Les accidents de travail et la responsabilité civile : (essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle) / par Raymond Saleilles,...

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98 pages

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- INTRODUCTION
  .......... Page(s) .......... 1
I
- Le courant moderne en faveur de la prédominance du point de vue objectif
  .......... Page(s) .......... 3
II
- La théorie classique de la responsabilité en matière d'accidents de travail: théorie subjective
  .......... Page(s) .......... 8
III
- La théorie intermédiaire: théorie contractuelle
  .......... Page(s) .......... 12
IV
- La théorie moderne: théorie objective
  .......... Page(s) .......... 22
V
- Conditions et caractère juridique de la responsabilité dans la théorie objective
  .......... Page(s) .......... 26
VI
- La théorie objective sur le terrain des intérêts pratiques
  .......... Page(s) .......... 37
VII
- Généralisation de la théorie objective et son application à la responsabilité délictuelle en général
  .......... Page(s) .......... 42
- § A. - La preuve par les textes
  .......... Page(s) .......... 47
- § B. - La preuve par les dispositions d'ensemble du droit civil.
  .......... Page(s) .......... 66
VIII
- Sa justification au point de vue théorique
  .......... Page(s) .......... 74
IX
- Ses conséquences au point de vue du calcul et de la mesure de l'indemnité
  .......... Page(s) .......... 79
X
- Conclusion
  .......... Page(s) .......... 87

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ACCIDENTS DE TRAVAIL

NT

LA RESPONSABILITÉ CIVILE

• (ESSAI D'tiNE THEORIE OBJECTIVE DE LA RESPONSABILITE

DÉLICTUELLE)

PAR

RAYMOND SALEILLES

AGIlltati A. LA FACULTÉ DR IMlOIT (iWlVBHftlTlï 1>K PATilS)

PARIS

LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE

ARTHUR ROUSSEAU, ÉDITEUR

14, RUE SOUFPLOT ET RUE TOCJLLIER, 13

1897

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