Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1879-12-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 18 décembre 1879 18 décembre 1879
Description : 1879/12/18 (T4,N254). 1879/12/18 (T4,N254).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6502081g
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
DEUXIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1879.
FEUILLETON(f)
W 254
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 18 Décembre 1879.
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE.
Discussion du projet de loi ayant pour objet la perception
de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Mor-
Les séries de billets à distribuer Jeudi 18 Décembre, pour
la séance suivante, comprendront :
GALERIES : Depuis M. GATINEAU, jusques et y compris M. Ja-
METEL.
TRIBUES : Depuis M. COTTE, jusques et y compris M. Flo-
QUET.
(I) Voir l'annexe au Feuilleton mentionnant des décisions relatl-e.
aux pétitions.
DEUXIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1879.
FEUILLETON(f)
W 254
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 18 Décembre 1879.
A DEUX HEURES
SEANCE PUBLIQUE.
Discussion du projet de loi ayant pour objet la perception
de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Mor-
Les séries de billets à distribuer Jeudi 18 Décembre, pour
la séance suivante, comprendront :
GALERIES : Depuis M. GATINEAU, jusques et y compris M. Ja-
METEL.
TRIBUES : Depuis M. COTTE, jusques et y compris M. Flo-
QUET.
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