Bibliothèque de la Cour de cassation

La Bibliothèque de la Cour de cassation vous propose de découvrir sur Gallica une sélection de documents issue de ses collections. Les chercheurs et les amateurs en histoire du droit et de la justice peuvent ainsi découvrir des documents rares et précieux comme le Brouillon de la lettre adressée par Émile Zola au président de la République, Émile Loubet, relative à l’affaire Dreyfus, mais aussi des ouvrages traitant de l’institution judiciaire et de la Cour de cassation tel que l’Annuaire de la magistrature, ou encore des sources règlementaires telles que le Bulletin officiel du Ministère de la Justice ainsi que de nombreuses sources jurisprudentielles tant anciennes, comme la Gazette des tribunaux, que modernes comme les Décisions rendues par le Tribunal des conflits.