Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1937-07-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 01 juillet 1937 01 juillet 1937
Description : 1937/07/01 (A69,N151). 1937/07/01 (A69,N151).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6550080t
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/10/2013
- Aller à la page de la table des matières7417
- SOMMAIRE
- PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
- .......... Page(s) .......... 7418
- LOIS
- DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES
- .......... Page(s) .......... 7429
- .......... Page(s) .......... 7431
- .......... Page(s) .......... 7431
- .......... Page(s) .......... 7432
- .......... Page(s) .......... 7433
- .......... Page(s) .......... 7441
- Ministère de la défense nationale et de la guerre.
- .......... Page(s) .......... 7447
- .......... Page(s) .......... 7449
- .......... Page(s) .......... 7452
- .......... Page(s) .......... 7453
- .......... Page(s) .......... 7459
- .......... Page(s) .......... 7460
- .......... Page(s) .......... 7461
- INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- .......... Page(s) .......... 7461
- AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
- .......... Page(s) .......... 7492
1er Juillet 1937 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE. 7433
Pisysiqite.
MM. Bonzelot (Pierre), Guillien (Charles),
Rouard (Pierre), Vassy (Etienne).
8° Chimie-physique.
MM. Corriez (Paul), Destriau (Georges), Don-
zelot (Pierre), Letort (Maurice), Mathieu (Mar-
cel), Roulleau Jean).
9° Chimie.
MM. Anziani (Pierre), Domange (Louis),
Mlle Foret (Jeanne), MM. Guérin (Henri),
Grunfeld (Maximilien), Muller Jean), Rencker
(Edouard), Saint-Maxen (Albert), Stie (Pierre),
Wahl (Henri), Mine Walter-Lévy (Leone).
40° Chimie analytique.
M. Kahane (Ernest).
11° Chimie biologique.
MM. Cahn (Théophile), Kahane (Ernest),
Mlle Le Breton (Etiane), MM. Meunier (Paul),
Raoul (Yves).
- 12° Physiologie.
MM. Cahn {Théophile), Guignon (Gabriel),
Jacquot (Raymond), Mlle Le Breton, (Eliane).
13° Bactériologie.
M. Marchand (Jean).
14° Zoologie.
MM. Heim de Balsac (Henri), L'Héritier
(Philippe). -
15° Botanique.
MM. Brunei (Arthur), Jaeger (Paul), Mlle
Flous (Fernande), MM. Magnon (Joseph), Mme
Sosa-Bourdouil (Cécile).
16° Géologie.
MM. Termier Henri), Théobald (Nicolas),
Waterlot (Gérard). ,,' -
17° Minéralogie.
MM. Migeon (Georges), Termier (Henri).
II. - FACULTÉ DES LETTRES
10 Philosophie.
MM. Cavaillès (Jean), Lagache (Daniel), Le
Roy (Georges), Nogué (Jean).
2° Grec et papyrologie.
M. Guéraud (Octave).
- ,., 3° Latin. ,-
M. Loyen (André).
4° Phonétique et dialectologie française.
MHe Durand (Marguerite).
5e Philologie française.
M. Gilbert (Mayer).
6° Langue et littérature françaises du
moyen âge.
M. Bossuat (Robert).
7° Langue. et littérature françaises.
MM Lavaud (Jacques), Naves (Raymond)",
Prioult (Albert)..
,.' 8° Allemand.
MM. Sauzin (Louis), Susini (Eugène)'.
• 3° Anglais.
M.(Ernest)*
10° Polonais.
M. Ilerman (Maxime).
11° Ethnographie et sociologie.
M. Marcy (Georges).
42° Histoire grecque.
M. Cohen (Robert).
13° Histoire du moyen âge.
MM. Bossuat (André), de Valous (Guy).
14° Histoire moderne et contemporaine.'
MM. Dartigue-Peyron, Emerit (Marcel), Val-
lée (Gaston).
15° Géographie.
MM. Gourou (Pterre), Ruellan (François).
16° Histoire de l'art.
Mlle Der Nersessian (Sirarpie).
III. — FACULTÉS DE PHARMACIE
lo Sciences physico-chimiques et pharmacie
chimique.
MM. Andant, Charonnat, Corriez, Gesteau,
Domange, Guillot, Ilarispe.
2° Sciences naturelles et pharmacie galénique.
M. David, Mlle Lambin, MM. Vallette. Janot,
Rabaté.
————————— ♦ » » ;
Liste d'aptitude aux fonctions de chef de tra-
vaux dans les facultés de médecine et les
facultés mixtes de médecine et de phar-
macie.
Histologie.
MM. Broussy, Gros.
.: Bactériologie.
MM. Fabiani, Moureau.
Physujue.
Mlle Achard, MM. Castagné, Désgrez (Henri),
Latarjet (Raymond).
Pharmacie et pharmacie chimique.
MM. Cazaux, Dufilho, Mesnard..
Pharmacie et histoire naturelle '*
pharmaceutique.
M. Tempère.
Botanique.
M. Girard.
Chimie.
MM. Badinand, ttangler. -
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS
Cabinet du sous-secrétaire d'Etat
aux' travaux publics..
aux travaux publics.
.Par arrêté du sous-secrétaire. d'Etat aux, tra.-
vaux publics, ont été nommés. à dater du
22 juin 1936:
: Directeur du cabinet."
M. Roger Gaspard.
Chef adjoint du cabne.'
M. René Thomas.
Sous-chel du cabinet
(chargé M. Pierre Moatti.
Chef du secrétariat particulier.
M. Georges Augé.
Attaché.
M. Jean Colin.
En outre, MM. Grard et Vigy ont été chat'"
gés de mission.
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE -
Cabinet du ministre.
Le ministre de l'agriculture,
Vu le décret du 13 lévrier 1M2;
Vu le décret du 22 juin 1937,
Arrête:
Article unique, — Sont nommés.:.
Chef du cabinet.
M. R. Lyon, ingénieur agronome, ingénieur
en chef du génie rural.
Chef adjoint.
M. A. Bony, ingénieur agricole, directeur
des services agricoles.
Chargés de mission.
M. L. Lagrange, adjoint technique fleS
ponts et chaussées.
M.R. Dumonl, ingénieur agronome, inal*
tre de oonféfences à l'institut national ;lgr
nomique. ; ,
Attachés, )
M. Ph. Diolé. -
M. J.-E. Dizard (Chambre des ddputés).
M. P. Ridet (Sénat).
Fait à Paris, le 2-1 juin, 1937.
&EORGËS MOX!»fcT. ;
— F
Chargés de mission.
Par arrêté en date du 23 juin 1937 M. DuS-,
sol, ingénieur en chef à l'office national in-
dustriel de l'azote, a été chargé de misslon.
temporaire pour se rendre à l'étranger en
vue d'étudier la fabrication, la vulgarisation,
de l'emploi et les méthodes de vente des en-
grais composés.
i—
Cabinet du sous-secrétaire d'Etat.
Le sous-secrétaire d'Etat à l'agriculture,
Vu le décret du 13 lévrier 1912;
Vu le décret du 22 juin 1937,
Arrête :
Article unique. - Sont nommés: :
t Chef du cabinet.
:M, Jean-Marius Gatberon, inspecteur de
l'agriculture.
Chefs adjoints. - i
;M. Joseph N.ebout, secrétaire général du co*
mité de revalorisation du bois.
M. Marcel Tassion, conservateur des eaux
c-t forêts.
Pisysiqite.
MM. Bonzelot (Pierre), Guillien (Charles),
Rouard (Pierre), Vassy (Etienne).
8° Chimie-physique.
MM. Corriez (Paul), Destriau (Georges), Don-
zelot (Pierre), Letort (Maurice), Mathieu (Mar-
cel), Roulleau Jean).
9° Chimie.
MM. Anziani (Pierre), Domange (Louis),
Mlle Foret (Jeanne), MM. Guérin (Henri),
Grunfeld (Maximilien), Muller Jean), Rencker
(Edouard), Saint-Maxen (Albert), Stie (Pierre),
Wahl (Henri), Mine Walter-Lévy (Leone).
40° Chimie analytique.
M. Kahane (Ernest).
11° Chimie biologique.
MM. Cahn (Théophile), Kahane (Ernest),
Mlle Le Breton (Etiane), MM. Meunier (Paul),
Raoul (Yves).
- 12° Physiologie.
MM. Cahn {Théophile), Guignon (Gabriel),
Jacquot (Raymond), Mlle Le Breton, (Eliane).
13° Bactériologie.
M. Marchand (Jean).
14° Zoologie.
MM. Heim de Balsac (Henri), L'Héritier
(Philippe). -
15° Botanique.
MM. Brunei (Arthur), Jaeger (Paul), Mlle
Flous (Fernande), MM. Magnon (Joseph), Mme
Sosa-Bourdouil (Cécile).
16° Géologie.
MM. Termier Henri), Théobald (Nicolas),
Waterlot (Gérard). ,,' -
17° Minéralogie.
MM. Migeon (Georges), Termier (Henri).
II. - FACULTÉ DES LETTRES
10 Philosophie.
MM. Cavaillès (Jean), Lagache (Daniel), Le
Roy (Georges), Nogué (Jean).
2° Grec et papyrologie.
M. Guéraud (Octave).
- ,., 3° Latin. ,-
M. Loyen (André).
4° Phonétique et dialectologie française.
MHe Durand (Marguerite).
5e Philologie française.
M. Gilbert (Mayer).
6° Langue et littérature françaises du
moyen âge.
M. Bossuat (Robert).
7° Langue. et littérature françaises.
MM Lavaud (Jacques), Naves (Raymond)",
Prioult (Albert)..
,.' 8° Allemand.
MM. Sauzin (Louis), Susini (Eugène)'.
• 3° Anglais.
M.(Ernest)*
10° Polonais.
M. Ilerman (Maxime).
11° Ethnographie et sociologie.
M. Marcy (Georges).
42° Histoire grecque.
M. Cohen (Robert).
13° Histoire du moyen âge.
MM. Bossuat (André), de Valous (Guy).
14° Histoire moderne et contemporaine.'
MM. Dartigue-Peyron, Emerit (Marcel), Val-
lée (Gaston).
15° Géographie.
MM. Gourou (Pterre), Ruellan (François).
16° Histoire de l'art.
Mlle Der Nersessian (Sirarpie).
III. — FACULTÉS DE PHARMACIE
lo Sciences physico-chimiques et pharmacie
chimique.
MM. Andant, Charonnat, Corriez, Gesteau,
Domange, Guillot, Ilarispe.
2° Sciences naturelles et pharmacie galénique.
M. David, Mlle Lambin, MM. Vallette. Janot,
Rabaté.
————————— ♦ » » ;
Liste d'aptitude aux fonctions de chef de tra-
vaux dans les facultés de médecine et les
facultés mixtes de médecine et de phar-
macie.
Histologie.
MM. Broussy, Gros.
.: Bactériologie.
MM. Fabiani, Moureau.
Physujue.
Mlle Achard, MM. Castagné, Désgrez (Henri),
Latarjet (Raymond).
Pharmacie et pharmacie chimique.
MM. Cazaux, Dufilho, Mesnard..
Pharmacie et histoire naturelle '*
pharmaceutique.
M. Tempère.
Botanique.
M. Girard.
Chimie.
MM. Badinand, ttangler. -
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS
Cabinet du sous-secrétaire d'Etat
aux' travaux publics..
aux travaux publics.
.Par arrêté du sous-secrétaire. d'Etat aux, tra.-
vaux publics, ont été nommés. à dater du
22 juin 1936:
: Directeur du cabinet."
M. Roger Gaspard.
Chef adjoint du cabne.'
M. René Thomas.
Sous-chel du cabinet
(chargé
Chef du secrétariat particulier.
M. Georges Augé.
Attaché.
M. Jean Colin.
En outre, MM. Grard et Vigy ont été chat'"
gés de mission.
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE -
Cabinet du ministre.
Le ministre de l'agriculture,
Vu le décret du 13 lévrier 1M2;
Vu le décret du 22 juin 1937,
Arrête:
Article unique, — Sont nommés.:.
Chef du cabinet.
M. R. Lyon, ingénieur agronome, ingénieur
en chef du génie rural.
Chef adjoint.
M. A. Bony, ingénieur agricole, directeur
des services agricoles.
Chargés de mission.
M. L. Lagrange, adjoint technique fleS
ponts et chaussées.
M.R. Dumonl, ingénieur agronome, inal*
tre de oonféfences à l'institut national ;lgr
nomique. ; ,
Attachés, )
M. Ph. Diolé. -
M. J.-E. Dizard (Chambre des ddputés).
M. P. Ridet (Sénat).
Fait à Paris, le 2-1 juin, 1937.
&EORGËS MOX!»fcT. ;
— F
Chargés de mission.
Par arrêté en date du 23 juin 1937 M. DuS-,
sol, ingénieur en chef à l'office national in-
dustriel de l'azote, a été chargé de misslon.
temporaire pour se rendre à l'étranger en
vue d'étudier la fabrication, la vulgarisation,
de l'emploi et les méthodes de vente des en-
grais composés.
i—
Cabinet du sous-secrétaire d'Etat.
Le sous-secrétaire d'Etat à l'agriculture,
Vu le décret du 13 lévrier 1912;
Vu le décret du 22 juin 1937,
Arrête :
Article unique. - Sont nommés: :
t Chef du cabinet.
:M, Jean-Marius Gatberon, inspecteur de
l'agriculture.
Chefs adjoints. - i
;M. Joseph N.ebout, secrétaire général du co*
mité de revalorisation du bois.
M. Marcel Tassion, conservateur des eaux
c-t forêts.
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