Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1884-12-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 18 décembre 1884 18 décembre 1884
Description : 1884/12/18 (N458,T6). 1884/12/18 (N458,T6).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65010170
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
TROISIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1884
FEUILLETON"
N° 458
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 18 Décembre 1884
A NEUF HEURES
t- SEAICE PUBLIQUE
1. - Discussion du projet de loi ayant pour objet li?
prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool
à l'octroi de La Gorgue (Nord) (nos 3249-3369. — M. Maxime
Lecomte (Nord), rapporteur).
La séance du jeudi 18 décembre (9 heures) est la 47e séance
de la session extraordinaire.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour
la 49e séance et comprendront :
GALERIES : Depuis M. CHAIX, jusques et y compris
M. DEVELLE (Meuse).
, TRIBUNES : Depuis M. SAINr-Pmx, jusques et y compris
M. TONDU.
(t) Voir l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relati-
ves aux pétitions.
TROISIÈME LÉGISLATURE
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1884
FEUILLETON"
N° 458
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 18 Décembre 1884
A NEUF HEURES
t- SEAICE PUBLIQUE
1. - Discussion du projet de loi ayant pour objet li?
prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool
à l'octroi de La Gorgue (Nord) (nos 3249-3369. — M. Maxime
Lecomte (Nord), rapporteur).
La séance du jeudi 18 décembre (9 heures) est la 47e séance
de la session extraordinaire.
Les billets distribués en cette séance seront valables pour
la 49e séance et comprendront :
GALERIES : Depuis M. CHAIX, jusques et y compris
M. DEVELLE (Meuse).
, TRIBUNES : Depuis M. SAINr-Pmx, jusques et y compris
M. TONDU.
(t) Voir l'annexe au feuilleton mentionnant des décisions relati-
ves aux pétitions.
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