[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, 'pir'^oparteawnte!
Est élu 1er député des Ardennes et prend
séance en cette qualité.
PELLISSIER (Denis-Marie), député sup-
pléant à la Législative, médecin à Saint-Remi,
remplace Carra qui a opté pouf Saône-et-Loire.
LAURENS (Bernard), électeur de Marseille,
remplace le 1" octobre 1792, blouraille qui a
refusé le mandat de député.
MIN1IELLE l'ainé (Pierre), électeur d'Avi-
gnon, remplace Rebecquy démissionnaire. Est
condamné à mort le 9 brumaire an Il (30 oc-
tobre 1793).
BERNARD (Marc-Antoine). Remplace Karba-
roux le 20 août 1793. Est guillotiné le 3 plu-
viôse an Il (22 janvier 1794).
LEBLANC DE SERVAL (Jean-Baptiste-
Beno!t). Remplace Duprat le 22 nivôse an II
(11 janvier 1794).
LE ROI D'EMBLEVILLE. Est nommé
dans une élection complémentaire et n'a pas
siégé.
NOTA. Il résulte des deux listes formées en
exécution de l'article 2 du décret de la Conven-
tion du 13 fructidor l'an III, (30 août 1795), l'une
imprimée à Dijon, chez franlin, l'autre imprimée
à Paris à l'imprimérie de la République, certifiées
toutes les deux par les représentants du peuple,
membres du comité des décrets, procès-verbaux
et archives, qu'à partir de cette date les députés
en exercice des Bouches-du-Rhône se trouvaient
réduits à 4, savoir Durand-Maillane, Pellis-
sier dont le nom est écrit Pélissier, Laurens dont
le nom est orthographié Laurent, enfin Leblanc
de Serval appelé Leblanc tout court. Rovère ligure
au département de Vaucluse.
CALVADOS (13 députés)
FAUCIIET (Claude), évéque du département,
ancien député à la Législative. Est condamne
à mort le 9 brumaire an Il (30 octobre 1793),
et est remplacé par Lemoine le 9 pluviôse
an H (28 janvier 1794).
BVBOIS-DUBAIS (Louis-Thibault), ancien
député à la LégTslative.
LOSIONT (Claude-Jean-Baptiste), ancien dé-
puté à la Législative, administrateur du dépar-
tement. Est décrété d'arrestation le 30 vendé-
miaire an Il (21 octobre 1793), puis remis en
liberté.
LARIYIÈRE(Pierre-François-Jqachim-Hen-
ry), ancien député à la Législative, homme
de loi à Falaise. Est décrété d'arrestation le
2 juin 1793, se sauve, est remp!acé par Cos-
nard 'e 11 août 1793, est rappelé le 18 ventôse
an Ui mars 1795) et, à partir de cette date,
siège en même temps que son suppléant.
BONNET (Pierre-Louis), maire de Caen, an-
cien député à la Législative.
VinUOI (Louis-Alexandre-Jaçques), adminis-
trateur du département, ancien députa à la
Législative.
DOULCET DE I»ONT1 ïCOULANT (Louis-
Gustave), président du d partement.
TAVEAU (Louis-Jacques administrateur du
département.
JOUE» NE LONCHAMI» ( Thomas-Fran-
çois-Ambroise), officier municipal à Lisieux.
DUMONT (Louis-Philippe), membre du direc-
toire du département.
CUSSY (Gabriel de), ancien Constituant, an-
cien directeui de la monnaie de Caen. Est mis
hors la loi le 28 juillet 1793, est exécuté le
25 brumaire an Il (15 novembre 1793) et est
remplacé par Chatry-Lafosse.
LFGOT (Alexandre), chef de légion à Falaise.
DELLEVILLE (Jean-François-Philippe), pré*
sident du tribunal de Baveux. Est exclu après
le 31 mai 1793; est rappelé le 18 frimaire
an 111 (8 décembre 1794).
Suppléants.
CIIATRY-LAFOSSE ainé (Pierre-Jacques-
Samuel). Remplace Cussy. Est arrêté après la
journée du 12 germinal an III (1°r avril 1795).
COSNARD (Pierre). Remplace Larivière le
11 août 1793.
LEMOINE (Joachim-Thadée-Louis). Remplace
Fauchet le 9 pluviôse an II (28 janvier 1794).
LOMONT (François), juge de paix du canton
de Hottot. N'a pas siégé.
BLASCHER (Charles-François), maire de Fa-
laise. N'a pas siégé.
CANTAL (8 députés)
THIBAULT (Anne-Alexandre-Marie), ancien
Constituant, évéque u département.
IIILHAL'D (Jean-Baptiste), commandant de
la garde nationale d'Arpajon.
MÉJANSAC (Jacques), procureur général
syndic du département.
LACOSTE (Jean-Bap iste), juge de paix à Mau-
riac.
CARRIER (Jean-Bs jitîsle), homme de loi.
Guillotiné la 26 frimaire an 111 (16 décembre
1794).
!HALIIES(l)(Joseph\juge au tribunal de Sa-
lera. Donne sa démi sion le 6 octobre 1 /92 et
est remplacé le 7 octobre par Mailhes (Pierre).
CHABANOX (Antoine-Dominique); maire de
Dlurat.
lkEl!%rERGVE (Guillaume), négociant à Al-
lanche. Donne sa dé Mission le 10 avril 1793;
est remplacé par Berlrand.
MALIIES (1) (Pierre), négociant. Remplace
Mailhes (Joseph), démissionnaire.
BERTRAND (Antoine-Pierre), ancien Cons-
tituant, secrétaire général du département.
Remplace Peuvergue.
ilIlRAiliDE itige au tribunal de Mau-
riac. Remplace Mailhes s (Pierre).
(1) D'après le Dittionnatre de' Parlementaires l'acte
d'état civil de ces législateurs porto Mailha.
