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778 pages
Titre : Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 65 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]
Auteur : France. Convention nationale. Auteur du texte
Éditeur : P. DupontP. Dupont (Paris)
Date d'édition : 1897-1913
Contributeur : Mavidal, Jérôme (1825-1896). Éditeur scientifique
Contributeur : Laurent, Émile (1819-1897). Fonction indéterminée
Contributeur : Lataste, Lodoïs (1842-1923). Éditeur scientifique
Contributeur : France. Sénat (1875-1942). Éditeur scientifique
Contributeur : France. Chambre des députés (1876-1942). Éditeur scientifique
Sujet : Parlements -- France -- 1789-.... -- Sources
Sujet : Parlements -- France
Sujet : Politique et gouvernement -- France -- 1789-1799 -- Sources
Sujet : France -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources
Sujet : France. Convention nationale
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb373376731
Relation : Titre d'ensemble : Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série, 1787 à 1799
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37235734r
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : 279 microfiches ; 105*148 mm 279 microfiches ; 105*148 mm
Description : Collection : Les archives de la Révolution... Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1
Description : Comptes rendus des débats Comptes rendus des débats
Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Identifiant : ark:/12148/bpt6k49580t
Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
[Conrtttion~Mtionar&] ARCHIVES PAALEXQTEAJBE& p* mai 17934 539
Leeolate-PvyraYeau (Deux-Sèvres) (ar-
mée des côtes de la Rochelle).
Leeofotre (Seine-et^Ohe) (armée des
côtes de Cherbourg).
Lemalliaud (Jiorbihan) (Finistère et Mor-
bihan).
Leesge (Evre-et-Loir) (Enquête sur les
menées de^ Philippe-Égalité).
Le Tourmeur (Manche) (armée des Pyré-
nées-Orientales).
Ejevnssenr (Meurthe) (armée de la Mc-
selle).
Leyiris (Gard) (armée des Pyrénées-
Orientales).
Lombard-Laebaux (Loiret) (Haute-Ga-
ronne et Aude).
Louis (Bas-Rhin) (armée du Rhin).
(armée de la Mo-
selle).
Hailhe ( Haute-Garonne) (Haute-Ga-
ronne et Aude).
Maribon-Montac* (Cers) (armée de la
Moselle).
Mariette (Seine-Inférieure) (Enquête sur
les menées de Philippe-Égalité).
Mazode-Percin (Haute-Garonne) (armée
des côtes de la RochelLe).
Merlin (de Douai) (Sorti) (armée des
côtes de Brest).
Merlin (de Thionville) (Moselle) (armée
du Rhin).
Milhaad. (Cantal) (armée des Ardennes).
Neveu (Hautes et Basses-
Pyrénées».
H'ioehe (Indre-et-Loire) (armée des Alpes).
Xiou (Charente-Inférieure) (côtes de Lo-
rient à Dunkerque).
Pflleger (Haut-Rliin) (armée du Rhin).
Plet-IEeauprey (Orne) (Enquête sur les
menées de Philippe-Egalité).
rriear (Marne) (armée des côtes de Cher-
bourg).
Prieur-Duvernois (Côte-d'Or) (armée
des côtes de Cherbourg).
Projean (Harcle-Garonrce) (armée des Py-
rénées-Orientales;.
RervbeH (Haut-Rhin) (armée du Rhin).
Richard (Sarthe) (Maine-et-Loire et
Sarthe).
Ritter (Haut-Rhin) (armée du Rhin).
nomme (Puy-de-Dôme) (armée des côtes
de Cherbourg).
Roubaud (Var) (Alpes-Maritimes et
Var).
Mooyer (Hérault) (armée des Pyrénées-
Orientales).
Rnamps (Charente-Inférieure) (arinée.du
Rhin).
Ruelle (Indrj-et-Loire) (armée des côtes
de la Rochelle).
Salieeti (Corse) (Corse).
Sereslre (IUe*et-Yilaine) (armée des
côtes de Brest).
Seakrany (Pay-de-D6me) (armée de la
Moselle).
Talflen (Se'me-et-Oise) (Indre-et-Loire et
armée des côtes de la Roclielle).
Thibaiulean (Vienne) (armée des côtes
de la Rochelle).
Trallard (C6te-d'0r) (côtes de Lorient à
Dunkerque).
Tsabean (Indre-et-Loire) (armée des Py-
rénées-Occidentales).
SOUS MANDAT D'ARRÊT OU
PRISONNIERS
Camus {Haute-Loire) (prisonnier des Au-
trichiens).
Lamarque (Dordogné) (prisonnier des
Autrichiens).
Orléans (Philippe-Égalité) (Paris) (en
prison à Marseille).
Quinette (Aisne) (prisonnier des Autri-
chiens).
yt,la. Bancal (Puy-de-Dôme), prisonnier des
Autrichiens, est porté, par erreur, comme
ayant voté non.
DÉCÉDÉ ET NON ENCORE REMPLACÉ
Yerdollin (Basses-Alpes).
DÉMISSIONNAIRE ET NON ENCORE
REMPLACÉ
Dauberniesuil (Tarn).
NE FIGURENT NI PARMI LES VOTANTS
OUI, NI PARMI LES VOTANTS NON,
NI PARMI CEUX QUI SE SONT ABSTE-
NUS.
Pomme (Guyane).
Thabaud (Indre).
Villetard-Prunières (Yonne).
DÉPUTÉ NON ENCORE VALIDÉ
Génin (Mont-Blanc).
Leeolate-PvyraYeau (Deux-Sèvres) (ar-
mée des côtes de la Rochelle).
Leeofotre (Seine-et^Ohe) (armée des
côtes de Cherbourg).
Lemalliaud (Jiorbihan) (Finistère et Mor-
bihan).
Leesge (Evre-et-Loir) (Enquête sur les
menées de^ Philippe-Égalité).
Le Tourmeur (Manche) (armée des Pyré-
nées-Orientales).
Ejevnssenr (Meurthe) (armée de la Mc-
selle).
Leyiris (Gard) (armée des Pyrénées-
Orientales).
Lombard-Laebaux (Loiret) (Haute-Ga-
ronne et Aude).
Louis (Bas-Rhin) (armée du Rhin).
(armée de la Mo-
selle).
Hailhe ( Haute-Garonne) (Haute-Ga-
ronne et Aude).
Maribon-Montac* (Cers) (armée de la
Moselle).
Mariette (Seine-Inférieure) (Enquête sur
les menées de Philippe-Égalité).
Mazode-Percin (Haute-Garonne) (armée
des côtes de la RochelLe).
Merlin (de Douai) (Sorti) (armée des
côtes de Brest).
Merlin (de Thionville) (Moselle) (armée
du Rhin).
Milhaad. (Cantal) (armée des Ardennes).
Neveu (Hautes et Basses-
Pyrénées».
H'ioehe (Indre-et-Loire) (armée des Alpes).
Xiou (Charente-Inférieure) (côtes de Lo-
rient à Dunkerque).
Pflleger (Haut-Rliin) (armée du Rhin).
Plet-IEeauprey (Orne) (Enquête sur les
menées de Philippe-Egalité).
rriear (Marne) (armée des côtes de Cher-
bourg).
Prieur-Duvernois (Côte-d'Or) (armée
des côtes de Cherbourg).
Projean (Harcle-Garonrce) (armée des Py-
rénées-Orientales;.
RervbeH (Haut-Rhin) (armée du Rhin).
Richard (Sarthe) (Maine-et-Loire et
Sarthe).
Ritter (Haut-Rhin) (armée du Rhin).
nomme (Puy-de-Dôme) (armée des côtes
de Cherbourg).
Roubaud (Var) (Alpes-Maritimes et
Var).
Mooyer (Hérault) (armée des Pyrénées-
Orientales).
Rnamps (Charente-Inférieure) (arinée.du
Rhin).
Ruelle (Indrj-et-Loire) (armée des côtes
de la Rochelle).
Salieeti (Corse) (Corse).
Sereslre (IUe*et-Yilaine) (armée des
côtes de Brest).
Seakrany (Pay-de-D6me) (armée de la
Moselle).
Talflen (Se'me-et-Oise) (Indre-et-Loire et
armée des côtes de la Roclielle).
Thibaiulean (Vienne) (armée des côtes
de la Rochelle).
Trallard (C6te-d'0r) (côtes de Lorient à
Dunkerque).
Tsabean (Indre-et-Loire) (armée des Py-
rénées-Occidentales).
SOUS MANDAT D'ARRÊT OU
PRISONNIERS
Camus {Haute-Loire) (prisonnier des Au-
trichiens).
Lamarque (Dordogné) (prisonnier des
Autrichiens).
Orléans (Philippe-Égalité) (Paris) (en
prison à Marseille).
Quinette (Aisne) (prisonnier des Autri-
chiens).
yt,la. Bancal (Puy-de-Dôme), prisonnier des
Autrichiens, est porté, par erreur, comme
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DÉMISSIONNAIRE ET NON ENCORE
REMPLACÉ
Dauberniesuil (Tarn).
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NI PARMI CEUX QUI SE SONT ABSTE-
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Pomme (Guyane).
Thabaud (Indre).
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