Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1914-03-21
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 21 mars 1914 21 mars 1914
Description : 1914/03/21 (A30,N1460). 1914/03/21 (A30,N1460).
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6482002t
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/08/2013
- Aller à la page de la table des matières357
- SOMMAIRE
- Partie officielle
- .......... Page(s) .......... 358
- .......... Page(s) .......... 360
- .......... Page(s) .......... 361
- .......... Page(s) .......... 363
- .......... Page(s) .......... 365
- .......... Page(s) .......... 366
- .......... Page(s) .......... 367
- .......... Page(s) .......... 367
- .......... Page(s) .......... 367
- .......... Page(s) .......... 368
- .......... Page(s) .......... 368
- .......... Page(s) .......... 368
- .......... Page(s) .......... 368
- .......... Page(s) .......... 368
- .......... Page(s) .......... 369
- .......... Page(s) .......... 369
- .......... Page(s) .......... 370
- APPEL D'OFFRES pour l'exécution des travaux de réfection de la toiture du marché couvert d'Ambositra.......... Page(s) .......... 370
- .......... Page(s) .......... 370
- .......... Page(s) .......... 370
- .......... Page(s) .......... 371
- .......... Page(s) .......... 371
- .......... Page(s) .......... 371
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 372
- .......... Page(s) .......... 373
- .......... Page(s) .......... 373
- Partie non officielle
30" Année. - N. S. - N* 1460
Samedi 21 Mars 1914.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DÉPENDANCES
ABONNEMENTS :
Madagascar
n an io fr.
811 mois 5 fr.
France et Etranger
un an 12 fr.
8ix mois 6 fr.
LE JOURNAL OFFICIEL DE MADAGASCAR
Paraît le Samedi
On s'abonne à Tananarive, à l'Imprimerie Officielle
PRIX DU NUMÉRO : 0 fr. 15 cent.
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Tananarive
SOMMAIRE
Partie officielle
------- PAGES
Administration générale
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 23
Janvier 1914, portant règlement sur l'instal-
lation, l'ameublement, la domesticité et les
frais divers des hôtels des gouverneurs et
autres fonctionnaires ayant droit à la gra-
juité du logement et de l'ameublement dans
les colonies et pays de protectorat.. ,. 358
DECRET ad hoc.,.., , , , , , , , 358
Règlement annexé au règlement du 24 décem-
r 1902 sur le service et le régime des
Posons attectées à l'emprisonnement en
commun et à l'arrêté gouvernemental du 22
juin 1908 réglementant le service et le ré-
gime intérieur des maisons de force et de
correction de la Colonie 360
Administration provinciale et communale
nISION (extrait) fixant les dates des foires
ans le district autonome d'Ankazobe. 360
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés. 361
Justice
4RRÈT9 promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 23 jaa-
Vler 1914, portant création de quatre nou-
Ux ÇraPlois de vice-président et de con-
sp-ner à la cour d'appel de Tananarive, de
lip , de juge près les tribunaux de 1"
l\ instance de Majunga et de Diego-Suarez,.., 361
APPORT et DÉCRET ad hoc. , , , , ., , , , , 361
AÊpt (extrait) investissant pour l'année 1914
vi* le procureur général Teulet, chef du ser-
Ice judiciaire de Madagascar et Dépendan-
s différentes attributions réservées au
ni Sldent du conseil du contentieux admi-
s ratif de la Colonie. 362
AiRÊTÉ (extrait) désignant M. de Guise, direc-
teur 1. des finances et de la comptabilité,
Pour re plir, pendant toute la durée de
son - nterim, les fonctions de commissaire
dU gouvernement auprès du conseil du con-
P ntleux administratif de la Colonie 362
pp ^ON.NEL: Nominations, mutations, congés.. 362
P Colonisation
p sonnel : Nominations, mutations, congés.. 362
c IOn des finances et de la comptabilité
CIRUlAIRE au sujet des agents de poursuites. 362
P Domaines
p 0NNEL : Nominations, mutations, congés. 363
A Douanes et contributions indirectes
,k darra promulguant dans la colonie de Ma-
b car et Dépendances le décret du 31
PAGES
décembre 1913 fixant les cadres, les traite-
ments et allocations du personnel des doua-
nes dans cette Colonie. 363
DÉCRET ad hoc et ERRATA 363
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 9
janvier 1914, portant modification du tarif
annexé au décret du 19 juillet 1910, relatif
aux taxes de consommation à Madagascar.. 363
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATA 363
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 365
Enseignement
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 365
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ ouvrant le bureau de poste auxiliaire
d'Ifandana au service des mandats français. 365
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 365
Santé et assistance médicale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 365
Services militaires
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit pro-
visoire de 40.000 francs au directeur de
l'intendance au titre du chapitre 62 du bud-
get colonial de l'exercice 1914.,..,. 366
Sûreté générale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 366
Travaux publics
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 8
janvier 1914, autorisant l'ouverture des tra-
vaux de la deuxième section du chemin de
fer de Tananarive à Antsirabe 366
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATA. 366
Service vétérinaire
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 361
Mayotte et Dépendances
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 15 jan-
vier 1914, portant ouverture de crédits sup-
plémentaires au titre de divers budgets de
Madagascar. 367
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATUM 367
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 367
Avis relatif à l'emploi de préposé du trésor. 367
EXTRAITS du Journal Officiel de la République
française 367
Avis officiels
DEMANDE de concession pour l'exploitation du
graphite. 361
PAGES
Avis de vente de périmètres miniers d'exploi- 1
talion. , , 368
Avis aux nav igateurs , 368 I
Avis relatif à une demande d'utilisation des. :
des eaux de la rivière Sandrananjo _'368
w* r
ENQUÊTES de commodo et incommodo. 368
VENTE aux enchères publiques d'un terrain dé-* I
pendant de la propriété dite « Champ dp
Mars Esquivillon », titre n" 1217, d'une conte-
nance de 45 ares 22 centiares, sis à Manja-
kandriana, province de Tananarive, sur
lequel se trouvent divers bâtiments militaires
en ruines à acquérir d'autre part 368
VENTE aux enchères publiques d'un terrain
sis près de Soamanandrariny, gouvernement
d'Ilafy, district et province de Tananarive,
propriété dite « Sanatorium d'Ambodiakon-
dro à, titre n* 2161.,. 368
Avis d'adjudication publique des travaux
d'amélioration de l'école normale, construc-
tion d'un bâtiment à étage pour dortoir. 368
Avis d'adjudication publique de la fourniture
des imprimés et registres nécessaires au ser-
vice de santé de Madagascar pendant la pé-
riode du 1" avril 1914 au 31 décembre 1915. 369
Avis d'adjudication publique des travaux de
reconstruction en béton armé déployé sur
poutrelles en acier à X des tabliers des ponts
situés aux kilomètres 4,394 et 18,126 de la
route d'Ambohimahasoa-Vohiparara 369
Avis d'adjudication publique de la fournitâ*8
du riz nécessaire aux chantiers de la roiS:", »
de l'Est pendant l'année 1914 ? 9..
Avis d'adjudications publiques de la fourniture '!I
de pierre cassée sur la route des Placers : 1*
du kilomètre 95,648 au kilomètre 100 (1" lot);
2° entre les points kilométriques 100 et
103,800 (2S lot) ; 3° entre les points kilomé-
triques 105,500 et 109 (3* lot) ; 4° entre les
points kilométriques 109 et 113,500 (4* lot).. 369
ERRATUM à l'avis ci-dessous. 369
Avis d'adjudication publique du droit de ré-
colte des cocons de soie de landibe existant
dans les bois de palétuviers de la province
de Nosy-Be. , , , , , , , , , , 369
Avis de vente aux enchères publiques d'im-
meubles domaniaux. , , , , , , , 370
Avis d'adjudication publique du droit d'ex-
ploiter un terrain forestier mesurant 300
hectares environ, sis dans le district de Mo-
ramanga 370
APPEL D'OFFRES pour l'exécution des travaux
de réfection de la toiture du marché cou-
vert d'Ambositra , , , , , , , , 310
APPEL à la concurrence pour la fourniture de
cinq bicyclettes nécessaires au service de la
colonisation, , , , , , , , , , 310
Avis d'adjudication publique de la fourniture
des pièces d'artifices nécessaires à la com-
mune de Tananarive pour la Fête nationale
de 1914 370
i
Samedi 21 Mars 1914.
JOURNAL OFFICIEL
DE
MADAGASCAR ET DÉPENDANCES
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Administration générale
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 23
Janvier 1914, portant règlement sur l'instal-
lation, l'ameublement, la domesticité et les
frais divers des hôtels des gouverneurs et
autres fonctionnaires ayant droit à la gra-
juité du logement et de l'ameublement dans
les colonies et pays de protectorat.. ,. 358
DECRET ad hoc.,.., , , , , , , , 358
Règlement annexé au règlement du 24 décem-
r 1902 sur le service et le régime des
Posons attectées à l'emprisonnement en
commun et à l'arrêté gouvernemental du 22
juin 1908 réglementant le service et le ré-
gime intérieur des maisons de force et de
correction de la Colonie 360
Administration provinciale et communale
nISION (extrait) fixant les dates des foires
ans le district autonome d'Ankazobe. 360
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés. 361
Justice
4RRÈT9 promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 23 jaa-
Vler 1914, portant création de quatre nou-
Ux ÇraPlois de vice-président et de con-
sp-ner à la cour d'appel de Tananarive, de
lip , de juge près les tribunaux de 1"
l\ instance de Majunga et de Diego-Suarez,.., 361
APPORT et DÉCRET ad hoc. , , , , ., , , , , 361
AÊpt (extrait) investissant pour l'année 1914
vi* le procureur général Teulet, chef du ser-
Ice judiciaire de Madagascar et Dépendan-
s différentes attributions réservées au
ni Sldent du conseil du contentieux admi-
s ratif de la Colonie. 362
AiRÊTÉ (extrait) désignant M. de Guise, direc-
teur 1. des finances et de la comptabilité,
Pour re plir, pendant toute la durée de
son - nterim, les fonctions de commissaire
dU gouvernement auprès du conseil du con-
P ntleux administratif de la Colonie 362
pp ^ON.NEL: Nominations, mutations, congés.. 362
P Colonisation
p sonnel : Nominations, mutations, congés.. 362
c IOn des finances et de la comptabilité
CIRUlAIRE au sujet des agents de poursuites. 362
P Domaines
p 0NNEL : Nominations, mutations, congés. 363
A Douanes et contributions indirectes
,k darra promulguant dans la colonie de Ma-
b car et Dépendances le décret du 31
PAGES
décembre 1913 fixant les cadres, les traite-
ments et allocations du personnel des doua-
nes dans cette Colonie. 363
DÉCRET ad hoc et ERRATA 363
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 9
janvier 1914, portant modification du tarif
annexé au décret du 19 juillet 1910, relatif
aux taxes de consommation à Madagascar.. 363
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATA 363
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 365
Enseignement
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 365
Postes et télégraphes
ARRÊTÉ ouvrant le bureau de poste auxiliaire
d'Ifandana au service des mandats français. 365
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 365
Santé et assistance médicale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 365
Services militaires
ARRÊTÉ relatif à l'ouverture d'un crédit pro-
visoire de 40.000 francs au directeur de
l'intendance au titre du chapitre 62 du bud-
get colonial de l'exercice 1914.,..,. 366
Sûreté générale
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 366
Travaux publics
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Ma-
dagascar et Dépendances le décret du 8
janvier 1914, autorisant l'ouverture des tra-
vaux de la deuxième section du chemin de
fer de Tananarive à Antsirabe 366
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATA. 366
Service vétérinaire
PERSONNEL : Nominations, mutations, congés.. 361
Mayotte et Dépendances
ARRÊTÉ promulguant dans la colonie de Mada-
gascar et Dépendances le décret du 15 jan-
vier 1914, portant ouverture de crédits sup-
plémentaires au titre de divers budgets de
Madagascar. 367
RAPPORT, DÉCRET ad hoc et ERRATUM 367
PERSONNEL: Nominations, mutations, congés.. 367
Avis relatif à l'emploi de préposé du trésor. 367
EXTRAITS du Journal Officiel de la République
française 367
Avis officiels
DEMANDE de concession pour l'exploitation du
graphite. 361
PAGES
Avis de vente de périmètres miniers d'exploi- 1
talion. , , 368
Avis aux nav igateurs , 368 I
Avis relatif à une demande d'utilisation des. :
des eaux de la rivière Sandrananjo _'368
w* r
ENQUÊTES de commodo et incommodo. 368
VENTE aux enchères publiques d'un terrain dé-* I
pendant de la propriété dite « Champ dp
Mars Esquivillon », titre n" 1217, d'une conte-
nance de 45 ares 22 centiares, sis à Manja-
kandriana, province de Tananarive, sur
lequel se trouvent divers bâtiments militaires
en ruines à acquérir d'autre part 368
VENTE aux enchères publiques d'un terrain
sis près de Soamanandrariny, gouvernement
d'Ilafy, district et province de Tananarive,
propriété dite « Sanatorium d'Ambodiakon-
dro à, titre n* 2161.,. 368
Avis d'adjudication publique des travaux
d'amélioration de l'école normale, construc-
tion d'un bâtiment à étage pour dortoir. 368
Avis d'adjudication publique de la fourniture
des imprimés et registres nécessaires au ser-
vice de santé de Madagascar pendant la pé-
riode du 1" avril 1914 au 31 décembre 1915. 369
Avis d'adjudication publique des travaux de
reconstruction en béton armé déployé sur
poutrelles en acier à X des tabliers des ponts
situés aux kilomètres 4,394 et 18,126 de la
route d'Ambohimahasoa-Vohiparara 369
Avis d'adjudication publique de la fournitâ*8
du riz nécessaire aux chantiers de la roiS:", »
de l'Est pendant l'année 1914 ? 9..
Avis d'adjudications publiques de la fourniture '!I
de pierre cassée sur la route des Placers : 1*
du kilomètre 95,648 au kilomètre 100 (1" lot);
2° entre les points kilométriques 100 et
103,800 (2S lot) ; 3° entre les points kilomé-
triques 105,500 et 109 (3* lot) ; 4° entre les
points kilométriques 109 et 113,500 (4* lot).. 369
ERRATUM à l'avis ci-dessous. 369
Avis d'adjudication publique du droit de ré-
colte des cocons de soie de landibe existant
dans les bois de palétuviers de la province
de Nosy-Be. , , , , , , , , , , 369
Avis de vente aux enchères publiques d'im-
meubles domaniaux. , , , , , , , 370
Avis d'adjudication publique du droit d'ex-
ploiter un terrain forestier mesurant 300
hectares environ, sis dans le district de Mo-
ramanga 370
APPEL D'OFFRES pour l'exécution des travaux
de réfection de la toiture du marché cou-
vert d'Ambositra , , , , , , , , 310
APPEL à la concurrence pour la fourniture de
cinq bicyclettes nécessaires au service de la
colonisation, , , , , , , , , , 310
Avis d'adjudication publique de la fourniture
des pièces d'artifices nécessaires à la com-
mune de Tananarive pour la Fête nationale
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