Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations. Collection publiée, sous la direction de la commission administrative centrale, par M. Léon Aucoc,... (Mars 1889.)

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Titre : Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations. Collection publiée, sous la direction de la commission administrative centrale, par M. Léon Aucoc,... (Mars 1889.)

Éditeur : Imp. nationale (Paris)

Date d'édition : 1889

Contributeur : Institut de France. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb334324580

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

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Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-5353

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/08/2009

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TABLE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE DES ACTES REPRODUITS OU MENTIONNES DANS L'INTRODUCTION (ANCIENNES ACADEMIES) ET DANS LES LOIS ET REGLEMENTS SUR L'INSTITUT DE FRANCE.
- Janvier 1635 Lettres patentes pour l'établissement de l'Académie françoise
  .......... Page(s) .......... XXXI
- 22 février 1635 Statuts et règlements de l'Académie françoise
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- 10 juillet 1637 Arrêt du Parlement pour l'enregistrement des lettres patentes du Roi relatives à l'établissement de l'Académie françoise
  .......... Page(s) .......... XLIII
- 27 janvier 1648 Arrêt du Conseil d'Etat portant défenses aux maîtres jurés peintres et sculpteurs de donner aucun trouble ou empêchement aux peintres et sculpteurs de l'Académie
  .......... Page(s) .......... CIV
- Février 1648 Lettres patentes approuvant les statuts de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CVI
- Février 1648 Statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CVIII
- 19 mars 1648 Arrêt du Conseil d'Etat portant mainlevée d'une saisie faite sur l'ordonnance de M. le lieutenant civil et évocation de toutes les causes de l'Académie royale de peinture et de sculpture au Conseil du Roi
  .......... Page(s) .......... CXII
- 16 juin 1651 et 4 août 1651 Articles pour la jonction de l'Académie royale de peinture et de sculpture avec la maîtrise et transaction faite en conséquence desdits articles
  .......... Page(s) .......... CXII
- 7 juin 1652 Arrêt du Parlement portant enregistrement des lettres patentes du mois de février 1648, des premiers statuts de l'Académie de peinture et de sculpture, des articles de jonction avec la maîtrise et de la transaction passée en conséquence
  .......... Page(s) .......... CXIII
- 24 décembre 1654 Articles que le Roi veut être augmentés et ajoutés aux premiers statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CXIII
- 28 décembre 1654 Brevet en faveur de l'Académie royale de peinture et de sculpture, portant don d'un logement et de deux mille livres de pension
  .......... Page(s) .......... XVIII
- Janvier 1655 Lettres patentes approuvant les nouveaux statuts de l'Académie de peinture et de sculpture et confirmant le brevet du 28 décembre 1654
  .......... Page(s) .......... CXIX
- 23 juin 1655 Arrêt du Parlement pour la vérification des brevet du 28 décembre 1654, statuts et règlements desdits mois et an, et des lettres patentes du mois de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXXII
- 6 mai 1656 Brevet permettant au sieur Sarrazin de délaisser au profit de l'Académie de peinture et de sculpture le logement qu'il occupait sous la galerie du Louvre
  .......... Page(s) .......... CXXII
- 13 avril 1657 Brevet attribuant à l'Académie royale de peinture et de sculpture l'atelier situé au-dessous de la galerie du Louvre qu'occupoit Pierre du Bourg, tapissier haut-lissier du Roi
  .......... Page(s) .......... CXXIII
- 24 novembre 1662 Arrêt du Conseil défendant les assemblées de prétendus étudiants qui suivoient des leçons de mathématiques, géométrie pratique et perspective
  .......... Page(s) .......... CXXIII
- 8 février 1663 Arrêt du Conseil portant injonction à tous les peintres du Roi de s'unir à l'Académie, révoquant à cet effet leurs brevets
  .......... Page(s) .......... CXXIII
- Décembre 1663 Lettres patentes pour l'approbation et confirmation des statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et sculpture, plus amples que les précédents, portant aussi donation de 4,000 livres pour la pension des officiers et confirmation de tous les privilèges ci-devant accordés par Sa Majesté et les Rois ses prédécesseurs
  .......... Page(s) .......... CXXV
- 24 décembre 1663 Statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- 14 mai 1664 Arrêt du Parlement pour la vérification des lettres patentes du mois de décembre 1663 relatives à l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- 11 février 1666 Statuts et règlements que le Roi veut et ordonne être observés dans l'Académie de peinture, sculpture et architecture que Sa Majesté a résolu d'établir dans la ville de Rome pour l'instruction des jeunes peintres, sculpteurs et architectes français qui y seront envoyés pour étudier
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- 22 décembre 1668 Arrêt du Parlement portant défense au sieur Lebrun et à tous autres de prendre la qualité de peintre de la garde-robe du Roi
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- Août 1669 Ordonnance pour la réformation de la justice faisant la continuation de celle du mois d'avril 1667 (titre IV, art. 13, réglant le droit de committimus conféré aux membres de l'Académie françoise)
  .......... Page(s) .......... XLIV
- 5 décembre 1673 Lettres patentes rétablissant le droit de committimus au profit de tous les membres de l'Académie françoise
  .......... Page(s) .......... XLIV
- 7 mars 1676 Arrêt du Conseil d'Etat interdisant à tous les entrepreneurs, maîtres maçons et autres gens se mêlant de bâtiments, de prendre la qualité d'architecte du Roi, sinon à ceux que Sa Majesté a choisis pour composer son Académie d'architecture
  .......... Page(s) .......... CLXVI
- 21 juin 1676 Arrêt du Conseil d'Etat portant défense de copier et mouler les ouvrages des sculpteurs de l'Académie et de les exposer en vente sans la permission de celui qui les aura faits
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- Novembre 1676 Lettres patentes pour l'établissement des académies de peinture et sculpture dans les principales villes du royaume
  .......... Page(s) .......... CXXXVIII
- Novembre 1676 Règlement pour l'établissement des écoles académiques de peinture et sculpture dans toutes les villes du royaume où elles seront jugées nécessaires
  .......... Page(s) .......... CXL
- Novembre 1676 Lettres patentes réunissant l'Académie royale de peinture et de sculpture de Paris à celle de Rome, dite de Saint-Luc
  .......... Page(s) .......... CXLII
- Novembre 1676 Articles pour la réunion de l'Académie royale de peinture et sculpture de France avec l'Académie du dessin de Rome
  .......... Page(s) .......... CXLV
- 26 janvier 1699 Règlement ordonné par le Roi pour l'Académie royale des sciences
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- 16 juillet 1701 Règlement ordonné par le Roi pour l'Académie royale des inscriptions et médailles
  .......... Page(s) .......... LI
- Février 1713 Lettres patentes qui confirment l'établissement des Académies royales des inscriptions et médailles et des sciences
  .......... Page(s) .......... LX
- 3 janvier 1716 Règlement ordonné par le Roi pour l'Académie royale des sciences
  .......... Page(s) .......... XCIII
- 4 janvier 1716 Arrêt du Conseil qui modifie le règlement de l'Académie royale des inscriptions et médailles et lui donne le nom d'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXI
- 23 mars 1716 Arrêt du Conseil relatif à la nomination et aux attributions des vétérans à l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXIII
- 23 mars 1716 Arrêt du Conseil qui règle les comptes du sieur Félibien, ci-devant trésorier de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXIV
- Février 1717 Lettres patentes portant établissement d'une Académie d'architecture
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- 17 juin 1719 Arrêt du Conseil accordant à tous les membres de l'Académie des sciences le droit de committimus au grand et au petit sceau
  .......... Page(s) .......... XCV
- 17 août 1719 Lettres patentes pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du 17 juin 1719
  .......... Page(s) .......... XCVI
- 21 février 1720 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui confirme le droit de committimus en faveur des quarante de l'Académie françoise
  .......... Page(s) .......... XLV
- 22 février 1720 Lettres patentes pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du Roi du 21 février 1720
  .......... Page(s) .......... XLV
- 2 janvier 1721 Délibération de l'Académie françoise au sujet des élections
  .......... Page(s) .......... XLV
- Juillet 1728 Lettres patentes en forme d'édit portant création de huit nouveaux architectes de la seconde classe de l'Académie royale d'architecture
  .......... Page(s) .......... CLXXVIII
- 19 mars 1750 Privilège général pour l'impression des mémoires et autres ouvrages des académiciens de l'Académie royale des sciences
  .......... Page(s) .......... XCVI
- 9 mai 1750 Règlement pour l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres qui crée une classe de douze académiciens libres
  .......... Page(s) .......... LXIV
- 30 mai 1752 Règlements pour l'Académie françoise donnés par le Roi
  .......... Page(s) .......... XLVI
- 23 mars 1753 Règlement pour l'Académie royale des sciences
  .......... Page(s) .......... XCVIII
- Juin 1756 Lettres patentes qui fixent le nombre des membres dont les deux classes de l'Académie royale d'architecture seront composées à l'avenir
  .......... Page(s) .......... CLXXIX
- Novembre 1775 Lettres patentes du Roi portant nouveaux statuts et règlements pour l'Académie royale d'architecture
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- 15 mars 1777 Déclaration en faveur de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- 15 mars 1777 Statuts et règlements de l'Académie royale de peinture et de sculpture
  .......... Page(s) .......... CLIV
- 15 janvier 1785 Ordonnance du Roi relative à la création d'associés libres de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXVII
- 23 avril 1785 Règlement donné par le Roi à l'Académie royale des sciences
  .......... Page(s) .......... CI
- 9 juin 1786 Ordonnance du Roi fixant les sommes allouées à l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- 22 décembre 1786 Règlement pour l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... LXX
- 20 août-5 septembre 1790 Loi qui fixe provisoirement, pour l'année 1790, les dépenses pour les différentes académies et sociétés littéraires
  .......... Page(s) .......... CXCVII
- 18-25 février 1791 Loi qui règle les fonds nécessaires aux dépenses de l'année 1791 (note)
  .......... Page(s) .......... CXCVIII
- 25 novembre 1792 Loi qui supprime la place de directeur de l'Académie de France de peinture, sculpture et architecture, établie à Rome, et suspend les remplacements et les nominations dans toutes les académies de France
  .......... Page(s) .......... CCI
- 17 mai 1793 Loi relative à la nomination aux places vacantes à l'Académie des sciences de Paris
  .......... Page(s) .......... CCI
- 1 ^er juillet 1793 Loi concernant les jeunes artistes qui remporteront les premiers prix en peinture, sculpture et architecture
  .......... Page(s) .......... CCII
- 7 août 1793 Loi relative aux ouvrages présentés aux concours pour les prix des Académies de peinture, sculpture et architecture
  .......... Page(s) .......... CCII
- 8 août 1793 Loi portant suppression de toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation
  .......... Page(s) .......... CCIII
- 12 août 1793 Loi qui ordonne l'apposition des scellés sur les portes des appartements occupés par les académies supprimées
  .......... Page(s) .......... CCVI
- 15 août 1793 Loi qui autorise les membres de la ci-devant Académie des sciences à continuer leurs réunions et à s'occuper des objets qui leur seront renvoyés par la Convention
  .......... Page(s) .......... CCVII
- 18 brumaire an II (8 novembre 1793.) Loi qui ordonne la formation d'un Institut national de musique à Paris
  .......... Page(s) .......... 29
- 6 thermidor an II (24 juillet 1794.) Loi sur les biens et les dettes des académies et sociétés littéraires supprimées
  .......... Page(s) .......... CCVII
- 29 frimaire an III (19 décembre 1794.) Loi qui étend à divers créanciers (notamment ceux des académies) les dispositions relatives à ceux des hôpitaux portées dans l'article 3 de la loi du 21 frimaire an III (note)
  .......... Page(s) .......... CCVIII
- 16 thermidor an III (3 août 1795.) Loi portant établissement d'un conservatoire de musique à Paris pour l'enseignement de cet art (extrait)
  .......... Page(s) .......... 29
- 5 fructidor an III (22 août 1795.) Constitution de la République française (art. 298) [précédée d'un extrait du discours préliminaire au projet de constitution de la République française prononcé à la Convention nationale par Boissy d'Anglas, au nom de la Commission des onze, dans la séance du 5 messidor an III (23 juin 1795)]
  .......... Page(s) .......... 3
- 3 brumaire an IV (25 octobre 1795.) Loi sur l'organisation de l'instruction publique (titres IV et V) [précédée d'un extrait du rapport de Daunou fait à la Convention nationale dans la séance du 27 vendémiaire an IV (19 octobre 1795)]
  .......... Page(s) .......... 4
- 29 brumaire an IV (20 novembre 1796.) Arrêté du Directoire exécutif qui nomme les premiers membres de l'Institut et prescrit l'installation de l'Institut dans l'édifice du Louvre [précédé du rapport du Ministre de l'intérieur (Bénezech) au Directoire exécutif]
  .......... Page(s) .......... 12
- 15 germinal an IV (4 avril 1796.) Loi contenant le règlement pour l'Institut national des sciences et arts [précédée des rapports faits par Lakanal au Conseil des Cinq-Cents le 19 pluviôse an IV et le 25 ventôse an IV, au nom de la Commission chargée d'examiner le règlement rédigé par l'Institut; et d'un extrait du rapport fait par Muraire au Conseil des Anciens, le 15 germinal an IV, sur ce règlement]
  .......... Page(s) .......... 16
- 9 floréal an IV (28 avril 1796.) Loi portant que les séances ordinaires et journalières de l'Institut ne seront point publiques
  .......... Page(s) .......... 30
- 11 floréal an IV (30 avril 1796.) Arrêté du Directoire exécutif relatif à la recherche des procédés et instruments propres à faciliter aux citoyens privés de quelques membres le moyen d'exercer leur industrie
  .......... Page(s) .......... 32
- 15 floréal an IV (4 mai 1796.) Arrêté de l'Institut relatif à la continuation de la collection des historiens de France, de la collections des chartes et diplômes et de celles des ordonnances des Rois de France
  .......... Page(s) .......... 160
- 29 messidor an IV (17 juillet 1796.) Loi qui accorde une indemnité aux membres de l'Institut [précédée du message du Directoire exécutif adressé au Conseil des Cinq-Cents et du rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Villers, au nom de la Commission des dépenses, dans la séance du 2 prairial an IV]
  .......... Page(s) .......... 33
- 19 thermidor an IV (6 août 1796.) Règlement intérieur de l'Institut national
  .......... Page(s) .......... 40
- 19 thermidor an IV (6 août 1796.) Arrêté de l'Institut pour la répartition de l'indemnité accordée aux membres de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 45
- 1 ^er jour complémentaire an IV. (17 septembre 1796.) Loi qui ordonne la suspension des ventes ou échanges des livres existant dans les dépôts littéraires
  .......... Page(s) .......... 47
- 27 ventôse an V (17 mars 1797.) Arrêté du Directoire exécutif attribuant la bibliothèque de la Commune à l'Institut
  .......... Page(s) .......... 49
- 28 floréal an V (17 mai 1797.) Arrêté concernant l'ordre des séances, des lectures et autres travaux de la classe de littérature et beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 162
- 25 fructidor an V (12 septembre 1797.) Loi qui prescrit la destination des livres actuellement conservés dans les dépôts littéraires
  .......... Page(s) .......... 52
- 5 vendémiaire an VI (26 septembre 1797.) Lettre du Ministre de l'intérieur relative au remplacement de plusieurs membres de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 54
- 5 vendémiaire an VI (26 septembre 1797.) Arrêté de l'Institut relatif à la distribution des prix
  .......... Page(s) .......... 54
- 8 frimaire an VI (28 novembre 1797.) Addition au règlement intérieur de la classe de littérature et beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 166
- 5 fructidor an VI (22 août 1798.) Délibération de l'Institut relative aux médailles destinées à remplacer la carte d'entrée de ses membres
  .......... Page(s) .......... 55
- 5 frimaire an VII (25 novembre 1798.) Arrêté de l'Institut relatif aux funérailles de ses membres
  .......... Page(s) .......... 56
- 18 germinal an VII (7 avril 1799.) Arrêté relatif à la désignation des candidats pour les places d'associés dans la classe de littérature et beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 167
- 5 messidor an VII (23 juin 1799.) Arrêté de l'Institut relatif à la médaille destinée à ses membres
  .......... Page(s) .......... 449
- 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799.) Constitution de la République française (art. 88)
  .......... Page(s) .......... 57
- 13 floréal an IX (3 mai 1801.) Arrêté concernant la présentation et la nomination des candidats aux places vacantes dans la classe de littérature et beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 168
- 23 floréal an IX (13 mai 1801.) Arrêté du Gouvernement sur le costume des membres de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 57
- 5 prairial an IX (26 mai 1801.) Arrêté de l'Institut relatif à l'organisation des séances publiques
  .......... Page(s) .......... 58
- 5 fructidor an IX (23 août 1801.) Arrêté de l'Institut relatif à son cabinet et à ses collections
  .......... Page(s) .......... 59
- 5 frimaire an X (26 novembre 1801.) Arrêté de l'Institut sur l'envoi de la médaille aux associés étrangers
  .......... Page(s) .......... 61
- 13 ventôse an X (4 mars 1802.) Arrêté du Gouvernement relatif à la formation d'un tableau quinquennal de l'état et du progrès des sciences, des lettres et des arts
  .......... Page(s) .......... 62
- 11 floréal an X (1er mai 1802.) Loi sur l'instruction publique (art. 24, 25, 26, 41).
  .......... Page(s) .......... 64
- 13 floréal an X (3 mai 1802.) Arrêté du Gouvernement fixant les jours des séances particulières et publiques
  .......... Page(s) .......... 65
- 26 prairial an XI (15 juin 1802.) Lettre du Premier Consul au Ministre de l'intérieur (de Champagny) fondant des prix pour les travaux sur l'électricité
  .......... Page(s) .......... 159
- 3 pluviose an XI (23 janvier 1803.) Arrêté du Gouvernement contenant une nouvelle organisation de l'Institut [précédé du rapport présenté aux consuls de la République par le Ministre de l'intérieur (Chaptal)]
  .......... Page(s) .......... 67
- pluviôse an XI (28 janvier 1803.) Arrêté du Gouvernement portant composition de l'Institut national
  .......... Page(s) .......... 77
- 28 ventôse an XI (19 mars 1803.) Règlement intérieur arrêté par la classe des sciences mathématiques et physiques de l'Institut national
  .......... Page(s) .......... 169
- 2 germinal an XI (23 mars 1803.) Articles de règlement arrêtés pour la classe d'histoire et de littérature ancienne de l'Institut national dans sa séance du 27 ventôse an XI et approuvés par le Premier Consul le 2 germinal an XI
  .......... Page(s) .......... 182
- 29 germinal an XI (19 avril 1803.) Règlement arrêté par la classe des beaux-arts de l'Institut national, approuvé par le Gouvernement le 29 germinal an XI
  .......... Page(s) .......... 195
- 19 floréal an XI (9 mai 1803.) Règlement général arrêté par l'Institut national dans les séances générales des 10 et 17 germinal an XI, approuvé par le Gouvernement le 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 85
- 19 floréal an XI (9 mai 1803.) Règlement complémentaire de la classe des sciences physiques et mathématiques
  .......... Page(s) .......... 171
- 19 floréal an XI (9 mai 1803.) Articles de règlement arrêtés par la classe de la langue et de la littérature françaises de l'Institut national dans sa séance du 18 ventôse an XI et approuvés par le Premier Consul le 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 175
- 19 floréal an XI (9 mai 1803.) Règlement complémentaire pour la classe de la langue et de la littérature françaises
  .......... Page(s) .......... 180
- 26 floréal an XI (18 mai 1803.) Règlement complémentaire de la classe d'histoire et de littérature ancienne
  .......... Page(s) .......... 187
- 26 floréal an XI (18 mai 1803.) Règlement complémentaire de la classe des beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 197
- 8 thermidor an XI (27 juillet 1803.) Addition au règlement de la classe de la langue et de la littérature françaises
  .......... Page(s) .......... 181
- 4 ^e jour complémentaire an XI. (21 septembre 1803.) Lettre du Ministre de l'intérieur (Chaptal) au secrétaire perpétuel de la classe des beaux-arts et relative au grand prix de gravure
  .......... Page(s) .......... 198
- 3 pluviose an XII (24 janvier 1804.) Délibération de l'Institut relative aux correspondants
  .......... Page(s) .......... 89
- 29 messidor an XII (18 juillet 1804.) Arrêté du Ministre de l'intérieur relatif aux ouvrages exécutés par les pensionnaires de l'école de Rome
  .......... Page(s) .......... 199
- 24 fructidor an XII (11 septembre 1804.) Décret impérial qui institue des prix décennaux pour les ouvrages de sciences, de littérature, d'art, etc.
  .......... Page(s) .......... 90
- 29 ventôse an XIII (20 mars 1805.) Décret impérial relatif à l'installation de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 93
- 1 ^er avril 1806 Arrêté de l'Institut qui règle l'ordre de ses séances générales et publiques et des présidences
  .......... Page(s) .......... 94
- 11 juin 1806 Règlement relatif à la commission administrative de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 95
- 25 juin 1806 Décret qui charge la classe d'histoire et de littérature ancienne de l'Institut de préparer les inscriptions des monuments et de composer les médailles [précédé du rapport du Ministre de l'intérieur (de Champagny) à l'Empereur et Roi]
  .......... Page(s) .......... 189
- 27 mai 1807 Lettre du Ministre de l'intérieur (de Champagny) à M. le Secrétaire perpétuel de la classe d'histoire et littérature ancienne de l'Institut de France, sur la continuation de l'histoire littéraire de la France
  .......... Page(s) .......... 191
- 14 octobre 1807 Rapport du Ministre de l'intérieur (de Montalivet) à l'Empereur sur la continuation de l'histoire littéraire de la France et divers travaux entrepris par la classe d'histoire et de littérature ancienne
  .......... Page(s) .......... 192
- 6 juin 1808 Arrêté de la première classe de l'Institut portant répartition des correspondants entre les sections
  .......... Page(s) .......... 172
- 28 novembre 1809 Décret impérial concernant les prix décennaux pour les ouvrages de sciences, de littérature et d'art.
  .......... Page(s) .......... 97
- 5 mars 1815 Projet d'ordonnance du Roi pour la réorganisation de l'Institut (note)
  .......... Page(s) .......... 108
- 27 avril 1815 Décret impérial qui porte à quarante le nombre des membres de la classe des beaux-arts de l'Institut et règle leur répartition
  .......... Page(s) .......... 200
- 1 ^er mai 1815 Décret impérial relatif à l'installation et à l'administration de l'Institut [précédé du rapport du Ministre de l'intérieur (Carnot) à l'Empereur]
  .......... Page(s) .......... 102
- 4 août 1815 Ordonnance du Roi qui rapporte le décret du 1er mai 1815 sur l'administration de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 106
- 21 mars 1816 Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisation de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 108
- 27 mars 1816 Ordonnance du Roi qui alloue des fonds pour la publication du Recueil des ordonnances des rois de France et du Recueil des historiens des Gaules et de la France, entrepris par l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 212
- 5 mai 1816 Ordonnance du Roi approuvant le règlement de l'Académie des sciences. - Règlement de l'Académie des sciences
  .......... Page(s) .......... 263
- 9 juillet 1816 Ordonnance du Roi qui approuve le règlement de l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 213
- 9 juillet 1816 Articles de règlement arrêtés par l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres dans ses séances des 26 avril, 3 et 10 mai 1816
  .......... Page(s) .......... 214
- 9 juillet 1816 Articles supplémentaires au règlement de l'Académie royale des inscriptions et belles-lettres concernant la répartition de l'indemnité
  .......... Page(s) .......... 222
- 9 juillet 1816 Ordonnance du Roi approuvant le règlement de l'Académie des beaux-arts. - Statuts de l'Académie
  .......... Page(s) .......... 268
- 10 juillet 1816 Ordonnance du Roi qui approuve le règlement de l'Académie française. - Statuts de l'Académie française délibérés dans sa séance extraordinaire du 21 juin 1816
  .......... Page(s) .......... 203
- 10 juillet 1816 Décision royale sur les honneurs accordés à l'Académie française [précédée du rapport au Roi par le Ministre de l'intérieur (Lainé)]
  .......... Page(s) .......... 208
- 25 juillet 1816 Décision de l'Académie française sur la répartition de l'indemnité et sur les pensions
  .......... Page(s) .......... 210
- 15 mai 1818 Loi sur les finances (art. 12)
  .......... Page(s) .......... 117
- 16 décembre 1819 Ordonnance du Roi qui réunit sous le nom de Bibliothèque Mazarine celle du même nom et celle de l'Institut, et contient règlement y relatif
  .......... Page(s) .......... 118
- 26 décembre 1821 Ordonnance du Roi qui rapporte celle du 16 décembre 1819 portant réunion de la bibliothèque de l'Institut et de la bibliothèque Mazarine
  .......... Page(s) .......... 121
- 11 juin 1823 Décision du Ministre des finances relative à l'exemption des droits d'enregistrement pour les dons et legs faits à l'Institut et aux académies
  .......... Page(s) .......... 122
- 1 ^er octobre 1823 Ordonnance du Roi qui réduit le nombre des membres de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 225
- 30 décembre 1823 Règlement supplémentaire pour l'Académie des inscriptions et belles-lettres adopté par l'Académie le 14 novembre et approuvé par le Roi le 30 décembre 1823
  .......... Page(s) .......... 226
- 24 décembre 1828 Ordonnance du Roi qui fixe le nombre des membres de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 228
- 16 mai 1830 Ordonnance du Roi approuvant le règlement pour l'Académie des inscriptions et belles-lettres. - Règlement de l'Académie
  .......... Page(s) .......... 229
- 19 mai 1830 Règlement de la Commission administrative centrale de l'Institut sur le service du secrétariat et de l'agence. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 122
- 1 ^er mars 1832 Ordonnance du Roi relative aux publications prescrites par les articles 4 et 8 de l'ordonnance du 11 novembre 1829 sur l'école des chartes
  .......... Page(s) .......... 241
- 26 octobre 1832 Ordonnance du Roi qui rétablit dans le sein de l'Institut royal de France l'ancienne classe des sciences morales et politiques (précédée du rapport au Roi présenté par M. Guizot, ministre secrétaire d'Etat au Département de l'instruction publique)
  .......... Page(s) .......... 123
- 2 et 9 mars 1833 Décisions de l'Académie des sciences morales et politiques relative à la répartition des membres entre les sections
  .......... Page(s) .......... 299
- 5 mars 1833 Décision du Roi approuvant le règlement de l'Académie des sciences morales et politiques. - Règlement de l'Académie
  .......... Page(s) .......... 290
- 6 février 1839 Ordonnance du Roi qui augmente le nombre des correspondants de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 243
- 22 mars 1840 Ordonnance du Roi qui charge l'Académie des sciences morales et politiques de former un tableau général de l'état et des progrès des sciences morales et politiques de 1789 à 1830 (précédée du rapport au Roi présenté par M. Cousin, ministre de l'instruction publique)
  .......... Page(s) .......... 300
- 31 décembre 1840 Ordonnance du Roi concernant l'école des chartes. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 245
- 17 septembre 1841 Règlement pour la Commission administrative centrale, relatif à la comptabilité des propriétés foncières, fondations ou dotations appartenant en commun aux cinq académies qui composent l'Institut, approuvé par arrêté du Ministre de l'instruction publique, en date du 17 septembre 1841
  .......... Page(s) .......... 129
- 2 janvier 1844 et 3 janvier 1846. Délibérations de l'Académie des sciences morales et politiques relatives à la répartition des correspondants entre les sections
  .......... Page(s) .......... 304
- 11 septembre 1846 Ordonnance du Roi qui institue une école française de perfectionnement pour l'étude de la langue, de l'histoire et des antiquités grecques à Athènes. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 247
- 19 juillet 1848 Règlement de l'Institut concernant les réunions générales de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 133
- 16 août 1848 Arrêté du Président du Conseil des ministres, chargé du Pouvoir exécutif, concernant l'indemnité des membres de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 245
- 26 janvier 1850 Arrêté du Ministre de l'instruction publique et des cultes relatif à l'école d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 247
- 15 mars 1850 Loi sur l'enseignement. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 136
- 7 août 1850 Décret concernant l'école française d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 249
- 9 mars 1852 Décret sur l'instruction publique. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 137
- 15 décembre 1852 Décret impérial concernant l'école française d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 251
- 14 avril 1855 Décret impérial concernant l'Institut impérial de France
  .......... Page(s) .......... 138, 304
- 14 avril 1855 Décret impérial nommant les nouveaux membres de l'Académie des sciences morales et politiques
  .......... Page(s) .......... 305
- 7 janvier 1857 Décret impérial qui crée à l'Académie des sciences morales et politiques une sixième place d'académicien libre et autorise cette académie à nommer sept correspondants pour la section de politique, administration et finances
  .......... Page(s) .......... 306
- 28 mars 1857 Décret impérial qui crée à l'Académie des sciences morales et politiques une sixième place d'associé étranger
  .......... Page(s) .......... 307
- 9 février 1859 Décret impérial sur l'organisation de l'école française d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 252
- 11 août 1859 Décret impérial portant fondation d'un prix de la valeur de 20,000 francs qui sera décerné, tous les deux ans, par l'Institut impérial de France
  .......... Page(s) .......... 142
- 22 décembre 1860 Décret impérial concernant le prix biennal décerné par l'Institut de France
  .......... Page(s) .......... 143
- 25 avril 1863 Décret impérial portant augmentation du nombre des correspondants de l'Académie des beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 280
- 13 novembre 1863 Décret impérial sur l'organisation de l'Ecole impériale et spéciale des beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 28
- 4 mai 1864 Décret impérial relatif aux concours annuels aux grands prix de Rome pour la musique
  .......... Page(s) .......... 284
- 12 mars 1865 Décision du Ministre des finances relative à l'exemption des droits d'enregistrement pour les dons et legs faits à l'Institut et aux académies
  .......... Page(s) .......... 145
- 3 janvier 1866 Décret augmentant le nombre des membres de l'Académie des sciences
  .......... Page(s) .......... 266
- 9 mai 1866 Décret impérial qui supprime la sixième section de l'Académie des sciences morales et politiques (précédé du rapport à l'Empereur, présenté par M. Duruy, ministre de l'instruction publique)
  .......... Page(s) .......... 308
- 26 mai 1866 Décision de l'Académie des sciences morales et politiques pour l'exécution du décret du 9 mai 1866
  .......... Page(s) .......... 311
- 5 juillet 1871 Décision de l'Institut sur la séance publique annuelle des cinq académies
  .......... Page(s) .......... 145
- 13 novembre 1871 Décret relatif aux concours pour les grands prix de Rome
  .......... Page(s) .......... 287
- 12 juillet 1872 Décret relatif au régime administratif de l'Institut.
  .......... Page(s) .......... 145
- 19 mars 1873 Loi sur le Conseil supérieur de l'instruction publique. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 146
- 25 mars 1873 Décret relatif au séjour en Italie des membres de l'école française d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 254
- 7 mai 1873 Règlement de l'Institut pour les élections des membres du Conseil supérieur de l'instruction publique
  .......... Page(s) .......... 151
- 14 novembre 1873 Décision du Ministre des finances relative à l'exemption des droits de mutation pour les legs faits à l'Institut et aux académies
  .......... Page(s) .......... 147
- 26 novembre 1874 Décret concernant l'école française d'Athènes
  .......... Page(s) .......... 255
- 20 novembre 1875 Décret relatif au règlement des travaux et de l'organisation de l'école française de Rome
  .......... Page(s) .......... 259
- 8 janvier 1878 Règlement pour la bibliothèque de l'Institut adopté par la Commission administrative centrale (Extrait).
  .......... Page(s) .......... 148
- 8 janvier 1878 Règlement intérieur de la bibliothèque de l'Institut, adopté par la Commission administrative centrale.
  .......... Page(s) .......... 148
- 27 février 1880 Loi relative au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques. (Extrait.)
  .......... Page(s) .......... 149
- 16 mars 1880 Décret relatif aux élections des membres du Conseil supérieur de l'instruction publique et des conseils académiques. (Extrait)
  .......... Page(s) .......... 150
- 9 juin 1883 Décision de l'Académie des sciences morales et politiques relative à la continuation de la collection des ordonnances des Rois de France
  .......... Page(s) .......... 311
- 9 octobre 1883 Arrêté du Ministre du commerce relatif à la présentation des candidats aux chaires du Conservatoire national des arts et métiers
  .......... Page(s) .......... 152
- 22 avril 1884 Décret relatif à la présentation de candidats en cas de vacance d'une chaire à l'école nationale des charles
  .......... Page(s) .......... 261
- 12 mai 1884 Décret relatif à la composition de la Commission centrale administrative
  .......... Page(s) .......... 153
- 9 avril 1885 Décision de l'Académie française sur l'attribution des pensions
  .......... Page(s) .......... 210
- 22 février 1886 Règlement pour le service du secrétariat de l'Institut, arrêté par la Commission administrative centrale
  .......... Page(s) .......... 154
- 6 août 1886 Arrêté du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes sur la surveillance du matériel de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 155
- 29 décembre 1886 Règlement intérieur de la Commission administrative centrale
  .......... Page(s) .......... 155
- 20 janvier 1887 Décret relatif aux membres libres de l'Académie des sciences morales et politiques
  .......... Page(s) .......... 312
- 22 février 1887 Décret qui modifie le règlement de l'Académie des sciences morales et politiques en ce qui concerne les membres libres
  .......... Page(s) .......... 314
- 27 avril 1887 Règlement pour les tirages à part des travaux insérés dans les recueils de l'Institut
  .......... Page(s) .......... 157
- 30 juillet 1887 Décision du Ministre des finances relative à l'exemption de la taxe des biens de mainmorte pour les propriétés appartenant à l'Institut et aux académies
  .......... Page(s) .......... 156
- 17 janvier 1888 Décret portant approbation du règlement particulier de l'Académie des sciences morales et politiques. - Règlement de l'Académie
  .......... Page(s) .......... 316
- 31 octobre 1888 Règlement pour les tirages à part des travaux lus dans les séances publiques
  .......... Page(s) .......... 157
TABLE ANALYTIQUE DES ACTES CONCERNANT LES ANCIENNES ACADEMIES ET L'INSTITUT DE FRANCE (1).
- 1^re PARTIE. - ANCIENNES ACADEMIES.
  - ACADEMICIENS.
  - Académie française.
  - Lettres patentes de janvier 1635
    .......... Page(s) .......... XXXI
  - Statuts du 22 février 1635
    .......... Page(s) .......... XXXIV
  - Académie des inscriptions et médailles.
  - Règlement du 16 juillet 1701, art. II
    .......... Page(s) .......... LI
  - Académie des inscriptions et belles-lettres.
  - Règlement du 22 décembre 1786, art. II
    .......... Page(s) .......... LXX
  - Académie des sciences.
  - Règlement du 26 janvier 1699, art. II
    .......... Page(s) .......... LXXXIV
  - Académie de peinture et de sculpture.
  - Statuts et règlements du 24 décembre 1663, art. I
    .......... Page(s) .......... CXXVIII
  - Statuts du 15 mars 1777, art. II, V
    .......... Page(s) .......... CLIV
  - Académie d'architecture.
  - Statuts de février 1717, art. II, III
    .......... Page(s) .......... CLXVII
  - Règlement de novembre 1775, art. II, III
    .......... Page(s) .......... CLXXXII
- ACADEMICIENS ADJOINTS.
- Académie des sciences.
- Règlement du 3 janvier 1716, § 3, 4, 5, 6, 8, 11
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Règlement du 23 avril 1785
  .......... Page(s) .......... CI
- ACADEMICIENS ASSOCIES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. II, VII, XI, XII, XXI, XXX, XXXI, XXXIV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Arrêt du Conseil du 4 janvier 1716
  .......... Page(s) .......... LXI
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, IV, IX, XIV, XV, XIX, XXII, XXX, XXXII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. II, V, IX, XIII, XIV, XXI, XXIII, XXXII, XXXVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 1, 2, 6, 8, 11
  .......... Page(s) .......... XCIII
- ACADEMICIENS DE PREMIERE CLASSE.
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. II, IV, VI, VIII, XXVI, XXX, XXXI.
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Lettres patentes de juillet 1728
  .......... Page(s) .......... CLXXVIII
- Lettres patentes de juin 1756
  .......... Page(s) .......... CLXXIX
- Règlement de novembre 1775, art. III, VIII, IX, XIII, XX, XXII, XXXI, XXXIII, XXXV, XXXVI
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ACADEMICIENS DE SECONDE CLASSE.
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. II, V, VII, VIII, IX, XXVI, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Lettres patentes de juillet 1728
  .......... Page(s) .......... CLXXVIII
- Lettres patentes de juin 1756
  .......... Page(s) .......... CLXXIX
- Règlement de novembre 1775, art. III, VII, VIII, XI, XIII, XIV, XX, XXIII, XXXI, XXXV, XXXVII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ACADEMICIEN ELEVE.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. II, IV, VII, XIII, XXX
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Arrêt du Conseil du 4 janvier 1716
  .......... Page(s) .......... LXI
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. II, VI, X, XV, XXXVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 3
  .......... Page(s) .......... XCIII
- ACADEMICIENS HONORAIRES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. II, III, V, XI, XXX, XXXI
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, III, VI, XIX, XXII, XXX
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. II, III, VII, XXXII, XXXIII, XXXVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 1, 8, 10
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, III, XXIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. II, IV, X, XXXI, XXXVI
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ACADEMICIENS LIBRES.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 mai 1750
  .......... Page(s) .......... LXV
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, IV, V, X, XIII, XXXI, XXXII, XXXV, LVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Voir Associés libres.
- ACADEMICIENS ORDINAIRES.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, L
  .......... Page(s) .......... LXX
- ACADEMICIENS PENSIONNAIRES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. II, IV, VI, XI, XII, XXX, XXXI, XXXIV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 9 juin 1786
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, IV, VII, XIX, XXII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. II, IV, VII, X, XIII, XIV, XXI, XXIII, XXXII, XXXIII, XXXVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 7, 8, 9
  .......... Page(s) .......... XCIII
- ACADEMICIENS VETERANS.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Arrêt du Conseil du 23 mars 1716
  .......... Page(s) .......... LXIII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXIV, XXIX, XXX, XXXII à XXXV
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie de peinture et de sculpture.
- Voir Professeurs anciens.
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. LVIII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ACADEMIE DE FRANCE A ROME.
- Statuts et règlements du 11 février 1666
  .......... Page(s) .......... CXXXVII
- Loi du 25 novembre 1792
  .......... Page(s) .......... CCI
- ACADEMIE DE ROME DITE DE SAINT-LUC.
- Lettres patentes et règlements pour la jonction avec l'Académie de peinture et de sculpture de France, de novembre 1676
  .......... Page(s) .......... CXLII
- ACADEMIE FRANCAISE (ORGANISATION GENERALE).
- Lettres patentes de janvier 1635
  .......... Page(s) .......... XXXI
- Statuts et règlements du 22 février 1635
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Délibération du 2 janvier 1721
  .......... Page(s) .......... XLV
- Règlement du 30 mai 1752
  .......... Page(s) .......... XLVI
- ACADEMIE ROYALE D'ARCHITECTURE (ORGANISATION GENERALE).
- Lettres patentes de février 1717
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Lettres patentes en forme d'édit de juillet 1728
  .......... Page(s) .......... CLXXVIII
- Lettres patentes de juin 1756
  .......... Page(s) .......... CLXXIX
- Lettres patentes de novembre 1775
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ACADEMIE ROYALE DES INSCRIPTIONS ET MEDAILLES, PUIS DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES (ORGANISATION GENERALE).
- Règlement du 16 juillet 1701
  .......... Page(s) .......... LI
- Lettres patentes de février 1713
  .......... Page(s) .......... LX
- Arrêt du Conseil du 4 janvier 1713
  .......... Page(s) .......... LXI
- Arrêt du Conseil du 23 mars 1716
  .......... Page(s) .......... LXII
- Règlement du 9 mai 1750
  .......... Page(s) .......... LXIV
- Ordonnance du Roi du 15 janvier 1785
  .......... Page(s) .......... LXVII
- Ordonnance du Roi du 9 juin 1786
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Règlement du 22 décembre 1786
  .......... Page(s) .......... LXX
- ACADEMIE ROYALE DE PEINTURE ET DE SCULPTURE (ORGANISATION GENERALE).
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 janvier 1648
  .......... Page(s) .......... CIV
- Lettres patentes de février 1648
  .......... Page(s) .......... CVI
- Statuts et règlements de février 1648
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Articles pour la jonction de l'Académie et de la maîtrise du 7 juin 1651
  .......... Page(s) .......... CXII
- Articles ajoutés aux premiers statuts, du 24 décembre 1654
  .......... Page(s) .......... CXII
- Lettres patentes de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXIX
- Lettres patentes de décembre 1663
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Déclaration du 15 mars 1777
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Statuts du 15 mars 1777
  .......... Page(s) .......... CLIV
- ACADEMIE ROYALE DES SCIENCES (ORGANISATION GENERALE).
- Règlement du 26 janvier 1699
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Lettres patentes de février 1713
  .......... Page(s) .......... LX
- Règlement du 3 janvier 1716
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Règlement du 23 mars 1753
  .......... Page(s) .......... XCVIII
- Règlement du 23 avril 1785
  .......... Page(s) .......... CI
- ACADEMISTES.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts et règlements de février 1648, art. V, IX, XIII
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Règlement du 24 décembre 1654, art. VIII, XVIII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- ADJOINTS A PROFESSEURS.
- Statuts de l'Académie de peinture et de sculpture du 15 mars 1777, art. II, XI, XXXI, XXXII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- ADJOINTS A RECTEURS.
- Statuts de l'Académie de peinture et de sculpture du 15 mars 1777, art. II, IX, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- AGREE.
- Statuts de l'Académie de peinture et de sculpture du 15 mars 1777, art. XXV à XXVII, XXX
  .......... Page(s) .......... CLIV
- ANCIEN.
- Statuts de l'Académie de peinture et de sculpture de février 1648, art. V, VII, VIII, XI
  .......... Page(s) .......... CVI
- Règlement du 24 décembre 1654, art. VI
  .......... Page(s) .......... CXIII
- ASSEMBLEES ORDINAIRES.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. XV à XX
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXXII, XXXIV à XXXVI
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XVI, XVII, XIX, XXXVI à XLI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XVI, XVII, XXXIV, XXXVI à XXXVIII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. V
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XVII et XVIII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. IV, V
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXI à XXIV, XXXII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. X, XI, XXVIII, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XV, XVI, XXX à XXXVIII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ASSEMBLEES PUBLIQUES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXXIII
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXXVII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art XXXV
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXXVIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. LVII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ASSOCIES.
- Voir Académiciens associés et, pour l'Académie d'architecture, Correspondants.
- ASSOCIES ETRANGERS.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. III
  .......... Page(s) .......... LI
- Règlement du 9 mai 1750, art. II
  .......... Page(s) .......... LXIV
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, X
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. V
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 23 avril 1785, art. II, VI
  .......... Page(s) .......... CI
- Académie d'architecture.
- Voir Correspondants.
- ASSOCIES LIBRES.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 15 janvier 1785
  .......... Page(s) .......... LXVII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. II, IV, V, X, XIII, XXXI, XXXII, XXXV, LVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. V
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 1 et 2
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Règlement du 23 avril 1785, art. II
  .......... Page(s) .......... CI
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, III, XXIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. II, IV, X, XXXI, XXXVI
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- Voir Académiciens libres.
- ASSOCIES ORDINAIRES.
- Voir Académiciens associés.
- CHANCELIER.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. III, IV, V, VI
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Règlement du 30 mai 1752, art. 2, 3
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XI
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XVI, XVIII
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. VII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- CHEF DE L'ACADEMIE.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. V, XIII
  .......... Page(s) .......... CVI
- Règlement du 24 décembre 1654, art. II, XV
  .......... Page(s) .......... CXIII
- CLASSES DES ACADEMIES.
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. IV, V
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 3
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Règlement du 23 avril 1785
  .......... Page(s) .......... CI
- COMMERCE AVEC LES SAVANTS FRANCAIS ET ETRANGERS.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XXVII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XVIII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XXV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- COMMERCE DES TABLEAUX, DESSINS ET SCULPTURES.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Déclaration du Roi du 15 mars 1777, art. III
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXXIV
  .......... Page(s) .......... CLIV
- COMMITTIMUS (DROIT DE)
- Académie frnaçaise.
- Lettres patentes de janvier 1635
  .......... Page(s) .......... XXXI
- Ordonnance d'août 1669, titre IV, art. 13
  .......... Page(s) .......... XLIV
- Lettres patentes du 5 décembre 1673
  .......... Page(s) .......... XLIV
- Arrêt du Conseil du 21 février 1720
  .......... Page(s) .......... XLV
- Lettres patentes du 22 février 1720
  .......... Page(s) .......... XLV
- Académie des sciences.
- Arrêt du Conseil du 17 juin 1719
  .......... Page(s) .......... XCV
- Lettres patentes du 17 août 1719
  .......... Page(s) .......... XCVI
- Académie de peinture et de sculpture.
- Lettres patentes de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXIX
- CONSEILLERS D'ACADEMIE.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. VII, VIII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XIV
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. II
  .......... Page(s) .......... CLIV
- CORRESPONDANTS.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 mai 1750, art. II, VI
  .......... Page(s) .......... LXIV
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 23 mars 1753
  .......... Page(s) .......... XCVIII
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. II, V, XII, XXXVII, XXXVIII.
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- DEPENSES DES ACADEMIES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XLV à XLVII
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 9 juin 1786
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XLVIII à L
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XLVII à XLIX
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 23 avril 1785
  .......... Page(s) .......... CI
- Académie de peinture et de sculpture.
- Lettres patentes de décembre 1663
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Déclaration du 15 mars 1777, art. IX
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Académies française, des belles-lettres et des sciences.
- Loi des 20 août-5 septembre 1790
  .......... Page(s) .......... CXCVII
- Loi des 18-25 février 1791 (note)
  .......... Page(s) .......... CXCVIII
- DESTITUTION.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. X, XIII, XLVII
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. I
  .......... Page(s) .......... CVI
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XXI
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. II, XXVI
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XIX, XXXIV, XXXV
  .......... Page(s) .......... CLIV
- DICTIONNAIRE.
- Statuts de l'Académie françoise, art. XXVI
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- DIRECTEUR.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. III, IV, XIV à XVI
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Règlement du 30 mai 1752, art. 2, 3, 4
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. IV, XXXVIII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 3 janvier 1716, § 10
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. II, IX, XIII, XVIII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. IX, XVIII, XXI
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, VI, X, XV, XXI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XXV à XXVIII, XXXIX
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. III, XXXI, XXXII, XXXIV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- DISCUSSIONS.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. XI
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXIV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXV
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XXVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. IX
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. V, VI
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XVII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XXXIV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ECOLES ACADEMIQUES DE PEINTURE ET DE SCULPTURE.
- Lettres patentes et règlement de novembre 1676
  .......... Page(s) .......... CXXXVIII
- ELECTIONS.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. I, X
  .......... Page(s) .......... XXXI
- Délibération du 2 janvier 1721
  .......... Page(s) .......... XLV
- Règlement du 30 mai 1752, art. 5 à 11
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. V à XIII, XXXI
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. VI à XV, XXX, XXXI, XXXIV, XXXV
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. VII à XV, XXXIII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 5 à 9
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. V
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Règlement du 24 décembre 1654, art. IX
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XXII, XXIII
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. IV, V, XXIII, XXV à XXVIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. VI à IX
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. IX à XIV, XXXVI et XXXVII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- ELEVE.
- Voir Académicien élève, Prix, Professeurs.
- EXEMPTIONS.
- Voir Privilèges.
- EXPERIENCES.
- Règlement de l'Académie des sciences du 26 janvier 1699, art. XXV, XXIX, XLVIII
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- GRAVEURS.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XV
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Déclaration du Roi du 15 mars 1777, art. VIII
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXVIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- HISTOIRE DES ACADEMIES.
- Voir Mémoires et Histoire des académies (Recueil).
- HONORAIRES.
- Voir Académiciens honoraires.
- IMPRIMEUR DE L'ACADEMIE.
- Statuts de l'Académie française du 22 février 1635, art. XLVIII à L
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Voir Libraire et Privilèges pour l'impression.
- INSTALLATION DES ACADEMIES.
- Académie française.
- Règlement du 30 mai 1752, art. I
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XIV
  .......... Page(s) .......... LI
- Lettres patentes de février 1713
  .......... Page(s) .......... LX
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Lettres patentes de février 1713
  .......... Page(s) .......... LX
- Académie de peinture et de sculpture.
- Brevet du 28 décembre 1654
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Lettres patentes de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXIX
- Brevet du 16 mai 1656
  .......... Page(s) .......... CXXII
- Brevet du 13 avril 1657
  .......... Page(s) .......... CXXIII
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. X
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- JETONS DE PRESENCE.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XLVII
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 9 juin 1786
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. L
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XLIX
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XLIII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XXII, XXIII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- LIBRAIRE DE L'ACADEMIE.
- Règlement de l'Académie française du 30 mai 1752, art. 10
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Voir Imprimeur de l'Académie et Privilège pour l'impression des mémoires et ouvrages.
- MACHINES (EXAMEN DES).
- Règlement de l'Académie des sciences du 26 janvier 1699, art. XXXI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- MAITRES PEINTRES ET SCULPTEURS.
- Arrêt du Conseil d'Etat du 27 janvier 1648
  .......... Page(s) .......... CIV
- Articles pour la jonction de l'Académie royale de peinture et de sculpture avec la maîtrise et transaction faite en conséquence desdits articles du 7 juin 1651-4 août 1651
  .......... Page(s) .......... CXII
- Arrêt du Parlement du 7 juin 1652
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Lettres patentes de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXIX
- Déclaration du 15 mars 1777, art. I, III
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- MEMOIRES ET HISTOIRE DES ACADEMIES (RECUEIL).
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXXVIII
  .......... Page(s) .......... L
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XLIII, LIV
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XL
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. XXI
  .......... Page(s) .......... CLXXI
- Voir Privilège pour l'impression.
- NOTICES ET EXTRAITS DES MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHEQUE DU ROI.
- Règlements de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 22 décembre 1786, art. LI à LVIII
  .......... Page(s) .......... LXX
- OFFICIERS.
- Voir Chancelier, Directeur, Sous-directeur, Président, Vice-président, Secrétaire.
- OUVRAGES DONNES PAR LES ACADEMICIENS POUR LEUR RECEPTION.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XIII, XVIII, XXIII
  .......... Page(s) .......... CXXIX
- Statuts du 15 mars 1777, art. XII, XV, XXIX
  .......... Page(s) .......... CLIV
- OUVRAGES PUBLIES PAR LES ACADEMICIENS (APPROBATION DES).
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. XXVII à XLII
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXVIII
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XXVII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1669, art. XXX
  .......... Page(s) .......... LXXXV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XXI
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XXVIII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- PENSIONNAIRES.
- Voir Académiciens pensionnaires.
- PENSIONS.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XLV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 9 juin 1786
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XLVIII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XLVII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- PRESIDENT.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. III, XXXIV à XXXVII
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. IV, XXXVIII à XLII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. III, XXXVI à XXXIX, XLI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 10
  .......... Page(s) .......... XCIII
- PRINCE.
- Lettres patentes réunissant l'Académie de peinture et de sculpture de Paris à celle de Rome dite de Saint-Luc, de novembre 1676.
  .......... Page(s) .......... CXLII
- Articles pour la jonction des deux académies, art. I, VIII
  .......... Page(s) .......... CXLV
- PRIVILEGES.
- Académie française.
- Lettres patentes de janvier 1635
  .......... Page(s) .......... XXXI
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XX
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Lettres patentes de janvier 1655
  .......... Page(s) .......... CXIX
- Statuts du 20 décembre 1663, art. XXVII
  .......... Page(s) .......... CXXVIII
- Déclaration du 15 mars 1777, art. X et XI
  .......... Page(s) .......... CXLVIII
- Académie d'architecture.
- Règlement de novembre 1775, art. LIV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- Voir Droit de committimus.
- PRIVILEGE POUR L'IMPRESSION DES MEMOIRES ET OUVRAGES DES ACADEMICIENS.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XLIV
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XLVII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XLVI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Privilège du 19 mars 1750
  .......... Page(s) .......... XCVI
- PRIX.
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 9 juin 1786, art. III
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XIX
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XXIV
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XXXVII, XXXVIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XLII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. LV à LVII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- Académies française, des belles-lettres et des sciences.
- Loi des 20 août-5 septembre 1790
  .......... Page(s) .......... CXCVII
- Académies de peinture, sculpture et architecture.
- Loi du 1^er juillet 1793
  .......... Page(s) .......... CCII
- Loi du 7 août 1793
  .......... Page(s) .......... CCII
- PROFESSEURS.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. IV, VI, VII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. IV, XI, XII, XIII
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, VIII, IX, XI à XIII, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. II, XXVI, XXXV à XL
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. III, XLII à LIV
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- PROFESSEURS ANCIENS.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts du 15 mars 1777, art. XIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- PROTECTEUR.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. I, II
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. I, X, XVIII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. VIII, XV
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. I
  .......... Page(s) .......... CLIV
- RECTEUR.
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. II, III, V
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. X, XII
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, IX, X, XXIII, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- REGULIERS.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. X
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance du 15 janvier 1785
  .......... Page(s) .......... LXVII
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XIII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Règlement du 3 janvier 1716, § 2
  .......... Page(s) .......... XCIII
- SCEAU.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. II
  .......... Page(s) .......... XXXV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. XIII
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Règlement du 24 décembre 1654, art. X
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. VIII
  .......... Page(s) .......... CLIV
- SEANCES.
- Voir Assemblées ordinaires, Assemblées publiques.
- SECRETAIRES.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. III, V, VII
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Règlement du 30 mai 1752, art. II, III
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XXXVIII à XL, XLVIII
  .......... Page(s) .......... LI
- Règlement du 22 décembre 1786, art. VIII, XXIII, XLIII à XLV, LIII, LIV
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. IV, XL à XLII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XII
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. XVII
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. II, XIV, XXXI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XXXII à XXXIV
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. III, XXXIX à XLI
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- SOUS-DIRECTEUR.
- Voir Directeur.
- SUPPRESSION DES ACADEMIES.
- Loi du 8 août 1793
  .......... Page(s) .......... CCIII
- Loi du 12 août 1793
  .......... Page(s) .......... CCVI
- Loi du 6 thermidor an II
  .......... Page(s) .......... CCVII
- SURNUMERAIRE.
- Académie des sciences.
- Règlement du 3 janvier 1716, § 3
  .......... Page(s) .......... XCIII
- Règlement du 23 avril 1785, art. VII
  .......... Page(s) .......... CI
- TRAVAUX DES ACADEMIES.
- Académie française.
- Statuts du 22 février 1635, art. XXI à XLV
  .......... Page(s) .......... XXXIV
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XVIII à XXIX
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XX à XXIII, XXVI à XXIX.
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XX à XXXI
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Statuts de février 1648, art. IV, V, IX
  .......... Page(s) .......... CVIII
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XVII, XIX
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 24 décembre 1663, art. IV, V, XXIV, XXV
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XIV à XXII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XIX à XXI, XXIV à XXIX
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- TRESORIER.
- Académie française.
- Règlement du 30 mai 1752, art. II
  .......... Page(s) .......... XLVI
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XLI à XLIII
  .......... Page(s) .......... LI
- Arrêt du Conseil du 23 mars 1716
  .......... Page(s) .......... LXIV
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XLV, XLVI
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. IV, XLIII à XLV
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie de peinture et de sculpture.
- Règlement du 24 décembre 1654, art. XIV
  .......... Page(s) .......... CXIII
- Statuts du 25 décembre 1663, art. XIX
  .......... Page(s) .......... CXVIII
- Statuts du 15 mars 1777, art. XVI
  .......... Page(s) .......... CLIV
- UNION DES ACADEMIES.
- Règlement de l'Académie des inscriptions et médailles du 10 juillet 1701, art. XLVIII
  .......... Page(s) .......... LI
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 22 décembre 1786, art. LIX
  .......... Page(s) .......... LXX
- Voir Avant-Propos, p.
  .......... Page(s) .......... X à XII
- VACANCES.
- Académie des inscriptions et médailles.
- Règlement du 16 juillet 1701, art. XVI
  .......... Page(s) .......... LI
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 22 décembre 1786, art. XVIII
  .......... Page(s) .......... LXX
- Académie des sciences.
- Règlement du 26 janvier 1699, art. XVIII
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- Académie d'architecture.
- Statuts de février 1717, art. XII
  .......... Page(s) .......... CLXVII
- Règlement de novembre 1775, art. XVII
  .......... Page(s) .......... CLXXXI
- VETERANS.
- Voir Académiciens vétérans et Professeurs anciens.
- VICE-PRESIDENT.
- Voir Président.
- 2^e PARTIE. - INSTITUT DE FRANCE.
  - ACADEMICIENS.
  - Règles générales.
  - Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 9 et 23
    .......... Page(s) .......... 108
  - Académie française.
  - Règlement du 10 juillet 1816, art. 1, 13 à 18
    .......... Page(s) .......... 203
  - Académie des beaux-arts.
  - Règlement du 9 juillet 1816, art. 2, 3, 4, 39 à 42
    .......... Page(s) .......... 268
  - Voir Académiciens ordinaires, Académiciens titulaires et Membres de l'Institut.
- ACADEMICIENS LIBRES.
- Règles générales.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 19
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement de l'Institut du 7 mai 1873, art. 2 et 3
  .......... Page(s) .......... 151
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 18 et 20
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 15 à 17, 19, 20, 24, 25, 28, 34
  .......... Page(s) .......... 213
- Ordonnance royale du 1er octobre 1823, art. 1 et 3
  .......... Page(s) .......... 225
- Ordonnance royale du 24 décembre 1828, art. 2
  .......... Page(s) .......... 228
- Règlement du 16 mai 1830, art. 19 à 22, 27, 31, 32, 36, 43, 44
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des sciences.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 18 et 20
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 5 mai 1816, art. 6, 7, 8, 9, 11, 12
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 21
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 6 à 10, 44, 52, 54
  .......... Page(s) .......... 268
- Délibération du 13 juillet 1872, note 1
  .......... Page(s) .......... 270
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 1, 3, 4, 6, 7, 8, 14, 36, 38, 42, 44, 48, 52
  .......... Page(s) .......... 296
- Décret du 7 janvier 1857
  .......... Page(s) .......... 306
- Décret du 20 janvier 1887
  .......... Page(s) .......... 312
- Décret du 22 février 1887
  .......... Page(s) .......... 314
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 1, 3, 4, 6, 7, 14, 36, 42, 45, 48, 51, 53
  .......... Page(s) .......... 316
- ACADEMICIENS ORDINAIRES.
- Règles générales.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 9 et 23
  .......... Page(s) .......... 108
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 9 à 13, 20, 24, 25, 27, 33
  .......... Page(s) .......... 214
- Règlement supplémentaire du 9 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 213
- Ordonnance royale du 1^er octobre 1823
  .......... Page(s) .......... 225
- Règlement supplémentaire du 30 décembre 1823
  .......... Page(s) .......... 226
- Ordonnance royale du 24 décembre 1828
  .......... Page(s) .......... 228
- Règlement du 16 mai 1830, art. 14 à 18, 31 à 33, 35, 43 à 45
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des sciences.
- Règlement du 5 mars 1816, art. 4 et 13
  .......... Page(s) .......... 263
- Voir Académiciens, Académiciens titulaires et Membres résidants.
- ACADEMICIENS TITULAIRES.
- Règles générales.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 9 et 23
  .......... Page(s) .......... 108
- Académie des sciences morales et politiques.
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832, art. 2, 4, 5
  .......... Page(s) .......... 126
- Règlement du 5 mars 1833, art. 1, 4, 8
  .......... Page(s) .......... 290
- Délibérations des 2 et 9 mars 1833
  .......... Page(s) .......... 299
- Décret du 14 avril 1855, art. 7
  .......... Page(s) .......... 304
- Décret du 22 février 1887
  .......... Page(s) .......... 314
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 1, 4, 9 à 14, 21, 40, 42, 48, 51, 53
  .......... Page(s) .......... 316
- ACADEMIES.
- Projet de rétablissement des académies en l'an XI, note 1
  .......... Page(s) .......... 67
- Ordonnance royale du 21 mars 1816
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832
  .......... Page(s) .......... 123
- ACADEMIE DES BEAUX-ARTS (ORGANISATION).
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 1, 16, 17 et 21
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 9 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 268
- Décret impérial du 25 avril 1863
  .......... Page(s) .......... 280
- ACADEMIE DE FRANCE A ROME.
- Voir Ecole française des beaux-arts à Rome.
- ACADEMIE FRANCAISE (ORGANISATION).
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 1, 10, 11
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 10 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 203
- Décision du 25 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 210
- Décision du 9 avril 1885
  .......... Page(s) .......... 210
- ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES (ORGANISATION).
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 1, 12, 13, 18, 20
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 9 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 213
- Articles supplémentaires au règlement du 9 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 222
- Ordonnance royale du 1er octobre 1823
  .......... Page(s) .......... 225
- Règlement supplémentaire du 30 décembre 1823
  .......... Page(s) .......... 226
- Ordonnance royale du 28 décembre 1828
  .......... Page(s) .......... 228
- Règlement du 16 mai 1830
  .......... Page(s) .......... 229
- Ordonnance royale du 6 février 1839
  .......... Page(s) .......... 243
- ACADEMIE DES SCIENCES (ORGANISATION).
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 1, 14, 15, 16, 20
  .......... Page(s) .......... 115
- Règlement du 5 mai 1816
  .......... Page(s) .......... 263
- Décret impérial du 8 janvier 1866
  .......... Page(s) .......... 266
- ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES (ORGANISATION).
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832
  .......... Page(s) .......... 123
- Règlement du 5 mars 1833
  .......... Page(s) .......... 296
- Décret du 14 avril 1855, art. 7
  .......... Page(s) .......... 138, 304
- Décret du 7 janvier 1857
  .......... Page(s) .......... 306
- Décret du 28 mars 1857
  .......... Page(s) .......... 307
- Décret du 9 mai 1866
  .......... Page(s) .......... 308
- Décret du 20 janvier 1887
  .......... Page(s) .......... 312
- Décret du 22 février 1887
  .......... Page(s) .......... 314
- Règlement du 17 janvier 1888
  .......... Page(s) .......... 316
- ADMINISTRATION DE L'INSTITUT.
- Voir Commission administrative centrale et Régime administratif.
- AGENT DE L'INSTITUT.
- Règlement intérieur de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Règlement de la Commission administrative centrale du 19 mai 1830
  .......... Page(s) .......... 122
- Règlement pour la Commission administrative centrale du 17 septembre 1841, art. 8, 9, 11
  .......... Page(s) .......... 129
- ARCHIVES.
- Règlement de la Commission administrative centrale du 19 mai 1830.
  .......... Page(s) .......... 122
- ASSOCIES ETRANGERS.
- Règles générales.
- Loi du 3 brumaire an IV, art. 2, 9, 10
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 12, 26
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 1 et 6
  .......... Page(s) .......... 67
- Première classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 2
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 4 et 9
  .......... Page(s) .......... 169
- Troisième classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 4
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de la classe du 2 germinal an XI, art. 31 et 32
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 4
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de la classe du 29 germinal an XI, art. 6
  .......... Page(s) .......... 195
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 18, 19, 24, 25
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 23, 24, 31 à 33, 35, 44
  .......... Page(s) .......... 229
- Ordonnance royale du 6 février 1839
  .......... Page(s) .......... 243
- Académie des sciences.
- Règlement du 5 mai 1816, art. 4
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 1, 11, 12, 45, 50, 51
  .......... Page(s) .......... 268
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 1 et 3
  .......... Page(s) .......... 290
- Décret du 28 mars 1857, art. 1
  .......... Page(s) .......... 307
- Décret du 22 février 1887, art. 1
  .......... Page(s) .......... 314
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 1, 3, 14, 36, 48, 51, 53
  .......... Page(s) .......... 316
- ASSOCIES FRANCAIS.
- Loi du 3 brumaire an IV, art. 2, 9, 10
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 26
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté du 3 pluviôse an XI, art. 7
  .......... Page(s) .......... 67
- BIBLIOTHEQUE DE L'INSTITUT.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art 11
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 34 à 39
  .......... Page(s) .......... 16
- Règlement intérieur de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Arrêté du Directoire du 27 ventôse an V
  .......... Page(s) .......... 49
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 9
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 20 à 22
  .......... Page(s) .......... 85
- Ordonnance du 21 mars 1816, art. 4
  .......... Page(s) .......... 108
- Décret du 14 avril 1855, art. 6
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret du 12 juillet 1872
  .......... Page(s) .......... 145
- Règlements du 8 janvier 1878
  .......... Page(s) .......... 148
- Voir aussi Bibliothèque Mazarine.
- BIBLIOTHEQUE MAZARINE.
- Décret impérial du 1^er mai 1815, art. 5 à 10
  .......... Page(s) .......... 102
- Ordonnance royale du 4 août 1815
  .......... Page(s) .......... 106
- Ordonnance royale du 16 décembre 1819
  .......... Page(s) .......... 118
- Ordonnance royale du 26 décembre 1821
  .......... Page(s) .......... 121
- BUDGET DE L'INSTITUT.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 8
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 29 messidor an IV
  .......... Page(s) .......... 32
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 11
  .......... Page(s) .......... 67
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 3, 5, 6, 23 et 24
  .......... Page(s) .......... 108
- BUREAU DES ACADEMIES.
- Académie française.
- Règlement du 10 juillet 1816, art. 1, 2, 4, 6, 12, 13
  .......... Page(s) .......... 203
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art 1 à 8, 26, 30, 45
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 3 à 13, 32, 34, 41, 59, 60
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des sciences.
- Règlement du 5 mai 1816, art. 1, 3, 4
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 13 à 20, 25, 26, 28, 38, 39, 41, 43, 50, 52
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 16 à 26, 39, 53
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 16 à 26, 39, 52
  .......... Page(s) .......... 316
- BUREAU DES CLASSES.
- Règles générales.
- Loi du 15 germinal an IV, art. 2 à 5
  .......... Page(s) .......... 16
- Règlement de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Troisième classe (an III). - Littérature et beaux-arts.
- Arrêté de la classe du 28 floréal an V, art. 7, 9, 11
  .......... Page(s) .......... 163
- Première classe (an XI). - Sciences physiques et mathématiques.
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 1, 3
  .......... Page(s) .......... 171
- Deuxième classe (an XI). - Langue et littérature françaises.
- Règlement du 19 floréal an XI, art. 1 à 3, 9
  .......... Page(s) .......... 177
- Troisième classe (an XI). - Histoire et littérature ancienne.
- Règlement du 2 germinal an XI, art. 1 à 9, 17, 20
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe (an XI). - Beaux-Arts.
- Règlement du 29 germinal an XI, art. 1, 3, 5
  .......... Page(s) .......... 195
- BUREAU DE L'INSTITUT.
- Loi du 15 germinal an IV, art 7 et 8
  .......... Page(s) .......... 16
- Règlement de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Règlement de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 1, 4, 5
  .......... Page(s) .......... 85
- Règlement de l'Institut du 19 juillet 1848, art. 4, 5, 6, 8, 9
  .......... Page(s) .......... 133
- CABINET OU COLLECTIONS DE L'INSTITUT.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 11
  .......... Page(s) .......... 4
- Règlement intérieur de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Arrêté de l'Institut du 5 fructidor an IX
  .......... Page(s) .......... 59
- CHANCELIER.
- Règlement de l'Académie française du 10 juillet 1816, art. 1, 2, 13, 17, 18
  .......... Page(s) .......... 203
- CHARTES ET DIPLOMES (COLLECTION DES).
- Arrêté de l'Institut du 15 floréal an IV
  .......... Page(s) .......... 160
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 4
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de la troisième classe de l'Institut du 2 germinal an XI, art. 16
  .......... Page(s) .......... 184
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- Ordonnance royale du 1er mars 1832
  .......... Page(s) .......... 241
- CLASSES DE L'INSTITUT (ORGANISATION DE L'AN III).
- Loi du 3 brumaire an IV, art. 3
  .......... Page(s) .......... 4
- Troisième classe. - Littérature et beaux-arts.
- Arrêté du 28 floréal an V
  .......... Page(s) .......... 162
- Addition au règlement intérieur, du 8 frimaire an VI
  .......... Page(s) .......... 167
- Arrêté du 18 germinal an VII
  .......... Page(s) .......... 168
- Arrêté du 18 floréal an VII
  .......... Page(s) .......... 166
- Arrêté du 13 floréal an IX
  .......... Page(s) .......... 169
- CLASSES DE L'INSTITUT (ORGANISATION DE L'AN XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 1 à 5
  .......... Page(s) .......... 16
- Première classe. - Sciences physiques et mathématiques.
- Règlement du 28 ventôse an XI
  .......... Page(s) .......... 171
- Règlement complémentaire du 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 173
- Arrêté de la classe du 6 juin 1808
  .......... Page(s) .......... 174
- Deuxième classe. - Langue et littérature françaises.
- Règlement du 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 177
- Règlement complémentaire du 7 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 180
- Addition au règlement, du 8 thermidor an XI
  .......... Page(s) .......... 181
- Troisième classe. - Histoire et littérature ancienne.
- Règlement du 2 germinal an XI
  .......... Page(s) .......... 182
- Règlement complémentaire du 26 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 187
- Quatrième classe. - Beaux-Arts.
- Règlement du 29 germinal an XI
  .......... Page(s) .......... 195
- Règlement complémentaire du 26 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 197
- Décret impérial du 27 avril 1815
  .......... Page(s) .......... 200
- COLLECTIONS DE L'INSTITUT.
- Voir Cabinet et Collections.
- COMMISSIONS.
- Voir les règlements des classes et des académies qui fixent l'organisation et les attributions des commissions chargées de préparer des travaux, des élections, des jugements sur des concours, des recueils de mémoires, etc.
- Voir aussi Commission administrative, Commission des fonds.
- COMMISSION ADMINISTRATIVE D'ACADEMIE.
- Règles générales.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 3 et 6
  .......... Page(s) .......... 108
- Académie française.
- Règlement du 10 juillet 1816, art. 3
  .......... Page(s) .......... 203
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 41
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des sciences.
- Règlement du 5 mai 1816, art. 3
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 20
  .......... Page(s) .......... 268
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 29
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 29
  .......... Page(s) .......... 314
- Voir Commission administrative de classe.
- COMMISSION ADMINISTRATIVE CENTRALE DE L'INSTITUT.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 12
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement du 11 juin 1806
  .......... Page(s) .......... 94
- Décret impérial du 1^er mai 1815, art. 3 et 10
  .......... Page(s) .......... 102
- Ordonnance royale du 4 août 1815
  .......... Page(s) .......... 106
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 5
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 16 décembre 1819, art. 3, 4, 7, 8, 9
  .......... Page(s) .......... 118
- Ordonnance royale du 26 décembre 1821
  .......... Page(s) .......... 121
- Règlement du 17 septembre 1841
  .......... Page(s) .......... 129
- Décret du 12 mai 1884
  .......... Page(s) .......... 153
- Règlement intérieur du 29 décembre 1886
  .......... Page(s) .......... 155
- COMMISSION ADMINISTRATIVE DE CLASSE.
- Loi du 15 germinal an IV, art. 31 et 32
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 12
  .......... Page(s) .......... 67
- Première classe (an XI).
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 2 et 3
  .......... Page(s) .......... 169
- Deuxième classe (an XI).
- Règlement du 19 floréal an XI, art. 8 et 9
  .......... Page(s) .......... 177
- Troisième classe (an XI).
- Règlement du 2 germinal an XI, art. 3
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe (an XI).
- Règlement du 29 germinal an XI, art. 2 et 3
  .......... Page(s) .......... 195
- Voir Commission administrative d'académie.
- COMMISSION DES FONDS.
- Loi du 15 germinal an IV, art. 31, 32, 33, 39
  .......... Page(s) .......... 16
- Règlement intérieur de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Voir Commission administrative.
- COMPTE DES TRAVAUX A RENDRE AU CORPS LEGISLATIF.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 6
  .......... Page(s) .......... 8
- Loi du 15 germinal an IV, art. 40 et 41
  .......... Page(s) .......... 27
- CONCOURS.
- Voir Prix, Prix biennal, Prix décennaux, Prix de Rome et les Règlements des diverses académies.
- Voir aussi les conditions fixées dans les programmes publiés annuellement par les académies.
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. - ELECTIONS.
- Loi du 15 mars 1850, art. 1, 3
  .......... Page(s) .......... 136
- Décret du 9 mars 1852, art. 5
  .......... Page(s) .......... 137
- Loi du 19 mars 1873, art. 1
  .......... Page(s) .......... 146
- Règlement de l'Institut du 7 mai 1873
  .......... Page(s) .......... 151
- Loi du 27 février 1880, art. 1, 2
  .......... Page(s) .......... 149
- Décret du 16 mars 1880
  .......... Page(s) .......... 150
- CONSERVATOIRE NATIONAL DE MUSIQUE.
- Loi du 16 thermidor an III
  .......... Page(s) .......... 29
- CORRESPONDANTS.
- Règles générales.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 7
  .......... Page(s) .......... 67
- Délibération de l'Institut du 3 pluviôse an XII
  .......... Page(s) .......... 89
- Première classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 2
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 6
  .......... Page(s) .......... 169
- Arrêté de la classe du 6 juin 1808
  .......... Page(s) .......... 172
- Troisième classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 4
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de la classe du 2 germinal an XI, art. 31 et 32
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 5
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de la classe du 29 germinal an XI, art. 6
  .......... Page(s) .......... 195
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 14, 19, 21
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 25, 26, 28, 31
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des sciences
- Règlement du 5 mai 1816, art. 10
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 26, 50, 51, 53, 59, 60, 61
  .......... Page(s) .......... 268
- Décret impérial du 25 avril 1863
  .......... Page(s) .......... 280
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 2 et 5
  .......... Page(s) .......... 290
- Délibération du 2 janvier 1844
  .......... Page(s) .......... 304
- Délibération du 3 janvier 1846
  .......... Page(s) .......... 305
- Décret du 7 janvier 1857, art. 1
  .......... Page(s) .......... 306
- Délibération du 26 mai 1866
  .......... Page(s) .......... 311
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 15, 38, 48
  .......... Page(s) .......... 316
- COSTUME.
- Arrêté du Gouvernement du 23 floréal an IX
  .......... Page(s) .......... 57
- Délibération de l'Institut du 3 pluviôse an XII
  .......... Page(s) .......... 89
- Règlement de l'Académie des sciences du 5 mai 1816, art. 13
  .......... Page(s) .......... 263
- CUMUL.
- Loi du 29 messidor an IV, art. 1
  .......... Page(s) .......... 32
- Arrêté de l'Institut du 19 thermidor an IV, § 6 et 7
  .......... Page(s) .......... 45
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 17 en note
  .......... Page(s) .......... 85
- Loi sur les finances du 15 mai 1818, art. 12
  .......... Page(s) .......... 117
- Règlement complémentaire de la troisième classe (an XI) du 26 floréal an XI, 3°
  .......... Page(s) .......... 187
- Articles supplémentaires au règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 7
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 16 mai 1830, art. 68
  .......... Page(s) .......... 229
- Arrêté du président du Conseil des ministres chargé du Pouvoir exécutif du 16 août 1848
  .......... Page(s) .......... 245
- DEMISSION.
- Voir Perte du titre de membre de l'Académie.
- DEPOTS LITTERAIRES (DESTINATION DES LIVRES).
- Loi du 1^er jour complémentaire an IV
  .......... Page(s) .......... 47
- Loi du 25 fructidor an V
  .......... Page(s) .......... 52
- DICTIONNAIRE DE LA LANGUE FRANCAISE.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 3
  .......... Page(s) .......... 73
- Règlement de l'Académie française du 10 juillet 1816, art. 6
  .......... Page(s) .......... 205
- DICTIONNAIRE GENERAL DES BEAUX-ARTS.
- Règlement de l'Académie des beaux-arts du 9 juillet 1816, art. 34
  .......... Page(s) .......... 268
- DIRECTEUR.
- Règlement de l'Académie française du 10 juillet 1816, art. 1, 2, 6, 12, 13, 14, 16, 17, 18
  .......... Page(s) .......... 203
- Décision royale du 10 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 208
- DISCUSSIONS.
- Règlement de la troisième classe (an XI) - Histoire et littérature ancienne, - du 2 germinal an XI, art. 8
  .......... Page(s) .......... 182
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 7
  .......... Page(s) .......... 213
- DONS ET LEGS.
- Voir Droit d'enregistrement et de mutation. - Propriétés des académies et de l'Institut.
- DROIT D'ENREGISTREMENT ET DE MUTATION.
- Décision du Ministre des finances du 11 juin 1823
  .......... Page(s) .......... 122
- Décision du Ministre des finances du 12 mars 1865
  .......... Page(s) .......... 145
- Décision du Ministre des finances du 14 novembre 1873
  .......... Page(s) .......... 147
- Décision du Ministre des finances du 30 juillet 1887
  .......... Page(s) .......... 156
- DROIT DE PRESENCE.
- Voir Indemnité.
- ECOLE FRANCAISE D'ATHENES.
- Ordonnance royale du 11 septembre 1846
  .......... Page(s) .......... 247
- Arrêté du Ministre de l'instruction publique et des cultes du 26 janvier 1850
  .......... Page(s) .......... 247
- Décret du 7 août 1850
  .......... Page(s) .......... 249
- Décret impérial du 15 décembre 1852
  .......... Page(s) .......... 251
- Décret impérial du 9 février 1859
  .......... Page(s) .......... 252
- Décret du 25 mars 1873
  .......... Page(s) .......... 254
- Décret du 26 novembre 1874
  .......... Page(s) .......... 255
- ECOLE FRANCAISE DES BEAUX-ARTS A ROME.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre V, art. 5, 6, 7
  .......... Page(s) .......... 11
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 13
  .......... Page(s) .......... 67
- Lettre du Ministre de l'intérieur du 4e jour complémentaire, an XI
  .......... Page(s) .......... 198
- Arrêté du Ministre de l'intérieur du 29 messidor an XII
  .......... Page(s) .......... 199
- Règlement de l'Académie des beaux-arts du 9 juillet 1816, art. 28, 32, 33
  .......... Page(s) .......... 268
- Décret impérial du 13 novembre 1863, art. 19, 20
  .......... Page(s) .......... 281
- Décret impérial du 4 mai 1864, art. 5, 6, 7
  .......... Page(s) .......... 284
- Décret du 13 novembre 1871, art. 5 et 6
  .......... Page(s) .......... 287
- Voir Prix de Rome.
- ECOLE FRANCAISE DE ROME.
- Décret du 20 novembre 1875
  .......... Page(s) .......... 259
- Voir aussi Ecole française d'Athènes, décret du 9 février 1859, art. 5, décret du 25 mars 1873 et décret du 26 novembre 1874, art. 3 et 9.
- ECOLE NATIONALE DES CHARTES.
- Ordonnance royale du 1^er mars 1832
  .......... Page(s) .......... 241
- Ordonnance royale du 31 décembre 1840
  .......... Page(s) .......... 245
- Décret du 22 avril 1884
  .......... Page(s) .......... 261
- ELECTION DES MEMBRES ET ASSOCIES DE L'INSTITUT.
- Règles générales (an III).
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 9 et 10
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 10 à 21
  .......... Page(s) .......... 16
- Troisième classe (an III).
- Arrêté de la classe du 18 germinal an VII
  .......... Page(s) .......... 167
- Arrêté de la classe du 18 floréal an VII
  .......... Page(s) .......... 167
- Arrêté de la classe du 13 floréal an IX
  .......... Page(s) .......... 169
- Règles générales (an XI).
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 8
  .......... Page(s) .......... 67
- Première classe.
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 4
  .......... Page(s) .......... 171
- Deuxième classe.
- Règlement du 19 floréal an XI, art. 5 et 11
  .......... Page(s) .......... 177
- Troisième classe.
- Règlement du 2 germinal an XI, art. 24 à 31
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe.
- Règlement du 29 germinal an XI, art. 4, 5, 6
  .......... Page(s) .......... 196
- Voir, pour les détails des élections sous le régime de l'ordonnance du 21 mars 1816, les mots suivants: Académiciens, Académiciens libres, Académiciens ordinaires, Académiciens titulaires, Associés étrangers, Correspondants.
- ELECTION A PLUSIEURS CLASSES OU ACADEMIES.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 4
  .......... Page(s) .......... 4
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 2, 3, 4, 5
  .......... Page(s) .......... 67
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 9
  .......... Page(s) .......... 108
- EXAMEN DES OUVRAGES.
- Troisième classe (an III).
- Arrêté de la classe du 28 floréal an V, art. 25, 26
  .......... Page(s) .......... 163
- Addition au règlement intérieur, du 8 frimaire an VI
  .......... Page(s) .......... 167
- EXCLUSION DE MEMBRES DE L'INSTITUT PAR SUITE DE MESURES POLITIQUES.
- Lettre du Ministre de l'intérieur du 5 vendémiaire an VI
  .......... Page(s) .......... 54
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, note 1
  .......... Page(s) .......... 108
- FONDATIONS.
- Voir Dons et Legs.
- FUNERAILLES.
- Arrêté de l'Institut du 5 frimaire an VI
  .......... Page(s) .......... 56
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 23
  .......... Page(s) .......... 85
- HISTOIRE LITTERAIRE DE LA FRANCE.
- Lettre du Ministre de l'intérieur du 25 mai 1807
  .......... Page(s) .......... 191
- Rapport du Ministre de l'intérieur à l'Empereur du 14 octobre 1807
  .......... Page(s) .......... 192
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 221
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- HISTORIENS DES CROISADES (COLLECTION DES).
- Arrêté de l'Institut du 15 floréal an IV
  .......... Page(s) .......... 160
- Rapport du Ministre de l'intérieur à l'Empereur du 14 octobre 1807
  .......... Page(s) .......... 192
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 221
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- HISTORIENS DE LA FRANCE (COLLECTION DES).
- Arrêté de l'Institut du 15 floréal an IV
  .......... Page(s) .......... 160
- Règlement de la troisième classe de l'Institut du 2 germinal an XI, art. 16
  .......... Page(s) .......... 184
- Rapport du Ministre de l'intérieur à l'Empereur du 14 octobre 1807
  .......... Page(s) .......... 192
- Ordonnance royale du 27 mars 1816
  .......... Page(s) .......... 212
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 221
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- HONNEURS ACCORDES A L'ACADEMIE FRANCAISE.
- Décision royale du 10 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 208
- INDEMNITE.
- Règles générales.
- Loi du 29 messidor an IV
  .......... Page(s) .......... 32
- Arrêté de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 45
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 11
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 19
  .......... Page(s) .......... 85
- Première classe (an XI).
- Règlement complémentaire du 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 171
- Deuxième classe (an XI).
- Règlement complémentaire du 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 180
- Troisième classe (an XI).
- Règlement complémentaire du 26 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 187
- Quatrième classe (an XI).
- Règlement complémentaire du 26 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 197
- Académie française.
- Règlement du 10 juillet 1816, art. 5
  .......... Page(s) .......... 203
- Décision du 25 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 210
- Décision du 9 avril 1885
  .......... Page(s) .......... 210
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Articles supplémentaires au règlement du 9 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 222
- Règlement supplémentaire du 30 décembre 1823
  .......... Page(s) .......... 226
- Règlement du 16 mai 1830, art. 62 à 70
  .......... Page(s) .......... 229
- Arrêté du Président du Conseil des ministres, chargé du Pouvoir exécutif, du 16 août 1848
  .......... Page(s) .......... 245
- Académie des sciences.
- Règlement du 5 mai 1816, art. 12
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 10, 55 à 57
  .......... Page(s) .......... 268
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 42
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 42
  .......... Page(s) .......... 316
- INSCRIPTIONS DES MONUMENTS PUBLICS ET LEGENDES DES MEDAILLES.
- Décret du 25 juin 1806
  .......... Page(s) .......... 189
- INSTALLATION DE L'INSTITUT.
- Arrêté du Directoire du 29 brumaire an IV
  .......... Page(s) .......... 12
- Loi du 15 germinal an IV, art. 34 et 35
  .......... Page(s) .......... 16
- Décret impérial du 29 ventôse an XIII
  .......... Page(s) .......... 93
- Décret impérial du 1er mai 1815, art. 1
  .......... Page(s) .......... 102
- INSTITUT (ORGANISATION GENERALE).
- Constitution du 5 fructidor an III, art. 298
  .......... Page(s) .......... 3
- Loi du 3 brumaire an IV, titres IV et V
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV
  .......... Page(s) .......... 12
- Constitution du 22 frimaire an VIII, art. 88
  .......... Page(s) .......... 57
- Loi du 11 floréal an X, art. 41
  .......... Page(s) .......... 64
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI
  .......... Page(s) .......... 67
- Projet d'ordonnance royale du 5 mars 1815, note 1
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 21 mars 1816
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832
  .......... Page(s) .......... 123
- Décret du 14 avril 1855
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret du 12 juillet 1872
  .......... Page(s) .......... 145
- MATERIEL (SURVEILLANCE DU).
- Arrêté ministériel du 6 août 1886
  .......... Page(s) .......... 155
- MEDAILLE DES MEMBRES DE L'INSTITUT.
- Délibération de l'Institut du 5 fructidor an VI
  .......... Page(s) .......... 55
- Arrêté de l'Institut du 5 messidor an VII
  .......... Page(s) .......... 449
- Arrêté de l'Institut du 5 frimaire an X
  .......... Page(s) .......... 61
- MEMBRES DECEDES.
- Arrêté de l'Institut du 5 frimaire an VII
  .......... Page(s) .......... 56
- Règlement de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 23
  .......... Page(s) .......... 85
- Règlement, pour les tirages à part, du 31 octobre 1888
  .......... Page(s) .......... 157
- Deuxième classe (an XI).
- Règlement du 19 floréal an XI, art. 12
  .......... Page(s) .......... 177
- Troisième classe (an XI).
- Règlement du 2 germinal an XI, art. 9
  .......... Page(s) .......... 182
- Académie française.
- Règlement du 10 juillet 1816, art. 18
  .......... Page(s) .......... 203
- Académie des inscriptions et belles-lettres.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 8
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement du 16 mai 1830, art. 13
  .......... Page(s) .......... 229
- Académie des beaux-arts.
- Règlement du 9 juillet 1816, art. 17
  .......... Page(s) .......... 268
- Académie des sciences morales et politiques.
- Règlement du 5 mars 1833, art. 24
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 24
  .......... Page(s) .......... 314
- MEMBRES DE L'INSTITUT.
- Organisation de l'an III.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 2, 3, 4, 10
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 10 à 23
  .......... Page(s) .......... 16
- Organisation de l'an XI.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 1 à 5, 8, 9 et 11
  .......... Page(s) .......... 67
- Organisation de 1816.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 23 et 24
  .......... Page(s) .......... 108
- Voir Académiciens, Académiciens ordinaires, Académiciens titulaires, Académiciens libres, Exclusion de membres de l'Institut par suite de mesures politiques, Nomination de membres de l'Institut par le Gouvernement.
- MEMBRES LIBRES.
- Voir Académiciens libres.
- MEMBRES ORDINAIRES.
- Voir Académiciens ordinaires.
- MEMBRES TITULAIRES.
- Voir Académiciens titulaires.
- MEMOIRES.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 5
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 24
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté de la troisième classe (an III) du 28 floréal an V, art. 28 à 33
  .......... Page(s) .......... 162
- Règlement de la troisième classe (an XI) du 2 germinal an XI, art. 9, 12 à 15
  .......... Page(s) .......... 182
- Règlement de l'Académie des inscriptions du 9 juillet 1816, art. 35 à 38
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement de l'Académie des inscriptions du 16 mai 1830, art. 13, 47 à 50
  .......... Page(s) .......... 229
- Règlement de l'Académie des sciences morales du 5 mars 1833, art. 24, 47 à 52
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement de l'Académie des sciences morales du 17 janvier 1888, art. 24, 47 à 51
  .......... Page(s) .......... 316
- NOMINATION DE MEMBRES DE L'INSTITUT PAR LE GOUVERNEMENT.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 9
  .......... Page(s) .......... 8
- Arrêté du Directoire exécutif du 29 brumaire an IV
  .......... Page(s) .......... 12
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 1
  .......... Page(s) .......... 67
- Arrêté du Gouvernement du 8 pluviôse an XI
  .......... Page(s) .......... 77
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 11, 13, 15, 17
  .......... Page(s) .......... 108
- Décret du 14 avril 1855, art. 7
  .......... Page(s) .......... 304
- NOTICES ET EXTRAITS DES MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE (RECUEIL DES).
- Loi du 15 germinal an IV, art. 25
  .......... Page(s) .......... 25
- Règlement de la troisième classe de l'Institut du 2 germinal an XI, art. 16
  .......... Page(s) .......... 184
- Rapport du Ministre de l'intérieur à l'Empereur, du 14 octobre 1807
  .......... Page(s) .......... 192
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 221
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- OFFICIERS.
- Voir Bureau de l'Académie française.
- ORDONNANCES DITES DU LOUVRE.
- Voir Ordonnances des Rois de France.
- ORDONNANCES DES ROIS DE FRANCE (COLLECTION DES).
- Arrêté de l'Institut du 15 floréal an IV
  .......... Page(s) .......... 160
- Règlement de la troisième classe de l'Institut du 2 germinal an XI, art. 16
  .......... Page(s) .......... 184
- Rapport du Ministre de l'intérieur à l'Empereur, du 14 octobre 1807
  .......... Page(s) .......... 192
- Ordonnance du 27 mars 1816
  .......... Page(s) .......... 212
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 42
  .......... Page(s) .......... 221
- Règlement du 16 mai 1830, art. 54
  .......... Page(s) .......... 238
- Décision de l'Académie des sciences morales et politiques relative à la continuation de cette collection, du 9 juin 1883
  .......... Page(s) .......... 311
- Règlement de cette académie du 17 janvier 1888, art. 29
  .......... Page(s) .......... 321
- PENSIONS.
- Règlement complémentaire pour la classe de la langue et de la littérature françaises du 19 floréal an XI
  .......... Page(s) .......... 180
- Décision de l'Académie française du 25 juillet 1816
  .......... Page(s) .......... 210
- Décision de l'Académie française du 9 avril 1885
  .......... Page(s) .......... 210
- Voir Cumul.
- PERTE DU TITRE DE MEMBRE DE L'INSTITUT.
- Première classe (an XI).
- Règlement du 28 ventôse an XI, art. 7
  .......... Page(s) .......... 171
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 20
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 16 mai 1830, art. 27
  .......... Page(s) .......... 229
- Règlement de l'Académie des sciences du 5 mai 1816, art. 11
  .......... Page(s) .......... 263
- Règlement de l'Académie des beaux-arts du 9 juillet 1816, art. 58
  .......... Page(s) .......... 268
- Règlement de l'Académie des sciences morales et politiques du 5 mars 1833, art. 8
  .......... Page(s) .......... 290
- Règlement de l'Académie des sciences morales et politiques du 17 janvier 1888, art. 8
  .......... Page(s) .......... 316
- PERTE DU TITRE DE CORRESPONDANT.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 7
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 9 juillet 1816, art. 21
  .......... Page(s) .......... 213
- Règlement de l'Académie des inscriptions et belles-lettres du 16 mai 1830, art. 28
  .......... Page(s) .......... 229
- POIDS ET MESURES (UNITE DES).
- Loi du 15 germinal an IV, art. 25
  .......... Page(s) .......... 25
- PRESENTATION DE CANDIDATS A DES CHAIRES.
- Loi du 11 floréal an X, art. 24, 25, 26
  .......... Page(s) .......... 64
- Décret du 9 mars 1852, art. 2
  .......... Page(s) .......... 137
- Arrêté du Ministre du commerce du 9 octobre 1883
  .......... Page(s) .......... 152
- PRESIDENT.
- Voir Bureau de l'Institut, Bureau des classes, Bureau des académies, excepté Bureau de l'Académie française.
- PRIX.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 7; titre V, art. 5, 6, 7, 10
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 28 à 30
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté de l'Institut du 5 vendémiaire an VI
  .......... Page(s) .......... 54
- Lettre du Premier Consul au Ministre de l'intérieur du 26 prairial an X
  .......... Page(s) .......... 159
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 13
  .......... Page(s) .......... 67
- Décret impérial du 24 fructidor an XII
  .......... Page(s) .......... 90
- Décret impérial du 28 novembre 1809
  .......... Page(s) .......... 97
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 23
  .......... Page(s) .......... 108
- Décret impérial du 14 avril 1855, art. 3 et 4
  .......... Page(s) .......... 140
- Décret impérial du 11 août 1859
  .......... Page(s) .......... 142
- Décret impérial du 22 décembre 1860
  .......... Page(s) .......... 143
- Décret du 12 juillet 1872 Règlements des classes et des académies.
  .......... Page(s) .......... 145
- PRIX BIENNAL.
- Décret impérial du 11 août 1859
  .......... Page(s) .......... 142
- Décret impérial du 22 décembre 1860
  .......... Page(s) .......... 143
- PRIX DECENNAUX.
- Décret impérial du 24 fructidor an XII
  .......... Page(s) .......... 90
- Décret impérial du 28 novembre 1809
  .......... Page(s) .......... 97
- PRIX DE ROME.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre V, art. 5, 6, 7
  .......... Page(s) .......... 16
- Loi du 15 germinal an IV, art. 30
  .......... Page(s) .......... 26
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 13
  .......... Page(s) .......... 76
- Règlement de la classe des beaux-arts du 29 germinal an XI, art. 8
  .......... Page(s) .......... 195
- Lettre du Ministre de l'intérieur du 4e jour complémentaire an XI
  .......... Page(s) .......... 198
- Arrêté du Ministre de l'intérieur du 29 messidor an XII
  .......... Page(s) .......... 199
- Règlement de l'Académie du 9 juillet 1816, art. 7, 28, 29, 30, 31, 32.
  .......... Page(s) .......... 268
- Décret impérial du 13 novembre 1863
  .......... Page(s) .......... 281
- Décret impérial du 4 mai 1864
  .......... Page(s) .......... 284
- Décret du 13 novembre 1871
  .......... Page(s) .......... 287
- Décision de l'Académie du 13 juillet 1872 (note)
  .......... Page(s) .......... 270
- PRIX TRIENNAL.
- Décret impérial du 14 avril 1855, art. 4
  .......... Page(s) .......... 140
- PROPRIETES DES ACADEMIES ET DE L'INSTITUT.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 5, 6
  .......... Page(s) .......... 108
- PUBLICATIONS.
- Voir Mémoires et Travaux.
- RANG ET PRESEANCE DE L'INSTITUT DANS LES CEREMONIES PUBLIQUES.
- Note insérée dans les Additions et rectifications
  .......... Page(s) .......... 450
- RECEPTION.
- Règlement de la deuxième classe du 19 floréal an XI, art. 12 et 13
  .......... Page(s) .......... 177
- Addition au règlement de la deuxième classe du 8 thermidor an XI
  .......... Page(s) .......... 181
- Règlement de l'Académie française du 10 juillet 1816, art. 7, 18
  .......... Page(s) .......... 203
- REGIME ADMINISTRATIF DE L'INSTITUT.
- Décret impérial du 14 avril 1855
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret du 12 juillet 1872 Commission administrative.
  .......... Page(s) .......... 145
- REGLEMENTS DE L'INSTITUT ET DES ACADEMIES. - MODE DE PROCEDER.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 12
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 42
  .......... Page(s) .......... 16
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 9
  .......... Page(s) .......... 67
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 10 et 22
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832, art. 8
  .......... Page(s) .......... 123
- REUNIONS DE L'INSTITUT.
- Voir Séances générales (non publiques) de l'Institut et Séances publiques de l'Institut.
- SEANCES GENERALES (NON PUBLIQUES) DE L'INSTITUT.
- Loi du 15 germinal an IV, art. 6, 7, 8
  .......... Page(s) .......... 21
- Règlement de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 9
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 4 à 14
  .......... Page(s) .......... 85
- Règlement de l'Institut du 19 juillet 1848, art. 1 à 8
  .......... Page(s) .......... 138
- SEANCES PUBLIQUES DES CLASSES ET DES ACADEMIES.
- Règles générales.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 10
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 1, 2, 3
  .......... Page(s) .......... 85
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 7
  .......... Page(s) .......... 108
- Décret impérial du 14 avril 1855, art. 2 et note 1
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret du 12 juillet 1872
  .......... Page(s) .......... 146
- Voir en outre les Règlements des classes et des académies; voir aussi le mot Réception.
- SEANCES PUBLIQUES DE L'INSTITUT.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 6
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 9
  .......... Page(s) .......... 16
- Règlement de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Arrêté de l'Institut du 5 prairial an IX
  .......... Page(s) .......... 58
- Arrêté du Gouvernement du 13 floréal an X
  .......... Page(s) .......... 65
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 10
  .......... Page(s) .......... 67
- Règlement général de l'Institut du 19 floréal an XI, art. 1, 4, 5, 6
  .......... Page(s) .......... 85
- Arrêté de l'Institut du 1er avril 1806
  .......... Page(s) .......... 94
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 8
  .......... Page(s) .......... 108
- Règlement de l'Institut du 16 juillet 1848, art. 10
  .......... Page(s) .......... 133
- Décret du 14 avril 1855, art. 1
  .......... Page(s) .......... 138
- Décision de l'Institut du 5 juillet 1871
  .......... Page(s) .......... 145
- Décret du 12 juillet 1872 Séances générales (non publiques) de l'Institut.
  .......... Page(s) .......... 145
- SECRETAIRES DES CLASSES.
- Loi du 15 germinal an IV, art. 2, 5, 40
  .......... Page(s) .......... 16
- SECRETAIRES PERPETUELS.
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 2, 3, 4, 5, 11
  .......... Page(s) .......... 67
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 11, 13, 15, 17, 23
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832, art. 6
  .......... Page(s) .......... 123
- Décret du 12 mai 1884 Bureau des classes, Bureau des académies.
  .......... Page(s) .......... 153
- SECRETARIAT DE L'INSTITUT.
- Règlement intérieur de l'Institut du 19 thermidor an IV
  .......... Page(s) .......... 40
- Règlement de la commission administrative centrale du 19 mai 1830.
  .......... Page(s) .......... 122
- Décret impérial du 14 avril 1855, art. 6
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret du 12 juillet 1872
  .......... Page(s) .......... 145
- Règlement de la Commission administrative centrale du 22 février 1886.
  .......... Page(s) .......... 154
- SECTIONS DES ACADEMIES.
- Ordonnance royale du 21 mars 1816, art. 14, 15, 16, 17
  .......... Page(s) .......... 108
- Ordonnance royale du 26 octobre 1832, concernant l'Académie des sciences morales et politiques, art. 3
  .......... Page(s) .......... 123
- Décret impérial du 14 avril 1855, art. 7
  .......... Page(s) .......... 138
- Décret impérial du 9 mai 1866
  .......... Page(s) .......... 308
- Règlement du 17 janvier 1888, art. 1
  .......... Page(s) .......... 316
- SECTIONS DES CLASSES.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre IV, art. 3
  .......... Page(s) .......... 4
- Arrêté du Gouvernement du 3 pluviôse an XI, art. 2 et 5
  .......... Page(s) .......... 67
- Décret impérial du 27 avril 1815, relatif à la quatrième classe (Beaux-Arts)
  .......... Page(s) .......... 200
- TABLEAU DE L'ETAT ET DU PROGRES DES SCIENCES, DES LETTRES ET DES ARTS.
- Arrêté du Gouvernement du 13 ventôse an X
  .......... Page(s) .......... 62
- TABLEAU DE L'ETAT ET DU PROGRES DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES.
- Ordonnance royale du 22 mars 1840
  .......... Page(s) .......... 300
- TAXE DES BIENS DE MAINMORTE.
- Décision du Ministre des finances du 30 juillet 1887
  .......... Page(s) .......... 156
- TIRAGES A PART.
- Règlement du 27 avril 1887
  .......... Page(s) .......... 157
- Règlement du 31 octobre 1888
  .......... Page(s) .......... 158
- TRAVAIL DES CITOYENS PRIVES DE QUELQUES MEMBRES. - RECHERCHE DES PROCEDES PROPRES A LE FAVORISER.
- Arrêté du Directoire exécutif du 11 floréal an IV
  .......... Page(s) .......... 32
- TRAVAUX DES CLASSES ET DES ACADEMIES.
- Voir les Règlements des différentes classes et académies et les mots suivants: Chartes et diplômes, Dépôts littéraires, Dictionnaire de la langue française, Dictionnaire des beaux-arts, Histoire littéraire de la France, Historiens des Croisades, Historiens de France, Inscriptions et médailles, Mémoires, Notices et extraits des manuscrits de la Bibliothèque nationale, Ordonnances des Rois de France, Tableau de l'état et du progrès des lettres, des sciences et des arts, etc.
- Voir aussi Concours, Prix, Publications, Tirages à part.
- VICE-PRESIDENT.
- Voir Bureau des classes, Bureau des Académies.
- VOYAGES POUR DES RECHERCHES SUR LES DIFFERENTES BRANCHES DES CONNAISSANCES HUMAINES.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre V, art. 4
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 27
  .......... Page(s) .......... 25
- VOYAGES RELATIFS A L'AGRICULTURE.
- Loi du 3 brumaire an IV, titre V, art. 1, 2, 3
  .......... Page(s) .......... 4
- Loi du 15 germinal an IV, art. 22 et 23
  .......... Page(s) .......... 24
TABLE DES NOMS DES FONDATEURS PAR ORDRE ALPHABETIQUE
- ALHUMBERT (Antoine-Joseph). C., S., B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 333, 351, 368
- ALLIER DE HAUTEROCHE. I.,
  .......... Page(s) .......... 347
- ANASTASI (Auguste-Charles). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 372
- ANONYME. F.,
  .......... Page(s) .......... 344
- ANONYME. (Baron DE MONTYON.) S.,
  .......... Page(s) .......... 351, 352
- ARCHON-DESPEROUSSES (François-René). F.,
  .......... Page(s) .......... 342
- ARDOUIN (M^me Emile). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 376
- AUCOC (Léon). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 383
- AUDEOUD (Jules). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 382
- AUDIFFRED (Joseph). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 381
- AUMALE (Henri-Eugène-Philippe-Louis D'ORLEANS, duc D'). 5 A.,
  .......... Page(s) .......... 329
- BARBIER (Joseph-Athanase, baron). S.,
  .......... Page(s) .......... 355
- BARROT (Odilon). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 380
- BEAUJOUR (Félix, baron). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 378
- BELLION. S.,
  .......... Page(s) .......... 367
- BERGER (Pierre-Guillaume-Amédée). 5 A.,
  .......... Page(s) .......... 330
- BORDIN (Charles-Laurent). 5 A., F., L., S., B.-A., S. M.,
  .......... Page(s) .......... 329, 337, 347, 352, 369, 378
- BOTTA (M^me). F.,
  .......... Page(s) .......... 342
- BREANT (Jean-Robert). S.,
  .......... Page(s) .......... 354
- BRIZARD (Jean-Alphonse). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 377
- BRUNET (Charles-Jacques). I.,
  .......... Page(s) .......... 348
- BUISSON (Adrien-Stanislas). F.,
  .......... Page(s) .......... 346
- CAEN (Comtesse DE). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 373
- CAMBACERES (Duchesse DE). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 376
- CHARTIER (Charles-Hyacinthe-Suzeain-Jean). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 370
- CHAUDESAIGUES (Veuve Adolphe). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 373
- CHAUSSIER (Franck-Bernard-Simon). S.,
  .......... Page(s) .......... 360
- COUSIN (Victor). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 379
- CORBAY (Léonce-Emile). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 383
- CROUZET (Jean-Pierre). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 380
- CUVIER. S.,
  .......... Page(s) .......... 353
- DALMONT (Denis-Victor). S.,
  .......... Page(s) .......... 358
- DAMOISEAU (Baronne DE). S.,
  .......... Page(s) .......... 356
- DAVID (Maxime). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 372
- DELALANDE-GUERINEAU (M^me veuve). I., S.,
  .......... Page(s) .......... 349, 361
- DELANNOY (Denis-Antoine). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 375
- DELAVILLE LE ROULX (Léon). - Voir MONBINNE.
- DELESSE (Veuve). S.,
  .......... Page(s) .......... 364
- DESCHAUMES (Joseph-Nicolas). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 368
- DESMAZIERES (Jean-Baptiste-Henri-Joseph). S.,
  .......... Page(s) .......... 357
- DESPRETZ (Mélanie). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 371
- DUBOSC (Charles-Alexandre). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 374
- DUC. B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 371
- DUCHALAIS (Veuve). I.,
  .......... Page(s) .......... 348
- DUSGATE (Abraham-Richard). S.,
  .......... Page(s) .......... 362
- FAUCHER (Veuve Léon). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 379
- FAVRE (Camille). F.,
  .......... Page(s) .......... 345
- FAVRE (Veuve Jules). F.,
  .......... Page(s) .......... 345
- FONTANNES (Charles-François). S.,
  .......... Page(s) .......... 367
- FOULD (Louis). I.,
  .......... Page(s) .......... 347
- FOURNEYRON (Benoît). S.,
  .......... Page(s) .......... 359
- FOURNIER (Honorine). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 383
- FRANCOEUR (Veuve). S.,
  .......... Page(s) .......... 363
- GAMA MACHADO (Commandeur Joseph-Joachim DA). S.,
  .......... Page(s) .......... 363
- GARNIER (Benoît). I.,
  .......... Page(s) .......... 349
- GAY. S.,
  .......... Page(s) .......... 362
- GEGNER (Jean-Louis). S., S. M.,
  .......... Page(s) .......... 360, 380
- GEMOND (Pierre-Scipion). F.,
  .......... Page(s) .......... 343
- GIFFARD (Henry-Jacques). S.,
  .......... Page(s) .......... 365
- GOBERT (Baron). F., I.,
  .......... Page(s) .......... 337, 347
- GODART (Jean-Ernest). S.,
  .......... Page(s) .......... 356
- GUERIN (Marcelin). F.,
  .......... Page(s) .......... 341
- GUIZOT (François-Pierre-Guillaume). F.,
  .......... Page(s) .......... 341
- HALPHEN (Achille-Edmond). F., S. M.,
  .......... Page(s) .......... 339, 379
- JANIN (M^me Jules). F.,
  .......... Page(s) .......... 343
- JANSSEN. S.,
  .......... Page(s) .......... 365
- JECKER (Louis-Joseph). S.,
  .......... Page(s) .......... 355
- JOUY (BAIN-BOUDINVILLE, née DE). F.,
  .......... Page(s) .......... 341
- JULIEN (Stanislas). I.,
  .......... Page(s) .......... 348
- KOENIGSWARTER (Louis-Jean). S.M.,
  .......... Page(s) .......... 381
- LABOULBENE (Veuve Jean). B. A.,
  .......... Page(s) .......... 375
- LACAZE (Louis). S.,
  .......... Page(s) .......... 360
- LA FONS-MELICOCQ (Alexandre-François-Joseph). I., S.,
  .......... Page(s) .......... 348, 359
- LA GRANGE (Marquis DE). I.,
  .......... Page(s) .......... 349
- LALANDE (Jérôme Le François). S.,
  .......... Page(s) .......... 351
- LALLEMAND (Claude-François). S.,
  .......... Page(s) .......... 354
- LAMBERT (Charles). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 381
- LAMBERT (Georges). C., F., B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 334, 338, 369
- LANGLOIS (Louis). F.,
  .......... Page(s) .......... 340
- LAPLACE (Marquise DE). S.,
  .......... Page(s) .......... 353
- LASNE-PERON (Marie). F.,
  .......... Page(s) .......... 340
- LAUSSAT-JENNINGS (Sophie). F.,
  .......... Page(s) .......... 343
- LECLAIRE (Jean). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 372
- LECLERE (Achille). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 369
- LECOMTE (Eugène). Voir MONBINNE.
- LE CONTE (Victor-Eugène). S.,
  .......... Page(s) .......... 365
- LE DISSEZ DE PENANRUN. S. M.,
  .......... Page(s) .......... 384
- LEFEVRE-DEUMIER (Lazare-Eusèbe). C., F., I., S. M.,
  .......... Page(s) .......... 335, 345, 349, 382
- LEHMANN (Emile). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 376
- LEIDERSDORF (DE). F.,
  .......... Page(s) .......... 338
- LELEVAIN (Charles-Louis-Séverin). F.,
  .......... Page(s) .......... 344
- LE PRINCE (Veuve). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 368
- LETELLIER (Veuve). F.,
  .......... Page(s) .......... 345
- LETELLIER SAVIGNY. S.,
  .......... Page(s) .......... 357
- LOUBAT (Joseph-Florimond). I,
  .......... Page(s) .......... 350
- LUSSON (Veuve). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 375
- MAILLE DE LA TOUR-LANDRY (Comte DE). C., F., B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 333, 338, 369
- MARTIN-DAMOURETTE (Félix-Antoine). S.,
  .......... Page(s) .......... 367
- MAUJEAN (Paul-Charles). C., F., S.,
  .......... Page(s) .......... 334, 344, 363
- MEGE. S.,
  .......... Page(s) .......... 367
- MONBINNE. F., B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 343, 374
- MONCEL (Comte Théodore-Achille-Louis DU). S.,
  .......... Page(s) .......... 365
- MONTAGNE (Jean-François-Camille). S.,
  .......... Page(s) .......... 358
- MONTYON (Baron DE). F., S.,
  .......... Page(s) .......... 337, 352
- MOROGUES (Baron Bigot DE). C., S., S. M.,
  .......... Page(s) .......... 333, 353, 378
- NICOLO (M^lle Isouard). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 375
- PETIT-D'ORMOY. S.,
  .......... Page(s) .......... 364
- PICOT (Georges). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 383
- PIGNY (Veuve). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 376
- PLUMEY (Jean-Baptiste). S.,
  .......... Page(s) .......... 358
- PONCELET (Général). S.,
  .......... Page(s) .......... 359
- PONTI (Jérôme). S.,
  .......... Page(s) .......... 363
- POURAT (Marc-Aubin). S.,
  .......... Page(s) .......... 362
- REYNAUD (M^me veuve Jean). 5 A.,
  .......... Page(s) .......... 330
- ROBIN (Auguste-François-Emile). F.
  .......... Page(s) .......... 346
- ROSSI (Comtesse). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 381
- ROSSINI (Giacomo Antonio). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 371
- SERRES. S.,
  .......... Page(s) .......... 359
- SOURIAU (Jacques-Antoine). F.,
  .......... Page(s) .......... 339
- STASSART (Baron DE). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 378
- SUSSY (Duchesse d'Otrante, née DE). F.,
  .......... Page(s) .......... 342
- THEROUANNE (Emile-Adrien-Aimable-Désiré). F.,
  .......... Page(s) .......... 340
- THIERS (Adolphe). F.,
  .......... Page(s) .......... 339
- THORE (François-Honoré-Franklin). S.,
  .......... Page(s) .......... 357
- THOREL (Ernest). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 382
- TOIRAC (Alphonse). F.,
  .......... Page(s) .......... 340
- TREMONT (Baron DE). F., S., B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 338, 356, 370
- TROYON (Veuve). B.-A.,
  .......... Page(s) .......... 371
- VAILLANT (Maréchal). S.,
  .......... Page(s) .......... 361
- VALZ (Benjamin). S.,
  .......... Page(s) .......... 362
- VINCENT (Pierre-Ernest). F.,
  .......... Page(s) .......... 344
- VITET (Louis). F.,
  .......... Page(s) .......... 342
- VOLNEY (Comte Chasseboeuf DE). 5 A.,
  .......... Page(s) .......... 329
- WOLOWSKI (Veuve). S. M.,
  .......... Page(s) .......... 380
TABLE DES DIVISIONS DU LIVRE.
- AVANT-PROPOS
  .......... Page(s) .......... I
- § 1. Les anciennes académies
  .......... Page(s) .......... II
- § 2. L'Institut de France
  .......... Page(s) .......... XIV
- § 3. Plan de l'ouvrage
  .......... Page(s) .......... XX
- § 4. Sources
  .......... Page(s) .......... XXIV
- INTRODUCTION. - ANCIENNES ACADEMIES.
  .......... Page(s) .......... XXXI
  - I. CREATION ET ORGANISATION
    .......... Page(s) .......... XXXI
  - Académie française
    .......... Page(s) .......... XXXI
  - Académie royale des inscriptions et médailles, puis des inscriptions et belles-lettres
    .......... Page(s) .......... LI
  - Académie royale des sciences
    .......... Page(s) .......... LXXXIV
  - Académie royale de peinture et de sculpture
    .......... Page(s) .......... CI
  - Académie royale d'architecture
    .......... Page(s) .......... CLXVI
- II. SUPPRESSION
  .......... Page(s) .......... CXCVII
- INSTITUT DE FRANCE. - LOIS ET REGLEMENTS.
  .......... Page(s) .......... 3
  - I. ACTES RELATIFS A L'INSTITUT
    .......... Page(s) .......... 3
  - I. Organisation de l'an III (1795)
    .......... Page(s) .......... 3
  - II. Organisation de l'an XI (1803)
    .......... Page(s) .......... 67
  - III. Organisation de 1816
    .......... Page(s) .......... 108
- II. ACTES RELATIFS AUX CLASSES ET AUX ACADEMIES
  .......... Page(s) .......... 159
- I. Organisation de l'an III (1795)
  .......... Page(s) .......... 159
- Première classe. - Sciences physiques et mathématiques
  .......... Page(s) .......... 159
- Deuxième classe. - Sciences morales et politiques
  .......... Page(s) .......... 160
- Troisième classe. - Littérature et beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 162
- II. Organisation de l'an XI (1803)
  .......... Page(s) .......... 169
- Première classe. - Sciences physiques et mathématiques
  .......... Page(s) .......... 169
- Deuxième classe. - Langue et littérature françaises
  .......... Page(s) .......... 177
- Troisième classe. - Histoire et littérature ancienne
  .......... Page(s) .......... 182
- Quatrième classe. - Beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 195
- III. Organisation de 1816
  .......... Page(s) .......... 203
- Académie française
  .......... Page(s) .......... 203
- Académie des inscriptions et belles-lettres
  .......... Page(s) .......... 212
- Académie des sciences
  .......... Page(s) .......... 263
- Académie des beaux-arts
  .......... Page(s) .......... 268
- Académie des sciences morales et politiques
  .......... Page(s) .......... 290
- FONDATIONS.
  .......... Page(s) .......... 329
  - I. FONDATIONS COMMUNES AUX CINQ ACADEMIES
    .......... Page(s) .......... 329
  - II. FONDATIONS COMMUNES A PLUSIEURS ACADEMIES
    .......... Page(s) .......... 333
  - III. FONDATIONS SPECIALES AUX DIVERSES ACADEMIES
    .......... Page(s) .......... 337
  - Académie française
    .......... Page(s) .......... 337
  - Académie des inscriptions et belles-lettres
    .......... Page(s) .......... 347
  - Académie des sciences
    .......... Page(s) .......... 351
  - Académie des beaux-arts
    .......... Page(s) .......... 368
  - Académie des sciences morales et politiques
    .......... Page(s) .......... 378
- TABLE PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE des actes reproduits ou mentionnés dans l'introduction (anciennes académies) et dans les lois et règlements sur l'Institut
  .......... Page(s) .......... 385
- TABLE ANALYTIQUE des actes concernant les anciennes académies et l'Institut de France, par ordre alphabétique
  .......... Page(s) .......... 399
- 1^re partie. Anciennes académies
  .......... Page(s) .......... 399
- 2^e partie. Institut de France
  .......... Page(s) .......... 419
- TABLE PAR ORDRE ALPHABETIQUE des noms des fondateurs
  .......... Page(s) .......... 443

ANCIENNES ACADEMIES. ccm

sculpture et architecture, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement or-
donné.

ART. 2.

Le Comité d'instruction publique présentera incessamment le
mode par lequel seront jugés les prix de peinture, sculpture et archi-
tecture.

ART. 3.

Les esquisses et les ouvrages des artistes présentés pour ces con-
cours seront sur-le-champ transportés et exposés dans les salles de
la commune de Paris, qui nommera des commissaires pour les rece-
voir et les garder sous leur responsabilité.

LOI

PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LES ACADÉMIES ET SOCIÉTÉS LITTÉRAIRES
PATENTÉES OU DOTÉES PAR LA NATION-'1'.

8 août 1793.

LA CONVENTION NATIONALE DÉCRÈTE :

ARTICLE PREMIER.

Toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par
la Nation sont supprimées.

( 1) Cette loi a été votée sur la proposition du Comité de l'instruction publique,
après un rapport de Grégoire et un discours de David, dans une séance très agitée, à
la veille de la fête du 1 o août, dans laquelle la Convention avait décidé de proclamer
l'adhésion des assemblées primaires à la Constitution du 10 juin 1793.

Le Comité proposait un projet de décret en sept articles. Le troisième indiquait la
pensée de créer une société destinée â l'avancement des sciences et des arts. La Con-
vention s'est bornée à voter le premier et le dernier article du projet du Comité, dont
nous croyons utile de donner le texte complet :

LA CONVENTION NATIONALE, après avoir entendu le rapport de son Comité de l'instruc-
tion publique, DÉCRÈTE ce qui suit :

ARTICLE PREMIER.

Toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la Nation sont,
supprimées.

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Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations. Collection publiée, sous la direction de la commission administrative centrale, par M. Léon Aucoc,... (Mars 1889.) - vue 216 - page CCIII

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