Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1880-12-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 18 décembre 1880 18 décembre 1880
Description : 1880/12/18 (N379,T6). 1880/12/18 (N379,T6).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6509295c
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
DEUXIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1880
FEUILLETON
K 379
ORDRE DU JOUR
Du Samedi 18 Décembre 1880
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE
1. Discussion du projet de loi ayant pour objet la proroga-
tion de. la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi de Gui-
clan (Finistère) (n°' 3116-3180. M. Daron, rapporteur).
2. –Discussion du projet de loi ayant pour objet la proroga-
tion de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de
Lesneven (Finistère) (n08 3133-3181. M. Daron, rappor-
teur)
La séance du Samedi 18 Décembre est la 24e séance de la
Session extraordinaire.
Les billets distribués en séance de ce jour seront valables
pour la 266 séance et comprendront :
GALERIE : Depuis M. DEssEAux, jusques et y compris
M. FOUSSET.
TRIBUNES : Depuis M. BEAUSSIRE, jusques et y compris
M. BRIERRE,
DEUXIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1880
FEUILLETON
K 379
ORDRE DU JOUR
Du Samedi 18 Décembre 1880
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE
1. Discussion du projet de loi ayant pour objet la proroga-
tion de. la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi de Gui-
clan (Finistère) (n°' 3116-3180. M. Daron, rapporteur).
2. –Discussion du projet de loi ayant pour objet la proroga-
tion de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de
Lesneven (Finistère) (n08 3133-3181. M. Daron, rappor-
teur)
La séance du Samedi 18 Décembre est la 24e séance de la
Session extraordinaire.
Les billets distribués en séance de ce jour seront valables
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M. FOUSSET.
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M. BRIERRE,
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