Titre : Les coutumes du Beauvoisis. Tome 2 / par Philippe de Beaumanoir,..
Auteur : Philippe de Beaumanoir (1250?-1296). Auteur du texte
Éditeur : J. Renouard (Paris)
Date d'édition : 1842
Contributeur : Beugnot, Auguste-Arthur (1797-1865). Éditeur scientifique
Contributeur : Société de l'histoire de France. Éditeur scientifique
Sujet : Droit coutumier -- Beauvaisis (Oise, France)
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35719794r
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français ancien
Format : 2 vol. (CXXXI-484, 538 p.) ; 25 cm 2 vol. (CXXXI-484, 538 p.) ; 25 cm
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Description : Collection numérique : Fonds régional : Picardie Collection numérique : Fonds régional : Picardie
Description : Contient une table des matières Contient une table des matières
Description : Avec mode texte Avec mode texte
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k58341611
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-28917
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 19/10/2010
- Aller à la page de la table des matières513
- A.
- Abbayes. Les baillis doivent y reconduire les religieux qui en sortent, tom. I, pag.
- .......... Page(s) .......... 484
- Accusés. En quels cas ils se dégagent par leur serment, I,
- Acquêts. I,
- Actions. Appelées demandes par les tribunaux laïques, I, Demandes .
- Adultérins (enfants). Ne peuvent être légitimés, I,
- Age. De la majorité, I,
- .......... Page(s) .......... 420
- Aïeul et Aïeule. De leurs droits sur la succession de leur petit-fils, I,
- Aîné des mâles. Ses droits, I,
- Aîné des mâles. Reçoit l'hommage des puînés,
- Aînée des soeurs. Reçoit l'hommage des cadettes, I,
- Aînée des soeurs. Ses droits, I,
- Aînesse (droit d'). N'a pas lieu pour les vilenages, I,
- Aînesse (droit d'). Ni pour les escheoites,
- Aînesse (droit d'). Ne se prélève qu'une fois,
- Aînesse (droit d'). Cas où le cadet jouit du droit d'aînesse,
- .......... Page(s) .......... 248
- Ajournement ou Semonce en cour ecclésiastique, I,
- Ajournement ou Semonce en cour ecclésiastique, Il faut se rendre au tribunal qui a ajourné, même quand on ne ressort pas à ce tribunal. - Pourquoi,
- Ajournement ou Semonce en cour ecclésiastique, C'est le contraire en cour laïque,
- Ajournement ou Semonce en cour ecclésiastique, Que doit-on faire quand la semonce est irrégulière?
- Ajournement ou Semonce en cour ecclésiastique, Temps auxquels on n'ajourne pas en cour ecclésiastique, Appels.
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. - Comment on semont un gentilhomme, I,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Manières de semoncer,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. De l'ajournement pour partage,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Pour discussion de propriété,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Pour défendre le seigneur,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Pour douaire,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Pour dettes de femme,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Lieu où l'on doit faire l'ajournement,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Dans le cas de semonce de deux seigneurs, à laquelle l'homme doit obéir,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Du cas où le demandeur ne se présente pas,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. On n'est pas tenu de se rendre à l'ajournement d'un bailli étranger,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Que doit faire l'ajourné,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Les ajournements se font en tout temps,
- Ajournement ou Semonce en cour féodale. Cas où l'ajourné jure qu'il n'a pas reçu l'ajournement, Défaut, Appel.
- Ajournement en cour bourgeoise. Beaumanoir ne s'en est pas occupé, I,
- ALEXANDRE III. Valide les testaments faits avec deux témoins au lieu de cinq, I,
- Alleu, terre pour laquelle on ne paie pas de redevance, I,
- Alleu, Nul n'en peut tenir d'après la Coutume de Beauvoisis, I,
- Ambiguïtés ou paroles obscures. Doivent s'entendre dans le sens le plus favorable à celui qui parle, I,
- Amendes, I,
- .......... Page(s) .......... 240
- An et jour (terme d'), I,
- Appel à la cour du Roi ou Parlement, I,
- Appel à la cour du Roi ou Parlement, Etait très-usité au temps de Beaumanoir, I,
- Appel à la cour du Roi ou Parlement, Fut une conséquence du recours au suzerain pour déni de justice,
- Appel à la cour du Roi ou Parlement, Servit à arrêter les empiétements des cours ecclésiastiques,
- Appel à la cour du Roi ou Parlement, Ne pouvait être interjeté que quand la partie avait passé par toutes les justices inférieures,
- Appel de faux jugement, I,
- .......... Page(s) .......... 401
- .......... Page(s) .......... 404
- Appels des assises de baillis. Ne se font pas par duel, mais sont portés à la cour du suzerain, I,
- Appels des assises de chevaliers. Se vident par le duel, I,
- .......... Page(s) .......... 417-426
- .......... Page(s) .......... 426
- Appels en cour ecclésiastique (degrés des), I,
- Appels en cours laïques (degrés des), I,
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 163
- .......... Page(s) .......... 150-152
- .......... Page(s) .......... 161
- .......... Page(s) .......... 151
- .......... Page(s) .......... 156-158
- .......... Page(s) .......... 158
- Armes (port d'), I,
- Arrérages, I,
- Arrière-fiefs, I,
- Arrière-fiefs, On peut faire arrière-fief du tiers de son fief, I,
- Asile. Des criminels qui ne reçoivent pas d'asile dans les saints lieux, I,
- Asile. Les croix placées sur les chemins ne doivent pas servir d'asile aux malfaiteurs,
- .......... Page(s) .......... 366
- Assise de Clermont. Le bailli y avait tout pouvoir, I,
- Assises des baillis, I,
- Assises des baillis, Comment s'y rend la justice,
- Assises des baillis, Quand elles devaient se tenir, Appels.
- Assises des chevaliers. Leur composition, I,
- Assises des chevaliers. Comment s'y rendait la justice,
- Assises des chevaliers. Etaient les véritables tribunaux féodaux,
- Assises des chevaliers. S'opposaient à l'agrandissement de la puissance royale,
- Assises des chevaliers. Ne sont tenues de faire jugement que de ce qui se plaide devant elles,
- Assises des chevaliers. Le bailli les peut aider dans leurs jugements,
- Assises des chevaliers. Conservèrent longtemps l'usage du duel, Appels.
- Association. Voyez Compagnie.
- .......... Page(s) .......... 36
- Auditeurs. Leur office, I,
- .......... Page(s) .......... 147
- .......... Page(s) .......... 419
- Avarice. Est plus répréhensible chez les baillis que chez tous autres; I,
- Avisement (jour d'). Les témoins peuvent toujours le demander, I,
- Avocats. Doivent jurer qu'ils ne soutiendront que les causes loyales, I,
- Avocats. De leur salaire,
- Avocats. Ne peuvent, après avoir été choisis par une partie, défendre l'adversaire,
- Avocats. Gens qui plaident pour autrui sans être avocats,
- Avocats. Causes pour lesquelles ils peuvent être révoqués de leur office,
- Avocats. Ce qu'ils doivent dire en commençant leur plaidoirie,
- Avocats. Qualités qui leur sont nécessaires,
- Avocats. Quels sont ceux qui ne peuvent être avocats,
- Avocats. Qu'arrive-t-il quand une partie ne peut trouver d'avocats,
- B.
- Bail (enfants en état de). Des successions qui leur arrivent, I,
- Bail (enfants en état de). Doivent retrouver leurs biens francs et quittes,
- Bail (enfants en état de). De leurs dettes,
- Bail (enfants en état de). Doivent être entretenus par le seigneur qui prend le bail,
- Bail (enfants en état de). Devenus majeurs, prennent leur terre, avec ou sans la récolte, sans rien réclamer,
- Bail (enfants en état de). On ne peut obliger leurs biens à leur préjudice,
- Bail (enfants en état de). Leur mariage ne met pas fin au bail,
- Bail (enfants en état de). Par quelles causes les père et mère les peuvent ôter de leur bailliage,
- Bail (enfants en état de). De ce qu'ils ne peuvent faire sans autorisation,
- Bailliage ou Bail des enfants. Diffère de la garde, I,
- Bailliage ou Bail des enfants. Nul n'est contraint de le prendre,
- Bailliage ou Bail des enfants. A qui il appartient,
- Bailliage ou Bail des enfants. N'a pas lieu pour les vilenages,
- Bailliage ou Bail des enfants. Des hommages faits pendant le bail,
- Bailliage ou Bail des enfants. Voy. Hommage. - Cas où le seigneur peut le prendre, et ce qu'il doit faire alors,
- Bailliage ou Bail des enfants. Cas où personne ne le veut accepter,
- Bailliage ou Bail des enfants. Ne se partage pas,
- Bailliage ou Bail des enfants. Ne cesse pas toujours à la majorité,
- Bailliage ou Bail des enfants. Les père et mère peuvent y renoncer et conserver la garde,
- Bailliage ou Bail des enfants. Peut être exercé par les majeurs à l'égard de leurs frères mineurs,
- Bailliage ou Bail des enfants. Comment il se perd,
- Baillis. Vertus qui leur sont nécessaires. - Doivent être sages, aimer Dieu et l'Eglise, I,
- Baillis. Doivent être doux et débonnaires pour ceux qui ne font mal que par accident, sévères pour les malicieux,
- Baillis. Doivent être patients et attentifs en rendant la justice, et veiller sans cesse à l'honneur de leur seigneur,
- Baillis. Représentent le seigneur même,
- Baillis. Doivent être actifs et laborieux,
- Baillis. Ne doivent pas être couards, car ils n'oseraient donner tort au riche contre le pauvre,
- Baillis. Ne doivent pas être avares, mais courtois et honnêtes,
- Baillis. L'avarice est dangereuse chez eux,
- Baillis. Doivent obéissance à leur seigneur, mais non aux dépens de leur âme,
- Baillis. S'ils ne veulent obéir, doivent se défaire de leur office,
- Baillis. Doivent avoir bon jugement,
- Baillis. Doivent se défaire de leur office quand leur seigneur n'est pas loyal, et quand il y a désaccord entre le seigneur et son conseil,
- Baillis. Doivent renvoyer les mauvais prévôts et les mauvais sergents,
- Baillis. Doivent être habiles et actifs à bien exploiter sans faire tort à personne,
- Baillis. Doivent bien tenir leurs comptes,
- Baillis. Sont responsables,
- Baillis. Doivent avoir par-dessus toutes les autres qualités celle de la loyauté,
- Baillis. Comment ils doivent rendre la justice dans leurs assises,
- Baillis. Voyez Prévôts, Sergents. - Ce qu'ils doivent faire dans les assises de chevaliers,
- Baillis. N'étaient pas toujours hommes du seigneur dont ils étaient les baillis,
- Baillis. Quelles sont les affaires qu'ils ne doivent pas mettre en jugement,
- Baillis. Ne doivent pas taxer les amendes pour les délits commis envers les baillis, les prévôts et les sergents. - Pourquoi,
- Baillis. Ne peuvent, sans un commandement exprès, poser les bornes d'un héritage ou le vendre,
- Baillis. Etendue de leur pouvoir quant aux rentes et aux revenus de leur seigneur,
- Baillis. Serment qu'ils doivent prêter avant d'entrer en office,
- Baillis. Ce qu'ils peuvent faire pour un ami tout en observant la justice,
- Baillis. Ne doivent pas mettre deux fois le même cas en jugement,
- Baillis. Quand ils doivent tenir leurs assises,
- Baillis. Ce qu'ils doivent faire quand ils sont empêchés de les tenir,
- Baillis. Ne doivent point aider une partie contre l'autre, mais doivent diriger les deux,
- Baillis. Ne doivent être avocats pour personne, même devant un autre seigneur,
- Baillis. Ce qu'ils doivent faire quand ils ont un procès dans leur bailliage,
- Baillis. Cas où ils sont obligés de se faire remplacer par leur assesseur,
- Baillis. Doivent aider les hommes à qui il appartient de prononcer le jugement,
- Baillis. En certains cas peuvent juger une affaire sans attendre la réunion de l'assise,
- Baillis. Ce qu'ils doivent faire à l'égard des prisonniers,
- Baillis. Ont la police dans les églises et les lieux saints,
- Baillis. Doivent exécuter l'ordonnance contre les jurements,
- Baillis. Doivent examiner les chartes qu'il convient de sceller. - Pourquoi,
- Baillis. Doivent rester quarante jours dans le pays, après qu'ils sont hors de l'assise,
- Baillis. Ne doivent agir que par exprès commandement pour ce qui concerne la terre des seigneurs,
- Baillis. Doivent faire rentrer dans leur abbaye les religieux qui en sont sortis,
- Baillis. Ne peuvent ajourner dans une autre justice,
- Baillis. Doivent révoquer les procureurs qui n'ont pas de pouvoirs suffisants,
- Baillis. Peuvent révoquer les avocats de leur office,
- Baillis. Consultaient le parlement,
- .......... Page(s) .......... 18
- .......... Page(s) .......... 19
- .......... Page(s) .......... 293
- .......... Page(s) .......... 37
- Baillis des clercs ayant des suzerains laïques, I,
- Baillis royaux. A quelles époques et où ils rendaient leurs comptes, I,
- Bails des enfants. De leurs devoirs et de leurs droits, I, Bail, Bailliage.
- Bannis, I,
- .......... Page(s) .......... 18
- Bannissement. Peine commune au moyen âge, mais peu efficace, I,
- Bannissement. Ses dangers pour la société, I,
- Barat, I,
- Barons. Leurs droits, I,
- .......... Page(s) .......... 22
- .......... Page(s) .......... 381
- Barroyer. Ce que c'est, I,
- Bâtardise. Ces cas appartiennent aux tribunaux d'Eglise, I,
- Bâtardise. Quelquefois aux tribunaux laïques,
- Bâtardise. Ne se suppose pas,
- .......... Page(s) .......... 223
- Bâtards. Quels enfants sont bâtards, I,
- Bâtards. Sont légitimés par le mariage de leurs parents,
- Bâtards. Le témoignage de leur mère n'est pas reçu contre eux,
- Bâtards. N'ont aucun droit à l'héritage de leurs parents,
- Bâtards. Peuvent recevoir des legs par testament,
- Bâtards. Appartenaient eux et leurs biens au roi ou au seigneur, en certains pays,
- .......... Page(s) .......... 326
- .......... Page(s) .......... 419
- Bateices (villes). Villes sans chartes de communes, I,
- BEAUMANOIR. N'était plus bailli quand il fit son livre, I,
- .......... Page(s) .......... 504-506
- BEAUMANOIR. Voyez sa Notice, placée en tête du premier volume.
- Beauvais (habitants de). Veulent se soustraire à la juridiction de l'évêque, I,
- Beauvais (habitants de). Official de,
- Beauvoisis (Coutume de). Citée, I,
- .......... Page(s) .......... 400
- Blés. Sont chose meuble d'après la Coutume de Beauvoisis, I,
- Blessures, I,
- Bois. Leur prix dans le comté de Beauvoisis, I,
- Bois. Bois coupé est chose meuble, I,
- Bois. Droits d'usage dans les,
- Bonne foi. Voyez Possession.
- Bornes. De leur déplacement, I,
- Bornes. On peut toujours demander le bornage,
- Bougres, I,
- .......... Page(s) .......... 254-259
- .......... Page(s) .......... 346
- BUCY (Simon DE), I,
- Bule (fief de), I,
- C.
- Cadets. Cas où ils ont le droit d'aînesse du vivant de leur aîné, I, Puînés.
- Cas royaux, I,
- Cautionnement. Voyez Plegerie.
- Cens costier. Ce que c'est, I,
- Cens costier. Du prix des cens et rentes,
- Cens costier. De leur acquittement, Menucens, Surcens.
- .......... Page(s) .......... 120
- Champart, I,
- .......... Page(s) .......... 85
- .......... Page(s) .......... 377
- Charrues de rente, I,
- Chartes. Une partie est-elle obligée de porter en jugement des chartes qui lui sont contraires? I,
- Chartes. Chartes scellées, Lettres.
- Château. Siége de la seigneurie, ne peut être donné en douaire, I,
- Chemins. Ordonnance concernant leur largeur, I,
- Chemins. Des cinq sortes de chemins et de leur largeur,
- Chemins. Appartiennent au seigneur de la terre,
- Chemins. Doivent être entretenus par eux,
- Chemins. De l'ouverture des chemins,
- Chemins. De leur réparation,
- Chemins. Les gentilshommes et les vilains doivent contribuer aux frais,
- Chemins. Amendes pour leur dégradation,
- Chemins. Chemins mitoyens,
- Chemins. Quand deux charrettes se rencontrent en chemin, laquelle doit céder le pas,
- Chemins. Des choses trouvées sur les chemins,
- Chemins. Les croix placées sur les chemins ne doivent servir d'asile aux malfaiteurs,
- .......... Page(s) .......... 186
- Chemins (justice des), I,
- Chemins royaux, I,
- .......... Page(s) .......... 233
- Chevaliers ou Hommes de fief, Sont responsables des faits de l'écuyer, I,
- .......... Page(s) .......... 54
- Chrétienté (cours de). Voyez Cours ecclésiastiques.
- Clercs. Leurs causes appartiennent à la juridiction ecclésiastique, I,
- Clercs. Exceptions, I,
- Clercs. De la juridiction de leurs crimes,
- .......... Page(s) .......... 418
- .......... Page(s) .......... 173
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 224
- .......... Page(s) .......... 363
- Clercs (seigneuries laïques des). Quel seigneur y exerce la juridiction, I,
- Clercs marchands, I,
- Clermont (assise de). Le bailli y avait tout pouvoir, I,
- Clermont (assise de). Château de,
- Clermont (assise de). Ville de,
- CLERMONT (le comte DE), I,
- CLERMONT (le comte DE), Cas dont la connaissance lui appartenait dans les justices des seigneurs ses vassaux,
- CLERMONT (le comte DE), Tient toute justice laïque dans son comté,
- CLERMONT (le comte DE), A droit de confisquer tous les alleux,
- CLERMONT (le comte DE), A le droit de voirie en plusieurs lieux sur les terres de ses sujets,
- Clermont (comté de). Il n'y avait au temps de Beaumanoir que des assises de chevaliers; ce que montre ce fait, I,
- Clermont (comté de). Tous ceux qui possèdent un fief dans le comté ont la justice haute et basse, sauf les droits du comte de Clermont,
- Clermont (comté de). Nul ne peut y avoir alleu,
- CLERMONT (Raoul DE), connétable de France, I,
- Coalitions d'ouvriers ou de marchands. Contraires au bien public, I,
- Coalitions d'ouvriers ou de marchands. Coalitions des villes contre leurs seigneurs doivent être sévèrement réprimées,
- Coalitions d'ouvriers ou de marchands. Coalition des villes lombardes contre Frédéric Ier,
- Cohéritiers. Les frais que fait l'un d'eux pour l'entretien du bien commun doivent lui être remboursés, I,
- Cohéritiers. Des discussions qu'ils ont relativement à l'entretien de ce bien,
- Cohéritiers. Ce qu'ils doivent faire des héritages indivisibles,
- Cohéritiers. Sont obligés à faire les frais d'entretien des biens communs,
- Cohéritiers. Leurs partages,
- Cohéritiers. Des torts qu'occasionne l'un des cohéritiers aux autres,
- Communauté. Association. Voy. Compagnie.
- Communes. De leurs procureurs, I,
- Communes. De leurs procès,
- Communes. Beaumanoir donne peu de détails sur leur administration,
- Communes. Les baillis étaient toujours en querelle avec elles,
- Communes. De la communauté d'intérêts des hommes de la commune,
- Communes. Comment se nomment les villes où il n'y a pas de commune, Villes bateices.
- Communes. De la communauté des habitants de ces villes,
- .......... Page(s) .......... 264-273
- .......... Page(s) .......... 264
- Communes de la Lombardie (coalition des) contre Frédéric Ier. Ce qu'en pense Beaumanoir, I,
- Compagnie ou Association. Par mariage, I,
- Compagnie ou Association. Pour marchandises,
- Compagnie ou Association. Par convention,
- Compagnie ou Association. Par cohabitation d'un an et un jour,
- Compagnie ou Association. Dangers de cette dernière association,
- Compagnie ou Association. Entre le parâtre et les enfants chez les hommes de poeste,
- Compagnie ou Association. Celle-ci ne se fait entre gentilshommes; ce qui la remplace,
- Compagnie ou Association. Pour quels cas on peut mettre les enfants hors de sa compagnie,
- Compagnie ou Association. Du partage des biens des enfants qui sont en compagnie,
- Compagnie ou Association. Il n'y a compagnie que quand les biens ont été en commun un an et un jour, excepté pour les compagnies faites par convention ou par marchandises,
- Compagnie ou Association. Compagnie de communauté entre concitoyens, dans les villes où il y a commune,
- Compagnie ou Association. Dans celles où il n'y a pas commune,
- Compagnie ou Association. Diverses autres manières de compagnie des associations,
- Compagnie ou Association. Compagnies d'héritage, Cohéritiers.
- Compagnons ou Associés. Sont censés agir pour le bien de l'association, et ne sont pas responsables des pertes qu'ils causent à l'association, I,
- Compagnons ou Associés. De leurs discussions, I,
- Compagnons ou Associés. Administrent à frais communs,
- Compagnons ou Associés. Ont droit quelquefois à un salaire,
- Compagnons ou Associés. De leurs pertes,
- .......... Page(s) .......... 419
- Comptes des baillis. Doivent être bien tenus, I,
- Comptes des sergents, I,
- Confiscation de la terre dont on ne paie pas redevance, I,
- Confiscation des biens meubles du vassal, I,
- Conquêts, I,
- Conseil (jour de), I,
- Conseil (jour de), Doit être demandé avant de commencer la cause, I,
- Conseil (jour de), Ne fait perdre ni gagner le procès,
- Conseil (jour de), En quel cas il doit y avoir jour de conseil,
- Conseil (jour de), N'a pas lieu sur les procès de douaire,
- Conseil des parties. Un seul membre doit prendre la parole; pourquoi, I,
- Conseil des parties. De leur salaire,
- Conseil des parties. Importance de leur institution dans le système judiciaire de la féodalité,
- Conseil des parties. Leur influence diminuée au temps de Beaumanoir,
- Conseil des seigneurs. Ce que c'était, I,
- Conseil des seigneurs. Que doit faire le bailli quand le conseil n'est pas d'accord avec le seigneur,
- Conseil des seigneurs. Son jugement requis, dans les procès entre le seigneur et ses hommes,
- Contremand, I,
- Contremand, Diffère de l'essoine,
- Contremand, Du jour où doit être fait le contremand,
- Contremand, Ne doit pas être opposé à la semonce faite pour la défense du seigneur,
- Contremand, N'est pas admis contre semonce de douaire,
- Contremand, Formule de contremand,
- Contremand, Des messagers chargés de contremander pour autrui, Défaut.
- Conty (fief de), I,
- Conventions ou Obligations réelles, I,
- .......... Page(s) .......... 1
- .......... Page(s) .......... 2
- .......... Page(s) .......... 4
- .......... Page(s) .......... 17
- Conventions ou Obligations réelles, Conventions faites pendant qu'on est en prison, sont révocables,.......... Page(s) .......... 16
- .......... Page(s) .......... 21
- .......... Page(s) .......... 33
- Costume des clercs, I,
- Coups. Punition, I,
- Cour de justice. Délivre copie authentique des procurations, I,
- Cour du Roi ou Parlement. Reçoit l'appel des seigneurs faussant le jugement de leurs hommes,
- Cour du Roi ou Parlement. Quand admet-elle le duel?
- .......... Page(s) .......... 446
- .......... Page(s) .......... 469
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Combien il est utile de définir les cas qui leur appartiennent, I,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Ces cas sont les affaires des clercs,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De foi,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De mariage,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. D'aumônes ou donations, I,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De tort fait à ceux qui ont les biens d'Eglise,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des croisés,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des veuves,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des testaments,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Exceptions,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De garde des saints lieux,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De bâtardise,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Exceptions,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De sorcellerie,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des ordonnances ecclésiastiques,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des procès pour actions personnelles entre clercs,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De pénitence,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De dîmes,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des malfaiteurs déguisés sous l'habit ecclésiastique,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. De réconvention,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des douaires ou prévention,
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Des séparations pour cause de parenté,
- .......... Page(s) .......... 330
- Cours ou Tribunaux ecclésiastiques. Cas où ces cours se trompent dans un jugement, I,
- Cours laïques. Connaissent dans certains cas des causes appartenant à l'Eglise, I,
- Cours laïques. Cas dont la connaissance leur appartient: - Duel,
- Cours laïques. Crimes entre laïques,
- Cours laïques. Obligations entre laïques,
- Cours laïques. Procès pour hommages de fief,
- Cours laïques. Disputes ou insultes entre laïques,
- Cours laïques. Clercs tenant héritage de seigneur laïque,
- Cours laïques. Clercs marchands,
- Cours laïques. Douaires, en quelques cas seulement,
- Cours laïques. Mariages, en certains cas,
- Cours laïques. Des cas où elles se trompent dans un jugement,
- .......... Page(s) .......... 179
- .......... Page(s) .......... 183-185
- Cours laïques et ecclésiastiques (différence entre les), I, Ajournements.
- Cousins germains. De leurs droits sur les successions, I,
- Coutume approuvée. Ce que c'est, I,
- Coutume approuvée. Coutume est approuvée par deux voies,
- Coutume extraordinaire. Ne peut être imposée par le baron sans le consentement du roi, I,
- Coutumes. En quoi elles diffèrent des usages, I,
- Coutumes. Cas divers de coutumes,
- Coutumes. On ne peut aller contre les coutumes,
- .......... Page(s) .......... 196
- Couture de terre, I,
- Creeil (château de), I,
- Creeil (château de), (Les hommes de),
- Creeil (château de), Voirie de,
- .......... Page(s) .......... 171
- .......... Page(s) .......... 432
- Crime. Les parties ne peuvent s'accorder, pour cas de crime, sans la volonté du seigneur, I,
- Crime. Procuration n'est pas admise en cause criminelle, I,
- Crime. Les cas de crime appartiennent aux cours laïques,
- Crime. Cas où personne ne se porte partie pour poursuivre le crime,
- Crimes divers et leur punition, I,
- .......... Page(s) .......... 182
- Croisés, Sont sous la juridiction ecclésiastique, I,
- Croisés, Exceptions,
- Croix placées sur les chemins. Ne doivent pas protéger les malfaiteurs, I,
- Curés. Recevaient les testaments, I,
- D.
- .......... Page(s) .......... 280
- .......... Page(s) .......... 313
- .......... Page(s) .......... 320
- Défaut. Refus de répondre aux ajournements, I,
- Défaut. Y a-t-il défaut de répondre quand on s'est accordé avec son adversaire et qu'on ne se présente pas?
- Défaut. La partie qu'aucun avocat ne veut défendre est condamnée comme si elle faisait défaut,
- Défaut. Exceptions,
- Défaut d'homme, I,
- Défaut d'homme, Permet au seigneur de prendre ce qu'il veut sur le fief de son vassal, I,
- Défaute de droit, I,
- Défendeur. S'il meurt pendant le procès, I,
- Défendeur. Doit jurer de dire la vérité, excepté en cause criminelle,
- Défense personnelle (droit de), I,
- Défenses du demandeur. Appelées par les clercs réplications, I,
- Défense personnelle ou exceptions, Exceptions.
- .......... Page(s) .......... 286
- Degré (parents au même). Concouraient au partage, I,
- .......... Page(s) .......... 441-450
- Demande. Appelée par les clercs libelle, I,
- Demande. Des demandes de meubles et de catels,
- Demande. De saisine d'héritage,
- Demande. De propriété d'héritage,
- Demande. De convenance,
- Demande. De douaire,
- Demande. De bailliage ou garde d'enfants mineurs,
- Demande. De force,
- Demande. De nouvelle dessaisine ou nouvelleté,
- Demande. De trouble de saisine,
- Demande. De crime,
- Demande. De donation,
- Demande. De dette,
- Demande. De dettes aux héritiers,
- Demande. Conditions de toute demande en général,
- Demande. Le juge doit appeler la partie qu'intéresse la demande,
- Demande. Demandes qu'il peut accorder sans débat,
- Demande. Demandes ne s'écrivent pas en cour laïque,
- Demande. Demande perdue ne peut plus être gagnée, même en se fondant sur d'autres raisons,
- Demande. Exceptions,
- Demande. Jusqu'à quel moment on peut réformer sa demande,
- Demande. Des demandes faites devant un juge par un homme d'une autre juridiction,
- Demande. Demande contraire à elle-même ne doit pas être admise,
- Demande. Indications que le défendeur est obligé de donner au demandeur,
- Demande. Des trois sortes de demandes appelées actions par les clercs,
- Demande. Des demandes personnelles,
- Demande. Des demandes réelles,
- Demande. Des demandes mixtes,
- Demande. A quel juge doit être portée la demande,
- Demande. Temps dans lequel on doit faire sa demande, Raisons.
- Demandeur. Il peut poursuivre les héritiers du défendeur, I,
- Demandeur. Doit jurer de dire la vérité, excepté en cause criminelle,
- Déni de justice. Le recours au roi pour ce cas a précédé et amené l'appel au parlement, I,
- Déni de justice. Voyez Défaute.
- Dépôt. Règles de ce contrat, I,
- .......... Page(s) .......... 214
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- .......... Page(s) .......... 218
- .......... Page(s) .......... 239
- .......... Page(s) .......... 240
- .......... Page(s) .......... 240
- Descendement ou Descendance, I,
- Descendement ou Descendance, Différence du fief qui vient par descendance ou par échoite de côté,
- Désobéissance aux ordres et règlements du seigneur, I,
- Dessaisine nouvelle ou Nouvelleté, I,
- Dessaisine nouvelle ou Nouvelleté, Ce que c'est,
- Dessaisine nouvelle ou Nouvelleté, Ordonnance perdue la concernant,
- Dessaisine nouvelle ou Nouvelleté, Les parties ne peuvent s'accorder pour ce cas sans la volonté du seigneur, I,
- Dessaisine nouvelle ou Nouvelleté, Ce cas appartient au seigneur suzerain et non au gentilhomme son sujet,
- Dettes, I,
- Dettes, Doivent être payées avant les donations, I,
- Dettes, La femme peut refuser de les payer,
- Dettes, De l'emprisonnement pour dettes,
- Dettes, Des dettes pour lesquelles on ne fait point de commandement,
- .......... Page(s) .......... 51
- .......... Page(s) .......... 313
- .......... Page(s) .......... 314-319
- .......... Page(s) .......... 414
- Dîmes, I,
- - Dîmes tenues en fief laïque,
- Dommages. Faits aux terres, vignes et récoltes, I,
- .......... Page(s) .......... 179
- Dons. Doivent être payés après les dettes, I,
- Dons. Faits en termes obscurs, doivent s'entendre dans le sens le plus favorable au donateur,
- .......... Page(s) .......... 503
- .......... Page(s) .......... 17
- .......... Page(s) .......... 496-504
- .......... Page(s) .......... 497
- .......... Page(s) .......... 499
- .......... Page(s) .......... 500
- Dons aux églises, I,
- Dons en mariage, I,
- Dons hors testament. Ne peuvent être révoqués, I,
- Dons par testament. Peuvent être réduits, I,
- Dons par testament. Peuvent être révoqués,
- Dons par testament. Des dons qui sont nuls,
- Dons par testament. De la perte de la chose donnée,
- Dons par testament. Des dons conditionnels,
- Douaire, I,
- Douaire, A quels tribunaux appartient la connaissance des questions de douaire,
- Douaire, Quels biens entrent dans le douaire,
- Douaire, Des procès sur les douaires,
- Douaire, Les enfants n'ont pas de droit au douaire de leur mère pendant la vie du père, quand le douaire est un fief et non un vilenage,
- Douaire, De la vente du bien donné en douaire,
- Douaire, Des cas où le douaire ne passe pas entier aux héritiers de la femme,
- Douaire, Quand le douaire est-il acquis à la femme?
- Douaire légal. Quand et par qui il fut institué, I,
- Douaire légal. N'avait pas lieu pour les terres de la couronne et pour certains grands fiefs,
- Douairière. Si elle meurt avant son mari, celui-ci peut disposer librement du douaire, I,
- Douairière. Soins qu'elle doit avoir du bien donné en douaire,
- Duel judiciaire ou Gages de bataille. Formalités, I,
- Duel judiciaire ou Gages de bataille. En quel cas, autorisé, I,
- Duel judiciaire ou Gages de bataille. Longtemps en vigueur dans les assises de chevaliers, I,
- .......... Page(s) .......... 375
- Duel judiciaire ou Gages de bataille. On doit jurer de sa loyauté, I,
- .......... Page(s) .......... 375
- .......... Page(s) .......... 375
- .......... Page(s) .......... 380
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- .......... Page(s) .......... 391
- .......... Page(s) .......... 400
- .......... Page(s) .......... 401
- .......... Page(s) .......... 404
- E.
- Ecclésiastiques. Leurs priviléges, I, Clercs, Cours ecclésiastiques.
- Ecuyers, I,
- Edifices. Leur prix, I,
- Egouts et Gouttières, I,
- Empoisonnement, I,
- Enfants. N'ont pas droit au douaire de leur mère pendant la vie du père, quand le douaire est un fief et non un vilenage, I,
- Enfants. Cas où ils ne reçoivent pas en entier le douaire de leur mère après sa mort,
- Enfants conçus. Peuvent faire révoquer le testament, I,
- Enfants du second lit, I,
- Enfants légitimes. Quels ils sont, I,
- Enfants légitimes. Doivent avoir plus que les bâtards, dans les successions, Héritiers.
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 128-135
- .......... Page(s) .......... 137
- .......... Page(s) .......... 497
- .......... Page(s) .......... 329
- Esqueance ou Escheoite. Ce que c'est, I,
- Esqueance ou Escheoite. Différence du fief qui vient par escheoite ou par descendance,
- Etablis (des procureurs de villes, appelés), I,
- .......... Page(s) .......... 259
- .......... Page(s) .......... 261
- .......... Page(s) .......... 262
- .......... Page(s) .......... 263
- Etat civil (registres de l'). Manquaient au moyen âge, comment on y suppléait, I,
- .......... Page(s) .......... 327
- Evêques (juridiction des), I,
- Exceptions. Nom donné par les clercs aux défenses du demandeur, I,
- Exceptions. Des exceptions dilatoires,
- Exceptions. Des exceptions péremptoires,
- Exceptions. Exceptions dilatoires doivent se présenter en général avant les autres,
- Exceptions. Quand doit-on présenter les unes et les autres?
- Exceptions. Cas divers d'exceptions, Barres.
- Excommunications, I,
- Excommuniés. Ne peuvent entrer dans l'église, I,
- Excommuniés. Ne peuvent être avocats ni juges,
- .......... Page(s) .......... 118
- Excuses ou Essoines, I,
- Excuses ou Essoines, Diffère du contremand,
- Excuses ou Essoines, Bonnes excuses,
- Excuses ou Essoines, Après une excuse on ne peut faire le contremand,
- Excuses ou Essoines, Formule d'excuse,
- Excuses ou Essoines, Excuses des femmes,
- Excuses ou Essoines, Des malades,
- Excuses ou Essoines, De ceux qui deviennent fous pendant le procès,
- Excuses ou Essoines, Des enfants mineurs,
- Excuses ou Essoines, Non valables,
- Excuses ou Essoines, Du délai de l'excuse,
- Excuses ou Essoines, Le serment justifie qu'on a eu valable excuse, excepté en cas de crime, Défaut, Ajournement.
- Exploiter. Ce que c'est, I, Etablissements.
- F.
- Faussement de cour. Voyez Jugement.
- .......... Page(s) .......... 422
- .......... Page(s) .......... 491
- Femmes. Ne doivent être mises en prison que pour des crimes, I,
- Femmes. De leurs dettes,
- Femmes. De la punition de leurs meffaits,
- Femmes. De leurs priviléges en justice,
- Femmes. Ne peuvent être avocats, mais peuvent parler pour leurs parents,
- Femmes. Peuvent refuser de payer les dettes de leur mari,
- Femmes. Ont-elles droit dans ce cas au plus beau meuble et au plus beau joyau?
- Femmes. Services qu'elles peuvent devoir au seigneur, à cause de leurs fiefs,
- Femmes. Offices qu'elles ne peuvent remplir, I,
- Ferme (biens à), I,
- Fiefs. On peut faire arrière-fief du tiers de son fief, I, Arrière-fiefs.
- Fiefs. Peut être possédé par un homme de poeste,
- Fiefs. De la vente du fief,
- Fiefs. Hommage tenu en fief,
- Fiefs. Des services dus au seigneur pour cause de fief,
- Fiefs. On ne peut échanger ou abréger son fief sans la volonté du suzerain,
- Fiefs. On peut l'accroître,
- Fiefs. On doit y renoncer avant d'appeler son seigneur en duel,
- Fiefs. Quand peut-on renoncer à son fief?
- Fiefs. Tous fiefs doivent un roncin de service au comte dans le comté de Clermont,
- Fiefs. Des fiefs donnés en douaire,
- Fiefs. Différence entre le fief qui vient par descendance ou par escheoite de côté, Héritages, Rachat.
- Fiefs abrégés, I,
- .......... Page(s) .......... 254-259
- .......... Page(s) .......... 405
- Force, I,
- Force, Les parties ne peuvent s'accorder pour cas de force sans l'assentiment du seigneur, I,
- Forteresses. Peuvent faire partie du douaire d'une femme, I,
- Forteresses. Dans quel cas elles ne sont pas château,
- .......... Page(s) .......... 349-351
- Fous. Leurs procès, I,
- Fous. Leurs testaments,
- France. Quels pays étaient désignés sous ce nom au temps de Beaumanoir, I,
- Franc fief. Vilain demeurant sur un franc fief est considéré comme gentilhomme, I,
- .......... Page(s) .......... 221-224
- Franchise ou Liberté. S'acquiert par la simple cléricature,
- Franchise ou Liberté. Serfs qui veulent acquérir la franchise doivent la faire confirmer par le suzerain de leur seigneur,
- Franchise ou Liberté. C'est l'état naturel des hommes,
- Franchise ou Liberté. Comment elle s'est perdue,
- Franchise ou Liberté. Vient aux vilains par leur mère,
- .......... Page(s) .......... 226
- .......... Page(s) .......... 232
- Fraude. Annulle toute obligation, I,
- Fras. Ce que c'est, I,
- Fruits de la terre, I,
- Fruits de la terre, La vue y donne droit, I,
- G.
- .......... Page(s) .......... 320
- Gages de bataille. Voyez Duel.
- .......... Page(s) .......... 405
- .......... Page(s) .......... 241
- Garde des enfants. Diffère du bail, I,
- Garde des enfants. Nul n'est contraint de la prendre,
- Garde des enfants. Obligations de celui qui en est chargé,
- Garde des enfants. N'a pas lieu pour les fiefs, mais seulement pour les vilenages,
- Garde des enfants. Exception,
- Garde des enfants. Les père et mère peuvent la conserver après avoir renoncé au bailliage,
- Garde des enfants. Quels sont ceux qui ne peuvent en être chargés,
- Garde des enfants. Des successions qui arrivent aux enfants en garde,
- Garde des enfants. De leur mariage,
- Garde des enfants. De ce qu'ils ne peuvent faire sans autorisation,
- Garde des enfants. La garde par le parâtre ou la marâtre n'a lieu que pour les gentilshommes,
- Garde des enfants. Comment s'appelle la garde des enfants de vilains,
- Garde des enfants. Des biens de l'enfant en garde,
- Garde des enfants. A qui appartient la garde,
- Garde des enfants. Cas pour lesquels on peut ôter la garde des enfants aux parents,
- Garde des enfants. Cas pour lesquels les parents peuvent ôter les enfants de leur garde, Association, Compagnie, Enfants.
- .......... Page(s) .......... 241
- .......... Page(s) .......... 326
- Garde des saints lieux. Appartient à l'Eglise, I,
- Garde des saints lieux. Gens que l'Eglise ne protége pas dans les saints lieux,
- .......... Page(s) .......... 314-319
- Garennes, I,
- Gentilshommes. Leurs priviléges, I,
- Gentilshommes. Leur sceau n'a force en cour que contre eux,
- Gentilshommes. Ils ont haute et basse justice en leur fief, sauf les droits du suzerain,
- Gentilshommes. Cas dont la justice ne leur appartient pas,
- Gentilshommes. Du cas où ils sont coupables d'un crime,
- Gentilshommes. Ce qu'ils peuvent laisser par leur testament,
- Gentilshommes. De leurs dettes,
- Gentilshommes. Des amendes qu'ils payent,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. En quels cas ils ont le droit de combattre contre leur seigneur, I,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Des procès qu'ils ont tous ensemble contre leur seigneur,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Des procès que l'un d'eux soutient contre le seigneur,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Peuvent appeler au roi,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Doivent être jugés par leurs pairs,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Comment ils doivent être ajournés,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Ne doivent pas contremander la semonce faite pour la défense de leur seigneur,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Doivent être remboursés de la dépense qu'ils font en ce cas,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Ne sont pas tenus de sortir hors du fief, excepté pour aller à l'armée du suzerain de leur seigneur,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Ne peuvent donner en fief partie de leur fief qu'avec le consentement de leur seigneur,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Peines qu'ils encourent quand ils ne vont pas défendre leur seigneur ou le roi,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Quand ils abandonnent les châteaux ou garnisons,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. De la garde des enfants de gentilshommes,
- Gentilshommes, Chevaliers ou Hommes de fief. Peuvent posséder vilenages, Assises, Pairs de fief, Seigneur suzerain, Semonces.
- Gloses. Passaient facilement de la marge dans le texte, I,
- Gournay, I,
- Gouttières et Egouts, I,
- Greffe du parlement, I,
- .......... Page(s) .......... 260
- .......... Page(s) .......... 17
- .......... Page(s) .......... 352
- .......... Page(s) .......... 358-360
- .......... Page(s) .......... 357
- .......... Page(s) .......... 371
- .......... Page(s) .......... 371
- .......... Page(s) .......... 501
- H.
- Hérésie (le cas d'). Appartient à l'Eglise, I,
- Hérésie (le cas d'). Sa punition,
- Héritages ou Biens immeubles, Fiefs, vilenages. Droits qui sont dus au seigneur par l'héritier, I,
- Héritages ou Biens immeubles, Fiefs, vilenages. Droits qui sont dus par l'acheteur,
- Héritages ou Biens immeubles, Fiefs, vilenages. De leurs prix dans le comté de Clermont,
- .......... Page(s) .......... 80
- .......... Page(s) .......... 325-329
- Héritiers. De leurs obligations, I,
- Héritiers. De leurs droits,
- Héritiers. Quand ils peuvent être déshérités,
- Héritiers. Celui des héritiers seul qui attaque le testament profite du procès,
- Héritiers. Peuvent demander compte aux exécuteurs testamentaires,
- Héritiers. La promesse qu'ils font au testateur de ne pas attaquer le testament ne les lie pas toujours,
- Héritiers. Doivent hommage au seigneur sans que celui-ci le requière,
- Héritiers. Exception,
- Héritiers. Du cas où la veuve du défunt est grosse,
- .......... Page(s) .......... 325
- Homicide, I,
- Homicide, Diffère du meurtre,
- Homicide, Cas où il est excusable,
- Hommage, I,
- Hommage, Les causes le concernant appartiennent aux cours laïques, I,
- Hommage, Est dû par les cadets à l'aîné,
- Hommage, Le seigneur n'est pas tenu de le requérir, I,
- Hommage, Exceptions,
- Hommage, Du défaut d'hommage,
- Hommage, L'hommage donne la jouissance du fief,
- Hommage, Cas où le seigneur demande plusieurs hommages,
- Hommage, L'hommage de l'excédant du tiers du fief donné en arrière-fief revient au suzerain,
- Hommage, On doit délaisser l'hommage avant d'appeler son seigneur en duel,
- Hommage, Quand peut-on quitter l'hommage d'un seigneur?
- Hommage, De l'hommage tenu en fief,
- Hommage pendant le bail des enfants, I,
- Homme de fief. Voyez Chevaliers.
- Homme de poeste qui n'est pas serf. Quel il est, I,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. C'est une erreur de dire que l'enfant de poeste naît majeur,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. Peut posséder un fief,
- .......... Page(s) .......... 254-259
- Homme de poeste qui n'est pas serf. Compagnies qu'ils font avec leurs enfants, I,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. A quel délai il est assigné pour payer leurs dettes,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. De ses amendes,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. Quand il est sur un franc fief et considéré comme gentilhomme, I,
- Homme de poeste qui n'est pas serf. De ses dettes,
- Hôpitaux. Voyez Maladreries.
- Hôtes, I,
- .......... Page(s) .......... 410-414
- Hôtise (héritages en), ou Héritages vilains, I,
- .......... Page(s) .......... 400
- I.
- Immeubles. Il importait de les distinguer des meubles sous le droit féodal, I,
- Immeubles. Quels sont les biens immeubles, I, Héritages.
- Incendie (crime d'). Comment il était puni, I,
- Infidélité de la femme. Peut être punie par le mari, I,
- Injures, I,
- Ivresse (engagements pris par un homme dans l'), I,
- J.
- Jardins. De leur prix, I,
- Jeu de dés, I,
- Jugée (respect de la chose), I,
- Jugement (fausser un), I,
- Jugements. Ne doivent pas être rendus deux fois sur le même cas, même entre personnes différentes, I,
- .......... Page(s) .......... 441-450
- .......... Page(s) .......... 446
- .......... Page(s) .......... 456-475
- .......... Page(s) .......... 457
- .......... Page(s) .......... 459
- .......... Page(s) .......... 469
- .......... Page(s) .......... 469-472
- .......... Page(s) .......... 473
- Juges. Ne doivent rien recevoir des parties, I,
- .......... Page(s) .......... 140
- .......... Page(s) .......... 450-455
- .......... Page(s) .......... 457
- .......... Page(s) .......... 463
- .......... Page(s) .......... 464-467
- Juges. Ce qu'ils doivent faire quand ils ont un procès devant leur tribunal même, I,
- Juges (règlements de). Très-fréquents au XIIIe siècle, I,
- Juifs, I,
- Juridiction laïque et ecclésiastique (conflits entre les), I, Cours laïques et ecclésiastiques.
- Juridictions. Combien elles étaient compliquées au XIIIe siècle, I,
- Juridictions. Nécessité de bien définir ce qui appartient à la juridiction laïque et à la juridiction ecclésiastique, Cours.
- Juridictions laïques. Elles dépendent toutes du roi en fief ou arrière-fief, I,
- Justice. Dans les maisons et enclos de religieux non privilégiés appartient au seigneur, I,
- Justice appartenant à plusieurs seigneurs, I,
- .......... Page(s) .......... 342
- .......... Page(s) .......... 241
- Justice haute et basse. Appartient à tous ceux qui ont un fief dans le comté de Clermont, I,
- Justice haute et basse. Elles peuvent appartenir à des seigneurs différents, I,
- Justice laïque. Cas où elle doit aider la justice de l'Eglise, I,
- Justice moyenne. N'existait pas au temps de Beaumanoir, I,
- L.
- Larcin, I,
- Larcin, Apparent,
- Larcin, Qui se prouve par présomption,
- Larcin, Complicité
- Larcin, Cas divers,
- Larcin, De la justice du larcin.
- Larcin, Qui peut poursuivre le coupable, Vol, Recel.
- Largesse ou Générosité. Il en est de deux sortes, l'une bonne, l'autre mauvaise, I,
- Légataire. Du cas où il est mal désigné par le testateur, I,
- Légataire. Le légataire qui restitue aux héritiers doit être compté comme un des cohéritiers,
- Législation pénale du moyen âge. Ses variations, I,
- Législation pénale du moyen âge. Ses prescriptions les plus rigoureuses se changeaient en amendes,
- Legs. Voyez Dons par testament.
- .......... Page(s) .......... 49
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- .......... Page(s) .......... 58
- .......... Page(s) .......... 121
- Libelles. Nom donné par les clercs aux demandes, I,
- Lieux religieux, I,
- Lieux saints. Diffèrent des lieux religieux, I,
- Ligue lombarde, contre Frédéric Ier. Ce qu'en pense Beaumanoir, I,
- Loi féodale. Etait un mélange de traditions, d'usages et de coutumes, I,
- Lois. Voyez Etablissements.
- .......... Page(s) .......... 11
- .......... Page(s) .......... 73
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- .......... Page(s) .......... 86
- .......... Page(s) .......... 90
- Louées (vol de choses), I,
- Louis (saint). Son ordonnance contre le duel judiciaire, I,
- .......... Page(s) .......... 371
- Loyauté. Est la plus précieuse qualité, I,
- M.
- Mainburnie ou Garde, I, Garde.
- .......... Page(s) .......... 265
- Majeurs (c'est une erreur de dire que les enfants de poeste naissent), I,
- Majeurs Leurs actes ne peuvent préjudicier aux mineurs,
- Majeurs Peuvent avoir le bailliage de leurs frères mineurs,
- Majeurs Des hommages qu'ils font au seigneur,
- Majorité. Fixée par la coutume de Beauvoisis à quinze ans pour les hommes nobles ou vilains, I,
- Majorité. A douze pour les femmes, I,
- Majorité. Peut ne pas faire cesser la tutelle,
- Majorité. A quel âge fixée par la coutume de France,
- Majorité. Comment elle se prouve,
- .......... Page(s) .......... 327
- .......... Page(s) .......... 327
- Malfaiteurs. Doivent être vigoureusement punis, I,
- Malfaiteurs. Chacun les peut arrêter,
- Mandat, I,
- .......... Page(s) .......... 314
- Maratre, I,
- Marchands. Sont sous la protection des seigneurs, I,
- Mari. Peut tuer l'homme qu'il trouve avec sa femme, I,
- Mariage. Ses cas appartiennent à la juridiction ecclésiastique, I,
- Mariage. Des donations au mariage, I, Donation.
- Mariage. Du mariage des enfants en bailliage et en garde,
- Mariage. Légitime les bâtards,
- Mariage. Annulé pour cause de parenté, Parenté.
- Mariage. Personnes avec lesquelles on ne peut contracter mariage,
- Mariage. Mariages dissous,
- Mariage. (Conventions de),
- Mariage. Mariage projeté entre les enfants,
- Mariage. Des désaccords survenus en mariage et des cas de séparation des époux, Reprises matrimoniales.
- Masure. Taillable par le seigneur ne peut être laissée à partager entre héritiers, I,
- Mauvais hommes. Les baillis doivent être sévères contre eux, I,
- Mauvais hommes. Ils doivent écouter avec soin leur défense,
- Médecins, I,
- Méfaits, I,
- Méfaits, (Cas divers de), et leur punition,
- Mélée. Les parties ne peuvent s'accorder pour cas de mêlée, sans la volonté du seigneur, I,
- Menu-Cens, I,
- Mère. De ses droits sur la succession de ses enfants, I,
- Mère. Hérite de son enfant né viable,
- Mesnie. Sens de ce mot fixé par un arrêt du parlement, I,
- .......... Page(s) .......... 483
- .......... Page(s) .......... 484-496
- Meubles, I,
- Meubles, La femme qui refuse d'acquitter les dettes de son mari n'y a pas droit,
- Meubles, Des biens meubles en succession,
- Meubles, Il importait de distinguer exactement les biens meubles des immeubles dans le droit féodal,
- Meubles, Quelles sont les choses meubles,
- .......... Page(s) .......... 248
- Meurtre (accusation de). Autorise le duel judiciaire, I,
- Meurtres, I,
- .......... Page(s) .......... 138
- Mineurs, I,
- .......... Page(s) .......... 201
- .......... Page(s) .......... 251
- .......... Page(s) .......... 274
- .......... Page(s) .......... 265
- .......... Page(s) .......... 265
- .......... Page(s) .......... 267
- .......... Page(s) .......... 268
- .......... Page(s) .......... 271
- .......... Page(s) .......... 271
- .......... Page(s) .......... 272
- Moines. Voyez Religieux.
- Monnaie (crime de fausse), I,
- Mur mitoyen, I,
- N.
- .......... Page(s) .......... 110-112
- NEUILLY (la dame de). Ne peut obtenir le château de Neuilly en douaire, I,
- Neuville en Hès. Village, I,
- Neveux et Nièces. Leurs droits sur les successions, I,
- .......... Page(s) .......... 54
- Nouveau Trouble, I.
- Nouvelleté. Voyez Dessaisine nouvelle.
- Nier (deux manières de) en justice, I, Enquêtes, Négative, Preuves.
- Noblesse. Voyez Gentillesse.
- O.
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 39
- .......... Page(s) .......... 58
- Obligations entre laïques. Leur connaissance appartient à la juridiction laïque, I,
- Officiaux. Leur compétence, I,
- Oncle et Tante. De leurs droits sur la succession de leur neveu, I,
- Ordonnances perdues, de Philippe-Auguste, I,
- Ordonnances perdues, Sur la largeur des chemins,
- Ordonnances perdues, Sur la nouvelle dessaisine,
- Orphelins. Sont sous la garde du seigneur, I,
- P.
- Pairs de fief, I,
- Pairs de fief, Voyez Chevaliers, Gentilshommes.
- .......... Page(s) .......... 439
- Parâtre, I,
- Parenté (mariages annulés pour cause de), I,
- Parenté (Utilité de savoir les degrés de), I,
- Parenté Supputations ecclésiastique et civile, en quoi elles diffèrent, a.
- Parenté Parenté ascendante,
- Parenté Parenté descendante,
- Parenté Parenté collatérale ascendante,
- Parenté Parenté collatérale descendante,
- Parenté Jusqu'à quel degré les mariages sont permis,
- Parents. Comment on peut appeler auprès de soi ses pauvres parents sans faire association avec eux, I,
- Parlement. Ses arrêts cités, I,
- Partages entre héritiers, I,
- Partages entre héritiers, De l'ajournement pour les, I,
- Partages entre héritiers, Peuvent se faire avec des mineurs,
- Partages entre héritiers, Comment ils se doivent faire,
- Partages entre héritiers, Des partages pendant la grossesse de la mère,
- Partages entre héritiers, Les enfants qui sont en compagnie avec le père,
- Partages entre héritiers, Voy. Aîné, Aînée, Aînesse, Cohéritiers, Successions.
- Parties. Ne peuvent s'accorder pour cas de crime sans la permission du seigneur, I,
- Parties. Doivent jurer de dire la vérité, excepté en cause criminelle,
- Parties. Leurs raisons de mauvaise foi ne doivent pas être admises, I,
- Parties. Peuvent renoncer à plaider,
- Pâturage (droit de), I,
- Péages. Leur estimation, I,
- Péages. Ne sont pas dus par les clercs ni les gentilshommes,
- .......... Page(s) .......... 494
- Pèlerinages, I,
- Peines pour crimes et délits divers, I,
- Peines pour crimes et délits divers, Voyez Législation pénale du moyen âge.
- .......... Page(s) .......... 231
- Peuple. Les baillis doivent le protéger et être débonnaires pour lui, I,
- Philippe-Auguste. Institue le douaire légal, I,
- .......... Page(s) .......... 371
- Philippe-Auguste. Voyez Ordonnances perdues.
- Plègerie, I,
- .......... Page(s) .......... 174
- .......... Page(s) .......... 175
- .......... Page(s) .......... 177
- .......... Page(s) .......... 181
- .......... Page(s) .......... 173
- .......... Page(s) .......... 177
- .......... Page(s) .......... 177
- .......... Page(s) .......... 180
- .......... Page(s) .......... 178
- Plèges ou Cautions. Remplacés par le serment, I,
- Poids et Mesures, I,
- Poids et Mesures, L'utilité de leur uniformité comprise dès le XIIIe siècle,
- Poids et Mesures, Les poids diffèrent moins entre eux que les mesures,
- Possesseur de bonne foi. Les fruits de la terre lui appartiennent, I,
- Possesseur de bonne foi. A droit à une indemnité pour les constructions qu'il a faites sur la terre,
- Prescription, I,
- Prescription, D'un an et un jour,
- Prescription, De dix ans,
- Prescription, De trente ans,
- Présentation. Voyez Duel.
- .......... Page(s) .......... 65
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- .......... Page(s) .......... 66
- .......... Page(s) .......... 68
- .......... Page(s) .......... 69-71
- .......... Page(s) .......... 67
- .......... Page(s) .......... 71
- .......... Page(s) .......... 72
- .......... Page(s) .......... 92
- Preuves, Par écrit, I,
- Preuves, Cause de son extension,
- Preuves, Par le duel, Duel.
- Preuves, Par témoins,
- Preuves, Etait le fondement de la procédure féodale,
- Preuves, Par record,
- Preuves, Par absence de dénégation,
- Preuves, Notoires,
- Preuves, Par présomption,
- Preuves, Négatives,
- Preuves, Comment on peut réfuter les preuves, Témoins.
- Preuves, Du cas où les preuves sont égales de part et d'autre,
- Preuves, Preuves par serment dans sa propre cause, Serment.
- Prévôts. Percevaient les droits et les redevances dus au roi et aux seigneurs, I,
- Prévôts. Pourquoi les amendes des délits commis envers eux ne doivent pas être taxées,
- Prévôts. Cas où ils sont obligés de se faire remplacer par leurs assesseurs,
- Prévôts (assesseurs des). Quels hommes ils doivent être,
- Prévôts (assesseurs des). Cas où ils sont indispensables,
- Prévôts des baillis. Sont de la mesnie des baillis, I,
- Prévôts des baillis. Doivent être plus sévèrement punis que tous autres gens,
- Prévôts des clercs ayant des seigneuries laïques, I,
- .......... Page(s) .......... 286
- Prison. Doit-on répondre en jugement quand on est en prison? I,
- Prison. (Effraction de),
- Prix des terres, I,
- Prix des terres, Des bois,
- Prix des terres, Des vignes,
- Prix des terres, Des prés,
- Prix des terres, Des rentes et cens,
- Prix des terres, Des édifices,
- Prix des terres, Des cours, jardins et viviers,
- Prix des terres, Des fours,
- Prix des terres, Des fiefs,
- Prix des terres, Des vilenages,
- Prix des terres, Des travers, tonlieu et autres droits,
- Procédure. Détails de la procédure en cour laïque, I, Cour.
- Procédure par écrit. En usage dans les cours ecclésiastiques et repoussée dans les cours laïques, I,
- Procédure par écrit. Commence à être adoptée par les cours laïques, Cours laïques.
- Procuration. Formule d'une procuration générale, I,
- Procuration. Divers modes de procuration,
- Procuration. Conditions pour qu'une procuration soit valable,
- Procuration. Combien durent les procurations,
- Procuration. Etendue de la procuration,
- Procuration. N'est pas admise en cause criminelle,
- Procuration. De deux procurations simultanées,
- Procureur. Admis pour le défendeur, mais non pour le demandeur, I,
- Procureur. Exceptions,
- Procureur. Ce que le procureur doit faire devant la cour,
- Procureur. Doit être payé par celui qui l'envoie, I,
- Procureur. Cas où il est responsable,
- Procureur. Doit donner caution en cour ecclésiastique,
- Procureur. Que doit faire le procureur quand il a besoin de sa procuration, et que la cour la retient,
- Procureur. Quand il n'a pas de pouvoirs suffisants,
- Procureurs des villes. Quand la ville n'a pas de commune, I,
- Procureurs des villes. Quand la ville a une commune,
- Propriété. S'acquiert par dix ans de jouissance paisible, I,
- Protestation. Nom donné par les clercs aux retenues, I,
- Q.
- .......... Page(s) .......... 371
- R.
- Rachat de fief. N'est pas dû dans le comté de Clermont par les seigneurs qui héritent en descendance, I,
- Rachat de fief. Est proportionnel au prix du bien,
- Rachat de fief. En quels cas le rachat est dû ou n'est pas dû au seigneur par l'héritier du fief,
- Rachat de fief. N'est pas dû pour les vilenages, droit qui le remplace,
- Raisins formés. Sont chose meuble d'après la Coutume de Beauvoisis, I,
- Raisons (mauvaises). Ne doivent être admises, I,
- Raisons (mauvaises). Comment on doit proposer ses raisons,
- Raisons (mauvaises). Raisons contraires les unes aux autres ne doivent pas être admises,
- Rapport sur partage, I,
- Rapt ou Enlèvement des femmes, I,
- Recel des choses volées, I,
- Reconvention, I,
- Reconvention, N'a pas lieu en cour laïque,
- .......... Page(s) .......... 325
- .......... Page(s) .......... 325
- Rémi. Village, I,
- .......... Page(s) .......... 423
- Rentes. De leur paiement, I,
- Rentes. Des diverses sortes de rentes,
- Rentes. De leur prix,
- Rentes. Cas où il peut être utile de fixer l'heure à laquelle le paiement doit être fait, I,
- Réplications Nom donné par les clercs aux défenses du demandeur, I,
- Représentation, I,
- Reprises matrimoniales, I,
- Rescousse. Voyez Retrait lignager.
- Ressaisine, I,
- Ressaisine, Doit être entière,
- Ressaisine, Exceptions,
- Retenue. N'a pas lieu en cour laïque comme en cour ecclésiastique, I,
- Retenue. Ne vaut rien si l'on se met en jugement,
- Retrait lignager, ou Rescousse, I,
- Retrait lignager, ou Rescousse, En quel temps il doit être fait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Quels biens on peut racheter,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Des fraudes qui sont faites pour empêcher le retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Des échanges,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Que doit faire celui qui veut opérer le retrait?
- Retrait lignager, ou Rescousse, Quels parents peuvent faire le retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Cas divers de retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Du paiement du bien que l'on rachète,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Peut-on racheter pour cause de parenté l'héritage qu'on a vendu?
- Retrait lignager, ou Rescousse, Du cas où plusieurs parents au même degré veulent racheter le bien,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Du retrait qu'on peut faire au nom de sa femme,
- Retrait lignager, ou Rescousse, De sa mère,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Du cas où l'acheteur s'en va après l'achat, avant que les parents aient pu faire le retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Obligations de l'acheteur tant que dure le délai du retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Des ajournements pour retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Du retrait du bien tenu de plusieurs seigneurs,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Des droits dus au seigneur sur les ventes d'héritages dans le cas où il y a retrait,
- Retrait lignager, ou Rescousse, Peut-on racheter le bien vendu par les exécuteurs testamentaires du propriétaire?
- RIGNY (messire Pierre DE), I,
- Roi (le). Il peut seul être juge et partie dans sa cause, I,
- Roi (le). Priviléges de l'homme requis pour le roi,
- Roi (le). Toute justice émane de lui en fief ou arrière-fief,
- Roi (le). Doit enlever la connaissance de la cause au juge qui rend mal la justice,
- Roi (le). Doit veiller à l'entretien des chemins appartenant aux seigneurs,
- Roi (le). Ne peut prendre les roncins de service, pourquoi?
- Roi (le). Le seigneur peut conduire ses hommes hors de son fief, pour les mener à l'ost du roi, I,
- Roi (le). Les assises de chevaliers s'opposent au développement de son autorité,
- Roi (les fils du). Qui appellent d'un faux jugement ne sont pas obligés de combattre, I,
- Roncin de service. Dû par le fief, I,
- Roncin de service. N'est pas dû au roi, pourquoi?
- Roncin de service. N'est pas dû par les vassaux à celui qui tient le fief en bail, I,
- Rubriques. Ce que c'est, I,
- S.
- Sacrilége. Ne reçoit pas d'asile dans les saints lieux, I,
- Sacy-le-Grand, village, I,
- .......... Page(s) .......... 273
- Saisine, I,
- Saisine, Elle s'acquiert par la possession d'un an et un jour,
- Saisine, Violation de la,
- Saisine, Voyez Demandes, Dessaisine.
- Saisine. Droit dû par l'acheteur d'un vilenage en remplacement du droit de fief, I,
- Sceau des baillis. De son autorité, I,
- .......... Page(s) .......... 43
- .......... Page(s) .......... 121
- Sceaux des prélats, Les vilains ne peuvent en avoir, I,
- Seigneur. Le bailli doit toujours veiller à son honneur, I,
- Seigneur. Ne peut être jugé par ses hommes,
- Seigneur. Ce que l'on fait quand il y a procès entre lui et un de ses hommes,
- Seigneur. Ne peut être juge et partie dans sa cause; ce qu'il faut entendre par là,
- Seigneur. Des procès entre lui et tous ses hommes,
- Seigneur. Doit payer les gentilshommes qui viennent à sa défense,
- Seigneur. Ne peut conduire ses hommes hors de son fief, que pour aller à l'armée du suzerain,
- Seigneur. Peut semondre ses sujets par sergents,
- Seigneur. Tout ce qu'il prend sur le fief de son vassal, dans le cas de défaute d'homme, lui appartient,
- Seigneur. La nomination du procureur d'une ville où il n'y a pas de commune doit être faite en sa présence,
- Seigneur. N'est pas tenu de requérir l'hommage de son vassal,
- Seigneur. Exceptions,
- Seigneur. Ce qu'il peut faire quand le vassal néglige de rendre hommage,
- Seigneur. Peut du tiers de son fief, faire arrière-fief, mais du surplus l'hommage vient au suzerain,
- .......... Page(s) .......... 272
- Seigneur. Intérêt qu'il a à savoir dans quel cas il ne peut tenir héritages,
- Seigneur. De ses devoirs et de ses droits à l'égard de ses hommes,
- Seigneur. Du pauvre seigneur qui n'a pas suffisamment d'hommes de fief pour tenir sa cour de justice, Chemins, Gentilshommes.
- Seigneur suzerain. Peut saisir ce que le seigneur son vassal a donné en arrière-fief sans son autorisation, I,
- Seigneur suzerain. Peut retenir la cause que le seigneur son vassal soutient par haine contre son homme,
- Seigneur suzerain. Cas dont la connaissance leur est réservée dans les fiefs mêmes des seigneurs leurs sujets,
- Seigneur suzerain. D'aucun cas qui le touche, il n'est tenu d'aller en la cour du gentilhomme son sujet,
- Seigneur suzerain. Connaît quelquefois des testaments,
- Seigneur suzerain. Du cas où il partage la justice avec son sujet,
- Seigneur suzerain. Reçoit l'hommage du fief que le seigneur a abrégé sans sa volonté en faveur de l'arrière-vassal, Roi.
- Seigneurs cojusticiers, I,
- Semonce. Voyez Ajournement.
- Séparation ou Dessoivrement. Par la volonté des époux, I,
- Séparation ou Dessoivrement. Prononcé par l'Eglise pour cause de parenté,
- Séparation ou Dessoivrement. Pour cause pieuse,
- Serfs. Ce qu'ils peuvent donner par leur testament, I,
- .......... Page(s) .......... 221
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- .......... Page(s) .......... 235
- .......... Page(s) .......... 237
- Sergenterie. Ne peut être laissée à partager entre héritiers, I,
- Sergents assermentés, I,
- Sergents des baillis. Sont de la mesnie des baillis, I,
- Sergents des baillis. Doivent être plus sévèrement punis que tous autres quand ils méfont,
- Sergents des baillis. Pourquoi les amendes des délits commis envers eux ne doivent pas être taxées,
- Sergents des seigneurs. Chargés de l'exécution des jugements et des mandements du seigneur, I,
- Sergents des seigneurs. De leur office,
- .......... Page(s) .......... 403-407
- Serment déféré, I,
- Serment qui dégage l'accusé, I,
- .......... Page(s) .......... 21
- Serments ou Jurements. Ordonnance pour les interdire, I,
- Serments devant la justice, I,
- Services dus au seigneur pour cause de fief, I,
- Serviteurs. Ne doivent pas faire mal si leurs maîtres l'exigent, I,
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- Soeurs. Des partages entre soeurs, I,
- Soeurs. L'aînée reçoit l'hommage des puînées,
- Soeurs. Des partages des soeurs avec les frères, Aînée.
- Sodomie, I,
- Sorcellerie (cas de). Appartiennent à la juridiction ecclésiastique, I,
- Sorcellerie (cas de). Ce que c'est que la sorcellerie,
- .......... Page(s) .......... 22
- Successions ou Héritages. Les coutumes variaient extrêmement sur les successions, I,
- Successions ou Héritages. Beaumanoir ne parle que de ce qui se pratiquait dans le comté de Clermont,
- Successions ou Héritages. Différence du descendement et de l'esqueance ou escheoite,
- Successions ou Héritages. Des droits d'aînesse,
- Successions ou Héritages. Des partages des soeurs entre elles. Voy. ce mot.
- Successions ou Héritages. Et avec leurs frères,
- Successions ou Héritages. Père et mère ne peuvent tout donner à l'un de leurs enfants,
- Successions ou Héritages. De l'hommage dû par l'héritier, Hommages.
- Successions ou Héritages. Père et mère succèdent aux enfants morts sans postérité,
- Suicide. Quelle est sa peine, I,
- Sujets. Gentilshommes ou vilains, I,
- Sujets. Voyez Vassaux.
- Supplice de l'échelle, I,
- Surcens, I,
- Surcens, Ce que c'est,
- Suzerain. Voyez Seigneur.
- T.
- .......... Page(s) .......... 416
- Témoins, I,
- Témoins, Ils peuvent demander jour de vue et d'avisement, I,
- Témoins, Quels sont ceux qui ne peuvent être témoins;
- Témoins, Cas où le témoignage des gens de la maison est admis,
- Témoins, Comment on les peut débouter,
- Témoins, Du nombre de témoins que l'on peut appeler,
- .......... Page(s) .......... 396
- .......... Page(s) .......... 398
- Témoins (faux), I,
- Temporel (saisie du), I,
- Terres. Voyez Héritages.
- Testament. Les causes de testament appartiennent aux cours ecclésiastiques, I,
- Testament. Exception,
- Testament. Etait reçu par les curés,
- Testament. A qui la saisine en appartient,
- Testament. Ce qu'on peut laisser en testament,
- Testament. Conditions pour sa validité,
- Testament. Quels sont ceux qui peuvent l'attaquer,
- Testament. Peut être annulé,
- Testament. Biens qu'on ne peut donner par testament,
- Testament. Que doit-on faire quand le père a fait son testament, ignorant la grossesse de sa femme?
- Testament. Le dernier testament annule le premier,
- Testament. Exceptions,
- Testament. Des clauses obscures ou ambiguës,
- Testament. Quels sont ceux qui ne peuvent faire testament,
- Testament. Formule de testament,
- Testament. De l'exécution des testaments,
- Testamentaires (exécuteurs), I,
- Testateur. Ce qu'il peut enlever à ses héritiers, I,
- Testateur. Ne peut obliger ses héritiers mineurs, en mainburnie ou en tutelle, à ne pas attaquer le testament,
- Testateur. Du cas où il lègue des choses qui ne lui appartiennent pas,
- Testateur. Des actes qu'il fait contrairement aux dispositions de son testament,
- Testateur. Du cas où il désigne mal ceux à qui il donne,
- THIERNI ou TYVERNI (messire Pierre), I,
- Tonlieu (droit de), I,
- Tonsure (privilége de), I,
- Trahison, I,
- Trahison, (Accusation de). Autorise le duel en justice, I,
- Travers (droit de), I,
- Trêves brisées. Ce cas appartient au seigneur suzerain, I,
- .......... Page(s) .......... 364-374
- .......... Page(s) .......... 366
- Trévise. Entre dans la ligue lombarde, I,
- Tromperie. Annulle toute obligation, I,
- Trouble. Voyez Nouveau trouble.
- Trouvées (choses) sur les chemins, I.
- Tuteur. Nécessaire aux mineurs pour répondre en justice, I,
- Tuteur. Est donné par le seigneur,
- Tuteur. Est une manière de garde,
- Tuteur. Doit offrir garantie,
- Tuteur. A son défaut le seigneur ou le suzerain a soin des mineurs,
- Tuteur. De ses devoirs,
- Tuteur. Le jugement qui le condamne comme demandeur est définitif,
- Tuteur. N'est pas tenu de répondre en cause d'héritage,
- Tuteur. Mais bien en cause de choses meubles,
- Tuteur. Doit être salarié, Bail, Bailliage, Garde, Mineurs.
- Tutelle. Personne n'est obligé de s'en charger, I,
- U.
- Usages. En quoi ils diffèrent des coutumes, I,
- Usages. Usages valables ou admis en justice,
- Usages. Usages non valables,
- Usages. Nuls usages contraires à la coutume générale ne valent,
- Usages. Usages pour lesquels on ne doit aucune redevance,
- Usages. De la prescription touchant les usages,
- Usages. Usages se perdent par la désuétude,
- Usages. Usages dans les villes, qui ne sont pas dans les campagnes,
- Usages. Nul usage ne peut être donné sans la volonté du propriétaire foncier,
- Usages. Exceptions,
- Usages. Usage peut être méconnu,
- Usages dans les bois, I,
- .......... Page(s) .......... 46
- .......... Page(s) .......... 477
- V.
- Vassaux. Peuvent abandonner au seigneur ce qu'ils tiennent de lui. - Ce qu'ils doivent faire dans ce cas, I,
- .......... Page(s) .......... 80
- Vassaux. Que doivent-ils faire quand ils appellent leur seigneur en duel? 884.
- .......... Page(s) .......... 385-387
- Vente. Droits du seigneur sur les ventes de fiefs ou vilenages, I,
- Vente. Vente des fiefs, I,
- Vente. Des vilenages,
- .......... Page(s) .......... 49
- Vente (droits de), I,
- Vérone. Entre dans la ligue lombarde, I,
- Veuves. Sont sous la juridiction ecclésiastique, I,
- Veuves. Si elles se remarient, rentrent sous la juridiction laïque,
- Veuves. De leurs droits sur la succession de leur mari,
- Vicence. Entre dans la ligue lombarde, I,
- Vignes. Leur prix dans le comté de Beauvoisis, I,
- Vignes. Des dommages faits aux,
- Vilains ou Hommes de poeste, I,
- Vilains ou Hommes de poeste, Ne doivent pas avoir de sceau,
- Vilains ou Hommes de poeste, Ne peuvent avoir de procureur,
- Vilains ou Hommes de poeste, Ce qu'ils peuvent donner par testament quand ils ne sont pas serfs,
- .......... Page(s) .......... 223
- .......... Page(s) .......... 254-259
- .......... Page(s) .......... 233
- Vilains ou Hommes de poeste, Ne sont pas toujours soumis à la mainmorte, I,
- Vilains ou Hommes de poeste, De la garde de leurs enfants,
- .......... Page(s) .......... 254-259
- .......... Page(s) .......... 410-414
- Vilenage, I,
- Vilenage, Quand le douaire est un vilenage, les enfants y ont droit,
- Vilenage, Le droit d'aînesse ne s'étend pas sur le vilenage,
- Vilenage, Ne donne pas lieu au bail des enfants,
- Vilenage, Les fruits du vilenage appartiennent au mineur,
- Vilenage, Possédé par un gentilhomme,
- Vilenage, Celui qui acquiert un vilenage ne doit pas le rachat, mais le droit de saisine,
- Vilenage, De la vente du vilenage,
- Ville bateice. Ville où il n'y a pas de commune, I,
- Villeneuve-en-Hés, I,
- Villes. Des procureurs, des villes qui n'ont pas commune, I,
- Villes (bonnes) ou Villes de communes, I,
- .......... Page(s) .......... 264-273
- Villes (bonnes) ou Villes de communes, Malfaiteurs arrêtés par les, I,
- Viol, I,
- Viviers. Leur prix, I,
- Voirie tenue en fief, I,
- Voirie tenue en fief, Du droit de voirie,
- Vol, I, Larcin.
- Voleurs. Ne reçoivent pas d'asile dans les églises ou saints lieux, I,
- Vue (jour de), I,
- Vue (jour de), Doit être demandé avant de commencer la cause,
- Vue (jour de), Du point de vue la cause mobilière,
- Vue (jour de), En cause d'héritage,
- Vue (jour de), En cause de douaire,
- Vue (jour de), Comment se fait la vue,
- Vue (jour de), Jour de vue ne fait perdre ni gagner le procès, I,
- Vue (jour de), La vue donne droit aux fruits de la terre,
- Vue (jour de), Le jour de vue peut s'ajourner,
- Vue (jour de), La vue peut se faire par procureur,
- Vue (jour de), Qu'arrive-t-il quand on montre plus ou moins qu'on ne devrait?
- Vue (jour de), Cas pour lesquels jour de vue peut être donné
- Vue (jour de), Les témoins peuvent demander jour de vue,
- Vues et jours, I,
LES COUTUMES
DU BEAUYOISIS,
PAR
PHILIPPE DE BEAUMANOIR,
.-'''.''~JU(ÏTÌÏ»?!SULTE FRANÇAIS DU XIH" SIÈCLE;
(íi)fiíií^S^ELLEÉDITI0N'
PUBLIEp^ D'^BRÈS LES.^ÌÁNUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE ROYALE,
^^^táí COMTE BEUGNOT,
PE L'ACADEMIE ROYALE DES IISSCRIPTIOKS ET BELLES-LETTRES..
TOME SECOND.
A PARIS,
CHEZ JULES RENOUARD ET C%
LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'IIISTOIRE DE FKANCE,
RUE DE TOURHON, N" S.
M. DCCC. XLII.
DU BEAUYOISIS,
PAR
PHILIPPE DE BEAUMANOIR,
.-'''.''~JU(ÏTÌÏ»?!SULTE FRANÇAIS DU XIH" SIÈCLE;
(íi)fiíií^S^ELLEÉDITI0N'
PUBLIEp^ D'^BRÈS LES.^ÌÁNUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE ROYALE,
^^^táí COMTE BEUGNOT,
PE L'ACADEMIE ROYALE DES IISSCRIPTIOKS ET BELLES-LETTRES..
TOME SECOND.
A PARIS,
CHEZ JULES RENOUARD ET C%
LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'IIISTOIRE DE FKANCE,
RUE DE TOURHON, N" S.
M. DCCC. XLII.
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