Rapports et délibérations / Conseil général du Nord

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101 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Nord

Auteur : Nord. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : (Lille)

Date d'édition : 1889-01-09

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb345253545

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 09 janvier 1889 09 janvier 1889

Description : 1889/01/09 (EXTRA (RD)). 1889/01/09 (EXTRA (RD)).

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Nord-Pas-de-Calais

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k55327284

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-LK16-217

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières91
RAPPORT DU PREFET
- Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite. - Groupes du Nord et du Sud
  .......... Page(s) .......... 5
- Tramways à vapeur à voie de un mètre. - Groupe du Centre et ligne de Bonsecours à Saint-Amand
  .......... Page(s) .......... 34
- Chemins de fer d'intérêt local à voie de un mètre. - Ligne de Bettrechies à Villers-sire-Nicole
  .......... Page(s) .......... 34
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
- Ouverture de la session
  .......... Page(s) .......... 75
- Appel nominal
  .......... Page(s) .......... 7
- Décret de convocation
  .......... Page(s) .......... 76
- Chemins de fer à voie étroite. - Groupes du Nord et du Sud. - Rapport de la Commission
  .......... Page(s) .......... 78
- Voeu de M. Bernard (groupe du Centre)
  .......... Page(s) .......... 83
- Amendement de M. A. Dervaux
  .......... Page(s) .......... 86
- Tramways à vapeur à voie de un mètre. - Groupe du Centre et ligne de Bonsecours à Saint-Amand
  .......... Page(s) .......... 87
- Chemins de fer d'intérêt local à voie de un mètre. - Ligne de Bettrechies à Villers-sire-Nicole
  .......... Page(s) .......... 88
- Clôture de la session

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