Rapports et délibérations / Conseil général du département des Bouches-du-Rhône

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Bouches-du-Rhône. Conseil général. Auteur du texte

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87 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du département des Bouches-du-Rhône

Auteur : Bouches-du-Rhône. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Marseille)

Date d'édition : 1939

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34521692k

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1939 1939

Description : 1939. 1939.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Provence-Alpes-Côte d'Azur

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k54273793

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-LK16-34

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/12/2010

Aller à la page de la table des matières1
TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES
- PREMIERE PARTIE
  .......... Page(s) .......... 1
  - Liste des Membres du Conseil Général
    .......... Page(s) .......... 1
- DEUXIEME PARTIE AFFAIRES DIVERSES
  - AGRICULTURE. - CHASSE. - PECHE EAUX ET FORETS
    7 T Ouverture et clôture des différentes chasses.
    .......... Page(s) .......... 45
    8 T Utilisation des forces motrices nationales. - Emploi des carburants forestiers dans les véhicules à gazogène (pourcentage supplémentaire prévu par le décret du 17 juin 1938)
    .......... Page(s) .......... 46
    9 T Soumission au régime forestier de terrains communaux. - Forêt de Peypin
    .......... Page(s) .......... 49
    13 T Ecole d'Agriculture de Valabre. - Constitution du Conseil d'Administration et du Comité de Surveillance et de Perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 53
    18 T Police de la Chasse. - Classement du lapin de garenne comme nuisible
    .......... Page(s) .......... 63
  - ASSISTANCE
    3 F Aliénés. - Centre d'Hygiène Mentale de Marseille. - Benvenuto Raphaël. - Succession
    .......... Page(s) .......... 11
    10 F Loi du 14 juillet 1905. - Succession Depoux
    .......... Page(s) .......... 19
    11 F Aliénés. - Augmentation du prix de journée à l'Hôpital Psychiâtrique d'Aix-en-Provence
    .......... Page(s) .......... 20
    16 F Aliénés. - Hôpital Psychiâtrique d'Aix-en-Provence. - Succession
    .......... Page(s) .......... 26
    10 T Loi du 14 juillet 1905. - Hospices. - Etat des lits en 1938
    .......... Page(s) .......... 49
  - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    22 T Ecoles Normales d'Aix-en-Provence. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 68
    23 T Orphelinat Laïque Départemental. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 69
  - CAISSE DEPARTEMENTALE DES RETRAITES RETRAITES. - PERSONNEL
    6 F Compte annuel de la Caisse Départementale de retraites
    .......... Page(s) .......... 13
    7 F Liquidations et reversibilités de pensions
    .......... Page(s) .......... 15
    8 F Retraités départementaux. - Indemnité de vie chère
    .......... Page(s) .......... 15
    9 F Application du décret du 17 juin 1938 aux agents départementaux. - Retraite anticipée aux Anciens Combattants et Victimes de la Guerre
    .......... Page(s) .......... 17
    13 F Secours viager. - Attribution à M. Terrat, servant à la Maison de Retraite des Vieillards de Montolivet
    .......... Page(s) .......... 21
    17 F Caisse Départementale de Retraites, Services antérieurs à l'Etat. - Application de l'article 107 de la loi de Finances du 31 décembre 1937
    .......... Page(s) .......... 27
    18 F Secours viager tenant lieu de pension. - Attribution à Mme Jourdan, veuve d'un cantonnier
    .......... Page(s) .......... 29
    22 F Pension de retraite. - Cantonnier vicinal. - Prise en compte de services d'auxiliariat
    .......... Page(s) .......... 36
  - COMMERCE. - INDUSTRIE. - TRAVAIL
    21 T Commission Départementale du Travail. - Désignation des délégués
    .......... Page(s) .......... 67
    19 F Fonds Départemental de Chômage. - Chômeurs de nationalité tchécoslovaque
    .......... Page(s) .......... 30
    20 F Indemnités accordées aux hôteliers et logeurs hébergeant gratuitement des chômeurs
    .......... Page(s) .......... 32
    21 F Institution d'une Caisse spéciale de chômage en faveur des artistes non salariés privés de travail des arts graphiques, plastiques, dramatiques et musicaux
    .......... Page(s) .......... 33
  - DIVERS
    1 F Distribution de soupes populaires et de vivres aux chômeurs
    .......... Page(s) .......... 7
    2 F Orphelinat Laïque Départemental. - Emploi du legs Sartorelli Joachim
    .......... Page(s) .......... 10
    4 F Ecole Départementale de Métiers d'Arles. - Matériel et outillage
    .......... Page(s) .......... 12
    5 F Projet de construction d'un chemin de fer Transsaharien
    .......... Page(s) .......... 13
    12 F Canal du Verdon. - Compte d'exploitation 1938
    .......... Page(s) .......... 21
    14 F Revue de Défense Nationale. - Souscription
    .......... Page(s) .......... 23
    17 T Règlement d'une affaire contentieuse
    .......... Page(s) .......... 27
  - EMPRUNTS. - IMPOTS. - TAXES
    15 F Taxe départementale sur les instruments de musique à clavier. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 24
  - TRAVAUX PUBLICS
    4 T Programme d'extension du réseau téléphonique à réaliser en 1939. - Avances à consentir à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 41
    5 T Reconstruction du pont de Ferrières. - Concours financier du Département
    .......... Page(s) .......... 42
    6 T Réouverture de la Mine de Trets. - Voeu du Conseil Général
    .......... Page(s) .......... 43
    12 T Arles. - Musée Arlaten. - Réparations. - Fonds de concours
    .......... Page(s) .......... 52
    15 T Port du Prophète. - Travaux d'amélioration. - Exécution d'une première étape
    .......... Page(s) .......... 56
  - VICINALITE
    1 T Chemin départemental n° 36 (ex-G. C. 26)
    .......... Page(s) .......... 37
    2 T Redressement du chemin départemental n° 38 (ex-I. C. 32) dans la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer
    .......... Page(s) .......... 38
    3 T Construction d'une route à grand trafic pour desservir le port aérien de Marignane
    .......... Page(s) .......... 39
    11 T Vicinalité. - Occupation temporaire du domaine public
    .......... Page(s) .......... 51
    19 T Vicinalité. - Exploitation du Bac de Barcarin
    .......... Page(s) .......... 64
  - VOIES FERREES. - TRANSPORTS
    14 T Ligne Nimes-Arles de la Compagnie de Chemins de fer de la Camargue
    .......... Page(s) .......... 54
    16 T Plan départemental d'organisation des transports publics de voyageurs. - Approbation ministérielle
    .......... Page(s) .......... 58
    20 T Suppression du passage à niveau de Saint-Antoine
    .......... Page(s) .......... 66
Liste des Rapports inscrits d'après leur numéro d'ordre
- COMMISSION DES FINANCES
  .......... Page(s) .......... 7
  - 1 F Distribution de soupes populaires et de vivres aux chômeurs
    .......... Page(s) .......... 7
  - 2 F Orphelinat Laïque Départemental. - Emploi du legs Sartorelli Joachim
    .......... Page(s) .......... 10
  - 3 F Aliénés. - Centre d'Hygiène Mentale. - Benvenuto Raphaël. - Succession
    .......... Page(s) .......... 11
  - 4 F Ecole Départementale de Métiers d'Arles. - Matériel et outillage
    .......... Page(s) .......... 12
  - 5 F Projet de construction d'un chemin de fer transsaharien
    .......... Page(s) .......... 13
  - 6 F Compte annuel de la Caisse Départementale de Retraites
    .......... Page(s) .......... 13
  - 7 F Liquidations et reversibilités de pensions
    .......... Page(s) .......... 15
  - 8 F Retraités Départementaux. - Indemnité de vie chère
    .......... Page(s) .......... 15
  - 9 F Application du décret du 17 juin 1938 aux agents départementaux. - Retraite anticipée aux anciens combattants et victimes de la guerre
    .......... Page(s) .......... 17
  - 10 F Loi du 14 juillet 1905. - Succession Depoux.
    .......... Page(s) .......... 19
  - 11 F Aliénés. - Augmentation du prix de journée à l'Hôpital Psychiâtrique d'Aix-en-Provence
    .......... Page(s) .......... 20
  - 12 F Canal du Verdon. - Compte d'exploitation 1938
    .......... Page(s) .......... 21
  - 13 F Secours viager. - Attribution à M. Terrat, servant à la Maison de retraite des vieillards de Montolivet
    .......... Page(s) .......... 21
  - 14 F Revue de défense nationale. - Souscription.
    .......... Page(s) .......... 23
  - 15 F Taxe départementale sur les instruments de musique à clavier. - Réponse à un voeu
    .......... Page(s) .......... 24
  - 16 F Aliénés. - Hôpital Psychiâtrique d'Aix-en-Provence. - Succession
    .......... Page(s) .......... 26
  - 17 F Caisse Départementale de Retraites. - Services antérieurs à l'Etat. - Application de l'art. 107 de la loi de finances du 31 décembre 1937
    .......... Page(s) .......... 27
  - 18 F Secours viager tenant lieu de pension. - Attribution à Mme Jourdan, veuve d'un cantonnier
    .......... Page(s) .......... 29
  - 19 F Fonds départemental de Chômage. - Chômeurs de nationalité tchécoslovaque
    .......... Page(s) .......... 30
  - 20 F Indemnités accordées aux hôteliers et logeurs hébergeant gratuitement des chômeurs
    .......... Page(s) .......... 32
  - 21 F Institution d'une Caisse spéciale de chômage en faveur des artistes non salariés privés de travail des arts graphiques, plastiques, dramatiques et musicaux
    .......... Page(s) .......... 33
  - 22 F Pension de retraite. - Cantonnier vicinal. - Prise en compte de services d'auxiliariat
    .......... Page(s) .......... 36
- COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET OBJETS DIVERS
  .......... Page(s) .......... 37
  - 1 T Vicinalité. - Chemin départemental n° 36 (ex-G. C. 26)
    .......... Page(s) .......... 37
  - 2 T Vicinalité. - Redressement du chemin départemental n° 38 (ex-I. C. 32) dans la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer
    .......... Page(s) .......... 38
  - 3 T Vicinalité. - Construction d'une route à grand trafic pour desservir le port aérien de Marignane
    .......... Page(s) .......... 39
  - 4 T Programme d'extension du réseau téléphonique à réaliser en 1939. - Avances à consentir à l'Etat
    .......... Page(s) .......... 41
  - 5 T Reconstruction du pont de Ferrières. - Concours financier du Département
    .......... Page(s) .......... 42
  - 6 T Réouverture de la mine de Trets. - Voeu du Conseil Général
    .......... Page(s) .......... 43
  - 7 T Ouverture et clôture des différentes chasses.
    .......... Page(s) .......... 45
  - 8 T Utilisation des forces nationales. - Emploi des carburants forestiers dans les véhicules à gazogène (pourcentage supplémentaire prévu par le décret du 17 juin 1938)
    .......... Page(s) .......... 46
  - 9 T Soumission au régime forestier de terrains communaux. - Forêt de Peypin
    .......... Page(s) .......... 49
  - 10 T Loi du 14 juillet 1905. - Hospices. - Etat des lits en 1938
    .......... Page(s) .......... 49
  - 11 T Vicinalité. - Occupation temporaire du domaine public
    .......... Page(s) .......... 51
  - 12 T Arles. - Musée Arlaten. - Réparations. - Fonds de concours
    .......... Page(s) .......... 52
  - 13 T Ecole d'Agriculture de Valabre. - Constitution du Conseil d'administration et du Comité de surveillance et de perfectionnement.
    .......... Page(s) .......... 53
  - 14 T Ligne Nimes-Arles de la Compagnie des Chemins de fer de la Camargue
    .......... Page(s) .......... 54
  - 15 T Port du Prophète. - Travaux d'amélioration. - Exécution d'une première étape
    .......... Page(s) .......... 56
  - 16 T Plan départemental d'organisation des transports publics de voyageurs. - Approbation ministérielle
    .......... Page(s) .......... 58
  - 17 T Règlement d'une affaire contentieuse
    .......... Page(s) .......... 62
  - 18 T Police de la chasse. - Classement du lapin de garenne comme nuisible
    .......... Page(s) .......... 63
  - 19 T Vicinalité. - Exploitation du Bac de Barcarin
    .......... Page(s) .......... 64
  - 20 T Suppression du passage à niveau de Saint-Antoine
    .......... Page(s) .......... 66
  - 21 T Commission Départementale du Travail. - Désignation des délégués
    .......... Page(s) .......... 67
  - 22 T Ecoles Normales d'Aix-en-Provence. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 68
  - 23 T Orphelinat Laïque Départemental. - Travaux
    .......... Page(s) .......... 69

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