Presse et revues
4 pages
Titre : Le XIXe siècle : journal quotidien politique et littéraire / directeur-rédacteur en chef : Gustave Chadeuil
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1908-07-02
Contributeur : Chadeuil, Gustave (1821-1896). Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32757974m
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 02 juillet 1908 02 juillet 1908
Description : 1908/07/02 (N13992). 1908/07/02 (N13992).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k7570880b
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JOD-199
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 20/06/2013
N° 13992. — 13 Messidor An 110
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Jeudi 2 Juillet 1908. - N° 13992.
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Adresser lettres et mandats d l'Administrateur -
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TRIBUNE LIBRB
POUR NOS ÉCOLES
Le Parlement, en 1904, a,
- sur l'initiative de M. Combes,
alors président du conseil
voté une loi qui interdit l'en-
seignement aux congrégations
religieuses. On se souvient
de l'opposition faite à ce projet par le
parti clérical qui, lorsque la loi fut dé-
finitivement votée, s'empressa de cher-
cher les moyens de la tourner.
Presque partout les anciens congréga-
nistes quittaient robes et cornettes et,
dans les locaux où au nom de la congré-
gations ils enseignaient la veille, ils ou-
vrirent de nouvelles écoles dans lesquel-
les ils prétendaient avoir le droit de
professer puisque, disaient-ils, ils s'é-
taient sécularisés.
Mais ils ne se contentèrent pas de
maintenir, grâce à ce subterfuge, leurs
anciens établissements. Ils émirent, de
plus,. la prétention de surveiller et de
diriger les écoles publiques. -
A leur instigation, dans beaucoup de
communes, se formèrent des associa-
tions de pères de famille le plus sou-
vent dirigées par des prêtres et qui,
toutes, sont constituées sur un plan
uniforme et poursuivant un but identi-
que.
Le grand principe dont elles se récla-
ment et dont, disent-elles, elles veulent
assurer le respect, c'est la neutralité
de l'école. A les entendre, cette neutra-
lité est chaque jour violée par l'institu-
teur dont l'enseignement, en ce qui con-
cerne notamment l'histoire et la mo-
rale, est de nature à blesser Is convic-
tions des parents.
On sait ce qu'il faut retenir de ces
doléances. Si dans quelques rares com-
munes, des maîtres se sont laissé aller
à traiter devant les élèves des sujets
qu'il eut mieux valu ne pas aborder,
ces faits ne constituent que de rares
exceptions. Ces maîtres, d'ailleurs, ont
aussitôt été rappelés à leurs devoirs par
leurs chefs et certains d'entre eux ont
même été l'objet de mesures discipli-
naires.
En réalité, sous prétexte d'assurer la
neutralité de l'école, les associations de
pères de famille voudraient que l'on
déformât l'histoire pour ne la présenter
à leurs enfants que sous un certain as-
pect. Les faits les plus glorieux de la
Révolution leur semblent, s'ils sont ex-
posés avec sincérité, un danger pour
leurs enfants et ils protestent contre
les récits qu'en peuvent faire nos insti-
tuteurs.
Ils craignent sans doute que les en-
fants ne leur fassent des objections
lorsque chez eux ils donneront de ces
mêmes faits une version différente et
inexacte.
C'est, à leurs yeux, porter atteinte à
la neutralité de l'école que de ne pas
parler à l'enfant de la religion comme
fondement de la morale et contre cela
aussi ils protestent avec énergie.
En réalité, leurs protestations sont
contre l'école laïque elle-même et con-
tre l'enseignement qui y est donné.
Mais ces associations n'ont pas été
constituées dans le but de faire enten-
dre de platoniques protestations. Ceux
qui en ont pris l'initiative attendent un
résultat de tout ce mouvement et pour
que ce résultat soit tangible on donne
aux enfants non pas le conseil, mais
l'ordre de refuser certains livres pres-
crits par les maîtres, de ne pas appren-
dre certaines leçons qui y sont indi-
quées.
C'est ce que nous révèle le ministre
de l'instruction publique, M. Doumer-
gue, dans l'exposé des motifs du pro-
jet de loi qu'il a été amené à déposer
pour mettre fin à un tel état de choses.
La presse républicaine, à mon avis,
n'a pas suffisamment souligné le dépôt
de ce projet et son importance.
M. Doumergue, qui est un républi-
tC8iih ardent et un libre penseur twil-
vaincu, qui a jadis, comme membre du
cabinet Combes, suivi de près la dis-
cussion du projet de loi interdisant len-
seignement aux congrégations religieu-
ses, ne pouvait pas ne pas se préoccu-
per de la situation nouvelle créée à nos
écoles publiques du fait de ces asso-
ciations.
Il a. compris avec raison que l'on ne
pouvait frapper les enfants coupables
de désobéissance envers 'les maîtres,
ttiais qui ne commettent cette, faute que
sur l'ordre des parents.
Il a pensé que c'était ceux-ci qui de-
vaient être punis et son projet a juste-
ment pour but d'édicter en ce qui les
Concerne certaines sanctions.
Mais les parents, le plus souvent —
fexpérience le prouve - ne sont que
des instruments entre les mains des
nrêtres oui les font agir sans même leur
indiquer toujours le but qu'ils poursui-
vent. Il n'eût pas été équitable que les
parents fussent frappés èt que le prêtre
instigateur de la rebellion à la loi de-
meurât indemne.
Avec raison encore, lM. Doumergue
demanae que, lorsque par ses discours
ou par ses actes, il aura provoqué l'in-
fraction, le prêtre soit passible des mê-
mes peines.
Voilà qui est fort bien et à toutes ces
dispositions nous ne pouvons qu'applau-
dir. ,.. - --0
Mais une question se pose. La loi,
une fois votée, sera-t-elle appliquée et
comment le sera-t-elle ? Si l'adminis-
tration entend seulement faire uiit ma-
nifestation — telle n'est certes pas l'in-
tention du ministre — et au lendemain
di, vote de la loi laisser les choses en
l'état, ce n'est certes pas la peine de
faire voter le texte qui nous est pro-
posé.
Mais il ne suffit pas que ces poursui-
tes soient intentées. Il importe encore
que le texte soit conçu dans des termes
tels que le juge de paix appelé à pro-
noncer sur ces contraventions, n'ait pas
à rechercher si les ouvrages mis aux
mains des enfants portent ou non at-
teinte à la neutralité scolaire.
-Nous savons, en effet, comment cer-
tains tribunaux ont appliqué les derniè-
res lois laïques. L'expérience passée
veut que nous ne nous exposions pas
à nouveau à pareille mésaventure.
Mais sur le principe même de la loi,
tous les républicains doivent être d'ac-
cord. Nous assistons à une nouvelle
campagne dirigée contre nos écoles laï-
ques. Ce sont les évêques qui sont à la
tête de ce mouvement. Par des circu-
laires, ils ont, pour la plupart, indi-
qué quels ouvrages sont frappés d'in-
terdit. La liste en est curieuse. Le ma-
nuel de M. Mézière, de l'Académie fran-
çaise, ancien président à la Chambre
de la commission de l'armée, y est mis
à l'index. A l'index également une gram-
maire française considérée g aime sub-
versive.
Le gouvernement est désarmé pour
entraver la campagne dirigée contre nos
écoles. Cette campagne, si elle aboutit,
aura pour résultat la destruction des
écoles laïques. Les républicains veulent-
ils s'y opposer ou au contraire ia lais-
ser se développer ? Telle est la question
qui se pose.
La réponse n'est pas douteuse. La ma-
jorité de gauche qui, depuis un certain
temps, semble désemparée, saisira ''oc-
casion qui lui est offerte de se grouper
à nouveau. Elfe voudra défendre nos
écoles contre le cléricalisme qui, de
nouveau, apparaît menaçant.
Alfred MASSÉ,
Député de la Nièvre.
LA POLITIQUE
A LA FRONTIÈRE ORANAiSE
Il y a huit jours environ, le
gouvernement a réussi à mas-
quer les symptômes inquié-
tants que nous avions signalés
à la frontière oranaisc.
Aujourd'hui, on commence
à découvrir quelques lambeaux de vérité
et le voyage du général Bailloud, venu
précipitamment d'Oran à Paris, s'expli-
que, ainsi que le furieux mouvement de
navette du général Lyautey,, entre Co-
lomb-Béchar et Oudjda.
Au nord, comme au sud, de la fron-
tière d'Oranie, les masses marocaines se
déplacent avec des intentions hostiles.
Leur nombre, la saison qu'elles choisis-
sent pour diriger leur attaque, sont au-
tant de su jets de préoccupation.
On disait le pays d'Oudjda complète-
ment pacifié et tranquille. Or, comme on
l'annonce en dernière heure, une petite
colonne française qui s'y déplaçait a dû
se replier 'brusquement devant le flot
des ennemis. La guerre reprend ici et
les Marocains, inexpugnables dans leurs
montagnes, s'exercent au balayage des
vallées et des plaines.
Dans le sud, également reprise des
hostilités. Nos troupes, après l'affaire de
Bou-Denib, avaient fait halte à la li-
sière d'un désert. On disait les biarkas
fanatiques rompues et éparpillées. Mais
le style des feuilles azizistes est sujet
a caution : voici que les autorités mili-
taires nous annoncent que, reconstituées
dans le Tafilet, ces harkas se préparent
à nous attacher vers le 15 juillet.
Les Marocains, en réalité, ont gens
d'une extrême délicatesse : ils attendent,,
pour opérer, le départ des Chambres.
J .!— m .- .— -
LES ON-DIT
NOTRE AGENDA
Aujourd'hui mercredi :
Lever du soleil, à 4 h. 2 : coucher, à
8 h. 5.
Courses au Tremblayol
Habitatione à bon marché.
Aux gens qui ne veulent pas payer
de loyers trop cher, nous conseillons
d'aller dans la ville de West-Lyon, dans
le North-Dacota, en Amérique.
Là, ils trouveront des appartements
spacieux à bon compte, peut-être même
à l'œil, pour la bonne raison que la ville
manque d'habitants ; West-Lyon possè-
de, en effet, de belle? rues, des mai-
sons confortables, mais c'est un désert.
Ce qui explique cette solitude, c'est
qu'elle fut construite par un grùupe-de-
spéculateurs sur la promesse formelle
que le chemin de fer North-Pacific pas-
serait à proximité. Au dernier moment,
l'itinéraire du chemin de fer, fut modi-
fié, et les gens qui comptaient venir
habiter la nouvelle cité s'abstinrent
Nos souveraine.
L'empereur Guillaume tire sa mous-
tache ; l'empereur d'Autriche fait bouf-
fer ses favoris ; le czar se passe la main
sur le sommet de la tête ; le roi Hum-
bert caresse sa moustache ; le khédive-
remue la jambe gauche ; le prince de
Galles cligne de l'œil gauche en par-
lant ; le prince Edmond, son fils, passe
un doigt sur son menton. L'arcniuu-
chesse Marie-Thérèse d'Autriche tire
une petite boucle qu'elle a au-dessus
de la tempe gauche.
Le czar joue du cornet * pistons et
boxe ; le roi Humbert chasse le cha-
mois ; la reine Victoria est passionnée.
de musique ; la reine d'Italie s'occupe
de théâtre ; le roi de Grèce est un ex-
cellent nageur et un pêcheur assidu ;
le roi des Belges fait des courses à pied
et à tricycle ; l'impératrice d'Autriche
chasse ; l'impératrice d'Allemagne est
passionnée de musique ; le roi Hum-
bert compose des vers.
AUTREFOIS
Rappel du 2 juillet 1872. — Banquet don-
né en Ihonneur de trois élus républicains
de la Somme, de l'Yonne et du Nord ; dis-
cours de M. Louis Blanc : «La grande ques-
tion du moment, dit-il, c'est la question de
la République à fonder. »
Au Louvre, un obus avait traversé le pla-
fond de la salle Lebrun et crevé un tableau
de la voussure. On est en train de réparer
cette avarie.
Le projet de mise en adjudication des bu-
reaux de tabac est abandonné.
Le U - dè ce mois, qui est Vanniversaire
de la prise de-la Bastille, sera célébré par-
de nombreux banquets démocratiquest à
Paris et dans les départements.
Mlle Victoria WoodhuU pose sa candida-
ture à la présidence des Etats-Unis.
Demain, le président de la République
communiquera à VAssemblée le traité de li-
bération du territoire, signé hier- par M. de
Rémnsat, ministre des affaires étrangères,
et par M. d'Arnimt ambassadeur d'Allema-
gne.
Carpeaux..f*
Sous le dernier empire, au milieu
d'une fête, Napoléon III retint Carpeaux
longtemps auprès de lui.
Des sculpteurs et des peintres en re-
nom se tenaient discrètement, bien mal-
gré leur souhait, à l'écart de cet entre-
tien entre Carpeaux et le souverain.
Une curiosité jalouse les mordait.
Que pouvait bien dire l'empereur à leur
camarade ?
Enfin l'entretien cessa, et tous, la
houche en cœur, se précipitèrent vers
Carpeaux.
— Que vous disait l'empereur, cher
ami ? fut la question de chacun.
Carpeaux, qui connaissait son mon-
de, leur asséna un regard profond ;
puis doucement :
— Vous me promettez le secret ?
— Certes !. .,'
— Eh hien ! l'empereur voulait m'em-
prunter de t'argent. Mais-, chut !. pas
un mot ! J'ai votre parole*
Tête des indiscrets.
Epitaphe du maréchal de Saxe.
L'épitaphe suivante a été composée à
la mort du maréchal de Saxe, décédé,
dans la religion protestan à l'âge de
55 ans. Le côté original est que chaque
vers est terminé par un chiffre dans
l'ordre de la numération, et que tous
ces .chiffres additionnés donnent 55 :
Son courage l'a fait admirer de chac 1
Il eut des ennemis, mais il triomphu. 2
Les rois qu'il défendit sont au nombre de., 3
Pour Louis son grand cœur se serait mis en 4
Des victoires par an, il gagna plus de. 5
Il fût fort comme Hercule et beau comme Tir 6
Pleurez, braves soldats, ce grand homme
hic ja. ?
Il mourut en novembre et de ee mois le. 8
Strasbourg contient son cœur et un tom-
beau tout te 9
Pour tant de Te Deum, pas un De proittn. e 10
Le quart d'heure de grâce.
Cette expression, qui date Ge trois
siècles, doit son origine à une coutu-
me du conseil d'Amsterdam. Dès que
sonne à l'horloge de la maison de ville
l'heure de l'Assemblée" du conseil com- -
munal, le président renverse un sablier
qu'il a devant lui, et, lorsqu'il est vide,
c'est à-dire au bout, d'un quart d'heure,
un coup de marteau annonce, l'ouver-
ture de la séance.
Les conseillers en retard n'ont droit
qu'à la moitié de leur jeton. dei 'p'résence..
On a appliqué cette expression à l'ins-
tant d'attente qu'on nomme le quart
d'heure de grâce ou de bienfaisance ;
mais en dehors des diverses origines
historiques, il a toujours été d'usage gé-
néral d'accorder un délai aux retarda-
taires. Il n'est pas nécessaire d'énumé-
rer toutes les causes qui peuvent être
invoquées comme cas de force majeu-
re, raisons motivées et excuses vala-
bles, pour justifier le quart d'heure de
grâce.
Un autographs de Calinot
« A Monsieur le maître d'hôtel du
If Cheval Blanc, à Rouen (Seine-
fi Inférieure. - ï -:e i -
« Monsieur, J i ,J.
« Je vous prie de me renvoyer mon
couteau-poignard que j'ai oublié sous
mon traversin, dans la chambre n° 23.
If Votre dévoué : CALINOT. »
En cachetant la lettre, Calinot re-
trouve son couteau-poignard.
« Post-Scriptum. — Ne vous donnez
pas la peine de chercher mon couteau-
poignard ; je l'ai retrouvé. »
.--
Prêtre contre archevêque
Un prêtre du diocèse de Paris poursuit de-
vant la juridiction civile l'archevêque
Amette et les héritiers du cardinal
Richard
Un prêtre du diocèse de Paris, M. l'abbé
Pérot. qui exerçait son sacerdoce dans la
paroisse de Saint-Roch s'est vu retirer, à
60 ans d'âge, eV après 33 ans de service,
ses fonctions et son traitement sans mo-
tif plausible. -Vainement, il a tenté, auprès
du cardinal Richard et de son successeur,
M. Amette. toutes les démarches transac-
tionnelles qui pouvaient lui assurer une
existence honorable. A bout de ressources
et de patience, et en désespoir de cause, il
vient d'assigner lés héritiers du cardinal et
l'archevêque de Paris devant le tribunal do
la Seine et de saisir la presse de son cas,
par une lettre ouverte à M. Amette.
Nous avons reçu la visite de ce prêtre.
qui est venu noms demander l'insertion de
sa lettre. La longueur de ce document ne
nous permet pas d'en faire une publica-
tino in extenso, mais nous faisons bien vo-
lontiers un résumé de la plainte qu'elle
contient et qui nous parait justifiée.
Le 8 janvier dernier, sans avoir jamais
été entendu oontradictoirement. l'abbé Pé-
rot recevait du cardinal Richard une inter-
diction de dire la messe. Le 30 du même
mois. M. Amette, devenu archevêque par
suite du décès de M. Richard, maintenait la
censure dont l'abbé Férot avait été frappé.
J'ai dû, écrit l'abbé Pérot, cesser mes fonc-
tions dans l'église de Saint-Roch, où j'avais à
subir constamment des humiliations publiques
injustifiées ; mais je n'ai pas démissionné pour
cela.
Ce n'est pas avec M. le curé de Saint-Roch
que j'ai contracté un engagement solennel, au
jour de mon ordination. C'est avec l'évêque, re-
présentant officiel de l'Eglise. Et cet évêque,
aujourd'hui, c'est vous. Si vous n'aviez pas, le
premier, enfreint les lois canoniques en me pri-
vant de ma fonction, je ne serais pas obligé de
vous les rappeler par une citation civile.
L'archevêque de Paris, pour ne pas tenir
les promesses que le cardinal Richard au-
rait faites à l'aibbé Pérot, se retranche der-
rière une excommunication qu'aurait en-
courue ce dernier, d'après la bulle Apos-
tolicee Sedis. A quoi l'abbé Pérot objecte
que l'Eglise n'ayant aucun reproche à lui
faire au point de vue des moeurs et du sa-
cerdoce. l'excommunication en question ne
saurait * l'atteindre uniquement parce qu'il
demande à des magistrats français de ne
pas permettre qu'à 60 ans d'âge et après
33 ans de service religieux dans le diocèse
de Paris il soit jeté dans la rue sans fonc-
tion, sans traitement, sans gîte assuré.
Dans une société démocratique, comme est la
nôtre, écrit l'abbé Pérot, vous voudriez donc
lutter contre une loi qui a un caractère consti-
tutionnel et demander, comme si nous étions
au XIII* siècle, le privilège pour le clergé d'être
jugé par ses pairs ? Mais ces pairs seraient sou-
vent luges et parties, comme dans le cas qui
nous divise ; souvent aussi, ils se déroberaient,
comme l'a fait votre promoteur, lorsque j'ai
porté à sa connaissance la plus légitime des
réclamations, au sujet de mon casuel du mois
d'avril 1907, lequel ne m'est pas encore payé.
Et l'aboé protestataire, bien résolu à
mener jusqu'au bout te procès qu'il inten-
te, au risque d'y dépenser ses dernières
ressources, qui sont d'ailleurs bien inodes-
'tes. termine ainsi sa lettre à M. Amette :
Mon avocat développera à la barre du tri-
bunal mes conclusions civiles. Je devais à mon
honneur, que vous avez atteint, en m'interdisant
de dire la messe, comme à un prêtre hérétique
ou scandaleux, d'établir d'ores et déjà la partie
ou scandaleux, litige et de fixer les responsabili-
tés encourues.
Je ne me dissimule pas combien la partie en-
gagée est inégale. Vous posséder la puissance,
le crédit, les hautes influences, l'artificieux se-
cret du langage qui n'est ,pas rigoureux, tous les
prestiges. Je n'ai, moi que l'équité naturelle de
ma cause et ma grande franchise. 11 est, je ne
dis pas inhumain, mais monstrueux, qu'un prê-
tre figé de 60 ans, déjà presque un vieillard,
après 33 ans de service l'eligieux dans un dio-
cè?6, y soit; sans aucune faute de sa part, pu-
cèse, y soit, flétri et condamné à niourir de
bliquement l1étl'l et condamné à mourIr de
faim. Si je suis des infortunés à qui tous les
abords sont fermés par leur pauvreté ou les
influences de la richesse, au moins je puis me
tendre ce témoignage d'honneur que je me suis
te. jours servi du langage dans la simplicité de
sa première institution.
La crainte d'être puni du mal qui m'a été
fait ne m'empêche pas d'oser m'en plaindre.
Si je succombe, ce sont mes dernières res-
sources qui disparaîtront avec mon dernier es-
poir et mes suprêmes inusions. Si vous perdez
votre procès, Monseigneur, vous paierez votre
dette, non pas avec vos deniers, mais avec ceux
du culte.
Toutefois, prenez garde.
Il se peut que les prêtres, après tous les au-
tres citoyens, s'inquiètent d'obtenir pour eux-
mêmes un minimum de justice humaine. Crai.
gnez, Monseigneur, en refusant ce minimum
de justice aux bons prêtres, de tarir les sources
du sacerdoce et de ne régner plus bientôt que
sur des solitudes.
Pour un prêtre courageux et dont la
conscience se révolte contre les injustices
dont il est victime, combien en est-il qui
souffrent en silence ? Car le cas de l'abbé
Pérot n'est pas isolé. Nous connaissons
d'autres prêtres, victimes é g alement de
l'autoritarisme et du bon plaisir ecclésias-
tiques, qui n'osent ni .se .plaindre, ni jeter
le froc aux orties, et dont la situation est
celle de véritables parias.
L'Eglise est vraiment bien mal venue à
prétendre qu'elle remplit une haute mis-
sion morale, quand elle se conduit avec ses
prêtres d'une façon aussi indice. — P G,
A LA CHAMBRE
L* E PBOJH CjUMi EiTfl
L'Impôt sur le' Revenu. — L'amendement Louis Pue ch.
Malgré les efforts du ministre des Finances, il est adopté,
81 voix de majorité contre le gouvernement.
Le gouvernement a subi hier, à la
Chambre, un gros échec. * • * -
L'amendement Puech, qui modifie
d'une façon profonde l'économie au pro-
jet, et dont nous indiquerons plus bas
la portée, a été pris en considération
par la Chambre.
Cet amendement avait été combattu
d'une façon si ardente par M. Caillaux,
qu'on avait pu croire un instant que le
gouvernement posait sur ce point la
question de confiance.
M. Caillaux ne l'a pas fait hier. Il
s'est umitent^Traffîrmer à t^ssemblée
que si elle adoptait l'amendement, elle
était condamnée à ne plus faire qu'une
« comédie de réformer.
Le gouvernement n'en a pas moins
vu se former contre lui une majorité
de 81 voix.
M. Cailaux déclarait, à la- sortie de.
la séance, devant un grand nombre de
députés, que la question de confiance
serait posée dès qu'il s'agirait d'adop-
ter l'amendement au fond.
C'est donc è, une importante bataille
parlementaire qui se prépare pour de-
main jeudi. A moins qu'une transac-
tion, comme le bruit en a couru, n'in-
tervienne d'ici vingt-quatre heures en-
tre le gouvernement, la commission et
les partisans de l'amendement.
M. Berteaux préside la séance du matin.
La Chambre s'est arrêtée la veille à l'a-
mendement de M. Théodore Reinach, au
paragraphe 4 de l'article 2. Voici le texte
de cet amendement :
Les intéressés sont invités par voie d'affiches
à déclarer au contrôleur des contributions di-
rectes le montant du revenu moyen tel qu'il est
défini au paragraphe précédent, ootenu par eux
(pendant les trois années précédentes. Toutefois,
cette déclaration n'est obligatoire que pour les
contribuables cfun revenu total supérieur à
5.000 francs. "Le défaut de déclaration entraîne
le doublement de l'impôt. Si aucune déclaration
n'a été faite par le contribuable, le contrôleur
procède à une évaluation d'office. Il la com-
munique au contribuable, qui a vingt jours pour
présenter et faire valoir ses observations. Si
l'accord ne ,peut se faire dans ceaélai, la com-
mission spéciale est saisie.
L'amendement fixe ensuite la composi-
tion do cette commission.
Il y a un sous-amendement de M. Lefé-
bwe. -
M. Théodore Reinach. - Mon amendement
laisse en dehors la question de l'impôt complé-
mentaire. Si l'on veut rendre la déclaration obli-
gatoire, il faut édicter une sanction sérieuse.
L'amendement ne va pas aussi loin que la lé-
gislation anglaise ; il se borne à dire que le
contribuable, en cas de défaut de déclaration,
paiera double droit.
M. Puech. — La commission cônstituera-t-
elle une véritable juridiction ?
M. Théodore Reinach. - Elle aura un pouvoir
de décision.
M. René Renoult, rapporteur. — La commis-
sion ne fait pas d'objection à l'amendement.
M. Aynard. "7 A quelle époque de l'année de-
vra se faire la déclaration ? Est-ce avant ou
après l'inventaire ? Nombre ue netits commer-
çants peuvent voir varier leur situation du sim-
ple au double dans le cours de l'année.
M. Puech demande la suppression du
dernier paragraphe dé l'amendement.
M. Caillaux, ministre des finances. — L'amen-
dement présente des avantages sérieux. Il faut
que la déclaration soit sérieusement appliquée.
La Chambre adopte les deux parties du
premier paragraphe de l'amendement.
Le gouvernement accepte un amende-
ment de M. Malvy fixant l'amende au
quart de l'impôt.
L'amendement Malvy est adopté.
On adopte aussi un amendement de M.
Milliaux substituant au texte de M. Rei-
nach ces mots : « l'évaluation et la décla-
ration seront soumises à la procédure de
l'article 4.
Le second paragraphe de l'amendement
Reinach est adopté.
La séance est levée à midi.
La séance de l'après-midi est ouverte à
deux heures quarante-cinq, sous la prési-
dence de M. Henri Brisson.
DEUX PROJETS
M. Doumergue, ministre de l'instruction
publique; dépose un projet fixant les droits
des pères de famille et réglant les respon-
sabilités des instituteurs.
M. Groussau s'élève contre ce projet.
qu'il déclare « très grave » et demande
qu'on nomme une commission pour l'exa-
men de la réforme.
La Ch* ambre n'adopte pas cette manière
de voir et le projet est renvoyé à la com-
mission de l'enseignement.
M. Barthou, ministre des travaux pu-
Blics. dépose un .projet sur les nécessités
financières causées par le rachat de
lOues t;
Des *« Ah ! Ah ! » accueillent le dépôt de
projet qui est renvoyé à la commission
des chemins de fer.
La Chambre aborde ensuite son ordre
du jour et vote le projet déclarant d'utilité
publique le chemin de fer de Beni Saf à
Tlemcen.
Par 524 voix contre 1, la Chambre adop-
te le crédit de 212,000 francs pour les in-
demnités aux ouvriers de l'artillerie et des
poudres et salpêtres licenciés cette année.
L'AMENDEMENT PUECH
Une très grosse discussion s'engage,
quand la Gharrbre revient à d'impôt sur le
revenu sur l'amendement de M. Louis
Puech. :"-c;st un des amendements qui por-
taient sur l'article 32 de la commission,
remplacé par l'amendement de M. Théodo-
re Retnach.
L'amendement Puech porte que « dans
tous les cas, l'administration aura la char-
ge de prouver .inexactitude de la déclara-
tion à l'aide des moyens dont elle dispose,
en vertu des lois existantes.
iiano lt,(>.tl\ de la commission, ee sont
les contribuables qui doivent fournir dans
tous les cas toutes justifications à l'appui
de leurs, dirfS.
M Puech propose donc une des plus
graves modifications que l'on ait tenté
d'apporter au projet. -
On va voir d'ailleurs que le gouverne-
ment va éprouver sur ce point un échec
il une certaine gravité, et qui ne sera pas
sans causer une certaine émot'on dans les
couloirs du Palais-Bourbon.
Le député du 3,1 arrondissement de Paris
développe sou auRUiuuaiivm :
M. Puech. - Je ne sais, dit-il, si la commis-
sion entend rester loieie au sentiment affirmé
Dar elle, ce matin comme ces jours derniers.
Elle déclarait ne vouloir nullement obliger - le
commerçant ou l'industriel à produire ses li-
vres. Or, il est de principe, aans toutes les
législations sans exception, qu'on ne peut im-
poser indirectement ce qu'on ne peut imposer
directement.
N'est-ce pas précisément ce résultat qu'at-
teint la commissionxn uepit de toutes ses dé-
clarations, car quel autre moyen que la produc-
tion de ses livres et inventaire a le commerçant
et l'industriel pour montrer le eniffre exact de
ses Bénéfices ? C'est tftmc- en bonne justice,
•®on le contribuable, mais l'administration oui
doit prouver Inexactitude de la déclaration. Et
puis faut-il dire que, même à paris, cinquante
.pour cent des commerçants n'ont pas de comp-
tabilité 1
A l'extrême:gauche. — Tant pis nour eux 1
AI. Puech. — Je voudrais bien vous y voir
(très bien J), travaillant d'arrache-pied du ma-
tin au soir et du premier au dernier jour de
l'année pour vivoter misérablement ; je me. de-
mande ce que vous feriez de mieux que les atl-
tres 1
Les expropriations opérées en vue de grands
travaux de voierie et rémunération des faillites
sont la meilleure preuve de cette absence de
comptabilité.
Si on voulait poursuivre rigoureusement cette
absence de comptabilité, selon les prescriptions
du code de commerce, presque tous les faillis
de cette catégorie seraient condamnés pour ban-
queroute simple..Vous acculez en réalité les
commerçants et industriels à une preuve impos-
sible et les livrez, pieds et poings liés, à l'ar-
bitraire du fisc. Est-ce là de la politique démo-
cratique ? (Applaudissements.)
Vous faites de cette catégorie de contribuables
les boucs émissaires de tous les autres.
M. Caillauz, ministre des finanices. — Je pro-
teste.
M. Puech. — Vous nous avez avoué ce. matin
que vous vous étiez trompé hier et ces jours
niers, vous pouvez bien vous tromper encore
aujourd'hui. (On rit.)
Pourquoi deux poids et deux mesures ? Pour
les professions libérales, vous n'imposez de
comptabilité ni au compositeur de musique, ni
au député, ni à J'a vocal, ni au journaliste.
Que la Chambre ne l'oublie pas,le projet va
déplacer 700 millions d'impôts et va, dès lors,
:woir d'innombrables répercussions impossibles
à prévoir. Que. du moins. elle maintienne le
principe supérieur de' l'égalité Je tous devant
les ehares publiques et du secret des affaires
oersonnettes ds cit-oyens. (Applaudissements sur
un grand nombre de bancs.)
M. Caillaux bondit à la tribune pour
combattre l'amendement.
Il le fait avec infiniment de vivacité :
- - •• datord que lors-
qu'on s'applique pendant dix ans à l'étude
d'une question, on change forcément d'avis sur
des points de détail.
La réforme, si nous la votions dans les con-
ditions défendues par M. Pueoh, ne serait
qu'un comédie de réforme. (Applaudissements
en sens divers.)
le système de contrôle anglais est autrement
rigoureux que celui de notre projet. Chez nous,
s'il y a contestation entre le contribuable et 1 ad-
ministration, -comment voulez-vous que celle-ci
prouve que son évaluation est exacte si vous
refusez au conseil de préfecture d'appeler des
experts ?
M. Puech. — Au contraire, je déclare que le
conseil Je préfecture peut se servir de tous les
moyens de droit commun. (Bruit sur divers
bancs.)
M. Caillaux. — L'administration ne peut que
donner les présomptions qui lui font évaluer les
bénéfices à un chiffre plus élevé que celui du.
déclarant. Co sera donc au contribuable de
démontrer que ces présomptions sont inexac-
tes. n n'y aura pas d'autre moyen de faire la
lumière.
M. Ribot. — Le conseil de préfecture n'est
pas un tribunal. Vous le savez bien.
Je ne puis être partisan de la communication
des livres du commerçant à des conseillers de
préfecture, jeunes fonctionnaires qui sont aux
mains d'un ministre. (Applaudissements sur di-
vers banes.) ,
M. Caillaux. —Nous ne pouvons évidemment,
admettre la déclaration pure, et simple, obliga-
toirement acceptée par l'administration. Peut-
être ne sommes-nous pas, M. Puech et moi,
très loin de nous entendre après son interrup-
tion de tout à l'heure.
M. Puech. — Ne pouvant admettre les préten-
tions de l'administration, je maintiens mon
amendement, qui met à la charge de celle-ci la
preuve de son évaluation.
M. Caillaux. Je supplie la Chambre de re-
pousser une disposition nui profiterait surtout
aux grands exploitants.
Le scrutin sur la prise en considération
de l'amendement donne lieu à pointage.
On suspend la séance pour procéder 8
cette opération.
Une grande agitation sè produit parmit
les députés lorsqu'ils apprennent qu'au dé-
roulement une considérable majorité ap-i
lirait contre le gouvernement.
A la rentrée en séance, le président pro-
clame que l'amendement Puech est pris en
considération par 311 voix contre 230.
Au centre et à gauche, les applaudisse-
ments partent. Des protestations à l'extrê-
me gauche leur répondent.
— C'est la faillite du projet, crie M. Be-
DOllce.
La suite de la discussion est renvoyée à
une prochaine séance.
Notons que, pendant le pointage, la
Chambre a ratifié par 457 voix contre une,
le cahier de crédits supplémentaires adopté
par le Sénat.
AU SÉNAT
Le voyage du président. — Les crédits
supplémentaires
M. Antonin Dubost préside.
M. Pichon, ministre des affaires étraf.,t
gères dépose le projet de crédit supplé-
mentâire de 400^000 francs |wir lv voyait
CI!IQ - iiB ircHmo
Jeudi 2 Juillet 1908. - N° 13992.
-; ';'1
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AVS BUREAUX DU JOUHNA&
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Adresser lettres et mandats d l'Administrateur -
; .- --- 4..
TRIBUNE LIBRB
POUR NOS ÉCOLES
Le Parlement, en 1904, a,
- sur l'initiative de M. Combes,
alors président du conseil
voté une loi qui interdit l'en-
seignement aux congrégations
religieuses. On se souvient
de l'opposition faite à ce projet par le
parti clérical qui, lorsque la loi fut dé-
finitivement votée, s'empressa de cher-
cher les moyens de la tourner.
Presque partout les anciens congréga-
nistes quittaient robes et cornettes et,
dans les locaux où au nom de la congré-
gations ils enseignaient la veille, ils ou-
vrirent de nouvelles écoles dans lesquel-
les ils prétendaient avoir le droit de
professer puisque, disaient-ils, ils s'é-
taient sécularisés.
Mais ils ne se contentèrent pas de
maintenir, grâce à ce subterfuge, leurs
anciens établissements. Ils émirent, de
plus,. la prétention de surveiller et de
diriger les écoles publiques. -
A leur instigation, dans beaucoup de
communes, se formèrent des associa-
tions de pères de famille le plus sou-
vent dirigées par des prêtres et qui,
toutes, sont constituées sur un plan
uniforme et poursuivant un but identi-
que.
Le grand principe dont elles se récla-
ment et dont, disent-elles, elles veulent
assurer le respect, c'est la neutralité
de l'école. A les entendre, cette neutra-
lité est chaque jour violée par l'institu-
teur dont l'enseignement, en ce qui con-
cerne notamment l'histoire et la mo-
rale, est de nature à blesser Is convic-
tions des parents.
On sait ce qu'il faut retenir de ces
doléances. Si dans quelques rares com-
munes, des maîtres se sont laissé aller
à traiter devant les élèves des sujets
qu'il eut mieux valu ne pas aborder,
ces faits ne constituent que de rares
exceptions. Ces maîtres, d'ailleurs, ont
aussitôt été rappelés à leurs devoirs par
leurs chefs et certains d'entre eux ont
même été l'objet de mesures discipli-
naires.
En réalité, sous prétexte d'assurer la
neutralité de l'école, les associations de
pères de famille voudraient que l'on
déformât l'histoire pour ne la présenter
à leurs enfants que sous un certain as-
pect. Les faits les plus glorieux de la
Révolution leur semblent, s'ils sont ex-
posés avec sincérité, un danger pour
leurs enfants et ils protestent contre
les récits qu'en peuvent faire nos insti-
tuteurs.
Ils craignent sans doute que les en-
fants ne leur fassent des objections
lorsque chez eux ils donneront de ces
mêmes faits une version différente et
inexacte.
C'est, à leurs yeux, porter atteinte à
la neutralité de l'école que de ne pas
parler à l'enfant de la religion comme
fondement de la morale et contre cela
aussi ils protestent avec énergie.
En réalité, leurs protestations sont
contre l'école laïque elle-même et con-
tre l'enseignement qui y est donné.
Mais ces associations n'ont pas été
constituées dans le but de faire enten-
dre de platoniques protestations. Ceux
qui en ont pris l'initiative attendent un
résultat de tout ce mouvement et pour
que ce résultat soit tangible on donne
aux enfants non pas le conseil, mais
l'ordre de refuser certains livres pres-
crits par les maîtres, de ne pas appren-
dre certaines leçons qui y sont indi-
quées.
C'est ce que nous révèle le ministre
de l'instruction publique, M. Doumer-
gue, dans l'exposé des motifs du pro-
jet de loi qu'il a été amené à déposer
pour mettre fin à un tel état de choses.
La presse républicaine, à mon avis,
n'a pas suffisamment souligné le dépôt
de ce projet et son importance.
M. Doumergue, qui est un républi-
tC8iih ardent et un libre penseur twil-
vaincu, qui a jadis, comme membre du
cabinet Combes, suivi de près la dis-
cussion du projet de loi interdisant len-
seignement aux congrégations religieu-
ses, ne pouvait pas ne pas se préoccu-
per de la situation nouvelle créée à nos
écoles publiques du fait de ces asso-
ciations.
Il a. compris avec raison que l'on ne
pouvait frapper les enfants coupables
de désobéissance envers 'les maîtres,
ttiais qui ne commettent cette, faute que
sur l'ordre des parents.
Il a pensé que c'était ceux-ci qui de-
vaient être punis et son projet a juste-
ment pour but d'édicter en ce qui les
Concerne certaines sanctions.
Mais les parents, le plus souvent —
fexpérience le prouve - ne sont que
des instruments entre les mains des
nrêtres oui les font agir sans même leur
indiquer toujours le but qu'ils poursui-
vent. Il n'eût pas été équitable que les
parents fussent frappés èt que le prêtre
instigateur de la rebellion à la loi de-
meurât indemne.
Avec raison encore, lM. Doumergue
demanae que, lorsque par ses discours
ou par ses actes, il aura provoqué l'in-
fraction, le prêtre soit passible des mê-
mes peines.
Voilà qui est fort bien et à toutes ces
dispositions nous ne pouvons qu'applau-
dir. ,.. - --0
Mais une question se pose. La loi,
une fois votée, sera-t-elle appliquée et
comment le sera-t-elle ? Si l'adminis-
tration entend seulement faire uiit ma-
nifestation — telle n'est certes pas l'in-
tention du ministre — et au lendemain
di, vote de la loi laisser les choses en
l'état, ce n'est certes pas la peine de
faire voter le texte qui nous est pro-
posé.
Mais il ne suffit pas que ces poursui-
tes soient intentées. Il importe encore
que le texte soit conçu dans des termes
tels que le juge de paix appelé à pro-
noncer sur ces contraventions, n'ait pas
à rechercher si les ouvrages mis aux
mains des enfants portent ou non at-
teinte à la neutralité scolaire.
-Nous savons, en effet, comment cer-
tains tribunaux ont appliqué les derniè-
res lois laïques. L'expérience passée
veut que nous ne nous exposions pas
à nouveau à pareille mésaventure.
Mais sur le principe même de la loi,
tous les républicains doivent être d'ac-
cord. Nous assistons à une nouvelle
campagne dirigée contre nos écoles laï-
ques. Ce sont les évêques qui sont à la
tête de ce mouvement. Par des circu-
laires, ils ont, pour la plupart, indi-
qué quels ouvrages sont frappés d'in-
terdit. La liste en est curieuse. Le ma-
nuel de M. Mézière, de l'Académie fran-
çaise, ancien président à la Chambre
de la commission de l'armée, y est mis
à l'index. A l'index également une gram-
maire française considérée g aime sub-
versive.
Le gouvernement est désarmé pour
entraver la campagne dirigée contre nos
écoles. Cette campagne, si elle aboutit,
aura pour résultat la destruction des
écoles laïques. Les républicains veulent-
ils s'y opposer ou au contraire ia lais-
ser se développer ? Telle est la question
qui se pose.
La réponse n'est pas douteuse. La ma-
jorité de gauche qui, depuis un certain
temps, semble désemparée, saisira ''oc-
casion qui lui est offerte de se grouper
à nouveau. Elfe voudra défendre nos
écoles contre le cléricalisme qui, de
nouveau, apparaît menaçant.
Alfred MASSÉ,
Député de la Nièvre.
LA POLITIQUE
A LA FRONTIÈRE ORANAiSE
Il y a huit jours environ, le
gouvernement a réussi à mas-
quer les symptômes inquié-
tants que nous avions signalés
à la frontière oranaisc.
Aujourd'hui, on commence
à découvrir quelques lambeaux de vérité
et le voyage du général Bailloud, venu
précipitamment d'Oran à Paris, s'expli-
que, ainsi que le furieux mouvement de
navette du général Lyautey,, entre Co-
lomb-Béchar et Oudjda.
Au nord, comme au sud, de la fron-
tière d'Oranie, les masses marocaines se
déplacent avec des intentions hostiles.
Leur nombre, la saison qu'elles choisis-
sent pour diriger leur attaque, sont au-
tant de su jets de préoccupation.
On disait le pays d'Oudjda complète-
ment pacifié et tranquille. Or, comme on
l'annonce en dernière heure, une petite
colonne française qui s'y déplaçait a dû
se replier 'brusquement devant le flot
des ennemis. La guerre reprend ici et
les Marocains, inexpugnables dans leurs
montagnes, s'exercent au balayage des
vallées et des plaines.
Dans le sud, également reprise des
hostilités. Nos troupes, après l'affaire de
Bou-Denib, avaient fait halte à la li-
sière d'un désert. On disait les biarkas
fanatiques rompues et éparpillées. Mais
le style des feuilles azizistes est sujet
a caution : voici que les autorités mili-
taires nous annoncent que, reconstituées
dans le Tafilet, ces harkas se préparent
à nous attacher vers le 15 juillet.
Les Marocains, en réalité, ont gens
d'une extrême délicatesse : ils attendent,,
pour opérer, le départ des Chambres.
J .!— m .- .— -
LES ON-DIT
NOTRE AGENDA
Aujourd'hui mercredi :
Lever du soleil, à 4 h. 2 : coucher, à
8 h. 5.
Courses au Tremblayol
Habitatione à bon marché.
Aux gens qui ne veulent pas payer
de loyers trop cher, nous conseillons
d'aller dans la ville de West-Lyon, dans
le North-Dacota, en Amérique.
Là, ils trouveront des appartements
spacieux à bon compte, peut-être même
à l'œil, pour la bonne raison que la ville
manque d'habitants ; West-Lyon possè-
de, en effet, de belle? rues, des mai-
sons confortables, mais c'est un désert.
Ce qui explique cette solitude, c'est
qu'elle fut construite par un grùupe-de-
spéculateurs sur la promesse formelle
que le chemin de fer North-Pacific pas-
serait à proximité. Au dernier moment,
l'itinéraire du chemin de fer, fut modi-
fié, et les gens qui comptaient venir
habiter la nouvelle cité s'abstinrent
Nos souveraine.
L'empereur Guillaume tire sa mous-
tache ; l'empereur d'Autriche fait bouf-
fer ses favoris ; le czar se passe la main
sur le sommet de la tête ; le roi Hum-
bert caresse sa moustache ; le khédive-
remue la jambe gauche ; le prince de
Galles cligne de l'œil gauche en par-
lant ; le prince Edmond, son fils, passe
un doigt sur son menton. L'arcniuu-
chesse Marie-Thérèse d'Autriche tire
une petite boucle qu'elle a au-dessus
de la tempe gauche.
Le czar joue du cornet * pistons et
boxe ; le roi Humbert chasse le cha-
mois ; la reine Victoria est passionnée.
de musique ; la reine d'Italie s'occupe
de théâtre ; le roi de Grèce est un ex-
cellent nageur et un pêcheur assidu ;
le roi des Belges fait des courses à pied
et à tricycle ; l'impératrice d'Autriche
chasse ; l'impératrice d'Allemagne est
passionnée de musique ; le roi Hum-
bert compose des vers.
AUTREFOIS
Rappel du 2 juillet 1872. — Banquet don-
né en Ihonneur de trois élus républicains
de la Somme, de l'Yonne et du Nord ; dis-
cours de M. Louis Blanc : «La grande ques-
tion du moment, dit-il, c'est la question de
la République à fonder. »
Au Louvre, un obus avait traversé le pla-
fond de la salle Lebrun et crevé un tableau
de la voussure. On est en train de réparer
cette avarie.
Le projet de mise en adjudication des bu-
reaux de tabac est abandonné.
Le U - dè ce mois, qui est Vanniversaire
de la prise de-la Bastille, sera célébré par-
de nombreux banquets démocratiquest à
Paris et dans les départements.
Mlle Victoria WoodhuU pose sa candida-
ture à la présidence des Etats-Unis.
Demain, le président de la République
communiquera à VAssemblée le traité de li-
bération du territoire, signé hier- par M. de
Rémnsat, ministre des affaires étrangères,
et par M. d'Arnimt ambassadeur d'Allema-
gne.
Carpeaux..f*
Sous le dernier empire, au milieu
d'une fête, Napoléon III retint Carpeaux
longtemps auprès de lui.
Des sculpteurs et des peintres en re-
nom se tenaient discrètement, bien mal-
gré leur souhait, à l'écart de cet entre-
tien entre Carpeaux et le souverain.
Une curiosité jalouse les mordait.
Que pouvait bien dire l'empereur à leur
camarade ?
Enfin l'entretien cessa, et tous, la
houche en cœur, se précipitèrent vers
Carpeaux.
— Que vous disait l'empereur, cher
ami ? fut la question de chacun.
Carpeaux, qui connaissait son mon-
de, leur asséna un regard profond ;
puis doucement :
— Vous me promettez le secret ?
— Certes !. .,'
— Eh hien ! l'empereur voulait m'em-
prunter de t'argent. Mais-, chut !. pas
un mot ! J'ai votre parole*
Tête des indiscrets.
Epitaphe du maréchal de Saxe.
L'épitaphe suivante a été composée à
la mort du maréchal de Saxe, décédé,
dans la religion protestan à l'âge de
55 ans. Le côté original est que chaque
vers est terminé par un chiffre dans
l'ordre de la numération, et que tous
ces .chiffres additionnés donnent 55 :
Son courage l'a fait admirer de chac 1
Il eut des ennemis, mais il triomphu. 2
Les rois qu'il défendit sont au nombre de., 3
Pour Louis son grand cœur se serait mis en 4
Des victoires par an, il gagna plus de. 5
Il fût fort comme Hercule et beau comme Tir 6
Pleurez, braves soldats, ce grand homme
hic ja. ?
Il mourut en novembre et de ee mois le. 8
Strasbourg contient son cœur et un tom-
beau tout te 9
Pour tant de Te Deum, pas un De proittn. e 10
Le quart d'heure de grâce.
Cette expression, qui date Ge trois
siècles, doit son origine à une coutu-
me du conseil d'Amsterdam. Dès que
sonne à l'horloge de la maison de ville
l'heure de l'Assemblée" du conseil com- -
munal, le président renverse un sablier
qu'il a devant lui, et, lorsqu'il est vide,
c'est à-dire au bout, d'un quart d'heure,
un coup de marteau annonce, l'ouver-
ture de la séance.
Les conseillers en retard n'ont droit
qu'à la moitié de leur jeton. dei 'p'résence..
On a appliqué cette expression à l'ins-
tant d'attente qu'on nomme le quart
d'heure de grâce ou de bienfaisance ;
mais en dehors des diverses origines
historiques, il a toujours été d'usage gé-
néral d'accorder un délai aux retarda-
taires. Il n'est pas nécessaire d'énumé-
rer toutes les causes qui peuvent être
invoquées comme cas de force majeu-
re, raisons motivées et excuses vala-
bles, pour justifier le quart d'heure de
grâce.
Un autographs de Calinot
« A Monsieur le maître d'hôtel du
If Cheval Blanc, à Rouen (Seine-
fi Inférieure. - ï -:e i -
« Monsieur, J i ,J.
« Je vous prie de me renvoyer mon
couteau-poignard que j'ai oublié sous
mon traversin, dans la chambre n° 23.
If Votre dévoué : CALINOT. »
En cachetant la lettre, Calinot re-
trouve son couteau-poignard.
« Post-Scriptum. — Ne vous donnez
pas la peine de chercher mon couteau-
poignard ; je l'ai retrouvé. »
.--
Prêtre contre archevêque
Un prêtre du diocèse de Paris poursuit de-
vant la juridiction civile l'archevêque
Amette et les héritiers du cardinal
Richard
Un prêtre du diocèse de Paris, M. l'abbé
Pérot. qui exerçait son sacerdoce dans la
paroisse de Saint-Roch s'est vu retirer, à
60 ans d'âge, eV après 33 ans de service,
ses fonctions et son traitement sans mo-
tif plausible. -Vainement, il a tenté, auprès
du cardinal Richard et de son successeur,
M. Amette. toutes les démarches transac-
tionnelles qui pouvaient lui assurer une
existence honorable. A bout de ressources
et de patience, et en désespoir de cause, il
vient d'assigner lés héritiers du cardinal et
l'archevêque de Paris devant le tribunal do
la Seine et de saisir la presse de son cas,
par une lettre ouverte à M. Amette.
Nous avons reçu la visite de ce prêtre.
qui est venu noms demander l'insertion de
sa lettre. La longueur de ce document ne
nous permet pas d'en faire une publica-
tino in extenso, mais nous faisons bien vo-
lontiers un résumé de la plainte qu'elle
contient et qui nous parait justifiée.
Le 8 janvier dernier, sans avoir jamais
été entendu oontradictoirement. l'abbé Pé-
rot recevait du cardinal Richard une inter-
diction de dire la messe. Le 30 du même
mois. M. Amette, devenu archevêque par
suite du décès de M. Richard, maintenait la
censure dont l'abbé Férot avait été frappé.
J'ai dû, écrit l'abbé Pérot, cesser mes fonc-
tions dans l'église de Saint-Roch, où j'avais à
subir constamment des humiliations publiques
injustifiées ; mais je n'ai pas démissionné pour
cela.
Ce n'est pas avec M. le curé de Saint-Roch
que j'ai contracté un engagement solennel, au
jour de mon ordination. C'est avec l'évêque, re-
présentant officiel de l'Eglise. Et cet évêque,
aujourd'hui, c'est vous. Si vous n'aviez pas, le
premier, enfreint les lois canoniques en me pri-
vant de ma fonction, je ne serais pas obligé de
vous les rappeler par une citation civile.
L'archevêque de Paris, pour ne pas tenir
les promesses que le cardinal Richard au-
rait faites à l'aibbé Pérot, se retranche der-
rière une excommunication qu'aurait en-
courue ce dernier, d'après la bulle Apos-
tolicee Sedis. A quoi l'abbé Pérot objecte
que l'Eglise n'ayant aucun reproche à lui
faire au point de vue des moeurs et du sa-
cerdoce. l'excommunication en question ne
saurait * l'atteindre uniquement parce qu'il
demande à des magistrats français de ne
pas permettre qu'à 60 ans d'âge et après
33 ans de service religieux dans le diocèse
de Paris il soit jeté dans la rue sans fonc-
tion, sans traitement, sans gîte assuré.
Dans une société démocratique, comme est la
nôtre, écrit l'abbé Pérot, vous voudriez donc
lutter contre une loi qui a un caractère consti-
tutionnel et demander, comme si nous étions
au XIII* siècle, le privilège pour le clergé d'être
jugé par ses pairs ? Mais ces pairs seraient sou-
vent luges et parties, comme dans le cas qui
nous divise ; souvent aussi, ils se déroberaient,
comme l'a fait votre promoteur, lorsque j'ai
porté à sa connaissance la plus légitime des
réclamations, au sujet de mon casuel du mois
d'avril 1907, lequel ne m'est pas encore payé.
Et l'aboé protestataire, bien résolu à
mener jusqu'au bout te procès qu'il inten-
te, au risque d'y dépenser ses dernières
ressources, qui sont d'ailleurs bien inodes-
'tes. termine ainsi sa lettre à M. Amette :
Mon avocat développera à la barre du tri-
bunal mes conclusions civiles. Je devais à mon
honneur, que vous avez atteint, en m'interdisant
de dire la messe, comme à un prêtre hérétique
ou scandaleux, d'établir d'ores et déjà la partie
ou scandaleux, litige et de fixer les responsabili-
tés encourues.
Je ne me dissimule pas combien la partie en-
gagée est inégale. Vous posséder la puissance,
le crédit, les hautes influences, l'artificieux se-
cret du langage qui n'est ,pas rigoureux, tous les
prestiges. Je n'ai, moi que l'équité naturelle de
ma cause et ma grande franchise. 11 est, je ne
dis pas inhumain, mais monstrueux, qu'un prê-
tre figé de 60 ans, déjà presque un vieillard,
après 33 ans de service l'eligieux dans un dio-
cè?6, y soit; sans aucune faute de sa part, pu-
cèse, y soit, flétri et condamné à niourir de
bliquement l1étl'l et condamné à mourIr de
faim. Si je suis des infortunés à qui tous les
abords sont fermés par leur pauvreté ou les
influences de la richesse, au moins je puis me
tendre ce témoignage d'honneur que je me suis
te. jours servi du langage dans la simplicité de
sa première institution.
La crainte d'être puni du mal qui m'a été
fait ne m'empêche pas d'oser m'en plaindre.
Si je succombe, ce sont mes dernières res-
sources qui disparaîtront avec mon dernier es-
poir et mes suprêmes inusions. Si vous perdez
votre procès, Monseigneur, vous paierez votre
dette, non pas avec vos deniers, mais avec ceux
du culte.
Toutefois, prenez garde.
Il se peut que les prêtres, après tous les au-
tres citoyens, s'inquiètent d'obtenir pour eux-
mêmes un minimum de justice humaine. Crai.
gnez, Monseigneur, en refusant ce minimum
de justice aux bons prêtres, de tarir les sources
du sacerdoce et de ne régner plus bientôt que
sur des solitudes.
Pour un prêtre courageux et dont la
conscience se révolte contre les injustices
dont il est victime, combien en est-il qui
souffrent en silence ? Car le cas de l'abbé
Pérot n'est pas isolé. Nous connaissons
d'autres prêtres, victimes é g alement de
l'autoritarisme et du bon plaisir ecclésias-
tiques, qui n'osent ni .se .plaindre, ni jeter
le froc aux orties, et dont la situation est
celle de véritables parias.
L'Eglise est vraiment bien mal venue à
prétendre qu'elle remplit une haute mis-
sion morale, quand elle se conduit avec ses
prêtres d'une façon aussi indice. — P G,
A LA CHAMBRE
L* E PBOJH CjUMi EiTfl
L'Impôt sur le' Revenu. — L'amendement Louis Pue ch.
Malgré les efforts du ministre des Finances, il est adopté,
81 voix de majorité contre le gouvernement.
Le gouvernement a subi hier, à la
Chambre, un gros échec. * • * -
L'amendement Puech, qui modifie
d'une façon profonde l'économie au pro-
jet, et dont nous indiquerons plus bas
la portée, a été pris en considération
par la Chambre.
Cet amendement avait été combattu
d'une façon si ardente par M. Caillaux,
qu'on avait pu croire un instant que le
gouvernement posait sur ce point la
question de confiance.
M. Caillaux ne l'a pas fait hier. Il
s'est umitent^Traffîrmer à t^ssemblée
que si elle adoptait l'amendement, elle
était condamnée à ne plus faire qu'une
« comédie de réformer.
Le gouvernement n'en a pas moins
vu se former contre lui une majorité
de 81 voix.
M. Cailaux déclarait, à la- sortie de.
la séance, devant un grand nombre de
députés, que la question de confiance
serait posée dès qu'il s'agirait d'adop-
ter l'amendement au fond.
C'est donc è, une importante bataille
parlementaire qui se prépare pour de-
main jeudi. A moins qu'une transac-
tion, comme le bruit en a couru, n'in-
tervienne d'ici vingt-quatre heures en-
tre le gouvernement, la commission et
les partisans de l'amendement.
M. Berteaux préside la séance du matin.
La Chambre s'est arrêtée la veille à l'a-
mendement de M. Théodore Reinach, au
paragraphe 4 de l'article 2. Voici le texte
de cet amendement :
Les intéressés sont invités par voie d'affiches
à déclarer au contrôleur des contributions di-
rectes le montant du revenu moyen tel qu'il est
défini au paragraphe précédent, ootenu par eux
(pendant les trois années précédentes. Toutefois,
cette déclaration n'est obligatoire que pour les
contribuables cfun revenu total supérieur à
5.000 francs. "Le défaut de déclaration entraîne
le doublement de l'impôt. Si aucune déclaration
n'a été faite par le contribuable, le contrôleur
procède à une évaluation d'office. Il la com-
munique au contribuable, qui a vingt jours pour
présenter et faire valoir ses observations. Si
l'accord ne ,peut se faire dans ceaélai, la com-
mission spéciale est saisie.
L'amendement fixe ensuite la composi-
tion do cette commission.
Il y a un sous-amendement de M. Lefé-
bwe. -
M. Théodore Reinach. - Mon amendement
laisse en dehors la question de l'impôt complé-
mentaire. Si l'on veut rendre la déclaration obli-
gatoire, il faut édicter une sanction sérieuse.
L'amendement ne va pas aussi loin que la lé-
gislation anglaise ; il se borne à dire que le
contribuable, en cas de défaut de déclaration,
paiera double droit.
M. Puech. — La commission cônstituera-t-
elle une véritable juridiction ?
M. Théodore Reinach. - Elle aura un pouvoir
de décision.
M. René Renoult, rapporteur. — La commis-
sion ne fait pas d'objection à l'amendement.
M. Aynard. "7 A quelle époque de l'année de-
vra se faire la déclaration ? Est-ce avant ou
après l'inventaire ? Nombre ue netits commer-
çants peuvent voir varier leur situation du sim-
ple au double dans le cours de l'année.
M. Puech demande la suppression du
dernier paragraphe dé l'amendement.
M. Caillaux, ministre des finances. — L'amen-
dement présente des avantages sérieux. Il faut
que la déclaration soit sérieusement appliquée.
La Chambre adopte les deux parties du
premier paragraphe de l'amendement.
Le gouvernement accepte un amende-
ment de M. Malvy fixant l'amende au
quart de l'impôt.
L'amendement Malvy est adopté.
On adopte aussi un amendement de M.
Milliaux substituant au texte de M. Rei-
nach ces mots : « l'évaluation et la décla-
ration seront soumises à la procédure de
l'article 4.
Le second paragraphe de l'amendement
Reinach est adopté.
La séance est levée à midi.
La séance de l'après-midi est ouverte à
deux heures quarante-cinq, sous la prési-
dence de M. Henri Brisson.
DEUX PROJETS
M. Doumergue, ministre de l'instruction
publique; dépose un projet fixant les droits
des pères de famille et réglant les respon-
sabilités des instituteurs.
M. Groussau s'élève contre ce projet.
qu'il déclare « très grave » et demande
qu'on nomme une commission pour l'exa-
men de la réforme.
La Ch* ambre n'adopte pas cette manière
de voir et le projet est renvoyé à la com-
mission de l'enseignement.
M. Barthou, ministre des travaux pu-
Blics. dépose un .projet sur les nécessités
financières causées par le rachat de
lOues t;
Des *« Ah ! Ah ! » accueillent le dépôt de
projet qui est renvoyé à la commission
des chemins de fer.
La Chambre aborde ensuite son ordre
du jour et vote le projet déclarant d'utilité
publique le chemin de fer de Beni Saf à
Tlemcen.
Par 524 voix contre 1, la Chambre adop-
te le crédit de 212,000 francs pour les in-
demnités aux ouvriers de l'artillerie et des
poudres et salpêtres licenciés cette année.
L'AMENDEMENT PUECH
Une très grosse discussion s'engage,
quand la Gharrbre revient à d'impôt sur le
revenu sur l'amendement de M. Louis
Puech. :"-c;st un des amendements qui por-
taient sur l'article 32 de la commission,
remplacé par l'amendement de M. Théodo-
re Retnach.
L'amendement Puech porte que « dans
tous les cas, l'administration aura la char-
ge de prouver .inexactitude de la déclara-
tion à l'aide des moyens dont elle dispose,
en vertu des lois existantes.
iiano lt,(>.tl\ de la commission, ee sont
les contribuables qui doivent fournir dans
tous les cas toutes justifications à l'appui
de leurs, dirfS.
M Puech propose donc une des plus
graves modifications que l'on ait tenté
d'apporter au projet. -
On va voir d'ailleurs que le gouverne-
ment va éprouver sur ce point un échec
il une certaine gravité, et qui ne sera pas
sans causer une certaine émot'on dans les
couloirs du Palais-Bourbon.
Le député du 3,1 arrondissement de Paris
développe sou auRUiuuaiivm :
M. Puech. - Je ne sais, dit-il, si la commis-
sion entend rester loieie au sentiment affirmé
Dar elle, ce matin comme ces jours derniers.
Elle déclarait ne vouloir nullement obliger - le
commerçant ou l'industriel à produire ses li-
vres. Or, il est de principe, aans toutes les
législations sans exception, qu'on ne peut im-
poser indirectement ce qu'on ne peut imposer
directement.
N'est-ce pas précisément ce résultat qu'at-
teint la commissionxn uepit de toutes ses dé-
clarations, car quel autre moyen que la produc-
tion de ses livres et inventaire a le commerçant
et l'industriel pour montrer le eniffre exact de
ses Bénéfices ? C'est tftmc- en bonne justice,
•®on le contribuable, mais l'administration oui
doit prouver Inexactitude de la déclaration. Et
puis faut-il dire que, même à paris, cinquante
.pour cent des commerçants n'ont pas de comp-
tabilité 1
A l'extrême:gauche. — Tant pis nour eux 1
AI. Puech. — Je voudrais bien vous y voir
(très bien J), travaillant d'arrache-pied du ma-
tin au soir et du premier au dernier jour de
l'année pour vivoter misérablement ; je me. de-
mande ce que vous feriez de mieux que les atl-
tres 1
Les expropriations opérées en vue de grands
travaux de voierie et rémunération des faillites
sont la meilleure preuve de cette absence de
comptabilité.
Si on voulait poursuivre rigoureusement cette
absence de comptabilité, selon les prescriptions
du code de commerce, presque tous les faillis
de cette catégorie seraient condamnés pour ban-
queroute simple..Vous acculez en réalité les
commerçants et industriels à une preuve impos-
sible et les livrez, pieds et poings liés, à l'ar-
bitraire du fisc. Est-ce là de la politique démo-
cratique ? (Applaudissements.)
Vous faites de cette catégorie de contribuables
les boucs émissaires de tous les autres.
M. Caillauz, ministre des finanices. — Je pro-
teste.
M. Puech. — Vous nous avez avoué ce. matin
que vous vous étiez trompé hier et ces jours
niers, vous pouvez bien vous tromper encore
aujourd'hui. (On rit.)
Pourquoi deux poids et deux mesures ? Pour
les professions libérales, vous n'imposez de
comptabilité ni au compositeur de musique, ni
au député, ni à J'a vocal, ni au journaliste.
Que la Chambre ne l'oublie pas,le projet va
déplacer 700 millions d'impôts et va, dès lors,
:woir d'innombrables répercussions impossibles
à prévoir. Que. du moins. elle maintienne le
principe supérieur de' l'égalité Je tous devant
les ehares publiques et du secret des affaires
oersonnettes ds cit-oyens. (Applaudissements sur
un grand nombre de bancs.)
M. Caillaux bondit à la tribune pour
combattre l'amendement.
Il le fait avec infiniment de vivacité :
- - •• datord que lors-
qu'on s'applique pendant dix ans à l'étude
d'une question, on change forcément d'avis sur
des points de détail.
La réforme, si nous la votions dans les con-
ditions défendues par M. Pueoh, ne serait
qu'un comédie de réforme. (Applaudissements
en sens divers.)
le système de contrôle anglais est autrement
rigoureux que celui de notre projet. Chez nous,
s'il y a contestation entre le contribuable et 1 ad-
ministration, -comment voulez-vous que celle-ci
prouve que son évaluation est exacte si vous
refusez au conseil de préfecture d'appeler des
experts ?
M. Puech. — Au contraire, je déclare que le
conseil Je préfecture peut se servir de tous les
moyens de droit commun. (Bruit sur divers
bancs.)
M. Caillaux. — L'administration ne peut que
donner les présomptions qui lui font évaluer les
bénéfices à un chiffre plus élevé que celui du.
déclarant. Co sera donc au contribuable de
démontrer que ces présomptions sont inexac-
tes. n n'y aura pas d'autre moyen de faire la
lumière.
M. Ribot. — Le conseil de préfecture n'est
pas un tribunal. Vous le savez bien.
Je ne puis être partisan de la communication
des livres du commerçant à des conseillers de
préfecture, jeunes fonctionnaires qui sont aux
mains d'un ministre. (Applaudissements sur di-
vers banes.) ,
M. Caillaux. —Nous ne pouvons évidemment,
admettre la déclaration pure, et simple, obliga-
toirement acceptée par l'administration. Peut-
être ne sommes-nous pas, M. Puech et moi,
très loin de nous entendre après son interrup-
tion de tout à l'heure.
M. Puech. — Ne pouvant admettre les préten-
tions de l'administration, je maintiens mon
amendement, qui met à la charge de celle-ci la
preuve de son évaluation.
M. Caillaux. Je supplie la Chambre de re-
pousser une disposition nui profiterait surtout
aux grands exploitants.
Le scrutin sur la prise en considération
de l'amendement donne lieu à pointage.
On suspend la séance pour procéder 8
cette opération.
Une grande agitation sè produit parmit
les députés lorsqu'ils apprennent qu'au dé-
roulement une considérable majorité ap-i
lirait contre le gouvernement.
A la rentrée en séance, le président pro-
clame que l'amendement Puech est pris en
considération par 311 voix contre 230.
Au centre et à gauche, les applaudisse-
ments partent. Des protestations à l'extrê-
me gauche leur répondent.
— C'est la faillite du projet, crie M. Be-
DOllce.
La suite de la discussion est renvoyée à
une prochaine séance.
Notons que, pendant le pointage, la
Chambre a ratifié par 457 voix contre une,
le cahier de crédits supplémentaires adopté
par le Sénat.
AU SÉNAT
Le voyage du président. — Les crédits
supplémentaires
M. Antonin Dubost préside.
M. Pichon, ministre des affaires étraf.,t
gères dépose le projet de crédit supplé-
mentâire de 400^000 francs |wir lv voyait
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