Presse et revues
16 pages
Titre : Empire chérifien : protectorat de la République française au Maroc : bulletin officiel, édition française
Auteur : Maroc. Auteur du texte
Éditeur : [s.n.] (Rabat)
Date d'édition : 1918-05-20
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32766515z
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 20 mai 1918 20 mai 1918
Description : 1918/05/20 (A7,N291). 1918/05/20 (A7,N291).
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bd6t52741277q
Source : Bibliothèque nationale de France, département Collections numérisées, NUM Per 513
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 21/04/2024
Septième Année — N° 291
Le Numéro : 0.30 centimes
20 Mai 1918
EMPIRE CHERIFIEN
Protectorat de la République Française
AU MAROC
Bulletin Officiel
ABONNEMENTS :
3 MOIS. . . .
6 MOIS. . . .
1 AN
MAROC
FRANCE
et Colonies
ÉTRANGER
4.50
0 fr
7 »
8 »
10 »
12 »
15 »
18 »
20 »
ON PEUT S’ABONNER:
A la Résidence de France, à Rabats
à l’Office du Protectorat du Maroc à Paris
et dan tous les bureaux de poste.
Les abonnements partent du Jer de chaque mois.
ÉDITION FRANÇAISE
Hebdomadaire
DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION :
Résidence Générale de France à Rabat (Maroc)
Pour les abonnements et les annonces, s'adresser
à la Direction du Bulletin Officiel.
Les mandats doivent être émis au nom de M. le
Trésorier Général du Protectorat. Les paiements en
timbres-poste ne sont pas acceptés.
PRIX DES ANNONCES :
Annonces judiciaires ( la ligne de
légales ] 34 lettres, corps 8,
et administratives 1 sur 4 colonnes. .1 fr.
(Arrêté Résidentiel du 26 Janvier 1918 —B. O.
no 276 du 4 Février 1918).
Pour les annonces réclames, s'adresser à la
Société d’Edition et de Publicité Marocaines,
23, avenue du Général d’Amade, Casablanca.
Les annonces judiciaires et légales prescrites pour la publicité et la validité des actes, des procédures et des contrats pour toute la zone du
Protectorat Français de l’Empire Chérifien doivent être obligatoirement insérées au ” Bulletin Officiel ” du Protectorat.
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
PARTIE OFFICIELLE PAGES
1. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Riab (Annexe des Hayaïna) une djemâa de tribu. . 505
2. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Riab 505
3. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Alliane une djemâa de tribu 506
4. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Alliane 506
5. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Omrane une djemâa de tribu 506
6. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Omrane 507
7. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans l’an
nexe des Hayaïna une Société Indigène de Prévoyance. . . 507
8. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les no
tables sociétaires du Conseil d’Administration de la Société
Indigène de Prévoyance du Cercle des Hayaïna 507
9. — Ordre du Général Commandant en Chef, du 13 Mai 1918, prescri
vant le paiement d’une prime de célérité en vue d'intensifier
les achats de céréales pour venir en aide à la Métropole avant
la soudure des récoltes 508
10. — Ordre Général no 87 f ■ . . . 508
11. — Transformation en annexe indépendante du cercle actuel des Béni
Sadden (Région de ... 508
12. — Nomination et affectation . . . 509
13. — Extrait du J. O. de la République Française du 3 Mai 1918. — Loi
portant approbation, conformément aux dispositions de l’ar
ticle 8 de la loi du 16 Mars 1914, du compte définitif du budget
des fonds d’emprunt du Protectorat du Maroc pour l’exercice
1915 ;............ 509
PARTIE NON OFFICIELLE
IL — Inauguration de l’Exposition d’Horticulture 509
15. — Funérailles de M. Clozel 510
16. — Situation politique et militaire de la zone française du Maroc à la
date du 11 Mai 1918 . 512
17. — Direction de l’Agriculture, du Commerce et de la Colonisation. —
La Situation Agricole au 1 er Mai 1918. — Concours de primes à
l’élevage (porcins) .... 513
18. — Propriété Foncière. — Conservation d’Oudjda : Extraits de réquisi
tion nos 116, 117, 118, 119 et extrait rectificatif concernant la ré
quisition n° 35 514
19. — Annonces et avis divers 516
£363
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 30 AVRIL 1918
(18 REDJEB 1336)
créant dans la tribu des Ouled Riab (annexe des Hayaïna)
une djemâa de tribu
LE GRAND VIZIR,
Vu le Dahir du 21 novembre 1916 (25 Moharrem 1335),
créant des djemâas de tribus ;
Sur la proposition du Directeur des Affaires Indigènes
et du Service des Renseignements ;
ARRETE :
Article premier. — Il est créé dans la tribu des
Ouled Riab (Annexe des Hayaïna), une djemâa die tribu
comprenant neuf membres.
Art. 2. — Le Directeur des Affaires Indigènes et du
Service des Renseignements est chargé de l’exécution du
présent Arrêté.
Fait à Babat, le 18 Redjeb 1336.
(30 avril 1918).
MOHAMMED EL MOKRI, Grand Vizir,
Vu pour promulgation et mise à exécution :
Rabat, le 1U mai 1918.
Le Commissaire Résident Général,
LYAUTEY.
==
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 30 AVRIL 1918
(18 REDJEB 1336)
nommant les membres de la djemâa de tribu des
Ouled Riab
LE GRAND VIZIR,
Vu le Dahir du 21 novembre 1916 (25 Moharrem 1335),
créant des djemâas de tribus ;
Le Numéro : 0.30 centimes
20 Mai 1918
EMPIRE CHERIFIEN
Protectorat de la République Française
AU MAROC
Bulletin Officiel
ABONNEMENTS :
3 MOIS. . . .
6 MOIS. . . .
1 AN
MAROC
FRANCE
et Colonies
ÉTRANGER
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12 »
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légales ] 34 lettres, corps 8,
et administratives 1 sur 4 colonnes. .1 fr.
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no 276 du 4 Février 1918).
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PARTIE OFFICIELLE
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1. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Riab (Annexe des Hayaïna) une djemâa de tribu. . 505
2. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Riab 505
3. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Alliane une djemâa de tribu 506
4. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Alliane 506
5. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans la tribu
des Ouled Omrane une djemâa de tribu 506
6. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les mem
bres de la djemâa de tribu des Ouled Omrane 507
7. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), créant dans l’an
nexe des Hayaïna une Société Indigène de Prévoyance. . . 507
8. — Arrêté Viziriel du 30 Avril 1918 (18 Redjeb 1336), nommant les no
tables sociétaires du Conseil d’Administration de la Société
Indigène de Prévoyance du Cercle des Hayaïna 507
9. — Ordre du Général Commandant en Chef, du 13 Mai 1918, prescri
vant le paiement d’une prime de célérité en vue d'intensifier
les achats de céréales pour venir en aide à la Métropole avant
la soudure des récoltes 508
10. — Ordre Général no 87 f ■ . . . 508
11. — Transformation en annexe indépendante du cercle actuel des Béni
Sadden (Région de ... 508
12. — Nomination et affectation . . . 509
13. — Extrait du J. O. de la République Française du 3 Mai 1918. — Loi
portant approbation, conformément aux dispositions de l’ar
ticle 8 de la loi du 16 Mars 1914, du compte définitif du budget
des fonds d’emprunt du Protectorat du Maroc pour l’exercice
1915 ;............ 509
PARTIE NON OFFICIELLE
IL — Inauguration de l’Exposition d’Horticulture 509
15. — Funérailles de M. Clozel 510
16. — Situation politique et militaire de la zone française du Maroc à la
date du 11 Mai 1918 . 512
17. — Direction de l’Agriculture, du Commerce et de la Colonisation. —
La Situation Agricole au 1 er Mai 1918. — Concours de primes à
l’élevage (porcins) .... 513
18. — Propriété Foncière. — Conservation d’Oudjda : Extraits de réquisi
tion nos 116, 117, 118, 119 et extrait rectificatif concernant la ré
quisition n° 35 514
19. — Annonces et avis divers 516
£363
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 30 AVRIL 1918
(18 REDJEB 1336)
créant dans la tribu des Ouled Riab (annexe des Hayaïna)
une djemâa de tribu
LE GRAND VIZIR,
Vu le Dahir du 21 novembre 1916 (25 Moharrem 1335),
créant des djemâas de tribus ;
Sur la proposition du Directeur des Affaires Indigènes
et du Service des Renseignements ;
ARRETE :
Article premier. — Il est créé dans la tribu des
Ouled Riab (Annexe des Hayaïna), une djemâa die tribu
comprenant neuf membres.
Art. 2. — Le Directeur des Affaires Indigènes et du
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Fait à Babat, le 18 Redjeb 1336.
(30 avril 1918).
MOHAMMED EL MOKRI, Grand Vizir,
Vu pour promulgation et mise à exécution :
Rabat, le 1U mai 1918.
Le Commissaire Résident Général,
LYAUTEY.
==
ARRÊTÉ VIZIRIEL DU 30 AVRIL 1918
(18 REDJEB 1336)
nommant les membres de la djemâa de tribu des
Ouled Riab
LE GRAND VIZIR,
Vu le Dahir du 21 novembre 1916 (25 Moharrem 1335),
créant des djemâas de tribus ;
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