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- SOMMAIRE SOIXANTE ET UNIEME ANNEE Nos 4-6. - Avril-Juin 1932
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- SOMMAIRE SOIXANTE ET UNIEME ANNEE Nos 7-12. - Juillet-Décembre 1932
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- TABLE DES MATIERES
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- TABLE ANALYTIQUE
- A
- Afrique du Nord (Famille indigène dans l').
- V. Maunier.
- Agriculture.
- V. Bibliographie: Annuaire international.
- "American Common Law" (La science du droit comparé et L').
- V. Cosentini.
- Annuaire de l'Institut international de droit public. V. Bibliographie: Annuaire.
- Annuaire interparlementaire.
- V. Bibliographie: La vie politique et constitutionnelle des peuples.
- Annuario di diritto comparato.
- V. Bibliographie: Istituto di diritto comparato.
- Arbitrage.
- V. Cour permanente.
- Assemblées générales:
- .......... Page(s) .......... 77
- .......... Page(s) .......... 167
- .......... Page(s) .......... 190
- B
- Belgique. V. Lois.
- Bibliographie:
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 143
- .......... Page(s) .......... 435
- .......... Page(s) .......... 433
- .......... Page(s) .......... 146
- .......... Page(s) .......... 147
- .......... Page(s) .......... 427
- .......... Page(s) .......... 268
- .......... Page(s) .......... 156
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- .......... Page(s) .......... 429
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- .......... Page(s) .......... 276
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- .......... Page(s) .......... 431
- .......... Page(s) .......... 275
- .......... Page(s) .......... 151
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- .......... Page(s) .......... 268
- .......... Page(s) .......... 426
- .......... Page(s) .......... 274
- Bibliothèque américaine de l'Institut des études américaines
- V. Bibliographie
- Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire
- V Bibliographie: Kelsen
- Bibliothèque de droit contemporain
- V Bibliographie: La Vie juridique des peuples
- Bibliothèque d'histoire et de politique
- V. Bibliographie
- .......... Page(s) .......... 135
- Bulgarie.
- V. Lois.
- C
- Codification (Turquie).
- V. Loutfi-Bey.
- .......... Page(s) .......... 399
- Conseil de Direction
- .......... Page(s) .......... 72
- Constitution
- V. Bibliographie: Bibliothèque de l'Institut des études américaines.
- Constitutions modernes (Les). - Amérique
- V Bibliographie: Dareste.
- Contrat de travail.
- V Jaffin.
- Contrat civil.
- V Bibliographie: Planiol et Ripert.
- .......... Page(s) .......... 368
- Cour permanente d'arbitrage (Répertoire des décisions).
- V. Bibliographie: Fontes Juris Gentium.
- Cour permanente de justice internationale (Répertoire des décisions).
- V. Bibliographie: Fontes Juris Gentium.
- Cour suprême d'Allemagne (Décisions).
- V Bibliographie: Fontes Juris Gentium.
- Cour suprême de l'Empire et le droit civil français.
- V. Kaden.
- Cultes en Tunisie.
- V. Bibliographie: Darmon.
LES MONUMENTS DU DROIT MONGOL
gens qui vivent dans de. différents khoehouns (125), aux tribu-
naux (126, 128, 129), aux transfuges et aux déserteurs des
des otok et des aïmaks (131, 133).
Le second décret ne consiste qu'en dispositions concernant
les tribunaux.
1II. La Mongolie du Nord ou la Khalklîa `
LE grand CODE DES SEPT KHOCHOUNS
La Mongolie du Nord, à l'instar de celle de l'Ouest, avait
aussi des recueils de coutumes, des codes basés sur les usa-
ges locaux, qui servaient à rendre des arrêts sur des diffé-
rends. Le plus ancien de ces recueils ou codes du droit coutu-
mier de la Khalkha qui sont parvenus jusqu'à nous est le
« Grand Code des sept Khochouns ». Dans l'art. 1, cliap. 1 de la
Khalkha Dijrom il est dit « partout où se rendra le Khou-
tukhta-Guéguen, des chariots et des provisions en quantité illi-
mitée doivent lui être fournis, ainsi qu'il avait été décidé avant
par les sept khochouns » (1). Dans un autre monument inclus
dans la Kalkha-Djirom, il est dit « Les messagers de nos sept
Khochouns qui voyagent pour nos affaires n'ont pas droit à des
chevaux de relais des troupeaux des tributaires (chabinars) du
Khoutoukhta (le très élevé), à moins qu'ils ne voyagent pour des
affaires du « très élevé » ou des affaires militaires. S'ils se ser-
vent de tels chevaux, ils sont sujets à des punitions d'après
l'ancien code ».
Il s'ensuit (ainsi que d'autres données) qu'il existait avant la
Khalkha-Djirom un ancien Code de sept Khochouns.
La Khalkha fut divisée en sept khochouns après la mort de
Gcreszensé qui la partagea entre ses sept fils. C'est pourquoi
on peut, avec assez de vraisamblance, attribuer l'origine de ce
monument à la deuxième moitié du xvi" siècle. Le texte de ce
Code n'est pas connu., •
2. Khalkha-Djirom
Le Khalka-Djirom (Yamanou-Khalkha-Djirom) représente un
recueil non publié de droit coutumier des Mongols du Nord (les
Khalkhas).
(1) Manuscrit, traduction russe.
LXI I 22
gens qui vivent dans de. différents khoehouns (125), aux tribu-
naux (126, 128, 129), aux transfuges et aux déserteurs des
des otok et des aïmaks (131, 133).
Le second décret ne consiste qu'en dispositions concernant
les tribunaux.
1II. La Mongolie du Nord ou la Khalklîa `
LE grand CODE DES SEPT KHOCHOUNS
La Mongolie du Nord, à l'instar de celle de l'Ouest, avait
aussi des recueils de coutumes, des codes basés sur les usa-
ges locaux, qui servaient à rendre des arrêts sur des diffé-
rends. Le plus ancien de ces recueils ou codes du droit coutu-
mier de la Khalkha qui sont parvenus jusqu'à nous est le
« Grand Code des sept Khochouns ». Dans l'art. 1, cliap. 1 de la
Khalkha Dijrom il est dit « partout où se rendra le Khou-
tukhta-Guéguen, des chariots et des provisions en quantité illi-
mitée doivent lui être fournis, ainsi qu'il avait été décidé avant
par les sept khochouns » (1). Dans un autre monument inclus
dans la Kalkha-Djirom, il est dit « Les messagers de nos sept
Khochouns qui voyagent pour nos affaires n'ont pas droit à des
chevaux de relais des troupeaux des tributaires (chabinars) du
Khoutoukhta (le très élevé), à moins qu'ils ne voyagent pour des
affaires du « très élevé » ou des affaires militaires. S'ils se ser-
vent de tels chevaux, ils sont sujets à des punitions d'après
l'ancien code ».
Il s'ensuit (ainsi que d'autres données) qu'il existait avant la
Khalkha-Djirom un ancien Code de sept Khochouns.
La Khalkha fut divisée en sept khochouns après la mort de
Gcreszensé qui la partagea entre ses sept fils. C'est pourquoi
on peut, avec assez de vraisamblance, attribuer l'origine de ce
monument à la deuxième moitié du xvi" siècle. Le texte de ce
Code n'est pas connu., •
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Le Khalka-Djirom (Yamanou-Khalkha-Djirom) représente un
recueil non publié de droit coutumier des Mongols du Nord (les
Khalkhas).
(1) Manuscrit, traduction russe.
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