Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1916-12-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 18 décembre 1916 18 décembre 1916
Description : 1916/12/18 (T3,N242). 1916/12/18 (T3,N242).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6536863c
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/07/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
ONZIÈME LÊGjfàLAXURE
SESSION DE 1914
FEUILLETON
NQ 242
ORDRE DU JOBK
Du Lundi 18 Décembre 4816T
A TROIS HEURES
SUANCE PUBLIQUE
1, - Tirage au sort des bureaux.
- Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des
Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif: l°à l'admis-
sion des officiers d'administration dans les corps de troupe et des
officiers combattants dans une arme autre que leur arme d'origine;
2' à l'admission des officiers de réserve dans l'armée active (nos 2553-
2580-2685-2704-2757-2767. — M. le comte Hubert de Montaigu, rap-
porteur) (Sous réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des ar-
ticles 97 à 99 du Règlement).
5. - Suite de la discussion du projet de loi portant : 1° ouverture,
1
La séance du lundi 18 décembre est la 116e de la session ordi-
naire de 1916; des billets hors série sont valables pour cette séance.
Les billets distribués pour le mardi 19 décembre comprennent:
GALERIES : Depuis M. GROUSSAU, jusques et y compris M. J#an
HENNESSY.
TRIBUNES Depuis M. VERLOÏ; iusques et y compris M. Lucien
VOHIN,
ONZIÈME LÊGjfàLAXURE
SESSION DE 1914
FEUILLETON
NQ 242
ORDRE DU JOBK
Du Lundi 18 Décembre 4816T
A TROIS HEURES
SUANCE PUBLIQUE
1, - Tirage au sort des bureaux.
- Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des
Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif: l°à l'admis-
sion des officiers d'administration dans les corps de troupe et des
officiers combattants dans une arme autre que leur arme d'origine;
2' à l'admission des officiers de réserve dans l'armée active (nos 2553-
2580-2685-2704-2757-2767. — M. le comte Hubert de Montaigu, rap-
porteur) (Sous réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des ar-
ticles 97 à 99 du Règlement).
5. - Suite de la discussion du projet de loi portant : 1° ouverture,
1
La séance du lundi 18 décembre est la 116e de la session ordi-
naire de 1916; des billets hors série sont valables pour cette séance.
Les billets distribués pour le mardi 19 décembre comprennent:
GALERIES : Depuis M. GROUSSAU, jusques et y compris M. J#an
HENNESSY.
TRIBUNES Depuis M. VERLOÏ; iusques et y compris M. Lucien
VOHIN,
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