Presse et revues
1042 pages
Titre : Bulletin des lois de la République française
Auteur : France. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale des lois (Paris)
Éditeur : Imprimerie nationaleImprimerie nationale (Paris)
Date d'édition : 1860-07-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32726274t
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 297297 Nombre total de vues : 297297
Description : 01 juillet 1860 01 juillet 1860
Description : 1860/07/01 (SER11,T16,N665)-1860/12/31... 1860/07/01 (SER11,T16,N665)-1860/12/31 (SER11,T16,N704).
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k30622721
Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 08/07/2019
— 038 —
M. Blanc, maire d’Allauch (Bouches-du-Rhône), en fonctions depuis quinze ans;
membre du conseil général des Bouches-du-Rhône depuis dix ans.
M. Bournat, membre du conseil général des Bouches-du-Rhône depuis douze ans;
nombreux services dans les administrations gratuites.
M. Barges, adjoint au maire d’Aix.
M. Assailly, maire d’Aureilles, membre du conseil général des Bouches-du-Rhône.
M. Branchu-Ménard [Léopold), directeur des prisons du département des Bouches-
du-Rhône; dix-neuf ans de services administratifs.
M. Chabaud, maire de la Ciotat; vingt-neuf ans de services dans l'administration
de l’enregistrement et des domaines.
M. Drujon, maire de Tarascon (Bouches-du-Rhône).
M. de Grille, maire des Baux (Bouclies du-Rhône).
M. Tournon, maire de Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône); cinquante-deux ans de
services militaires et civils. (Marseille, 10 Septembre 1860.)
N° io,483. — Décret impérial (contre-signé par le ministre de l’intérieur, chargé de
l’intérim du département de l’instruction publique et des cultes) qui nomme che
valier de l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Altaras [Jacques), président
honoraire du consistoire israélite de Marseille. [Marseille, 10 Septembre 1860.)
N* io,484. — Décret impérial ( cor.tre-signé par le ministre de l’intérieur) qui nomme
chevalier de l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Mirés, banquier à Paris.
(Marseille, 10 Septembre 1860.)
N° io,485. — Décret impérial (contre-signé parle ministre de l’intérieur, chargé de
l’intérim du département de l’instruction publique et des cultes) qui nomme
chevaliers de l’ordre impérial de la Légion d’honneur :
M v Jordany, évêque de Fréjus et Toulon.
M. Bertrand, curé-archiprêtre de Toulon.
M. Infernel, curé-archiprêtre de Draguignan.
M. Leluaire, professeur de dessin au collège et à l’école municipale de Toulon.
(Toulon, 11 Septembre 1860.)
N° 10,486. — Décret impérial (contre-signé par le ministre de l’intérieur) qui nomme
chevaliers de l’ordre impérial de la Légion d’honneur :
M. Pellicot, premier adjoint au maire de Toulon, membre du conseil d’arrondisse
ment de Toulon pendant dix ans, président du comice agricole de cette ville.
M. Aiguier, maire de Solliès-Ville (Var); plus de soixante ans de services divers.
M. Baux, directeur de l’octroi de Toulon; quarante-deux ans de services militaires
et civils.
M. Raibaud, membre du conseil de préfecture du département du Var, ancien chef
de division à la préfecture du Var; quarante-sept ans de services dans l’administration
départementale.
M. Boyer-Gubcrl, premier adjoint au maire de Draguignan, médecin du dispen
saire et de l’hospice de cette ville; a fait preuve de dévouement dans des épidémiés.
(Toulon, 11 Septembre 1860.)
N° 10,487. —Décret impérial (rendu sur la proposition du grand chancelier de la
Légion d’honueur et contre-signé par le ministre d’État) qui nomme chevalier de
l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Gasquet (Jean-Louis), ancien officier
de santé dans la marine, ex-chef de bureau à la mairie de Toulon; quarante-six
ans de services, sept campagnes. (Toulon, 11 Septembre 1860.)
M. Blanc, maire d’Allauch (Bouches-du-Rhône), en fonctions depuis quinze ans;
membre du conseil général des Bouches-du-Rhône depuis dix ans.
M. Bournat, membre du conseil général des Bouches-du-Rhône depuis douze ans;
nombreux services dans les administrations gratuites.
M. Barges, adjoint au maire d’Aix.
M. Assailly, maire d’Aureilles, membre du conseil général des Bouches-du-Rhône.
M. Branchu-Ménard [Léopold), directeur des prisons du département des Bouches-
du-Rhône; dix-neuf ans de services administratifs.
M. Chabaud, maire de la Ciotat; vingt-neuf ans de services dans l'administration
de l’enregistrement et des domaines.
M. Drujon, maire de Tarascon (Bouches-du-Rhône).
M. de Grille, maire des Baux (Bouclies du-Rhône).
M. Tournon, maire de Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône); cinquante-deux ans de
services militaires et civils. (Marseille, 10 Septembre 1860.)
N° io,483. — Décret impérial (contre-signé par le ministre de l’intérieur, chargé de
l’intérim du département de l’instruction publique et des cultes) qui nomme che
valier de l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Altaras [Jacques), président
honoraire du consistoire israélite de Marseille. [Marseille, 10 Septembre 1860.)
N* io,484. — Décret impérial ( cor.tre-signé par le ministre de l’intérieur) qui nomme
chevalier de l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Mirés, banquier à Paris.
(Marseille, 10 Septembre 1860.)
N° io,485. — Décret impérial (contre-signé parle ministre de l’intérieur, chargé de
l’intérim du département de l’instruction publique et des cultes) qui nomme
chevaliers de l’ordre impérial de la Légion d’honneur :
M v Jordany, évêque de Fréjus et Toulon.
M. Bertrand, curé-archiprêtre de Toulon.
M. Infernel, curé-archiprêtre de Draguignan.
M. Leluaire, professeur de dessin au collège et à l’école municipale de Toulon.
(Toulon, 11 Septembre 1860.)
N° 10,486. — Décret impérial (contre-signé par le ministre de l’intérieur) qui nomme
chevaliers de l’ordre impérial de la Légion d’honneur :
M. Pellicot, premier adjoint au maire de Toulon, membre du conseil d’arrondisse
ment de Toulon pendant dix ans, président du comice agricole de cette ville.
M. Aiguier, maire de Solliès-Ville (Var); plus de soixante ans de services divers.
M. Baux, directeur de l’octroi de Toulon; quarante-deux ans de services militaires
et civils.
M. Raibaud, membre du conseil de préfecture du département du Var, ancien chef
de division à la préfecture du Var; quarante-sept ans de services dans l’administration
départementale.
M. Boyer-Gubcrl, premier adjoint au maire de Draguignan, médecin du dispen
saire et de l’hospice de cette ville; a fait preuve de dévouement dans des épidémiés.
(Toulon, 11 Septembre 1860.)
N° 10,487. —Décret impérial (rendu sur la proposition du grand chancelier de la
Légion d’honueur et contre-signé par le ministre d’État) qui nomme chevalier de
l’ordre impérial de la Légion d’honneur M. Gasquet (Jean-Louis), ancien officier
de santé dans la marine, ex-chef de bureau à la mairie de Toulon; quarante-six
ans de services, sept campagnes. (Toulon, 11 Septembre 1860.)
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