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- TABLE DES CHAPITRES.
- .......... Page(s) .......... 7
- Établissement de la Charte constitutionnelle. - Plan de l'ouvrage
- PREMIERE PARTIE. CONSIDÉRATIONS SUR L'AUTORITÉ ROYALE.
- .......... Page(s) .......... 11
- Tranquillité. - Stabilité. - Justice. - Liberté. - Participation au gouvernement. - Remarques sur la liberté. - Liberté de la presse, et observations à ce sujet.
- .......... Page(s) .......... 24
- .......... Page(s) .......... 24
- Opinion du peuple, - De la petite bourgeoisie, - De la haute bourgeoisie, - Des négocians, - Des hommes de lettres, - Des jeunes gens. - Résumé.
- .......... Page(s) .......... 33
- Sa cause. (Observations sur le progrès des lumières et de la civilisation.) - Ses résultats.
- .......... Page(s) .......... 41
- Principe. - Opinions de première importance. - Degré d'importance des opinions politiques et des doctrines des écrivains. - Observations sur les causes de la révolution française. - Conclusion de l'article.
- .......... Page(s) .......... 54
- Indépendance du caractère. - Sentiment d'honneur et de gloire.
- .......... Page(s) .......... 63
- Sur le vote annuel de l'impôt. - Sur la dissolution de la Chambre des députés. - Sur la publicité des discussions. - Respect dû à la Charte. - Tous les changemens effectués sont au préjudice du pouvoir royal.
- .......... Page(s) .......... 77
- .......... Page(s) .......... 78
- Esprit de la Charte.- Elle renoue la chaîne des temps. - Suprématie, en Europe, de l'ancienneFrance.
- .......... Page(s) .......... 87
- La constitution anglaise, excellente en Angleterre , ne saurait convenir à la France. - Le pouvoir royal doit être plus fort enFrancequ'enAngleterre.
- .......... Page(s) .......... 96
- Principes de ce gouvernement, - La souveraineté du peuple en est une conséquence. - Ils ne comportent pas l'existence d'une Chambre des pairs. - Ils annullent le pouvoir royal. - Ils lui substituent le gouvernement ministériel, et rendent inévitable l'influence prépondérante des bureaux.
- Conclusion du chapitre.
- .......... Page(s) .......... 109
- .......... Page(s) .......... 113
- Initiative royale en matière législative. - Nécessité du Conseil d'état. - Observations et objections sur ce Conseil. - Considérations sur son organisation et son mode de travail.
- .......... Page(s) .......... 126
- Les Ministres appartiennent au Roi, et sont les exécuteurs de ses volontés. - De leur responsabilité légale et morale.
- Que le Roi soit fort !
- .......... Page(s) .......... 144
- Chambre des pairs. Chambre des députés. Principes préliminaires. - Session de 1815, - de 1816, - de 1817, - (Observations sur l'avancement dans l'armée, - sur la spécialité dans les dépenses), - de 1818, - de 1819, - de 1820, - de 1821. - Résumé du chapitre.
- SECONDE PARTIE. CONSIDÉRATIONS SUR LES ADMINISTRATIONS LOCALES.
- .......... Page(s) .......... 181
- Administration. - Biens à administrer, ou propriétés publiques.
- .......... Page(s) .......... 183
- Leur origine en général. - Anciennes Institutions françaises. - Leur utilité. - Leur destruction. - Mal qui en résulte. - Impossibilité d'en rétablir de pareilles. - Plusieurs seraient maintenant sans utilité. - Observations sur la noblesse et sur les institutions aristocratiques.
- .......... Page(s) .......... 206
- Sa cause. - Pourrait être diminuée. - Est très-reduire pour les communes.
- .......... Page(s) .......... 211
- .......... Page(s) .......... 212
- Leurs espèces. - Doivent être exclusivement affectés aux besoins de la Commune.
- .......... Page(s) .......... 215
- Du Conseil municipal. Nomination de ses membres. - Attributions du Conseil. - Du Maire. Nomination. Destitution. Suspension. - De la Tutelle royale. Nécessité pour l'aliénation des biens , pour les emprunts à contracter, etc. - Exemple de la marche de l'administration communale. - Avantages d'une nouvelle loi sur l'administration communale.
- .......... Page(s) .......... 238
- .......... Page(s) .......... 239
- Départemens. - Biens à administrer. - Du Préfet. - Du Conseil général. Attributions. On en demande de nouvelles. Les Conseils ne peuvent être chargés de l'action administrative. Ce serait sans avantage pour les administrés, et préjudiciable au pouvoir royal. Nomination des membres du Conseil. - Motifs allégués en faveur d'un changement à l'ordre actuel. - Règles à établir pour la nomination des Préfets et Sous-Préfets.
- Des Conseils d'arrondissement.
- .......... Page(s) .......... 263
- État politique de nos anciennes provinces. (Note sur l'Autriche.) - Nature de l'avantage des anciens états provinciaux. - Observations sur le rétablissement des provinces.
- .......... Page(s) .......... 274
- F IN DE LA TABLE.
CONSIDÉRATIONS
SUR
L'AUTORITÉ ROYALE,
EN FRANCE,
DEPUIS LA RESTAURATION,
ET SUR
LES ADMINISTRATIONS LOCALES.
PAR
J. F. D'AUBUISSON DE VOISINS,
CnEVALIEIL DE l'oRDKE ROYAL ET MILITAIRE BE" EA1HT LOUIS, MEMBRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOULOUSE Etc. CORRESPOKDAïïT DE
l'institut DE France, etc., etc.^
Lorsque, de mes montagnes, je me mets à considérer
l'ensemble de notre situation politique, ce qui m'effraie
le plus, c'est l'abaissement survenu progressivement,
et d'année en année dans tout ce qui tient à la majesté
myale.(MoNTLOSI£n.Afanar.fmnç"leL~rlnarsLBxu.)
PARIS,
CHEZ PONTHIEU, LIBRAIRE,
AV PALAIS ROYAL.
DÉCEMBRE l825.
SUR
L'AUTORITÉ ROYALE,
EN FRANCE,
DEPUIS LA RESTAURATION,
ET SUR
LES ADMINISTRATIONS LOCALES.
PAR
J. F. D'AUBUISSON DE VOISINS,
CnEVALIEIL DE l'oRDKE ROYAL ET MILITAIRE BE" EA1HT LOUIS, MEMBRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOULOUSE Etc. CORRESPOKDAïïT DE
l'institut DE France, etc., etc.^
Lorsque, de mes montagnes, je me mets à considérer
l'ensemble de notre situation politique, ce qui m'effraie
le plus, c'est l'abaissement survenu progressivement,
et d'année en année dans tout ce qui tient à la majesté
myale.(MoNTLOSI£n.Afanar.fmnç"leL~rlnarsLBxu.)
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DÉCEMBRE l825.
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