Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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31 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1860-02-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 13748 Nombre total de vues : 13748

Description : 01 février 1860 01 février 1860

Description : 1860/02/01 (N54,VOL5)-1860/02/28. 1860/02/01 (N54,VOL5)-1860/02/28.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5515042c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières67
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- CIRCULAIRE N° 161. - 1^re DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 69
  - DIRECTION des correspondances à destination des localités desservies par les seize bureaux annexes de Paris
    .......... Page(s) .......... 69, 70
  - TAXE des lettres trouvées dans une boîte mobile ou distribuables dans la circonscription postale du bureau dont relève la boîte mobile
    .......... Page(s) .......... 70, 71
  - MESURES à suivre en cas de retard dans la transmission des correspondances de Paris
    .......... Page(s) .......... 71, 72
  - NOTIFICATION, par la voie du Bulletin mensuel, des changements prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires, pendant les intervalles de réimpression des formules n^os 509 à 509 nonies
    .......... Page(s) .......... 72, 73
  - LETTRES adressées en France par des militaires de l'armée d'Italie détachés dans des villes des Etats-Sardes où il n'existe pas de bureau de poste militaire français
    .......... Page(s) .......... 73
- CIRCULAIRE N° 162. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 73
- CIRCULAIRE N° 163. - 2^e DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 77
  - SAISIES-ARRETS. - Les directeurs-comptables des postes, comme tous les autres payeurs du Trésor, sont fondés à conserver les exploits de signification de saisies-arrêts ou oppositions, et de transports, pendant vingt-quatre heures
    .......... Page(s) .......... 77, 78
  - NOTIFICATIONS DIVERSES.
    CHANGEMENT dans les jours de départ des paquebots de la ligne de Marseille à Oran
    .......... Page(s) .......... 78
    BULLETINS mensuels de 1859 et tables de ces bulletins à faire relier
    .......... Page(s) .......... 78
    CREATION du bureau des paquebots. - Suppression du bureau des relais et sa réunion, comme section, au bureau des transports des dépêches
    .......... Page(s) .......... 79
    CHANGEMENT dans la nuance des timbres-postes à 80 centimes
    .......... Page(s) .......... 79
    ERRATA au Bulletin mensuel n° 53
    .......... Page(s) .......... 79
    CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements, depuis la dernière réimpression des formules n^os 509 à 509 nonies
    .......... Page(s) .......... 80 à 82
    RELEVE, par département, de la distribution de l'Almanach des postes de 1860, et classement des départements en raison de l'importance du nombre des Almanachs distribués dans chacun d'eux
    .......... Page(s) .......... 83, 84
    CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste
    .......... Page(s) .......... 85
    24^e SUPPLEMENT au Manuel des franchises.
    1^re partie. - Franchises sous condition de contre-seing. - Fonctionnaires des lignes télégraphiques et receveurs des finances. - Sous-inspecteurs des enfants assistés à Rennes
    .......... Page(s) .......... 86, 87
    2^e partie. - Objets assimilés à la correspondance de service. - Pièces à produire devant les conseils de révision pour l'exemption du service militaire. - Recueil de mémoires de médecine, de chirurgie et de pharmacie militaires. - Diplômes de grades universitaires
    .......... Page(s) .......... 88
  - LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outremer
    .......... Page(s) .......... 89, 90
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de papiers d'affaires. - Insertion de valeurs dans les lettres, par infraction à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859
  .......... Page(s) .......... 91, 92
3° FAITS DIVERS.
- MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration des Postes pendant le mois de janvier 1860
  .......... Page(s) .......... 93 à 97
- APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale
  .......... Page(s) .......... 98

CIRCUL. N» 163. — 78 — FÉVRIER 18G0.

ANNOTATION A TRANSCRIRE TEXTUELLEMENT SUR L'iXSTRUCTION GÉNÉRALE.

A la suite du 1er § de l'article 1272, ajouter le § additionnel suivant, qui
en formera le 2e :

« L'original des exploits de significations de saisies-arrêts ou opposi-
tions, et de transports, est déposé pendant 24 heures entre les mains du
• directeur-comptable, pour en vérifier la régularité et en collalionner la
copie. »

Le Conseiller d'Etat,
Directeur général des Postes,

STOURM.

NOTIFICATIONS DIVERSES.

i re DIVISION.

Uure;ul de ][\

Correspondance

intérieure.

CHANGEMENTS DANS LES JOURS DE DÉPART DES PAQUEBOTS
DE LA. LIGNE DE MARSEILLE A ORA.N.

Depuis le 8 février 1860, les paquebots de la ligne de Marseille à Orau
parlent de Marseille, comme d'Oran, le mercredi au lieu du jeudi de chaque
semaine.

I"-" DIVISION.
Se EUUEMJ.

BULLETINS MENSUELS DE 1859 ET TAULES DE CES BULLET1XS
A FAIRE RELIER.

Les agents sont en possession des tables des bulletins de 1859, dont
l'envoi leur avait été annoncé par le bulletin du mois de janvier dernier;
il leur est de nouveau recommandé de réunir ces tables aux bulletins de
ladite année, "et de faire promptement relier le tout en un volume.

Les directeurs el les distributeurs dans la résidence desquels il n'existe-
rail pas de relieurs et qui, par suite de cette circonstance, se trouveraient
dans l'impossibilité de faire relier leurs bulletins de 1859 et la table de ces
bulletins sur les lieux mêmes, enverront ces documents, suivant le § 5 de
la circulaire n° 73 (page. 4 du 3e volume du Bulletin mensuel), à leur
inspecteur, qui se chargera d'en faire exéculer la reliure aux meilleures
conditions possibles.

Les chefs de service départementaux sont invités à surveiller l'exécution
des prescriptions qui précèdent, et à en assurer l'accomplissement. Ils se
conformeront eux-mêmes, à cet égard, aux dispositions du § 6 de la circu-
laire précitée.

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