Informations détaillées

Titre : 
Ordonnance du Roi sur l'organisation [des légions départementales] de l'armée
Auteur : 
France. Auteur du texte
Éditeur : 
Michel (Brest)
Date d'édition : 
1815
Type : 
monographie imprimée
Langue : 
français
Format : 
In-16 (17, 5 cm), 10 p.
Format : 
Nombre total de vues : 13
Description : 
[Loi. 1815-08-03]
Description : 
Avec mode texte
Droits : 
domaine public
Identifiant : 
ark:/12148/bpt6k57026026
Source : 
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 16-F PIECE-304
Notice du catalogue : 
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33903719d
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 
24/08/2009


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