Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/01/2011
Questions et Réponses
Q. — Voudriez-vous m!indiquer un ouvrage où se trouveraient expliqués les principaux termes théologiques que l'on rencontre dans les livres qui traitent de religion ou de morale? Cet ouvrage serait destiné à des enfants de quatorze à seize ans.
R. — Prenez le Dictionnaire de Théologie à l'usage des gens du monde par l'abbé Jacquin, ou encore le Petit dictionnaire de la Foi par l'abbé Cuvillier. Ce dernier ouvrage serait peut- être plus adapté aux besoins des lecteurs que vous avez en vue. Ces dictionnaires se trouvent à la Maison des Dictionnaires, 6, rue Herschel, Paris.
P. B.
Q. Un curé, bon administrateur, a laissé en mourant des
fonds assez considérables. Les héritiers en possession de ces fonds, les ont remis intégralement à l'Evêché. Après quatre ans on a donné à ce curé un successeur. Celui-ci a-t-il le droit de réclamer à l'Evêché ce capital, ou bien, suivant la thèse de l'autorité diocésaine, doit-il se contenter de percevoir les intérêts de ce capital ?
R. Les fonds dont il s'agit proviennent de biens qui ap- partenaient à la paroisse en question, et que le curé décédé a fait fructifier. Ces fonds et leur accroissement ont continué d'appartenir à la paroisse, qui, comme toute personne juridique ecclésiastique, a a le droit, en conformité avec les saints canons, " d'acquérir, de garder et d'administrer des biens temporels 1. »
La vacance de quatre années n'équivaut pas à la suppression de la paroisse, à moins d'un acte positif de l'autorité diocésaine opérant cette suppression 2.
On ne peut donc appliquer au cas présent la disposition du Droit qui transfère à la personne morale ecclésiastique immé- diatement supérieure (en l'espèce, au diocèse,) les biens de la personne morale inférieure qui cesse d'exister, sauf bien entendu la volonté des fondateurs ou donateurs, les droits légi- timement acquis, et les dispositions particulières qui peuvent régir les cas concrets 3.
Toutefois on comprend que l'administration diocésaine ait gardé et fait fructifier les fonds que les héritiers du curé décédé lui avaient remis, puisque la paroisse, sans avoir été unie défi-
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