Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du département de l'Aude
Auteur : Aude. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur : Conseil général (Carcassonne)
Date d'édition : 1877-04
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34438946z
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 18744 Nombre total de vues : 18744
Description : avril 1877 avril 1877
Description : 1877/04. 1877/04.
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Languedoc-Roussillon
Description : Collection numérique : Collections de Montpellier... Collection numérique : Collections de Montpellier Méditerranée Métropole
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5683914q
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-456
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 01/12/2010
- Aller à la page de la table des matières255
- A
- B
- .......... Page(s) .......... 133
- C
- .......... Page(s) .......... 206
- .......... Page(s) .......... 201
- CHEMINS DE FER.
- .......... Page(s) .......... 235
- .......... Page(s) .......... 90-197
- .......... Page(s) .......... 132-228
- .......... Page(s) .......... 90
- .......... Page(s) .......... 202
- .......... Page(s) .......... 194
- .......... Page(s) .......... 195
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 132
- CHEMINS VICINAUX.
- .......... Page(s) .......... 134-200
- .......... Page(s) .......... 203
- D
- E
- F
- .......... Page(s) .......... 178
- H
- .......... Page(s) .......... 89
- I
- L
- .......... Page(s) .......... 85
- M
- O
- P
- R
- S
- .......... Page(s) .......... 236
- .......... Page(s) .......... 203
- .......... Page(s) .......... 117
- .......... Page(s) .......... 87-132
- .......... Page(s) .......... 131-141
- .......... Page(s) .......... 141-161
- .......... Page(s) .......... 161-189
- .......... Page(s) .......... 189-205
- .......... Page(s) .......... 205
- .......... Page(s) .......... 89
- .......... Page(s) .......... 132
- .......... Page(s) .......... 146
- Service vicinal. ( Voir chemins vicinaux ).
- .......... Page(s) .......... 89
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 88
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 89
- .......... Page(s) .......... 127
- SUCCESSION BOUTTES-GACH:
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 177
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 121-158
- .......... Page(s) .......... 120
- T
- V
- .......... Page(s) .......... 75
- .......... Page(s) .......... 143-237
- .......... Page(s) .......... 178
- .......... Page(s) .......... 210
- .......... Page(s) .......... 202-221
- .......... Page(s) .......... 194
- .......... Page(s) .......... 195
- .......... Page(s) .......... 186
- .......... Page(s) .......... 206
- .......... Page(s) .......... 203
- .......... Page(s) .......... 178
- .......... Page(s) .......... 178
- .......... Page(s) .......... 178
- .......... Page(s) .......... 132
168 CONSEIL GÉNÉRAL
de vouloir bien engager M. le Préfet à indiquer à la munici-
palité de la commune de Lézignan quels sont les voies et moyens
à prendre pour qu'elle puisse voter la subvention qui lui est
demandée. »
Le Conseil adopte.
Chemin d'in ê t commun n° 20.
Construction de la partie comprise entre le hameau de Gesse et le col
d'el Castel. sur une longueur de 1635 mètres.
( Rapport de M. le Préfet, page 29. )
« Le projet définitif qui vous est soumis a été dressé suivant
la direction fixée par le Conseil général, dans la séance du 20
août 1875. Son exécution est d'une utilité incontestable pour
les habitants de la commune de Bessède-de-Sault, puisqu'elle
mettra cette localité en'communication avec le hameau de Gesse
et, par suite, avec la route nationale n° 118, qui traverse ce
hameau.
» La dépense à'faire est évaluée à la somme de 20,000 fr. ; il
y sera fait face au moyen d'un premier crédit de 2,500 fr.,
inscrit au budget de 1877, et des ressources des exercices à
venir.
» L'enquête qui a été ouverte sur ce projet est entièrement
favorable.
» Pour ces motifs, votre Commission est d'avis qu'il y a lieu :
■> 1° De fixer l'assiette de la voie, conformément aux indica-
tions du plan parcellaire annexé au dossier;
» 2° De déclarer l'utilité publique des travaux et d'autoriser
leur mise en adjudication. »
Le Conseil adopte.
de vouloir bien engager M. le Préfet à indiquer à la munici-
palité de la commune de Lézignan quels sont les voies et moyens
à prendre pour qu'elle puisse voter la subvention qui lui est
demandée. »
Le Conseil adopte.
Chemin d'in ê t commun n° 20.
Construction de la partie comprise entre le hameau de Gesse et le col
d'el Castel. sur une longueur de 1635 mètres.
( Rapport de M. le Préfet, page 29. )
« Le projet définitif qui vous est soumis a été dressé suivant
la direction fixée par le Conseil général, dans la séance du 20
août 1875. Son exécution est d'une utilité incontestable pour
les habitants de la commune de Bessède-de-Sault, puisqu'elle
mettra cette localité en'communication avec le hameau de Gesse
et, par suite, avec la route nationale n° 118, qui traverse ce
hameau.
» La dépense à'faire est évaluée à la somme de 20,000 fr. ; il
y sera fait face au moyen d'un premier crédit de 2,500 fr.,
inscrit au budget de 1877, et des ressources des exercices à
venir.
» L'enquête qui a été ouverte sur ce projet est entièrement
favorable.
» Pour ces motifs, votre Commission est d'avis qu'il y a lieu :
■> 1° De fixer l'assiette de la voie, conformément aux indica-
tions du plan parcellaire annexé au dossier;
» 2° De déclarer l'utilité publique des travaux et d'autoriser
leur mise en adjudication. »
Le Conseil adopte.
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