Informations détaillées
- Titre :
- Ordonnance du Roi sur l'organisation [des légions départementales] de l'armée
- Auteur :
- France. Auteur du texte
- Éditeur :
- Michel (Brest)
- Date d'édition :
- 1815
- Type :
- monographie imprimée
- Langue :
- français
- Format :
- In-16 (17, 5 cm), 10 p.
- Format :
- Nombre total de vues : 13
- Description :
- [Loi. 1815-08-03]
- Description :
- Avec mode texte
- Droits :
- domaine public
- Identifiant :
- ark:/12148/bpt6k57026026
- Source :
- Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 16-F PIECE-304
- Notice du catalogue :
- http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33903719d
- Provenance :
- Bibliothèque nationale de France
- Date de mise en ligne :
- 24/08/2009
Aide à la consultation
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