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- PREMIERE PARTIE DE CES MEMOIRES.
- SECONDE PARTIE DE CES MEMOIRES.
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- CHAP II. - Utilité de la Dîme royale. - Qu'elle fournira des fonds suffisants dans les plus grandes nécessités de l'Etat, sans qu'on ait recours à aucune taxe ou moyen extraordinaire. - Qu'elle fournira de quoi acquitter les dettes de l'Etat. - Qu'elle remettra les terres en valeur, et donnera les moyens de les mieux cultiver
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- IIe COMPARAISON de la Taille à la Dime ecclésiastique, telles qu'elles ont été levées en l'année 1799, dans l'élection de Vézelay, en Bourgogne, qui est un des plus méchants pays du royaume. Cette comparaison fait voir que la Dime royale des fruits de la terre est encore suffisante pour égaler le montant de la Taille
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- .......... Page(s) .......... 164
- .......... Page(s) .......... 168
- Second Formulaire en Table, qui peut servir pour tout un pays, c'est-à-dire une élection, un gouvernement, ou un bailliage, même pour une province catière; où chaque paroisse n'a qu'une ligne
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- CHAP. SUPPLEMENTAIRE. - Raisons secrètes contre le système de la Dime royale
- FIN DE LA TABLE.
82 LA DIMF.
tagne, le Poitou, l'Auvergne, le pays d'Au-
nis, la Saintonge, l'Angoumois, le Périgord,
le haut et bas Limousin, la haute et basse
Marche, les états de la couronne de Navarre;
le Roussillon, le pays conquis, l'Artois et le
Cambrésis: ce que nous tenons de la Flandre,
du Hainautetdu Luxembourg; les troi3 évê-
chés; les comtés de Clermont, d'Un, Sfcenets
et Jamets; les souverainetés de Sedan et de
Raucourt, d'Arche et de Châteaurenault;
les duchés de Bouillon et de Rethelols: le
comté de Bourgoguo, l'Alsace, les prévôtés
de Longwy, et le gouvernement de Sarre-
Louis.
Ce n'est pas quo le roi ne tire du profit des
Sels qui se consomment dans tous ces pays-
là ; mais ce n'est quo sur le pied qu'il l'a trouvé
établi quand il s'en est rendu maître, lequel
est bien au-dessous de la Gabelle. Cependant,
comme les autres impositions sont pour l'or-
dinaire un peu plus fortes en ce pays de
franc-salé, coque les habitants croient gagner
d'un côté leur échappe de l'autre.
Le Sel est une marine dont Dieu a gratifié
le genre humain, sur lequel, par conséquent.
il semblerait qu'on n'aurait pas dû mottn
l'impôt. Mais, comme il a été nécessaire d<
faire des levées sur les peuples pour les né
oessités pressantes des Etats, on n'a poirj;
trouvé d'expédient plus commode pour Ici
fairo avec proportion, que cetul d imposir
sur lo Sel, parce que chaque ménage en coi-
somme ordinairement icfon qu'il est plus ou
moins accommodé; les riches qui ont beau-
coup de domestiques, et font bonno chère, en
usent beaucoup plus que les pauvres, qui la
font mauvaise. C'est pourquoi» y a peu dEtata
où il n'y ait des impositions sur le Sel, mais
beaucoup moindres qu'eu France, où il est
de plus très-mal économisé.
tagne, le Poitou, l'Auvergne, le pays d'Au-
nis, la Saintonge, l'Angoumois, le Périgord,
le haut et bas Limousin, la haute et basse
Marche, les états de la couronne de Navarre;
le Roussillon, le pays conquis, l'Artois et le
Cambrésis: ce que nous tenons de la Flandre,
du Hainautetdu Luxembourg; les troi3 évê-
chés; les comtés de Clermont, d'Un, Sfcenets
et Jamets; les souverainetés de Sedan et de
Raucourt, d'Arche et de Châteaurenault;
les duchés de Bouillon et de Rethelols: le
comté de Bourgoguo, l'Alsace, les prévôtés
de Longwy, et le gouvernement de Sarre-
Louis.
Ce n'est pas quo le roi ne tire du profit des
Sels qui se consomment dans tous ces pays-
là ; mais ce n'est quo sur le pied qu'il l'a trouvé
établi quand il s'en est rendu maître, lequel
est bien au-dessous de la Gabelle. Cependant,
comme les autres impositions sont pour l'or-
dinaire un peu plus fortes en ce pays de
franc-salé, coque les habitants croient gagner
d'un côté leur échappe de l'autre.
Le Sel est une marine dont Dieu a gratifié
le genre humain, sur lequel, par conséquent.
il semblerait qu'on n'aurait pas dû mottn
l'impôt. Mais, comme il a été nécessaire d<
faire des levées sur les peuples pour les né
oessités pressantes des Etats, on n'a poirj;
trouvé d'expédient plus commode pour Ici
fairo avec proportion, que cetul d imposir
sur lo Sel, parce que chaque ménage en coi-
somme ordinairement icfon qu'il est plus ou
moins accommodé; les riches qui ont beau-
coup de domestiques, et font bonno chère, en
usent beaucoup plus que les pauvres, qui la
font mauvaise. C'est pourquoi» y a peu dEtata
où il n'y ait des impositions sur le Sel, mais
beaucoup moindres qu'eu France, où il est
de plus très-mal économisé.
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