Rapports et délibérations / Conseil général de l'Allier

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Presse et revues

725 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de l'Allier

Auteur : Allier. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général de l'Allier (Moulins)

Date d'édition : 1925-08-01

Contributeur : Genteur, Maximilien Simon (1815-1882). Directeur de publication

Contributeur : Le Masson. Directeur de publication

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34438922z

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 août 1925 01 août 1925

Description : 1925/08/01-1925/08/31. 1925/08/01-1925/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional : Auvergne Collection numérique : Fonds régional : Auvergne

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5668423z

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-LK16-16

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières211
A
- PAGES du rapport du Préfet. PAGES des annexes. PAGES des délibérations du Conseil
- Agriculture. - Nomination d'un professeur à Gannat. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 86
- Aliénés. - Abandon aux enfants de l'aliéné Brunie Jean d'une somme revenant à ce malade
  .......... Page(s) .......... 7-44
- Archives. - Rapport de l'Archiviste
  .......... Page(s) .......... 145
- Archives. - Complément de traitement de l'Archiviste
  .......... Page(s) .......... 83, 95
- Asile public départemental de Sainte-Catherine. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 192
- Asile public départemental de Sainte-Catherine. - Budget de 1926
  .......... Page(s) .......... 75, 96
- Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). - Prévisions budgétaires pour 1926
  .......... Page(s) .......... 188, 111
- Assistance aux femmes en couches
  .......... Page(s) .......... 185, 111
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables - Virement de crédit
  .......... Page(s) .......... 185, 111
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables - Propositions budgétaires pour 1926
  .......... Page(s) .......... 181, 76
- Assistance médicale gratuite partielle
  .......... Page(s) .......... 180, 111
- Assistance médicale gratuite. - Propositions budgétaires pour 1926
  .......... Page(s) .......... 174, 76
- Assistance médicale gratuite. - Envoi de malades dans les hôpitaux étrangers
  .......... Page(s) .......... 177, 77
- Assistance médicale gratuite. - Révision du tarif des honoraires médicaux
  .......... Page(s) .......... 179, 112
- Associations agricoles, horticoles, apicoles et viticoles. - Classement
  .......... Page(s) .......... 165, 85
- Assurances sociales - Voeu de M Boudet
  .......... Page(s) .......... 38
- Autobus. - Service du Donjon à la gare de Saint-Martin-Sail-les-Bains et voeu de M. Audin
  .......... Page(s) .......... 120, 97-121
- Autobus. - Etablissement d'une ligne de Gannat à Echassières. - Voeu de MM. Thomas, docteur Baratier et Ch. Péronnet
  .......... Page(s) .......... 73
- Autobus. - Que la subvention accordée au service de Moulins à Gannay-sur-Loire soit augmentée. - Voeu de M. le docteur Verrier
  .......... Page(s) .......... 121
- Autobus. - Voeux divers concernant les autobus
  .......... Page(s) .......... 122
- Autobus. - Réorganisation de la ligne Bourbon-Saint-Pierre et organisation d'un service Ainay-Saint-Pierre. - Voeu de MM J. Gaume et Chaulier
  .......... Page(s) .......... 140
B
- Bâtiments départementaux. - Rapport de l'Ingénieur en Chef
  .......... Page(s) .......... 70
- Bâtiments départementaux. - Entretien et réparations. - Crédits pour 1926
  .......... Page(s) .......... 99, 60
- Bourses. - Qu'une bourse d'Etat soit accordée à la jeune Roumeau Augustine, à Bellenaves - Voeu de M. le docteur Baratier
  .......... Page(s) .......... 112
- Budget départemental de l'exercie 1925. - Décision modificative n° 2
  .......... Page(s) .......... 13, 153
- Budget départemental de l'exercice 1926
  .......... Page(s) .......... 21, 161
C
- Caisse départementale des retraites. - Liquidation de la pension de M. Blanchet, secrétaire de la Sous-Préfecture de Gannat
  .......... Page(s) .......... 96, 44
- Caisse départementale des retraites. - Révision des pensions par application de l'article 94 de la loi du 14 avril 1924
  .......... Page(s) .......... 6-149
- Canal de Berry. - Augmentation des salaires des cantonniers. - Voeu de M. Flouzat
  .......... Page(s) .......... 133
- Canal de Berry. et de la Sauldre. - Rapport de l'Ingénieur en Chef
  .......... Page(s) .......... 47
- Canal de Berry. latéral à la Loire. - Rapport de l'Ingénieur en Chef
  .......... Page(s) .......... 39
- Canal de Berry. de Roanne à Digoin. - Rapport de l'Ingénieur en Chef
  .......... Page(s) .......... 36
- Chasse. - Qu'un impôt soit établi sur les chasses gardées. - Voeu de M. Flouzat
  .......... Page(s) .......... 84
- Chasse. - Que la brigade mobile ne soit pas affectée à la garde des grandes propriétés. - Que tous les rabatteurs soient munis de permis de chasse. - Voeu de M. Flouzat
  .......... Page(s) .......... 89
- Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau P.-L-M. Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 25
- Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau d'Orléans. - Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 27
- Chemins de fer d'intérêt général. - Ligne de Laferté à Gannat. - Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 29
- Chemins de fer d'intérêt général. - Ligne de Montluçon à Gouttières. - Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 32
- Chemins de fer d'intérêt général. - Contrôle des lignes concédées. - Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 35
- Chemins de fer d'intérêt général. - Ligne de Laferté à Gannat. - Acquisition des terrains
  .......... Page(s) .......... 112, 118
- Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau P.-O. - Ligne de Châteauroux à Montluçon. - Avance de l'horaire des trains 2261, 2262 et 2321
  .......... Page(s) .......... 20-142
- Chemins de fer d'intérêt général. - Gare de Bessay. - Etablissement d'une voie de débord
  .......... Page(s) .......... 30-144
- Chemins de fer d'intérêt général. - Installation de l'éclairage électrique et de plaques tournantes à la gare de Vallon-en-Sully - Voeu de M Flouzat
  .......... Page(s) .......... 141
- Chemins de fer d'intérêt général. - Mise en adjudication des gares de la ligne de Montluçon à Gouttières. - Voeu de MM. Bitard et Dormoy
  .......... Page(s) .......... 41
- Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau P.-L-M. - Que la halte de Vendat soit ouverte à la grande vitesse. - Voeu de MM. Ch. Péronnet et Thomas
  .......... Page(s) .......... 143
- Chemins de fer d'intérêt général. - Réseau P.-L.-M. - Arrêt du train 1055 aux gares de Bessay, Laferté-Hauterive et Créchy
  .......... Page(s) .......... 19-144
- Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de l'Ingénieur en Chef du contrôle
  .......... Page(s) .......... 66
- Chemins de fer d'intérêt local. - Etablissement d'un trottoir à la gare de Trezelles
  .......... Page(s) .......... 118, 142
- Chemins de fer d'intérêt local. - Gare de Digoin-Echange. - Ouverture au trafic local
  .......... Page(s) .......... 118, 142
- Chemins de fer d'intérêt local. - Relèvement des salaires
  .......... Page(s) .......... 115, 113
- Chemins de fer d'intérêt local. - Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 117, 112
- Chemins de fer d'intérêt local. - Budgets.
  .......... Page(s) .......... 113, 119
- Chemins de fer d'intérêt local. - Pont du Fourneau. - Emprunt par une voie ferrée d'intérêt local
  .......... Page(s) .......... 119, 113
- Chemins de fer d'intérêt local. - Subvention exceptionnelle de l'Etat.
  .......... Page(s) .......... 113, 119
- Chemins de fer d'intérêt local. - Economiques et Centre. - Contrats d'exploitation
  .......... Page(s) .......... 9-119
- Chemins de fer d'intérêt local. - Indemnité de résidence
  .......... Page(s) .......... 30-144
- Chemins de fer d'intérêt local. - Qu'une subvention soit accordée pour la construction d'un abri à l'arrêt des Grands Nauds. - Voeu de M. Pirel
  .......... Page(s) .......... 142
- Chemins de fer d'intérêt local. - Qu'une subvention soit accordée à la commune d'Ussel pour construction de la halte de Leu. - Voeu de M. Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 114
- Chemins de fer d'intérêt local. - Que la gare de La Madeleine soit éclairée la nuit. - Voeu de M. Boudet
  .......... Page(s) .......... 143
- Chemins de fer d'intérêt local. - Rétablissement du train supplémentaire partant à 4 heures du matin de Moulins les jours de foire à Cosne. - Voeu de M. Flouzat
  .......... Page(s) .......... 143
- Chemins de fer d'intérêt local. - Augmentation des recettes
  .......... Page(s) .......... 144
- Chemins de fer. - Voeux divers relatifs aux chemins de fer
  .......... Page(s) .......... 114
- Circonscription pénitentiaire de Riom. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 93
- Commission départementale. - Rapport sommaire
  .......... Page(s) .......... 134
- Commission départementale. - Election
  .......... Page(s) .......... 39
- Commission météorologique. - Rapport du Président
  .......... Page(s) .......... 154
- Commission météorologique. - Demande d'augmentation de crédits.
  .......... Page(s) .......... 219
- Commission du travail dans l'Industrie
  .......... Page(s) .......... 215, 43
- Comptes de gestion de M. le Trésorier-Payeur général pour l'exercice 1924. - Approbation provisoire
  .......... Page(s) .......... 12, 146
- Comptes des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1923. - Règlement définitif
  .......... Page(s) .......... 12, 148
- Comptes des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 1924. - Approbation provisoire
  .......... Page(s) .......... 11, 147
- Conseil départemental de l'enseignement primaire - Désignation d'un membre du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 203, 73
- Conseil d'hygiène - Commissions sanitaires. - Commission de Contrôle de l'Assistance médicale gratuite. désignation de Conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 194, 110
- Conseil général. - Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 1
- Conseil général. - Election du bureau. - Allocution du Président. - Résolution de M. Dormoy
  .......... Page(s) .......... 2
- Conseil général. - Désignation des Commissions
  .......... Page(s) .......... 36
- Conseillers de Préfecture. - Frais de déplacement
  .......... Page(s) .......... 83, 97
- Contributions directes. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 1
- Contributions directes. - Demande en réduction du contingent mobilier formée par la commune d'Etroussat
  .......... Page(s) .......... 82, 45
- Contributions directes. - Répartement en 1926
  .......... Page(s) .......... 81, 148
- Contributions indirectes. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 6
D
- Dépôt d'étalons de Cluny. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 213
- Domaine du Petit-Cros. - Réparations effectuées par le fermier
  .......... Page(s) .......... 29-69
- Domaine national. - Désignation d'un Conseiller général pour faire partie de la Commission du Domaine national
  .......... Page(s) .......... 218, 66
E
- Eaux et Forêts - Rapport du Conservateur
  .......... Page(s) .......... 9
- Eaux minérales. - Qu'une part plus large soit attribuée à la commune de Saint-Yorre sur le produit de la surtaxe. - Voeu de M. Baratier.
  .......... Page(s) .......... 105
- Ecoles. - Construction et appropriation de maisons d'école. - Classement. - Subventions départementales.
  .......... Page(s) .......... 166, 109
- Ecoles. - Qu'une subvention soit accordée à la commune de Chareil-Cintrat pour répartions de ses maisons d'école. - Voeu de M. Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 74
- Ecoles normales primaires de Moulins. - Comptes d'administration de l'exercice 1924
  .......... Page(s) .......... 12, 43
- Ecoles normales primaires de Moulins. - Subventions pour travaux
  .......... Page(s) .......... 108, 57
- Ecoles normales primaires de Moulins. - Récolement du mobilier et du matériel
  .......... Page(s) .......... 108, 57
- Ecoles normales primaires de Moulins. - Projet de budgets de l'exercice 1926
  .......... Page(s) .......... 26-42
- Elections. - Que la date des élections soit fixée en dehors de la période des grands travaux des champs. - Voeu de MM. Thomas et Audin.
  .......... Page(s) .......... 83
- Elections. - Scrutin d'arrondissement. - Voeu de M. Audin
  .......... Page(s) .......... 91
- Electricité. - Voeux divers concernant l'électricité
  .......... Page(s) .......... 124
- Emprunt. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 37
- Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur
  .......... Page(s) .......... 157
- Enfants assistés. - Modifications de crédits
  .......... Page(s) .......... 191, 78
- Enfants assistés. - Chapitre 8, article 4. - Protection
  .......... Page(s) .......... 192, 78
- Enfants assistés. - Chapitre 8, article 1^er. - Frais de surveillance médicale
  .......... Page(s) .......... 192, 77
- Enregistrement, Domaine et Timbre. - Rapport du Directeur.
  .......... Page(s) .......... 5
- Enregistrement, Domaine et Timbre. - Que le bureau d'Huriel soit maintenu. - Voeu de M Rullion
  .......... Page(s) .......... 87
- Enseignement technique. - Comité départemental. - Désignation de deux membres du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 24-82
- Etablissements insalubres, dangereux ou incommodes. - Rapport de l'Inspecteur
  .......... Page(s) .......... 221
- Etrangers. - Service des étrangers. - Demande de crédit
  .......... Page(s) .......... 219, 48
F
- Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général
  .......... Page(s) .......... 1
- Fleuve de Loire. - Rapport de l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 42
- Foires et marchés. - Créations et changements de foires
  .......... Page(s) .......... 25
- Foires et marchés. - Commune de Jaligny
  .......... Page(s) .......... 34-85
- Foires et marchés. - Commune de Montmarault
  .......... Page(s) .......... 34-85
- Foires et marchés. - Commune de Cronat (Saône-et-Loire)
  .......... Page(s) .......... 34-106
- Foires et marchés. - Commune de Maltat (Saône-et-Loire)
  .......... Page(s) .......... 35-106
- Foires et marchés. - Commune de Saint-Bonnet-des-Quarts (Loire)
  .......... Page(s) .......... 35-106
- Foires et marchés. - Commune de Pionsat (Puy-de-Dôme)
  .......... Page(s) .......... 35-107
- Forêts. - Que l'Administration des Forêts réduise l'importance des coupes de bois. - Voeu de M. Chaulier
  .......... Page(s) .......... 92
G
- Gendarmerie. - Rapport du Chef d'escadron
  .......... Page(s) .......... 94
- Gendarmerie. - Caserne de Bourbon-l'Archambault
  .......... Page(s) .......... 8-60
- Gendarmerie. - Caserne d'Arteuilles
  .......... Page(s) .......... 9-64
- Génie rural. - Rapport de l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 237
I
- Impositions communales. - Fixation du chiffre maximum
  .......... Page(s) .......... 82, 45
- Indemnités aux Conseillers généraux et aux Conseillers d'arrondissement pour frais de voyage et de séjour. - Dépenses de l'exercice 1924
  .......... Page(s) .......... 83, 44
- Inspection académique. - Installation des bureaux
  .......... Page(s) .......... 27-43
- Inspection académique. - Augmentation du crédit affecté aux fournitures d'imprimés et à l'impression du Bulletin de l'Enseignement primaire
  .......... Page(s) .......... 27-97
- Inspection du travail. - Rapport des Inspecteurs
  .......... Page(s) .......... 239
- Instruction publique. - Rapport de l'Inspecteur d'Académie
  .......... Page(s) .......... 101
- Instruction publique. - Indemnité de déplacement aux instituteurs et institutrices qui se rendent aux conférences pédagogiques
  .......... Page(s) .......... 32-78
J
- Jury spécial en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 218, 24-88
L
- Laboratoire départemental - Règlement
  .......... Page(s) .......... 196, 75
- Laboratoire départemental - Réparations des locaux et achat d'instruments
  .......... Page(s) .......... 201, 75
- Legs Robichon
  .......... Page(s) .......... 217, 79
M
- Mines. - Rapport de l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 49
- Musée - Rapport du Conservateur
  .......... Page(s) .......... 153
- Mutilés de la guerre. - Commission de placement. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 222, 47
- Mutilés de la guerre. - Demande de subvention en faveur du Comité départemental
  .......... Page(s) .......... 222, 47
N
- Natalité. - Primes à la natalité
  .......... Page(s) .......... 190, 74
- Nomades. - Que les carnets et les plaques perdus ne soient renouvelés qu'aux frais des intéressés. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 91
O
- Office départemental agricole. - Composition. - Désignation
  .......... Page(s) .......... 211, 81
- Office départemental de placement. - Frais de fonctionnement
  .......... Page(s) .......... 97, 45
- Office départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation d'un représentant du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 219, 81
- Office départemental des Pupilles de la Nation. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 220, 47
P
- Pêche fluviale. - Réglementation en 1926
  .......... Page(s) .......... 215, 88
- Ponts et chaussées. - Rapport de l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 62
- Postes, télégraphes, téléphones. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 14
- Postes, télégraphes, téléphones. - Création d'un bureau de facteur-receveur au Mayet-d'Ecole. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 82
- Postes, télégraphes, téléphones. - Création d'un bureau de facteur-receveur à Luneau. - Voeu de M. Audin
  .......... Page(s) .......... 82
- Postes, télégraphes, téléphones. - Que le service de transport des dépêches de Droiturier soit rétabli à deux ordinaires. - Voeu de M. Bonnet
  .......... Page(s) .......... 84
- Postes, télégraphes, téléphones. - Qu'une boîte aux lettres soit installée au village de Vinzelles, commune de Lenax - Voeu de M. Audin
  .......... Page(s) .......... 91
- Postes, télégraphes, téléphones. - Que la levée des lettres de Cressanges soit faite à 8 heures du soir. - Voeu de M. Durand
  .......... Page(s) .......... 107
- Postes, télégraphes, téléphones. - Qu'un bureau de facteur-receveur soit créé à La Guillermie. - Voeu de M. Lebrou
  .......... Page(s) .......... 108
- Postes, télégraphes, téléphones. - Qu'un bureau de facteur-receveur soit créé à Abrest. - Voeu de M. Baratier
  .......... Page(s) .......... 108
- Préfecture. - Réparations et réfection des bureaux. - Remise en état de la salle des délibérations du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 102, 64
- Préfecture. - Récolement du mobilier
  .......... Page(s) .......... 102, 57
- Préfecture. - Personnel des bureaux de la Préfecture et des Sous-Préfectures. - Révision des traitements
  .......... Page(s) .......... 84, 150
- Préfecture. - Demande de titularisation de M. Jacquot
  .......... Page(s) .......... 26-105
- Prêts d'honneur dans les institutions de jeunes aveugles. - Relèvement du prix de pension des Charmettes. - Remerciements
  .......... Page(s) .......... 210, 74
- Prêts d'honneur dans les établissements scolaires. Relèvement du prix de pension à l'Institution des sourdes-muettes d'Orléans
  .......... Page(s) .......... 210, 74
- Prêts d'honneur dans les établissements scolaires
  .......... Page(s) .......... 203, 78
- Prêts d'honneur - Relèvement du prix de pension à l'Institution nationale de sourds-muets de Chambéry
  .......... Page(s) .......... 211, 73
- Prêts d'honneur - Ecole supérieure d'aéronautique. - Prêt Landé
  .......... Page(s) .......... 33-78
- Prêts d'honneur - Que le prêt d'honneur et la subvention d'études du jeune Sol, de Bellenaves, soient transférés à l'Ecole pratique de Montluçon. - Voeu de M. le docteur Baratier
  .......... Page(s) .......... 42
- Prison de Cusset. - Eclairage électrique
  .......... Page(s) .......... 110, 57
- Propriété de Bellevue-Yzeure. - Création d'un Sanatorium interdépartemental pour femmes
  .......... Page(s) .......... 167, 110
- Propriété départementale de La Vareinne. - Construction de hangars
  .......... Page(s) .......... 110, 59
R
- Retraites. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 79
- Retraites. - Péréquation. - Voeu de MM. Darmangeat et Thomas
  .......... Page(s) .......... 37
- Routes. - Que la route nationale de Moulins à Tours soit rechargée et goudronnée dans la traverse de Bourbon-l'Archambault. - Voeu de M. A. Gaume
  .......... Page(s) .......... 99
S
- Sanatorium François-Mercier. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 203
- Sanatorium François-Mercier. - Budget primitif de 1926
  .......... Page(s) .......... 80, 47
- Sanatorium François-Mercier. - Budget additionnel de 1925
  .......... Page(s) .......... 79, 46
- Sanatorium François-Mercier. - Construction d'une vacherie et de ses dépendances
  .......... Page(s) .......... 28-46
- Sanatorium François-Mercier. - Construction de réservoirs et de galeries de cure
  .......... Page(s) .......... 29-49
- Santé publique. - Prévisions budgétaires pour 1926
  .......... Page(s) .......... 192, 77
- Sapeurs-pompiers. - Demande de subvention - Inspection
  .......... Page(s) .......... 223, 24-149
- Secours. - Que des secours soient accordés aux cultivateurs sinistrés sous forme d'engrais et de semences. - Voeu de M. J. Gaume
  .......... Page(s) .......... 93-146
- Secours. - Demande en faveur de M. Mangin, de Besson
  .......... Page(s) .......... 180, 76
- Secours. - Demande de M^me Catherine Neury, de Neuilly-le-Réal
  .......... Page(s) .......... 223, 76
- Sections électorales
  .......... Page(s) .......... 217, 87
- Services agricoles - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 224
- Service de désinfection. - Relèvement de l'indemnité kilométrique
  .......... Page(s) .......... 195, 145
- Service sanitaire, vétérinaire et des épizooties. - Rapport du Directeur
  .......... Page(s) .......... 215
- Service vicinal. - Rapport de l'Agent-Voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 80
- Service vicinal. - Budget normal d'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 121, 118
- Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 156, 57
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 136. - Remplacement du tablier du pont sur l'Engièvre
  .......... Page(s) .......... 163, 58
- Service vicinal. - Construction du chemin d'intérêt commun n° 148, sur le territoire de la commune de Beaune
  .......... Page(s) .......... 162, 58
- Service vicinal. - Elargissement du chemin de grande communication n° 37 de Gannat à Mazerier
  .......... Page(s) .......... 160, 56
- Service vicinal. - Prestations et centimes affectés aux chemins vicinaux. - Impositions d'office
  .......... Page(s) .......... 156, 69
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 2 - Etablissement de trottoirs dans la traverse de Neuilly-le-Réal
  .......... Page(s) .......... 158, 63
- Service vicinal. - Tarif de rachat de la journée de prestation pour 1926
  .......... Page(s) .......... 155, 55
- Service vicinal. - Goudronnage des chemins de grande communication et d'intérêt commun
  .......... Page(s) .......... 157, 60
- Service vicinal. - Elargissement du chemin de grande communication n° 36
  .......... Page(s) .......... 159, 56
- Service vicinal. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. - Voeu du Conseil général de l'Aisne
  .......... Page(s) .......... 163, 68
- Service vicinal. - Suppression de l'acquittement de la prestation en nature - Voeu du Conseil général de l'Aisne
  .......... Page(s) .......... 163, 68
- Service vicinal. - Réajustement des salaires des cantonniers départementaux
  .......... Page(s) .......... 137, 51
- Service vicinal. - Entretien des ponts de Diou et de Digoin en 1926
  .......... Page(s) .......... 157, 70
- Service vicinal. - Opérations. - Modifications à apporter aux crédits de l'exercice 1925 - Propositions budgétaires pour l'exercice 1926
  .......... Page(s) .......... 128, 49
- Service vicinal. - Réajustement des salaires des mécaniciens des cylindres à vapeur
  .......... Page(s) .......... 137, 53
- Service vicinal. - Remplacement des prestations par une taxe vicinale. - Homologation des délibérations portant vote de plus de 20 centimes additionnels
  .......... Page(s) .......... 153, 56
- Service vicinal. - Tolérances d'éclairage et de pacage prévues par les articles 4 et 58 du Code de la route
  .......... Page(s) .......... 217, 72
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 47. - Revêtement des talus de remblai dans la traversée de l'étang de Pirot et construction d'un garde-corps
  .......... Page(s) .......... 160, 63
- Service vicinal. - Chemin de grande communication n° 10. - Rectification du tournant de la Toule, commune de Créchy
  .......... Page(s) .......... 158, 71
- Service vicinal. - Modification à l'article 184 du Règlement
  .......... Page(s) .......... 151, 60
- Service vicinal. - Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Programme de 1926
  .......... Page(s) .......... 133, 53
- Service vicinal. - Approbation du plan directeur et fixation de la largeur du chemin d'intérêt commun n° 52. - Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 161, 71
- Service vicinal. - Rectification du chemin d'intérêt commun n° 68 dans la traverse de Saint-Léon
  .......... Page(s) .......... 161, 69
- Service vicinal. - Projet de loi concernant le classement et l'entretien de la voirie
  .......... Page(s) .......... 140, 66
- Service vicinal. - Prolongement de l'égout collecteur sur le chemin de grande communication n° 47 dans la traverse de Lurcy-Lévy
  .......... Page(s) .......... 22-70
- Service vicinal. - Modification du projet de construction du chemin d'intérêt commun n° 67
  .......... Page(s) .......... 22-63
- Service vicinal. - Chemin d'intérêt commun n° 195. - Projet de reconstruction du pont sur le ruisseau "La Coupe-Guitton"
  .......... Page(s) .......... 23-56
- Service vicinal. - Nomination de M. Forestier, agent-Voyer communal
  .......... Page(s) .......... 31-59
- Service vicinal. - Demande de subvention ds la commune de Luneau pour l'entretien de la rampe d'accès au bac de Bonnant
  .......... Page(s) .......... 32-69
- Service vicinal. - Qu'un cantonnier soit affecté à l'entretien du chemin d'intérêt commun n° 121 de Brugheas à Hauterive. - Voeu de M. Ch. Péronnet
  .......... Page(s) .......... 98
- Service vicinal. - Entretien des routes. - Voeu de MM. Thomas et Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 99
- Service vicinal. - Qu'il soit procédé à la remise en état du chemin d'intérêt commun n° 31 de Vichy à Maringues. - Voeu de M. Ch. Péronnet
  .......... Page(s) .......... 100
- Service vicinal. - Que les chemins de grande communication n^os 1 et 47 soient goudronnés dans la traverse de Lurcy-Lévy. - Voeu de M. J. Gaume
  .......... Page(s) .......... 100
- Service vicinal. - Qu'une subvention soit accordée à la commune de Domérat pour construction de chemins. - Voeu de M. Debizet
  .......... Page(s) .......... 101
- Service vicinal. - Elargissement de la route de Meaulne à Hérisson. - Voeu de M. Chaulier
  .......... Page(s) .......... 101
- Service vicinal. - Que des mesures soient prises pour assurer la sécurité des usagers de la route. - Voeu de M. Pirel
  .......... Page(s) .......... 101
- Service vicinal. - Que le chemin projeté entre Etroussat et Ussel soit compris dans un prochain programme. - Voeu de M. Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 102
- Service vicinal. - Signalisation aux abords des passages à niveau et des croisements de chemins - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 102
- Service vicinal. - Que le chemin vicinal de Fontenat à Villebost dans la traversée de Saint Martinien soit compris dans la plus prochain programme. - Voeu de M. Rullion
  .......... Page(s) .......... 103
- Service vicinal. - Elargissement des routes de Gannat à Mazerier et de Saint-Bonnet-de-Rochefort à Ebreuil. - Voeu de M. Thomas
  .......... Page(s) .......... 103
- Service vicinal. - Que la route de Mariol à Arronnes soit achevée le plus tôt possible. - Voeu de MM. Pirel et Lebrou.
  .......... Page(s) .......... 104
- Service vicinal. - Que l'on revienne au nombre de cantonniers existant avant la guerre. - Voeu de M. Chaulier
  .......... Page(s) .......... 104
- Service vicinal. - Voeux divers concernant le classement des chemins
  .......... Page(s) .......... 126
- Service vicinal. - Voeux divers relatifs à la vicinalité.
  .......... Page(s) .......... 129
- Sociétés de secours mutuels de l'Allier. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 220, 88
- Société de crédit immobilier de Moulins. - Garantie du Département
  .......... Page(s) .......... 224, 48
- Sous-Préfecture de Montluçon. - Grosses réparations et augmentation du mobilier
  .......... Page(s) .......... 103, 64
- Sous-Préfecture de Lapalisse. - Machine à écrire
  .......... Page(s) .......... 7-42
- Subventions. - Demandes de subventions et d'adhésions
  .......... Page(s) .......... 224, 44
- Subventions. - Demande de l'Association commerciale et industrielle du canton de Varennes-sur-Allier
  .......... Page(s) .......... 223, 108
- Sursis d'appel. - Suppression des sursis d'appel. - Voeu de MM. Boudet et Dormoy
  .......... Page(s) .......... 133
- Syndicat d'élevage. - Subventions du département
  .......... Page(s) .......... 212, 85
T
- Téléphone. - Etat actuel de l'installation dans le département
  .......... Page(s) .......... 213, 93
- Téléphone. - Circuits interurbains
  .......... Page(s) .......... 21, 93
- Téléphone. - Communications entre Bresnay et Saint-Pourçain-sur-Sioule - Voeu de M Dujon
  .......... Page(s) .......... 38
- Téléphone. - Parachèvement du réseau téléphonique de l'Allier. - Voeu de M. Bitard
  .......... Page(s) .......... 107
- Tribunal de commerce de Montluçon. - Eclairage électrique et réparations
  .......... Page(s) .......... 108, 57
- Tribunal de commerce de Montluçon. - Augmentation du crédit de menues dépenses
  .......... Page(s) .......... 109, 48
- Tribunal de Cusset. - Demande d'un crédit supplémentaire pour 1924
  .......... Page(s) .......... 109, 104
V
- Vendanges. - Période des vendanges. - Sucrage des vins. - Déclarations de récoltes
  .......... Page(s) .......... 213, 82
- Voeux des Conseils d'arrondissement
  .......... Page(s) .......... 218, 87
- Voeux. - Suite donnée aux voeux
  .......... Page(s) .......... 243
- Voeux divers:
- - Que les jeunes soldats dont le père est mort pour la France ne soient pas envoyés daus les expéditions extérieures. - Voeu de M. Audin
  .......... Page(s) .......... 80
- - Que le gouverment, pour règler les dettes interalliées, étudie la cession des Colonies. - Voeu de M. Marcel Régnier
  .......... Page(s) .......... 80
- - Qu'une équipe de soldats soit attachée pendant un mois, à chaque machine à battre de l'Allier. - Voeu de M. Dujon
  .......... Page(s) .......... 86
- - Que la loi de séparation soit appliquée intégralement. - Voeu de M. Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 90
- - Que les tirs à la cible à proximité de la route n° 13 soient supprimés les dimanches et vendredis. - Voeu de MM. Senotier et Darmangeat
  .......... Page(s) .......... 92

CHAPITRE II. — TRAVAUX PUBLICS. 27

faire qu'aux frais des intéressés (décision ministérielle du 24 sep-
tembre 1924).

Voeu du Conseil municipal de Billy tendant à la création d'une
station. Le projet présenté par la Compagnie est approuvé et l'exé-
cution subordonnée à l'approbation par décret des surtaxes locales
temporaires.

Voeu du Conseil général tendant à l'établissement d'un P. I. au
lieu dit « Les Ménébas », commune de Trevol. Ne pourrait se faire
qu'aux frais des intéressés (décision ministérielle du 28 janvier
1926).

Voeu du Conseil municipal tendant à la création d'une halte à
Creuzier-le-Vieux. L'approbation du projet est en bonne voie.

Paris, le 15 juin 1925.

L'Ingénieur en Chef du Contrôle V. B.,
DACREMONT.

RESEAU D'ORLEANS

RAPPORT DE L'INGÉNIEUR EN CHEF DU CONTROLE
(Voies et Bâtiments.)

Chapitre 1«\ — Indications des lignes.

La longueur des lignes à voie normale, dans le Département
est de . ." 223 k. 925

Chapitre II. — Entretiens des voies et dépendances.

Les voies, terrassements, ouvrages d'art,-passages à niveau,
clôtures, quais, cours, avenues, prises d'eau, etc., sont en bon
état d'entretien.

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