Tactique des assemblées législatives. Tome 1 / , suivie d'un Traité des sophismes politiques ; ouvrage extrait des manuscrits de M. Jérémie Bentham... par Ét. Dumont,...

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404 pages

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TABLE DES MATIERES contenues dans ce 1.^er volume.
- DISCOURS PRELIMINAIRE,
- CHAP. I. Sujet de l'ouvrage,
  .......... Page(s) .......... 1
- CHAP. II. Notions des Corps politiques,
  .......... Page(s) .......... 6
- CHAP. III. De la Publicité,
  .......... Page(s) .......... 14
- CHAP. IV. Division du Corps Législatif en deux Assemblées,
  .......... Page(s) .......... 49
- CHAP. V. Inconvénients à éviter,
  .......... Page(s) .......... 61
- CHAP. VI. Du Président,
  .......... Page(s) .......... 69
- CHAP. VII. De l'Initiative d'obligation et du Droit de proposer commun à tous,
  .......... Page(s) .......... 78
- CHAP. VIII. Des divers Actes qui entrent dans la formation d'un Décret,
  .......... Page(s) .......... 92
- CHAP. IX. Promulgation des motions, - des bills des amendements. Ordre du travail,
  .......... Page(s) .......... 97
- CHAP. X. Motion écrite d'avance,
  .......... Page(s) .......... 107
- CHAP. XI. De la rédaction,
  .......... Page(s) .......... 111
- CHAP. XII. Tableau des motions,
  .......... Page(s) .......... 126
- CHAP. XIII. De l'ouverture du débat,
  .......... Page(s) .......... 137
- CHAP. XIV. Du débat libre et du débat strict;
  .......... Page(s) .......... 143
- CHAP. XV. Unité dans l'objet du débat,
  .......... Page(s) .......... 148
- CHAP. XVI. Séparation du débat et du vote,
  .......... Page(s) .......... 151
- CHAP. XVII. Inconvénients d'un ordre fixe pour la parole,
  .......... Page(s) .......... 155
- CHAP. XVIII. Des trois débats pour les projets de lois,
  .......... Page(s) .......... 162
- CHAP. XIX. Exclusion des discours écrits,
  .......... Page(s) .......... 170
- CHAP. XX. Autres règles relatives au débat,
  .......... Page(s) .......... 176
- CHAP. XXI. Des amendements,
  .......... Page(s) .......... 186
- CHAP. XXII. Des motions dilatoires, ou d'ajournement,
  .......... Page(s) .......... 194
- CHAP. XXIII. De la votation,
  .......... Page(s) .......... 197
- CHAP. XXIV. De la votation ouverte ou secrète,
  .......... Page(s) .......... 200
- CHAP. XXV. De la votation sommaire et de la votation distincte,
  .......... Page(s) .......... 213
- CHAP. XXVI. Des Comités,
  .......... Page(s) .......... 223
- CHAP. XXVII. De la faculté de s'absenter,
  .......... Page(s) .......... 227
- CHAP. XXVIII. Du Quota de Membres nécessaires pour former une Assemblée,
  .......... Page(s) .......... 237
- CHAP. XXIX. Fixer l'heure des Séances,
  .......... Page(s) .......... 239
- CHAP. XXX. Elections d'Orateurs,
  .......... Page(s) .......... 244
- CHAP. XXXI. De la manière de placer les Membres, et d'une tribune pour les Orateurs,
  .......... Page(s) .......... 245
- CHAP. XXXII. Du Costume,
  .......... Page(s) .......... 253
- CHAP. XXXIII. De l'admission des étrangers,
  .......... Page(s) .......... 255
- CHAP. XXXIV. Des Formules,
  .......... Page(s) .......... 260
- CHAP. XXXV. Tableau des Règlements,
  .......... Page(s) .......... 262
- CHAP. XXXVI ET DERNIER. De l'édifice convenable pour une nombreuse Assemblée,
  .......... Page(s) .......... 265
- Règlement pour le Conseil Représentatif de la ville et République de Genève,
  .......... Page(s) .......... 267
- Règlements observés dans la Chambre des Communes pour débattre les matières et pour voter,
  .......... Page(s) .......... 305
- Fin de la Table.

TACTIQUE

DES

ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES,

SUIVIE

D'UN TRAITÉ

DES SOPFISMES POLITIQUES;

.Ouvrage extrait des Manuscrits
DE M. JÉRÉMIE BEN TUA M, JURISCONSULTE

ANGLOIS ,

PAU ET. DUMO N T, Membre du Conseil Représentatif
du Canton de Genève.

ARS OBSTETRlX ANIMORUM.

SOME I.

GENÈVE,

J. J. PASCHOUD, Imprimeur - Libraire.

PARIS,
LIBRAIRIE DU MÊME, rue Mazarine, n.Q 22.

1816.

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