Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1920-03-13
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 13 mars 1920 13 mars 1920
Description : 1920/03/13 (A52,N72). 1920/03/13 (A52,N72).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6381201j
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 30/09/2013
- Aller à la page de la table des matières4137
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 4138
- .......... Page(s) .......... 4138
- .......... Page(s) .......... 4148
- .......... Page(s) .......... 4149
- .......... Page(s) .......... 4149
- Ministère de la guerre.
- .......... Page(s) .......... 4151
- .......... Page(s) .......... 4157
- .......... Page(s) .......... 4159
- .......... Page(s) .......... 4162
- .......... Page(s) .......... 4162
- .......... Page(s) .......... 4163
- PARTIE NON OFFICIELLE
4150
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
13 Mars IM
MM. Tannery, conseiller référendaire à la cour
des comptes, chef de section au mouve-
ment général des fonds.
Pommereuil, administrateur des douanes.
Secrétaire.
M. Tricaud, chef du service de l'application
de la loi du 3 avril 1918,
Art. 3. — Le comité chargé de l'application
de la loi du 3 avril 1918 est désigné pour ins-
truire les demandes des dérogations à ladite
loi, accepter ou rejeter ces demandes.
Le président, ou, à son défaut, un membre
du comité est délégué pour signer, au nom du
ministre, les autorisations qui seraient accor-
dées en exécution des articles 1er et 7 de ladite
loi. ;
Art. 4. — Les demandes de dérogation avec
motifs à l'appui devront être formulées par
éjerit et adressées au ministre des finances sous
le timbre du service du contrôle de l'exporta-
tion des capitaux.
Art. 5. — Le présent arreré sera déposé au
bureau du contreseing pour être notifié à qui
de droit.
Fait à Paris, le 11 mars 1920.
F. FRANÇOIS-MARSAL.
MINISTÈRE DE LA GUERRE
INFANTERIE
NOMINATIONS
Armée active.
Par décret en date du 9 mars 1920, sont
nommés dans l'arme de l'infanterie, au grade
de lieutenant, à titre définitif, pour prendre
rang aux dates indiquées ci-après :
(1er mars 1920.)
.y M. Kugler (L.-A.-G.), fieutenant à titre tem-
poraire au 5e bataillon d'Afrique.
M. Larroze (R.-J.-F.), sous-lieutenant aurég.
de tirailleurs marocains.
(3 mars 1920.)
-5 M. Cros (E.-L.-R.), sous-lieutenant au 85e rég.
d'infanterie.
(4 mars 1920.)
4 M. Fonbaustier(A.-J. 0.), sous-lieutenant au
95' rég. d'infanterie.
M. Lévy (G.-C.), sous-lieutenant au 78 tirail-
\(mrs,
(5 mars 1920.)
,. M. Moitrier (C.-J.-R.), sous-lieutenant au
19e rég. do tirailleurs.
M. Turbet-Delof (P.-L.), sous-lieutenant au
57e rég. d'infanterie.
M. Pajot (V.-L.-H.-L.), sous-lieutenant au
19' rég. de tirailleurs.
M. Vandenberghe (R.-R.-J .), sous-lieutenant
au 106e rég. d'infanterie.
(6 mars 1920.)
M. Godard (J.), sous-lieutenant au Ier rég.
mixte de zouaves et tirailleurs.
(11 mars 1920.)
M. Brunei (P.-R.), sous-lieutenant au 113e rég.
d'infanterie.
M. Capisano (S.-F.-F.), lieutenant à titre tem-
poraire au 8e rég. de tirailleurs de marche.
M. Rabouhams (G.), sous-lieutenant au
1700 rég. d'infanterie.
(15 mars 1920.)
M. Renoncial (P.), sous-lieutenant au 66e rég.
d'infanlerie.
(16 mars 1920.)
M. Seguin (A.-J.), sous-lieutenant au 90* rég.
â infanterie.
M. Démangé (L.-II.), sous-lieutenant au 6e ba-
Sdillon de chasseurs.
(19 mars 1920.)
M. Chopin (M.-E.), sous-lieutenant aéronau-
tique. -
(20 mars 1920.)
M. Roman (O.-A.-L.), sous-lieutenant au
1580 rég. d'infanterie, -
(22 mars 1920.)
M. Joublin (E.), lieutenant à titre temporaire
au 4* bataillon d'Afrique, détaché aéro.
(24 mars 1920.)
M. Parailloux (J.-P.-L,), sous-lieutenant au
54e rég. d'infanterie.
(26 mars 1920.)
M. Blanchot (C.-H.), lieutenant à titre tem-
poraiae au lor rég. de tirailleurs,
(27 mars 1920.)
M. Boone (R.-G.-C.-II.), sous-lieutenant au
1668 rég. d'infanterie,
M. Tuloup (M.-A.-M.), sous-lieutenant au 22e
bataillon de chasseurs.
M. Thibon (M.-C.-M,), sous-lieutenant hors
cadres, aéronautique.
(29 mars 1920.)
M. Mourier (A.-L.), sous-lieutenant au 2* rég.
de tirailleurs de marche.,
(31 mars 1920.)
M. Bouquet (A.-F,-J. ), sous-lieutenant au
124* rég. d'infanterie, détaché armée polo-
naise.
If
Par décision ministérielle du 11 mars 1920,
les officiers dont les noms suivent du 74e rég.
d'infanterie (dissous) passent aux régiments
indiqués ci-après, à compter du 16 février (ser-
vice) :
M. Brcnot, colonel au 39- rég. d'JnJanterie.
M. Detanger, lientenant-colonel au 39e rég.
d'infanterie.
M. llegelsperger, lieutenant-colonel au 1Me
rég. d'infanterie.
Les chefs de bataillon :
M. Buzancais, au 39e rég. d'infanterie.
M, Bes, au 58e rég. d'infanterie.
M. Spacenski, au 79e rég. d'infanterie.
M. Gottmann, au 5e rég. de tirailleurs (Al-
gérie).
Les capitaines :
M. Aubert, au 39e rég. d'infanterie.
M. Cariou, au 39e rég. d'infanterie.
M. Caillard d'Aillieres, au 398 rég. d'infan-
terie.
M. Gante, au 398 rég. d'infanterie.
M. Moracchini, au 39e rég. d'infanterie,
M. Dejean, au 39" rég. d'infanterie.
M. Bernard, au 129e rég. d'infanterie.
M. Jaubert, au 103" rég. d'infanterie (pour
ordre). — Maintenu détaché cabinet du mi-
nistre, section du chiffre.
M. de Geuser, au 103* rég. d'infanterie (pour
ordre). — Maintenu détaché E. M. A. section
historique.
M. Le Scelle de la Motle, au 33e rég. d'infan-
terie (chargé du matériel).
M. Rampillion, au 39' rég. d'infanterie.
M. Nicolle, au 39e rég. d'infanterie.
Les lieutenants :
M. Fabure, au 39e rég. d'infanterie.
M. Bazziconi, au 3ge rég. d'infanterie.
M. Ilenry, au 393 rég. d'infanterie.
M. Soynaeve, au 39e rég. d'infanterie.
M. FlagcuI, au 3ge rég. d'infanterie.
M. Plasse, ou 39e rég. d'infanterie.
M. Pieri, au 39e rég. d.infanterie.
M. Diologent, au 398 rég. d'infanterie.
M. Masse, au 94e rég. d'infanterie.
M. Guillée, au 25" rég. d'infanterie.
M. Daidy, au 47e rég. d'infanterie.
M. Labbé, au 1568 rég. d'infanterie.
M. Mouilleron, au 114e rég. d'infanterie.
M. Peyrières, du 39e rég. d'infanterie (chef
du B. S. C. du 746 rég. d'infanterie).
M. Saliceti, au 39e rég. d'infanterie (adjoint
au trésorier, détaché du 74e rég. d'infanterie).
NOTA. — Les officiers du 74e rég. d'infanterie
(dissous) qui ne seraient pas compris dans les
mutations ci dessus sont affectés, pour ordre,
à la date de la dissolution de leur rég. au
corps t de rattachement du bureau spécial do
comptabilité (39e).
Une liste nominative de ces officiers sera
adressée d'urgence par le général comman-
dant le corps d'armée intéressé sous le timbre
de la direction de l'infanterie, cabinet,
APPLICATION DE LA LOI DU 10 JUIN 1919
Le rang d'ancienneté des officiers dont les
noms suivent est reporté aux dates indiquées
ci-après, dans le grade de lieutenant à titre
temporaire :
(il août 1917.)
M. Pyton (L.), du 141' rég. d'infanterie.
M. Caille (L.-L.), du 68e rég. d'infanterie.
(25 août 1917.)
M. Dubèt (J.), du 37e rég. d'infanterie.
(20 octobre 1917.)
M. Balmont (J.-M.), du 141e rég. d'infanterie.
(25 décembre 1917.)
M. Louis (E.), précédemment au 160e rég. d'in-
fanterie, actuellement dans le train des équi-
pages.
(21 septembre 1918.)
M. Leroy (C.-J.-B.), du 26e rég. d'infanterie.
4> -—————
ARTILLERIE
Armée active.
Par décision ministérielle en date du 5 mars
1920, les mutations ci-après sont prononcées
(première résidence d'après guerre) :
Sont maintenus au 13e rég. d'artillerie :
MM. les lieutenants à titre définitif Cassan
(L.-L.-E.), Dez (R.-A.).
IVM, les lieutenants à titre temporaire De-
vault (M.-L.), Gérard (G.-L.), Perdriolat (J.-
M.-Il.), Poirier (II.-A.),
MM. les sous-lieutenants à titre temporaire
de la Brosse (G.-M.), Mongin (P.-M.-C.)
Sont maintenus au 20e rég. d'artillerie :
M. le lieutenant à titre définitif Journel (P.-
F.-M.).
M. le lieutenant à titre temporaire Ilossia
(M.-J.-G.).
Sont maintenns au 30e rég. d'artillerie :
M. le lieutenant à titre définitif Chatelaia
(P.-M.-J.).
M. le lieutenant à titre temporaire Esterez
(E.-L,-fi,.',
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
M. Bourrier (M.-II.).
M. Boussard (G.-J.-M.), détaché parc d'artil-
lerie de Mary-Hülaslière, même position.
M. Charroy (M.-A.).
M. Elie (G.-J.), détaché aux prisonniers de
guerre de Montargis, même position.
M. Netter (A.-M.).
M. Nicaise (J,), détaché aux prisonniers de
guerre de Montargis, même position.
Sont maintenus au 45e rég. d'artillerie :
MM. les sous-lieutenants à titre temporaire
d'Artigues (M.-D.-J.), Boutet (J.-A.-E.), Séguela
(A.-L.)
Les capitaines à titre définitif :
M. Dimier de la Brunetiere, du 49e rég., classé
au 83e rég. (cabinet du ministre).
M. Pailleron (F.-P.), du 49e rég. (détaché ins-
pection du matériel à Metz), au lO rég., même
position.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
13 Mars IM
MM. Tannery, conseiller référendaire à la cour
des comptes, chef de section au mouve-
ment général des fonds.
Pommereuil, administrateur des douanes.
Secrétaire.
M. Tricaud, chef du service de l'application
de la loi du 3 avril 1918,
Art. 3. — Le comité chargé de l'application
de la loi du 3 avril 1918 est désigné pour ins-
truire les demandes des dérogations à ladite
loi, accepter ou rejeter ces demandes.
Le président, ou, à son défaut, un membre
du comité est délégué pour signer, au nom du
ministre, les autorisations qui seraient accor-
dées en exécution des articles 1er et 7 de ladite
loi. ;
Art. 4. — Les demandes de dérogation avec
motifs à l'appui devront être formulées par
éjerit et adressées au ministre des finances sous
le timbre du service du contrôle de l'exporta-
tion des capitaux.
Art. 5. — Le présent arreré sera déposé au
bureau du contreseing pour être notifié à qui
de droit.
Fait à Paris, le 11 mars 1920.
F. FRANÇOIS-MARSAL.
MINISTÈRE DE LA GUERRE
INFANTERIE
NOMINATIONS
Armée active.
Par décret en date du 9 mars 1920, sont
nommés dans l'arme de l'infanterie, au grade
de lieutenant, à titre définitif, pour prendre
rang aux dates indiquées ci-après :
(1er mars 1920.)
.y M. Kugler (L.-A.-G.), fieutenant à titre tem-
poraire au 5e bataillon d'Afrique.
M. Larroze (R.-J.-F.), sous-lieutenant aurég.
de tirailleurs marocains.
(3 mars 1920.)
-5 M. Cros (E.-L.-R.), sous-lieutenant au 85e rég.
d'infanterie.
(4 mars 1920.)
4 M. Fonbaustier(A.-J. 0.), sous-lieutenant au
95' rég. d'infanterie.
M. Lévy (G.-C.), sous-lieutenant au 78 tirail-
\(mrs,
(5 mars 1920.)
,. M. Moitrier (C.-J.-R.), sous-lieutenant au
19e rég. do tirailleurs.
M. Turbet-Delof (P.-L.), sous-lieutenant au
57e rég. d'infanterie.
M. Pajot (V.-L.-H.-L.), sous-lieutenant au
19' rég. de tirailleurs.
M. Vandenberghe (R.-R.-J .), sous-lieutenant
au 106e rég. d'infanterie.
(6 mars 1920.)
M. Godard (J.), sous-lieutenant au Ier rég.
mixte de zouaves et tirailleurs.
(11 mars 1920.)
M. Brunei (P.-R.), sous-lieutenant au 113e rég.
d'infanterie.
M. Capisano (S.-F.-F.), lieutenant à titre tem-
poraire au 8e rég. de tirailleurs de marche.
M. Rabouhams (G.), sous-lieutenant au
1700 rég. d'infanterie.
(15 mars 1920.)
M. Renoncial (P.), sous-lieutenant au 66e rég.
d'infanlerie.
(16 mars 1920.)
M. Seguin (A.-J.), sous-lieutenant au 90* rég.
â infanterie.
M. Démangé (L.-II.), sous-lieutenant au 6e ba-
Sdillon de chasseurs.
(19 mars 1920.)
M. Chopin (M.-E.), sous-lieutenant aéronau-
tique. -
(20 mars 1920.)
M. Roman (O.-A.-L.), sous-lieutenant au
1580 rég. d'infanterie, -
(22 mars 1920.)
M. Joublin (E.), lieutenant à titre temporaire
au 4* bataillon d'Afrique, détaché aéro.
(24 mars 1920.)
M. Parailloux (J.-P.-L,), sous-lieutenant au
54e rég. d'infanterie.
(26 mars 1920.)
M. Blanchot (C.-H.), lieutenant à titre tem-
poraiae au lor rég. de tirailleurs,
(27 mars 1920.)
M. Boone (R.-G.-C.-II.), sous-lieutenant au
1668 rég. d'infanterie,
M. Tuloup (M.-A.-M.), sous-lieutenant au 22e
bataillon de chasseurs.
M. Thibon (M.-C.-M,), sous-lieutenant hors
cadres, aéronautique.
(29 mars 1920.)
M. Mourier (A.-L.), sous-lieutenant au 2* rég.
de tirailleurs de marche.,
(31 mars 1920.)
M. Bouquet (A.-F,-J. ), sous-lieutenant au
124* rég. d'infanterie, détaché armée polo-
naise.
If
Par décision ministérielle du 11 mars 1920,
les officiers dont les noms suivent du 74e rég.
d'infanterie (dissous) passent aux régiments
indiqués ci-après, à compter du 16 février (ser-
vice) :
M. Brcnot, colonel au 39- rég. d'JnJanterie.
M. Detanger, lientenant-colonel au 39e rég.
d'infanterie.
M. llegelsperger, lieutenant-colonel au 1Me
rég. d'infanterie.
Les chefs de bataillon :
M. Buzancais, au 39e rég. d'infanterie.
M, Bes, au 58e rég. d'infanterie.
M. Spacenski, au 79e rég. d'infanterie.
M. Gottmann, au 5e rég. de tirailleurs (Al-
gérie).
Les capitaines :
M. Aubert, au 39e rég. d'infanterie.
M. Cariou, au 39e rég. d'infanterie.
M. Caillard d'Aillieres, au 398 rég. d'infan-
terie.
M. Gante, au 398 rég. d'infanterie.
M. Moracchini, au 39e rég. d'infanterie,
M. Dejean, au 39" rég. d'infanterie.
M. Bernard, au 129e rég. d'infanterie.
M. Jaubert, au 103" rég. d'infanterie (pour
ordre). — Maintenu détaché cabinet du mi-
nistre, section du chiffre.
M. de Geuser, au 103* rég. d'infanterie (pour
ordre). — Maintenu détaché E. M. A. section
historique.
M. Le Scelle de la Motle, au 33e rég. d'infan-
terie (chargé du matériel).
M. Rampillion, au 39' rég. d'infanterie.
M. Nicolle, au 39e rég. d'infanterie.
Les lieutenants :
M. Fabure, au 39e rég. d'infanterie.
M. Bazziconi, au 3ge rég. d'infanterie.
M. Ilenry, au 393 rég. d'infanterie.
M. Soynaeve, au 39e rég. d'infanterie.
M. FlagcuI, au 3ge rég. d'infanterie.
M. Plasse, ou 39e rég. d'infanterie.
M. Pieri, au 39e rég. d.infanterie.
M. Diologent, au 398 rég. d'infanterie.
M. Masse, au 94e rég. d'infanterie.
M. Guillée, au 25" rég. d'infanterie.
M. Daidy, au 47e rég. d'infanterie.
M. Labbé, au 1568 rég. d'infanterie.
M. Mouilleron, au 114e rég. d'infanterie.
M. Peyrières, du 39e rég. d'infanterie (chef
du B. S. C. du 746 rég. d'infanterie).
M. Saliceti, au 39e rég. d'infanterie (adjoint
au trésorier, détaché du 74e rég. d'infanterie).
NOTA. — Les officiers du 74e rég. d'infanterie
(dissous) qui ne seraient pas compris dans les
mutations ci dessus sont affectés, pour ordre,
à la date de la dissolution de leur rég. au
corps t de rattachement du bureau spécial do
comptabilité (39e).
Une liste nominative de ces officiers sera
adressée d'urgence par le général comman-
dant le corps d'armée intéressé sous le timbre
de la direction de l'infanterie, cabinet,
APPLICATION DE LA LOI DU 10 JUIN 1919
Le rang d'ancienneté des officiers dont les
noms suivent est reporté aux dates indiquées
ci-après, dans le grade de lieutenant à titre
temporaire :
(il août 1917.)
M. Pyton (L.), du 141' rég. d'infanterie.
M. Caille (L.-L.), du 68e rég. d'infanterie.
(25 août 1917.)
M. Dubèt (J.), du 37e rég. d'infanterie.
(20 octobre 1917.)
M. Balmont (J.-M.), du 141e rég. d'infanterie.
(25 décembre 1917.)
M. Louis (E.), précédemment au 160e rég. d'in-
fanterie, actuellement dans le train des équi-
pages.
(21 septembre 1918.)
M. Leroy (C.-J.-B.), du 26e rég. d'infanterie.
4> -—————
ARTILLERIE
Armée active.
Par décision ministérielle en date du 5 mars
1920, les mutations ci-après sont prononcées
(première résidence d'après guerre) :
Sont maintenus au 13e rég. d'artillerie :
MM. les lieutenants à titre définitif Cassan
(L.-L.-E.), Dez (R.-A.).
IVM, les lieutenants à titre temporaire De-
vault (M.-L.), Gérard (G.-L.), Perdriolat (J.-
M.-Il.), Poirier (II.-A.),
MM. les sous-lieutenants à titre temporaire
de la Brosse (G.-M.), Mongin (P.-M.-C.)
Sont maintenus au 20e rég. d'artillerie :
M. le lieutenant à titre définitif Journel (P.-
F.-M.).
M. le lieutenant à titre temporaire Ilossia
(M.-J.-G.).
Sont maintenns au 30e rég. d'artillerie :
M. le lieutenant à titre définitif Chatelaia
(P.-M.-J.).
M. le lieutenant à titre temporaire Esterez
(E.-L,-fi,.',
Les sous-lieutenants à titre temporaire :
M. Bourrier (M.-II.).
M. Boussard (G.-J.-M.), détaché parc d'artil-
lerie de Mary-Hülaslière, même position.
M. Charroy (M.-A.).
M. Elie (G.-J.), détaché aux prisonniers de
guerre de Montargis, même position.
M. Netter (A.-M.).
M. Nicaise (J,), détaché aux prisonniers de
guerre de Montargis, même position.
Sont maintenus au 45e rég. d'artillerie :
MM. les sous-lieutenants à titre temporaire
d'Artigues (M.-D.-J.), Boutet (J.-A.-E.), Séguela
(A.-L.)
Les capitaines à titre définitif :
M. Dimier de la Brunetiere, du 49e rég., classé
au 83e rég. (cabinet du ministre).
M. Pailleron (F.-P.), du 49e rég. (détaché ins-
pection du matériel à Metz), au lO rég., même
position.
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