Rapports et délibérations / Département du Calvados, Conseil général

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1927

Presse et revues

812 pages

Titre : Rapports et délibérations / Département du Calvados, Conseil général

Auteur : Calvados. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : (Caen)

Date d'édition : 1927

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34438945m

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1927 1927

Description : 1927. 1927.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Basse-Normandie

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5673143d

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-439

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 18/01/2011

Aller à la page de la table des matières229
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
- Liste des membres du Conseil général
  .......... Page(s) .......... V
- Rapport de M. Hélitas, Préfet du Calvados
- PREMIERE PARTIE Suite donnée aux affaires soumises au Conseil général et aux voeux par lui émis dans une session antérieure
  .......... Page(s) .......... 3
  - SERVICE des Travaux publics. - Rapport d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 3
  - CHEMINS de fer d'intérêt local et Transports publics automobiles. - Situation du service
    .......... Page(s) .......... 17
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Mesures susceptibles de réduire le déficit. - Nouveau contrat avec la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 32
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Ligne de Caen-Dives-Luc. - Réfection de la voie
    .......... Page(s) .......... 60
  - CHEMIN de fer de Caen à la Mer. - Passation d'un nouveau contrat avec la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 77
  - ELECTRIFICATION des campagnes. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 90
  - VOEU du Conseil général relatif à la participation des communes aux frais d'établissement des réseaux de distribution d'énergie électrique. - Réponse de M. le Ministre des Travaux publics
    .......... Page(s) .......... 99
  - RIVIERE "La Calonne". - Déversement d'eaux résiduaires de la Grande Cidrerie de Cormeilles
    .......... Page(s) .......... 101
  - RETARDS apportés par l'Etat dans le paiement de ses contingents. - Versement tardif du produit des centimes communaux. - Suite donnée à un voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 104
  - RACE bovine normande. - Voeu tendant à une sélection des reproducteurs mâles. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 105
  - REMISE de l'impôt sur les bénéfices agricoles aux victimes de l'orage du 21 juillet 1925. - Voeux des Conseils d'arrondissement de Bayeux et de Vire
    .......... Page(s) .......... 106
  - RISQUES agricoles du fait des sinistres atmosphériques. - Assurances
    .......... Page(s) .......... 107
  - IMPOT sur les bénéfices de l'exploitation agricole. - Suite donnée à un voeu du Conseil d'arrondissement de Falaise, adopté par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 108
  - POSTES. - Franchises postales
    .......... Page(s) .......... 108
  - POSTES. - Franchises postales
    .......... Page(s) .......... 109
  - COMITE de Caen de la Société française de secours aux blessés militaires. - Lettre de remerciements
    .......... Page(s) .......... 111
  - SUBVENTION à l'Office national de prêts d'honneur aux étudiants. - Remercîments
    .......... Page(s) .......... 111
- DEUXIEME PARTIE Affaires relatives soit à des recettes, soit à des dépenses départementales, dans l'ordre de la nomenclature du budget.
  .......... Page(s) .......... 116
  - COMPTE départemental de 1925. - Apurement
    .......... Page(s) .......... 116
  - PRODUITS départementaux. - Compte de 1926
    .......... Page(s) .......... 116
  - DEPENSES départementales de 1926. - Restes à payer de cet exercice. - Maintien des crédits nécessaires à leur mandatement
    .......... Page(s) .......... 120
  - PROPRIETES départementales. - Renouvellement ou dénonciation de baux
    .......... Page(s) .......... 121
  - BIENS diocésains. - Renouvellement de baux. - Nomination, à la demande de l'Office national des Mutilés, d'une Commission d'études de l'aménagement de l'ancien Séminaire de Villiers-le-Sec. - Demande de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 123
  - DOMAINE départemental de Pontécoulant. - Compte des recettes et des dépenses de 1926. - Vente de coupes de bois taillis
    .......... Page(s) .......... 130
  - PREVENTORIUM marin de Graye-sur-Mer. - Rapport moral. - Compte administratif de 1926. - Budget supplémentaire de 1927. - Projet d'extension
    .......... Page(s) .......... 132
  - ECOLE d'artisanat rural de Douvres-la-Délivrande
    .......... Page(s) .......... 140
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Reclassement d'employés mobilisés
    .......... Page(s) .......... 153
  - CAISSE départementale des retraites. - Modifications au règlement
    .......... Page(s) .......... 154
  - CHEMINS vicinaux ordinaires classés avant 1882. - Subventions pour entretien
    .......... Page(s) .......... 159
  - SERVICE vicinal. - Travaux à subventionner en exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme préparatoire de 1928
    .......... Page(s) .......... 159
  - CHEMIN de grande communication n° 81. - Reconstruction du pont de Bagnolles sur la Vire
    .......... Page(s) .......... 160
  - SERVICE vicinal. - Modifications budgétaires
    .......... Page(s) .......... 161
  - DEMANDE de subvention pour chemins ruraux de première catégorie. - Voeu du Conseil municipal de Saint-Germain-Langot
    .......... Page(s) .......... 161
  - ASSISTANCE médicale gratuite. - Demande de relèvement des honoraires médicaux
    .......... Page(s) .......... 162
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Révision quinquennale du taux des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 165
  - ASSEMBLEES sanitaires. - Relèvement des indemnités de présence aux réunions et de rédaction des rapports et procès-verbaux
    .......... Page(s) .......... 173
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Honoraires des médecins pour l'examen des postulants âgés de moins de 70 ans
    .......... Page(s) .......... 174
  - SOURDS-Muets. - Demande de bourse en faveur du jeune Durand Jean, de Honfleur
    .......... Page(s) .......... 175
  - SOURDS-Muets. - Demande de bourse en faveur de la jeune Legrand Charlotte, de Pontfarcy
    .......... Page(s) .......... 176
  - "POUR le Foyer du soldat aveugle". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 176
  - OFFICE public d'habitations à bon marché du Calvados
    .......... Page(s) .......... 177
  - DOTS départementales
    .......... Page(s) .......... 185
  - SERVICE des étrangers
    .......... Page(s) .......... 186
  - CHOMAGE. - Demande de subvention départementale aux fonds municipaux de chômage de Honfleur et de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 187
  - MONUMENTS historiques. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 188
  - INSTITUT technique de Normandie. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 189
  - HARAS. - Indemnité à l'employé chargé de l'examen des pièces au concours de poulinières d'Argences. - Demande d'augmentation.
    .......... Page(s) .......... 191
  - SOCIETE des courses de Vire. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 191
  - BRIGADE mobile de chasse et de pêche. - Demande d'augmentation des frais de déplacement
    .......... Page(s) .......... 191
  - CHAMBRE départementale d'Agriculture. - Dépenses obligatoires
    .......... Page(s) .......... 192
  - ECOLE coloniale d'Agriculture de Tunis. - Demande de subvention en faveur du jeune. Chalony Georges
    .......... Page(s) .......... 193
  - CAISSE d'allocations familiales des ouvriers agricoles de Glos. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 193
  - SECOURS aux auciens instituteurs, anciennes institutrices, veuves et orphelins d'instituteurs et directrices de salles d'asiles
    .......... Page(s) .......... 194
  - REGATES. - Attribution d'une subvention à la Société des Régates de Ouistreham (U.S.N.F.)
    .......... Page(s) .......... 194
  - CONSEIL général. - Indemnités de déplacement allouées en 1926
    .......... Page(s) .......... 195
  - ASSOCIATION générale des Etudiantes de Caen. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 195
  - ASSOCIATION amicale des Anciens élèves de l'Institut technique de Normandie. - Demande d'attribution d'un prix ou médaille
    .......... Page(s) .......... 196
  - UNION amicale des Ecoles de Colombelles. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 196
  - SANATORIUM des Cheminots. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 197
  - LA PROTECTION Mutuelle des agents des chemins de fer. - Section de Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 197
  - COMITE d'organisation de l'arrivée du "Tour de France" à Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 197
  - AVIATION. - Ville de Muret (Haute-Garonne). - Monument à élever à la gloire de Clément Ader. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 198
  - DEMANDES de souscriptions ou subventions et communications diverses
    .......... Page(s) .......... 198
  - DEMANDE de création d'un service départemental de secours contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 198
  - MAISONS d'école et mobiliers scolaires. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 200
  - BATIMENTS communaux. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 200
  - SYNDICAT d'expansion économique du Littoral Bas-Normand. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201
- TROISIEME PARTIE Affaires non connexes au budget
  .......... Page(s) .......... 202
  - CIRCONSCRIPTIONS territoriales. - Rattachement de la commune de Castillon-en-Auge (canton de Mézidon) au canton de Livarot
    .......... Page(s) .......... 202
  - CREATION d'un service rapide d'automotrices, de Rennes à Cherbourg et de Cherbourg à Rennes. - Voeu du Conseil général d'Ille-et-Vilaine
    .......... Page(s) .......... 204
  - TAXE additionnelle à la taxe de séjour dans les stations hydrominérales, climatiques et de tourisme. - Perception au profit du département
    .......... Page(s) .......... 206
  - PREVENTORIUM de Graye-sur-Mer. - Rattachement des communes du Calvados à cet établissement départemental
    .......... Page(s) .......... 206
  - DISPENSAIRE public d'hygiène sociale et de Préservation antituberculeuse du Calvados. - Demande d'agrément de cet organisme comme auxiliaire de l'assistance médicale gratuite ou de l'hygiène publique
    .......... Page(s) .......... 207
  - COMMISSIONS sanitaires. - Réorganisation des Commissions des arrondissements de Caen et de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 209
  - COMMISSION départementale de la Natalité. - Désignation de Conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 210
  - PRIMES à la natalité. - Demande de modification du règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 210
  - OFFICE départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de 4 représentants du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 211
  - CHASSE. - Ouvertures et clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 211
  - CHASSE. - Participation du département dans les recettes provenant de la délivrance des permis. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 212
  - CONGRES national des pêches et industries maritimes à Alger. - Désignation de délégués
    .......... Page(s) .......... 212
  - FOIRES et marchés. - Changement de date de la foire qui se tient le lundi qui suit le 9 juillet à Landepeureuse (Eure)
    .......... Page(s) .......... 212
  - JURY criminel. - Etablissement des listes préparatoires
    .......... Page(s) .......... 213
- QUATRIEME PARTIE Affaires diverses
  .......... Page(s) .......... 214
  - SERVICE vicinal
    .......... Page(s) .......... 214
  - ROUTES et chemins vicinaux soumis à une circulation intense. - Loi du 19 décembre 1926. - Subvention de l'Etat aux départements
    .......... Page(s) .......... 220
  - MAISONCELLES-la-Jourdan et Roullours. - Reconstruction d'un aqueduc. - Demande d'une subvention complémentaire
    .......... Page(s) .......... 220
  - VILLE de Condé-sur-Noireau. - Reconstruction de l'église Saint-Sauveur. - Demande de subvention de M. Tullou, curé-doyen
    .......... Page(s) .......... 221
  - PERSONNEL administratif du département. - Attribution d'allocations provisoires
    .......... Page(s) .......... 222
  - 3^e CONGRES international des sciences administratives. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 223
  - ENSEIGNEMENT. - Vulgarisation des plantes médicinales et à essences
    .......... Page(s) .......... 224
  - ASSOCIATION générale des Etudiants de Caen. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 224
  - FOIRES et marchés. - Changement de date des foires de Saint-Sever. - Désignation des membres d'une Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 226
  - SERVICE d'inspection des compagnies et subdivisions de sapeurs-pompiers
    .......... Page(s) .......... 226
  - CONSEIL général. - Fixation de la 2e session de 1927
    .......... Page(s) .......... 227
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- A
  .......... Page(s) .......... 209
  - ASSEMBLEES sanitaires. - Commissions sanitaires. - Réorganisation des Commissions des arrondissements de Caen et de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 209
  - ASSEMBLEES sanitaires. - Relèvement des indemnités de présence aux réunions et de rédaction des rapports et procès-verbaux
    .......... Page(s) .......... 173
  - ASSISTANCE médicale gratuite. - Demande de relèvement des honoraires médicaux
    .......... Page(s) .......... 162
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Honoraires des médecins pour l'examen des postulants âgés de moins de 70 ans
    .......... Page(s) .......... 174
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, Révision quinquennale du taux des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 165
  - ASSOCIATION amicale des anciens élèves de l'Institut technique de Normandie. - Demande d'attribution d'un prix ou médaille
    .......... Page(s) .......... 196
  - ASSOCIATION générale des Etudiants de Caen. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 224
  - ASSOCIATION des Etudiantes de Caen. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 195
  - AUTOBUS. - V. Transports publics automobiles.
  - AVIATION. - Ville de Muret (Haute-Garonne). - Monument à élever à la gloire de Clément Ader. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 198
- B
  .......... Page(s) .......... 200
  - BATIMENTS communaux. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 200
  - BENEFICES agricoles. - V. Impôts.
  - BIENS diocésains. - Renouvellement de baux. - Nomination, à la demande de l'Office national des Mutilés, d'une Commission d'études de l'aménagement de l'ancien séminaire de Villiers-le-Sec. - Demande de la Commismission départementale
    .......... Page(s) .......... 123
  - BRIGADE mobile de chasse et de pêche. - Demande d'augmentation des frais de déplacement
    .......... Page(s) .......... 191
- C
  .......... Page(s) .......... 154
  - CAISSE départementale des retraites. - Modifications au règlement
    .......... Page(s) .......... 154
  - CENTIMES communaux. - Versement tardif. - - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 104
  - CHAMBRE départementale d'Agriculture. - Dépenses obligatoires
    .......... Page(s) .......... 192
  - CHASSE. - Ouvertures et clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 211
  - CHASSE. - Participation du département dans les recettes provenant de la délivrance des permis. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 212
  - CHEMIN de fer de Caen à la Mer. - Passation d'un nouveau contrat avec la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 77
  - CHEMINS de fer d'intérêt local et Transports publics automobiles. - Situation du Service
    .......... Page(s) .......... 17
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Ligne de Caen-Dives-Luc. - Réfection de la voie
    .......... Page(s) .......... 60
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Mesures susceptibles de réduire le déficit. - Nouveau contrat avec la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 32
  - CHEMINS ruraux. - Demande de subvention pour chemins ruraux de première catégorie. - Voeu du Conseil municipal de Saint-Germain-Langot
    .......... Page(s) .......... 161
  - CHOMAGE. - Demande de subvention départementale aux fonds municipaux de chômage de Honfleur et de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 187
  - CIRCONSCRIPTIONS territoriales. - Rattachement de la commune de Castillon-en-Auge (canton de Mézidon) au canton de Livarot
    .......... Page(s) .......... 202
  - COMMISSION départementale. - Voeu au sujet d'affaires à présenter à la Commission des Travaux publics du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 123
  - COMMISSIONS sanitaires. - V. Assemblées sanitaires. COMPTE départemental de 1925. - Apurement
    .......... Page(s) .......... 116
  - CONGRES international des Sciences administratives. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 223
  - CONGRES national des Pêches et Industries maritimes à Alger. - Désignation de délégués
    .......... Page(s) .......... 212
  - CONSEIL d'hygiène. - V. Assemblées sanitaires
  - CONSEIL général. - Fixation de la deuxième session de 1927
    .......... Page(s) .......... 227
  - CONSEIL général. - Indemnités de déplacement allouées en 1926
    .......... Page(s) .......... 195
  - CONSEIL général. - Liste des membres
    .......... Page(s) .......... V
  - CONSEIL général. - Rapport de M. M. Hélitas, Préfet du Calvados
  - CONTINGENTS de l'Etat. - Retard dans leur paiement. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 104
- D
  .......... Page(s) .......... 198
  - DEMANDES de souscriptions ou subventions et communications diverses
    .......... Page(s) .......... 198
  - DEPENSES départementales de 1926. - Restes à payer de cet exercice. - Maintien des crédits nécessaires à leur mandatement
    .......... Page(s) .......... 120
  - DISPENSAIRE public d'Hygiène sociale et de Préservation antituberculeuse du Calvados. - Demande d'agrément de cet organisme comme auxiliaire de l'assistance médicale gratuite ou de l'hygiène publique
    .......... Page(s) .......... 207
  - DOMAINE départemental de Pontécoulant. - Compte des recettes et des dépenses de 1926. - Vente de coupes de bois taillis
    .......... Page(s) .......... 130
  - DOTS départementales
    .......... Page(s) .......... 185
- E
  .......... Page(s) .......... 193
  - ECOLE coloniale d'Agriculture de Tunis. - Demande de subvention en faveur du jeune Chalony Georges
    .......... Page(s) .......... 193
  - ECOLE d'artisanat rural de Douvres-la-Délivrande.
    .......... Page(s) .......... 140
  - ELECTRIFICATION des campagnes. - Compte-rendu. - Voeu du Conseil général relatif à la participation des communes aux frais d'établissement des réseaux de distribution d'énergie électrique. - Réponse de M. le Ministre des Travaux Publics
    .......... Page(s) .......... 99
  - ENSEIGNEMENT. - Vulgarisation des plantes médicinales et à essences
    .......... Page(s) .......... 224
  - ETRANGERS (Service des)
    .......... Page(s) .......... 186
- F
  .......... Page(s) .......... 212
  - FOIRES et marchés. - Changement de date de la foire qui se tient le lundi qui suit le 9 juillet à Landepeureuse. (Eure)
    .......... Page(s) .......... 212
  - FOIRES et marchés. - Changement de date des foires de Saint-Sever. - Désignation des membres d'une Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 225
- H
  .......... Page(s) .......... 191
  - HARAS. - Indemnité à l'employé chargé de l'examen des pièces au Concours de poulinières d'Argences. - Demande d'augmentation.
    .......... Page(s) .......... 191
- I
  .......... Page(s) .......... 108
  - IMPOTS sur les bénéfices agricoles. - Suite donnée à un voeu du Conseil d'arrondissement de Falaise, adopté par le Conseil général
    .......... Page(s) .......... 108
  - IMPOTS sur les bénéfices agricoles. - Remise aux victimes de l'orage du 21 juillet 1925
    .......... Page(s) .......... 107
  - INCENDIES. - Demande de création d'un service départemental de secours contre l'incendie
    .......... Page(s) .......... 198
  - INCENDIES. - Service d'Inspection des Compagnies et subdivisions des sapeurs-pompiers
    .......... Page(s) .......... 226
  - INSTITUT technique de Normandie. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 189
- J
  .......... Page(s) .......... 213
  - JURY criminel. - Etablissement des listes préparatoires
    .......... Page(s) .......... 213
- M
  .......... Page(s) .......... 200
  - MAISONS d'école et mobiliers scolaires. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 200
  - MONUMENTS historiques. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 188
- N
  .......... Page(s) .......... 210
  - NATALITE (Commission départementale de la). - Désignation de Conseillers généraux
    .......... Page(s) .......... 210
  - NATALITE (Primes à la). - Demande de modification du réglement départemental
    .......... Page(s) .......... 210
- O
  .......... Page(s) .......... 211
  - OFFICE départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de 4 représentants du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 211
  - OFFICE national des prêts d'honneur aux étudiants. - Subvention. - Remerciements
    .......... Page(s) .......... 111
  - OFFICE public d'habitations à bon marché du Calvados
    .......... Page(s) .......... 177
- P
  .......... Page(s) .......... 109
  - POSTES. - Franchises postales
    .......... Page(s) .......... 109
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Personnel administratif du département. - Attribution d'allocations provisoires
    .......... Page(s) .......... 222
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Reclassement d'employés mobilisés
    .......... Page(s) .......... 153
  - PREVENTORIUM de Graye-sur-Mer. - Rattachement des communes du Calvados à cet établissement départemental
    .......... Page(s) .......... 206
  - PREVENTORIUM de Graye-sur-Mer. - Rapport moral. - Compte administratif de 1926. - Budget supplémentaire de 1927. - Projet d'extension
    .......... Page(s) .......... 132
  - PRODUITS départementaux. - Compte de 1926
    .......... Page(s) .......... 116
  - PROPRIETES départementales. - Renouvellement ou dénonciation de baux
    .......... Page(s) .......... 121
  - PROTECTION Mutuelle des Agents des Chemins de fer. - Section de Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 197
- R
  .......... Page(s) .......... 105
  - RACE bovine normande. - Voeu tendant à une sélection des reproducteurs mâles. - Suite donnée
    .......... Page(s) .......... 105
  - RECETTES départementales et communales. - Retards apportés par l'Etat dans le paiement de ses contingents. - Versement tardif du produit des centimes communaux. - Suite donnée à un voeu du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 104
  - REGATES. - Attribution d'une subvention à la Société des Régates de Ouistreham
    .......... Page(s) .......... 194
  - RIVIERE "La Calonne". - Déversement d'eaux résiduaires de la Grande Cidrerie de Cormeilles
    .......... Page(s) .......... 101
  - ROUTES et chemins vicinaux soumis à une circulation intense. - Loi du 19 décembre 1926. - Subvention de l'Etat aux départements
    .......... Page(s) .......... 220
- S
  .......... Page(s) .......... 197
  - SANATORIUM des cheminots. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 197
  - SAPEURS-POMPIERS. - V. Incendies.
  - SECOURS aux anciens instituteurs, anciennes institutrices, veuves et orphelins d'instituteurs et directrices de salles d'asiles
    .......... Page(s) .......... 194
  - SERVICE vicinal. - Chemin de grande communication n° 81. - Reconstruction du pont de Bagnolles sur la Vire
    .......... Page(s) .......... 160
  - SERVICE vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires classés avant 1882. - Subventions pour entretien
    .......... Page(s) .......... 159
  - SERVICE vicinal. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 214
  - SERVICE vicinal. - Maisoncelles-la-Jourdan et Roullours. - Reconstruction d'un aqueduc. - Demande d'une subvention complémentaire
    .......... Page(s) .......... 220
  - SERVICE vicinal. - Modifications budgétaires
    .......... Page(s) .......... 161
  - SERVICE vicinal. - Routes et chemins vicinaux soumis à une circulation intense. - Loi du 19 décembre 1926. - Subvention de l'Etat aux départements
    .......... Page(s) .......... 220
  - SERVICE vicinal. - Travaux à subventionner en exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme préparatoire de 1928
    .......... Page(s) .......... 159
  - SINISTRES. - Remise de l'impôt sur les bénéfices agricoles aux victimes de l'orage du 21 juillet 1925. - Voeux des Conseils d'arrondissement de Bayeux et de Vire
    .......... Page(s) .......... 106
  - SINISTRES. - Risques agricoles du fait des sinistres atmosphériques. - Assurances
    .......... Page(s) .......... 107
  - SOURDS-MUETS. - Demande de bourse en faveur de la jeune Legrand Charlotte, de Pontfarcy
    .......... Page(s) .......... 176
  - SOURDS-MUETS. - Demande de bourse en faveur du jeune Durand Jean, de Honfleur
    .......... Page(s) .......... 175
  - SOCIETE des Courses de Vire. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 191
  - SOCIETE française de secours aux blessés militaires. - Comité de Caen. - Lettre de remerciements
    .......... Page(s) .......... 111
  - SOCIETE "Pour le Foyer du Soldat aveugle". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 176
  - SYNDICAT d'expansion économique du Littoral Bas-Normand. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 201
- T
  .......... Page(s) .......... 206
  - TAXE de séjour. - Taxe additionnelle dans les stations hydrominérales, climatiques et de tourisme. - Perception au profit du département
    .......... Page(s) .......... 206
  - TOUR de France. - Comité d'organisation de l'arrivée du "Tour de France" à Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 198
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Création d'un service rapide d'automotrices de Rennes à Cherbourg et de Cherbourg à Rennes.- Voeu du Conseil général d'Ille-et-Vilaine
    .......... Page(s) .......... 204
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Situation du service
    .......... Page(s) .......... 17
  - TRAVAUX publics. - Rapport d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 3
- U
  .......... Page(s) .......... 196
  - UNION Amicale des Ecoles de Colombelles. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 196
- V
  .......... Page(s) .......... 221
  - VILLE de Condé-sur-Noireau. - Reconstruction de l'église St-Sauveur. - Demande de subvention de M. Tullou, curé-doyen
    .......... Page(s) .......... 221
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- A
  .......... Page(s) .......... 78
  - ARCHIVES départementales. - Aliénation de papiers
    .......... Page(s) .......... 78
- C
  .......... Page(s) .......... 84
  - CAISSE départementale des retraites. - Demande de liquidation de pension de M. Jambin Paul, agent voyer cantonal de Condé-sur-Noireau
    .......... Page(s) .......... 84
  - CAISSE départementale des retraites. - Demande de liquidation de pension de M. Morin Paul, agent voyer cantonal de Bourguébus
    .......... Page(s) .......... 88
  - CAISSE départementale des retraites. - Demande de liquidation de pension de M. Roussel Louis, agent voyer cantonal à Lisieux
    .......... Page(s) .......... 93
  - CENTENAIRE de Marcelin Berthelot. - Commémoration
    .......... Page(s) .......... 63
  - CHASSE et pêche. - Voeux de la Fédération départementale des chasseurs, des pêcheurs et des Sociétés de chasse et de pêche du Calvados
    .......... Page(s) .......... 58
  - CHEMIN de fer d'Argences à la gare de Moult. - Nouveau contrat
    .......... Page(s) .......... 33
  - CHEMIN de fer d'Argences à la gare de Moult. - de Caen à la mer. - Passation d'un nouveau contrat avec la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 21
  - CHEMIN de fer d'intérêt local de Cormeilles à Pont-l'Evêque. - Nouvel avenant
    .......... Page(s) .......... 26
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Nouveau contrat avec la Compagnie. - Réfection de la voie de la ligne Caen-Dives-Luc
    .......... Page(s) .......... 5
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Nouvel avenant. - Rapport complémentaire
    .......... Page(s) .......... 19
- E
  .......... Page(s) .......... 61
  - ENSEIGNEMENT primaire supérieur. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 61
- F
  .......... Page(s) .......... 60
  - FOIRES et marchés. - Changement de date de la foire aux laines à Pont-Audemer
    .......... Page(s) .......... 60
  - FOIRES et marchés. - Création d'un marché aux bestiaux à Saint-Georges-de-Vièvre (Eure)
    .......... Page(s) .......... 60
  - FOIRES et marchés. - Création d'une foire à Selles (Eure)
    .......... Page(s) .......... 61
  - FONDATION Marie-Louise Landry. - Attribution d'arrérages
    .......... Page(s) .......... 83
- G
  .......... Page(s) .......... 79
  - GENDARMERIE. - Demande de majoration de loyer de la caserne de Caumont. - Proposition de vente du casernement d'Evrecy. - Renouvellement du bail de la caserne d'Aunay-sur-Odon
    .......... Page(s) .......... 79
- J
  .......... Page(s) .......... 57
  - JEUNES AVEUGLES. - Ecole de Chilly-Mazarin. - Augmentation du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 57
- P
  .......... Page(s) .......... 60
  - PECHE. - Société des pêcheurs à la ligne: La Gaule Caennaise. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 60
  - PECHE fluviale. - Pêche de nuit de l'anguille dans l'Aure
    .......... Page(s) .......... 59
  - PREVENTORIUM marin de Graye-sur-Mer. - Reconnaissance d'une école départementale
    .......... Page(s) .......... 57
- R
  .......... Page(s) .......... 64
  - REFORME administrative. - Décentralisation et déconcentration administratives. - Décret du 5 novembre 1926
    .......... Page(s) .......... 64
- S
  .......... Page(s) .......... 58
  - SERVICES agricoles (Direction des). - Rémunération du secrétaire
    .......... Page(s) .......... 58
  - SOCIETE de Crédit Immobilier du Calvados
    .......... Page(s) .......... 68
  - SOCIETE des Courses du Pays d'Auge. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 58
- T
  .......... Page(s) .......... 62
  - TAXE d'apprentissage
    .......... Page(s) .......... 62
  - TELEPHONE. - Extension du réseau téléphonique départemental. - Programme complémentaire de travaux à exécuter en 1927. - Communications diverses
    .......... Page(s) .......... 50
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Avenants aux contrats
    .......... Page(s) .......... 38
  - TRIBUNAUX. - Règlement des dépenses de l'ancien Tribunal civil de Falaise
    .......... Page(s) .......... 78
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- B
  .......... Page(s) .......... 10
  - BATIMENTS départementaux. - Renouvellement et acquisition d'objets mobiliers
    .......... Page(s) .......... 10
  - BATIMENTS départementaux. - Revision des valeurs assurées
    .......... Page(s) .......... 11
  - BATIMENTS départementaux. - Travaux divers
    .......... Page(s) .......... 8
- C
  .......... Page(s) .......... 22
  - CAISSE départementale des retraites. - Demande de revision de pension et de secours de Mme Morin, née Biennassez, veuve d'un ancien agent voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 22
- E
  .......... Page(s) .......... 12
  - ECOLE normale d'instituteurs. - Vente de canalisation
    .......... Page(s) .......... 12
  - ETAT-CIVIL. - Frais de reliure des registres déposés au Greffe de l'ancien Tribunal Civil de Bayeux
    .......... Page(s) .......... 20
- F
  .......... Page(s) .......... 19
  - FALAISE. - Fêtes du 9^e centenaire de Guillaume-le-Conquérant. - Demande de subvention.
    .......... Page(s) .......... 19
- M
  .......... Page(s) .......... 13
  - MAISON des Etudiants à Caen
    .......... Page(s) .......... 13
  - MAJORATION d'impôts fonciers. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Vire
    .......... Page(s) .......... 21
- O
  .......... Page(s) .......... 13
  - OFFICE public d'hygiène sociale du Calvados. - Demande de subvention complémentaire pour l'organisation et le fonctionnement d'un service de vaccinations gratuites
    .......... Page(s) .......... 13
  - OFFICE public d'hygiène sociale du Calvados. - Organisation et aménagement de ses divers services. - Avis du Conseil général au sujet d'une demande de subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 13
- P
  .......... Page(s) .......... 26
  - PORT de Grandcamp-les-Bains. - Construction d'une digue de défense. - Demande de subvention départementale par la commune
    .......... Page(s) .......... 26
- S
  .......... Page(s) .......... 25
  - SECOURS. - Demande de M. Chapron, ancien concierge de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 25
  - SERVICES agricoles (Direction des). - Justification des frais de déplacement du Directeur et du Professeur-Adjoint
    .......... Page(s) .......... 20
  - SOCIETE du Cheval anglo-normand. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 19
  - SOUS-PREFECTURES supprimées. - Frais de déménagement du personnel des bureaux
    .......... Page(s) .......... 12
- T
  .......... Page(s) .......... 25
  - TOURISME (Office départemental du)
    .......... Page(s) .......... 25
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Création d'une ligne entre Orbec et Bernay
    .......... Page(s) .......... 5
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- A
  .......... Page(s) .......... 256
  - ACCIDENTS. - Assurance du département contre les accidents d'automobiles survenus à ses agents
    .......... Page(s) .......... 256
  - ADDUCTION d'eau. - Etablissement d'un programme d'adduction d'eau potable dans le département
    .......... Page(s) .......... 182
  - ARCHIVES départementales. - Aliénation de vieux papiers
    .......... Page(s) .......... 210
  - ARMEE. - Réservistes convoqués à l'époque des moissons
    .......... Page(s) .......... 15
  - ARTISANAT (Confédération générale de l'). - Comité d'action de Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 19, 131, 271
  - ASSISTANCE médicale gratuite. - Relèvement des honoraires médicaux
    .......... Page(s) .......... 195
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Honoraires médicaux pour examen des postulants âgés de moins de 70 ans
    .......... Page(s) .......... 198
  - ASSISTANCE obligatoire aux vieillards, - Révision quinquennale du taux des allocations mensuelles
    .......... Page(s) .......... 196
  - ASSOCIATION générale des Etudiants des Caen. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 270
  - ASSOCIATION générale des Etudiantes de Caen. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 268
  - ASSURANCES. - (Voir Sinistres agricoles)
  - AUTO-BOAT sur la Seine. - Projet
    .......... Page(s) .......... 70
  - AUTOBUS. - (Voir Services publics automobiles)
  - AVIATION. - Ville de Muret. - Demande de subvention pour un monument à élever à la gloire de Clément Ader
    .......... Page(s) .......... 141
- B
  .......... Page(s) .......... 69
  - BATIMENTS communaux. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 69
  - BATIMENTS départementaux. - Renouvellement et acquisition d'objets mobiliers
    .......... Page(s) .......... 93
  - BATIMENTS départementaux. - Révision des valeurs assurées
    .......... Page(s) .......... 94
  - BATIMENTS départementaux. - Travaux divers. - Chambres de sûreté dans les casernes de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 263
  - BATIMENTS départementaux. - Utilisation d'immeubles désaffectés à la suite des réformes administratives
    .......... Page(s) .......... 259
  - BATTUES administratives. - Protestation de M. le Maire de Gouvix
    .......... Page(s) .......... 126
  - BIENS diocésains. - Baux. - Aménagement de l'ancien Séminaire de Villiers-le-Sec
    .......... Page(s) .......... 99
  - BIENS diocésains. - Entretien d'un cimetière dans l'immeuble de Douvres-La Délivrande
    .......... Page(s) .......... 58
  - BIENS diocésains. - La Maladrerie. - Demande de concession de passage et d'achat de terrain
    .......... Page(s) .......... 259
  - BRIGADE mobile de Chasse et de Pêche. - Augmentation des frais de déplacement
    .......... Page(s) .......... 213
  - BUDGET supplémentaire des recettes et des dépenses de 1927
    .......... Page(s) .......... 375
- C
  .......... Page(s) .......... 138
  - CAISSE d'allocations familiales de Glos. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 138
  - CAISSE départementale des Retraites. - Demande de révision de la pension de M. Georges Halley
    .......... Page(s) .......... 262
  - CAISSE départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de M. Jambin, agent voyer cantonal à Condé-sur-Noireau
    .......... Page(s) .......... 253
  - CAISSE départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de M. Morin, agent voyer cantonal, à Bourguébus
    .......... Page(s) .......... 255
  - CAISSE départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de retraite de Mme Morin, veuve d'un ancien agent voyer cantonal, et attribution d'un secours à son profit
    .......... Page(s) .......... 222
  - CAISSE départementale des Retraites. - Liquidation de la pension de M. Roussel, agent voyer cantonal de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 220
  - CAISSE départementale des Retraites. - Modification au règlement. - Attribution d'une allocation annuelle à M. Maurice, ancien agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 216
  - CASTILLON-EN-AUGE. - (Voir Circonscriptions territoriales).
  - CENTENAIRE de Marcellin Berthelot. - Création de la Maison de Chimie. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 142
  - CENTENAIRE (9^e) de Guillaume le Conquérant. - Demande de subvention au nom du Comité des fêtes de Caen
    .......... Page(s) .......... 285
  - CENTENAIRE (9^e) de Guillaume le Conquérant. - Ville de Falaise. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 143
  - CENTIMES communaux. - Versement tardif de leur produit
    .......... Page(s) .......... 95
  - CHAMBRE départementale d'Agriculture. - Dépenses obligatoires
    .......... Page(s) .......... 226
  - CHAMBRES de sûreté. - (Voir Bâtiments départementaux).
  - CHASSE. - Ouvertures et clôtures anticipées
    .......... Page(s) .......... 146
  - CHASSE. - Participation des départements dans le produit des permis de chasse. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 236
  - CHASSE. - Réglementation de la chasse en canot-automobile
    .......... Page(s) .......... 149
  - CHASSE et pêche. - Voeux de la Fédération départementale des chasseurs, des pêcheurs et des Sociétés de chasse et de pêche du Calvados
    .......... Page(s) .......... 148
  - CHASSES gardées. - Voeu relatif à la taxe communale
    .......... Page(s) .......... 309
  - CHEMIN de fer d'Argences à la gare de Moult. - Nouveau contrat
    .......... Page(s) .......... 354
  - CHEMIN de fer de Caen à la mer. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 367
  - CHEMIN de fer de Cormeilles à Pont-l'Evêque
    .......... Page(s) .......... 309
  - CHEMIN de fer de Cormeilles à Pont-l'Evêque. - Avenant
    .......... Page(s) .......... 357
  - CHEMINS de fer de Caen à la mer et du Calvados. - Billets à prix réduits pour les familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... 73
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Billets de bains de mer
    .......... Page(s) .......... 73
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Demande de création d'un service rapide d'automotrices de Rennes à Cherbourg et vice-versa
    .......... Page(s) .......... 71
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Ligne de Trouville à Deauville. - Automotrices
    .......... Page(s) .......... 120
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Voeu tendant à la suppression d'un passage à niveau en gare de Lison. - Observations d'ordre général
    .......... Page(s) .......... 121
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Voeu tendant à l'adjonction d'un wagon de voyageurs aux trains de marchandises
    .......... Page(s) .......... 122
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Voeu tendant à l'amélioration des communications entre Lisieux et Caen
    .......... Page(s) .......... 366
  - CHEMINS de fer de l'Etat. - Voeu tendant à ce que le train 3.352 parte de Trouville, au lieu de Houlgate
    .......... Page(s) .......... 123
  - CHEMINS de fer du Calvados. - Cartes de circulation. - Fonctionnaires des Contributions directes
    .......... Page(s) .......... 352
  - CHEMINS de fer du Calvados. Demande du personnel
    .......... Page(s) .......... 364
  - CHEMINS de fer du Calvados. Nouveau contrat avec la Compagnie. - Mesures de sécurité. - Réfection de voies. - Rapport de M. Boivin-Champeaux, au nom de la Commission plénière. - Observations diverses
    .......... Page(s) .......... 315
  - CHEMINS ruraux. - Demande de rétablissement des subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 128
  - CHOMAGE. - Demande de subvention départementale pour le fonds municipal de chômage de Honfleur. - Emploi de chômeurs pour la réfection de la voie ferrée de Quetteville à Honfleur
    .......... Page(s) .......... 18
  - CHOMAGE. - Subvention aux fonds municipaux de chômage de Honfleur et de Lisieux
    .......... Page(s) .......... 202
  - CINEMAS municipaux. - Commune de Ranchy. - Subvention. - Taxe sur les spectacles
    .......... Page(s) .......... 229
  - CINEMAS municipaux. - Taxe sur les spectacles. - Voeu tendant à en exonérer les représentations cinématographiques d'éducation populaire
    .......... Page(s) .......... 250
  - CIRCONSCRIPTIONS territoriales. - Rattachement de la commune de Castillon-en-Auge au canton de Livarot
    .......... Page(s) .......... 244
  - COMMISSION départementale. - Compte rendu de ses travaux
    .......... Page(s) .......... 159
  - COMMISSIONS sanitaires de Caen et Lisieux. - Réorganisation
    .......... Page(s) .......... 141
  - COMMUNE d'Hérouville-St-Clair. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 314
  - COMMUNE de Neuilly-la-Forêt. - Demande en vue de la restauration du clocher
    .......... Page(s) .......... 125, 313
  - COMMUNE de Ranchy. (V. CINEMAS municipaux).
  - COMMUNE de Vassy. - Demande de subvention pour travaux communaux
    .......... Page(s) .......... 314
  - COMPTE départemental de 1925. - Apurement
    .......... Page(s) .......... 92
  - CONDE-SUR-NOIREAU. (V. Ville de).
  - CONGRES international des sciences administratives. Subvention
    .......... Page(s) .......... 137
  - CONSEIL général. - Allocution de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 7
  - CONSEIL général. - Clôture de la session
    .......... Page(s) .......... 385
  - CONSEIL général. - Compliments de l'Assemblée à M. Bellissent, conseiller général
    .......... Page(s) .......... 15
  - CONSEIL général. - Conseiller général excusé
    .......... Page(s) .......... 6, 244
  - CONSEIL général. - Dossiers remis en séance
    .......... Page(s) .......... 119
  - CONSEIL général. - Félicitations à des Chefs de service qui ont été l'objet de hautes distinctions
    .......... Page(s) .......... 14
  - CONSEIL général. - Félicitations du Conseil général à des Maires nommés Chevaliers de la Légion d'Honneur
    .......... Page(s) .......... 13
  - CONSEIL général. - Félicitations du Conseil général à MM. Boutrois, Mathan et Auvray, nommés Officiers d'Académie
    .......... Page(s) .......... 13
  - CONSEIL général. - Félicitations du Conseil général à MM. Savare et Tricault, nommés Chevaliers de la Légion d'Honneur
    .......... Page(s) .......... 11
  - CONSEIL général. - Fixation de la date d'ouverture de la 2e session de 1927
    .......... Page(s) .......... 132
  - CONSEIL général. - Indemnités de déplacement allouées en 1926
    .......... Page(s) .......... 236
  - CONSEIL général. - Ordre des travaux. - Commission plénière
    .......... Page(s) .......... 21
  - CONSEIL général. - Ouverture de la session
    .......... Page(s) .......... 6
  - CONSEIL général. - Répartition des affaires portées au bordereau
    .......... Page(s) .......... 20
  - CONSEIL général. - Réunion en Commission plénière
    .......... Page(s) .......... 117
  - CONSEIL général. - Séance du 2 mai 1927
    .......... Page(s) .......... 5
  - CONSEIL général. - Séance du 3 mai 1927
    .......... Page(s) .......... 23
  - CONSEIL général. - Séance du 5 mai 1927
    .......... Page(s) .......... 118
  - CONSEIL général. - 1^re Séance du 6 mai 1927
    .......... Page(s) .......... 243
  - CONSEIL général. - 2^e Séance du 6 mai 1927
    .......... Page(s) .......... 284
  - CONSEIL général. - Suite donnée aux voeux. - Commission des Affaires diverses
    .......... Page(s) .......... 160
  - CONSEIL général. - Suite donnée aux voeux. - Commission des Travaux Publics
    .......... Page(s) .......... 72
  - CONTINGENTS de l'Etat. - Retard apporté par les administrations de l'Etat dans le paiement de ses contingents. - Versement tardif du produit des centimes communaux
    .......... Page(s) .......... 95
  - CRECHE de Caen
    .......... Page(s) .......... 142
- D
  .......... Page(s) .......... 159
  - DECENTRALISATION et déconcentration administratives. - Décret du 5 novembre 1926
    .......... Page(s) .......... 159
  - DEMANDES de souscriptions ou subventions et communications diverses
    .......... Page(s) .......... 244
  - DEPENSES départementales de 1926. - Restes à payer de cet exercice. - Maintien des crédits nécessaires pour leur mandatement
    .......... Page(s) .......... 93
  - DISPENSAIRE public d'hygiène sociale et de préservation antituberculeuse du Calvados. - Demande d'agrément, comme auxiliaire de l'assistance médicale gratuite et de l'hygiène publique
    .......... Page(s) .......... 251
  - DOMAINE départemental de Pontécoulant. - Compte des recettes et des dépenses de 1926. - Vente de coupes de bois taillis
    .......... Page(s) .......... 208
  - DOTS départementales
    .......... Page(s) .......... 160
- E
  .......... Page(s) .......... 154
  - ECOLE coloniale d'Agriculture de Tunis. - Subvention en faveur du jeune Chalony, de Littry
    .......... Page(s) .......... 154
  - ECOLE d'Artisanat rural de Douvres-La Délivrande. - Audition de M. Labbé, Directeur général de l'Enseignement Technique
    .......... Page(s) .......... 24
  - ECOLE normale d'instituteurs. - Vente d'une canalisation à gaz
    .......... Page(s) .......... 221
  - ELECTRIFICATION des campagnes. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 362
  - ENSEIGNEMENT primaire supérieur. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 155
  - ETAT-CIVIL. - Frais de reliure des registres déposés au Greffe de l'ancien Tribunal civil de Bayeux
    .......... Page(s) .......... 211
- F
  .......... Page(s) .......... 205
  - FAMILLES nombreuses. - Accession à la propriété. - Demande de M. Tribouillard, cantonnier à Mathieu
    .......... Page(s) .......... 205, 285
  - FEDERATION interalliée des anciens Combattants. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 138
  - FOIRES et marchés. - Changement de date de la foire aux laines de Pont-Audemer
    .......... Page(s) .......... 145
  - FOIRES et marchés. - Changement de date des foires de Saint-Sever. - Désignation de membres d'une Commission interdépartementale
    .......... Page(s) .......... 247
  - FOIRES et marchés. - Changement de date d'une foire à Landepeureuse (Eure)
    .......... Page(s) .......... 144
  - FOIRES et marchés. - Création d'un marché aux bestiaux à Saint-Georges-du-Vièvre (Eure)
    .......... Page(s) .......... 145
  - FOIRES et marchés. - Création d'une foire à Selles (Eure)
    .......... Page(s) .......... 146
  - FONDATION Marie-Louise Landry. - Attribution d'arrérages
    .......... Page(s) .......... 157
  - FRANCHISES postales. (V. POSTES).
- G
  .......... Page(s) .......... 253
  - GENDARMERIE. - Caserne de Morteaux-Couliboeuf. - Proposition de vente au Département
    .......... Page(s) .......... 253
  - GENDARMERIE. - Casernes de Caumont, Evrecy et Aunay-sur-Odon
    .......... Page(s) .......... 270
  - GENDARMERIE. - Chambres de sûreté
    .......... Page(s) .......... 263
  - GENDARMES retraités. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 20, 134
  - GRANDCAMP-LES-BAINS. (V. Port de Grandcamp-les-Bains).
- H
  .......... Page(s) .......... 225
  - HARAS. - Indemnité à l'employé chargé de l'examen des pièces au concours de poulinières d'Argences
    .......... Page(s) .......... 225
  - HEROUVILLE-St-CLAIR. (V. Commune de).
  - HYGIENE publique. - Assemblées sanitaires. - Indemnités de présence aux réunions et de rédaction des rapports et procès-verbaux.
    .......... Page(s) .......... 197
- I
  .......... Page(s) .......... 210
  - IMPOT foncier. - Majoration. - Voeu du Conseil d'arrondissement de Vire
    .......... Page(s) .......... 210
  - IMPOTS sur les bénéfices de l'exploitation agricole. - Suite donnée à un voeu du Conseil d'arrondissement de Falaise
    .......... Page(s) .......... 236
  - INCENDIES. - Demande de création d'un service départemental de secours
    .......... Page(s) .......... 135
  - INCENDIES. - Demande relative à la création d'une caisse de secours en faveur des sapeurs-pompiers. - Renvoi à une commission
    .......... Page(s) .......... 19
  - INCENDIES. - Services d'inspection et recrutement des sapeurs-pompiers
    .......... Page(s) .......... 137
  - INONDATIONS. (V. Ville de Caen).
  - INSTITUT technique de Normandie. - Association amicale des Anciens Elèves. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 157
  - INSTITUT technique de Normandie. - Demandes de subventions
    .......... Page(s) .......... 153
- J
  .......... Page(s) .......... 154
  - JEUNES aveugles. Ecole de Chilly-Mazarin. - Augmentation du prix de pension
    .......... Page(s) .......... 154
  - JURY criminel. - Etablissement des listes préparatoires
    .......... Page(s) .......... 159
- M
  .......... Page(s) .......... 184
  - MAISON des Etudiants à Caen. - Garantie du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 184
  - MAISONS d'école et mobiliers scolaires. - Subventions
    .......... Page(s) .......... 67
  - MONUMENTS historiques. - Hors d'aplomb du clocher de l'église St-Jean de Caen
    .......... Page(s) .......... 20
  - MONUMENTS historiques. - Subventions du département
    .......... Page(s) .......... 66
- N
  .......... Page(s) .......... 206
  - NATALITE (Primes à la). - Demande de modification du règlement départemental
    .......... Page(s) .......... 206
  - NATALITE (Primes à la). - (Commission départementale de la). - Délégués du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 129
  - NEUILLY-LA-FORET. (V. Commune de).
- O
  .......... Page(s) .......... 119
  - OFFICE départemental agricole. - Désignation de 3 délégués du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 119, 248
  - OFFICE national de prêts d'honneur aux étudiants
    .......... Page(s) .......... 251
  - OFFICE public d'habitations à bon marché du Calvados
    .......... Page(s) .......... 199
  - OFFICE public d'hygiène sociale du Calvados. - Avis favorable à une demande de subvention de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 178
  - OFFICE public d'hygiène sociale du Calvados. - Subvention complémentaire pour l'organisation et le fonctionnement d'un service de vaccination gratuite
    .......... Page(s) .......... 179
- P
  .......... Page(s) .......... 149
  - PECHE fluviale. - Pêche de nuit de l'anguille dans l'"Aure"
    .......... Page(s) .......... 149
  - PERSONNEL administratif du département. - Attribution d'allocations provisoires
    .......... Page(s) .......... 172
  - PLANTES médicinales à essence. - Vulgarisation
    .......... Page(s) .......... 269
  - PORT de Grandcamp-les-Bains. - Construction d'une ue. - Subvention du département
    .......... Page(s) .......... 282
  - POSTES, Télégraphes et Téléphones. - Audition de M. le Directeur régional
    .......... Page(s) .......... 16, 58
  - POSTES, Télégraphes et Téléphones. - Franchises postales
    .......... Page(s) .......... 130
  - POSTES, Télégraphes et Téléphones. - Voeu tendant au rétablissement de la direction départementale
    .......... Page(s) .......... 150
  - PREFECTURE. - Ouverture de crédits pour frais occasionnés lors de quatre cérémonies présidées dans le Calvados par des membres du Gouvernement
    .......... Page(s) .......... 240
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Attribution à M. Maljean, sous-préfet rattaché à la Préfecture, de l'indemnité pour frais de déplacement dont bénéficient MM. les Sous-Préfets
    .......... Page(s) .......... 238
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Reclassement d'employés mobilisés
    .......... Page(s) .......... 212
  - PREFECTURE et Sous-Préfectures. - Réorganisation des bureaux
    .......... Page(s) .......... 260
  - PREVENTORIUM marin antituberculeux de Graye-sur-Mer. - Création d'une école publique
    .......... Page(s) .......... 115, 141
  - PREVENTORIUM - Rapport moral. - Compte administratif de 1926. - Budget supplémentaire de 1927. - Projet d'extension
    .......... Page(s) .......... 105
  - PREVENTORIUM - Rattachement des communes du Calvados à cet établissement départemental
    .......... Page(s) .......... 227
  - PRODUITS départementaux. - Compte de 1926. - Restes à recouvrer
    .......... Page(s) .......... 96
  - PROPRIETES départementales. - Renouvellement ou dénonciation de baux
    .......... Page(s) .......... 97
  - PUPILLES de la Nation (Office départemental des). - Délégués du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 129
- R
  .......... Page(s) .......... 144
  - RACE bovine normande. - Suite donnée à un voeu tendant à une sélection des reproducteurs mâles
    .......... Page(s) .......... 144
  - REGATES. - Renvoi de l'examen de demandes de subventions à la prochaine session
    .......... Page(s) .......... 128
  - RESERVISTES. - (Voir Armée).
  - RIVES de la Seine. - Projet d'auto-boat
    .......... Page(s) .......... 70
  - RIVIERE "La Calonne". - Déversement d'eaux résiduaires
    .......... Page(s) .......... 375
  - ROUTES nationales. - Crédits. - Communication de M. le Président
    .......... Page(s) .......... 16
  - ROUTES nationales. - Demande du Conseil municipal de Villers-Bocage, en vue de la restauration de la route n° 175, dans la traversée de cette commune
    .......... Page(s) .......... 125
- S
  .......... Page(s) .......... 206
  - SANATORIUM des cheminots. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 206
  - SAPEURS-pompiers. - (Voir Incendies).
  - SECOURS. - Demande de M. Chapron, ancien concierge de la Préfecture
    .......... Page(s) .......... 223
  - SECOURS aux anciens instituteurs, anciennes institutrices, veuves et orphelins d'instituteurs et directrices de salles d'asile
    .......... Page(s) .......... 131
  - SERVICE vicinal. - Agents voyers. - Modification de l'art. 24 du règlement du 27 août 1910
    .......... Page(s) .......... 257
  - SERVICE vicinal. - Chemin de grande communication n° 81. - Reconstruction du pont de Bagnolles, sur la "Vire"
    .......... Page(s) .......... 241
  - SERVICE vicinal. - Chemins vicinaux ordinaires classés avant 1882. - Subventions pour entretien
    .......... Page(s) .......... 74
  - SERVICE vicinal. - Maisoncelles-la-Jourdan et Roullours. - Reconstruction d'un aqueduc. - Subvention complémentaire
    .......... Page(s) .......... 266
  - SERVICE vicinal. - Modifications budgétaires
    .......... Page(s) .......... 232
  - SERVICE vicinal. - Projet de résolution relatif à la réfection du chemin n° 16, de Pont-l'Evêque à Trouville. - Renvoi à la Commission des Travaux publics
    .......... Page(s) .......... 21
  - SERVICE vicinal. - Rapport de M. Rauline et rapport de M. le Comté d'Harcourt, au nom de la Commission plénière
    .......... Page(s) .......... 288
  - SERVICE vicinal. - Routes et chemins vicinaux soumis à une circulation intense. - Subvention de l'Etat. Chemin de grande communication n° 16
    .......... Page(s) .......... 312
  - SERVICE vicinal. - Travaux à subventionner en 1928, en exécution de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 65
  - SERVICE vicinal. - Voeu tendant à la défense du chemin de grande communication n° 112, contre l'envahissement de la mer
    .......... Page(s) .......... 239
  - SERVICE vicinal. - Voeu tendant à la participation de l'Etat en vue de l'entretien des chemins communaux ayant à supporter une circulation automobile intense
    .......... Page(s) .......... 123
  - SERVICES agricoles (Direction des). - Justification des frais de déplacement du Directeur et du Professeur adjoint
    .......... Page(s) .......... 237
  - SERVICES agricoles (Direction des). - Rémunération du secrétaire
    .......... Page(s) .......... 228
  - SINISTRES agricoles. - Risques agricoles du fait des sinistres atmosphériques. - Assurances. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 129, 250
  - SINISTRES agricoles. - Victimes de l'orage du 21 juillet 1925. - Voeu tendant à une assurance générale sur les sinistres agricoles
    .......... Page(s) .......... 233
  - SOCIETE de crédit immobilier du Calvados
    .......... Page(s) .......... 175
  - SOCIETE de Protection Mutuelle des Agents des Chemins de fer. - Section de Caen. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 136
  - SOCIETE des Courses du Pays d'Auge et Société des Courses de Vire. - Demande d'augmentation de subvention
    .......... Page(s) .......... 135
  - SOCIETE d'horticulture et d'arboriculture de Honfleur. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 249
  - SOCIETE du Cheval Anglo-Normand. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 158
  - SOCIETE Française de secours aux blessés militaires. - Comité de Caen. - Remerciements
    .......... Page(s) .......... 127
  - SOCIETE "Pour le Foyer du Soldat aveugle". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 198
  - SOCIETES de pêcheurs à la ligne. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 127
  - SOCIETES de pêcheurs à la ligne. - diverses: Comité du monument Jean Revel. - Société des Artistes Bas-Normands. - Club Sportif d'Alençon. - Demandes de subvention
    .......... Page(s) .......... 130
  - SOURDS-muets. - Bourse en faveur du jeune Beuville, de Ver-sur-Mer
    .......... Page(s) .......... 272
  - SOURDS-muets. - Bourse en faveur de Mlle Durand, à Honfleur
    .......... Page(s) .......... 151
  - SOURDS-muets. - Bourse en faveur de la jeune Legrand Charlotte de Pontfarçy
    .......... Page(s) .......... 152
  - Sous-Préfectures supprimées. - Frais de déménagement du personnel des bureaux
    .......... Page(s) .......... 214
  - STATIONS hydrominérales, climatiques et de tourisme. - Taxe additionnelle au profit du département
    .......... Page(s) .......... 116
  - SYNDICAT d'expansion économique du littoral Bas-normand. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 224
- T
  .......... Page(s) .......... 224
  - TAXE d'apprentissage
    .......... Page(s) .......... 224
  - TAXE sur les spectacles. - (Voir Cinémas municipaux)
  - TELEPHONE. - Extension du réseau téléphonique départemental. - Programme complémentaire de travaux à exécuter en 1927. - Communications diverses
    .......... Page(s) .......... 147
  - TRIBUNAUX. - Règlement des dépenses de l'ancien Tribunal civil de Falaise
    .......... Page(s) .......... 213
  - "TOUR de France". - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 127
  - TOURISME (Office départemental de)
    .......... Page(s) .......... 138
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Avenants aux contrats
    .......... Page(s) .......... 272
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Création d'une ligne entre Orbec et Bernay
    .......... Page(s) .......... 267, 309
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Ligne de Vire à Avranches. - Question de M. Jeanne
    .......... Page(s) .......... 257
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Suite donnée à un voeu tendant à la participation des communes aux frais des réseaux déjà établis. - Moyens à envisager en vue de l'électrification rapide dans tout le département
    .......... Page(s) .......... 363
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Voeu tendant à la création prochaine de la ligne Lisieux-Cabourg
    .......... Page(s) .......... 361
  - TRANSPORTS publics automobiles. - Voeu tendant à la levée des boîtes postales à Crèvecoeur-en-Auge, par l'autobus de 8 h.
    .......... Page(s) .......... 120
  - TRAVAUX publics (Service des). - Rapport d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 311
- U
  .......... Page(s) .......... 140
  - UNION amicale des Ecoles de Colombelles. - Subvention
    .......... Page(s) .......... 140
- V
  - VACCINATION gratuite. - (Voir Office public d'hygiène sociale du Calvados).
  - VASSY. - (Voir Commune de).
  - VILLE de Caen. - Travaux de défense contre les inondations
    .......... Page(s) .......... 17
  - VILLE de Condé-sur-Noireau. - Demande de subvention pour la construction d'une église
    .......... Page(s) .......... 260
  - VILLIERS-LE-SEC. - (Voir Biens Diocésains).
  - VOEU tendant à la construction d'un pont-route sur l'"Orne", entre Hérouville et Colombelles
    .......... Page(s) .......... 124

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