Journal officiel de la République française. Lois et décrets

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Presse et revues

32 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1948-12-23

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344

Description : 23 décembre 1948 23 décembre 1948

Description : 1948/12/23 (A80,N302). 1948/12/23 (A80,N302).

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k1569069t

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 13/01/2019

Aller à la page de la table des matières12433
SOMMAIRE
- DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES
  - Présidence du conseil.
    .......... Page(s) .......... 12435
  - Vice-présidence du conseil. Ministère de la justice.
    .......... Page(s) .......... 12435
  - Ministère des affaires étrangères.
    .......... Page(s) .......... 12436
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 12437
  - Ministère des finances et des affaires économiques.
    .......... Page(s) .......... 12438
  - Ministère de la défense nationale.
    .......... Page(s) .......... 12439
  - Ministère de l'éducation nationale.
    .......... Page(s) .......... 12448
  - Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme.
    .......... Page(s) .......... 12449
  - Ministère de l'industrie et du commerce.
    .......... Page(s) .......... 12450
  - Ministère de l'agriculture.
    .......... Page(s) .......... 12449
  - Ministère de la France d'outre-mer.
    .......... Page(s) .......... 12446
  - Ministère du travail et de la sécurité sociale.
    .......... Page(s) .......... 12451
  - Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.
    .......... Page(s) .......... 12453
  - Ministère de la santé publique et de la population.
    .......... Page(s) .......... 12454
  - Ministère de la marine marchande.
    .......... Page(s) .......... 12455
- INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
  - Assemblée nationale.
    .......... Page(s) .......... 12455
  - Conseil de la République.
    .......... Page(s) .......... 12457
- INFORMATIONS RELATIVES A L'ASSEMBLEE DE L'UNION FRANÇAISE
  - Ordre du jour. - Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution. - Nominations de membres de commissions. Convocations de commis siens (p.
    .......... Page(s) .......... 12458
- AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
  - PRÉSIDENCE DU CONSEIL RAVITAILLEMENT
    .......... Page(s) .......... 12459
  - MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
    .......... Page(s) .......... 12459
  - MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
    .......... Page(s) .......... 12459
  - MINISTÈRE DE L-'lNDUSTRIB ET DU COMMERCE
    .......... Page(s) .......... 12459
  - Concours Achille Leclère 1949. (p.
    .......... Page(s) .......... 12459
  - Annonces (p.
    .......... Page(s) .......... 12460

12442

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE

23 Décembre 1348

•fM. Jacques- A miré Po’ack, dit Lc'hmami
Roger-Emile Peeh.

Alfred Petit,
le docteur A. Pierraggi.

Jean-Jacques Pigeau.

Paul Pourque.

Marcel Pallmca.

Aramis Prinet.

Louis Pataud. -•>

Michel-Ernest Payan.

Marcel Parraud. /

Luc Qu'nlin.

Albert Puthod.

Marcel Quen.ec (à titre posthume).

Robert Picliot (à titre posthume).
Pierre-Paui-Daniel Pilot (à titre pos
thume >.

Henri Petit.

Louis Par rai re.

Mnrius Payan.

Antoine PcrettU
Charles Poiritet.

Hélène Quintin.

M. Jules Rihouey.

M mi> Jacqueline Rochette.

MM. Raymond Rochaix.

Jean-Emile Rémond.

André-Albert Rouzières.

Victor-Emile-Louis Roux.

André Roman.

Jacques Roubion.

Henri Royer. N

Edgard Robert.

Jean Reynaud.

Georges Renard.

Yvon Raymond
Jean Rheims.

Emile Rosset
Maxime Rousseau.

Paul-Jules-Augusle Rose.

M me Maroel’.e Richebourg.

Capitaine Marcel-Félix Roby (à titre pos
thume).

Sous-lieutenant Léon Ribaud (à tiü’e pos
thume).

MM. André-Louis Renard (à titre posthume).

Emile Raffy (à titre posthume).
Lieutenant-colonel Charles-Paul-Louis Raffy.
Lieutenant - colonel Henri - Camille - Jean de
Rouyn.

Commandant Henri Rouvreur.

Commandant Lucien Regnoux.

Chef de bataillon Ernest Rouyer.

Capitaine Louis-Léon Renaud.

Vétérinaire capitaine Camille-Henri-A’phonsc
Renoult.

Lieutenant Paul-Léon Raoux.

Lieutenant André-François-Auguste Rousseau.
Lieutenant Gaston-Albert Roux.

Sous-lieu tenant Jean-Charles Richou.
Sous-lieutenant Edouard de Ricci.
Adjudant-chef Louis-Adolphe Regnier.

MM. Marcel Ribera.

Roger-IIenri-Marius Raoux.

Sous-lieutenant Jean Schrnitt (à titre pos
thume).

Sous-licutenant Jacques Schropp (à titre pos
thume).

Capitaine Henri Stutzmann.

Lieutenant Albert SleTanini.

Lieutenant Nuta Szinkhan.

Sous-lieutenant André-Antoine Saint-Chamant.
Lieutenant Jacques-Ernest Salmon,

Sergent Rosette Scauda.

Sergent Gilbert-Louis Saint-Hilaire.
Saint-Nicolas Piougasnou.

Vi mes Amélie Sabatier d’Espéran, née La Gaze
de Scorbiac. r

Anne-Marie Sourd eau- D ure t.

MM. Amara Sylla.

Alain Schlienger.

Roaér-René Sen&ig.
l’abbé Joseph Salomon.

Emile Sentier.

>Emile Selion.

MM. Michel Simon, né le 5 décembre 1902 à
Tours.

Jean-Claude de Saint-Marceaux.
Raymond-Adolphe Souris.

Eugène Spaenle.

Jacques Seyert.

Ferdinand Sasso.

Morius Sollano.

docteur Maurice Seidengart.

Emile-Auguste Seurat.

Jean-François Seurat.

Pierre Segui.

Fernand-Serge Seignol.

Gaston Sausset.

Charles Solinski dit Soûls.
yjiufMi Rnche.1 Scafïa.

Anne-Marie Savary, née Tardieu.
Marie-Lucie Schmitt.

Saussier (à titre posthume).
Sous-lieutenarU Paul Tripier (à titre posthume).
Sous-lieutenant Louis Tissot (à titre posthume).
M. Henri T h a. bar in (à titre posthume).
Lieutenant-coioifel François-Albert Therizols.
Commandant Georges Teissier.

Chef de bataillon Teissonière.

Lieutenant André Thymol. y

Lieutenant Caston-Paul Thullier.

Lieutenant Marcel-André Thibault.

Lieutenant Pierre Thirrée.

Lieutenant J e a n-R a y rno n d-M au ri ce Trinques.
Sous-lieutenant Michel-Paul-Victor Trevin.
Maréchal des logis Théodore-Tlh imo lée Topo
renko.

MM. Narcisse Tribouilloy.

Marcel Trompier.

Second maître Thomas.

M lle Marie-Louise-BleueUe Thomas. “

»M m0 Anne-Marie- Yolande Mills, née Thomas. '
MM. Eugène J aillera t.

Jean Thévenol.

F e m a n d- A 1 f r e d-N orb e r t Thi el emans.
Gustave Torchet.

Joannès Tarpinr
Louis Tissot.

Léon Trinquier (à titre posthume).
Lieutenant Maurice Vallet (à titre posthume).
Sous-lieutenant André Vincent (à titre pos
thume).

Capitaine Vineracq.

Capitaine Jean-Victor Valogne.

Chef d’escadron Paul Vincent.

Commandant Emile-Léon Vigne.

O. R. L C. de i ro classe François- Antoine «le
Levezou de Vesins.

Sous-lieutenant Armand VignaJ.

Aspirant Edgard Vernillère.

Matelot Joseph Vignot.

MM. Désiré Verniolle.

Maxime Vaullier.

Jean Verjus,
docteur Jean Vanter.

Pierre Voiron.

Léo Vogelweith.

Guy Ullrnann.

M mo Elvire Vasseur. _

Sous-lieutenant Paul-Emile Vidal.

M. Adrien-Mari us-Pierre Verat.

(M ma Elise Vuillermet.

MM. Viole, né le 19 septembre 1912.

Emile Valentin.
iM m< > Marguerite Vallet.

MM. Terracole (Maurice-Henri). ’

Rosenlhal (Gérard).

M me Gabrie’de Yvgin, née Rlslorl.
Adjudant-chef Yakie Diomande.

MM. Charles-Chrétien Zimmerliû.

Serge Wourgaft.

Jacques Wiilemctz.

Raymond Wentzo.

Claude Wagner.

M m * Woehrle (pour régularisation).
M. Robert Zivy.

— - - - . -

Décret du 31 mars 1947 portant altributien
de la médaille de la Résistance française

Par décret en date du 31 mars 1947, i’artî
cilo 1er ,j U décret du 11 mars 1947 (Journal
officiel du 27 mars, pagina lion spéciale 148)
est rapporté en ce qui concerne le général
Benjamin Durand.

- 1 - -

Décret du 31 mars 1947 portant attribution
de la médaille de la Résistance française.

Par décret en date du 31 mars 1947, 1*
médaille de ia Résistance française est dé
cernée, avec rosette, à:

MIM. le président Edouard Herrl-ot.

Pierre- Henri Teitgen.

Georges B'diault.
l’amiral Auboyncan.

Général de corps aérien Martial- Henry ValîA*
MAI. le gouverneur Bacon.

Pierre Pené.

Emile- Edouard Bollaert.

Raoul Evrard (à Etre posthume).

André Pantigny (à titre posthume).*

Mmes Madeleine-Geneviève Fi o quel, née Pré
vost (à titre posthume),
la générale Gatroux.

MM. Camille Délabré.

Louis Albert.

Commandant L’IIuiîIier.

M. Maurice Bayrou.

S. E. Si eil lladj Tharui Giaoul, pacha dp Maa*
rakecli. *

MM. Raoul de Léon.

le comte Guy do Neufbourg.

Roger Weil-Laurac.

Jean-Marc Theoleyre.

Georges Reynal.

Martial- Joseph Bourgeon.

Charles Conard.

François Monin.

Jean Forman.

Généra] de corps d’armée Magrin-Vernetre*,
dit Alontclar.

MM. Paul Thumerello.

Albert Duez.

Roger Evrard.

Raoul Evrard fils,

Alcide Dubos.

Henri Ilennegueille.

13° demi-brigade de légion étrangère,

MM. Marcel-Paul Metges.

Raymond-Joseph- Victor Savary.

André Zenoni.

Michel-Oetavo-Pierre Pasteau.

Pierre-Louis Dreyfus.

René Lejeune.

Lieutenant-colonel Rob er t-Mari e- J oseph Giïtfl
tier de Carville.

Commandant Ferna nd-N a zairc Passcniers.
Commandant Buttin.

Capitaine Henri de Bordas.

Lieutènant Roger Pech.

Lieutenant Hugues Geoffrey.

Lieutenant Jean Charlin.

Sous - lieutenant Louis - Jacques Rollet-Aia»
dfyanne.

Capitaine Gaston Lépine.

Lieutenant Yvon Esnault.

MM. Albert Alouly. V

Gabriel DeltrüH.

I ■ - ^ 11 ■ i m

Décret portant attribution
de la médaille de la Résistance française.

Rectificatif au Journal officiel du 17 mal

1916 : pagination spéciale, M. R. 19, 1™ co

tonne, article 31, au lieu de: « M. Jacques
Lemoine, », lire: « M. Jacques Lemoine, alias
Lucien Muret, née le i9 juin 1926 à Maisoais
Alfort ».

■■ - - - ' n -

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