Rapports et délibérations / Département du Calvados, Conseil général

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Presse et revues

145 pages

Titre : Rapports et délibérations / Département du Calvados, Conseil général

Auteur : Calvados. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : (Caen)

Date d'édition : 1879-04

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34438945m

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 30721 Nombre total de vues : 30721

Description : avril 1879 avril 1879

Description : 1879/04. 1879/04.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Basse-Normandie

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5679564t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-439

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 18/01/2011

Aller à la page de la table des matières137
TABLE
- BATIMENTS COMMUNAUX. - Répartition de secours sur les fonds du département
  .......... Page(s) .......... 119
- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Hôtel de la préfecture
  .......... Page(s) .......... 21
- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Hôtel de la sous-préfecture de Falaise. - Travaux
  .......... Page(s) .......... 87
- CAISSE DES CHEMINS VICINAUX. - Loi du 10 avril 1879. - Instructions
  .......... Page(s) .......... 123
- CAISSE DES ECOLES
  .......... Page(s) .......... 64
- CAISSES D'EPARGNES
  .......... Page(s) .......... 77
- CHASSE
  .......... Page(s) .......... 75
- CHEMINS DE FER D'INTERET GENERAL. - De Pont-Audemer à Quetteville
  .......... Page(s) .......... 101
- CHEMINS DE FER D'INTERET GENERAL. - De Paris à Cherbourg, halte à Carpiquet
  .......... Page(s) .......... 79
- CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL. - De Caen à Courseulles, halte à Couvrechef
  .......... Page(s) .......... 12
- CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL. - De Mézidon à Dives
  .......... Page(s) .......... 103
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION DE 2 ^e CLASSE.
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION DE 2^e CLASSE. - N° 9
  .......... Page(s) .......... 37
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION DE 2^e CLASSE. - N° 57
  .......... Page(s) .......... 30
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION DE 2^e CLASSE. - N° 58
  .......... Page(s) .......... 22, 23
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 6
  .......... Page(s) .......... 31
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 34
  .......... Page(s) .......... 32
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 64
  .......... Page(s) .......... 24
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 70 bis
  .......... Page(s) .......... 26
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 87
  .......... Page(s) .......... 28, 34
- CHEMINS D'INTERET COMMUN. - N° 96
  .......... Page(s) .......... 36
- COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL
  .......... Page(s) .......... 6
- CONSEIL GENERAL. - Séance du 21 avril 1879
  .......... Page(s) .......... 5
- CONSEIL GENERAL. - Formation des Commissions
  .......... Page(s) .......... 6
- CONSEIL GENERAL. - Séance du 22 avril
  .......... Page(s) .......... 11
- CONSEIL GENERAL. - Séance du 23 avril
  .......... Page(s) .......... 78
- CONSEIL GENERAL. - Service sténographique
  .......... Page(s) .......... 136
- DICTIONNAIRE TOPOGRAPHIQUE DU CALVADOS
  .......... Page(s) .......... 47
- ECOLES DE FILLES. - Répartition de secours sur les fonds du département
  .......... Page(s) .......... 106
- ECOLE NORMALE DE CAEN. - Fondation d'une bourse
  .......... Page(s) .......... 71
- ECOLE NORMALE D'INSTITUTRICES DE LISIEUX. - Répartition d'une bourse
  .......... Page(s) .......... 74
- ECOLES PRIMAIRES. - Paiement des dépenses à la charge du département
  .......... Page(s) .......... 67
- EGLISES ET PRESBYTERES. - Secours sur les fonds de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 116
- EMPRUNTS DEPARTEMENTAUX. - Tirage au sort des obligations à rembourser en 1879
  .......... Page(s) .......... 7
- GENDARMERIE. - Transfèrement à Ryes de la brigade d'Asnelles
  .......... Page(s) .......... 47
- INONDATIONS DE LISIEUX ET DE PONT-L'EVEQUE
  .......... Page(s) .......... 50
- INSTRUCTION PRIMAIRE. - Dépenses à la charge des communes
  .......... Page(s) .......... 67
- JEUNES AVEUGLES
  .......... Page(s) .......... 40
- LEGS DE M^me D'ESCAYRAC DE LAUTURE
  .......... Page(s) .......... 79
- MAISONS D'ECOLE ET MOBILIERS SCOLAIRES. - Secours sur les fonds du département
  .......... Page(s) .......... 54
- MAISONS D'ECOLE ET MOBILIERS SCOLAIRES. - Secours sur les fonds de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 104
- MONUMENTS HISTORIQUES
  .......... Page(s) .......... 20
- OCTROIS. - De Falaise
  .......... Page(s) .......... 48
- OCTROIS. - De Vire
  .......... Page(s) .......... 52
- OCTROIS. - De Bayeux
  .......... Page(s) .......... 73
- PENSIONS DE RETRAITE. - M. Belliard, ancien employé de préfecture
  .......... Page(s) .......... 80
- PENSIONS DE RETRAITE. - M. Mézière, ancien agent voyer
  .......... Page(s) .......... 84
- PENSIONS DE RETRAITE. - M^me Lefèvre, veuve d'un ancien agent voyer
  .......... Page(s) .......... 85
- PRISONS. - De Caen
  .......... Page(s) .......... 88
- PRISONS. - De Vire
  .......... Page(s) .......... 39, 135
- REGATES DE GRANDCAMP
  .......... Page(s) .......... 83
- REUNION DE COMMUNES
  .......... Page(s) .......... 51
- REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION
  .......... Page(s) .......... 51
- SALLES D'ASILE ET OUVROIRS. - Secours sur les fonds du département
  .......... Page(s) .......... 58
- SECOURS A M. BELLIARD
  .......... Page(s) .......... 82
- SERVICE D'OMNIBUS ENTRE VASSY ET LA GARE DE MONTSECRET - Subvention
  .......... Page(s) .......... 41
- SOCIETE COLOMBOPHILE L'UNION
  .......... Page(s) .......... 75
- SOUS-PREFECTURE DE FALAISE. - Travaux
  .......... Page(s) .......... 87
- STENOGRAPHIE. - Etablissement d'un service pour le Conseil général
  .......... Page(s) .......... 136
- TRAITES DE COMMERCE
  .......... Page(s) .......... 73
- TRIBUNAL CIVIL DE CAEN
  .......... Page(s) .......... 16
- VINAGE. - Demande en réduction de l'impôt sur l'alcool employé
  .......... Page(s) .......... 76

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