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- F
- G
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- H
- I
- J
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- L
- M
- N
- P
- R
- S
- T
- .......... Page(s) .......... 131
- V
- Annexes.
CONSEIL GENERAL
PROCÈS-VERBiVL DES DÉLIBÉRATIONS.
Séance «lu 25 août.
Aujourd'hui vingt-cinq août mil huit cent cinquante-six, les
membres du Conseil général de la Corrèze se sont réunis en l'hô-
tel de la Préfecture, dans le lieu ordinaire de leurs séances.
Étaient présents :
MM. ARMAND , BAYLE , BORIE , BRETON , CIIAMMARD , CHAUVINIAT ,
ÏAURE, FAVART, FORSSE, GIRON-RACHÉLERIE , Raron DE JOUVENEL,
JOYET , LESPINAS , MAISONNEUVE-LACOSTE , MATERRE ,• MOUGENC de
SAINT-AVID, PLANCHARD de CUSSAC, ROCHE, le comte VICTOR de
SEILHAC , SOLEILHET , TREICII-LAPLÈNE.
Il est donné connaissance des lettres écrites par MM. Lestourgic
et Lafon de Lageneste qui s'excusent de ne pouvoir assister aux
premières séances,
OUVERTURE DE LA SESSION.
M. le Préfet donne lecture du décret du 14 juillet 1856, por-
tant convocation des Conseils généraux et déclare la session ou-
verte. •
CONSTITUTION DU BUREAU.
Conformément aux dispositions de la loi du 7 juillet 1852, il
appelle à prendre place au bureau MM. Favart, L'Ebraly,
de Seilhac et Forsse, en qualité de président, vice-président et
secrétaires, nommés à ces fonctions par décret impérial du 11
août 1856.
PRESTATION DE SERMENT D'UN MEMBRE NOUVELLEMENT ÉLU.
Sur l'invitation de M. le Préfet, M. Chauviniat, membre nou-
vellement élu, prête entre les mains de M. le Président le ser-
ment prescrit par l'article 14 de la constitution , modifié par le
décret du 16 décembre 1852, dans les termes suivants :
« Je jure obéissance à la Constitution et fidélité à l'Empereur. »
PROCÈS-VERBiVL DES DÉLIBÉRATIONS.
Séance «lu 25 août.
Aujourd'hui vingt-cinq août mil huit cent cinquante-six, les
membres du Conseil général de la Corrèze se sont réunis en l'hô-
tel de la Préfecture, dans le lieu ordinaire de leurs séances.
Étaient présents :
MM. ARMAND , BAYLE , BORIE , BRETON , CIIAMMARD , CHAUVINIAT ,
ÏAURE, FAVART, FORSSE, GIRON-RACHÉLERIE , Raron DE JOUVENEL,
JOYET , LESPINAS , MAISONNEUVE-LACOSTE , MATERRE ,• MOUGENC de
SAINT-AVID, PLANCHARD de CUSSAC, ROCHE, le comte VICTOR de
SEILHAC , SOLEILHET , TREICII-LAPLÈNE.
Il est donné connaissance des lettres écrites par MM. Lestourgic
et Lafon de Lageneste qui s'excusent de ne pouvoir assister aux
premières séances,
OUVERTURE DE LA SESSION.
M. le Préfet donne lecture du décret du 14 juillet 1856, por-
tant convocation des Conseils généraux et déclare la session ou-
verte. •
CONSTITUTION DU BUREAU.
Conformément aux dispositions de la loi du 7 juillet 1852, il
appelle à prendre place au bureau MM. Favart, L'Ebraly,
de Seilhac et Forsse, en qualité de président, vice-président et
secrétaires, nommés à ces fonctions par décret impérial du 11
août 1856.
PRESTATION DE SERMENT D'UN MEMBRE NOUVELLEMENT ÉLU.
Sur l'invitation de M. le Préfet, M. Chauviniat, membre nou-
vellement élu, prête entre les mains de M. le Président le ser-
ment prescrit par l'article 14 de la constitution , modifié par le
décret du 16 décembre 1852, dans les termes suivants :
« Je jure obéissance à la Constitution et fidélité à l'Empereur. »
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