Presse et revues
4 pages
Titre : Journal des débats politiques et littéraires
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1859-06-04
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Langue : français
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Description : 04 juin 1859 04 juin 1859
Description : 1859/06/04. 1859/06/04.
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
JOURNAL DÈS DÉBATS DU SAMEDI «4 JUIN 1859.
»
On éprouvera, selon l'oiateur, une étrange surprise
lorsqu'on relira dans une dizaine d'années le projet
de loi actuel, lorsqu'on Verra comment a été com-
prise l'exécution de la loi de 183T. Ia loi de 1855 a
supprimé le conseil municipal de Paris, et l'a rem-
placé par une commission administrative. Des en-
quêtes volumineuses ont eu lieu, enquêtes d'autant
plus précieuses qu'elles ne peuvent pas être suppléées
par les délibérations des conseils municipaux. Mais
ces enquêtes, l'orateur demande qui les a lues avant j
d'accomplir un acte dont le résultat sera de changer
l'établissement de la propriété, dé renverser et d'éle-
ver des fortunes. La commission a développé une ac-
tivité prodigieuse; mais elle n'a pu parvenir, c'est le ]
rapport qui le déclare, qu'a saisir quelques principes (
surnageant à la surface de cet immense dossier. ¡
M. le rapporteur a donc dû écrite son rapport d'une
main en feuilletant de l'autre. L'honorable membre
ne comprend pas une telle précipitation dans l'étude 1
d'une loi.
Cette loi, que, dans son opinion, le gouvernement
n'avait pas le droit de préparer, à raison de l'organi- J
sation spéciale des conseils du département de la
Seine, le gouvernement avait encore moins le droit >,
de la présenter. En effet, comme le rappelait tout à
l'heure l'honorable M. Curé, en 1852, à la veille d'une
grande élection, le gouvernement n'a pas seulement J
imprimé dans le Moniteur, il a fait afficher dans toutes
les communes intéressées un avis dans lequel il décla-
rait que la malveillance seule pouvait avoir conçu le
projet d'annexion que c'était là un piège grossier au-
quel les électeurs ne se laisseraient pas prendre. L'ho-
norable membre ne comprend pas qu'après de pareil-
les déclarations on oublie aujourd'hui ces promesses
d'alors, ces promesses sur la foi desquelles se sont
édifiées des fortunes respectables, car elles ont pour
base, le travail de chaque jour. A sept années de dis-
tance, alors que le pays est en présence d'une guerre,
que l'emprunt est en quelque sorte en permanence,
car la ville en a déjà contracté trois et l'Etat en est au
quatrième, lorsque les populations, confiantes dans
les assurances du gouvernement, ont afflué dans la
banlieue et y ont établi le siége de nombreuses in-
dustries, l'orateur s'étonne que le gouvernement
vienne présenter ce projet de loi, en demandant le
vote immédiat. Mais il croit que la Chambre y re-
gardera à deux fois avant de le voter:
Ce qui intdresse Paris intéresse la France entière.
M. Curé vient de déclarer, au nom de son départe-
ment, qu'il repoussait ce projet, parce qu'il ne lui
paraissait pas juste d'appliquer, au budget de la ville
de Paris des fonds qui pourraient être plus utilement
employés à des dépenses pour les départemens. L'o-
rateur dit que, quant à lui, député de Paris, c'est au
nom de Paris qu'il refuse un prétendu bienfait, Ii dit
qu'il voit déjà la spéculation prenant ses mesures
pour profiter du vote de la loi. Supprimer l'ancienne
banlieue, c'est en effet rendre nécessaire la création
d'une banlieue nouvelle. Or les gens d'affïires savent
que les terrains qui se vendaient à l'arpent vont se
vendre au mètre.
L'orateur cherche en vain l'intérêt des annexions
projetées. Il rend au gouvernement la justice de re-
connaître que le projet de loi se prépare depuis long-
temps. Une première commission avait été chargée
de l'étudier. La question lui parut moins urgente;
elle constata que l'opinion y était contraire. L'ora-
teur ne trouve pas sérieuses les raisons que l'on
fait valoir a l'appui. On dit d'abord que lalpi de 1841
avait prévu l'extension des limites de Paris jusqu'aux
fortifications; que, par conséquent, toutes les indus-
tries qui se sont établies en deçà de cette ligne l'ont
fait à titre précaire, car la loi de 1841 était pour elles
un avertissement mais, au contraire, le rapport de
la loi de 1841 s'attachait à .rassurer à cet égard les
communes suburbaines.
On dit ensuite que la voirie de la banlieue a be-
soin d'être perfectionnée, que les rues y sont mal
percées, que l'unité d'administration est nécessaire
pour y mettre de la symétrie. Il faut donc s'attendre
à voir, le lendemain du vote, l'expropriation s'instal-
ler daus la banlieue. L'orateur plaint la banlieue qui
ne connaissait pas jusqu'ici cette" triste cause de la
eherté des loyers et qui va la connaître à son tour. Il
fait observer qu'il n'y avait pas un conseil municipal
d'une seule des communes suburbaines qui se fût
opposé aux-règlemens que l'administration centrale
aurait voulu établir pour régulariser la voirie dans la
banlieue. Est-il vrai d'ailleurs que ces grands rema-
niemens soient nécessaires? Beaucoup de ces com-
munes sont mieux percées, ont des maisons mieux
aménagées que certains quartiers de Paris.
On ajoute que la banlieue après l'annexion aura
une bonne police. Ce motif est-il plus solide? Le gou-
vernement fait valoir que Paris possède un agent de,
police par 356 habitans et par hectare, tandis que
dans la banlieue il n'y a qu'un agent de police par
5,000 habitans et pour un nombre d'hectares considé-
rable. Mais il aurait fallu pouvoir ajouter qu'il se'
commet moins de crimes dans Paris que dans la ban-
lieue. D'ailleurs tout le département de la Seine n'est-
il pas placé sous la même direction? Pourquoi donc
la police est-elle moins bien organisée sur un point
que sur les autres? Pourquoi les sergens de ville ne
sont-ils pas répartis, selon les bssoins, 'dans les di-
verses communes environnantes?
On parle des secours qui seront donnés aux indi-
gens, des églises, des hôpitaux qui s'élèveront dans
les communes apprès l'annexion. Mais l'orateur de-
mande si, après l'extension des limites de Paris, il
n'y aura plus de banlieue, plus d'agglomérations ex-
térieures, envoyant dans Paris leurjj habitans pour y
trouver le plaisir et le secours, le thi'-âtre et l'hôpital.
Il n'existe pas de grande ville sans faubourgs. Il n'y
a que les villes mortes qui voient cesser la vie autour
d'elles, qui restent comme de gigantesques monu-
mens abandonnés, comme des Babylones en ruines.
La plupart des communes suburbaines ont des
budgets réguliers et une' comptabilité sérieuse à ce
point de vue, pourquoi serait-il besoin de les annexer
à Paris? C'est, dit-on, pour donner à la ville plus
d'espace; mais cela est-il bien nécessaire ? L'orateur
engage ceux qui pourraient être touchés de cet argu-
m,ent à parcourir, avant d'émettre leur vote, les vastes
étendues qui avoisinent le mur d'octroi ils pourront
voir 5 millions de mètres de terrains restant encore
à bâtir. Si l'on ajoute à ces terrains ceux qui sont
encore vagues dans la banlieue, immédiatement le
prix des terrains de l'intérieur sera avili, les con-
structions commencées' seront pour la plupart aban-
données, la valeur de la propriété foncière se trouvera
considérablement réduite.
L'orateur ne prend pas au sérieux ce que les dé-
fenseurs du projet disent à propos du vin, qu'un
grand nombre dliabitans de Paris vont chercher de
l'autre côté du mur d'octroi. Le vin, dit- on. y est
à boa marché; mais, à raison du défaut de sur-
veillance, les débilans le frelatent et ne vendent
qu'une boisson détestable. Lorsque la banlieue,
ajoute-t-on, sera annexée à Paris, la surveillance ac-
tive des «gens de l'autorité rendra ces falsifications
impossibles; les consommateurs paieront peut-être le
M. le rapporteur signale l'utilité et les avantages
le l'entrepôt. Il ajoute que ces avantages ont été
tfnéralises par lés soins de la commission. Elle a
tîargî les 'faveurs de l'entrepôt, et, écartaut les ob-
tacles que l'o'a pouvait rencontrer dans la routine,
Ile a indiqué pour La fillette tout entière un entrepôt,
lui ferait de cette commune un véritable port franc.
,a commission a sérieusement recommandé cette,*
assure au gouvernement, afin de désintéresser com-
létement la commune de La Villette.Pour Bercy, des
assures analogues ont éJé proposées.
M. le rapporteur examine ensuite la position ueg..
aaniifacturièrs en ce qui concerne les objets servant
là fabrication, les matières premières ou le com-
mslible. Il Convient que l'annexion produira un ren-
hérissement; mais c'est ce qu'on a voulu. Il faut •
ne ce soit ainsi, sous peine de voir se perpétuer le
égime du privilège. En même temps.la commissiona
oulu que les manufacturiers eussent sept ans pour
e préparer. Déjà ils sont devenus très riches, et c'est
e que prouve le fréquent changement de proprié-
aires qui a lieu pour leurs élablissemens. La com-
mission veut qu'ils rassemblent leurs forces pout vi-
re encore sous l'empire de la nouvelle loi.
L'annexion sera-t-elle la ruine pour eux M. le
apporteur se refuse à le croire lorsqu'il voit que dans
'intérieur de Paris une foule d'industries similaires
ivénl bien. L'orateur demande donc que écarte
iu débal les exagérations, et que l'on n'aille pas. à
iropos du projet de loi, parcourir les ruines des Ba-
lyione ou des Persépolis. 11 n'est point question de
;ela. Il s'agit de la situation d'un certain nombre de ̃
nivilégiés, situation qui doit changer, l'équité le
eut ainsi, mais situation qui ne sera changée qu'agi
fec beaucoup de ménagemens.
M. le rapporteur fait ressortir l'importance des dis-
lositions contenues dans le premier paragraphe de
'article 7, tel qu'il a été modifié i}ar la commission
;t le Conseil d'Etat, et qui porte que les usines de la
lanlieue ne pourront être pendant sept ans assujetties.,
»our la fabrication de leurs produits non soumis aux
Iroits d'octroi, ou de ceux qui devront être expé-
liés hors du territoire de Paris, à des droits supé-;
leurs à ceux qu'elles paient actuellement pour les
;ombustibles employés àla fabrication el les matières
)remières dont on peut suivre et constaler la trans-
'ormation. Le manufacturier de l'ancien Paris n'aura
ras l'avantage de' cette restitution de droit .a l'expor-
lation.
En finissant, M. le rapporteur dit que la Chambre
loit reconnaltre que les ménagemens ont été accu-:
nulés par le projet de loi. C'est après avoir pris toutes
'es précautions que les membres de la commission
;ont venus dire a leurs collègues La loi est néces-
saire et juste; vous pouvez la voter en toute sûreté
de conscience.
M. LIE «ksîkK-Vï/ baron coBSSli se de-
mande si l'annexion proposée pour Paris présente le;
mêmecaractère d'utilité que les propositions de réu-
nions de communes dans les départemens, sur ltsquel-r,
les la Chambre a été fréquemment appelée à délibérer.
11 se prononce pour la négative. La situation de Paris
est tout exceptionnelle; c'est le cœur de la France;
on doit s'attacher moins à agrandir et à embellir
Paris, qu'à le fortifier de manière à en faire une
place de guerre inexpugnable. Cette nécessité rëV
suite de tous les faits survenus en France depuis
1789 et dont l'influence a été d'appeler progres-
sivement au centre presque toute la vitalité et
toute la force du pays. Autrefois ou pouvait perdre •
Paris sans que la France fût conquise; aujourd'hui/
dans l'opinion de l'orateur, une armée ennemie qui
entrerait victorieuse à Paris dicterait des lois à tout
l'Empire. C'est ainsi que la question fut appréciée en
1841, et de là vint qu'on se décida à entourer Paris
de fortifications.
Après quelques observations sur les différent sys-
tèmes de fortifications qui, à cette époque, furent mis
en présence, t'orateur. aborde l'examen du projet
d'annexion. Il se plaint de la tardive présentation
de ce projet de loi et du peu de temps laissé en
cette occurence aux délibérations du Corps-Législa-
tif. Il déclare qu'en principe il ne repousse pas
l'annexion, parce qiie. depuis l'établissement de l'en- y
ceinte continue il est évident pour lui que toutes les
populations qu'elle embrasse doivent être soumises
rigoureusement aux mêmes règlemens administra-
tifs, comme en état de siège aux mêmes règlemeùs
militaires mais ce qu'il ne voudrait pas, c'est que
le nouveau Paris qui couvrirait l'immense terrain mis
à sa disposition fût construit en entier avec le luxé
qui distingue la ville actuelle. Il désire qu'on se p/é-,
occupe avant tout des moyens d'organiser la police,
l'assistance, la sûreté et la salubrité publiques.
Il souhaite enfin que la défense de la capitale de la
France soit complétée de manière à ce que son invio-
labilité comme place de guerre soit assurée et que des
populations capables de 'la proi'-ger contra toute
agression y soicut agglomérées. Il aime à proclamer
qu'en Franco l'amour de la patrie est dans tous les
coeurs, et qu'en temps de guerre toutes dissensions
civiles s'effacent.. <>
Si la proposition d'annexion avait eu c?. caractère,
et qu'on y eût joint un projet d'extension des fortin
fie liions de la capitale, Phonorale membre l'aurait
adoptée avec empressement, II est convaincu cju.ï
la France serait prête à faire de nouveaux sacrifices.
pour assurer à jamais son repos et la stabilité du
gouvernement du digne héritier de l'Empereur Napo-
teon I". Quelque larges et solides que soient les bases
de la dynastie napoléonienne, la possibilité d'une
nouvelle coalition ne saurait, selon l'orateur, être
écartée d'une manière absolue; il importe donc de se
préparer à donner aux fortifications de Paris tous les
développemens qu'elles peuvent comporter encore, et
l'orateur n'hésite pas à affirmer qii'en présence d'un
tel intérêt, les départemens du Midi, dans leur pa-
triotisme, souscriraient de grand cœur à tous les sa-
crifices qui leur seraient demandés pour concourir, fi
cette œuvre éminemment nationale.
En définitive, l'honorable membre ne peut adopter1
le projet de loi tel qu'il a été présenté; il en,demandé
donc l'ajournement jusqu'à la prochaine session, en
exprimant le désir que le projet d'annexion qui com-
prendrait les nouveaux travaux à faire aux fortifica-
tions de Paris soit le premier soumis au Corps Le*
gislatif; nulle question ne lui paraît plus urgente. Il-
trrmine en citant les paroles prononcées en 1841 par
M. le comte de Chasseloup-Laubat au sujet des forti-
fications de Paris Paris imprenable, c'est la France
» invincible. Savez-vous la portée, la valeur de cette
» idée: Paris imprenable? Si elle peut se propager
» en Europe, c'est l'empêchement à toute coalition
» contre la France; là où le but est impossible, la
». pensée serait insensée. Paris imprenable, c'est donc
» la paix du monde. »
Plusieurs membres demandent le renvoi à demain.
La suite de la discussion est renvoyée à demain
trois heures.
La séance est levée.
Approuvé par la commission, le 26 mai 1859.
Le chef des secrétaires-rédacteurs,
DCXIg DE LMABBE.
uYméMiiiiii'iiiiiiimïïhhi mumwHmeaifflaCTamss^aaEBtsaBMBaBBy '6
réfugient de préférence dans la. banlieue; l'expé- ]
rience de 1848 l'a bien prouvé; aMrs l'émeute Vain- d
eue s'est réfugiée à l'extrémité de Paris. a
M. le rapporteur ne répétera pas ce qui a été si bien é
dit avant lui sur les avantages dont les communes s
annexées sont appelées à jouir sous le rapport de e
l'assistance, de l'instruction publique, des cultes, etc. q
Si ces communes, qui sont à la fois des villes parleur L
population et des villages par leur mode d'adir.imstra- n
tlon, restaient dans l'état présent, elles ne pourraient p
se procurer ces avantages et cela; non pas à cause n
d'une négligence blàmable de la part des autorités
municipales actuelles, mais uniquement parce rr
qu'elles manquent des fonds nécessaires. Ces fonds, a
l'annexion les leur procurera: les communes doivent b
donc désirer l'annexion. Ou objecte que ces commu- ci
nes ne l'ont cependant pas demandée de bonne foi, q
pouvait-on s'attendre" à une pareille démarche ? Où r(
trouverait-on des maires disposés à offrir spontané- v
ment le sacrifice de ieurs écharpes? Mais si les com- si
munes n'ont pas réclamé l'annexion, dix-sept com- ci
munes sur vingt-cinq, il ne faut pas Iloiiblier, ont ac- té
cepté cette mesure, les unes avec calme et les autres n
avec un véritable enthousiasme. v
L'honorable ptéopinaiH a paru craindre que pcn-
dant la courte durée de ses travaux, la commission r;
n'eût pas eu le temps de prendre connaissance de l'
tous les documens produits à l'appui du projet, docu- v
mens dont la masse présente un volume d'environ d
2 métres cubes et que, pour sa part, M. Picard dé- p
clare n'avoir pas eu le temps d'examiner. M. le rap- b
porteur s'étonne que, résolu à contredire le résultat c
de ces docurnens, cet honorable collègue n'ait pas p
cru devoir les étudier. Qaant à la commission,/elle v
s'est livrée à cette tâche avec le soin le plus scrupu- i
leux, elle n'y a pas même rencontré beaucoup de
difficultés dans toutes les pièces produites on ren- p
contre toujours les mêmes choses; il y a cinq ou six 1"
idées servant de thème à des développemens qui sont e
tous de même nature; la commission les a étudiées b
sérieusement et avec une conscience qui aurait dû p
lui faire trouver grâce devant le préppinant. d
Ii y avait urgence, et opportunité à prendre la d
grande mesure de l'annexion. Il y avait urgence, car r
c'est au mois de janvier que la question a fait ex- c
plosion et que toutes les études auxquelles on s'était ï
depuis longtemps livré se sont transformées en une f
rédaction qui iudiquait les bases de la mesure. C'est r.
en janvier dernier, l'orateur le répète, que la mesure t
projetée est apparue dans le Moniteur et qu'on a dit
aux populations Parlez et on vous entendra. Un dé- c
cret a indiqué les fermes dans lesquels la question était r
posée. Une enquête administrative s'en est suivie, et la c
commission en a vérifié toutes les phases. M. le rappor- s
teur demande donc encore une fois s'il n'y avait pas s
urgence. Dès que la question était posée, ne devait- elle
pas être résolue ? Quand on pouvait la résoudre, n'y
avait-il pas nécessité d'arriver le plus vite possible a i
cette solution? La commission l'a cru elle était com- i
posée d'élémens presque tous provinciaux, complé- i
tement désintéressés. Elle avait sa complète indépen- 1
dance, et elle a agi dans une entière liberté d'esprit. I
Les membres de la commission ont examiné, ont t
étudié, et ils ont été convaincus. Ils ont été convain- <
eus des avantages de la mesure et de l'absence d'm- 1
convéniens graves. 1
On premier avautage est de faire prévaloir 1 équité s
et d'effacer un privilège qui n'était plus qu'un ana-
chronisme. Laisser plus longtemps Par;s à l'état de i
ville assiégée, par le privilège, cela ne se pou-tait pas.
Les avantages que la mesure aura au point de vue
administratif et sous le rapport de l'assistance publi-
que sont si notoires que l'orateur n'a pas besoin de
s'y arrêter.
Quant aux inconvéniens, il demande à l'égard de
qui ils existeraient. Il passe en revue les diverses
parties de la population de la banlieue. D'abord il y
a la population indigente, et on ne pourrait pas ne
pas en tenir compte, car elle est, par rapport à la po-
pulation totale, dans la proportion de 1 sur 10. Les .i
indigens n'ont eu garde de réclamer; ils n'avaient
pas à réclamer, car ils seront bien mieux secourus
qu'ils n'ont pu l'être jusqu'ici. On créera des salles
d'asile, des hospices pour la vieillesse; les bureaux
de bienfaisance auront une dotation convenable.
Qui donc aurait se plaindre? Les bourgeois, dans
le sens ancien du mot? Les petits rentiers? Il n'y a
point trace de-leurs réclamations. Et M. le rapporteur
fait remarquer qu'il ne serait pas possible d'alléguer
ici une prétendue insuffisance de l'enquête. L'en-
quête a été parfaitement libre, et tous les intérêts ont
pu se produire. D'après ce qui s'est passé dans cer-
taines localités, on a pu se convaincre que les pou-
voirs municipaux n'avaient pas besoin d'être électifs
pour s'exprimer en toute liberté. Il y a eu des com-
munes où le conseil municipal, nommé par le préfet,
s'est mis la tête de l'opposition. Tel maire, quoique
égalcTipnt nommé par ]n préfet, s'est par la
vivanlé de sa résistance, à l'annexion. On a pu voir
dans certaines loc dites une sotte d'insurrection mo-
rale émanant des habitant les plus notables Mais les
petits employés, les pttils rentiers n'ont pas réclamé
ils ont compris que si la nouvelle mesure leur impo-
sait une légère augmentation de charges par l'octroi
(environ 1 fr. par mois), il y aurait des compensations
importantes que d'ailleurs, même en restant dans
l'état actuel, les communes auraient été bientôt obli-
gées de faire des. sacrifices, afin d'être mieux admi-
nistrées.
D-ins beaucoup de communes, les centimes addi-
tionnels étaient très élevés et montaient quelquefois
jusqu'au chiffre de 40 c. Cela va disparaître. Et encore
une fois la contribution mobilière, celle qui se sup-
porte plus difficilement qu'un octroi confondu dans
le prix de l'objet de consommation, sera pour un très
gran 1 nombre d'habitans diminuée, la contribution
personnelle supprimée..
Oa a parlé des débitans, et on a fait des plaisante-
ries sur le vin qui se consomme en dehors des barriè-
res. Mais la Ctiambre, gardienne de la santé et de
la moralité publiques, la Chambre qui n'a pas
voulu voter vainement des lois contre les falsifica-
tions approuvera certainement que-la police s'exerce
eflic vcement dans la banlieue et que l'on assure aux
consommateurs, pour un prix un" peu plus élevé, un
vin qui soit une boisson honnête et sincère. Les débi-
tans n'ont point réclamé, ou plutôt quatre débitans
seulement l'ont fait. Voilà donc encore un intérêt qui
ne s'est pas senti alarmé, et pourtant l'orateur fait re-
manquer que c'est l'intérêt le pins bruyant et le plus
criard.
t Reste l'intérêt des manufacturiers et des commer-
çans. C'est celui qui a le plus préoccupé la commis-
sion. Les communes jouiront de l'entrepôt. On sait
que la faculté d'entrepôt n'est pas une faculté qui
puisse être arbitrairement îefusée. Tout marchand en
t -gros peut réclamer l'entrepôt et il l'obtiendra. La sa-
» tisfaction donnée est donc complète. Elle est assurée
pour dix ans, mais M. le rapporteur dit qu'évidem-
t ment elle se perpétuera, et qu'à cet égard une vérita-
s ble promesse a été faite. Bientôt Paris entier jouira
e de la faculté d'entrepôt réel. C'est ce qui résulte des
c termes de l'article 5 amendé.
vin un peu plus cher, mais il y aura amélioration dans
la qualité de tous les objets de consommation, et, en
définitive, il n'en coûtera guère plus pour vivre dans
Paris qu'il n'en coûtait auparavant pour vivre dans la
banlieue. L'orateur déclare qu'il a vu beaucoup de gens,
très affectionnés au gouvernement, qui avaient peine a
se laisser convaincre par ce raisonnement ils objec-
taient que bi, pour bâtir, il fallait payer un droit
d'oetroi sur les matériaux, si,'pour vivre, il fallait
payer un droit sur les denrées, il était difficile de
croire que cette augmentation de taxes devint une
cause de bon marché pour toutes choses.
Spécialement en ce qui concerne les boissons, l'ho-
norable membre fait remarquer que, dans certaines
communes de la banlieue, ou ne payait que 1 fr. 50 c.
à 2 fr. de droits par hectolitre de vin: par l'applica-
tion nouvelle des tarifs, les vins paieront 20 fr. par
hectolitre dans ces mêmes communes. Il s'étonne que
l'on fasse supporter au vin de qualité ordinaire, des-
liné à réparer les forces de l'ouvrier, des droits égaux
à ceux que paient les vins servis sur les tables les
plih somptueuses.
Dans le but de prouver que la loi procède avec une
sage modération et avec une prudente lenteur, on a
fait remarquer que certaines industries pourront ob-
tenir de l'administration des adoucissemens dans la
perception des droits ou des facultés d'entrepôt. L'o-
rateur reconnaît,, en effet, que certaines situations
ont été favorisées à ce point de vue; mais, selon lui,
il en est d'autres qui perdent tout sans recevoir de
compensation. Les propriétaires surtout seront cruel-
lement lésés. Pour les communes de La Villette et de
Bercy, selon l'honorable membre, la ruine sera com-
plète. La Villette, qui compte 30,000 habitans, est le
siège d'industries considérables. A raison de leur si-
tuation près des chemins de fer et d'un canal, quet-
ques unes des usines de cette commune pe.ttvent
soutenir la concurrence avec les usines étrangères.
Quant à Bercy, commune de 10,000 liabitans, elle
se compose presque entièrement d'établissemens des-
tinés a servir de magasins pour les liquides et de lo-
gemens pour les négocians et les employés attachés
au commerce, des vins; si Bercy ne peut plus remplir
cette destination, il y aura sur ce seul point, selon
l'orateur, pour 40 millions de pertes. L'honorable
membre tait d'abord remarquer que la commune de
Bercy est parfaitement circonscrite entre des limites
naturelles, qui sont le chemin de, fer de Lyon, le che-
min de fer de ceinture et la Seine. II déplore que l'on
ait jugé à propos de comprendre cette localité dans
l'enceinte nouvelle.
L'orateur est convaincu que- si l'on ne mettait pas
trop d'empressement à voter la loi, les dispositions de
cette loi, mieux comprises enfin, seraient l'objet de
vives réclamations de la part de ceux mêmes qui ne
les ont pas combattues jusqu'ici. Il croit donc devoir
engager la Chambre à ne pas mettre de précipitation
dans sa décision et à ne pas voter trop vite de peur
de voter mal.
m. KiciiK, rapporteur, dit que le rôle d'oppo-
sant est toujours facile, irresponsable et agréable; il-
donne à ceux qui le remplissent des satisfactions de
toute nature, sans compter que l'impartialité de l'as-
semblée lui fait toujours un devoir d'écouter les
membres de la minorité et qu'elle les écoute avec
curiosité. Mais, selon M. le rapporteur, le rôle d'op-
posant aussi certains inconvéniens, Ainsi, a force
de contredire tout le monde, on finit quelquefois par
se contredire soi-même.
L'honorable membre s'étonne qu'un orateur appar-
tenant à un parti qui a la prétention d'arborer plus
haut que tous les autres le drapeau de l'égalité et les
principes de 1789 vienne défendre devant la Chambre
la cause des priviléges en matière d'argent, privi-
lèges dont la destruction a été le premier et le plus
légitime des actes de la révolution. La loi proposée
n'est pas seulement, aux yeux de M. le rapporteur,
une loi de bonne administration, de bonne police et
de bonne organisation financière c'est surtout une
loi de souveraine équité; ses dispositions sont ré-
clamées depuis iongtemps par les principes de-l'éga-
lité et de la-justice distrtbutivc. L'honorable membre
n'admet pas que des populations, par cela seul
qu'il leur aura plu de venir adosser leurs habitations
aux murailles de Paris, que des manufacturiers, par
-cela seul qu'ils auront jugé à propos de venir jouir
-des capitaux, des débouchés, des achats de matières
et des voies de communication que Paris offre en
abondance à l'industrie, aient le droit de se sous
traire au paiement des taxes municipales, sous pré-
texte qu'ils sont placés quelques pas au delà du mur
d'octroi.
Il y a là, aux yeux de M. le rapporteur, une situa-
tion intolérable; la défendre dans un intérêt d'oppo-
sition, c'est défendre la cause de l'inégalité des con-
ditions financières, c'est-à-dire la pire des inégalités.
C'est l'idée qui a le plus vivement saisi l'orateur, et
qui, depuis ptus de vingt ans, au fond mê:ne des Ar-
«ieno.es, l'a rendu partisan de l'annexion. Toutes Us
fois qu'il franchissait la barrière de Paris, il se de-
mandait pourquoi certaines usines échappaient à
une grande partie des charges imposées à des usines
de même nature. C'est là suriout, selon M. le rappor-
teur, le côté moral, le caractère le plus élevé du
projet. La cause que l'on vient de défendre c'est
celle des privilégiés et de privilégiés moins inléres-
sans que ceux des hommes frappés par la révolution
de 1789-, car ceux-ci du moins avaient pendant des
siècles défendu la Frauce et servi la monarchie les
autres sont des privilégiés volontaires, spontanés que
ne protègent ni la consécraiioa du temps, ni le pres-
tige des services rendus.
L'orateur s'attache ensuite à faire ressortir ce qu'il
appelle les avantages matériels du projet; il indique
d'abord le bénéfice de l'établissement d'une meil-
leure police dans les communes annexées. On montre,
selon lui, de l'injustice et de l'ingratitude envers
cette police dont la mission est de protéger la
sécurité des citoyens; trop souvent on voit même dis
amis de l'ordre se donner le tort de rire de certains
sarcasmes surannés dirigés coutre la gendarmerie et
contre la police qui veillent sur leurs personnes et sur
leurs propriétés. l'honorablerapporteurditqu'ilestfa-
eile derire de la police lorsqu'on vit enfermé en sûreté
chez, soi; mais si, pendant mie obscure nuit d'hiver,
l'honorable préopinaot élait forcé d'aller parcourir
les steppes qui séparent Belleville de La Villette, la
commune de ses affections, l'orateur incline t croire
que M. Picard regretterait la disproportion trop
grande qui existe entre le nombre des agens et celui
des hectares dans ces localités. Il y aurait sans doute
âcet égard bien des préjugés détruits si l'on pouvait
trouver quelque mot nouveau, grec ou non, pour rem
placer le mot de police, comme on a changé l'expres-
sion de droits riuni3 en celle de contributions in-
directes. L'honorable membre ajoute qu'indépendam-
ment de cette policq qui veille sur les propriétés et
sur les personnes, il y a encore, il faut qu'il y ait, une
police politique; aucun gouvernement, quel qu'il soit,
ne peut s'en passer. Or cette police, en particulier, est
mal faite dans la banlieue. De ce qu'elle est moins
clairvoyante hors de Paris, il résulte qu'en temps de
trouble les gens qui craignent l'oeil de la police se
hmiihiibiiu'iii u'wtM–i– ̃winHi'ii'ni'Hiiiii ihiwhmi ''WWliTiirrainr rtWBMIinTBMWiTTîTBft
Sue, les Chauffeurs, dont le succès est assuré
d'avance.
Rien de plus agréable que les soirées mu-
sicales du Pré Catelan, qu'une promenade en
voiture autour de la pelouse aux accords d'un
orchestre excellent, au milieu d'une atmosphère
parfumée des senteurs exquises qu'exilaient j
lea massifs. Tous les soirs, concert par la mu- 1
sique de la gendarmerie de la garde.
A l'Hippodrome, fête extraordinaire. i
Après-demain dimanche, ascension de ballon
et l'homme invulnérable.
Le Gymnase-Dramatique donnera mardi P
7 juin une représentation extraordinaire orga- 1
nisée par les soins de Duprez au bénéfice d'un t
de ses élèves, conscrit de la classe 1859. A cette (
représentation concourront les artistes de l'O-
péra, de la. Comédie-Française, de l'Opéra-Co- 1
mique, du Théâtre-Lyrique, du Gymnase. En <
voici les principaux élémens Un Caprice, d'Al- (
fred de Musset, par Bressant, Mu« Augustine ]
Brohan et Savary; Maître' Palheliti, par Cou- ¡
derc, Prilleux, Lemaire, Berthelier, Cabel, i
Mm" Révilly et Decroix; une pièce du théâtre 1
du Palais-Royal une pièce du Gymnase et un r
intermède musical ainsi composé duo- du (
Chalet, par M. Léon Duprez et M. Quesnel, le bé- r
néficiaire; duo du Songe d'une nuit d'été, par 1
Duprez et Mme Van-den-Heuvel-Duprez; l'air des {
Diamans de la Couronne, par MUe Mari mon; En- i
tre deux feux, trio de Duprez, chanté par
Duprez fils, ïlmestVan-den-Heuvel et Marhnon; r
l'air â'Âetéon, par Mmo 'Miolan-Carvalho duo (
des Noces de Figaro, par Mmes Miolan-Carvalho (
et Van-den-Heuvel-Duprez; sicilienne des Fe'- l
pres, de Verdi, par Mme Van-den-Heuvel Trois 1
Ténors sérieux, trio bouffe, par Duprez, Guey- {
mard et Barbot. F. Camus.
1
SÉNAT.
Le Sénat s'cst.réunl le mercredi 1" juin, sous la
présidence de S. Exe. M. le premier président Trop-
long. (
M. le marquis d'Audiffret a lu le rapport sur la loi 1(
portant fixation du budget général des recettes et des 1
dépenses de l'exercice 1860. 1
La loi a été mise immédiatement en délibération, (
et le Sénat, à l'unanimité de 99 votans, a déclaré ne
pas s'opposer à -sa promulgation.
Des rapports ont ensuite été présentés par M. Bon- (
Jean (
Premièrement, sur la loi qui détermine le délai des
ajournemens d'Algérie en France et de France en
Algérie
Deuxièmement, sur la loi qui détermine les délais
des instances devant le Conseil d'Etat et devant la
Cour de cassation pour la Corse et l'Algérie;
M. le marquis de La Grange, sur la loi relative à un
règlement de pêche dans la Bidassoa
M. le comte de Grossolles-Flamarens, sur la loi re-
lative à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de
Hanvec (Finistère)
M. le comte Lemèrcier, sur quatorze lois relatives
à des emprunts et a des impositions exlraordinaires.
Le Sénat, appelé à délibérer, à la suite de chaque
rapport, a déclaré, par autant de scrutin séparés, ne
'pas s'opposer à la promulgation de ces lois.
Le banc des commissaires du gouvernement a, dans
le cours de la séance, été successivement occupé par
S. Exe. M. Broche, président du,Conseil d'Etat; M. de
Parieu, vice-président du Conseil d'Etat; MM. le gé-
néral Allard, Vuillefroy, Vuitry et Boinvilliers, pr&i-
dens de section, et MM; Godelle, Stourm, Lacase, Les-
tiboudois, Langlais, baron de Roujoux, Montaud, Al-
fred Blanche, de Boureuille et Layrle, conseillers
d'Etat.
Vu l'époque avancée de la session, le Sénat a ajourné
la lecture et l'examen'de la pélitiQn spéciale portés à
son ordre du jour. ̃»
A cette occasion, le Sénat a enlendu M. le baron
Dupin, M. le président du Conseil d'Etat et M. le
comte de Ségur-d'Aguesseau;
Des observations onlété-écbangéessur des matières
intéressant le règlement intérieur du- Sénat entre
M. le marquis de Boissy, M. le général marquis
d'Hautpoul, grand-référendaire, M. de Goulhol de
Saint-Germain et S. Exc. le maréchal Magnan.
Des rapports de pétitions ont, été faits par MM. Le-
febvre-DuruuS et le baron de Chapiiys-Montlaville.
One proposition a été déposée par un sénateur.
M. le président a anuoncé que cette proposition
suivrait le cours indiqué par le règlement.
La séance a été levée à cinq heures.
•« De même, chaque parti regrette moins,
dans toute page d'histoire, de voir intro-
duire des appréciations que de n'en avoir
pas lui-même fourni exclusivement la me-
sure. » A propos de la seconde publica-
tion, on peut donc s'attendre à voir en-
core d'autres phénomènes singuliers des
auteurs qui trouveront leur place trop petite
et celle des autres trop grande, des écoles
littéraires qui trouveront mauvais qu'on
leur taille leur part. Nous laisserons M. Va-
pereau se démêler de tous ces embarras et
ne voulons qu'annoncer son entreprise.
C'est quelque chose de pareil à V Année
scientifique et industrielle, si habilement ré-
digée par M. Figuier; l'idée étant bonne
avait réussi, il, n'y avait qu'à l'appli-
quer à un autre sujet- S'il est utile de noter
à la fin de chaque année les événemens
scientifiqùes et industriels qui l'ont mar-
quée, l'émotion qu'ils ont excitée, les espé-
rances qu'ils ont fait naître, et d'en estimer
ïâ valeur réelle avec- impartialité, il ne pour-
rait être inutile de noter les événeinens lit-
téraires qui ont éveillé la curiosité du pu-
blic, la force et la nature de l'impression
produite, puis, en s'isolant dès impressions
du dehors, d'examiner les ouvrages en eux-
mêmes, de marquer le bien et le mal. Il ne
faudrait, panr cet examen, qu'uiïe raison
judicieuse et équitable, dégagée des partis
pris, ouverte à toutes les idées, du tajent lit-
téraire, pour exposer avec intérêt les œu-
vres, les questions, et faire valoir ses pro-
pres jugemens. Or il est visible que M. Va-
pereau,nourri de l'éducation classique, ai-
mant, en conséquence, le bon sens, le bon
goût et la morale, n'a pourtant pas d'affec-
tions exclusives ni de haines intraitables,'
et que de plus il sait écrire plusieurs
morceaux sont des morceaux vraiment lit-
téraires, et avaient été déjà remarqués dans
la Revue de l'Instruction publique, une feuille
où on lit les livres dont on parle. A part le
mérite des décisions de M. Vapereau, il y a
une partie du livre curieuse,' celle où est
constaté l'effet produit par les divers ouvra-
ges sur le public. Comptez bien qu'au l>out
d'un an le public ne s'en souvient plus, qu'il
faut lui apprendre qu'il a été exaspéré contré
un livre, engoué d'un autre; il n'y a guère,
en ce pays-ci, d' événemens de l'année il y a
l'événement du jour, qui est effacé par l'é-
vénement du jour suivant; on veut tous
les matins du aouveau; on vit vite, et il n'y
a plus en France que quelques hommes ar-
riérés qui négligent « ce qui vient de paraî-
tre », pour se souvenir des nouveautés de
l'an 1637 et de l'an 1656, où le Discours de
la méthode et les Provinciales firent grande
sensation. L'Année littéraire continuée, nous
l'espérons bien, sera plus tard l'histoire du
public.
Autrefois, Fréron avait fait une publica-
tion pareille; elle parut de 1754 à 1776, et
ne forme pas moins de 290 volumes in-12.
M. Vapereau, en la rappelant, constate qu'il
n'a de commun avec elle que le titre. Vol-
taire s'amusaità appeler l'ouvrage de Fréron
TAne littéraire; il n'y a pas de danger à rap-
peler cette plaisanterie en parlant de 4' ou-
vrage de M. Vapereau. ERriFST BFRSOT.
Ernest BERSOT.
CORPS-LEGISLATIF.
Compte-rendu de la séance du mercredi
«S mai 18S0.
(Suite et fin.)
M. rie*.»» dit que le projet de loi ne devrait pas
être discuté à une époque aussi avancée de la session
La présentation tardive de ce projet au Corps-Légis-
latif aurait causé, selon l'honorable membre, une
surprise générale. Les esprits étaient ailleurs, la
guerre absorbait toutes les préoccupations; on devait
penser que le projet serait renvoyé à l'asuée pro-
chaine.
Le moment en effet serait mal choisi, suivant l'ora-
teur, pour donner à l'administration de la ville la
mission de confiance qu'elle sollicite; l'état de ses fi-
uances aurait dû lui conseiller d'être plus mo teste.
La Cour des comptes renouvelle cette année les griefs
qu'elle expose depuis 1852 contre l'administration
financière de la Ville. Le rapport dé cette Cour dé-
clare que depuis 1852 la Ville s'est crue dispensée
d'observer les règles de la comptabilité, sans les-
quelles il n'y a que désordre. Le moment n'était donc
pas opportun pour apporter à la Chambre le projet
de loi. Le gouvernement devait d'autant plus se
décider pour un ajournement, qu'il n'avait pas, sui-
vant l'honorable membre, le droit de présenter cette
mesure. La loi de 1837 s'y opposait; cette loi, qui
protége les intérêts des communes, a réglé la marche
à suivre quand il s'agit de déplacer des intérêts nom-
breux, n'exécuter des annexions qui changent les
fortunes, enrichissent les uns, appauvrissent les au-
tres, chose la plus grave que le législateur puisse
faire, la plus dangereuse que l'administration puisse
se permettre. Elle exigeait que des enquêtes sérieuses
eussent lieu, que les représentans légitimes des com-
munes intéressées fussent consultés, que les habitans
fissent connaître leur sentiment.
Bulletin des Théâtre*.
Demainsamedi, au Théâtre-Italien, solennité
musicale et dramatique, donnée par la senora
Maria Martinez, dite la Malibran noire. Concert êi
dans lequel on entendra Mmes Ernesta Grisi, k
des Italiens, Rabi, de l'Opéra, Claire Grangé,
du Théâtre-Lyrique; MM. Pagans, Vert, Marius
Laisné, Stari||las Kontzki, Ciebra, René Douay, s
Clément Loret, Manson, Collongues, Fournier. ci
Entre les deux parties du concert, un Ca-
price, »comédie en un acte, en prose, d'Alfred tf
de Musset, jouée par Bressant, MUe» Augustine a
Brohan et Savary, de la Comédie-Française. f r
-Au Théâtre-Lyrique pour les dernières q
représentations de Mm<> Miolan-Carvalho, Faust, fi
opéra en cinq actes, qui ne sera plus joué que cl
quatre fois. Mm« Miolan-Carvalho remplira le d
rôle de Marguerite; les autres rôles seront
joués par Barbot, Balanqué, Reynal, Cibot, g!
SI»>« Faivre et Duclos. ̃ d<
Au théâtre des Variétés, les Mystères de Vi
l'été tiennent parfaitement l'aftiche, et Leclère,
Lassagne, M11" Bader et Boisgontier rivalisent | à
d'entrain pour maintenir la vogue de cette b
joyeuse pièce. f(
-Les représentations du Naufrage de La Pey- l!
rouse, à la Porte-Saint-Martin, seront interrom-
pues dans quelques jours. On annonce, pour e
succéder à cette plèce^ la remise à la scène d'un n
des ouvrages les plus dramatiques d'Eugène il
OBLIGATIONS. Emp. I)elue, 1852,
COURS DE LA BOURSE DE PARIS MMMa. 1 lor Plus Plus Dernier Précéd.. ODLI~&.TIOlWS. Emp,]Jelge, 1852,
;) 18~9 ftamr,1t1r.~?i. JtTUMMt! cours, haut. bas. cours. clôt. -is~g~~o 445 = 4 1/2 0/0.
DU JUIN 4859; iii P~a. 8 tantc. cours. haut. has. cours. 1855 3 3/40/0", 445 0/0.
Du 5 JUIN 71/2B.. a cour 62 95- 62 55 fülé dé i4farseillo. Emprunt russe.
71j2.B. pour { fin cour 6315 6350.dlf 63 90 62 75 d 50 62 55 Ori~~84250/0..
1er Plus Plus Dernier P écéd 5 B. Trois pour 100. pro fin c 63 15 63 "0, d if 63 90 63 75 d 50 1848, 5 0~0. 970 Holland.,21/2,H. 10
.ouPTANT ler Pl s Plus Dernier r pr,,finp. d if d50 50 1848: 5 O/Ó.. "97Õ:: Holland"21j2.,t.H,
COMPTANT. ~J~j~ .Em.TroispourlOO,1859. 63 55 63 90 63 50 63 85 63 ~0/O~a~~ S~'c~
Yrols pour 100" .1. fin C d If d 50 Rouen, 1845, 4 0/0 Espag., Diff. eonv.J.
jouiss, du 22 t00, 6270 63.. 6280 15'B. Quatreet demi p. 1001852 n cour r 90 96 1847-49, 5 OJO. Dette 3 0,0, 383j~4
67f 7075808590 62 70 .63.. 6.80 ~nonremb,pend,10ans), ~r.nc. d If d 50 Havre, 1846, 50/0. -1.nlér,,30¡0, p c. 383i4
67f 70 75 80 83 90 .Banque de France.liquid. ~n; d« 1857.
63f 62f 90 95 90 85 Banque de rance. l!lJu!d, 1848, 60/0. Extér!cure1841. 41
63f62f90959085 ..BepartementdeIaSeme,liquid. ~3M 0 -~375_ 1857.
62f 90 95 63f Emp. 1857, de la Seine cour Nord, 3 0/0. 293 7i¡ Passive nouv..
62f 90 95 63f Emp. ~57, -], janv. 15 cour °· Est, 1852-1854-1856 470 Chem.Ouestsuisse 280
Emprunt 1859, L25CréditfoneicrdeFrMce).hqutd. 632 50 3 30/0, tout payé. 277 50 Chem. Ouest suisse 280
Empront i 63 45 63 75 63 45 63 65 63 25 ,Janv. ¡Act. de 59°f., 2:.>9p.) 15 cour 625 a à jjâle -Sud-Autr: Lomb. 437 50
joui~du~S 6345 6375 75 6345 45 6365 65 6.25 25 50B.sS~d~ liquid, 610.. 620 6i0.~n50 50 Bàle,50/0,r.à625f. d°Onlig. 30/0.. 220 50
Du 55 75 G5 3 50 B. j. janv. (Tout payé.) Iii cour 1.1\0.. 617 50 607 50 616 25 6iÔ Méditerranée, 50/0 482 50 do Obl!g, 3 0/0.. 2~0
~t.~00. pr ~'5'' 625 d 20 6~ '? d 10 "? H ~r~
et au-dessous, 75 dit 63 75 G410 63 75 Comptoir d l'sc., J, févr.. 1 iquid. ParisaLyon, 50/0. -Sévillea Xérès..
M:~75-'9'0 6375 6410 6375 (Tout payé.) 15 cour 705:: 3 DlO, r. à5D0.f. 285 %,ALEuns »]lv]Ensv jg
6H 64.LlO 20 Piémontais, payé,).. 15 cour 705.. 3 OJO, r: à 500r. 265 "VALEt1RIiI DIVERSES
64f64fl0 20 piélnoll tais, 5 0/0, i. janv. fincour 77.. Lyon-MédIt., 30/0. 286 25
Do 3,O/ 1853,j, Ja!1v, flucol1r 1 *1 5425 ouest, 1852-1854.. Bons du Trésor,
.D-'30/0,1853,].jauv.aiieonr S4 25 Uue~ 1852-1854.
lB.OrMans,]outssanceavrit..hqu)d.H90 ,7~})6'7~ <;m~n 1853 Comptoir financière.. 40..
Quatre et demi 2 25 B. (Tout payé.) 1& cour 1187 50 1200 1187 50 1197 50 d 1192 50 ;-4- Comptoir B4)nnard 40, 50
J'our 1852 T pr.t5 &95 .· d 20 1212 50 1225 d 10 1855, 3 0~ 287 5D Société Béchet.
oar tOA, 2 A. Nord, Jouissance de p 895 905 1855~ i 0/0 ~87 C. des cbem. de fer 197 50
Jouiss, du 22 mari, 90.. 905. 9030 9025 2 Nord, jouissance dé janv. :S9750~~ '287 Ports de rllarseille. it7 50
90f 90f lu 25 mars, 90 90 50 W 90 30 90 25 125 B. (Act. de 400 ir., t. p.) 15 cour 895 905 897 50 Gr.-Cenlral, 3 0/0. Porls de, i\larseJqe. 117 50
90f90f502590f 0 pr.15 .d20 .dIO ,c'gen.maritime.
y0f 20 30 i B. D°Act. nouvell., j. janv. p uid. 767 50 a 2D d 10 g à Genève ° 282 50 Ce én, maritime.
90f2030 Pair ,(Em. à 575fr., 300fr. p.) l5 q cour 76750 ~~enève.8250~
-Entpruntl859, pair (Em.a575fr.300fr.p-) 15 cour 770 76625 ~~7. 280 Quatre-Canaux
jouiss. du 2.2 mars, ..t.. pr. 15 d 20 d 10 Béziers 111 25 act, de jouiss
Do cel 1. de 500f. 50 60 B. Est. joul.-s.de novembre, ~'uid. 605.. 620.. 605.. 612 50 Rli6ne-et-t.ôir~ Bourôobue.
Do cei t. de 600t 1 Est, (Tout payé.) Ï~cour610..6t5.. 610..61250 60o.. ~3~TM~~ indemnit..
22 mars du pr. 1;:> :d d20 d 10 1 SocIété é auiricli. 2t0 5 Trois Canaux.
22mars, du 75 ~aL~-MMit.,j.mai. liquid 797 50 8;0 ~J5 8Dï 50 Bourbonnais, 3 0/0. 28 · Gbli
78 "ÏO 78 50- Pair (Tout payé.) t5 cour 798 75 8!0 ~95 8L0 800 Midi, 3 0/0 275 a g
40/O,j.du22mars 78 50 7850 Pair ( pr, 15 ~'?::d208~ :dl0- Ardeniles, 3 0/0 282 Zinc deSilésie.
0\1 t i OJ0 ancien, 50 Rlidi 'ouiss. ~r. ,15 d'1O 460 d 10 Dauphiné, 3 OJO. 282 50 Services des Mess. 620
jOUlSS. du 2'2. mars. 90 50 15 cour 452 50 460. Dauphlllé, '3 0/0. 282 50 SerVIc~s des Mess. 620
j 25 ( Tout payé.) ~) l5 cour 453 75 460.. 453 75 ~57 50 4'3 75 Orsay, 4 0/0. gar!s. du Gaz.. 730
Bangue de, France, pr. 15 M7. 10 Bess. à Alais, 3 0/0. b~lg,
jOUlss.janv.1'859.. 2760.o' 2760 75 Ouest, jouiss. avril. 11!1'l1d, 500 d Saragosse, 3 0/0. 237 50 r,az gen. de Paris.
ouiss. jany. M59 (Tout payé.) 15 cour ?:: SE~i:KS&
Départ. delaSeine. 215. 21250 (Tout payé.) 15 cour 5pp Romains, 300. 2t2 50 Union des Gaz.
p de la Seine. 215 212 50 C.Carmeaux-oul. ce g`" des Eaux.
O éd- .l n 'er 215. 2)250 pr, 15 15 d 20 d C.Carmedux-ioul.goc°des0mnibus.
Crédit.foncier. 630 640 630 .50 Lyon à Genève janv. iquid. 475 < F®xod kTtsAxa~se, Soc. de Londres.
.Gréait foncier. 4. 7 5.0' 610 50 Lyon à Genève, i. jany liquid. 475 PONDS J;:TD&.NGERI!I, Onin. de Londres.
n"nM500f 4. O/.? 457 50 1 (Tout payé.) 15 cour 475 Piémontais, 5 0/0. 78 50 Voitures de Paris. 31 !5
D'.d°3M) 427 5D 427 93 75 5J 50 Société autr Pr. 15 d 20. d 10 -30/0.C'tmm.-deParis.
D"~d'Obl"4~Ô' 93 75 93 75 .50Sociétéautnch.janv.)quid. 3j0_~ ~360.. ,OM.1834,40/O.Soci6t6Cail.
De 1c 93 75 ich.yi. jaay. liquid. 350 w Obl. 1834, 4 0/0. Société Cail
DO do 3 90. 90. Pair (Tout payé.) 15cour3o250360.. 350 ..360 352 50 ~9 ~LinMaberiy.
n"Promesspsd'ON I!r..15. d'l0 370 36250d10 Emprunt romain. 79.MinesdeIaHaute-
Crédit o il r.* 615 020 6!.50 612 50 612 50 1B, (Tout payé.) 15 cour 150 Na¡jles,r~c.Roth5. LOIre.
Compt. d'escompte. 580. 580., 50B,Dduphi!1é,JoUls~.janv,liquld. v8~. 90 ioulus.
C8E9i11VS DE FER. 500r.,250f, p, 15 cour d 20 495.. CHANGES, Papier. Argent. Papier. Argent.
Orléans t202 50 1200 12CO.. 50 Ardennesetlvlsl'lj.janv,lIqUld, 42i 50 0.
Nord 9(0 902 50 897 50 50 75 (Tout payé.) 15 ,rs~i4- 2131;2 2131;4
Do nouvelles. 770. 7i0 p ,15 d 20 d- 10 Anvers. 11(4 1.1, 21/4. 21/20/0
Est Do es, 606 25 :6i5- .50-~2~.?. Ha~bourg. 1~0 1;4 1893/4 t89l/4 t883/4 .<
pari; 800 ..80.800 .80625 790.75 15 cour d20' Londres. 317 25t0.2495.2492~
455 460.. 4,511.. ~r, 15 20 d 10 1Londres. -2515. ,J. 25 l0./ 24 95. 24'921/2
Ouest. 502 50 502 50 50 Victor-Emmanuel, J,déco liquid. 350. Madnd. 5 29.J. 5 171/2 5 15. 5121/2
Lyo,nàGen~ve. 4/5. 47150 50 477 50 (Act. de 500r.,400f.p,) 15cour 35125. 34.5.. Porto. 540. ·J.
Ly · autrîrli 352 50 360 352 50 pr. 15 d 20 d 10 Génes. 1.J. 11J4
Gralss~,sac à Béz. li>O. 150.50 Gr. Comp russe, j. janv.. lrquid. 48750 490 Livourne. 821;2 8'L/ 811;2.. 81.
Graisséssac Béz. 15D Naples
Arderrnesel!'01se. 4~5 pr.15 d20 d10 Vienne. 170.J. 165.J.
Ardennes f. payés. 50 Saragosse, jOl1iss, janv. P, ll md. 405. Trieste. 165. 'l'IO5
Yiclor-EfV,manuel.. 3:.>0. 350., .75 (A'ct. dc500r.,400C:p,f [5 cour ili5 coirl 405" Venise.
Vietor 3~U 48750 ( P pr.15 d d20 dl0 Milan.J. 247, '!4.6.
~rande
SaXse. 40750 405. 25Romams,jouiss.avnl.hquid. d Francfort..217.2161/2 ..2151/2 ..2t4]/2.
Saragossé. 407 50 payé.) Cour 217. 2161/2 2151,12 2141/2
Sî~ 280 (Toutp.yc.) 15four 360 petersbourg348.343.345.3i0.
Bord. âLa Teste. 420.. tinnid d20 dl0 "j j,fa«crM~'or6t
~Versailles~(r.~): 260 1 Bordeaux i La Teste. liquid. Mâtièrea d'or et d'argent. Or en barré, pair -Ar-
8 Alats .,anv, 260 .il (Tout payé.) 15 CoUr~ :¡ !geut.p~4~Piecesde:40a20fr.,a.i.,p.,24~
OB8CBT&1OIBE IMPEBS.4JL ASJMBUiBSTÏlA.THOÏÏ 3i£S LIQSE8
DR PARIS. TÉLÉGRAPHIQUES.
État atmosphérique des dîners points de la Frttnee et de l'étranger lo 3 juin 1 859,
à sept lienres do matin. •̃
NOMS Hantenr du barome TEMPÉRATURE VENT ÉTAT DO CIEL
en millimètres (2) (3) Z.. m t_ • mw»
Des !"°~r~, i^°~·f~
STATIOBS.^ ie3. le 2. Ie3. le 3. Io3. Ie2. 103. Ie2.
f
j '"̃
DnnKerqne. 753,1 753.4 +15."V 417.3 SOfaible. N.E faiblo. Couvert. Nuageux.
Mézjère 75S.4 75t. 0 +10.8 +18.7 NOfaible. REfaible. ConTort Nuageux.
Strasbourg. tti. Î53-6 +17.0 ^18.0 S faible. ESKfaiblo. Pluie. Brumeux.,
Paris. 752.0 752.0 +17.8 417.2 ESE très faible ESE faible. Très Tawireux CouTCrt.
Le Barre 752.9 71T.6 +15.0 +15.7 E faible. NE faible. Nubkoux. Nnasem.
Brest 748.0 7*9.0 +ti.0 +12.0 SE faible. Efort. Couvert. Pluie.
Napoléon-Vendée. 75*. 1 750.6 +15,0 +15.5 Elaible. O presoue nnl. Nuaseui. Plaio.
Limoges. 754.7 751. S +15.0 +15.0 E presque nul: 0 faible. Beau. Couvert
Montauban. 752.8 751.3 +17.3 +18.8 SEfaible. 80 faible. Bean. Coavott.
Bayonae. 752.3 751.3 +19.0 +10.2 SSEraible. KOfaible. Nuaîeux. Suaseui.
AYiiroon 759.7 758.0 +18.8 +18.5 8 presoue nul. Sfaible. Nnaseu*. CouTert..
Uon 755.0 743.2 +17.0 S faible. Sfaible, Nuaseui. Pluie.
Besancon 755.7 751.3 +15.7 +17.5 KOfeible. no presa. nul. Beau. Couvert.
Alser 76t.3 +23.2 SOtalble.- Beau.
^IBANCtEK.. ̃̃̃̃' ̃•'
Madrid 751.8 +10.0 Sfaible. Kuaienx.
San-Femando 759.2 +18.5 Oassoitort. Couvert.
Rome.
Turin, 758.0 +19.0 N- v «uageax.
Florence,
Braxelio». 752.9 754.5 +16.2 +21.9 NE faible. ENE tr- faible. Très nuairenx. Nuagenx.
Vienne.. >•••
Lisbonne .+17.1 OSOass-fort- Couveit, plaie.
Salnt-Pétonbonrg 750.9 759.5 417.8 +2).6 SEfalble. Haaïoox. Serein.
Moscou.. 750.1 +21.3 Calme. ̃iorein.
Nicolaïef. 754.7 +20.0 Calme. HaMtetu.
Kiew
Conjtantinoplo
s ̃ -<̃
PARIS (l). •̃•.̃̃
9 heures du malin 752.0 752.0 +19..8 +1?.9 ESE très faible SE fort Convert. Coaverl, plola.
Midi. 7S3.O 751.9 +17.8 +17. 9 0 faible. E assez fort. Couvert. couvert.
Hier 3 heures du soir 559.2 +20.7 ESEfort.. Couvert.
Oheure 751.1 +19.9 8 assez fort. CM- cdaircies.
«heures 753.5 +15.9 SSE'faible. Beau, vapeur*
Minuit. »•••• 752.1 +13.5 SSE très faible. Couvert.
(l)TemDéra(urel,p:usl:ajsedu2avr.m);enfheuresduiDaUnàPari» +15.1 l
Tenméralare la plu» haute • +21.3
S! Les hauteurs du baromètre sont réduites à la température zéro et au niveau de la mer.
(31 Le sisno + indique Que la thermomètre est an-dosinj de zéro; le ligne cra'U est au-doMOu*.
»
On éprouvera, selon l'oiateur, une étrange surprise
lorsqu'on relira dans une dizaine d'années le projet
de loi actuel, lorsqu'on Verra comment a été com-
prise l'exécution de la loi de 183T. Ia loi de 1855 a
supprimé le conseil municipal de Paris, et l'a rem-
placé par une commission administrative. Des en-
quêtes volumineuses ont eu lieu, enquêtes d'autant
plus précieuses qu'elles ne peuvent pas être suppléées
par les délibérations des conseils municipaux. Mais
ces enquêtes, l'orateur demande qui les a lues avant j
d'accomplir un acte dont le résultat sera de changer
l'établissement de la propriété, dé renverser et d'éle-
ver des fortunes. La commission a développé une ac-
tivité prodigieuse; mais elle n'a pu parvenir, c'est le ]
rapport qui le déclare, qu'a saisir quelques principes (
surnageant à la surface de cet immense dossier. ¡
M. le rapporteur a donc dû écrite son rapport d'une
main en feuilletant de l'autre. L'honorable membre
ne comprend pas une telle précipitation dans l'étude 1
d'une loi.
Cette loi, que, dans son opinion, le gouvernement
n'avait pas le droit de préparer, à raison de l'organi- J
sation spéciale des conseils du département de la
Seine, le gouvernement avait encore moins le droit >,
de la présenter. En effet, comme le rappelait tout à
l'heure l'honorable M. Curé, en 1852, à la veille d'une
grande élection, le gouvernement n'a pas seulement J
imprimé dans le Moniteur, il a fait afficher dans toutes
les communes intéressées un avis dans lequel il décla-
rait que la malveillance seule pouvait avoir conçu le
projet d'annexion que c'était là un piège grossier au-
quel les électeurs ne se laisseraient pas prendre. L'ho-
norable membre ne comprend pas qu'après de pareil-
les déclarations on oublie aujourd'hui ces promesses
d'alors, ces promesses sur la foi desquelles se sont
édifiées des fortunes respectables, car elles ont pour
base, le travail de chaque jour. A sept années de dis-
tance, alors que le pays est en présence d'une guerre,
que l'emprunt est en quelque sorte en permanence,
car la ville en a déjà contracté trois et l'Etat en est au
quatrième, lorsque les populations, confiantes dans
les assurances du gouvernement, ont afflué dans la
banlieue et y ont établi le siége de nombreuses in-
dustries, l'orateur s'étonne que le gouvernement
vienne présenter ce projet de loi, en demandant le
vote immédiat. Mais il croit que la Chambre y re-
gardera à deux fois avant de le voter:
Ce qui intdresse Paris intéresse la France entière.
M. Curé vient de déclarer, au nom de son départe-
ment, qu'il repoussait ce projet, parce qu'il ne lui
paraissait pas juste d'appliquer, au budget de la ville
de Paris des fonds qui pourraient être plus utilement
employés à des dépenses pour les départemens. L'o-
rateur dit que, quant à lui, député de Paris, c'est au
nom de Paris qu'il refuse un prétendu bienfait, Ii dit
qu'il voit déjà la spéculation prenant ses mesures
pour profiter du vote de la loi. Supprimer l'ancienne
banlieue, c'est en effet rendre nécessaire la création
d'une banlieue nouvelle. Or les gens d'affïires savent
que les terrains qui se vendaient à l'arpent vont se
vendre au mètre.
L'orateur cherche en vain l'intérêt des annexions
projetées. Il rend au gouvernement la justice de re-
connaître que le projet de loi se prépare depuis long-
temps. Une première commission avait été chargée
de l'étudier. La question lui parut moins urgente;
elle constata que l'opinion y était contraire. L'ora-
teur ne trouve pas sérieuses les raisons que l'on
fait valoir a l'appui. On dit d'abord que lalpi de 1841
avait prévu l'extension des limites de Paris jusqu'aux
fortifications; que, par conséquent, toutes les indus-
tries qui se sont établies en deçà de cette ligne l'ont
fait à titre précaire, car la loi de 1841 était pour elles
un avertissement mais, au contraire, le rapport de
la loi de 1841 s'attachait à .rassurer à cet égard les
communes suburbaines.
On dit ensuite que la voirie de la banlieue a be-
soin d'être perfectionnée, que les rues y sont mal
percées, que l'unité d'administration est nécessaire
pour y mettre de la symétrie. Il faut donc s'attendre
à voir, le lendemain du vote, l'expropriation s'instal-
ler daus la banlieue. L'orateur plaint la banlieue qui
ne connaissait pas jusqu'ici cette" triste cause de la
eherté des loyers et qui va la connaître à son tour. Il
fait observer qu'il n'y avait pas un conseil municipal
d'une seule des communes suburbaines qui se fût
opposé aux-règlemens que l'administration centrale
aurait voulu établir pour régulariser la voirie dans la
banlieue. Est-il vrai d'ailleurs que ces grands rema-
niemens soient nécessaires? Beaucoup de ces com-
munes sont mieux percées, ont des maisons mieux
aménagées que certains quartiers de Paris.
On ajoute que la banlieue après l'annexion aura
une bonne police. Ce motif est-il plus solide? Le gou-
vernement fait valoir que Paris possède un agent de,
police par 356 habitans et par hectare, tandis que
dans la banlieue il n'y a qu'un agent de police par
5,000 habitans et pour un nombre d'hectares considé-
rable. Mais il aurait fallu pouvoir ajouter qu'il se'
commet moins de crimes dans Paris que dans la ban-
lieue. D'ailleurs tout le département de la Seine n'est-
il pas placé sous la même direction? Pourquoi donc
la police est-elle moins bien organisée sur un point
que sur les autres? Pourquoi les sergens de ville ne
sont-ils pas répartis, selon les bssoins, 'dans les di-
verses communes environnantes?
On parle des secours qui seront donnés aux indi-
gens, des églises, des hôpitaux qui s'élèveront dans
les communes apprès l'annexion. Mais l'orateur de-
mande si, après l'extension des limites de Paris, il
n'y aura plus de banlieue, plus d'agglomérations ex-
térieures, envoyant dans Paris leurjj habitans pour y
trouver le plaisir et le secours, le thi'-âtre et l'hôpital.
Il n'existe pas de grande ville sans faubourgs. Il n'y
a que les villes mortes qui voient cesser la vie autour
d'elles, qui restent comme de gigantesques monu-
mens abandonnés, comme des Babylones en ruines.
La plupart des communes suburbaines ont des
budgets réguliers et une' comptabilité sérieuse à ce
point de vue, pourquoi serait-il besoin de les annexer
à Paris? C'est, dit-on, pour donner à la ville plus
d'espace; mais cela est-il bien nécessaire ? L'orateur
engage ceux qui pourraient être touchés de cet argu-
m,ent à parcourir, avant d'émettre leur vote, les vastes
étendues qui avoisinent le mur d'octroi ils pourront
voir 5 millions de mètres de terrains restant encore
à bâtir. Si l'on ajoute à ces terrains ceux qui sont
encore vagues dans la banlieue, immédiatement le
prix des terrains de l'intérieur sera avili, les con-
structions commencées' seront pour la plupart aban-
données, la valeur de la propriété foncière se trouvera
considérablement réduite.
L'orateur ne prend pas au sérieux ce que les dé-
fenseurs du projet disent à propos du vin, qu'un
grand nombre dliabitans de Paris vont chercher de
l'autre côté du mur d'octroi. Le vin, dit- on. y est
à boa marché; mais, à raison du défaut de sur-
veillance, les débilans le frelatent et ne vendent
qu'une boisson détestable. Lorsque la banlieue,
ajoute-t-on, sera annexée à Paris, la surveillance ac-
tive des «gens de l'autorité rendra ces falsifications
impossibles; les consommateurs paieront peut-être le
M. le rapporteur signale l'utilité et les avantages
le l'entrepôt. Il ajoute que ces avantages ont été
tfnéralises par lés soins de la commission. Elle a
tîargî les 'faveurs de l'entrepôt, et, écartaut les ob-
tacles que l'o'a pouvait rencontrer dans la routine,
Ile a indiqué pour La fillette tout entière un entrepôt,
lui ferait de cette commune un véritable port franc.
,a commission a sérieusement recommandé cette,*
assure au gouvernement, afin de désintéresser com-
létement la commune de La Villette.Pour Bercy, des
assures analogues ont éJé proposées.
M. le rapporteur examine ensuite la position ueg..
aaniifacturièrs en ce qui concerne les objets servant
là fabrication, les matières premières ou le com-
mslible. Il Convient que l'annexion produira un ren-
hérissement; mais c'est ce qu'on a voulu. Il faut •
ne ce soit ainsi, sous peine de voir se perpétuer le
égime du privilège. En même temps.la commissiona
oulu que les manufacturiers eussent sept ans pour
e préparer. Déjà ils sont devenus très riches, et c'est
e que prouve le fréquent changement de proprié-
aires qui a lieu pour leurs élablissemens. La com-
mission veut qu'ils rassemblent leurs forces pout vi-
re encore sous l'empire de la nouvelle loi.
L'annexion sera-t-elle la ruine pour eux M. le
apporteur se refuse à le croire lorsqu'il voit que dans
'intérieur de Paris une foule d'industries similaires
ivénl bien. L'orateur demande donc que écarte
iu débal les exagérations, et que l'on n'aille pas. à
iropos du projet de loi, parcourir les ruines des Ba-
lyione ou des Persépolis. 11 n'est point question de
;ela. Il s'agit de la situation d'un certain nombre de ̃
nivilégiés, situation qui doit changer, l'équité le
eut ainsi, mais situation qui ne sera changée qu'agi
fec beaucoup de ménagemens.
M. le rapporteur fait ressortir l'importance des dis-
lositions contenues dans le premier paragraphe de
'article 7, tel qu'il a été modifié i}ar la commission
;t le Conseil d'Etat, et qui porte que les usines de la
lanlieue ne pourront être pendant sept ans assujetties.,
»our la fabrication de leurs produits non soumis aux
Iroits d'octroi, ou de ceux qui devront être expé-
liés hors du territoire de Paris, à des droits supé-;
leurs à ceux qu'elles paient actuellement pour les
;ombustibles employés àla fabrication el les matières
)remières dont on peut suivre et constaler la trans-
'ormation. Le manufacturier de l'ancien Paris n'aura
ras l'avantage de' cette restitution de droit .a l'expor-
lation.
En finissant, M. le rapporteur dit que la Chambre
loit reconnaltre que les ménagemens ont été accu-:
nulés par le projet de loi. C'est après avoir pris toutes
'es précautions que les membres de la commission
;ont venus dire a leurs collègues La loi est néces-
saire et juste; vous pouvez la voter en toute sûreté
de conscience.
M. LIE «ksîkK-Vï/ baron coBSSli se de-
mande si l'annexion proposée pour Paris présente le;
mêmecaractère d'utilité que les propositions de réu-
nions de communes dans les départemens, sur ltsquel-r,
les la Chambre a été fréquemment appelée à délibérer.
11 se prononce pour la négative. La situation de Paris
est tout exceptionnelle; c'est le cœur de la France;
on doit s'attacher moins à agrandir et à embellir
Paris, qu'à le fortifier de manière à en faire une
place de guerre inexpugnable. Cette nécessité rëV
suite de tous les faits survenus en France depuis
1789 et dont l'influence a été d'appeler progres-
sivement au centre presque toute la vitalité et
toute la force du pays. Autrefois ou pouvait perdre •
Paris sans que la France fût conquise; aujourd'hui/
dans l'opinion de l'orateur, une armée ennemie qui
entrerait victorieuse à Paris dicterait des lois à tout
l'Empire. C'est ainsi que la question fut appréciée en
1841, et de là vint qu'on se décida à entourer Paris
de fortifications.
Après quelques observations sur les différent sys-
tèmes de fortifications qui, à cette époque, furent mis
en présence, t'orateur. aborde l'examen du projet
d'annexion. Il se plaint de la tardive présentation
de ce projet de loi et du peu de temps laissé en
cette occurence aux délibérations du Corps-Législa-
tif. Il déclare qu'en principe il ne repousse pas
l'annexion, parce qiie. depuis l'établissement de l'en- y
ceinte continue il est évident pour lui que toutes les
populations qu'elle embrasse doivent être soumises
rigoureusement aux mêmes règlemens administra-
tifs, comme en état de siège aux mêmes règlemeùs
militaires mais ce qu'il ne voudrait pas, c'est que
le nouveau Paris qui couvrirait l'immense terrain mis
à sa disposition fût construit en entier avec le luxé
qui distingue la ville actuelle. Il désire qu'on se p/é-,
occupe avant tout des moyens d'organiser la police,
l'assistance, la sûreté et la salubrité publiques.
Il souhaite enfin que la défense de la capitale de la
France soit complétée de manière à ce que son invio-
labilité comme place de guerre soit assurée et que des
populations capables de 'la proi'-ger contra toute
agression y soicut agglomérées. Il aime à proclamer
qu'en Franco l'amour de la patrie est dans tous les
coeurs, et qu'en temps de guerre toutes dissensions
civiles s'effacent.. <>
Si la proposition d'annexion avait eu c?. caractère,
et qu'on y eût joint un projet d'extension des fortin
fie liions de la capitale, Phonorale membre l'aurait
adoptée avec empressement, II est convaincu cju.ï
la France serait prête à faire de nouveaux sacrifices.
pour assurer à jamais son repos et la stabilité du
gouvernement du digne héritier de l'Empereur Napo-
teon I". Quelque larges et solides que soient les bases
de la dynastie napoléonienne, la possibilité d'une
nouvelle coalition ne saurait, selon l'orateur, être
écartée d'une manière absolue; il importe donc de se
préparer à donner aux fortifications de Paris tous les
développemens qu'elles peuvent comporter encore, et
l'orateur n'hésite pas à affirmer qii'en présence d'un
tel intérêt, les départemens du Midi, dans leur pa-
triotisme, souscriraient de grand cœur à tous les sa-
crifices qui leur seraient demandés pour concourir, fi
cette œuvre éminemment nationale.
En définitive, l'honorable membre ne peut adopter1
le projet de loi tel qu'il a été présenté; il en,demandé
donc l'ajournement jusqu'à la prochaine session, en
exprimant le désir que le projet d'annexion qui com-
prendrait les nouveaux travaux à faire aux fortifica-
tions de Paris soit le premier soumis au Corps Le*
gislatif; nulle question ne lui paraît plus urgente. Il-
trrmine en citant les paroles prononcées en 1841 par
M. le comte de Chasseloup-Laubat au sujet des forti-
fications de Paris Paris imprenable, c'est la France
» invincible. Savez-vous la portée, la valeur de cette
» idée: Paris imprenable? Si elle peut se propager
» en Europe, c'est l'empêchement à toute coalition
» contre la France; là où le but est impossible, la
». pensée serait insensée. Paris imprenable, c'est donc
» la paix du monde. »
Plusieurs membres demandent le renvoi à demain.
La suite de la discussion est renvoyée à demain
trois heures.
La séance est levée.
Approuvé par la commission, le 26 mai 1859.
Le chef des secrétaires-rédacteurs,
DCXIg DE LMABBE.
uYméMiiiiii'iiiiiiimïïhhi mumwHmeaifflaCTamss^aaEBtsaBMBaBBy '6
réfugient de préférence dans la. banlieue; l'expé- ]
rience de 1848 l'a bien prouvé; aMrs l'émeute Vain- d
eue s'est réfugiée à l'extrémité de Paris. a
M. le rapporteur ne répétera pas ce qui a été si bien é
dit avant lui sur les avantages dont les communes s
annexées sont appelées à jouir sous le rapport de e
l'assistance, de l'instruction publique, des cultes, etc. q
Si ces communes, qui sont à la fois des villes parleur L
population et des villages par leur mode d'adir.imstra- n
tlon, restaient dans l'état présent, elles ne pourraient p
se procurer ces avantages et cela; non pas à cause n
d'une négligence blàmable de la part des autorités
municipales actuelles, mais uniquement parce rr
qu'elles manquent des fonds nécessaires. Ces fonds, a
l'annexion les leur procurera: les communes doivent b
donc désirer l'annexion. Ou objecte que ces commu- ci
nes ne l'ont cependant pas demandée de bonne foi, q
pouvait-on s'attendre" à une pareille démarche ? Où r(
trouverait-on des maires disposés à offrir spontané- v
ment le sacrifice de ieurs écharpes? Mais si les com- si
munes n'ont pas réclamé l'annexion, dix-sept com- ci
munes sur vingt-cinq, il ne faut pas Iloiiblier, ont ac- té
cepté cette mesure, les unes avec calme et les autres n
avec un véritable enthousiasme. v
L'honorable ptéopinaiH a paru craindre que pcn-
dant la courte durée de ses travaux, la commission r;
n'eût pas eu le temps de prendre connaissance de l'
tous les documens produits à l'appui du projet, docu- v
mens dont la masse présente un volume d'environ d
2 métres cubes et que, pour sa part, M. Picard dé- p
clare n'avoir pas eu le temps d'examiner. M. le rap- b
porteur s'étonne que, résolu à contredire le résultat c
de ces docurnens, cet honorable collègue n'ait pas p
cru devoir les étudier. Qaant à la commission,/elle v
s'est livrée à cette tâche avec le soin le plus scrupu- i
leux, elle n'y a pas même rencontré beaucoup de
difficultés dans toutes les pièces produites on ren- p
contre toujours les mêmes choses; il y a cinq ou six 1"
idées servant de thème à des développemens qui sont e
tous de même nature; la commission les a étudiées b
sérieusement et avec une conscience qui aurait dû p
lui faire trouver grâce devant le préppinant. d
Ii y avait urgence, et opportunité à prendre la d
grande mesure de l'annexion. Il y avait urgence, car r
c'est au mois de janvier que la question a fait ex- c
plosion et que toutes les études auxquelles on s'était ï
depuis longtemps livré se sont transformées en une f
rédaction qui iudiquait les bases de la mesure. C'est r.
en janvier dernier, l'orateur le répète, que la mesure t
projetée est apparue dans le Moniteur et qu'on a dit
aux populations Parlez et on vous entendra. Un dé- c
cret a indiqué les fermes dans lesquels la question était r
posée. Une enquête administrative s'en est suivie, et la c
commission en a vérifié toutes les phases. M. le rappor- s
teur demande donc encore une fois s'il n'y avait pas s
urgence. Dès que la question était posée, ne devait- elle
pas être résolue ? Quand on pouvait la résoudre, n'y
avait-il pas nécessité d'arriver le plus vite possible a i
cette solution? La commission l'a cru elle était com- i
posée d'élémens presque tous provinciaux, complé- i
tement désintéressés. Elle avait sa complète indépen- 1
dance, et elle a agi dans une entière liberté d'esprit. I
Les membres de la commission ont examiné, ont t
étudié, et ils ont été convaincus. Ils ont été convain- <
eus des avantages de la mesure et de l'absence d'm- 1
convéniens graves. 1
On premier avautage est de faire prévaloir 1 équité s
et d'effacer un privilège qui n'était plus qu'un ana-
chronisme. Laisser plus longtemps Par;s à l'état de i
ville assiégée, par le privilège, cela ne se pou-tait pas.
Les avantages que la mesure aura au point de vue
administratif et sous le rapport de l'assistance publi-
que sont si notoires que l'orateur n'a pas besoin de
s'y arrêter.
Quant aux inconvéniens, il demande à l'égard de
qui ils existeraient. Il passe en revue les diverses
parties de la population de la banlieue. D'abord il y
a la population indigente, et on ne pourrait pas ne
pas en tenir compte, car elle est, par rapport à la po-
pulation totale, dans la proportion de 1 sur 10. Les .i
indigens n'ont eu garde de réclamer; ils n'avaient
pas à réclamer, car ils seront bien mieux secourus
qu'ils n'ont pu l'être jusqu'ici. On créera des salles
d'asile, des hospices pour la vieillesse; les bureaux
de bienfaisance auront une dotation convenable.
Qui donc aurait se plaindre? Les bourgeois, dans
le sens ancien du mot? Les petits rentiers? Il n'y a
point trace de-leurs réclamations. Et M. le rapporteur
fait remarquer qu'il ne serait pas possible d'alléguer
ici une prétendue insuffisance de l'enquête. L'en-
quête a été parfaitement libre, et tous les intérêts ont
pu se produire. D'après ce qui s'est passé dans cer-
taines localités, on a pu se convaincre que les pou-
voirs municipaux n'avaient pas besoin d'être électifs
pour s'exprimer en toute liberté. Il y a eu des com-
munes où le conseil municipal, nommé par le préfet,
s'est mis la tête de l'opposition. Tel maire, quoique
égalcTipnt nommé par ]n préfet, s'est par la
vivanlé de sa résistance, à l'annexion. On a pu voir
dans certaines loc dites une sotte d'insurrection mo-
rale émanant des habitant les plus notables Mais les
petits employés, les pttils rentiers n'ont pas réclamé
ils ont compris que si la nouvelle mesure leur impo-
sait une légère augmentation de charges par l'octroi
(environ 1 fr. par mois), il y aurait des compensations
importantes que d'ailleurs, même en restant dans
l'état actuel, les communes auraient été bientôt obli-
gées de faire des. sacrifices, afin d'être mieux admi-
nistrées.
D-ins beaucoup de communes, les centimes addi-
tionnels étaient très élevés et montaient quelquefois
jusqu'au chiffre de 40 c. Cela va disparaître. Et encore
une fois la contribution mobilière, celle qui se sup-
porte plus difficilement qu'un octroi confondu dans
le prix de l'objet de consommation, sera pour un très
gran 1 nombre d'habitans diminuée, la contribution
personnelle supprimée..
Oa a parlé des débitans, et on a fait des plaisante-
ries sur le vin qui se consomme en dehors des barriè-
res. Mais la Ctiambre, gardienne de la santé et de
la moralité publiques, la Chambre qui n'a pas
voulu voter vainement des lois contre les falsifica-
tions approuvera certainement que-la police s'exerce
eflic vcement dans la banlieue et que l'on assure aux
consommateurs, pour un prix un" peu plus élevé, un
vin qui soit une boisson honnête et sincère. Les débi-
tans n'ont point réclamé, ou plutôt quatre débitans
seulement l'ont fait. Voilà donc encore un intérêt qui
ne s'est pas senti alarmé, et pourtant l'orateur fait re-
manquer que c'est l'intérêt le pins bruyant et le plus
criard.
t Reste l'intérêt des manufacturiers et des commer-
çans. C'est celui qui a le plus préoccupé la commis-
sion. Les communes jouiront de l'entrepôt. On sait
que la faculté d'entrepôt n'est pas une faculté qui
puisse être arbitrairement îefusée. Tout marchand en
t -gros peut réclamer l'entrepôt et il l'obtiendra. La sa-
» tisfaction donnée est donc complète. Elle est assurée
pour dix ans, mais M. le rapporteur dit qu'évidem-
t ment elle se perpétuera, et qu'à cet égard une vérita-
s ble promesse a été faite. Bientôt Paris entier jouira
e de la faculté d'entrepôt réel. C'est ce qui résulte des
c termes de l'article 5 amendé.
vin un peu plus cher, mais il y aura amélioration dans
la qualité de tous les objets de consommation, et, en
définitive, il n'en coûtera guère plus pour vivre dans
Paris qu'il n'en coûtait auparavant pour vivre dans la
banlieue. L'orateur déclare qu'il a vu beaucoup de gens,
très affectionnés au gouvernement, qui avaient peine a
se laisser convaincre par ce raisonnement ils objec-
taient que bi, pour bâtir, il fallait payer un droit
d'oetroi sur les matériaux, si,'pour vivre, il fallait
payer un droit sur les denrées, il était difficile de
croire que cette augmentation de taxes devint une
cause de bon marché pour toutes choses.
Spécialement en ce qui concerne les boissons, l'ho-
norable membre fait remarquer que, dans certaines
communes de la banlieue, ou ne payait que 1 fr. 50 c.
à 2 fr. de droits par hectolitre de vin: par l'applica-
tion nouvelle des tarifs, les vins paieront 20 fr. par
hectolitre dans ces mêmes communes. Il s'étonne que
l'on fasse supporter au vin de qualité ordinaire, des-
liné à réparer les forces de l'ouvrier, des droits égaux
à ceux que paient les vins servis sur les tables les
plih somptueuses.
Dans le but de prouver que la loi procède avec une
sage modération et avec une prudente lenteur, on a
fait remarquer que certaines industries pourront ob-
tenir de l'administration des adoucissemens dans la
perception des droits ou des facultés d'entrepôt. L'o-
rateur reconnaît,, en effet, que certaines situations
ont été favorisées à ce point de vue; mais, selon lui,
il en est d'autres qui perdent tout sans recevoir de
compensation. Les propriétaires surtout seront cruel-
lement lésés. Pour les communes de La Villette et de
Bercy, selon l'honorable membre, la ruine sera com-
plète. La Villette, qui compte 30,000 habitans, est le
siège d'industries considérables. A raison de leur si-
tuation près des chemins de fer et d'un canal, quet-
ques unes des usines de cette commune pe.ttvent
soutenir la concurrence avec les usines étrangères.
Quant à Bercy, commune de 10,000 liabitans, elle
se compose presque entièrement d'établissemens des-
tinés a servir de magasins pour les liquides et de lo-
gemens pour les négocians et les employés attachés
au commerce, des vins; si Bercy ne peut plus remplir
cette destination, il y aura sur ce seul point, selon
l'orateur, pour 40 millions de pertes. L'honorable
membre tait d'abord remarquer que la commune de
Bercy est parfaitement circonscrite entre des limites
naturelles, qui sont le chemin de, fer de Lyon, le che-
min de fer de ceinture et la Seine. II déplore que l'on
ait jugé à propos de comprendre cette localité dans
l'enceinte nouvelle.
L'orateur est convaincu que- si l'on ne mettait pas
trop d'empressement à voter la loi, les dispositions de
cette loi, mieux comprises enfin, seraient l'objet de
vives réclamations de la part de ceux mêmes qui ne
les ont pas combattues jusqu'ici. Il croit donc devoir
engager la Chambre à ne pas mettre de précipitation
dans sa décision et à ne pas voter trop vite de peur
de voter mal.
m. KiciiK, rapporteur, dit que le rôle d'oppo-
sant est toujours facile, irresponsable et agréable; il-
donne à ceux qui le remplissent des satisfactions de
toute nature, sans compter que l'impartialité de l'as-
semblée lui fait toujours un devoir d'écouter les
membres de la minorité et qu'elle les écoute avec
curiosité. Mais, selon M. le rapporteur, le rôle d'op-
posant aussi certains inconvéniens, Ainsi, a force
de contredire tout le monde, on finit quelquefois par
se contredire soi-même.
L'honorable membre s'étonne qu'un orateur appar-
tenant à un parti qui a la prétention d'arborer plus
haut que tous les autres le drapeau de l'égalité et les
principes de 1789 vienne défendre devant la Chambre
la cause des priviléges en matière d'argent, privi-
lèges dont la destruction a été le premier et le plus
légitime des actes de la révolution. La loi proposée
n'est pas seulement, aux yeux de M. le rapporteur,
une loi de bonne administration, de bonne police et
de bonne organisation financière c'est surtout une
loi de souveraine équité; ses dispositions sont ré-
clamées depuis iongtemps par les principes de-l'éga-
lité et de la-justice distrtbutivc. L'honorable membre
n'admet pas que des populations, par cela seul
qu'il leur aura plu de venir adosser leurs habitations
aux murailles de Paris, que des manufacturiers, par
-cela seul qu'ils auront jugé à propos de venir jouir
-des capitaux, des débouchés, des achats de matières
et des voies de communication que Paris offre en
abondance à l'industrie, aient le droit de se sous
traire au paiement des taxes municipales, sous pré-
texte qu'ils sont placés quelques pas au delà du mur
d'octroi.
Il y a là, aux yeux de M. le rapporteur, une situa-
tion intolérable; la défendre dans un intérêt d'oppo-
sition, c'est défendre la cause de l'inégalité des con-
ditions financières, c'est-à-dire la pire des inégalités.
C'est l'idée qui a le plus vivement saisi l'orateur, et
qui, depuis ptus de vingt ans, au fond mê:ne des Ar-
«ieno.es, l'a rendu partisan de l'annexion. Toutes Us
fois qu'il franchissait la barrière de Paris, il se de-
mandait pourquoi certaines usines échappaient à
une grande partie des charges imposées à des usines
de même nature. C'est là suriout, selon M. le rappor-
teur, le côté moral, le caractère le plus élevé du
projet. La cause que l'on vient de défendre c'est
celle des privilégiés et de privilégiés moins inléres-
sans que ceux des hommes frappés par la révolution
de 1789-, car ceux-ci du moins avaient pendant des
siècles défendu la Frauce et servi la monarchie les
autres sont des privilégiés volontaires, spontanés que
ne protègent ni la consécraiioa du temps, ni le pres-
tige des services rendus.
L'orateur s'attache ensuite à faire ressortir ce qu'il
appelle les avantages matériels du projet; il indique
d'abord le bénéfice de l'établissement d'une meil-
leure police dans les communes annexées. On montre,
selon lui, de l'injustice et de l'ingratitude envers
cette police dont la mission est de protéger la
sécurité des citoyens; trop souvent on voit même dis
amis de l'ordre se donner le tort de rire de certains
sarcasmes surannés dirigés coutre la gendarmerie et
contre la police qui veillent sur leurs personnes et sur
leurs propriétés. l'honorablerapporteurditqu'ilestfa-
eile derire de la police lorsqu'on vit enfermé en sûreté
chez, soi; mais si, pendant mie obscure nuit d'hiver,
l'honorable préopinaot élait forcé d'aller parcourir
les steppes qui séparent Belleville de La Villette, la
commune de ses affections, l'orateur incline t croire
que M. Picard regretterait la disproportion trop
grande qui existe entre le nombre des agens et celui
des hectares dans ces localités. Il y aurait sans doute
âcet égard bien des préjugés détruits si l'on pouvait
trouver quelque mot nouveau, grec ou non, pour rem
placer le mot de police, comme on a changé l'expres-
sion de droits riuni3 en celle de contributions in-
directes. L'honorable membre ajoute qu'indépendam-
ment de cette policq qui veille sur les propriétés et
sur les personnes, il y a encore, il faut qu'il y ait, une
police politique; aucun gouvernement, quel qu'il soit,
ne peut s'en passer. Or cette police, en particulier, est
mal faite dans la banlieue. De ce qu'elle est moins
clairvoyante hors de Paris, il résulte qu'en temps de
trouble les gens qui craignent l'oeil de la police se
hmiihiibiiu'iii u'wtM–i– ̃winHi'ii'ni'Hiiiii ihiwhmi ''WWliTiirrainr rtWBMIinTBMWiTTîTBft
Sue, les Chauffeurs, dont le succès est assuré
d'avance.
Rien de plus agréable que les soirées mu-
sicales du Pré Catelan, qu'une promenade en
voiture autour de la pelouse aux accords d'un
orchestre excellent, au milieu d'une atmosphère
parfumée des senteurs exquises qu'exilaient j
lea massifs. Tous les soirs, concert par la mu- 1
sique de la gendarmerie de la garde.
A l'Hippodrome, fête extraordinaire. i
Après-demain dimanche, ascension de ballon
et l'homme invulnérable.
Le Gymnase-Dramatique donnera mardi P
7 juin une représentation extraordinaire orga- 1
nisée par les soins de Duprez au bénéfice d'un t
de ses élèves, conscrit de la classe 1859. A cette (
représentation concourront les artistes de l'O-
péra, de la. Comédie-Française, de l'Opéra-Co- 1
mique, du Théâtre-Lyrique, du Gymnase. En <
voici les principaux élémens Un Caprice, d'Al- (
fred de Musset, par Bressant, Mu« Augustine ]
Brohan et Savary; Maître' Palheliti, par Cou- ¡
derc, Prilleux, Lemaire, Berthelier, Cabel, i
Mm" Révilly et Decroix; une pièce du théâtre 1
du Palais-Royal une pièce du Gymnase et un r
intermède musical ainsi composé duo- du (
Chalet, par M. Léon Duprez et M. Quesnel, le bé- r
néficiaire; duo du Songe d'une nuit d'été, par 1
Duprez et Mme Van-den-Heuvel-Duprez; l'air des {
Diamans de la Couronne, par MUe Mari mon; En- i
tre deux feux, trio de Duprez, chanté par
Duprez fils, ïlmestVan-den-Heuvel et Marhnon; r
l'air â'Âetéon, par Mmo 'Miolan-Carvalho duo (
des Noces de Figaro, par Mmes Miolan-Carvalho (
et Van-den-Heuvel-Duprez; sicilienne des Fe'- l
pres, de Verdi, par Mme Van-den-Heuvel Trois 1
Ténors sérieux, trio bouffe, par Duprez, Guey- {
mard et Barbot. F. Camus.
1
SÉNAT.
Le Sénat s'cst.réunl le mercredi 1" juin, sous la
présidence de S. Exe. M. le premier président Trop-
long. (
M. le marquis d'Audiffret a lu le rapport sur la loi 1(
portant fixation du budget général des recettes et des 1
dépenses de l'exercice 1860. 1
La loi a été mise immédiatement en délibération, (
et le Sénat, à l'unanimité de 99 votans, a déclaré ne
pas s'opposer à -sa promulgation.
Des rapports ont ensuite été présentés par M. Bon- (
Jean (
Premièrement, sur la loi qui détermine le délai des
ajournemens d'Algérie en France et de France en
Algérie
Deuxièmement, sur la loi qui détermine les délais
des instances devant le Conseil d'Etat et devant la
Cour de cassation pour la Corse et l'Algérie;
M. le marquis de La Grange, sur la loi relative à un
règlement de pêche dans la Bidassoa
M. le comte de Grossolles-Flamarens, sur la loi re-
lative à l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de
Hanvec (Finistère)
M. le comte Lemèrcier, sur quatorze lois relatives
à des emprunts et a des impositions exlraordinaires.
Le Sénat, appelé à délibérer, à la suite de chaque
rapport, a déclaré, par autant de scrutin séparés, ne
'pas s'opposer à la promulgation de ces lois.
Le banc des commissaires du gouvernement a, dans
le cours de la séance, été successivement occupé par
S. Exe. M. Broche, président du,Conseil d'Etat; M. de
Parieu, vice-président du Conseil d'Etat; MM. le gé-
néral Allard, Vuillefroy, Vuitry et Boinvilliers, pr&i-
dens de section, et MM; Godelle, Stourm, Lacase, Les-
tiboudois, Langlais, baron de Roujoux, Montaud, Al-
fred Blanche, de Boureuille et Layrle, conseillers
d'Etat.
Vu l'époque avancée de la session, le Sénat a ajourné
la lecture et l'examen'de la pélitiQn spéciale portés à
son ordre du jour. ̃»
A cette occasion, le Sénat a enlendu M. le baron
Dupin, M. le président du Conseil d'Etat et M. le
comte de Ségur-d'Aguesseau;
Des observations onlété-écbangéessur des matières
intéressant le règlement intérieur du- Sénat entre
M. le marquis de Boissy, M. le général marquis
d'Hautpoul, grand-référendaire, M. de Goulhol de
Saint-Germain et S. Exc. le maréchal Magnan.
Des rapports de pétitions ont, été faits par MM. Le-
febvre-DuruuS et le baron de Chapiiys-Montlaville.
One proposition a été déposée par un sénateur.
M. le président a anuoncé que cette proposition
suivrait le cours indiqué par le règlement.
La séance a été levée à cinq heures.
•« De même, chaque parti regrette moins,
dans toute page d'histoire, de voir intro-
duire des appréciations que de n'en avoir
pas lui-même fourni exclusivement la me-
sure. » A propos de la seconde publica-
tion, on peut donc s'attendre à voir en-
core d'autres phénomènes singuliers des
auteurs qui trouveront leur place trop petite
et celle des autres trop grande, des écoles
littéraires qui trouveront mauvais qu'on
leur taille leur part. Nous laisserons M. Va-
pereau se démêler de tous ces embarras et
ne voulons qu'annoncer son entreprise.
C'est quelque chose de pareil à V Année
scientifique et industrielle, si habilement ré-
digée par M. Figuier; l'idée étant bonne
avait réussi, il, n'y avait qu'à l'appli-
quer à un autre sujet- S'il est utile de noter
à la fin de chaque année les événemens
scientifiqùes et industriels qui l'ont mar-
quée, l'émotion qu'ils ont excitée, les espé-
rances qu'ils ont fait naître, et d'en estimer
ïâ valeur réelle avec- impartialité, il ne pour-
rait être inutile de noter les événeinens lit-
téraires qui ont éveillé la curiosité du pu-
blic, la force et la nature de l'impression
produite, puis, en s'isolant dès impressions
du dehors, d'examiner les ouvrages en eux-
mêmes, de marquer le bien et le mal. Il ne
faudrait, panr cet examen, qu'uiïe raison
judicieuse et équitable, dégagée des partis
pris, ouverte à toutes les idées, du tajent lit-
téraire, pour exposer avec intérêt les œu-
vres, les questions, et faire valoir ses pro-
pres jugemens. Or il est visible que M. Va-
pereau,nourri de l'éducation classique, ai-
mant, en conséquence, le bon sens, le bon
goût et la morale, n'a pourtant pas d'affec-
tions exclusives ni de haines intraitables,'
et que de plus il sait écrire plusieurs
morceaux sont des morceaux vraiment lit-
téraires, et avaient été déjà remarqués dans
la Revue de l'Instruction publique, une feuille
où on lit les livres dont on parle. A part le
mérite des décisions de M. Vapereau, il y a
une partie du livre curieuse,' celle où est
constaté l'effet produit par les divers ouvra-
ges sur le public. Comptez bien qu'au l>out
d'un an le public ne s'en souvient plus, qu'il
faut lui apprendre qu'il a été exaspéré contré
un livre, engoué d'un autre; il n'y a guère,
en ce pays-ci, d' événemens de l'année il y a
l'événement du jour, qui est effacé par l'é-
vénement du jour suivant; on veut tous
les matins du aouveau; on vit vite, et il n'y
a plus en France que quelques hommes ar-
riérés qui négligent « ce qui vient de paraî-
tre », pour se souvenir des nouveautés de
l'an 1637 et de l'an 1656, où le Discours de
la méthode et les Provinciales firent grande
sensation. L'Année littéraire continuée, nous
l'espérons bien, sera plus tard l'histoire du
public.
Autrefois, Fréron avait fait une publica-
tion pareille; elle parut de 1754 à 1776, et
ne forme pas moins de 290 volumes in-12.
M. Vapereau, en la rappelant, constate qu'il
n'a de commun avec elle que le titre. Vol-
taire s'amusaità appeler l'ouvrage de Fréron
TAne littéraire; il n'y a pas de danger à rap-
peler cette plaisanterie en parlant de 4' ou-
vrage de M. Vapereau. ERriFST BFRSOT.
Ernest BERSOT.
CORPS-LEGISLATIF.
Compte-rendu de la séance du mercredi
«S mai 18S0.
(Suite et fin.)
M. rie*.»» dit que le projet de loi ne devrait pas
être discuté à une époque aussi avancée de la session
La présentation tardive de ce projet au Corps-Légis-
latif aurait causé, selon l'honorable membre, une
surprise générale. Les esprits étaient ailleurs, la
guerre absorbait toutes les préoccupations; on devait
penser que le projet serait renvoyé à l'asuée pro-
chaine.
Le moment en effet serait mal choisi, suivant l'ora-
teur, pour donner à l'administration de la ville la
mission de confiance qu'elle sollicite; l'état de ses fi-
uances aurait dû lui conseiller d'être plus mo teste.
La Cour des comptes renouvelle cette année les griefs
qu'elle expose depuis 1852 contre l'administration
financière de la Ville. Le rapport dé cette Cour dé-
clare que depuis 1852 la Ville s'est crue dispensée
d'observer les règles de la comptabilité, sans les-
quelles il n'y a que désordre. Le moment n'était donc
pas opportun pour apporter à la Chambre le projet
de loi. Le gouvernement devait d'autant plus se
décider pour un ajournement, qu'il n'avait pas, sui-
vant l'honorable membre, le droit de présenter cette
mesure. La loi de 1837 s'y opposait; cette loi, qui
protége les intérêts des communes, a réglé la marche
à suivre quand il s'agit de déplacer des intérêts nom-
breux, n'exécuter des annexions qui changent les
fortunes, enrichissent les uns, appauvrissent les au-
tres, chose la plus grave que le législateur puisse
faire, la plus dangereuse que l'administration puisse
se permettre. Elle exigeait que des enquêtes sérieuses
eussent lieu, que les représentans légitimes des com-
munes intéressées fussent consultés, que les habitans
fissent connaître leur sentiment.
Bulletin des Théâtre*.
Demainsamedi, au Théâtre-Italien, solennité
musicale et dramatique, donnée par la senora
Maria Martinez, dite la Malibran noire. Concert êi
dans lequel on entendra Mmes Ernesta Grisi, k
des Italiens, Rabi, de l'Opéra, Claire Grangé,
du Théâtre-Lyrique; MM. Pagans, Vert, Marius
Laisné, Stari||las Kontzki, Ciebra, René Douay, s
Clément Loret, Manson, Collongues, Fournier. ci
Entre les deux parties du concert, un Ca-
price, »comédie en un acte, en prose, d'Alfred tf
de Musset, jouée par Bressant, MUe» Augustine a
Brohan et Savary, de la Comédie-Française. f r
-Au Théâtre-Lyrique pour les dernières q
représentations de Mm<> Miolan-Carvalho, Faust, fi
opéra en cinq actes, qui ne sera plus joué que cl
quatre fois. Mm« Miolan-Carvalho remplira le d
rôle de Marguerite; les autres rôles seront
joués par Barbot, Balanqué, Reynal, Cibot, g!
SI»>« Faivre et Duclos. ̃ d<
Au théâtre des Variétés, les Mystères de Vi
l'été tiennent parfaitement l'aftiche, et Leclère,
Lassagne, M11" Bader et Boisgontier rivalisent | à
d'entrain pour maintenir la vogue de cette b
joyeuse pièce. f(
-Les représentations du Naufrage de La Pey- l!
rouse, à la Porte-Saint-Martin, seront interrom-
pues dans quelques jours. On annonce, pour e
succéder à cette plèce^ la remise à la scène d'un n
des ouvrages les plus dramatiques d'Eugène il
OBLIGATIONS. Emp. I)elue, 1852,
COURS DE LA BOURSE DE PARIS MMMa. 1 lor Plus Plus Dernier Précéd.. ODLI~&.TIOlWS. Emp,]Jelge, 1852,
;) 18~9 ftamr,1t1r.~?i. JtTUMMt! cours, haut. bas. cours. clôt. -is~g~~o 445 = 4 1/2 0/0.
DU JUIN 4859; iii P~a. 8 tantc. cours. haut. has. cours. 1855 3 3/40/0", 445 0/0.
Du 5 JUIN 71/2B.. a cour 62 95- 62 55 fülé dé i4farseillo. Emprunt russe.
71j2.B. pour { fin cour 6315 6350.dlf 63 90 62 75 d 50 62 55 Ori~~84250/0..
1er Plus Plus Dernier P écéd 5 B. Trois pour 100. pro fin c 63 15 63 "0, d if 63 90 63 75 d 50 1848, 5 0~0. 970 Holland.,21/2,H. 10
.ouPTANT ler Pl s Plus Dernier r pr,,finp. d if d50 50 1848: 5 O/Ó.. "97Õ:: Holland"21j2.,t.H,
COMPTANT. ~J~j~ .Em.TroispourlOO,1859. 63 55 63 90 63 50 63 85 63 ~0/O~a~~ S~'c~
Yrols pour 100" .1. fin C d If d 50 Rouen, 1845, 4 0/0 Espag., Diff. eonv.J.
jouiss, du 22 t00, 6270 63.. 6280 15'B. Quatreet demi p. 1001852 n cour r 90 96 1847-49, 5 OJO. Dette 3 0,0, 383j~4
67f 7075808590 62 70 .63.. 6.80 ~nonremb,pend,10ans), ~r.nc. d If d 50 Havre, 1846, 50/0. -1.nlér,,30¡0, p c. 383i4
67f 70 75 80 83 90 .Banque de France.liquid. ~n; d« 1857.
63f 62f 90 95 90 85 Banque de rance. l!lJu!d, 1848, 60/0. Extér!cure1841. 41
63f62f90959085 ..BepartementdeIaSeme,liquid. ~3M 0 -~375_ 1857.
62f 90 95 63f Emp. 1857, de la Seine cour Nord, 3 0/0. 293 7i¡ Passive nouv..
62f 90 95 63f Emp. ~57, -], janv. 15 cour °· Est, 1852-1854-1856 470 Chem.Ouestsuisse 280
Emprunt 1859, L25CréditfoneicrdeFrMce).hqutd. 632 50 3 30/0, tout payé. 277 50 Chem. Ouest suisse 280
Empront i 63 45 63 75 63 45 63 65 63 25 ,Janv. ¡Act. de 59°f., 2:.>9p.) 15 cour 625 a à jjâle -Sud-Autr: Lomb. 437 50
joui~du~S 6345 6375 75 6345 45 6365 65 6.25 25 50B.sS~d~ liquid, 610.. 620 6i0.~n50 50 Bàle,50/0,r.à625f. d°Onlig. 30/0.. 220 50
Du 55 75 G5 3 50 B. j. janv. (Tout payé.) Iii cour 1.1\0.. 617 50 607 50 616 25 6iÔ Méditerranée, 50/0 482 50 do Obl!g, 3 0/0.. 2~0
~t.~00. pr ~'5'' 625 d 20 6~ '? d 10 "? H ~r~
et au-dessous, 75 dit 63 75 G410 63 75 Comptoir d l'sc., J, févr.. 1 iquid. ParisaLyon, 50/0. -Sévillea Xérès..
M:~75-'9'0 6375 6410 6375 (Tout payé.) 15 cour 705:: 3 DlO, r. à5D0.f. 285 %,ALEuns »]lv]Ensv jg
6H 64.LlO 20 Piémontais, payé,).. 15 cour 705.. 3 OJO, r: à 500r. 265 "VALEt1RIiI DIVERSES
64f64fl0 20 piélnoll tais, 5 0/0, i. janv. fincour 77.. Lyon-MédIt., 30/0. 286 25
Do 3,O/ 1853,j, Ja!1v, flucol1r 1 *1 5425 ouest, 1852-1854.. Bons du Trésor,
.D-'30/0,1853,].jauv.aiieonr S4 25 Uue~ 1852-1854.
lB.OrMans,]outssanceavrit..hqu)d.H90 ,7~})6'7~ <;m~n 1853 Comptoir financière.. 40..
Quatre et demi 2 25 B. (Tout payé.) 1& cour 1187 50 1200 1187 50 1197 50 d 1192 50 ;-4- Comptoir B4)nnard 40, 50
J'our 1852 T pr.t5 &95 .· d 20 1212 50 1225 d 10 1855, 3 0~ 287 5D Société Béchet.
oar tOA, 2 A. Nord, Jouissance de p 895 905 1855~ i 0/0 ~87 C. des cbem. de fer 197 50
Jouiss, du 22 mari, 90.. 905. 9030 9025 2 Nord, jouissance dé janv. :S9750~~ '287 Ports de rllarseille. it7 50
90f 90f lu 25 mars, 90 90 50 W 90 30 90 25 125 B. (Act. de 400 ir., t. p.) 15 cour 895 905 897 50 Gr.-Cenlral, 3 0/0. Porls de, i\larseJqe. 117 50
90f90f502590f 0 pr.15 .d20 .dIO ,c'gen.maritime.
y0f 20 30 i B. D°Act. nouvell., j. janv. p uid. 767 50 a 2D d 10 g à Genève ° 282 50 Ce én, maritime.
90f2030 Pair ,(Em. à 575fr., 300fr. p.) l5 q cour 76750 ~~enève.8250~
-Entpruntl859, pair (Em.a575fr.300fr.p-) 15 cour 770 76625 ~~7. 280 Quatre-Canaux
jouiss. du 2.2 mars, ..t.. pr. 15 d 20 d 10 Béziers 111 25 act, de jouiss
Do cel 1. de 500f. 50 60 B. Est. joul.-s.de novembre, ~'uid. 605.. 620.. 605.. 612 50 Rli6ne-et-t.ôir~ Bourôobue.
Do cei t. de 600t 1 Est, (Tout payé.) Ï~cour610..6t5.. 610..61250 60o.. ~3~TM~~ indemnit..
22 mars du pr. 1;:> :d d20 d 10 1 SocIété é auiricli. 2t0 5 Trois Canaux.
22mars, du 75 ~aL~-MMit.,j.mai. liquid 797 50 8;0 ~J5 8Dï 50 Bourbonnais, 3 0/0. 28 · Gbli
78 "ÏO 78 50- Pair (Tout payé.) t5 cour 798 75 8!0 ~95 8L0 800 Midi, 3 0/0 275 a g
40/O,j.du22mars 78 50 7850 Pair ( pr, 15 ~'?::d208~ :dl0- Ardeniles, 3 0/0 282 Zinc deSilésie.
0\1 t i OJ0 ancien, 50 Rlidi 'ouiss. ~r. ,15 d'1O 460 d 10 Dauphiné, 3 OJO. 282 50 Services des Mess. 620
jOUlSS. du 2'2. mars. 90 50 15 cour 452 50 460. Dauphlllé, '3 0/0. 282 50 SerVIc~s des Mess. 620
j 25 ( Tout payé.) ~) l5 cour 453 75 460.. 453 75 ~57 50 4'3 75 Orsay, 4 0/0. gar!s. du Gaz.. 730
Bangue de, France, pr. 15 M7. 10 Bess. à Alais, 3 0/0. b~lg,
jOUlss.janv.1'859.. 2760.o' 2760 75 Ouest, jouiss. avril. 11!1'l1d, 500 d Saragosse, 3 0/0. 237 50 r,az gen. de Paris.
ouiss. jany. M59 (Tout payé.) 15 cour ?:: SE~i:KS&
Départ. delaSeine. 215. 21250 (Tout payé.) 15 cour 5pp Romains, 300. 2t2 50 Union des Gaz.
p de la Seine. 215 212 50 C.Carmeaux-oul. ce g`" des Eaux.
O éd- .l n 'er 215. 2)250 pr, 15 15 d 20 d C.Carmedux-ioul.goc°des0mnibus.
Crédit.foncier. 630 640 630 .50 Lyon à Genève janv. iquid. 475 < F®xod kTtsAxa~se, Soc. de Londres.
.Gréait foncier. 4. 7 5.0' 610 50 Lyon à Genève, i. jany liquid. 475 PONDS J;:TD&.NGERI!I, Onin. de Londres.
n"nM500f 4. O/.? 457 50 1 (Tout payé.) 15 cour 475 Piémontais, 5 0/0. 78 50 Voitures de Paris. 31 !5
D'.d°3M) 427 5D 427 93 75 5J 50 Société autr Pr. 15 d 20. d 10 -30/0.C'tmm.-deParis.
D"~d'Obl"4~Ô' 93 75 93 75 .50Sociétéautnch.janv.)quid. 3j0_~ ~360.. ,OM.1834,40/O.Soci6t6Cail.
De 1c 93 75 ich.yi. jaay. liquid. 350 w Obl. 1834, 4 0/0. Société Cail
DO do 3 90. 90. Pair (Tout payé.) 15cour3o250360.. 350 ..360 352 50 ~9 ~LinMaberiy.
n"Promesspsd'ON I!r..15. d'l0 370 36250d10 Emprunt romain. 79.MinesdeIaHaute-
Crédit o il r.* 615 020 6!.50 612 50 612 50 1B, (Tout payé.) 15 cour 150 Na¡jles,r~c.Roth5. LOIre.
Compt. d'escompte. 580. 580., 50B,Dduphi!1é,JoUls~.janv,liquld. v8~. 90 ioulus.
C8E9i11VS DE FER. 500r.,250f, p, 15 cour d 20 495.. CHANGES, Papier. Argent. Papier. Argent.
Orléans t202 50 1200 12CO.. 50 Ardennesetlvlsl'lj.janv,lIqUld, 42i 50 0.
Nord 9(0 902 50 897 50 50 75 (Tout payé.) 15 ,rs~i4- 2131;2 2131;4
Do nouvelles. 770. 7i0 p ,15 d 20 d- 10 Anvers. 11(4 1.1, 21/4. 21/20/0
Est Do es, 606 25 :6i5- .50-~2~.?. Ha~bourg. 1~0 1;4 1893/4 t89l/4 t883/4 .<
pari; 800 ..80.800 .80625 790.75 15 cour d20' Londres. 317 25t0.2495.2492~
455 460.. 4,511.. ~r, 15 20 d 10 1Londres. -2515. ,J. 25 l0./ 24 95. 24'921/2
Ouest. 502 50 502 50 50 Victor-Emmanuel, J,déco liquid. 350. Madnd. 5 29.J. 5 171/2 5 15. 5121/2
Lyo,nàGen~ve. 4/5. 47150 50 477 50 (Act. de 500r.,400f.p,) 15cour 35125. 34.5.. Porto. 540. ·J.
Ly · autrîrli 352 50 360 352 50 pr. 15 d 20 d 10 Génes. 1.J. 11J4
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Yiclor-EfV,manuel.. 3:.>0. 350., .75 (A'ct. dc500r.,400C:p,f [5 cour ili5 coirl 405" Venise.
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SaXse. 40750 405. 25Romams,jouiss.avnl.hquid. d Francfort..217.2161/2 ..2151/2 ..2t4]/2.
Saragossé. 407 50 payé.) Cour 217. 2161/2 2151,12 2141/2
Sî~ 280 (Toutp.yc.) 15four 360 petersbourg348.343.345.3i0.
Bord. âLa Teste. 420.. tinnid d20 dl0 "j j,fa«crM~'or6t
~Versailles~(r.~): 260 1 Bordeaux i La Teste. liquid. Mâtièrea d'or et d'argent. Or en barré, pair -Ar-
8 Alats .,anv, 260 .il (Tout payé.) 15 CoUr~ :¡ !geut.p~4~Piecesde:40a20fr.,a.i.,p.,24~
OB8CBT&1OIBE IMPEBS.4JL ASJMBUiBSTÏlA.THOÏÏ 3i£S LIQSE8
DR PARIS. TÉLÉGRAPHIQUES.
État atmosphérique des dîners points de la Frttnee et de l'étranger lo 3 juin 1 859,
à sept lienres do matin. •̃
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en millimètres (2) (3) Z.. m t_ • mw»
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STATIOBS.^ ie3. le 2. Ie3. le 3. Io3. Ie2. 103. Ie2.
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DnnKerqne. 753,1 753.4 +15."V 417.3 SOfaible. N.E faiblo. Couvert. Nuageux.
Mézjère 75S.4 75t. 0 +10.8 +18.7 NOfaible. REfaible. ConTort Nuageux.
Strasbourg. tti. Î53-6 +17.0 ^18.0 S faible. ESKfaiblo. Pluie. Brumeux.,
Paris. 752.0 752.0 +17.8 417.2 ESE très faible ESE faible. Très Tawireux CouTCrt.
Le Barre 752.9 71T.6 +15.0 +15.7 E faible. NE faible. Nubkoux. Nnasem.
Brest 748.0 7*9.0 +ti.0 +12.0 SE faible. Efort. Couvert. Pluie.
Napoléon-Vendée. 75*. 1 750.6 +15,0 +15.5 Elaible. O presoue nnl. Nuaseui. Plaio.
Limoges. 754.7 751. S +15.0 +15.0 E presque nul: 0 faible. Beau. Couvert
Montauban. 752.8 751.3 +17.3 +18.8 SEfaible. 80 faible. Bean. Coavott.
Bayonae. 752.3 751.3 +19.0 +10.2 SSEraible. KOfaible. Nuaîeux. Suaseui.
AYiiroon 759.7 758.0 +18.8 +18.5 8 presoue nul. Sfaible. Nnaseu*. CouTert..
Uon 755.0 743.2 +17.0 S faible. Sfaible, Nuaseui. Pluie.
Besancon 755.7 751.3 +15.7 +17.5 KOfeible. no presa. nul. Beau. Couvert.
Alser 76t.3 +23.2 SOtalble.- Beau.
^IBANCtEK.. ̃̃̃̃' ̃•'
Madrid 751.8 +10.0 Sfaible. Kuaienx.
San-Femando 759.2 +18.5 Oassoitort. Couvert.
Rome.
Turin, 758.0 +19.0 N- v «uageax.
Florence,
Braxelio». 752.9 754.5 +16.2 +21.9 NE faible. ENE tr- faible. Très nuairenx. Nuagenx.
Vienne.. >•••
Lisbonne .+17.1 OSOass-fort- Couveit, plaie.
Salnt-Pétonbonrg 750.9 759.5 417.8 +2).6 SEfalble. Haaïoox. Serein.
Moscou.. 750.1 +21.3 Calme. ̃iorein.
Nicolaïef. 754.7 +20.0 Calme. HaMtetu.
Kiew
Conjtantinoplo
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PARIS (l). •̃•.̃̃
9 heures du malin 752.0 752.0 +19..8 +1?.9 ESE très faible SE fort Convert. Coaverl, plola.
Midi. 7S3.O 751.9 +17.8 +17. 9 0 faible. E assez fort. Couvert. couvert.
Hier 3 heures du soir 559.2 +20.7 ESEfort.. Couvert.
Oheure 751.1 +19.9 8 assez fort. CM- cdaircies.
«heures 753.5 +15.9 SSE'faible. Beau, vapeur*
Minuit. »•••• 752.1 +13.5 SSE très faible. Couvert.
(l)TemDéra(urel,p:usl:ajsedu2avr.m);enfheuresduiDaUnàPari» +15.1 l
Tenméralare la plu» haute • +21.3
S! Les hauteurs du baromètre sont réduites à la température zéro et au niveau de la mer.
(31 Le sisno + indique Que la thermomètre est an-dosinj de zéro; le ligne cra'U est au-doMOu*.
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