Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte
Éditeur : Administration des postes (Paris)
Date d'édition : 1861-10-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 13748 Nombre total de vues : 13748
Description : 01 octobre 1861 01 octobre 1861
Description : 1861/10/01 (VOL6,N74)-1861/10/31. 1861/10/01 (VOL6,N74)-1861/10/31.
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k55269904
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/01/2011
N° 74.
OCTOBRE 1861.
BULLETIN
MENSUEL
DE L'ADMINISTRATION DES POSTES.
SOMMAIRE.
NOTIFICATIONS DIVERSES.
Pages.
BOITES mobiles placées dans les gares de chemins de fer; les lioures
des levées doivent être indiquées sur ces bottes 370
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste 370 et 371
CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches dos bureaux ambu-
lants pour les bureaux sédentaires des départements, pendant le mois
d'octobre 1861 372 et 373
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-
mer 37* et 378
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
RÉPRESSION de la fraude.— Emploi de timbres-postes ayant déjà servi.
— Transports illicites de correspondances. — Insertion de lettres ou
notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de
papiers d'affaires. — Insertion de valeurs dans les lettres, par infrac-
tion à l'article 9 de la loi du & juin 1859 ..: 376 et 377
3» FAITS DIVERS.
ACTE de courageux dévouement d'un agent » 377
MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pen-
dant le mois de septembre 1861 378 à 382
APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155 et 2161
de l'Instruction générale...., 383'
BOLL. mm. K« 74. — 6« VOL. 89
^^INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
OCTOBRE 1861.
BULLETIN
MENSUEL
DE L'ADMINISTRATION DES POSTES.
SOMMAIRE.
NOTIFICATIONS DIVERSES.
Pages.
BOITES mobiles placées dans les gares de chemins de fer; les lioures
des levées doivent être indiquées sur ces bottes 370
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste 370 et 371
CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches dos bureaux ambu-
lants pour les bureaux sédentaires des départements, pendant le mois
d'octobre 1861 372 et 373
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-
mer 37* et 378
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
RÉPRESSION de la fraude.— Emploi de timbres-postes ayant déjà servi.
— Transports illicites de correspondances. — Insertion de lettres ou
notes manuscrites dans les paquets d'imprimés, d'échantillons ou de
papiers d'affaires. — Insertion de valeurs dans les lettres, par infrac-
tion à l'article 9 de la loi du & juin 1859 ..: 376 et 377
3» FAITS DIVERS.
ACTE de courageux dévouement d'un agent » 377
MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration pen-
dant le mois de septembre 1861 378 à 382
APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155 et 2161
de l'Instruction générale...., 383'
BOLL. mm. K« 74. — 6« VOL. 89
^^INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
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