Titre : Le XIXe siècle : journal quotidien politique et littéraire / directeur-rédacteur en chef : Gustave Chadeuil
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1873-12-15
Contributeur : Chadeuil, Gustave (1821-1896). Directeur de publication
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Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
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Description : 15 décembre 1873 15 décembre 1873
Description : 1873/12/15 (A3,N760). 1873/12/15 (A3,N760).
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JOD-199
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/03/2013
3, Année. — N° 760.
PRIX DU NUMÉRO : PARIS 45 CENTIMES — DÉPARTEMENTS 20 CENTIMES.
Lundi 45 Décembre" 1873.
I F VI VE OÏPPT E>
JOURNAL RÉPUBLICAIN CONSERVATEUR
RÉDACTION
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diatement, s'ils ne veulent éprouver
de retard dans la réception du
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France.
On peut souscrire chez tous les
libraires.
JOURNÉE POLITIQUE
Paris, 14 décembre 1873.
Tout a été dit sur les quatre élections
partielles qui vont s'accomplir aujourd'hui
même. Il n'est plus temps de rappeler aux
électeurs où sont leurs intérêts et leurs
devoirs, qu'ils connaissent d'ailleurs fort
bien. Depuis le 2 juillet 1871, ils l'ont
prouvé à diverses reprises. Nous ne vou-
lons rien préjuger; mais nous espérons,-
et nous en avons les raisons les plus for-
t, - que le scrutin du 14 décembre sera
pour la majorité de l'Assemblée un ensei-
gnement de plus, un de ces enseignements
que le pays ne se lasse point de lui don-
mer. Le comprendra-t-elle? Il est malheu-
reusement trop probable que nous enten-
drons invoquer encore à Versailles cet
étrange argument que, plus les désirs et
les vœux de la France éclatent, plus il im-
porte de les comprimer. Politique dange-
reuse; espérons qu'à la longue on en re-
viendra, et continuons, sans nous troubler,
d'user patiemment et légalement de nos
droits. L'avenir, disait l'ancien président
da la République, appartient au plus sage.
Oui, certes, et le plus saga peut être deux
fois confiant s'il a l'assurance d'être en
même temps le plus fort.
Nous publierons demain le résultat des
votes. Nos candidats sont maintenant assez
connus, et nous n'avons pas omis de rap-
porter dans nos Chroniques électorales les
incidents ou les documents les plus pro-
pres à faire apprécier le caractère particu-
lier de Ghaque candidature. Le mandat que
les nouveaux députés auront également reçu
dani l'Aude, dans le Finistère et dans Seine-
et-Oise, c'est d'obtenir le plus vite possible
et par tous les moyens légaux la constitu-
tion de la République, qui sans cesse est
remise en question à Versailles et au sein
même de la commission chargée d'étudier
et de préparer des lois organiques. Nos
concitoyens de l'Aude, du Fiaistère et de
Seine-et-Oise ont pu être affectés plus ou
moins vivemeat par les événements de ces
derniers mois, tentativesfusionnistes,proro-
gation des pouvoirs, avènement du nouveau
ministère plus menaçant encore que l'aucie n
pour nos plus chères libertés, etc.; mais,
avec quelques différences d'impression, —
l'on pourrait dire : de caractère et de tem-
pérament, — ils tous sont unanimes à
condamner des entreprises qui ont mis en
péril le travail, le crédit, la sécurité de
la nation, qui peuvent gravement com-
promettre son avenir. Ils veulent des
institutions qui durent, et ils s'éton-
nent que l'Assemblée, parce qu'elle ne
peut constituer un gouvernement monar-
chique, s'obstine dans ses préventions con-
tre le régime républicain. Depuis trop
longtemps la majorité parlementaire n'é-
coute que les tristes conseils de l'esprit de
parti; qu'elle entende enfin la voix de la
France !
Voilà ce que lui viendra dire aussi bien
le candidat du centre gauche, M. Galmon,
que les candidats de la gauche, MM.
Swiney père et Bonnel, ou le candidat ra-
dical, M. Marcou. Ces quatre noms, adop-
tés par les comités républicains de Seine-
etOise, du Finistère et de l'Aude, ont été
de même aussitôt acceptés par les électeurs.
Neus avons écarté, nous avons oublié vo
lontairement les dissidences. Car no-
tre programme est présentement simple et
clair : il corniste à répéter au cabinet et
à la majorité de la Chambre, sur tous les
tons et par toutes les voix, que nous aspi-
rons à l'établissement de la Répub'ique,
que nous sommes dégoûtés et las des uto-
pies et des abus du provisoire, et que, si
l'Assemblée est hors d'état de s'accorder
(ce qui est bien démontré pour nous) sur
une forme de gouvernement quelconque,
BOUS la supplions, aussi respectueusement
qu'elle voudra, mais avec autant de fer-
meté que nous le pouvons, de céder la
place à d'autres députés, qui prendront à
cœur la tâche qu'elle ne veut ou ne sait
pas remplir.
Ajoutons quelques derniers mots sur les
singuliers candidats qu'une réaction à tri-
ple et quadruple lête oppose inconsidéré-
ment aux nôtres. Nous avons montré dans
le Finistère M. Le Guen, en faveur de qui
les ultramontains et les monarchistes de
toute espèce essaient d'associer leurs ef-
forts. C'est le candidat de Henri V, de
Napoléon IV, de Pie IX, du maréchal 4e
Mac-Mahon, du Centre droit, du Cabieet,
de l'Ordre moral, de tout enfin, excepté de
la République ; on a pu s'en convaincre
par les citations que nous avons faites dans
notre Chronique électorale d'hier. La pro-
fession de foi de M. Le Guen est quelque
chose de transparent qui prend tour à tour,
selon les besoins et les circonstances, tou-
tes les couleurs que l'on veut, hors la cou-
leur républicaine. Encore faudrait-il toute-
fois, s'il était élu, qu'il optât entre tant
de partis : comment le ferait-il sans
tromper les deux tiers ou les trois
quarts de ceux qui lui donneront leurs
voix ? Même indécision dans Seine-et-
Oise ; seulement le candidat, M. Lévêque,
— toujours muet d'ailleurs et qu'on
ae voit jamais aux réunions, — a
trouvé plus habile, pour rendre hommage
aux idées qui prévalent, d'écrire sur son
chapeau : « Républicain conservateur. »
Cherchez qui le soutient, et vous saurez
ce que vaut sa cocarde. Candidat des or-
léanistes, des impérialistes, des légitimis-
tes, lequel de ces trois partis M. Lévêque
abandonnera-t-il ? Dans l'Aude, nos adver-
saires ont été plus honnêtes, mais, s'il faut
tout dire, plus grotesques, ce qui ne sera
point, par malheur, un encouragement à
l'honnêteté. Pour deux sièges vacants, ils
y présentent quatre candidats, deux tenants
de la - légitimité et deux serviteurs de Na- -
poléon. Aussi se prennent-ils aux che-
veux sans respect humain ni mystère. Ce
qui fait que le Français reçoit de ce départe-
ment CI les nouvelles les plus fâcheuses. »
Il en gémit déjà; que fera-t-il demain?
Et ce qu'il y a pour la réaction de vrai-
ment piteux, c'est que, quand bien même
nos quatre candidats seraient battus par
des candidats monarchistes, la République
sans doute y perdrait quelque chose, mais
ses ennemis n'y sauraient rien gagner.
Nous avons un but et nous y allons; con-
damnés à n'en point avoir, ils ne peuvent,
même vainqueurs, que tourner dans leur
labyrinthe.
La séance d'hier, à Versailles, a été
consacrée à la discussion du budget de
l'instruction publique. Comme la veille,
pour le budget de la marine, les débats
ont fait ressortir d'impérieux besoins et
une grande pénurie d'argent. A propos
des bibliothèques populaires, MM. Goblet
et Barni se sont plaints des mesures arbi-
traires qui atteignent la Ligue de rensei-
gnement dans la Somme. On lira leurs
discours et l'essai de justification du pré-
fet qu'a présenté à l'Assemblée M. Bara-
gnon. Hier aussi, la commission des mai-
res a voté, en les aggravant, les deux
derniers articles du projet ministériel. Oh !
les décentralisateurs !
EuG. LIÉBERT.
-----.----.-------+-.
OR a vu que la commission des Trente,
fille légitime du gouvernement de com-
bat, avait décidé de prendre le taureau
par les cornes et de bâcler au plus vite
une loi électorale ; après quoi l'on 's'oc-
cupera, s'il le faut, d'organiser les pou-
voirs publics. Nous savons dès mainte-
nant de quelle façon l'on doit s'attendre
à voir traiter le suffrage universel, cou-
pable d'infirmer, avec un entrain vrai-
ment remarquable, les élections de fé-
vrier 1871, toutes les fois que le gouver-
nement veut bien lui en fournir l'occa-
sion.
Dans la dernière réunion des Trente,
deux membres de la majorité, MM.
Gombier et Chesnelong, nous ont ouvert
leurs cœurs et laissé voir les trésors de
rancune qu'y ont accumulés les élec-
tions successives de ces deux dernières
années. M. Combier s'indigne à la pensée
que s'il a l'honneur de siéger parmi les
représentants du pays, c'est à la vile
multitude qu'il en est redevable; M.
Chesnelong ne peut admettre que le der-
nier valet de ferme, ou qu'un simple por-
cher dépose dans l'urne un bulletin de
vote ayant la même valeur que celui
du fermier ou du patron charcutier. Voici,
d'ailleurs, textuellement le langage tenu
par M. Combier devant ses collègues de
la commission :
« La force des choses doit amener le
nombre à choisir ceux qui flattent ses
passions et ses préjugés; il faut enlever
à cette majorité ignorante une prépon-
dérance excessive et dangereuse. Pour
en arriver là, il n'y a qu'un moyen : c'est,
tout en laissant le vote à chacun, de don-
ner un vote cumulatif aux plus éclairés ou
aux plus intéressés à la conservation so-
ciale. »
M. Chesnelong ne veut pas non plus
muttter le suffrage universel : grands
dieux! ce serait bien mal connaître ce
galant homme que de le juger capable
d'un pareil dessein ! Ce qu'il veut est bien
peu de chose, en vérité ; vous allez voir.
Etant donné que le peuple français com-
prend neuf à dix millions d'électeurs,
parmi lesquels on peut dire, à vue de
pays, qu'il y a 2 millions de monarchis-
tes de toutes couleurs et 8 millions de
républicains, il s'agit de trouver un sys-
tème de compensation qui permette aux
électeurs monarchistes de lutter avec
avantage contre les électeurs républi-
cains.
Le système radical, celui qui sourirait
le plus à MM. Combier et Chesnelong,
consisterait dans la suppression pure et
simple des huit millions de gêneurs en
question; mais on craint les suites que
pourrait avoir une mesure si résolument
conservatrice, et voici ce que l'on pro-
pose : les électeurs monarchistes auraient
à leur disposition une voix, deux voix,
cinq voix, dix voix, autant qu'il en fau-
drait enfia pour compenser les voix ré-
publicaines. Par exemple, .si M. Com-
bier paie 100 francs de Contributions, il
aurait trois voix, tandis que si M. Va-
cherot n'en paie que 20, il n'aurait
qu'une voix ; M. le duc de Broglie, en sa
qualité de grand propriétaire foncier,
aurait à lui seul presque autant de voix
que tous les électeurs réunis du canton
de Broglie, dans le département de
l'Eure ;. et ainsi de suite.
Sans nous étendre davantage sur ces
imaginations maladives de candidats aux
abois, il importe, dès à présent, de met-
tre le public en garde contre les belles
phrases qu'on va lui débiter, par ordre,
dans les journaux officieux, afin de lui
persuader que le suffrage universel de-
meure intact, qu'on ne le supprime ni ne
le mutile, et que la commission des Tren-
te, comme la majorité de l'Assemblée,
n'ont pour but que de réglementer les
conditions de l'électorat d'après les
principes de la plus stricte équité.
N'en déplaise aux ergoteurs, les pro-
jets dont nous venons de donner une
idée, en admettant qu'il se trouve une
majorité pour les voter, n'iraient à rien
moins qu'à une suppression absolue du
suffrage universel. Le mot ne fait rien
à la chose; on ne supprimerait pas, on
annihilerait, et c'est tout comme. Or, le
peuple a fait une révolution en 1848 pour
obtenir la réforme, et il ne s'agissait
alors que de l'adjonction des capacites.De-
puis vingt-cinq ans, il use d'un droit qu'il
s'entend contester pour la première fois
depuis qu'il en use en toute liberté, et
ceux-là sont vraiment d'étranges conser-
vateurs qui songent à émousser dans les
mains du peuple l'arme de paix par
excellence, le bulletin de vote.
On nous dit volontiers qu'il n'y a plus
de classes, que l'égalité la plus parfaite
règne entre tous les citoyens, et que c'est
calomnier les monarchistes que de leur
attribuer la pensée d'un retour à ce que
nous appelons l'ancien régime. Et que
font-ils cependant? Ils créent des catégo-
ries de citoyens ; désormais il y aura
dès électeurs de première, de seconde,
de troisième classe ; et, par suite, dans
nos Assemblées, des élus de première,
de seconde, de troisième catégorie.
L'opposition, si tant est que des candi-
dats d'opposition puissent encore être
élus avec le système Combier ou Ches-
nelong, jouera dans les assemblées le
rôle du Tiers-Etat au début des Etats-gé-
néraux de 1789. Sans doute les députés
qui en feront partie devront avoir un
costume spécial, et se tenir debout de-
vant les élus de première classe !
Tout cela est grotesque et ne vaut point
qu'on le discute plus à fond, car nous
ne croirons jamais que de semblables
projets, couvés dans l'ombre d'une com-
mission, puissent jamais éclore au grand
jour de la tribune.
E. SCHNERB.
——————— «
COURRIER PARLEMENTAIRE
Versailles, 15' décembre 1875.
Ministère de l'instruction publique, des
cultes et des beaux-arts. Aujourd'hui,
l'Assemblée ne s'est occupée que du budget
de l'instruction publique, qui contient bien
assez de chapitres pour remplir une
journée.
Dès le chapitre Ier, qui a trait au traite-
ment du personnel du ministère, M. de
Janzé soulève une grosse question, celle des
sous-secrétaires d'Etat; il profite de leur
introduction dans le budget pour mettre
l'Assemblée à même de se prononcer sur
leur intronisation dans l'administration.
Il est évident que ehaqne ministère a
besoin d'un homme d'administration pour
le diriger ; aussi s'empresse-t-on de nom-
mer des sous-secrétaires d'Etat, qui sont
des hommes politioues exactement comme
leurs ministres. Il faut des hommes qui
s'occupent incessamment de l'intérieur des
ministères, des graisseurs, pour ainsi dire,
de la machine ministérielle; on choisit
des députés, qui ne veulent certes pas aban-
donner leur part des luttes de la Chambre.
Nous n'irons pas jusqu'à dire, avec Figa-
ro, qu'on a pris des danseurs ; mais enfin
on a pris, pour diriger l'administration,
des gens qui n'ont guère vécu et surtout
qui ne peuvent vivre dans l'administra-
tion.
Voilà qui s'accommode peu avec les idées
d'économie qui semblent si bien dominer
dans l'Assemblée. Il est vrai que, dans ce
cas spécial, ces idées d'économie ne sont
pas politiques. Lasous-secrétairerie d'Etat
s'est élevée actuellement à la hauteur d'une
institution, c'est le véritable terrain de
conciliation de la majorité : la sous secré-
taireritî est la part de brioche qui ferme
la bouche aux uns et aux autres; la sous-
secrétairerie est le petit poids annexe qui
rétablit l'équilibre de la balance; la sous-
secrétairerie est la joie des candidats, la
tranquillité des partis. Si tu souffres
mon de Broglie orléaniste à l'intérieur, je
te passe ton Baragnon légitimiste.
Etant données toutes les vertus du spé-
cifique, nous ne nous étonnons pas d'en-
tendre la droite conciliatrice (conciliatrice
entre elle) crier : « assez ! assez ! » à l'ora-
ten r.
Il paraît que le traitement des sous-se-
crétaires d'Etat n'est pas compris encore
dans le chapitre 1er; M. de Fourtou l'affirme
en déclarant que le Cabinet présentera un
projet de loi spécial à ce sujet. Nous pré-
férons cela : il n'est pas inutile de voir
comment se conduiront tous ces prôneurs
d'économies budgétaires en face de transac-
tions politiques.
La discussion n'offre pas, cette année,
l'intérêt qu'elle a présentée l'an dernier,
au temps où M. Jules Simon, violemment
ehJrgé par la droite, se tirait avec éclat
de cette passe d'armes budgétai e. De
temps à autre, à propos d'un chapitre, un
homme du bâtiment paraît à la tribune et
parle : M. Wallon, le professeur de la Sor-
bonne, en faveur de l'administration aca-
r démique ; M. Bouisson, le doyen de la fa-
culté de médecine de Moatpellier, en fa-
veur d'une chaire de pathologie à Mont-
pellier; M. Paul Bert, de la faculté de mé-
decine de Paris, en faveur de l'Ecole su-
périeure de pharmacie de Paris. Ou M. le
ministre, ou M. le rapporteur, déplorent
avec les orateurs le sort cruel qui arrête
les élans de son cœur, et alors c'est un
succès pour le demandeur ; c'est un triom-
phe quand les deux déplorent en même
temps.
La vérité est qu'on manque de ça (entre
le pouce et l'index).
Cependant, M. le comte Jaubert obtient
7,500 francs pour le rétablissement de la
chaire de Jussieu au Muséum d'histoire
naturelle, et M Wallon, qui a presque
l'air de pouiteuivre une vieille haine de sa-
vant contre M. Coulvier Gravier, ne par-
vient pas à faire retrancher une somme
de 4,000 francs affectée à un système mé-
téorologique qu'on poursuit à l'Observa-
toire.
C'est mou, c'est somnolent ; le chapitre
24 vient réveiller la salle pour l'heure du
train.
Le chapitre 24 traite de la subvention à
accorder aux bibliothèques populaires,
une subvention qui d'ailleurs n'est point
contestée. Pourquoi alors du bruit au cha-
pitre 24 ? Parce que certains chapitres du
budget sont des sortes d'introductions aux
questions qu'on veut adresser aux ministres
sur la politique intérieure ; la subvention
aux bibliothèques populaires n'est pas en
jeu, mais les bibliothèques populaires elles-
mêmes comparaissent devant l'Assembléè.
M. Goblet, qui monte à la tribune, est
président, croyons-nous, du Cercle dépar-
temental de la ligue de l'enseignement
dans la Somme. Ce cercle, approuvé par le
préfet le 15 mai 1873, a fait appel à l'ini-
tiative privée, qui lui a envoyé des livres
pour les transmettre aux bibliothèques po-
pulaires. Malheureusement ces livres n'ont
pas tous plu à l'administration moralisa
trice et un arrêté du nouveau préfet a tout
uniment supprimé le cercle ; l'arrêté du
préfet assurait que cette littérature « était
un véritable dauger pour l'ordre social. »
& Ordre social » est devenu le synonyme
de désordre général à l'Assemblée ; cette
locution ne peut plus faire son apparition
sans provoquer les rires d'un côté, les co-
lères risibies de l'autre. « Ordre social »
ne manque pas, cette fois, sou entrée à
effet; il s'annonce comme le précurseur
d'un tumulte complet.
Et l'orateur donne la nomenclature des
ouvrages qui semblent le plus particuliè-
ment désignés à la vindicte de M. le préfet
de la Somme. Ce sont : la Conspiration de
Mallet, uneEtude historique sur Jean-Jacques-
Rousseau, une brochure contenant la dé-
claration des droits de l'homme.
A chaque nouvelle énonciation, la droite
pousse des « oh ! » d'horreur, auxquels la
gauche fmit par mêler ses « ah 1 » ironi-
ques. C'est bruyant, mais peu solennel.
Nous qui savons déjà que le Cabinet régé-
nérateur a interdit aux habitants des cam-
pagnes la lecture de l'innocente Bouchée
de pain, de M. Macé, et de la patriotique
Alsace, de M. Edmond About, nous trou-
vons les anathèmes dont parle M. Goblet
tout naturels.
Cependant, il y a là un fait particulier.:
un cercle a été fermé, et M. le préfet de la
Somme a posé comme condition de réou-
veiture du cercle l'approbation du catalo-
gue et le contrôle exercé sur l'emploi des
fonds (!!!). Inutile de dire que ces conci-
liantes conditions ont été repoussées. M.
Goblet demande si c'est conformément aux
instructions du gouvernement que ces
mesures ont été prises.
Le député de la Somme a vraiment bien
de la bonté de mêler à cela la question
d'enseignement; et la preuve qu'elle n'en-
tre pour rien dans le débat, c'est le cham-
pion que le Cabinet envoie à la tribune.
M. Baragnon, dit jadis le tombeur de la
droite, passé aujourd'hui tombeur officiel,
soutient, avec déploiement de biceps ora-
toire, le préfet de la Somme et aussi tous
les préfets qui pourront dans l'avenir
avoir des idées aussi conservatrices. Et,
à son tour il cite les ouvrages ou plutôt
des extraits de ces ouvrages. C'est af-
freux ! IL y en a un notamment où il est
dit qu'avant 1789 le peuple était soumis à
la dîme et à la corvée. Vous comprenez que
MM. les monarchistes ne peuvent pas sup-
porter de telles paroles, et que le dictiou-
naire qui contiendrait encore l'expres-
sion « taillable et corvéable à merci »,
serait impitoyablement rayé de leur cata-
logue.
Cette fia de seance n'est d'ailleurs qu'une
longue série de rires colériques et de co-
lères facétieuses.
M. Baragnon bxirsouffle son ire contre
des détails, qu'il qualifie d'immoraux, don-
nés par Jean-Jacques-Rousseau, et M.
Arago lui crie : « Relisez donc l'histoire
de Louis XIV ! »
— Louis XIV trouvait des. princes de
l'Eglise pour, le condamner ! répond avec
une solennité prudhommesque M. Bara-
gnoa.
— Et l'on trouvait aussi des Massillon
pour ordonner les Dubois! riposte M. To-
lain, le graud gamin de Paris.
Pan! M. Tolain attrape son rappel à
l'ordre. Massillon est vengé et Dubois ré-
habilité.
De ce tumulte, qui ne ressemble pas à
un-débat, il esL pos&ible du moins de dé-
gager un fait: l'administration pouvait
faire une observation sur un livre, et la so-
ciété de l,'nsejgl]ement eût fait droit à
l'observation; l'administration a préféré
supprimer brutalement le cercle. - C'est
du radicalisme, et du plus pur, ce nous
semble. — En outre, M. Baragnon, réel-
lement mal inspiré aujourd'hui, a cru de-
voir employer ce piètre argument que la
ligue de l'enseignement servait de véhi-
cule à des questions poliliqurs; il s'est
fait. dire le contraire par M. Henri Mar-
tin, vice-président de la ligue. Bien des
gens croiront plus à l'affirmation de M. H.
Martin qu'à celle de M. Baragnon, — car,
enfin, le premier est peut-être un peu plus
connu que le second.
PAUL LAFAHGUR.
COMMISSION DES MAIRES
Séance du 13 décembre.
M. le président de Goulard donne lecture d'un
amendement déposé par M. Amédée Lefèvre-
Pontaiis. C'est un véritable contre projet.
L'article 13 qui traite spécialement la ques-
tion discutée en ce moment est ainsi concu :
-
Art. 13.
Un règlement d'administration publique déter-
minera pour les villes ou communes, suivant leur
population, l'organisation du personnel chargé des
services de la police.
Tous les inspecteurs et agents de police sont
nommés et révoqués directement par le préfet.
Les dépenses de police sont obligatoires; si un
conseil municipal n'allouait pas les fonds exigés
pour la dépense, ou s'il n'allouait qu'une somme
insuffisante, l'allocation nécessaire serait inscrite
d'offiee au budget en la forme ordinaire.
Les crédits affectés au traitement des commis-
saires de police, des inspecteurs et des agents se-
ront rattachés, comme fonds de concours, au bud-
get du ministère de l'intérieur.
On propose de renvoyer le contre-projet tout
entier à la commission de décentralisation. Cette
motion est adoptée.
L'ordre du jour appelle la discussion des arti-
cles 3 et 4 du projet de loi.
M. Pascal Duprat demande si on a reçu au
sujet de ces articles une communication du
gouvernement. Il rappelle que le ministre
de l'intérieur a exprimé l'intention d'accepter
des modifications sur ce point dans le cas
où la commission donnerait au gouvernement
plus de latitude qu'il n'en demandait lui-même
dans le choix des maiies. La majorité de la
commission ayant modifié les articles 1 et 2
dans un sens favorable à l'autorité du gou-
vernement, il y a lieu de demander au ministre
s'il ne renonce pas au droit qu'il réclamait par
les articles 3 et 4.
M. le président. — Il résulte de pourparlers
qui n'ont qu'un caractère officieux que le gou-.
vernement paraîtrait limiter l'application des
dispositions relatives à la police aux chefs-
lieux de département et d'arrondissement et aux
villes de plus de 20,000 âmes.
M. Eymard-Duvernay insiste sur la nécessité
d'obtenir du gouvernement des déchrations of-
ficielles. Il est impossible à la commission de
délibérer sérieusement si elle ne connaît pas
d'une manière très-exacte les intentions du gou-
vernement. 1
M. de Rességuier pense au contraire que la
commission doit d'abord continuer son travail,
prendre l'initiative des modifications qu'elle
jugera convenables, et n'appeler le ministre que
lorsqu'elle aura un ensemble de dispositions à
mettre en regard du projet du gouvernement.
M. le président fait observer d'aiUeurs que
M. de Broglie n'a pas déclaré qu'il renoncerait
à la dernière partie de son projet de loi. Il a
seulement dit que ses idées pourraient se'modi-
fier et qu'il s'en rapportait à la sagesse de la
commission. Il est donc nécessaire d'examiner
le projet tel qu'il est.
M. Christophle pense que le ministre pourrait,
en venant au sein de la commission, faire des
concessions qui ne pourraient amener qu'un
heureux résultat.
M. Delsol. — Nous avons modifié le com-
mencement du projet ; nous pouvons bien mo-
difier la fin.
M. Christophle. — Nous ne faisons pas une
loi organique. On nous répète tous les jours que
notre travail est provisoire ; il est donc indis-
pensable de savoir l'opinion du gouvernement.
Il faut qu'il nous éclaire et nous dise dans
quelle mesure il est utile pour lui d'avoir la no-
mination des allents de Dolice.
M. Bigot demande qu'il soit procédé à un
vote sur l'incident.
Il est décidé, à la majorité de neuf voix contre
cinq, qu'il n'y a pas lieu, quant à présent, de
convoquer M. le ministre de l'intérieur.
Les articles 3 et4, relatifs aux attributions de
police, sont mis en discussion.
M Fournier prend la parole. Il approuve la
commission d'avoir décidé qu'elle n'entendrait
pas M. le ministre de l'intérieur. Comme les
maires peuvent être pris en dehors du conseil
municipal e! qu'ils seront nommés par le. gou-
vernement, le reste du projet n'a pas une grande
importance; on pourrait cependant, aux articles
3 et 4, substituer l'article unique suivant :
« Le préfet nommera les agents de police sur
la présentation du maire. — Il pourra les révo-
quer. »
Il est un abus qu'il faut cependant prévoir. Il
est à craindre que les préfets n'augmentent ou-
tre mesure le nombre des agents de police et
leur traitement ; il est donc nécessaire destir
puler que le personnel restera constitué tel
qu'il est et que les traitements ne pourront pas
être augmentés.
M. Christophle fait observer que cette disposi-
tion aggrave le projet primitif. Quel sera le rôle
de cette police ? Elle sera forcément en conflit
avec le maire.
M. Bigot. — Les gardes-cha.mpêtres, aux ter-
mes de l'article 13 de la loi de 1837, sont nom-
més par les maires et acceptés et commission-
nés par le préfet. On pourrait procéder de la
même manière pour les agents de police.
M. Chritophle combat l'amendement de
M. Fournier, repris et développé par M. Bigot;
suivant lui, cet amendement repose à la fois
sur une erreur de fait et sur une erreur de droit.
A entendre ses auteurs, il semblerait vraiment
que les préfets sont destitués de tout pouvoir à
l'égard, soit de la police générale, soit même
de la police municipale. C'est une erreur pro-
fonde. La police générale s'exerce sous l'auto-
nté et la police municipale sous la surveillance
du préfet. Dans le premier cas, le préfet a l'ac-
tion directe; dans le second, il a le contrôle. A
ceux de ces agents qui exercent sérieusement
et consciencieusement leurs fonctions, aucun fait
intéressant la sûreté, la sécurité, le bon ordre
de la cité ne peut échapper. Ils ont dans le com-
missaire de police, nommé par le gouverne-
ment, révocable par lui, un agent toujours do-
cile parce qu'il est toujours responsable* C'est
l'intermédiaire obligé entre le préfet et le maire
dans nombre de cas. Comment le maire se pour-
rait-il soustraire pratiquement à une autorité
vigilante et ferme en même temps qu'eile se
mainlielldait dans le cercle de la légalité? C'est
ce qu'on ne prouve ni théoriquement ni par des
faits.
Ce qu'on veut, il faut le dire : c'est mettre la
main sur la police municipale, c'est l'absob3r
au profit du préfet et du gouvernement sans ea
avoir l'air. Quelle entreprise plus grave! On
veut remettre entre les mains du préfet, c'est-
à-dire d'un étranger, les attributions les plus
délicates, celles qui exigent, pour être bien rem-
plies, la connaissance des habitudes et de la vie
locales; on remet, ces fonctions au préfet, qui
en usera dans un intérêt politique, sans au-
cune préoccupation des besoins et des nécessi-
tés locales ! Jamais on n'avait eu jusqu'à ce
jour pareille pensée !
On ne s'arrête pas devant la violation des
principes les plus évidents et les plus élémen-
taires. C'est celui qui paie la dépense, celui qui
paie le traitement, qui doit, n'est-il pas vrai,
avoir le droit de nomination et le droit de ré-
vocation. Eh bien, non, les villes paieront;
mais les maires ne nommeront pas les agents
de la police. Les préfets nommeront et ils se-
ront les maîtres souverain?. L'autorité du maire
s'affaiblira, peu importe; peu importe aussi
que les finances municipales en souffrent, que
le préfet augmente sans mesure le nombre des
agents, qu'il fasse à l'aide de la police locale et
de sous-agents à lui de la police politique et
des agents politiques !
Et puis, ce maire qui ne nomme' plus ses
agents, ne voilà-t-il pas qu'il va rester respon-
sable de la .police municipale ? Si elle ne se fait
pas, ou si elle se fait mal, à qui le préfet s'en
prendra-t-il ? S'il s'en prend au maire, le maire
répondra qu'il n'y peut rien, que les agents ne
lui obéissent plus et que le préfet n'a qu'à s'en
prendre à lui-même. Que répondra le préfet ?
Il ne pourra, s'il est juste, ni suspendre, ni des-
tituer le maire,, et la police restera mal faite. S'il
révoque ou destitus, il commettra un acte ab-
surie en fait, inique en droit et contraire au
principe même de la responsabilité. Car il n'y a
de responsabilité que là où il y a pouvoir et au-
torité. Le maire destitué du droit de nommer et
de révoquer ses agents n'est plus rien, rien
qu'un subalterne. Il cesse d'être respoEsable
parce qu'il cesse d'avoir l'autorité.
On renonce aux articles 3 et 4 du projet. Je
le crois bien : on les aggrave. L'art. 3 laissait
subsister la police municipale aux mains des
maires. L'amendement la leur retire indirecte-
ment, hypocritement; mais elle la leur retire.
C'est un fait. Il n'est rien moins-que la suppres-
sion de l'autonomie municipale. Des préfets-
maires : voilà le résumé, le résultat légal de
l'amendement.
M. Bigot insiste pour le système qu'il a pro-
posé et qui concilie, selon lui, les droits du
pouvoir municipal et ceux du pouvoir central.
M. Lenoët n'accepte pas l'assimilation établie
par le précédent orateur entre les gardes-cham-
pêtres et les simples agents de police. Les gar-
des-champêtres sont des officiers de police ju-
diciaire. Ils font, en cette qualité, des procès-
verbaux qui font foi en justiee. Ils sont investis
de fonctions graves et dépendent de l'autorité
publique, il est donc naturel qu'ils soient nom-
més par les préfets, représentants de l'autorité
dans leurs départements. Mais les simples
agents de police ? lis font des rapports, rien
déplus. S'ils comparaissent devant la justice,
ils y comparaissent comme de simples citoyens
déposant sous la foi du serment. Il n'y a donc
aucune analogie possible, les agents de police
sont les subordonnés des maires pour tout ce
qui touche à la police municipale. On ne peut
donc les rendre indépendants du maire.
M. Charreyon pense qu'il faut remédier à un
état de choses tout à fait exceptionnel. La
commune n'est malheureusement plus aujour-
d'hui cette agglomération de famille qui est son
état normal; elle est devenue un foyer politique.
L'autorité centrale doit avoir part à la nomi-
nation des agents de police. Cette part est con-
venablement faite par le système de M. Bigot,
d'après lequel le maire nomme et suspend, le
préfet commissionne et révoque.
M. Pascal Daprat répond à M. Charreyron.
Ce système a pour conséquence d'introduire la
politique dans toutes les communes, alors
qu'on fait un projet qui a la prétention de l'en
bannir.
M. Clapièr propose de s'en tenir aux disposi-
tions de la loi de 1871, qui donne les attribu-
tions de police aux préfets dans les villes de
40,000 âmes et au-dessus, en étendant toutefois
ce droit aux villes de 20,000 âmes.
M, Eymard-Duvernay demande que l'on vote
d'abord sur la suppression des articles 3 et 4.
M. Fournier fait remarquer qu'il se trouverait
très-embarrassé pour voter sur une pareille
question, car il repousse cinq paragraphes des
articles 3 et 4 et en accepte un.
La proposition de M. Eymard-Duvernay,
mise aux voix est repoussée, par 8 voix contre 5.
M. le président met aux voix la question de
savoir si le préfet interviendra d'une façon
quelconque dans la nomination des agents de
Dolice.
110 M. Charreyron demande qu'il soit satué sur
la proposition de M. Bigot.
M. Fournier se rallie à cet amendement.
j 1 La proposition est mise aux voix et, sauf ré-
Gaction, adoptée par 9 voix contre 5.
M. Pascal Duprat propose un article addi-
tionnel ainsi conçu :
« Les pouvoirs extraordinaires accordés au
gouvernement par la présente loi cesseront au
plus tard dans un an, à dater du jour de sa pro-
mulgation. »
Il est convenu que cette proposition sera dis-
cutée dans la prochaine seance.
On procède à la nomination du rapporteur —
9 membres seulement prennent part au vote.
— M. Clapier est nommé rapporteur par 9
voix.
La commission se réunira lundi à midi IlZ.
———————————— « ————————————
RÉPONSE D'UN FRANÇAIS
AUX
RÉFLEXIONS D'UN ANGLAIS
A Monsieur Oliver Brown.
La révolution parlementaire du 19 no-
vembre vous a inspiré, monsieur, des ré-
flexions humoristiques que le XIXe Siècle
s'est, à bon droit, empressé d'accueillir, et
auxquelles je crois utile de répondre.
Non pas que je veuille protester le moins
du monde contre la verve légère en appa-
rence, vigoureuse au fond, avec laquelle
vous raillez les inconséquences de notre
conduite publique.
Loin delà, et je suis d'accord avec vous.
Nous acclamons bien haut la souverai-
neté nationale et fabriquons à chaque
instant des souverains en dehors d'elle :
histoire de mettre aux prises ceux-ci avec
celle-là, et de nous intéresser par l'émou-
vant spectacle de luttes quotidiennes entre
defix éléments incompatibles.
Nous courons après la stabilité dans une
espèce de chasse au châtre où le but de nos
efforts est destiné a nous échapper tou-
jours, puisque nous faisons grand bruit
pour la poursuivre et négligeons systéma-
tiquement tout ce qui pourrait nous don-
ner la certitude méthodique de l'atteindre.
C'est bien cela, n'est-ce pas? et vous
voyez que je ne cherche pas à couvrir d'un
voile les légèretés « gallo-romaines, » si
bien mises en lumière dans votre savante
et ingénieuse consultation.
Mais si j'admets l'existence de ce tem-
pérament politique hybride qui pousse
notre pays à poursuivre l'accouplement
monstrueux et stérile du régime despo-
tique et du régime parlementaire, c'est
à la condition de reconnaître, en même
temps, que ce tempérament hybride n'est
rien moins qu'inhérent au caractère fran-
çais; qu'il est artificiel, momentané pour
ainsi dire, et provisoire en un mot, comme
tout ce qu'il nous fait faire.
Il IÙ st pas en nous.
Il ne résulte ni de nos origines, ni de
nos tendances naturelles, ni de nos dispo-
sitions de race.
D'où nous vient-il?
PRIX DU NUMÉRO : PARIS 45 CENTIMES — DÉPARTEMENTS 20 CENTIMES.
Lundi 45 Décembre" 1873.
I F VI VE OÏPPT E>
JOURNAL RÉPUBLICAIN CONSERVATEUR
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MM. les Souscripteurs dont l'a-
bonnement expire le 45 décembre
sont priés de le renouveler immé-
diatement, s'ils ne veulent éprouver
de retard dans la réception du
journal.
Les abonnements pour rALKACE-
LOBRAINE sont acceptés au prix de
France.
On peut souscrire chez tous les
libraires.
JOURNÉE POLITIQUE
Paris, 14 décembre 1873.
Tout a été dit sur les quatre élections
partielles qui vont s'accomplir aujourd'hui
même. Il n'est plus temps de rappeler aux
électeurs où sont leurs intérêts et leurs
devoirs, qu'ils connaissent d'ailleurs fort
bien. Depuis le 2 juillet 1871, ils l'ont
prouvé à diverses reprises. Nous ne vou-
lons rien préjuger; mais nous espérons,-
et nous en avons les raisons les plus for-
t, - que le scrutin du 14 décembre sera
pour la majorité de l'Assemblée un ensei-
gnement de plus, un de ces enseignements
que le pays ne se lasse point de lui don-
mer. Le comprendra-t-elle? Il est malheu-
reusement trop probable que nous enten-
drons invoquer encore à Versailles cet
étrange argument que, plus les désirs et
les vœux de la France éclatent, plus il im-
porte de les comprimer. Politique dange-
reuse; espérons qu'à la longue on en re-
viendra, et continuons, sans nous troubler,
d'user patiemment et légalement de nos
droits. L'avenir, disait l'ancien président
da la République, appartient au plus sage.
Oui, certes, et le plus saga peut être deux
fois confiant s'il a l'assurance d'être en
même temps le plus fort.
Nous publierons demain le résultat des
votes. Nos candidats sont maintenant assez
connus, et nous n'avons pas omis de rap-
porter dans nos Chroniques électorales les
incidents ou les documents les plus pro-
pres à faire apprécier le caractère particu-
lier de Ghaque candidature. Le mandat que
les nouveaux députés auront également reçu
dani l'Aude, dans le Finistère et dans Seine-
et-Oise, c'est d'obtenir le plus vite possible
et par tous les moyens légaux la constitu-
tion de la République, qui sans cesse est
remise en question à Versailles et au sein
même de la commission chargée d'étudier
et de préparer des lois organiques. Nos
concitoyens de l'Aude, du Fiaistère et de
Seine-et-Oise ont pu être affectés plus ou
moins vivemeat par les événements de ces
derniers mois, tentativesfusionnistes,proro-
gation des pouvoirs, avènement du nouveau
ministère plus menaçant encore que l'aucie n
pour nos plus chères libertés, etc.; mais,
avec quelques différences d'impression, —
l'on pourrait dire : de caractère et de tem-
pérament, — ils tous sont unanimes à
condamner des entreprises qui ont mis en
péril le travail, le crédit, la sécurité de
la nation, qui peuvent gravement com-
promettre son avenir. Ils veulent des
institutions qui durent, et ils s'éton-
nent que l'Assemblée, parce qu'elle ne
peut constituer un gouvernement monar-
chique, s'obstine dans ses préventions con-
tre le régime républicain. Depuis trop
longtemps la majorité parlementaire n'é-
coute que les tristes conseils de l'esprit de
parti; qu'elle entende enfin la voix de la
France !
Voilà ce que lui viendra dire aussi bien
le candidat du centre gauche, M. Galmon,
que les candidats de la gauche, MM.
Swiney père et Bonnel, ou le candidat ra-
dical, M. Marcou. Ces quatre noms, adop-
tés par les comités républicains de Seine-
etOise, du Finistère et de l'Aude, ont été
de même aussitôt acceptés par les électeurs.
Neus avons écarté, nous avons oublié vo
lontairement les dissidences. Car no-
tre programme est présentement simple et
clair : il corniste à répéter au cabinet et
à la majorité de la Chambre, sur tous les
tons et par toutes les voix, que nous aspi-
rons à l'établissement de la Répub'ique,
que nous sommes dégoûtés et las des uto-
pies et des abus du provisoire, et que, si
l'Assemblée est hors d'état de s'accorder
(ce qui est bien démontré pour nous) sur
une forme de gouvernement quelconque,
BOUS la supplions, aussi respectueusement
qu'elle voudra, mais avec autant de fer-
meté que nous le pouvons, de céder la
place à d'autres députés, qui prendront à
cœur la tâche qu'elle ne veut ou ne sait
pas remplir.
Ajoutons quelques derniers mots sur les
singuliers candidats qu'une réaction à tri-
ple et quadruple lête oppose inconsidéré-
ment aux nôtres. Nous avons montré dans
le Finistère M. Le Guen, en faveur de qui
les ultramontains et les monarchistes de
toute espèce essaient d'associer leurs ef-
forts. C'est le candidat de Henri V, de
Napoléon IV, de Pie IX, du maréchal 4e
Mac-Mahon, du Centre droit, du Cabieet,
de l'Ordre moral, de tout enfin, excepté de
la République ; on a pu s'en convaincre
par les citations que nous avons faites dans
notre Chronique électorale d'hier. La pro-
fession de foi de M. Le Guen est quelque
chose de transparent qui prend tour à tour,
selon les besoins et les circonstances, tou-
tes les couleurs que l'on veut, hors la cou-
leur républicaine. Encore faudrait-il toute-
fois, s'il était élu, qu'il optât entre tant
de partis : comment le ferait-il sans
tromper les deux tiers ou les trois
quarts de ceux qui lui donneront leurs
voix ? Même indécision dans Seine-et-
Oise ; seulement le candidat, M. Lévêque,
— toujours muet d'ailleurs et qu'on
ae voit jamais aux réunions, — a
trouvé plus habile, pour rendre hommage
aux idées qui prévalent, d'écrire sur son
chapeau : « Républicain conservateur. »
Cherchez qui le soutient, et vous saurez
ce que vaut sa cocarde. Candidat des or-
léanistes, des impérialistes, des légitimis-
tes, lequel de ces trois partis M. Lévêque
abandonnera-t-il ? Dans l'Aude, nos adver-
saires ont été plus honnêtes, mais, s'il faut
tout dire, plus grotesques, ce qui ne sera
point, par malheur, un encouragement à
l'honnêteté. Pour deux sièges vacants, ils
y présentent quatre candidats, deux tenants
de la - légitimité et deux serviteurs de Na- -
poléon. Aussi se prennent-ils aux che-
veux sans respect humain ni mystère. Ce
qui fait que le Français reçoit de ce départe-
ment CI les nouvelles les plus fâcheuses. »
Il en gémit déjà; que fera-t-il demain?
Et ce qu'il y a pour la réaction de vrai-
ment piteux, c'est que, quand bien même
nos quatre candidats seraient battus par
des candidats monarchistes, la République
sans doute y perdrait quelque chose, mais
ses ennemis n'y sauraient rien gagner.
Nous avons un but et nous y allons; con-
damnés à n'en point avoir, ils ne peuvent,
même vainqueurs, que tourner dans leur
labyrinthe.
La séance d'hier, à Versailles, a été
consacrée à la discussion du budget de
l'instruction publique. Comme la veille,
pour le budget de la marine, les débats
ont fait ressortir d'impérieux besoins et
une grande pénurie d'argent. A propos
des bibliothèques populaires, MM. Goblet
et Barni se sont plaints des mesures arbi-
traires qui atteignent la Ligue de rensei-
gnement dans la Somme. On lira leurs
discours et l'essai de justification du pré-
fet qu'a présenté à l'Assemblée M. Bara-
gnon. Hier aussi, la commission des mai-
res a voté, en les aggravant, les deux
derniers articles du projet ministériel. Oh !
les décentralisateurs !
EuG. LIÉBERT.
-----.----.-------+-.
OR a vu que la commission des Trente,
fille légitime du gouvernement de com-
bat, avait décidé de prendre le taureau
par les cornes et de bâcler au plus vite
une loi électorale ; après quoi l'on 's'oc-
cupera, s'il le faut, d'organiser les pou-
voirs publics. Nous savons dès mainte-
nant de quelle façon l'on doit s'attendre
à voir traiter le suffrage universel, cou-
pable d'infirmer, avec un entrain vrai-
ment remarquable, les élections de fé-
vrier 1871, toutes les fois que le gouver-
nement veut bien lui en fournir l'occa-
sion.
Dans la dernière réunion des Trente,
deux membres de la majorité, MM.
Gombier et Chesnelong, nous ont ouvert
leurs cœurs et laissé voir les trésors de
rancune qu'y ont accumulés les élec-
tions successives de ces deux dernières
années. M. Combier s'indigne à la pensée
que s'il a l'honneur de siéger parmi les
représentants du pays, c'est à la vile
multitude qu'il en est redevable; M.
Chesnelong ne peut admettre que le der-
nier valet de ferme, ou qu'un simple por-
cher dépose dans l'urne un bulletin de
vote ayant la même valeur que celui
du fermier ou du patron charcutier. Voici,
d'ailleurs, textuellement le langage tenu
par M. Combier devant ses collègues de
la commission :
« La force des choses doit amener le
nombre à choisir ceux qui flattent ses
passions et ses préjugés; il faut enlever
à cette majorité ignorante une prépon-
dérance excessive et dangereuse. Pour
en arriver là, il n'y a qu'un moyen : c'est,
tout en laissant le vote à chacun, de don-
ner un vote cumulatif aux plus éclairés ou
aux plus intéressés à la conservation so-
ciale. »
M. Chesnelong ne veut pas non plus
muttter le suffrage universel : grands
dieux! ce serait bien mal connaître ce
galant homme que de le juger capable
d'un pareil dessein ! Ce qu'il veut est bien
peu de chose, en vérité ; vous allez voir.
Etant donné que le peuple français com-
prend neuf à dix millions d'électeurs,
parmi lesquels on peut dire, à vue de
pays, qu'il y a 2 millions de monarchis-
tes de toutes couleurs et 8 millions de
républicains, il s'agit de trouver un sys-
tème de compensation qui permette aux
électeurs monarchistes de lutter avec
avantage contre les électeurs républi-
cains.
Le système radical, celui qui sourirait
le plus à MM. Combier et Chesnelong,
consisterait dans la suppression pure et
simple des huit millions de gêneurs en
question; mais on craint les suites que
pourrait avoir une mesure si résolument
conservatrice, et voici ce que l'on pro-
pose : les électeurs monarchistes auraient
à leur disposition une voix, deux voix,
cinq voix, dix voix, autant qu'il en fau-
drait enfia pour compenser les voix ré-
publicaines. Par exemple, .si M. Com-
bier paie 100 francs de Contributions, il
aurait trois voix, tandis que si M. Va-
cherot n'en paie que 20, il n'aurait
qu'une voix ; M. le duc de Broglie, en sa
qualité de grand propriétaire foncier,
aurait à lui seul presque autant de voix
que tous les électeurs réunis du canton
de Broglie, dans le département de
l'Eure ;. et ainsi de suite.
Sans nous étendre davantage sur ces
imaginations maladives de candidats aux
abois, il importe, dès à présent, de met-
tre le public en garde contre les belles
phrases qu'on va lui débiter, par ordre,
dans les journaux officieux, afin de lui
persuader que le suffrage universel de-
meure intact, qu'on ne le supprime ni ne
le mutile, et que la commission des Tren-
te, comme la majorité de l'Assemblée,
n'ont pour but que de réglementer les
conditions de l'électorat d'après les
principes de la plus stricte équité.
N'en déplaise aux ergoteurs, les pro-
jets dont nous venons de donner une
idée, en admettant qu'il se trouve une
majorité pour les voter, n'iraient à rien
moins qu'à une suppression absolue du
suffrage universel. Le mot ne fait rien
à la chose; on ne supprimerait pas, on
annihilerait, et c'est tout comme. Or, le
peuple a fait une révolution en 1848 pour
obtenir la réforme, et il ne s'agissait
alors que de l'adjonction des capacites.De-
puis vingt-cinq ans, il use d'un droit qu'il
s'entend contester pour la première fois
depuis qu'il en use en toute liberté, et
ceux-là sont vraiment d'étranges conser-
vateurs qui songent à émousser dans les
mains du peuple l'arme de paix par
excellence, le bulletin de vote.
On nous dit volontiers qu'il n'y a plus
de classes, que l'égalité la plus parfaite
règne entre tous les citoyens, et que c'est
calomnier les monarchistes que de leur
attribuer la pensée d'un retour à ce que
nous appelons l'ancien régime. Et que
font-ils cependant? Ils créent des catégo-
ries de citoyens ; désormais il y aura
dès électeurs de première, de seconde,
de troisième classe ; et, par suite, dans
nos Assemblées, des élus de première,
de seconde, de troisième catégorie.
L'opposition, si tant est que des candi-
dats d'opposition puissent encore être
élus avec le système Combier ou Ches-
nelong, jouera dans les assemblées le
rôle du Tiers-Etat au début des Etats-gé-
néraux de 1789. Sans doute les députés
qui en feront partie devront avoir un
costume spécial, et se tenir debout de-
vant les élus de première classe !
Tout cela est grotesque et ne vaut point
qu'on le discute plus à fond, car nous
ne croirons jamais que de semblables
projets, couvés dans l'ombre d'une com-
mission, puissent jamais éclore au grand
jour de la tribune.
E. SCHNERB.
——————— «
COURRIER PARLEMENTAIRE
Versailles, 15' décembre 1875.
Ministère de l'instruction publique, des
cultes et des beaux-arts. Aujourd'hui,
l'Assemblée ne s'est occupée que du budget
de l'instruction publique, qui contient bien
assez de chapitres pour remplir une
journée.
Dès le chapitre Ier, qui a trait au traite-
ment du personnel du ministère, M. de
Janzé soulève une grosse question, celle des
sous-secrétaires d'Etat; il profite de leur
introduction dans le budget pour mettre
l'Assemblée à même de se prononcer sur
leur intronisation dans l'administration.
Il est évident que ehaqne ministère a
besoin d'un homme d'administration pour
le diriger ; aussi s'empresse-t-on de nom-
mer des sous-secrétaires d'Etat, qui sont
des hommes politioues exactement comme
leurs ministres. Il faut des hommes qui
s'occupent incessamment de l'intérieur des
ministères, des graisseurs, pour ainsi dire,
de la machine ministérielle; on choisit
des députés, qui ne veulent certes pas aban-
donner leur part des luttes de la Chambre.
Nous n'irons pas jusqu'à dire, avec Figa-
ro, qu'on a pris des danseurs ; mais enfin
on a pris, pour diriger l'administration,
des gens qui n'ont guère vécu et surtout
qui ne peuvent vivre dans l'administra-
tion.
Voilà qui s'accommode peu avec les idées
d'économie qui semblent si bien dominer
dans l'Assemblée. Il est vrai que, dans ce
cas spécial, ces idées d'économie ne sont
pas politiques. Lasous-secrétairerie d'Etat
s'est élevée actuellement à la hauteur d'une
institution, c'est le véritable terrain de
conciliation de la majorité : la sous secré-
taireritî est la part de brioche qui ferme
la bouche aux uns et aux autres; la sous-
secrétairerie est le petit poids annexe qui
rétablit l'équilibre de la balance; la sous-
secrétairerie est la joie des candidats, la
tranquillité des partis. Si tu souffres
mon de Broglie orléaniste à l'intérieur, je
te passe ton Baragnon légitimiste.
Etant données toutes les vertus du spé-
cifique, nous ne nous étonnons pas d'en-
tendre la droite conciliatrice (conciliatrice
entre elle) crier : « assez ! assez ! » à l'ora-
ten r.
Il paraît que le traitement des sous-se-
crétaires d'Etat n'est pas compris encore
dans le chapitre 1er; M. de Fourtou l'affirme
en déclarant que le Cabinet présentera un
projet de loi spécial à ce sujet. Nous pré-
férons cela : il n'est pas inutile de voir
comment se conduiront tous ces prôneurs
d'économies budgétaires en face de transac-
tions politiques.
La discussion n'offre pas, cette année,
l'intérêt qu'elle a présentée l'an dernier,
au temps où M. Jules Simon, violemment
ehJrgé par la droite, se tirait avec éclat
de cette passe d'armes budgétai e. De
temps à autre, à propos d'un chapitre, un
homme du bâtiment paraît à la tribune et
parle : M. Wallon, le professeur de la Sor-
bonne, en faveur de l'administration aca-
r démique ; M. Bouisson, le doyen de la fa-
culté de médecine de Moatpellier, en fa-
veur d'une chaire de pathologie à Mont-
pellier; M. Paul Bert, de la faculté de mé-
decine de Paris, en faveur de l'Ecole su-
périeure de pharmacie de Paris. Ou M. le
ministre, ou M. le rapporteur, déplorent
avec les orateurs le sort cruel qui arrête
les élans de son cœur, et alors c'est un
succès pour le demandeur ; c'est un triom-
phe quand les deux déplorent en même
temps.
La vérité est qu'on manque de ça (entre
le pouce et l'index).
Cependant, M. le comte Jaubert obtient
7,500 francs pour le rétablissement de la
chaire de Jussieu au Muséum d'histoire
naturelle, et M Wallon, qui a presque
l'air de pouiteuivre une vieille haine de sa-
vant contre M. Coulvier Gravier, ne par-
vient pas à faire retrancher une somme
de 4,000 francs affectée à un système mé-
téorologique qu'on poursuit à l'Observa-
toire.
C'est mou, c'est somnolent ; le chapitre
24 vient réveiller la salle pour l'heure du
train.
Le chapitre 24 traite de la subvention à
accorder aux bibliothèques populaires,
une subvention qui d'ailleurs n'est point
contestée. Pourquoi alors du bruit au cha-
pitre 24 ? Parce que certains chapitres du
budget sont des sortes d'introductions aux
questions qu'on veut adresser aux ministres
sur la politique intérieure ; la subvention
aux bibliothèques populaires n'est pas en
jeu, mais les bibliothèques populaires elles-
mêmes comparaissent devant l'Assembléè.
M. Goblet, qui monte à la tribune, est
président, croyons-nous, du Cercle dépar-
temental de la ligue de l'enseignement
dans la Somme. Ce cercle, approuvé par le
préfet le 15 mai 1873, a fait appel à l'ini-
tiative privée, qui lui a envoyé des livres
pour les transmettre aux bibliothèques po-
pulaires. Malheureusement ces livres n'ont
pas tous plu à l'administration moralisa
trice et un arrêté du nouveau préfet a tout
uniment supprimé le cercle ; l'arrêté du
préfet assurait que cette littérature « était
un véritable dauger pour l'ordre social. »
& Ordre social » est devenu le synonyme
de désordre général à l'Assemblée ; cette
locution ne peut plus faire son apparition
sans provoquer les rires d'un côté, les co-
lères risibies de l'autre. « Ordre social »
ne manque pas, cette fois, sou entrée à
effet; il s'annonce comme le précurseur
d'un tumulte complet.
Et l'orateur donne la nomenclature des
ouvrages qui semblent le plus particuliè-
ment désignés à la vindicte de M. le préfet
de la Somme. Ce sont : la Conspiration de
Mallet, uneEtude historique sur Jean-Jacques-
Rousseau, une brochure contenant la dé-
claration des droits de l'homme.
A chaque nouvelle énonciation, la droite
pousse des « oh ! » d'horreur, auxquels la
gauche fmit par mêler ses « ah 1 » ironi-
ques. C'est bruyant, mais peu solennel.
Nous qui savons déjà que le Cabinet régé-
nérateur a interdit aux habitants des cam-
pagnes la lecture de l'innocente Bouchée
de pain, de M. Macé, et de la patriotique
Alsace, de M. Edmond About, nous trou-
vons les anathèmes dont parle M. Goblet
tout naturels.
Cependant, il y a là un fait particulier.:
un cercle a été fermé, et M. le préfet de la
Somme a posé comme condition de réou-
veiture du cercle l'approbation du catalo-
gue et le contrôle exercé sur l'emploi des
fonds (!!!). Inutile de dire que ces conci-
liantes conditions ont été repoussées. M.
Goblet demande si c'est conformément aux
instructions du gouvernement que ces
mesures ont été prises.
Le député de la Somme a vraiment bien
de la bonté de mêler à cela la question
d'enseignement; et la preuve qu'elle n'en-
tre pour rien dans le débat, c'est le cham-
pion que le Cabinet envoie à la tribune.
M. Baragnon, dit jadis le tombeur de la
droite, passé aujourd'hui tombeur officiel,
soutient, avec déploiement de biceps ora-
toire, le préfet de la Somme et aussi tous
les préfets qui pourront dans l'avenir
avoir des idées aussi conservatrices. Et,
à son tour il cite les ouvrages ou plutôt
des extraits de ces ouvrages. C'est af-
freux ! IL y en a un notamment où il est
dit qu'avant 1789 le peuple était soumis à
la dîme et à la corvée. Vous comprenez que
MM. les monarchistes ne peuvent pas sup-
porter de telles paroles, et que le dictiou-
naire qui contiendrait encore l'expres-
sion « taillable et corvéable à merci »,
serait impitoyablement rayé de leur cata-
logue.
Cette fia de seance n'est d'ailleurs qu'une
longue série de rires colériques et de co-
lères facétieuses.
M. Baragnon bxirsouffle son ire contre
des détails, qu'il qualifie d'immoraux, don-
nés par Jean-Jacques-Rousseau, et M.
Arago lui crie : « Relisez donc l'histoire
de Louis XIV ! »
— Louis XIV trouvait des. princes de
l'Eglise pour, le condamner ! répond avec
une solennité prudhommesque M. Bara-
gnoa.
— Et l'on trouvait aussi des Massillon
pour ordonner les Dubois! riposte M. To-
lain, le graud gamin de Paris.
Pan! M. Tolain attrape son rappel à
l'ordre. Massillon est vengé et Dubois ré-
habilité.
De ce tumulte, qui ne ressemble pas à
un-débat, il esL pos&ible du moins de dé-
gager un fait: l'administration pouvait
faire une observation sur un livre, et la so-
ciété de l,'nsejgl]ement eût fait droit à
l'observation; l'administration a préféré
supprimer brutalement le cercle. - C'est
du radicalisme, et du plus pur, ce nous
semble. — En outre, M. Baragnon, réel-
lement mal inspiré aujourd'hui, a cru de-
voir employer ce piètre argument que la
ligue de l'enseignement servait de véhi-
cule à des questions poliliqurs; il s'est
fait. dire le contraire par M. Henri Mar-
tin, vice-président de la ligue. Bien des
gens croiront plus à l'affirmation de M. H.
Martin qu'à celle de M. Baragnon, — car,
enfin, le premier est peut-être un peu plus
connu que le second.
PAUL LAFAHGUR.
COMMISSION DES MAIRES
Séance du 13 décembre.
M. le président de Goulard donne lecture d'un
amendement déposé par M. Amédée Lefèvre-
Pontaiis. C'est un véritable contre projet.
L'article 13 qui traite spécialement la ques-
tion discutée en ce moment est ainsi concu :
-
Art. 13.
Un règlement d'administration publique déter-
minera pour les villes ou communes, suivant leur
population, l'organisation du personnel chargé des
services de la police.
Tous les inspecteurs et agents de police sont
nommés et révoqués directement par le préfet.
Les dépenses de police sont obligatoires; si un
conseil municipal n'allouait pas les fonds exigés
pour la dépense, ou s'il n'allouait qu'une somme
insuffisante, l'allocation nécessaire serait inscrite
d'offiee au budget en la forme ordinaire.
Les crédits affectés au traitement des commis-
saires de police, des inspecteurs et des agents se-
ront rattachés, comme fonds de concours, au bud-
get du ministère de l'intérieur.
On propose de renvoyer le contre-projet tout
entier à la commission de décentralisation. Cette
motion est adoptée.
L'ordre du jour appelle la discussion des arti-
cles 3 et 4 du projet de loi.
M. Pascal Duprat demande si on a reçu au
sujet de ces articles une communication du
gouvernement. Il rappelle que le ministre
de l'intérieur a exprimé l'intention d'accepter
des modifications sur ce point dans le cas
où la commission donnerait au gouvernement
plus de latitude qu'il n'en demandait lui-même
dans le choix des maiies. La majorité de la
commission ayant modifié les articles 1 et 2
dans un sens favorable à l'autorité du gou-
vernement, il y a lieu de demander au ministre
s'il ne renonce pas au droit qu'il réclamait par
les articles 3 et 4.
M. le président. — Il résulte de pourparlers
qui n'ont qu'un caractère officieux que le gou-.
vernement paraîtrait limiter l'application des
dispositions relatives à la police aux chefs-
lieux de département et d'arrondissement et aux
villes de plus de 20,000 âmes.
M. Eymard-Duvernay insiste sur la nécessité
d'obtenir du gouvernement des déchrations of-
ficielles. Il est impossible à la commission de
délibérer sérieusement si elle ne connaît pas
d'une manière très-exacte les intentions du gou-
vernement. 1
M. de Rességuier pense au contraire que la
commission doit d'abord continuer son travail,
prendre l'initiative des modifications qu'elle
jugera convenables, et n'appeler le ministre que
lorsqu'elle aura un ensemble de dispositions à
mettre en regard du projet du gouvernement.
M. le président fait observer d'aiUeurs que
M. de Broglie n'a pas déclaré qu'il renoncerait
à la dernière partie de son projet de loi. Il a
seulement dit que ses idées pourraient se'modi-
fier et qu'il s'en rapportait à la sagesse de la
commission. Il est donc nécessaire d'examiner
le projet tel qu'il est.
M. Christophle pense que le ministre pourrait,
en venant au sein de la commission, faire des
concessions qui ne pourraient amener qu'un
heureux résultat.
M. Delsol. — Nous avons modifié le com-
mencement du projet ; nous pouvons bien mo-
difier la fin.
M. Christophle. — Nous ne faisons pas une
loi organique. On nous répète tous les jours que
notre travail est provisoire ; il est donc indis-
pensable de savoir l'opinion du gouvernement.
Il faut qu'il nous éclaire et nous dise dans
quelle mesure il est utile pour lui d'avoir la no-
mination des allents de Dolice.
M. Bigot demande qu'il soit procédé à un
vote sur l'incident.
Il est décidé, à la majorité de neuf voix contre
cinq, qu'il n'y a pas lieu, quant à présent, de
convoquer M. le ministre de l'intérieur.
Les articles 3 et4, relatifs aux attributions de
police, sont mis en discussion.
M Fournier prend la parole. Il approuve la
commission d'avoir décidé qu'elle n'entendrait
pas M. le ministre de l'intérieur. Comme les
maires peuvent être pris en dehors du conseil
municipal e! qu'ils seront nommés par le. gou-
vernement, le reste du projet n'a pas une grande
importance; on pourrait cependant, aux articles
3 et 4, substituer l'article unique suivant :
« Le préfet nommera les agents de police sur
la présentation du maire. — Il pourra les révo-
quer. »
Il est un abus qu'il faut cependant prévoir. Il
est à craindre que les préfets n'augmentent ou-
tre mesure le nombre des agents de police et
leur traitement ; il est donc nécessaire destir
puler que le personnel restera constitué tel
qu'il est et que les traitements ne pourront pas
être augmentés.
M. Christophle fait observer que cette disposi-
tion aggrave le projet primitif. Quel sera le rôle
de cette police ? Elle sera forcément en conflit
avec le maire.
M. Bigot. — Les gardes-cha.mpêtres, aux ter-
mes de l'article 13 de la loi de 1837, sont nom-
més par les maires et acceptés et commission-
nés par le préfet. On pourrait procéder de la
même manière pour les agents de police.
M. Chritophle combat l'amendement de
M. Fournier, repris et développé par M. Bigot;
suivant lui, cet amendement repose à la fois
sur une erreur de fait et sur une erreur de droit.
A entendre ses auteurs, il semblerait vraiment
que les préfets sont destitués de tout pouvoir à
l'égard, soit de la police générale, soit même
de la police municipale. C'est une erreur pro-
fonde. La police générale s'exerce sous l'auto-
nté et la police municipale sous la surveillance
du préfet. Dans le premier cas, le préfet a l'ac-
tion directe; dans le second, il a le contrôle. A
ceux de ces agents qui exercent sérieusement
et consciencieusement leurs fonctions, aucun fait
intéressant la sûreté, la sécurité, le bon ordre
de la cité ne peut échapper. Ils ont dans le com-
missaire de police, nommé par le gouverne-
ment, révocable par lui, un agent toujours do-
cile parce qu'il est toujours responsable* C'est
l'intermédiaire obligé entre le préfet et le maire
dans nombre de cas. Comment le maire se pour-
rait-il soustraire pratiquement à une autorité
vigilante et ferme en même temps qu'eile se
mainlielldait dans le cercle de la légalité? C'est
ce qu'on ne prouve ni théoriquement ni par des
faits.
Ce qu'on veut, il faut le dire : c'est mettre la
main sur la police municipale, c'est l'absob3r
au profit du préfet et du gouvernement sans ea
avoir l'air. Quelle entreprise plus grave! On
veut remettre entre les mains du préfet, c'est-
à-dire d'un étranger, les attributions les plus
délicates, celles qui exigent, pour être bien rem-
plies, la connaissance des habitudes et de la vie
locales; on remet, ces fonctions au préfet, qui
en usera dans un intérêt politique, sans au-
cune préoccupation des besoins et des nécessi-
tés locales ! Jamais on n'avait eu jusqu'à ce
jour pareille pensée !
On ne s'arrête pas devant la violation des
principes les plus évidents et les plus élémen-
taires. C'est celui qui paie la dépense, celui qui
paie le traitement, qui doit, n'est-il pas vrai,
avoir le droit de nomination et le droit de ré-
vocation. Eh bien, non, les villes paieront;
mais les maires ne nommeront pas les agents
de la police. Les préfets nommeront et ils se-
ront les maîtres souverain?. L'autorité du maire
s'affaiblira, peu importe; peu importe aussi
que les finances municipales en souffrent, que
le préfet augmente sans mesure le nombre des
agents, qu'il fasse à l'aide de la police locale et
de sous-agents à lui de la police politique et
des agents politiques !
Et puis, ce maire qui ne nomme' plus ses
agents, ne voilà-t-il pas qu'il va rester respon-
sable de la .police municipale ? Si elle ne se fait
pas, ou si elle se fait mal, à qui le préfet s'en
prendra-t-il ? S'il s'en prend au maire, le maire
répondra qu'il n'y peut rien, que les agents ne
lui obéissent plus et que le préfet n'a qu'à s'en
prendre à lui-même. Que répondra le préfet ?
Il ne pourra, s'il est juste, ni suspendre, ni des-
tituer le maire,, et la police restera mal faite. S'il
révoque ou destitus, il commettra un acte ab-
surie en fait, inique en droit et contraire au
principe même de la responsabilité. Car il n'y a
de responsabilité que là où il y a pouvoir et au-
torité. Le maire destitué du droit de nommer et
de révoquer ses agents n'est plus rien, rien
qu'un subalterne. Il cesse d'être respoEsable
parce qu'il cesse d'avoir l'autorité.
On renonce aux articles 3 et 4 du projet. Je
le crois bien : on les aggrave. L'art. 3 laissait
subsister la police municipale aux mains des
maires. L'amendement la leur retire indirecte-
ment, hypocritement; mais elle la leur retire.
C'est un fait. Il n'est rien moins-que la suppres-
sion de l'autonomie municipale. Des préfets-
maires : voilà le résumé, le résultat légal de
l'amendement.
M. Bigot insiste pour le système qu'il a pro-
posé et qui concilie, selon lui, les droits du
pouvoir municipal et ceux du pouvoir central.
M. Lenoët n'accepte pas l'assimilation établie
par le précédent orateur entre les gardes-cham-
pêtres et les simples agents de police. Les gar-
des-champêtres sont des officiers de police ju-
diciaire. Ils font, en cette qualité, des procès-
verbaux qui font foi en justiee. Ils sont investis
de fonctions graves et dépendent de l'autorité
publique, il est donc naturel qu'ils soient nom-
més par les préfets, représentants de l'autorité
dans leurs départements. Mais les simples
agents de police ? lis font des rapports, rien
déplus. S'ils comparaissent devant la justice,
ils y comparaissent comme de simples citoyens
déposant sous la foi du serment. Il n'y a donc
aucune analogie possible, les agents de police
sont les subordonnés des maires pour tout ce
qui touche à la police municipale. On ne peut
donc les rendre indépendants du maire.
M. Charreyon pense qu'il faut remédier à un
état de choses tout à fait exceptionnel. La
commune n'est malheureusement plus aujour-
d'hui cette agglomération de famille qui est son
état normal; elle est devenue un foyer politique.
L'autorité centrale doit avoir part à la nomi-
nation des agents de police. Cette part est con-
venablement faite par le système de M. Bigot,
d'après lequel le maire nomme et suspend, le
préfet commissionne et révoque.
M. Pascal Daprat répond à M. Charreyron.
Ce système a pour conséquence d'introduire la
politique dans toutes les communes, alors
qu'on fait un projet qui a la prétention de l'en
bannir.
M. Clapièr propose de s'en tenir aux disposi-
tions de la loi de 1871, qui donne les attribu-
tions de police aux préfets dans les villes de
40,000 âmes et au-dessus, en étendant toutefois
ce droit aux villes de 20,000 âmes.
M, Eymard-Duvernay demande que l'on vote
d'abord sur la suppression des articles 3 et 4.
M. Fournier fait remarquer qu'il se trouverait
très-embarrassé pour voter sur une pareille
question, car il repousse cinq paragraphes des
articles 3 et 4 et en accepte un.
La proposition de M. Eymard-Duvernay,
mise aux voix est repoussée, par 8 voix contre 5.
M. le président met aux voix la question de
savoir si le préfet interviendra d'une façon
quelconque dans la nomination des agents de
Dolice.
110 M. Charreyron demande qu'il soit satué sur
la proposition de M. Bigot.
M. Fournier se rallie à cet amendement.
j 1 La proposition est mise aux voix et, sauf ré-
Gaction, adoptée par 9 voix contre 5.
M. Pascal Duprat propose un article addi-
tionnel ainsi conçu :
« Les pouvoirs extraordinaires accordés au
gouvernement par la présente loi cesseront au
plus tard dans un an, à dater du jour de sa pro-
mulgation. »
Il est convenu que cette proposition sera dis-
cutée dans la prochaine seance.
On procède à la nomination du rapporteur —
9 membres seulement prennent part au vote.
— M. Clapier est nommé rapporteur par 9
voix.
La commission se réunira lundi à midi IlZ.
———————————— « ————————————
RÉPONSE D'UN FRANÇAIS
AUX
RÉFLEXIONS D'UN ANGLAIS
A Monsieur Oliver Brown.
La révolution parlementaire du 19 no-
vembre vous a inspiré, monsieur, des ré-
flexions humoristiques que le XIXe Siècle
s'est, à bon droit, empressé d'accueillir, et
auxquelles je crois utile de répondre.
Non pas que je veuille protester le moins
du monde contre la verve légère en appa-
rence, vigoureuse au fond, avec laquelle
vous raillez les inconséquences de notre
conduite publique.
Loin delà, et je suis d'accord avec vous.
Nous acclamons bien haut la souverai-
neté nationale et fabriquons à chaque
instant des souverains en dehors d'elle :
histoire de mettre aux prises ceux-ci avec
celle-là, et de nous intéresser par l'émou-
vant spectacle de luttes quotidiennes entre
defix éléments incompatibles.
Nous courons après la stabilité dans une
espèce de chasse au châtre où le but de nos
efforts est destiné a nous échapper tou-
jours, puisque nous faisons grand bruit
pour la poursuivre et négligeons systéma-
tiquement tout ce qui pourrait nous don-
ner la certitude méthodique de l'atteindre.
C'est bien cela, n'est-ce pas? et vous
voyez que je ne cherche pas à couvrir d'un
voile les légèretés « gallo-romaines, » si
bien mises en lumière dans votre savante
et ingénieuse consultation.
Mais si j'admets l'existence de ce tem-
pérament politique hybride qui pousse
notre pays à poursuivre l'accouplement
monstrueux et stérile du régime despo-
tique et du régime parlementaire, c'est
à la condition de reconnaître, en même
temps, que ce tempérament hybride n'est
rien moins qu'inhérent au caractère fran-
çais; qu'il est artificiel, momentané pour
ainsi dire, et provisoire en un mot, comme
tout ce qu'il nous fait faire.
Il IÙ st pas en nous.
Il ne résulte ni de nos origines, ni de
nos tendances naturelles, ni de nos dispo-
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