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- ARCHEOLOGIE ET BEAUX-ARTS.
- Epigraphie.
- Deux inscriptions inédites des Auscii, par M. Ed. Barry, p.
- .......... Page(s) .......... 268-274
- HISTOIRE.
- I. ETUDES PRELIMINAIRES.
- III. HISTOIRE ECCLESIASTIQUE.
- Histoire diocésaine.
- Histoire paroissiale.
- .......... Page(s) .......... 38-54
- Compte rendu d'une brochure sur le couronnement de Notre-Dame de Garaison, par M. Léonce Couture, p........... Page(s) .......... 494-496
- Hagiographie et biographie ecclésiastique.
- .......... Page(s) .......... 586-595
- .......... Page(s) .......... 127
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 130
- .......... Page(s) .......... 135
- .......... Page(s) .......... 131
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 166
- .......... Page(s) .......... 469
- .......... Page(s) .......... 232
- .......... Page(s) .......... 233
- .......... Page(s) .......... 234
- .......... Page(s) .......... 238
- .......... Page(s) .......... 239
- .......... Page(s) .......... 241
- .......... Page(s) .......... 243
- .......... Page(s) .......... 245
- .......... Page(s) .......... 309
- .......... Page(s) .......... 312
- .......... Page(s) .......... 314
- .......... Page(s) .......... 316
- .......... Page(s) .......... 318
- .......... Page(s) .......... 321
- .......... Page(s) .......... 431
- .......... Page(s) .......... 435
- .......... Page(s) .......... 437
- .......... Page(s) .......... 442
- .......... Page(s) .......... 9-25
- .......... Page(s) .......... 184-195
- IV. HISTOIRE LITTERAIRE.
- Histoire littéraire générale.
- Biographies et études littéraires.
- .......... Page(s) .......... 407-424
- .......... Page(s) .......... 424-426
- .......... Page(s) .......... 426-430
- .......... Page(s) .......... 467-478
- .......... Page(s) .......... 478-481
- .......... Page(s) .......... 481-485
- .......... Page(s) .......... 555-574
- .......... Page(s) .......... 105-123
- .......... Page(s) .......... 293-303
- .......... Page(s) .......... 373-381
- .......... Page(s) .......... 527
- .......... Page(s) .......... 540
- .......... Page(s) .......... 549
- .......... Page(s) .......... 604
- .......... Page(s) .......... 605
- Publications contemporaines non historiques.
- Bulletins sommaires des dernières publications.
- V. DOCUMENTS.
. — 369 —
Lès coutumes n'entrent dans : aucune explication sur le mode
d'élection cdes consuls: Ellesse contentent de dire que cette élec-r
tion était subordonnée à l'approbation des seigneurs, et qu'après
qu'elle avait été approuvée par eux ou par leur bayle, les nou-
veaux élus devaient encore prêter sermenl; entre leurs mains;avant
d'entrer en charge. Mais divers procès-verbaux d?élection et d'au-
tres actes relatifs à l'administration communale nous fournissent
à ce sujet des renseignements précis qui permettent de suppléer
au silence des coutumes.
Au commencement de septembre, le premier dimanche ordinai-
rement, les consuls en exercice faisaient choix chacun de deux
canuidats,huit en totalité, pour les présenter aux suffrages de la
communauté, convoquée pour l'élection en assemblée générale.
Sur ces huit candidats, l'assemblée nommait à la majorité des voix
les quatre consuls de l'année suivante.
_ Procès-verbal était dressé de l'opération* et les consuls en exer-
cice allaient le présenter au seigneur ou à son bayle pour qu'il
donnât son approbation, s'il y avait lieu. Quelquefois cetfe appro-
bation se faisait attendre, quelquefois aussi l'élection était annu-
lée en tout ou en partie. D'annulation totale, nous n'en avons pas
d'exemple; mais nous en avons trouvé plusieurs d'annulation
partielle. En pareil cas, il fallait procéder à une nouvelle élection
pour remplacer les sujets rejetés par le seigneur, et l'opération
avait lieu de la même manière que la première fois. Lorsqu'enfin
l'élection était approuvée, restait encore à remplir la formalité de
la prestation du serment. On y mettait une grande solennité. Le
lendemain de la Noël, les nouveaux élus, que l'on désignait par
le nom de. Consuls modernes, se rendaient à l'église conduits par
les consuls sortant de charge revêtus de leurs insignes et accompa-
gnés des membres du conseil. Ils se présentaient devant lé sei-
gneur ou son bayle qui les attendait assis sur son siège, une 1
croix et le livre des Evangiles posés sur ses genoux, et là, les
mains étendues sur ces signes vénérables, ils juraient l'un après
l'autre « de bien et deument garder et governer le bien de la
» communauté de la dite ville, le mieulxque leur sera possible?
» et faire aultant pour le pouvre que pour le riche; sans porter
■» faveur à aulcung, et de faire tout ce quil faudra et est deu aux
» consuls'el de tous aultres cas de.us et nécessaires, comme est
» a'ccoustumé de faire. »
Indépendamment des droits attribués aux consuls par les cou-
Lès coutumes n'entrent dans : aucune explication sur le mode
d'élection cdes consuls: Ellesse contentent de dire que cette élec-r
tion était subordonnée à l'approbation des seigneurs, et qu'après
qu'elle avait été approuvée par eux ou par leur bayle, les nou-
veaux élus devaient encore prêter sermenl; entre leurs mains;avant
d'entrer en charge. Mais divers procès-verbaux d?élection et d'au-
tres actes relatifs à l'administration communale nous fournissent
à ce sujet des renseignements précis qui permettent de suppléer
au silence des coutumes.
Au commencement de septembre, le premier dimanche ordinai-
rement, les consuls en exercice faisaient choix chacun de deux
canuidats,huit en totalité, pour les présenter aux suffrages de la
communauté, convoquée pour l'élection en assemblée générale.
Sur ces huit candidats, l'assemblée nommait à la majorité des voix
les quatre consuls de l'année suivante.
_ Procès-verbal était dressé de l'opération* et les consuls en exer-
cice allaient le présenter au seigneur ou à son bayle pour qu'il
donnât son approbation, s'il y avait lieu. Quelquefois cetfe appro-
bation se faisait attendre, quelquefois aussi l'élection était annu-
lée en tout ou en partie. D'annulation totale, nous n'en avons pas
d'exemple; mais nous en avons trouvé plusieurs d'annulation
partielle. En pareil cas, il fallait procéder à une nouvelle élection
pour remplacer les sujets rejetés par le seigneur, et l'opération
avait lieu de la même manière que la première fois. Lorsqu'enfin
l'élection était approuvée, restait encore à remplir la formalité de
la prestation du serment. On y mettait une grande solennité. Le
lendemain de la Noël, les nouveaux élus, que l'on désignait par
le nom de. Consuls modernes, se rendaient à l'église conduits par
les consuls sortant de charge revêtus de leurs insignes et accompa-
gnés des membres du conseil. Ils se présentaient devant lé sei-
gneur ou son bayle qui les attendait assis sur son siège, une 1
croix et le livre des Evangiles posés sur ses genoux, et là, les
mains étendues sur ces signes vénérables, ils juraient l'un après
l'autre « de bien et deument garder et governer le bien de la
» communauté de la dite ville, le mieulxque leur sera possible?
» et faire aultant pour le pouvre que pour le riche; sans porter
■» faveur à aulcung, et de faire tout ce quil faudra et est deu aux
» consuls'el de tous aultres cas de.us et nécessaires, comme est
» a'ccoustumé de faire. »
Indépendamment des droits attribués aux consuls par les cou-
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