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803 pages
84 [Convertie, nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
tiné le 8 messidor an II (26 juin 1794).
ROBESPIERRE le jeune (Augustin-Bon-
exécuté le 10 thermidor an Il (28 juillet 1794).
DAVID (Jacques-Louis), peintre. Est décrété
d'arrestation le 10 prai rial an III (29 mai 1795)
est ensuite amnistié.
BOUCHER (Antoine-Sauveur), électeur de la
section du Théâtre-Français.
E.AIGNELOT (Joseph-François), homme de
lettres. Est décrété d arrestation le 8 prairial
an III (27 mai 1795); est ensuite amnistié.
THOMAS (Jean-Jacques), licenciéès-tois. Meurt
de maladie le 27 pluviôse an Il ( 15 février 1794)
est remplacé par Desrues le 3 ventôse an Il
(21 février 1794).
ORLÉANS (Louis-Philippe-Joseph-Egalité de
Bourbon, duc d'Orléans), ancien Constituant.
Est condamné à mort le 16 brumaire an Il
(6 novembre 1793); est remplacé par Bourgain
le 27 brumaire an il (17 novembre 1793).
Suppléants.
LULIER (Louis-Marie), homme de loi, appelé
à remplacer Manuel, le 19 mars 1793, refuse
de siéger.
BOURSAULT (Jean-François), directeur du
théâtre de Molière. Remplace Manuel le 19 mars
1793.
PACIIE (Jean-Nicolas), ancien contrôleur de
la maison du roi; ministre de la guerre, puis
maire de Paris. N'a pas siégé.
FOURCROY (Antoine-François), médecin,
membre de l'Académie des sciences. Remplace
Marat le 25 juillet 1793.
BOURIGAIN (Denis-Guillaume), artiste. Rem-
place le duc d'Orléans le 27 brumaire an II
(17 novembre 1793).
ROUSSEAU (Jean). Remplace Beauvais le
9 ventôse an III (27 février 1795).
VAUGEOIS (Jean-François-Gabriel), ex-prêtre.
Remplace Danton le 27 vendémiaire an 111
(18 octobre 1794).
DESRUES (Philippe-François), électeur du
canton d'Issy. Remplace Thomas le 3 ventôse
an II (21 février 1794).
PAS-DE-CALAIS (11 députés)
ROBESPIERRE l'alrié (Maximilien-Marie-
Isidore). Opte pour Par s. Est remplacé par
Varlet.
CARMOT (Lazare-Nicola -Marguerite), officier
du génie, ancien député la Législative.
DUQUESNOY (Ernest- Jominique-François-
Joseph) cultivateur, anci n député à la Légis-
lative. Est condamné à mort et se tue le 29 prai-
rial an 111 (17 juin 1795)
ITERAS (Philippe-Joseph-François), homme de
loi, administrateur du département. Se tue à
THôtel-tlc-Ville de Paris dans la nuit du 9 au
10 thermidor an Il (27-28'uillet 1791). Est rem-
placé par Garnicr le 14 vendémiaire an III
(5 octobre 1794).
PAIN£ (Thomas), homme de lettres et philo-
sophe anglais. Nommé dans l'Aiane, l'Oise, le
Pas-de-Calais et le Puy-de-Dôme, opte pour le
Pas-de-Calais. Est exclu comme étranger le
23 nivôse an Il (12 janvier 1794) et remplacé
le jour même par Dubrœucq; est rappelé le
18 frimaire an III (8 décembre 1894) e' dège
en même temps que son suppléant.
PERSONNE (Jean-Baptiste), avoué à Saint-
Omer.
GUFFROY (Amand-fienolt-Joseph), procureur
du district d'Arras.
ENLART (Nicolas-François-Marie), président
du district de Montreuil.
B«. .ET (Philippe-Albert), maire de Cuinchy.
MAGNIEZ )Antoine-Guillain), administrateur
du district de Bapaume. Est mis en arrestation
le 22 juin 1793; est remplacé par Le Bon le
f juillet de la méme année; rentre à la Con-
vention le 10 thermidor an 111 (28 juillet
1795).
DAUN'OU (Pierre-Ctyude-François), ex-orato-
rien, vicaire épiscopal à Paris. Est exclu après
le 31 mai 1793 est rappelé le 18 frimaire an III
(8 décembre 1794).
Suppléants.
VARLET(Charles-Zachée- Joseph), ancien mi-
litaire, maire d'Hes in. Remplace Robespierre
atné qui à opté pou Paris; est exclu après le
31 mai 1793; et ra pelé le 18 frimaire an III
(8 décembre 1794).
LEBON (Gratien-François-Joseph), curé de Neu-
ville. Remplace Mariez le 1er juillet 1793. Est
guillotiné à Amiens le 26 vendémiaire an IV
(18 octobre 1795).
DU BBOEUCQ. (Jean-François), juge au tri.
bunal de Sâint-Omer Remplace Paine, le 23 ni-
vôse an Il (12 janvier 1794) et continue à siéger
malgré le rappel de ce dernier.
GARNIER (Charles-Louis-Antoine-Eugène),
administrateur du district de Calais. Remplace
Le Bas le 1 vendémiaire an 111(5 octobre 1'794).
GRENIER (de Violai nés), administrateur du
département, élu suppléant en remplacement
de Varlet devenu titulaire, dès le début, par
suite de l'option de 1 obespierre. N'a pas siégé.
PUY-DE-DOME (12 députés)
COUTHON (Georges), président du tribunal
de Clermont-Ferrand ancien député à la Légis-
lative. Est mis hors a loi le 9 thermidor an Il
et exécuté le 10 (27 et 28 juillet 1794). Est rem-
placé par Jourde le 4 endémiairean III (25 sep-
tembre 1794).
GIBEHGUES (Pierre), prêtre, ancien député
à la Législative.
IIAIGNET (Etienne- hristophe), administra-
teur du département, ancien député à la Légis-
lative. Est décrété 'arrestation le 10 ger-
minal an III (5 avri 1795); est ensuite am-
nistié..
HOMME (Charles-Gilbert), cultivateur, ancien
député à la Législativ Est mis en arrestation
le 2 prairial an 111 (2 mai 1795) et exécuté le
29 prairial (17 juin 1795).
tiné le 8 messidor an II (26 juin 1794).
ROBESPIERRE le jeune (Augustin-Bon-
exécuté le 10 thermidor an Il (28 juillet 1794).
DAVID (Jacques-Louis), peintre. Est décrété
d'arrestation le 10 prai rial an III (29 mai 1795)
est ensuite amnistié.
BOUCHER (Antoine-Sauveur), électeur de la
section du Théâtre-Français.
E.AIGNELOT (Joseph-François), homme de
lettres. Est décrété d arrestation le 8 prairial
an III (27 mai 1795); est ensuite amnistié.
THOMAS (Jean-Jacques), licenciéès-tois. Meurt
de maladie le 27 pluviôse an Il ( 15 février 1794)
est remplacé par Desrues le 3 ventôse an Il
(21 février 1794).
ORLÉANS (Louis-Philippe-Joseph-Egalité de
Bourbon, duc d'Orléans), ancien Constituant.
Est condamné à mort le 16 brumaire an Il
(6 novembre 1793); est remplacé par Bourgain
le 27 brumaire an il (17 novembre 1793).
Suppléants.
LULIER (Louis-Marie), homme de loi, appelé
à remplacer Manuel, le 19 mars 1793, refuse
de siéger.
BOURSAULT (Jean-François), directeur du
théâtre de Molière. Remplace Manuel le 19 mars
1793.
PACIIE (Jean-Nicolas), ancien contrôleur de
la maison du roi; ministre de la guerre, puis
maire de Paris. N'a pas siégé.
FOURCROY (Antoine-François), médecin,
membre de l'Académie des sciences. Remplace
Marat le 25 juillet 1793.
BOURIGAIN (Denis-Guillaume), artiste. Rem-
place le duc d'Orléans le 27 brumaire an II
(17 novembre 1793).
ROUSSEAU (Jean). Remplace Beauvais le
9 ventôse an III (27 février 1795).
VAUGEOIS (Jean-François-Gabriel), ex-prêtre.
Remplace Danton le 27 vendémiaire an 111
(18 octobre 1794).
DESRUES (Philippe-François), électeur du
canton d'Issy. Remplace Thomas le 3 ventôse
an II (21 février 1794).
PAS-DE-CALAIS (11 députés)
ROBESPIERRE l'alrié (Maximilien-Marie-
Isidore). Opte pour Par s. Est remplacé par
Varlet.
CARMOT (Lazare-Nicola -Marguerite), officier
du génie, ancien député la Législative.
DUQUESNOY (Ernest- Jominique-François-
Joseph) cultivateur, anci n député à la Légis-
lative. Est condamné à mort et se tue le 29 prai-
rial an 111 (17 juin 1795)
ITERAS (Philippe-Joseph-François), homme de
loi, administrateur du département. Se tue à
THôtel-tlc-Ville de Paris dans la nuit du 9 au
10 thermidor an Il (27-28'uillet 1791). Est rem-
placé par Garnicr le 14 vendémiaire an III
(5 octobre 1794).
PAIN£ (Thomas), homme de lettres et philo-
sophe anglais. Nommé dans l'Aiane, l'Oise, le
Pas-de-Calais et le Puy-de-Dôme, opte pour le
Pas-de-Calais. Est exclu comme étranger le
23 nivôse an Il (12 janvier 1794) et remplacé
le jour même par Dubrœucq; est rappelé le
18 frimaire an III (8 décembre 1894) e' dège
en même temps que son suppléant.
PERSONNE (Jean-Baptiste), avoué à Saint-
Omer.
GUFFROY (Amand-fienolt-Joseph), procureur
du district d'Arras.
ENLART (Nicolas-François-Marie), président
du district de Montreuil.
B«. .ET (Philippe-Albert), maire de Cuinchy.
MAGNIEZ )Antoine-Guillain), administrateur
du district de Bapaume. Est mis en arrestation
le 22 juin 1793; est remplacé par Le Bon le
f juillet de la méme année; rentre à la Con-
vention le 10 thermidor an 111 (28 juillet
1795).
DAUN'OU (Pierre-Ctyude-François), ex-orato-
rien, vicaire épiscopal à Paris. Est exclu après
le 31 mai 1793 est rappelé le 18 frimaire an III
(8 décembre 1794).
Suppléants.
VARLET(Charles-Zachée- Joseph), ancien mi-
litaire, maire d'Hes in. Remplace Robespierre
atné qui à opté pou Paris; est exclu après le
31 mai 1793; et ra pelé le 18 frimaire an III
(8 décembre 1794).
LEBON (Gratien-François-Joseph), curé de Neu-
ville. Remplace Mariez le 1er juillet 1793. Est
guillotiné à Amiens le 26 vendémiaire an IV
(18 octobre 1795).
DU BBOEUCQ. (Jean-François), juge au tri.
bunal de Sâint-Omer Remplace Paine, le 23 ni-
vôse an Il (12 janvier 1794) et continue à siéger
malgré le rappel de ce dernier.
GARNIER (Charles-Louis-Antoine-Eugène),
administrateur du district de Calais. Remplace
Le Bas le 1 vendémiaire an 111(5 octobre 1'794).
GRENIER (de Violai nés), administrateur du
département, élu suppléant en remplacement
de Varlet devenu titulaire, dès le début, par
suite de l'option de 1 obespierre. N'a pas siégé.
PUY-DE-DOME (12 députés)
COUTHON (Georges), président du tribunal
de Clermont-Ferrand ancien député à la Légis-
lative. Est mis hors a loi le 9 thermidor an Il
et exécuté le 10 (27 et 28 juillet 1794). Est rem-
placé par Jourde le 4 endémiairean III (25 sep-
tembre 1794).
GIBEHGUES (Pierre), prêtre, ancien député
à la Législative.
IIAIGNET (Etienne- hristophe), administra-
teur du département, ancien député à la Légis-
lative. Est décrété 'arrestation le 10 ger-
minal an III (5 avri 1795); est ensuite am-
nistié..
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député à la Législativ Est mis en arrestation
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