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                  Titre : Décorations : légion d'honneur, médaille militaire, volume arrêté à la date du 1er août 1932

                  Éditeur : Charles-Lavauzelle et Cie (Paris)

                  Date d'édition : 1932

                  Type : monographie imprimée

                  Langue : Français

                  Format : 1 vol. (347 p.) ; in-8

                  Format : application/pdf

                  Droits : domaine public

                  Identifiant : ark:/12148/bpt6k5813587s

                  Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-34854

                  Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33966321t

                  Provenance : bnf.fr

                  Date de mise en ligne : 03/03/2010

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                  Title : Décorations : légion d'honneur, médaille militaire, volume arrêté à la date du 1er août 1932

                  Author :

                  Url of the page : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5813587s/f79.image


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                  loi du 13 juillet 1923 médaille 1870-1871: 10 pages found

                  p.8
                  2j La loi du 6 juillet 1880 a substitué la date du 14 juillet h celle du 16 août. (3) Article abrogé par la loi du 13 juillet 1923

                  p.14
                  57 .... (4). (1) Disposition abrogée (loi du 13 juillet 1923). (2) Disposition rendue applicable a Ions les titulaires de décorations françaises ou étrangères rcssor'issanl à la grande chancellerie. &i Les attributions du Conseil de l'ordre onl été complétées par la loi du 25 juillet 1873 et par l'article 34 de la lot de finances du 16 avril 1895, notamment en ce qui concerne l'examen des propositions motivées par des services exceptionnels

                  p.21
                  Un règlement rendu dans la forme des roulements d'administration publique déterminera les peines à infliger pour les actions qui ne peuvent être l'objet d'aucune poursuite devant les (I) Abrogé par la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nationales. (2i L'insertion au Bulletin des lois a été supprimée par la loi de finances du 31 décembre 1921 (article 97

                  p.34
                  Le nombre de médailles militaires avec traitement prévu pour le ministère de la guêtre par l'article 3 de 11 loi du 30 mai 1923, modifié par la loi du 30 mars 1928, est porté de 7.700 à 9.700 (1

                  p.42
                  Un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur el de médailles militaires avec traitement, destiné aux troupes opérant au Maroc et au Levant, est mis à la disposition du Ministre de la guerre, en dehors des contingents annuels de décorations prévus par la loi sur les récompenses nationales du 13 juillet 1923

                  p.44
                  44 Loi modifiant, en ce qui concerne les ministères de la guerre et des colonies, les contingents de décorations avec traitement prévus par la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nationales

                  p.45
                  Sont abrogés : 1° L'article 2 do la loi du 13 juillet 1923 en ce qui concerne les dispositions relatives au ministère de la guerre et au ministère des colonies

                  p.46
                  Un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur et de médailles-militaires avec traitement, destiné aux troupes opérant au Maroc et au Levant, est mis à la disposition du Ministre de la guerre en dehors des contingents annuels de décorations prévus par la loi sur les récompenses nationales du 13 juillet 1923GASTON DOTMERGl E. . ^ Loi proroyennt les dispositions de la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nationales

                  p.58
                  Ces états sont établis par les chefs de corps ou de service. (Voir tableau des pièces périodiques, É. M., vol. n° 74 bis.) (3) La répartition semestrielle faite par la Grande-Chancellerie a été supprimée par la loi du 13 juillet 1923, mais les renseignements demandés par la présente circulaire sonl toujours nécessaires et doivent être adressés trimestriellement au Ministre (Cabinet; 2' llurcau; Décorations

                  p.339
                  Loi prorogeant les dispositions de la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nali«>nalcs 16 1928

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