Informations détaillées

Titre : 
Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). SOULÈVEMENT DE LA NOBLESSE BRETONNE CONTRE LE RÉGENT. Conclusions, arrêts, ordonnances, notes
Sujet : 
Bretagne (Affaires de). Soulèvement de la noblesse. Année 1719
Sujet : 
Année 1720
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Année 1720
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Année 1720
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Année 1720
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1720
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Année 1720
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Année 1720
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Année 1720
Sujet : 
Année 1729
Sujet : 
Soulèvement de la noblesse. Année 1719
Type : 
manuscrit
Format : 
177 feuillets. - in-folio
Description : 
Contient : Conclusions du procureur général Aubéry de Vastan (15 mars 1720). Arrêts de condamnation (26 mars 1720). Ordonnances relatives aux titres, biens et propriétés des condamnés (avr. 1721) ; Notes prises par Duval et ses commis, et les commissaires des papiers de la B., sur les dossiers des nobles de Bretagne ; entre autres, une liste de tous les accusés en cette affaire, contenant leurs noms, leurs qualités et les jugements dont ils ont été l'objet
Droits : 
domaine public
Identifiant : 
ark:/12148/btv1b53142197n
Source : 
Bibliothèque de l'Arsenal, Ms-10330-11408. 10679-10687, Ms-10687
Notice du catalogue : 
http://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc12946b/cd0e41859
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 
27/03/2017


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