Titre : Journal des débats politiques et littéraires
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1832-06-08
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39294634r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 08 juin 1832 08 juin 1832
Description : 1832/06/08. 1832/06/08.
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
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Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : Révolution - Empire (1789-1815)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : Restauration - Monarchie de Juillet (1814-1848)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIe République - Second Empire (1848-1870)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
gret dans la nécessité de proposer à Votre Majesté le licenciement de
cette Ecole. Mais je remplis en même temps un devoir en appelant la
bienveillance du Roi sur tes élèves qui ont fait preuve des bons sen-
ti
Tel est le but du projet d' rdonnance que j'ai l'honneur de soumettre
à la signature de Votre Maje ~e te. mutt. <* ~cfe<
l,e niiiiisti-e secrétaire-detat de la guerre,
Maréchal duc BE DALMATIE.
` ORDONNANCE DU M!.
LOUIS-PHILIPPE, etc.
D'après le compte qui nous a été rendu des graves désordres auxquels
un gr«nd nombre d'élèves do l'Ecole poty'echnique s'est livre
1' En forçant la consigne de i'Ecote, pour aller se joindre aux sédi-
tieux, et en prenant part aux actes de rebeUion dont les fauteurs de l'a-
narchie se sont rendus coup~btes; 2° en re~eeanta deux reprises cher-
che! a séduire les élevés qui sont demeures Gdëlesa leur devoir, et
ayant manifesté l'intention de leur enlever les srmes de l'Ecole, que ces
tieruiers ëteves ont constam) Met défendues avec honneur
Ar. I". Les élèves de l'Ecule polytechnique sont licenciés, et rentre-
ront immédiatement dans leurs familles.
2. L'Ecole polytechnique .iera immédiatement réorganisée.
3. Les ëHves de l'Ecole polytechnique qui, demeurer fidèles a leur
devoir, ont défendu avec honneur les armes de l'Ecole, feront partie
de l'Eccte réorganisée dott ils composeront le noyau. H sera pourvu
au complément de l'Ecole phr les nouveUes admissions qui auront lieu
ap' c~ les examens de cette année, conformément aux lois et ordonnances.
Donne a P~ris, le 6 juin 1832.. LOUIS-PHILIPPE.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi
Le MtTtt~e MC~ax'e
Maréchal duc de D~MATiE.
RAPPORT AU ROI.
Stnn
L'intention de Votre Maj'-stë, en donnant au corps d'artillerie de la
garde nationate de Pa et a !a force de noue mtliee ct'oyenne. Votre Majesté voûtait témoigner
ainsi sa so))icitude pour t'admiroble institution de ta garde nationale et
sou désir de ta perfectionner dans toutes ses parties. J'ai eu moi-même
l'honneur de proposer au Roi les moyens d'éxecution qui étaient jugés
propres a atteindre ce but.
J ai la douteur d'annoncer aujourd'hui à Votre Majesté qu une expé-
rience récente m'.) démontré qu'il y avait lieu de procéder différemment
sans doute pour obtenir le ré.uttat désiré; car une assez grande partie du
corps d'artdterie ne s'est pas montrée en~parf.ute harmonie avec la gatde
t)atioua)e tout entière, et c'e-;t cette harmonie que je proposerais a Votre
Majesté de rétablir par une rco'ganisation devenue nécessaire. Dans cette
rëorgonisation seront admfi sans doute en premiëre ligne ceux des artil-
]purs que la population de P-Tis a vus avec satisfaction se réunir aujour-
d'hui aux iët;ious pour combattre l'anarchie, et pour réparer ainsi des
torts qu'fl n'appartient pas a ce rapport de qualifier.
En conséquence je prie Votre Majesté de vouloir bien accorder son
assentiment a la dissotution du corps d'attUlerie de la garde nationale
de P~ris, et a sa réorganisation uhërieure.
Je suis avec respect, Sue de Votre Majesté le très humble et très
obéissant serviteur,
Le pair de ~y-Mce, mi'fM'.s~ecre~tre-~ EMo~TAHVET.
ORDONNANCE DU ROt
LOUIS-PHILIPPE, etc.
Art.1". Le corps d'artiiïetiedela garde nattonale de Pans est dtMOtM.
2. H sera proche ultérieuremeot à la réorganisation de ce corps.
Au palais des Tuilciies le: 6 juin 1832.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le R"i
~.C pair de .France nt;KM
par ordonnance du Roi, du 6 juin
L'Ecole royale vétérinaire d'AUort est licenciée. Le ministre du
commerce et des travaux publics en proposera la réorganisation, s'il y
a lieu.
–Par ordonnance du 6 juin, M. Marchand, maire du 7' arrondisse-
ment de Paris, est révoqué.
Une ordonnance du Roi du 6 juin, vu l'art. 19 de la loi du 14
avril 1832, portant qu'il peut être dérogé aux conditions de temps exi-
gées par les art 5 et 13 de cette même loi, pour action d'éclat dûment
justiSée, et mise a l'ordre du jour de l'armée; vu le courage et la fer-
meté qu'a montré M. Chasal, sous-lieutenant au 13' régiment d'intan-
terie de tigne, lors de la tentative d'insurrection qui a éclaté à Mar-
seille, dans la journée du 3';av)it dernier;
Cousiftsrant que la condu) de cet oNicier, qui est pourvu du grade
de sous-iieutenant depuis le i" août 1831 constitue une action d'éclat;
qu'e))e est duement'usinée ~r les rapports omciels des autorités civiles
et tnthtairf-.s, et qu'elle a été'-nise a l'ordre du jour de la 8' division;
Num.neM. Chnzat (Joseph Ttmothée), sous-lieutenant au 15'régiment
deligne, à un entptoi de iifutenant vacant dans le corps dont il fait
partie, par i'admissioa de M. Houel au traitement de réforme, et reve-
naut à l'avancement au choi:. (2' tour).
Voir! la relation ofûcleu~ que publie <'c ~~OM!'<<'Mr sur les événe-
mens de Paris dans tes de~x dernières journées. Cette relation con-
Ërme la plupart des faits que nous avons pubués et en contient
nuetques nouveaux. S H naus an'ive de nouveaux renseignemens
nous nous empresserons d'~ les faire connaître.
« Nousre-.opiiMons la triste tâche que.nous nous sommes imposée, de
rendre un compte dëtaiilé ddS désordre.! qui ont troublé la capitale dans
la soirée du 5 juin et dans l;: matinée du 6. Ce récit eera simple, së-
~erc, exact. Les faits parlent assez haut. Les factions se sont démasquées,
la France comprendra ses intérêts, le gouvernement connaît ses de-
,voir$.
a L'accord des factions que nous avons signalé s'est sufHsamment ré-
vélé par la coï"cidence d*; leurs efforts dans l'Ouest et à Paris. EUes
s'accordtieut pou: renverser ce qui existe, chacune d'elles espérant passer
l~prfmiere, ou triompher sur la r'tine de l'autre. Les sociétés secrètes
des deux couleurs i'ët.-ieat donné rendez-vous hier.Les individus arrêtés
se composeut de carlistes et de rëpuhlicaias.
x Cette coalition devait cône aussi soulever contre elle la masse des
bons citoyens dévoués au Rai et à la Charte de 1830. C'est ce qu'a prou-
vé l'uccord comt~ut de la garde nationale et de l'armée.
M Des le 2 juin, la ~oc;W< ~M ~!Ma l'occasion du couvoi du jeune GaMoi~, counu par son exattation répu-
blicaine et qui avait succo nbé dons un duel soutenu contre un de ses
am)' l.a mort du général L<'mnrque étant venue oBrir une occasion p)us
sotennelle on avait < envoya .m jour de ses ohsëques des tentatives p!us
décidées. Des couvocations aoiMbreuscs eurent lieu. Les aNtliés de toutes
les classes furent avertis. L~s Ecoles, les comptoirs, les ateliers reçurent
une invitation. n-j t
M Le 4 au soir, une réunion de quelques ailides régla le programme
du lendemain. LesaBItiës Iss plus entrepre~ns convinrent de se munir
de pistolets et de poguards! Ou arrêta te projet de transférer le corps du
général au P.M~e;'n, au mépris des remontrances et de~ refus de sa
jtamdie dout la douleur s'augmentait de la prévision des désordres qui
insulteraient à s~n deuii. C'était, dans la per'sée des meneurs, un
moyen d'ameuer un conflit avec la troMpe, conuit qui faisait l'unique
obMtdcleMSprëparM~ Des pamphlets étaient prépara egidea!Mtt
pour être répandus dans le peuple. Les moindres détails de scandale
étaient prévus et combines. Quant au projet Je se porter k Saint-
C!oud nous ne le mentionnons avec le mépris qu'il méfite, que pour ne
rien omettre des folies criminelles de ce complot. De leur côte, les car-
listes avaient averti les ouvriers afïttiés à leurs associations. La consigne
était de suivre et d'aider tous les mouvemens des républicains.
M. le préfet de police se tenait sur ses gardes. L'état-major ë:It
averti. Le gouvernement donna des ordres. On recommanda aux agens
de l'autorité de se borner a observer la marche du cortège, tant que le
corps du général serait présent.
» Vers dix heures du matin les différentes parties du cortège se
réunissaient sur la ptiice de la Concorde, et dans les rues Royale etSaint-
Honoré, jusqu'à 1~ maison mortuaire. Des impatiens, comme il y en a
toujours et eu si grand nombre dans toutes les factions, commencèrent,
sur ces divers poiuts de réunion des actes d'hostilité contre des sergens
de vilte qui passaient, inoSensifs, sur la place. Ceux-ci eurent à peine
le temps de se réfugier dans le jardin des Tuileries. Déjà des cris de
t~fe /
)' A la hauteur de la place Vendôme, les perturbateurs détournèrent
de vive force le convoi de l'itinéraire fixé, pour lui faire taire le tour de
cette place. Aucun obstacle ne fut opposé delà part de l'autorité à cette
inconvenance, tant elle avait h cœur d' ter jusqu'aux prétextes des
troubles qu'on cherchait à exciter. Le cortège continua sa route jusqu'à la
place de la Bastitte, sans autres ineidens que des cris séditieux, des
menaces, des provocations de tout geure, et, dès ce moment, il offrit
un aspect qui restera long-temps gravé dans ta mémoire des bons ci-
toyens aussi, beaucoup Je personnes, saisissant une occasion de se re-
tirer, l'avaient-elles déjà laissé a moitié chemin.
x Sur cette place i' s'éleva quelque di. cussion entre les assistans; les
uns, voulant qu'on s'y arrêtât pour prononcer des discours, les autres
ne voulant faire aucune halte. Ceux-ci l'emportèrent pour cette fois,
mais, au bout du boulevard Bourdon devant le pont du canal qui fait
face aux greniers d'abondance, l'exaltation des conspirateurs, long-
temps contenue, éclat.; des paroles incendiaires, les cris de révolte les
plus coupables, des noms proclamés, des noms aboiis, des bonnets de
tiberté, des accolades, enfin le mot d'ordre convenu: au .Pan~Aeo/t' l
décidèrent le mouvement, et aussitôt des coups de feu dirigés d'une em-
buscade contre les dragons devinrent le signal de la lutte qu'on cher-
chait à engager. Lecoioue) le lieutenant-colonel et un chef d'escadron
furent blessés. La troupe dut riposter par une décharge, et les factieux
se dispersèrent.
;) Dans leur retour par les Boulevards ils désarmèrent deux pos:ss
l'un établi à taGaUote, boulevard du Temple, l'autre au Chateau-
d'Eau, boulevard Bondy; ils marchaient aux cris de ft'~e/ai/f&er/<<'
f~e /a. n~t~/t~Me.' et précédés d'un bonnet rouge planté sar une perche.
Dès ce mome'it, les factieux se divisèrent sur trusteurs points, où ils
parvinrent à désarmer quelques autres postes isotés, celui de la garde
municipale sur la place de la BasiiUe, celui du Châtelet. celui du mar-
ché des Carmes, celui de la poudrière, dans laquelle ils pillèrent une
petit;! quantité de poudre. Dans le même moment, des attaques étaient
iaites aux barrières des boulevards extérieurs, où quelques postes ont été
désarmés. Un de ces rassemblemens séditieux ëtMt commandé pélève de l'Ecole Polytechnique.
)' Ils recoururent également aux barricades. Dans la soirée, ils en éta-
blirent successivement, qui furent depuis renversées rue Galande
place Maubert, rue de ta Montagne près la rue des Amandiers rue Saint-
Victor, rue du Jardin-du-Roi, rue MouSctard, et a l'angle des rues de
la Verrerie et des Arcis. Dans ces différentes tentatives il y a eu beau-
coup de malheurs à déplorer; nous nous abstenons de nommer aujour-
d'hui ancun des braves militaires ou gardes nationaux qui ont été blessés,
pour leur ifadre plus tard à tous à la fois, justice et hommage, quand
nos renseignemens seront conpiets. Des couteuvrines cachées avec soin
par les conspirateurs ont été saisies et enclouées.
"Dans la soirée des engagemens eurent lieu principalement aux environs
du quartier Montmartre. Un commissaire de police, M. Gournay-d'Arnou-
ville, tomht frappé n.orteitemcnt d'un coup de feu, rueJ.J. Rousseau,
au moment où revêtu de son écuarpe il engageait les citoyens à se cal-
mer et à rentrer chez eux. D'autres détachemeas de révoltés cherchèrent
à faire des diversions du côté de l'Odéon, de ce!ui des Halles et des
portes Saint-Denis et Saint-Martin. Des attaques furent dirigées sans
succès contre la Banque de France et l'hôtel des Postes. La comme
ailleurs Us trouvèrent une vigoureuse résistance de la part de la garde
nationale et de la troupe d<* ligne. Leur dessein était de prolonger ta
lutte dans la nuit pour profiter de l'obscurité créée par le bris des réver-
bères. Cependant plus leur fureur augmentait, plus elle excitait l'hor-
reurde la population. Peut-~tre cela leur St-il sentir qu'ils n'avaient plus
de ressources que dans le désespoir. A dix heures et demie, ils piltèrent
la buutique de M. Just, armurier, rue Saint-Honoré, a" 137, d'où ils
emportèrent 130 armes à feu et 130 armes blanches. La force armée re-
quise arriva malheureusement quelques minutes trop tard.
)' Vers minuit, tout était tranquitte du côté de l'Odéon. Le quartier
Saint-Jacques était purgé de rassembtemens, tout paraissait se concen-
trer dans fe faubourg S.sans parvenir cependant a émouvoir, en leur faveur, la population tran-
quille et laborieuse de ce quartier. La répression ne continua de s'exer-
cer dans la nuit qu'aux environs des rues Montmartre et Montorgueil,
et des portes Saint-Denis et Sdiut-Martin. La garde nationale en par-
courant ces quartiers balaya le reste des révoltés qui s'y trouvaient, et
vers quatre heures du matin renversa au pas de charge les barricades
qui se trouvèrent sur son passage, en dispersantavec vigueur les factieux
qui cherchaient à les défendre.
» Dans la soirée, le Roi ctait venu de Saint-Ctaud a Paris. S. M. avait
été reçue, a son arrivée auxTuiteties, aux acclamations d'une fouie nom-
breuse. Le Roi voulut voir la garde nationale, la troupe de ligne et la
garde municipale. En traversant les rangs, S. M. recuelUait de tous ces
bocs Français, électrisés par sa présence, les protestations les plus éner-
giques de dévouement. '< Comptez sur nous, Sire, nous en finirons
demain. » Citoyens soldats, soldats citoyens, tous ont tenu parote.
» Le bruit de ces désordres étant parvenu aux environs de Paris !es
légions de la banlieue se levèrent pouroffrir leurs services. Lesga nationaux de ces légions, arrivés ce matin ont rivalisé de zèle avec la
garde nationale de Paris. Le Roi a passé, sur la place du Carrousel, une
revue génér.a!o. L'enthousiasme étaiMunanime. C'est de ce point que les
troupes furent successivement djirigées d~ns les divers quartiers de Paris,
durant toute la mahnëe, conformément aux ordres émanés de l'état-
major. On voyait tous les corps se remplacer successivement, et se saluer
toujours par les accfamatious mutuelles et réitérées de Mfe /a garde
7M
)' Les rebelles s'étaient retranchés ce matin dans l'église Saint-Méry,
d'où ils sonnèrent un moment les cloches, et où il faDut amener de
t'artiHerie pour enfoncer les portes. L'ég!ise et des maisons voisines oc-
cupées par les rebelles furent emportées avec une grande vigueur par la
garde nationale et par la troupe de ligne. Cette journée, dont tous les
défaits ne sont pas encore recueillis, a été remplie par des manœuvres
hahiies et des engagemcns soutenus avec autant de dévouement que de
courage et partout avec un succès complet. Les factieux ont été écrasés
sur tous les points. De nombreuses arrestations ont eu lieu, soit à ta
suite des engagemens, soit à domicile.
Le Roi, sorti à m'di du palais des Tuileries, accompagne de
MM. les ministres de la gue'en revue les troupes réunies sur la place de )a Concorde et aux Champs-
Eiysées. D<* )a S. M. a suivi tous les Boutevards jusqu'à la place de la
Ba-.tiHe, et s'est rendue à la barrière du Trône, en parcourant le fau-
bourg Sau.t-Antoine. S. M., en revenant par les quais, a passé en revue
les troupes qui y étaient stationnées, ainsi que celles qui uccuptient les
pfaces de t'Hôtel-de-VH!eetduChâte)et.Le Roi est rentré auxTuiteries
par le Louvsur le Carrousel. H est impossible de décrire l'enthousiasme de ta popu-
lation. Ces acclamations, morte~tes encore pour les factieux, retentiront
~ng-temps. CM cris de ~'f~<8M/ f
jamais, après CM deux épreuves du carlismp en Vendée et de la répu-
blique à Paris, à bas les re~M&catyM à bas les ear/f~ct
» Les scènes les p)u'! touctuutes unt ma.quë le passade de S. M. EUe
s'sst approchée des militaires blessés et leur a témoigne son intérêt en
des termes qui étaient déjà pour eux un soulagement et une récompense.
Ce récit n'est qu'une indication sommaire des événernens de la
journée. Nous le complèterons sucressivement. Nous porterons surtout
t'atteotion la plus religieuse dans la recherche des actes de courage et
de dévouement qui ont honoré tant de braves militaires, tant de géné-
reux citoyens associés à leurs dangers. Nous nommerons les corps et
leurs digues chefs, nous retracerons tes principaux faits d'armes les
traits de dévouement remarquables, et nous daignerons eau. qui ont
scelle de leur sang la victoire remportée par le génie de la liberté sur le
démon de l'anarchie mais il nous faut attendre des rapports exacts et
circonstanciés. Aujourd'hni, rendons au nom de la France, au nom de
la liberté, un hommage général a cette garde nationale, a ces troupes
de ligne, à cette garde municipale qui ont prouvé si cnergiqu<:ment aux
factieux la force d'un gouvernement fonJe sur le vceu populaire et sur
les intérêts du pays. x
Le gouvernement vient de prendre une mesure que les circons-
tances présentes ont malheureusement amenée, que tous les esprits
sages regrettent sans doute, mais qu'aussi tous approuvent Paris a
été mis en état de siège.
Il ne suit pas de ta, comme semblent !e craindre quelques per.
sonnes, et surtout comme beaucoup ~voudraient le f~ire croire que
Paris est mis hors la Constitution, que ses tribunaux sa Cour
royate ses justices de paix sont anéantis, en un mot que Paris est
tombé sous l'empire despotique du décret de 1811.
Il n'en est pas ainsi l'état de siège se borne et ne regarde que
ceux qui ont mis eux-mêmes Paris en état de siège qui sont venuj
de vive force, fi:ms provocation sans mo~f, envahir le quartier le
plus paisible et le plus commerçant de Paris élever des barricades
en pleine paix et derrière des croisées assassiner sans gtoire comme
sans raisons, leurs concitoyens. Ceux-là se sont mis en état de
guerre les lois de la guerre leur seront infligées, ils ont agi mi-
litairement, ils seront traités militairement.
A ceux là seuls, à ceux qui pendant vingt-quatre heures ont
saccagé le quartier du commerce et de lindustrie comms
un pays conquis, l'état de siege est appticabte et sera apptiq'jé. Les
rigueurs de cette légitiatiou ne s'étendront qtt'a ces crimes extraor-
dinaires. Qui n'a pas forfait à t'ordre pubtic dans les deux derniers
jours restera protégé par la foi commune.
Les amis des libertés publiques n'ont donc rien à craindre, c'est
pour sauver ces libertés de l'anarchie que le gouvernement vient de
recourir avec regret, mais sans hésiter aux rigueurs de la loi.
La population a bien compris cette pensée du gouvernement,
elle ne s'est nullement efïrayëe de la mesure qu'il vient de prendre
les honnêtes gens savent bien qu'e!!e ne saurait les atteindre, car
)<~s honnêtes gens enlevaient )es barricades de la rue Saia'-Martin
ou maudissaient ceux qui les avaient étcvees.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COtJH ROYALE BE PARIS.
~Mm&e gw/tera~' du /e
La Cour, convoquée d'ordre de M. Je premier président en ta manière tM'coutu.
mée, s'étant réunie à huis clos, dan! la satie d'audience de la première chsmLre
M. le procureur-général a été introduit. M. !e premier président exposa qje l'un
des membres a proposé la convocation de la Cour, à t'etfft d'évoquer t'mstructioo.
rotative aux actes criminel commis dans tes journées des 5 et 6 de ce moi: M. !e
premier président a donné !a parole au procureur généra), lequel a déposé son té-
quisitoire signé de lui, et ainsi conçu
Le procureur-général près la Cour royale de Paris
Tu la lettre de convocation à lui adressée par M. le premier président, et aprM
avoir appris qu'il s'agissait d'examiner par h Cour s'il y avait tieu à évoquer fins*
tfuction rotative aux trouMes des journées des 5 et 6 juin;
Attendu que, par ordonnance en date du 6 de ce mois, !a vitte de Paris a ét<
mise en état de siège; que, d'après tes art. tôt et 10~ du décret du :4 décembre
iSn l'effet de !a mi~e en état de siège est de dépouHtcr tes autorités administra-
tives et judiciaires de toute juridiction pour en inve~tr l'autorité militaire que ta
mise en état de siège ayant été restreinte par le préambule de t'ordonnance et Mr
une lettre de M. le garde-des-sccaux de ce jour aux crimes et dé!its politiques la
Cour ne peut connaître des crimes eommu dans tesdites journées, non p!u<. que de*
faits qui y seraient reiatifs, puisqu'Ds ont tous un caractère paiitique
Attendu qu'on ce peut pas objectfr que les faits incriminés étant antérieur! 4
t'ordonnance, on ne pourrait la leur appliquer sans effet rétroactif,
It faut distinguer, en matière pénate, ce qui constitue !e fond ou )a pénalité et
ce qui est re)ahf à la forme, que te fond est toujours soumis à la tui existante au
momeot du défit, à moins qu'être soit plus sévère, tandis que la forme, ta procé-
dure et ta jutidiction dépendent de ta toi qui vient d'en investir une autre aNtorité'
Que c'e'tainsi que t'avait décidé la loi du 18 ptuviose an IX, relative à t'étabtitte-
ment des Cours spéciales, et que t'a jugé la Cour de cassation une première fois em
i8[3, pour tes Cours spéciales, et la deuxième après la !oi du t6 mars tSa: qut
soumettait à la potice correetionnette la connaissance des déitta de la presse précé-
demment attribuée au jury
Le procureur-gmérat requiert qu'il plaise a la Cour, par tes motifs ct-dessua
exprimés, de se déclarer incompétente pour statuer, par voie d'évocation eu autre.
ment, sur tes fait! po'.itiquet des journées des 5 et 6 jum i83a.
Fait en audience des chambres M:emMées te 7 juin iS3z.
'S''g'M' Pmstt..
Le procurenr-généra! !'«t retiré, et aprèt en avoir délibéré conformément à ie
toi,
La Cour, ou! le procureur-général du Roi en ses réquisitions, statuant sur la pro-
po:i(ion hite pM l'un de ses membres d'évoquer t'instruction retative aux actes cr!-
minets commis dam tes journées des S et 6 de M mois
Considérant que, par ordonnance en date d'hier 6, ta vitte de Paris a été mise en
état de siège
Qu'aux termes det'art. iot du décret du 91 décembre iSti, rendu en exécution
des to:! dn 8 juittet 179! et 10 fructidor an v, t'etfet ds ta mise en état de siège est
de Mre passer au commandant militaire t'autorité dont tes magistrats étaient revêtus
pour te maintien de l'ordre et de ta police;
Considérant que te~ faits qui ont motivé I: mise en état de sifge de ta vi)!e de Paris
doivent être saumis à cène règle, quoique ces fsits soient Katéjrieurs à ta mise en état
de sifge;
Déclare qu'il D'y a tieu d'évoquer.
Fait et prononcé en assemMee générate des chambres de ta Cour, à huM-ctos, te
jeudi 7 juin t83~, o<< étaient présens et siégeaient
M.te!)aroaS)'g'der, pair ds France, premier président; MM. Dehaussy, Le-
poitevin.Mère et Vincent Saint-Laurent, présidons; MM. Hénin, Baron, Stt-
vestre père, LesthaisMer, de Berny, Monmerq'té, Crespin,Gabait'e, Dameuve,
J
cette Ecole. Mais je remplis en même temps un devoir en appelant la
bienveillance du Roi sur tes élèves qui ont fait preuve des bons sen-
ti
Tel est le but du projet d' rdonnance que j'ai l'honneur de soumettre
à la signature de Votre Maje ~e te. mutt. <* ~cfe<
l,e niiiiisti-e secrétaire-detat de la guerre,
Maréchal duc BE DALMATIE.
` ORDONNANCE DU M!.
LOUIS-PHILIPPE, etc.
D'après le compte qui nous a été rendu des graves désordres auxquels
un gr«nd nombre d'élèves do l'Ecole poty'echnique s'est livre
1' En forçant la consigne de i'Ecote, pour aller se joindre aux sédi-
tieux, et en prenant part aux actes de rebeUion dont les fauteurs de l'a-
narchie se sont rendus coup~btes; 2° en re~eeanta deux reprises cher-
che! a séduire les élevés qui sont demeures Gdëlesa leur devoir, et
ayant manifesté l'intention de leur enlever les srmes de l'Ecole, que ces
tieruiers ëteves ont constam) Met défendues avec honneur
Ar. I". Les élèves de l'Ecule polytechnique sont licenciés, et rentre-
ront immédiatement dans leurs familles.
2. L'Ecole polytechnique .iera immédiatement réorganisée.
3. Les ëHves de l'Ecole polytechnique qui, demeurer fidèles a leur
devoir, ont défendu avec honneur les armes de l'Ecole, feront partie
de l'Eccte réorganisée dott ils composeront le noyau. H sera pourvu
au complément de l'Ecole phr les nouveUes admissions qui auront lieu
ap' c~ les examens de cette année, conformément aux lois et ordonnances.
Donne a P~ris, le 6 juin 1832.. LOUIS-PHILIPPE.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le Roi
Le MtTtt~e MC~ax'e
Maréchal duc de D~MATiE.
RAPPORT AU ROI.
Stnn
L'intention de Votre Maj'-stë, en donnant au corps d'artillerie de la
garde nationate de Pa
ainsi sa so))icitude pour t'admiroble institution de ta garde nationale et
sou désir de ta perfectionner dans toutes ses parties. J'ai eu moi-même
l'honneur de proposer au Roi les moyens d'éxecution qui étaient jugés
propres a atteindre ce but.
J ai la douteur d'annoncer aujourd'hui à Votre Majesté qu une expé-
rience récente m'.) démontré qu'il y avait lieu de procéder différemment
sans doute pour obtenir le ré.uttat désiré; car une assez grande partie du
corps d'artdterie ne s'est pas montrée en~parf.ute harmonie avec la gatde
t)atioua)e tout entière, et c'e-;t cette harmonie que je proposerais a Votre
Majesté de rétablir par une rco'ganisation devenue nécessaire. Dans cette
rëorgonisation seront admfi sans doute en premiëre ligne ceux des artil-
]purs que la population de P-Tis a vus avec satisfaction se réunir aujour-
d'hui aux iët;ious pour combattre l'anarchie, et pour réparer ainsi des
torts qu'fl n'appartient pas a ce rapport de qualifier.
En conséquence je prie Votre Majesté de vouloir bien accorder son
assentiment a la dissotution du corps d'attUlerie de la garde nationale
de P~ris, et a sa réorganisation uhërieure.
Je suis avec respect, Sue de Votre Majesté le très humble et très
obéissant serviteur,
Le pair de ~y-Mce, mi'fM'.s~ecre~tre-~ EMo~TAHVET.
ORDONNANCE DU ROt
LOUIS-PHILIPPE, etc.
Art.1". Le corps d'artiiïetiedela garde nattonale de Pans est dtMOtM.
2. H sera proche ultérieuremeot à la réorganisation de ce corps.
Au palais des Tuilciies le: 6 juin 1832.
LOUIS-PHILIPPE.
Par le R"i
~.C pair de .France nt;KM
par ordonnance du Roi, du 6 juin
L'Ecole royale vétérinaire d'AUort est licenciée. Le ministre du
commerce et des travaux publics en proposera la réorganisation, s'il y
a lieu.
–Par ordonnance du 6 juin, M. Marchand, maire du 7' arrondisse-
ment de Paris, est révoqué.
Une ordonnance du Roi du 6 juin, vu l'art. 19 de la loi du 14
avril 1832, portant qu'il peut être dérogé aux conditions de temps exi-
gées par les art 5 et 13 de cette même loi, pour action d'éclat dûment
justiSée, et mise a l'ordre du jour de l'armée; vu le courage et la fer-
meté qu'a montré M. Chasal, sous-lieutenant au 13' régiment d'intan-
terie de tigne, lors de la tentative d'insurrection qui a éclaté à Mar-
seille, dans la journée du 3';av)it dernier;
Cousiftsrant que la condu) de cet oNicier, qui est pourvu du grade
de sous-iieutenant depuis le i" août 1831 constitue une action d'éclat;
qu'e))e est duement'usinée ~r les rapports omciels des autorités civiles
et tnthtairf-.s, et qu'elle a été'-nise a l'ordre du jour de la 8' division;
Num.neM. Chnzat (Joseph Ttmothée), sous-lieutenant au 15'régiment
deligne, à un entptoi de iifutenant vacant dans le corps dont il fait
partie, par i'admissioa de M. Houel au traitement de réforme, et reve-
naut à l'avancement au choi:. (2' tour).
Voir! la relation ofûcleu~ que publie <'c ~~OM!'<<'Mr sur les événe-
mens de Paris dans tes de~x dernières journées. Cette relation con-
Ërme la plupart des faits que nous avons pubués et en contient
nuetques nouveaux. S H naus an'ive de nouveaux renseignemens
nous nous empresserons d'~ les faire connaître.
« Nousre-.opiiMons la triste tâche que.nous nous sommes imposée, de
rendre un compte dëtaiilé ddS désordre.! qui ont troublé la capitale dans
la soirée du 5 juin et dans l;: matinée du 6. Ce récit eera simple, së-
~erc, exact. Les faits parlent assez haut. Les factions se sont démasquées,
la France comprendra ses intérêts, le gouvernement connaît ses de-
,voir$.
a L'accord des factions que nous avons signalé s'est sufHsamment ré-
vélé par la coï"cidence d*; leurs efforts dans l'Ouest et à Paris. EUes
s'accordtieut pou: renverser ce qui existe, chacune d'elles espérant passer
l~prfmiere, ou triompher sur la r'tine de l'autre. Les sociétés secrètes
des deux couleurs i'ët.-ieat donné rendez-vous hier.Les individus arrêtés
se composeut de carlistes et de rëpuhlicaias.
x Cette coalition devait cône aussi soulever contre elle la masse des
bons citoyens dévoués au Rai et à la Charte de 1830. C'est ce qu'a prou-
vé l'uccord comt~ut de la garde nationale et de l'armée.
M Des le 2 juin, la ~oc;W< ~M ~!M
blicaine et qui avait succo nbé dons un duel soutenu contre un de ses
am)' l.a mort du général L<'mnrque étant venue oBrir une occasion p)us
sotennelle on avait < envoya .m jour de ses ohsëques des tentatives p!us
décidées. Des couvocations aoiMbreuscs eurent lieu. Les aNtliés de toutes
les classes furent avertis. L~s Ecoles, les comptoirs, les ateliers reçurent
une invitation. n-j t
M Le 4 au soir, une réunion de quelques ailides régla le programme
du lendemain. LesaBItiës Iss plus entrepre~ns convinrent de se munir
de pistolets et de poguards! Ou arrêta te projet de transférer le corps du
général au P.M~e;'n, au mépris des remontrances et de~ refus de sa
jtamdie dout la douleur s'augmentait de la prévision des désordres qui
insulteraient à s~n deuii. C'était, dans la per'sée des meneurs, un
moyen d'ameuer un conflit avec la troMpe, conuit qui faisait l'unique
obMtdcleMSprëparM~ Des pamphlets étaient prépara egidea!Mtt
pour être répandus dans le peuple. Les moindres détails de scandale
étaient prévus et combines. Quant au projet Je se porter k Saint-
C!oud nous ne le mentionnons avec le mépris qu'il méfite, que pour ne
rien omettre des folies criminelles de ce complot. De leur côte, les car-
listes avaient averti les ouvriers afïttiés à leurs associations. La consigne
était de suivre et d'aider tous les mouvemens des républicains.
M. le préfet de police se tenait sur ses gardes. L'état-major ë:It
averti. Le gouvernement donna des ordres. On recommanda aux agens
de l'autorité de se borner a observer la marche du cortège, tant que le
corps du général serait présent.
» Vers dix heures du matin les différentes parties du cortège se
réunissaient sur la ptiice de la Concorde, et dans les rues Royale etSaint-
Honoré, jusqu'à 1~ maison mortuaire. Des impatiens, comme il y en a
toujours et eu si grand nombre dans toutes les factions, commencèrent,
sur ces divers poiuts de réunion des actes d'hostilité contre des sergens
de vilte qui passaient, inoSensifs, sur la place. Ceux-ci eurent à peine
le temps de se réfugier dans le jardin des Tuileries. Déjà des cris de
t~fe /
)' A la hauteur de la place Vendôme, les perturbateurs détournèrent
de vive force le convoi de l'itinéraire fixé, pour lui faire taire le tour de
cette place. Aucun obstacle ne fut opposé delà part de l'autorité à cette
inconvenance, tant elle avait h cœur d' ter jusqu'aux prétextes des
troubles qu'on cherchait à exciter. Le cortège continua sa route jusqu'à la
place de la Bastitte, sans autres ineidens que des cris séditieux, des
menaces, des provocations de tout geure, et, dès ce moment, il offrit
un aspect qui restera long-temps gravé dans ta mémoire des bons ci-
toyens aussi, beaucoup Je personnes, saisissant une occasion de se re-
tirer, l'avaient-elles déjà laissé a moitié chemin.
x Sur cette place i' s'éleva quelque di. cussion entre les assistans; les
uns, voulant qu'on s'y arrêtât pour prononcer des discours, les autres
ne voulant faire aucune halte. Ceux-ci l'emportèrent pour cette fois,
mais, au bout du boulevard Bourdon devant le pont du canal qui fait
face aux greniers d'abondance, l'exaltation des conspirateurs, long-
temps contenue, éclat.; des paroles incendiaires, les cris de révolte les
plus coupables, des noms proclamés, des noms aboiis, des bonnets de
tiberté, des accolades, enfin le mot d'ordre convenu: au .Pan~Aeo/t' l
décidèrent le mouvement, et aussitôt des coups de feu dirigés d'une em-
buscade contre les dragons devinrent le signal de la lutte qu'on cher-
chait à engager. Lecoioue) le lieutenant-colonel et un chef d'escadron
furent blessés. La troupe dut riposter par une décharge, et les factieux
se dispersèrent.
;) Dans leur retour par les Boulevards ils désarmèrent deux pos:ss
l'un établi à taGaUote, boulevard du Temple, l'autre au Chateau-
d'Eau, boulevard Bondy; ils marchaient aux cris de ft'~e/ai/f&er/<<'
f~e /a. n~t~/t~Me.' et précédés d'un bonnet rouge planté sar une perche.
Dès ce mome'it, les factieux se divisèrent sur trusteurs points, où ils
parvinrent à désarmer quelques autres postes isotés, celui de la garde
municipale sur la place de la BasiiUe, celui du Châtelet. celui du mar-
ché des Carmes, celui de la poudrière, dans laquelle ils pillèrent une
petit;! quantité de poudre. Dans le même moment, des attaques étaient
iaites aux barrières des boulevards extérieurs, où quelques postes ont été
désarmés. Un de ces rassemblemens séditieux ëtMt commandé p
)' Ils recoururent également aux barricades. Dans la soirée, ils en éta-
blirent successivement, qui furent depuis renversées rue Galande
place Maubert, rue de ta Montagne près la rue des Amandiers rue Saint-
Victor, rue du Jardin-du-Roi, rue MouSctard, et a l'angle des rues de
la Verrerie et des Arcis. Dans ces différentes tentatives il y a eu beau-
coup de malheurs à déplorer; nous nous abstenons de nommer aujour-
d'hui ancun des braves militaires ou gardes nationaux qui ont été blessés,
pour leur ifadre plus tard à tous à la fois, justice et hommage, quand
nos renseignemens seront conpiets. Des couteuvrines cachées avec soin
par les conspirateurs ont été saisies et enclouées.
"Dans la soirée des engagemens eurent lieu principalement aux environs
du quartier Montmartre. Un commissaire de police, M. Gournay-d'Arnou-
ville, tomht frappé n.orteitemcnt d'un coup de feu, rueJ.J. Rousseau,
au moment où revêtu de son écuarpe il engageait les citoyens à se cal-
mer et à rentrer chez eux. D'autres détachemeas de révoltés cherchèrent
à faire des diversions du côté de l'Odéon, de ce!ui des Halles et des
portes Saint-Denis et Saint-Martin. Des attaques furent dirigées sans
succès contre la Banque de France et l'hôtel des Postes. La comme
ailleurs Us trouvèrent une vigoureuse résistance de la part de la garde
nationale et de la troupe d<* ligne. Leur dessein était de prolonger ta
lutte dans la nuit pour profiter de l'obscurité créée par le bris des réver-
bères. Cependant plus leur fureur augmentait, plus elle excitait l'hor-
reurde la population. Peut-~tre cela leur St-il sentir qu'ils n'avaient plus
de ressources que dans le désespoir. A dix heures et demie, ils piltèrent
la buutique de M. Just, armurier, rue Saint-Honoré, a" 137, d'où ils
emportèrent 130 armes à feu et 130 armes blanches. La force armée re-
quise arriva malheureusement quelques minutes trop tard.
)' Vers minuit, tout était tranquitte du côté de l'Odéon. Le quartier
Saint-Jacques était purgé de rassembtemens, tout paraissait se concen-
trer dans fe faubourg S.
quille et laborieuse de ce quartier. La répression ne continua de s'exer-
cer dans la nuit qu'aux environs des rues Montmartre et Montorgueil,
et des portes Saint-Denis et Sdiut-Martin. La garde nationale en par-
courant ces quartiers balaya le reste des révoltés qui s'y trouvaient, et
vers quatre heures du matin renversa au pas de charge les barricades
qui se trouvèrent sur son passage, en dispersantavec vigueur les factieux
qui cherchaient à les défendre.
» Dans la soirée, le Roi ctait venu de Saint-Ctaud a Paris. S. M. avait
été reçue, a son arrivée auxTuiteties, aux acclamations d'une fouie nom-
breuse. Le Roi voulut voir la garde nationale, la troupe de ligne et la
garde municipale. En traversant les rangs, S. M. recuelUait de tous ces
bocs Français, électrisés par sa présence, les protestations les plus éner-
giques de dévouement. '< Comptez sur nous, Sire, nous en finirons
demain. » Citoyens soldats, soldats citoyens, tous ont tenu parote.
» Le bruit de ces désordres étant parvenu aux environs de Paris !es
légions de la banlieue se levèrent pouroffrir leurs services. Lesga
garde nationale de Paris. Le Roi a passé, sur la place du Carrousel, une
revue génér.a!o. L'enthousiasme étaiMunanime. C'est de ce point que les
troupes furent successivement djirigées d~ns les divers quartiers de Paris,
durant toute la mahnëe, conformément aux ordres émanés de l'état-
major. On voyait tous les corps se remplacer successivement, et se saluer
toujours par les accfamatious mutuelles et réitérées de Mfe /a garde
7M
)' Les rebelles s'étaient retranchés ce matin dans l'église Saint-Méry,
d'où ils sonnèrent un moment les cloches, et où il faDut amener de
t'artiHerie pour enfoncer les portes. L'ég!ise et des maisons voisines oc-
cupées par les rebelles furent emportées avec une grande vigueur par la
garde nationale et par la troupe de ligne. Cette journée, dont tous les
défaits ne sont pas encore recueillis, a été remplie par des manœuvres
hahiies et des engagemcns soutenus avec autant de dévouement que de
courage et partout avec un succès complet. Les factieux ont été écrasés
sur tous les points. De nombreuses arrestations ont eu lieu, soit à ta
suite des engagemens, soit à domicile.
Le Roi, sorti à m'di du palais des Tuileries, accompagne de
MM. les ministres de la gue'
Eiysées. D<* )a S. M. a suivi tous les Boutevards jusqu'à la place de la
Ba-.tiHe, et s'est rendue à la barrière du Trône, en parcourant le fau-
bourg Sau.t-Antoine. S. M., en revenant par les quais, a passé en revue
les troupes qui y étaient stationnées, ainsi que celles qui uccuptient les
pfaces de t'Hôtel-de-VH!eetduChâte)et.Le Roi est rentré auxTuiteries
par le Louv
lation. Ces acclamations, morte~tes encore pour les factieux, retentiront
~ng-temps. CM cris de ~'f~<8M/ f
jamais, après CM deux épreuves du carlismp en Vendée et de la répu-
blique à Paris, à bas les re~M&catyM à bas les ear/f~ct
» Les scènes les p)u'! touctuutes unt ma.quë le passade de S. M. EUe
s'sst approchée des militaires blessés et leur a témoigne son intérêt en
des termes qui étaient déjà pour eux un soulagement et une récompense.
Ce récit n'est qu'une indication sommaire des événernens de la
journée. Nous le complèterons sucressivement. Nous porterons surtout
t'atteotion la plus religieuse dans la recherche des actes de courage et
de dévouement qui ont honoré tant de braves militaires, tant de géné-
reux citoyens associés à leurs dangers. Nous nommerons les corps et
leurs digues chefs, nous retracerons tes principaux faits d'armes les
traits de dévouement remarquables, et nous daignerons eau. qui ont
scelle de leur sang la victoire remportée par le génie de la liberté sur le
démon de l'anarchie mais il nous faut attendre des rapports exacts et
circonstanciés. Aujourd'hni, rendons au nom de la France, au nom de
la liberté, un hommage général a cette garde nationale, a ces troupes
de ligne, à cette garde municipale qui ont prouvé si cnergiqu<:ment aux
factieux la force d'un gouvernement fonJe sur le vceu populaire et sur
les intérêts du pays. x
Le gouvernement vient de prendre une mesure que les circons-
tances présentes ont malheureusement amenée, que tous les esprits
sages regrettent sans doute, mais qu'aussi tous approuvent Paris a
été mis en état de siège.
Il ne suit pas de ta, comme semblent !e craindre quelques per.
sonnes, et surtout comme beaucoup ~voudraient le f~ire croire que
Paris est mis hors la Constitution, que ses tribunaux sa Cour
royate ses justices de paix sont anéantis, en un mot que Paris est
tombé sous l'empire despotique du décret de 1811.
Il n'en est pas ainsi l'état de siège se borne et ne regarde que
ceux qui ont mis eux-mêmes Paris en état de siège qui sont venuj
de vive force, fi:ms provocation sans mo~f, envahir le quartier le
plus paisible et le plus commerçant de Paris élever des barricades
en pleine paix et derrière des croisées assassiner sans gtoire comme
sans raisons, leurs concitoyens. Ceux-là se sont mis en état de
guerre les lois de la guerre leur seront infligées, ils ont agi mi-
litairement, ils seront traités militairement.
A ceux là seuls, à ceux qui pendant vingt-quatre heures ont
saccagé le quartier du commerce et de lindustrie comms
un pays conquis, l'état de siege est appticabte et sera apptiq'jé. Les
rigueurs de cette légitiatiou ne s'étendront qtt'a ces crimes extraor-
dinaires. Qui n'a pas forfait à t'ordre pubtic dans les deux derniers
jours restera protégé par la foi commune.
Les amis des libertés publiques n'ont donc rien à craindre, c'est
pour sauver ces libertés de l'anarchie que le gouvernement vient de
recourir avec regret, mais sans hésiter aux rigueurs de la loi.
La population a bien compris cette pensée du gouvernement,
elle ne s'est nullement efïrayëe de la mesure qu'il vient de prendre
les honnêtes gens savent bien qu'e!!e ne saurait les atteindre, car
)<~s honnêtes gens enlevaient )es barricades de la rue Saia'-Martin
ou maudissaient ceux qui les avaient étcvees.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COtJH ROYALE BE PARIS.
~Mm&e gw/tera~' du /e
La Cour, convoquée d'ordre de M. Je premier président en ta manière tM'coutu.
mée, s'étant réunie à huis clos, dan! la satie d'audience de la première chsmLre
M. le procureur-général a été introduit. M. !e premier président exposa qje l'un
des membres a proposé la convocation de la Cour, à t'etfft d'évoquer t'mstructioo.
rotative aux actes criminel commis dans tes journées des 5 et 6 de ce moi: M. !e
premier président a donné !a parole au procureur généra), lequel a déposé son té-
quisitoire signé de lui, et ainsi conçu
Le procureur-général près la Cour royale de Paris
Tu la lettre de convocation à lui adressée par M. le premier président, et aprM
avoir appris qu'il s'agissait d'examiner par h Cour s'il y avait tieu à évoquer fins*
tfuction rotative aux trouMes des journées des 5 et 6 juin;
Attendu que, par ordonnance en date du 6 de ce mois, !a vitte de Paris a ét<
mise en état de siège; que, d'après tes art. tôt et 10~ du décret du :4 décembre
iSn l'effet de !a mi~e en état de siège est de dépouHtcr tes autorités administra-
tives et judiciaires de toute juridiction pour en inve~tr l'autorité militaire que ta
mise en état de siège ayant été restreinte par le préambule de t'ordonnance et Mr
une lettre de M. le garde-des-sccaux de ce jour aux crimes et dé!its politiques la
Cour ne peut connaître des crimes eommu dans tesdites journées, non p!u<. que de*
faits qui y seraient reiatifs, puisqu'Ds ont tous un caractère paiitique
Attendu qu'on ce peut pas objectfr que les faits incriminés étant antérieur! 4
t'ordonnance, on ne pourrait la leur appliquer sans effet rétroactif,
It faut distinguer, en matière pénate, ce qui constitue !e fond ou )a pénalité et
ce qui est re)ahf à la forme, que te fond est toujours soumis à la tui existante au
momeot du défit, à moins qu'être soit plus sévère, tandis que la forme, ta procé-
dure et ta jutidiction dépendent de ta toi qui vient d'en investir une autre aNtorité'
Que c'e'tainsi que t'avait décidé la loi du 18 ptuviose an IX, relative à t'étabtitte-
ment des Cours spéciales, et que t'a jugé la Cour de cassation une première fois em
i8[3, pour tes Cours spéciales, et la deuxième après la !oi du t6 mars tSa: qut
soumettait à la potice correetionnette la connaissance des déitta de la presse précé-
demment attribuée au jury
Le procureur-gmérat requiert qu'il plaise a la Cour, par tes motifs ct-dessua
exprimés, de se déclarer incompétente pour statuer, par voie d'évocation eu autre.
ment, sur tes fait! po'.itiquet des journées des 5 et 6 jum i83a.
Fait en audience des chambres M:emMées te 7 juin iS3z.
'S''g'M' Pmstt..
Le procurenr-généra! !'«t retiré, et aprèt en avoir délibéré conformément à ie
toi,
La Cour, ou! le procureur-général du Roi en ses réquisitions, statuant sur la pro-
po:i(ion hite pM l'un de ses membres d'évoquer t'instruction retative aux actes cr!-
minets commis dam tes journées des S et 6 de M mois
Considérant que, par ordonnance en date d'hier 6, ta vitte de Paris a été mise en
état de siège
Qu'aux termes det'art. iot du décret du 91 décembre iSti, rendu en exécution
des to:! dn 8 juittet 179! et 10 fructidor an v, t'etfet ds ta mise en état de siège est
de Mre passer au commandant militaire t'autorité dont tes magistrats étaient revêtus
pour te maintien de l'ordre et de ta police;
Considérant que te~ faits qui ont motivé I: mise en état de sifge de ta vi)!e de Paris
doivent être saumis à cène règle, quoique ces fsits soient Katéjrieurs à ta mise en état
de sifge;
Déclare qu'il D'y a tieu d'évoquer.
Fait et prononcé en assemMee générate des chambres de ta Cour, à huM-ctos, te
jeudi 7 juin t83~, o<< étaient présens et siégeaient
M.te!)aroaS)'g'der, pair ds France, premier président; MM. Dehaussy, Le-
poitevin.Mère et Vincent Saint-Laurent, présidons; MM. Hénin, Baron, Stt-
vestre père, LesthaisMer, de Berny, Monmerq'té, Crespin,Gabait'e, Dameuve,
J
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