Titre : Le XIXe siècle : journal quotidien politique et littéraire / directeur-rédacteur en chef : Gustave Chadeuil
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1876-11-03
Contributeur : Chadeuil, Gustave (1821-1896). Directeur de publication
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Type : texte texte
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Description : 03 novembre 1876 03 novembre 1876
Description : 1876/11/03 (A6,N1789)-1876/11/04. 1876/11/03 (A6,N1789)-1876/11/04.
Droits : Consultable en ligne
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Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/04/2013
-
Sixième Année - Nô 1789 Prix du Numéro à Paris : 15 Centimes — Départements : 20 Centimes
Vendredi-Samedi 3-4 Novembre 1876
JOURNAL" RÉPUBLICAIN CONSERVATEUR
--- - RÉDACTION
S'adresser au Secrétaire de la -, Rédaction
de 2 heures à minuit
6:5 ru.e de Lafayette
Les Lettres non affranchies seront refusées.
:. ABONNEMENTS
PARIS
-Trois mois .-.. ira fr.
Six mois 25 »
Un an. 50 »
DEPARTEMENTS
Trois mois
Six mois.:t -
Six m o s .Y. ^sà- »
Un an
A1ÎH0HCES: Chez MM-. LAGRANGE, rit
- ,¡ ; plttco de in Hourte, < t '.èè" r '3 c.
1ft. t., !adrr. l' t, ,-' ,,, -"
ADMINISTRATION
Adresser les Lettres et Mandats à l'Administrateur
rue de Lafayette, 53
-- r4,
LesîManuscrits non insérés ne seront pus rendus.
'------ >. ; ;:!t
ABONNEMENTS * ,
PARIS
Trois mois lîifr.
Six mois. îîî» »
Un an. 50 »
DEPARTEMENTS
Trois mois ..:,, IGfr.
Six mois. 32 »
Un an. 62 »
ANHOHCES : Chez MM. LAGRANGE. CERF et Cie
0. place de la .IIo.e, 6
.: - ", - J
BIJLLÉTIN ; ;
Partis, le 3 novembre 1876.,
Le Journal officié d'hier matin publie
un décret aux termes duquel les conseils
municipaux des communes du département
'de Tarn-et-Garonne sont convoqués pour le
dimanche 12 novembre, à l'effet de nom-
mer leurs délégués pour l'élection d'un sé-
nateur, en remplacement de M. de Limay-
£ ac,' décédé. Cétté élection est fixée elle-
même au dimanche 17 décembre. -
- >> ; : ; ,: o lil," -
Les dernières dépêches de Constantino-
ple nous. apprennent que la Porte a cédé
devant les menaces de la Russie et qu'elle
<3 çonsenti à conclure, un armistice de deux
mois, sans conditions, et impliquant la ces-
sation immédiate des hostilités. Cette ac-
ceptation n'a encore été communiquée
qu'officieusement aux ambassadeurs des
l'ûissances, mais la notification officielle
Les dépêches de Constantinople n'entrent
Jusqu'à présent dans aucun détail. Elles ne
MOUS disent pas notamment quel effet a
produit, sur la populatiofl, la conclusion de
, cet armistice. Elles ne nous disent pas
non plus quelles sont les prétentions de la
Russie au sujet de la ligne de démarcation.
La question est d'autant plus intéressante
uè les troupes ottomanes en Serbie, dont
îes mouvements avaient "été jusqu'à présent
si lents, ont cette fois profité de leurs vic-
toireè. Une dépêche du JYme nous apprend
que les vainqueurs ont pénétre à Krusj e-
watz et ont incendié cette, ville.; D'après
d'autres dépêches, Alexinatz etDeligrad se-
raient aussi tombés entre leurs mains. Il y
« donc lieu de se demander si la Russie
voudra laisser pendant-deux- mois ces im-
portantes positions au pouvoir des Turcs.
Espérons toutefois que cette question de la
,délimitation ne soulèvera pas dé nouveaux
orages et que l'Europe aura un délai assez
Jkmg pour s'occuper tranquillemenl.de trou-
ver la solution équitable du problème qui lui
.st posé ; le rétablissement d'une paix du-
rable dans la presqu'ile des Balkans. ;
On peut se demander aussi quelle influen-
ce va avoir la conclusion de cet armistice
sur les dispositions de la Roumanie et de la
Gréée. On écrivait, il y a quelques jours, de
Bwcharest à la Correspondance autriçhienne
au sujet de la convocation pour le 2 novem-
bre de la législature roumaine, alors que,
^d'après là constitution, la session ne devait
*' -
commencer que le 27 novembre, que cette
convocation -prématurée ne saurait étonner
personne. Tout porte à croire, ajoutait le
correspondant, que le cabinet Bratiano juge
le moment propice pour proclamer l'indé-
pendance de la Roumanie. Une pareille dé-
marche impliquerait forcément une viola-
tion du traité de Paris de la part de la Rou-
manie, qui, par ce fait, renoncerait à la pro-
tection commune des puissances signataires.
Il semblerait donc que le gouvernement
roumain compte d'avance sur l'alliance
avec la Russie et peut-être aussi sur l'appui
éventuel de l'Allemagne.
.Qu. sait d'autre part que la Grèce fait ac-
tivement des préparatifs extraordinaires.
Tous ces bruits vont-ils s'apaiser ou som-
mes-nous à la veille de voir éclater une
question roumaine -et une question grec-
que? C'est ce qu'un avenir prochain nous
apprendra.
- .- -, ; ;
M. le duc Deaczes a fait hier devant la
commission du budget une importante décla-
ration relativement à la politique extérieure
de la France. On trouvera le résumé de
cette déclararation dans le compte-rendu de
la-séance de la commission du budget. -
; :—— ♦ ——— -
Bourse cL ie Paris
ir; ,'t', •' UJ:"' I. • -,.
Clôture Ici 31 octob. le 2 nov. Hausse Baisse
30/0
Comptant.. "0 71 li'r »,.»/.
Fin cour 69 93 70 75 80
00
Çomptant;. 08 95 99 ?5 30 .f^
5.0/0' -,' , .', t5 -
Comptant.. 105 50 105 10 40.
Fin cour 105 45 104 95 50
PETITE BOURSE DU SOIR
Emprunt 3 0/0. 70 fr. 95, 71 fr. 35,
l'UJlt 5 6/0, • • 105fr.05,10490, 105 261/4.
o~(5[0 tur.c 11 fr. 60,75.
feantfue ret t a n e 370 fr., 371 25.
Extérieure. » 13 fi*. 1/16.
Egyptien. 207 fr. 50, 208 75, 208 12.
— *
Aujourd'hui commence à Versailles
la discussion de la proposition Gatineau.
On en a beaucoup parlé depuis trois se-
maines ; sait-on bien au juste de quoi il
s'agit? Les feuilles hostiles à la cons-
titution ont fait tous leurs efforts pour
égarer le public et lui donner à penser
qu'en définitive la proposition Gatineau
n'était autre chose qu une amnistie dé-
guisée. Il importe de ne point s'y*trom-
per ; et nous croyons devoir rappeler en
même temps que les termes mêmes de
la proposition Gatineau, les circonstan-
ces qui l'ont précédée et motivée..
L'Assemblée était saisie, on s'en sou-
vient, d'un grand nombre de proposi-
tions aboutissant toutes, en des termes
et par des voies différentes, à une am
nistie pléniére. C'est alors que M. Gati-
neau déposa la proposition suivante :
Art. 1er — Toutes poursuites pour faits re-
latifs à l'insurrection de la Commune sont et
demeurent interdites à partir de la promul-
gation de la présente loi.
Art. 2. — La liste de toutes les condamna-
tions prononcées par contumace pour crimes
ou délits commis à l'occasion de t'insurrection
de la Commune, sera publiée au Journal officiel
m
i.F ':OB
dans les trente jours de la publication de la
présente loi, par .les soins du ministère de la
Justice.. <
Versailles, le 17 mai 1876. £
L'honorable M. Gatineau, compre-
nant que cette proposition, si elle venait
à être adoptée, dispenserait la Chambre
de se prononcer sur les projets plus
larges dont elle était saisie, et enterre-
rait, en réalité, la question de l'amnis-
tié, retira sa proposition, et ne la repro-
duisit qu'après les votes successifs de la
Chambre, rejetant l'amnistie sous tou-
tes ses ibrmes. - - - - v- - -
La proposition ûatineau suivit alors
la filière ordinaire ; renvoyée à- la com-
mission d'initiative, elle fut examinée
sans retard, et c'est à M. SpuHer qu'é-
chut la tâche dé présenter à la Chambre
un rapport concluant à la prise en con-
sidération.. , -' -
C'est le 10 juin que la Chambre se pro-
nonça dans lé , même sens que la com-
mission d'initiative, et décida queia pro-
position serait envoyée à l'examçn des
bureaux. Les commissaires furent aus-
sitôt nommés, et, cette fois, c'est" M.
Lisbonne qui fut nommé rapporteur.
Que se passa-t-il, à ce moment, dàiis
ce qu'on appelle les sphères gouverne-
mentales? [Nous l'ignorons. Toujours
est-il qu'au moment où l'on apprit que la
commission se proposait de faire accueil
à la proposition Gatineau, le Journal
officiel publia la fameuse lettre de M. le
président de la République à M. le garde
des sceaux, en date du 27 juillet. EJn voi-
ci les principaux passages :
« Monçher ministre, -
..f" ..,"- +nr';::'t"" ,., -' ."-.r f' -' :1 :1':'. ("
» Un grand nombre de personnes, ayant pris
» part à l'insurréction de 1871, et n'ayant pas
» été-condamnées, ont vécu jusque ce jour
» dans la crainte d'être dècouVèrtés et pour-
"V •
« Il ressort évidemment de ces chiffres q-ue
» l'œuvre de la justice militaire, en ce qui con-
» cerne la i-' o. iiisurrecti
» cerne la répression de l'insurrection de 1871,
» peut être considérée comme terminée, sauf
» en ce qui concerne les contumax. Désormais,
» aucune poursuite ne doit avoirlieu, si -' elle
» n'est commandée en quelque sorte par le
» sentiment unanime de tons les honnêtes gens
» à quelque Opinion qu'ils appartiennent. ■
s » La conscience publique s'alarmerait avec
» raison de voir reparaître aux grand jouivoeux
» qui. n'oiit respecté ni la vie ni la liberté des
> personnes, ni les propriétés, pour satisfaire
» leur vengeance ou leur ciipidité, ou ceux qui
» ont préparé, organisé et dirigé le mouvement
» insurrectionnel, alors que d'autres moins cri-
» minels ont été sévèrement frappés. Mais en
» dehorsdeeescasexceptionnelsqu uneloipour-
» raît difficilement déterminer à l'avance, je
» pense que nous devons laisser tomber dans
» l'oubli tous les faits qui se rattachent à la fa-
» taie insurrection de 1871. » ,-,:
• •••t • ••••••« • H.
Les mots que nous venons de souli-
gner contiennent l'explication de la let-
tre et du moment où elle a paru. La
commission, ainsi que nous l'avons dit,
se préparait à adopter les vues de l'ho-
norable M. Gatineau ; il n'était pas dou-
teux que la Chambre ne votât les conclu-
sions du rapport de M. Lisbonne; c'est
ce qui décida le gouvernement à frapper
un grand coup destiné, suivant lui, à
écraser dans l'œuf la proposition Gati-
neau. Que demandait-on, en effet ? La
cessation des poursuites pour tous les
faits concernant la Commune, à l'excep-
tion des crimes d'assassinat, d'incendie
et de vol. Or, M. le' garde des sceaux,
ainsi qu'il l'a déclaré aux délégués des
gauches qu'il a reçus mardi dernier,
« croit difficile, sinon impossible, de
catégoriser suffisamment les exceptions
par une loi ». Il estime « qu'une loi pour-
rait difficilement détermirter à l'avance »
les cas exceptionnels sommairement
énumérés par la proposition Gatineau.
Son avis serait donc de s'en tenir à la
déclaration malheureusement bien va-
gue contenue dans la lettré présiden-
tielle. V - '.-
La commission, au contraire, pense
avoir trouvé une rédaction qui ne laisse
prise à aucune interprétation, et elle per-
sisté à soutenir le projet suivant, qui re-
produit, en le précisant, le projet de M.
Gatineau : , - : ," -
9 f- -.
Article Ier. - partir de la promulgation
delà préserite loi, les faits se Rattachant à l'in-
surrection de 1871 ne pourront, soit à Paris,
soit dans les départements, donner lieu à de
nouvelles poursuites ni autoriser la continua-
tion des poursuites commencées qu'à rencon-
tre des individus inculpés, -- comme auteurs
principaux ou comme cp-auteurs, du crime
d'assassinat, du crime d'incendie ou du crime
de vol. - -.,"
Art. 2. — Les accusés seront traduits devant
la cour d'assises, conformément aux disposi-
tions du droit commun. La procédure sera
reprise a partir du dernier acte utile de l'in-
formation déjà ouverte. : ,;.
La cour d'assises sera saisie, eri vertu de
l'ordre de mise en jugement, s'il a été déjà
prononcé conformément à l'article 108 du code
de justice militaire, et de l'art. 1er, paragraphe
5, de la loi du 7 août 1871. • : v -
Dans le cas contraire, la cour d'assises sera
saisie par l'arrêt de renvoi do la chambre des
mises en accusation.. c t'\,.,
Art. 3. — Les individus condamnés par con-
tumace comme auteurs principaux, co-auteurs
ou complices pour crimes politiques ou de droit
commun, à raison des faits énoncés en l'arti-
cle 1er de la présente loi, purgeront leur Con-
tumace devant le jury, s ils se présentent où
s'ils sont arrêtés avant que la prescription ait
éteint la peine prononcée contre eux. Il sera
procédé à leur égard, conformément à l'article
précédent et aux articles 178 du code de jus-
tice militaire, 476 et suivants du code d'ins-
truction criminelle. ':, :
Tel est l'état de la question.
, En somme,, accord complet sur le
fond entre le gouvernement et la majo-
rité ; ce n'est que sur les voies et moyens
que l'on diffère. Dès lors il est impossi-
ble de he point trouver une transaction,
et-& est à quoi M. Dufaure travaille au
risque de se voir accusé d'être dupe des
moaérés ou complice des violents.
Il faut reconnaître tout d'abord que
ta lettre présidentielle, «i rassurante
quïelle paraisse, ne peut en aucune fa-
çon remplacer un texte de loi clair, pré-
cis, formel, et à l'abri du bon plaisir de
tel ou tel ministre venant à succéder à tel
autre. On ne peut naturellement savoir
combien de fugitifs sont rentrés en France
depuis la publication de la lettre du ma-
réchal à'i'OjJtciel; mais ils doivent être
peu nombreux, ceux dont elle a suffi
à calmer les inquiétudes. Que demain,
par. un de ces revirements que la Dé-
fense et le Français appellent de leurs
voeux, l'excellent M. Depeyre vienne à
remplacer M. Dufaure, et la lettre prési-
dentielle du 27 juillet sera bientôt jugée
bonne à mettre. où Alceste envoyait le
sonnet d'Oronte.. Le 23 mai 1873, r M.
Dufaure était garde des sceaux et M.
Ranc se promenait tranquillement sur
le boulevard ; quarante - huit heures
après, M. Dufaure était remplacé par un
«honnêtes gens », et M. Ranc; traqué
par la police, fuyait en Belgique pour
échapper aux conseils de guerre, qui
l'ont condamné à mort.
Là-dessus, point de difficulté. Il faut
une loi.. Mais c'est ici que commence
l'hésitation. On ne s'entend pas sur les
exceptions à stipuler *>u du moins sur
la manière de les désigner légalement
et sans erreur possible. Cela vient de
ce que M. Dufaure ne trouve pas suffi-
sant d'excepter du bénéfice de la loi les
-auteurs ou complices des crimes d'as-
sassinat, de vol ou d'incendie. Il est bien
possible, en effet qu'en dehors deS
trois grandes "catégories de coupables,
il en existe quelques autres assez peu
dignes de pitié. Mais puisqu'il est si diffi-
cile d'en dresser l'inventaire exact, n'est-
ce pas ici le cas de dire qu'il vaut mieux
pardonner à quelques coupables que
de condamner plus longtemps aux an-
goisses cî& la peur ou aux tortures de
l'exil dés milliers de pauvres diables,
véritables innocents, si on les compare
aux scélérats qualifiés que la loi prend
soin de désigner. ',.;
Tout; récemment un homme a été
condamné par les conseils de guerre à
la déportation. Pourquoi ? Pour avoir
participé a la Commune ? Oh ! que non
pas. Le ministère public a abandonné
ce chef d'accusation. Mais alors, pour-
quoi ? Pour avoir participé à une arres-
tation illégale. N'est-ce pas une amére
dérision ? - -
Reste la question des contumaces.
Les scrupules de M. le garde des
sceaux s'expliquent sans peine. Il est,
en effet, contraire aux principes de sub-
stituer, dans une même affaire, une ju-
ridiction à une autre ; mais c'est tout
justement à cause de cela qu'on propose
une loi. C'est pour déroger à un prin-
cipe. Toute la question est de savoir s'il
est, à cette dérogation ; plus d'avantages
que d'inconvénients. Or, le doute n'est
pas permis, et la preuve, c'est que M. le
garde des sceaux n'invoque, à vrai dire,
qu'un motif sérieux pour repousser cette
substitution. Il craint de le voir inter-
préter d'une façon malveillante pour la
juridiction militaire. Eh bien, peut-être
va-t-on dire que nous injurions l'armée,
mais il nous semble qu'on ne saurait lui
donner de meilleur témoignage d'estime
que de lui dire : « Assez et trop, long-
temps nos discordes civiles ont détourné
les meilleurs d'entre vous des préoccu-
pations et des travaux dont les malheurs
de la France, en 1870, font un devoir à
quiconque porte une épée. Retournez
parmi vos frères d'armes, et nous som-
mes sûrs qu'après avoir rempli avec zèle
votre douloureuse mission de justiciers,
vous allez reprendre avec joie votre noble
métier de soldat ! »
Au total, nous nous plaisons à le ré-
péter, ce qui divise le gouvernement et
la majorité républicaine est une pure
question de forme ; avec de la bonne vo-
lonté de part et d'autre on réussira donc
certainement à s'entendre, et il y aura
encore quelque beaux jours pour la réac-
tion catholique, mais peu chrétienne, qui
cohtinue: à demander tous les jours la
mort dés pécheurs au nom du Dieu de
miséricorde.
E. SCHNENB.
1
———— ♦ — -
L'ARMISTICE
L'agence Havas nous communiqué la dépê-
che survante, relative à la conclusion de l'ar-
mistice : <
Constantinople, 2 novembre..
La Sublime-Porte a avisé officieusement
les ambassadeurs des grandes puissances
qu'elle adhérait purement et simplement
aux demandes formulées par la Russie.
- Notification officielle de cette acceptation
dé l'armistice doit être faite aujourd'hui au
général Ignatiefï. ; :
L'armistice avait été accepté par la Ser-
bie avant qu'il le fût par la Turquie.,
On dit que, la veille, le général avait fait
transporter à bord d'un bateau russe les ar-
chives de l'ambassade.
Nous croyons devoir placer sous les yeux
de nos lecteurs les dépêches qui nous étaient
arrivées antérieurement à celles qu'on vient
de lire : • ':' - ",,, :
ç. Pesth, 2 novembre.
11 résulte des derniers avis de Constantinople
que la Porte à consenti à l'armistice après
avoir reçu la garantie des puissances que la
Serbie -l'accepterait.
- '-' - <'-;bu..
? - L Constantinople, 2 novembre.
L'armistice a été sigué hier soir.
Constantinople, 1er novembre, soir.
- Le général Ignatiefï a demandé hier un.ar-
mistice de-deux mois sans aucune condition et
la cessation immédiate des hostilités. 11 a fixé le
2 novembre comme dernier délai pour une ré-
ponse de la Porte.
Le conseil des ministres s'est de nouveau
réuni aujourd'hui.
Les ambassadeurs se sont réunis, ce soir,
chez le général Ignatieff.
i- La réponse de la Porte aux demandes formu-
lées hier par le général Ignatieff, au sujet de
l'armistice, n'est pas encore connue; mais on
a l'espoir qu'une rupture sera évitée.
Le bruit court-ici de la prise de Deligrad par
Titres. >
M. le comte £ !ortir ministre d'Italie, a remis
aujourd'hui an. sultan ses lettres de créance.
Le ministre d'Espagne, M. de Corti, remet-
tra les siennes demain.
Belgrade, 1er 110 veinbre.
On assure que la Porte a accepté l'armistice
et qu'elle a ordonné aux généraux de ses. ar-
mées de suspendre pendant deux mois les hos-
tilités à partir d'aujourd'hui.
Londres, 2 novembre.
• Le Times publie la dépêche suivante de (Bel-
grade : ;
o fi se confirme que l'accord est fait pour un
armistice de deux mois : la levée en masse est
eontremanclée. >
Les Turcs sont, outrés à KruëchewaU et'
l'ont brûlé, -
Lé Morning-Post croit savoir que l'ultimatum.
russe est rédigé en termes péremptoires et
irrités.
- - Le sultan y est requis de signer un armistice
pour six ou huit semaines; la Porte est infor-
mée que sa conduite, en taisant continuer les
hostilités pendant que des négociations pour
un armistice étaient, pendantes, a excité une
vive indignation. : :
.,. 0'"
Vienne. Ie1' novembre.
", D'après le TagblaU, la Porté aurait déclaré
qu'elle acceptait l'armistice, mais seulement
un armistice garantissant la paix et non pas
un armistice aboutissant à la guerre.
!i
ENCORE LES PETITS ACROBATES
Cette fois c'est d'enfants français qu'il
s'agit.
La loi de 1844, vous le savez, punit
les entrepreneurs qui font travailler,
- tel est le mot consacré, - comme
acrobates les enfants àgés de moins de
seize ans : elle punit aussi les parents
qui livrent leurs enfants à ceux qui se
proposent dé les exploiter ainsi. Si ja-
mais il y eut loi sage et faite pour être
approuvée par les honnêtes gens de
bous les partis, c'est bien celle-là,
C'est en vertu de cette loi que com-
paraissaient l'autre jour devant le tri-
bunal correctionnel de la Seine le sieur
Gautier, saltimbanque, et les époux De-
nizot. Les époux Denizot ont livré au
sieur Gautier, en bonne et due forme,
leurs deux enfants, âo és le premier de
dix ans, et le second de six; le sieur
Gautier s'est engagé à les garder avec
lui l'un pendant dix ans, l'autre pendant
douze, et à leur enseigner dans tous ses
détails le métier d'acrobates, à en faire
des artistes comme lui-même.
Ce qu'il leur en a enseigné jusqu'ici,
c'est surtout l'art de recevoir les coups.
Celui-là, il le leur a appris consciencieu-
sement. Les enfants n'ont pas encore
paru en public ; il les y préparait par
des exercices aussi continuels que vio-
lents, destinés à leur assouplir les mus-
cles et- à leur révéler les secrets de la
dislocation.
Quand ils manquaient un de ces exer-
cices, les mauvais traitements se char-
geaient de les rendre une autre fois plus
dociles, et de leur inoculer la bonne vo-
lonté. ,'
p Quant aux époux Denizot. ils sont fort
peu intéressants : les renseignements re-
cueillis sur leur compte par le com-
missaire de police du quartier sont dé-
testables. On pouvait s'y attendre. La
voix du sang ne doit pas parler bien im-
périeusement aux parents qui font de
tels marchés.
Les trois prévenus ont été condam-
nés à 100 fr. d'amende chacun. Ils ne
l'ont pas volé.
Il faut applaudir à la justice toutes les
fois qu'elle fait son devoir, et nous nous
réjouissons de voir la police de plps en
plus zélée à veiller à l'exécution de la
loi de 1874. Mais si la justice et la police
ont leur devoir à remplir, nous devons
dire que le public a le sien aussi.
L'enfance est si naturellement aima-
ble et faite pour plaire qu'elle plaît jus-
que dans les exercices violents auxquels
on la soumet. Il y a une grâce incontes-
table dans les mouvements agiles, et
souples que pèuvent exécuter les en-
fants dans un cirque, et leurs tours sont
de ceux qui font vite battre des mains.
Mais quand on sait bien, et il n'est per-
sonne aujourd'hui qui ne le sache, de
quel prix sont achetés pour eux, de quel
martyre; pour dire le vrai mot, les exer-
cices auxquels il se livrent, combien ces
exercices sont périlleux souvent pour
la vie, funestes presque toujours à la
santé, ce qu'il y a inévitablement de bru-
talités subies, de coups endurés, de lar-
mes versées dans chacun de ces tours
qui viennent divertir le spectateur du-
rant quelques minutes, il y a une vérita-
ble inhumanité à consentir à ce divertis-
sement. Il n'est pas d'amusement des
yeux qui vaille la torture d'un être, et
surtout la torture infligée à un être inno-
cent et faible.
Que le public soit bien résolu à ne
plus se laisser montrer de pauvres
petits acrobates qui souvent portent
sous leur maillot la trace des lanières ou
qui tout à l'heure n'auront pas à souper,
s'ils ont mal réussi un de leurs exerci-
ces; que les femmes surtout, qui ont tou-
tes la piété de l'enfance, et dont la puis-
sance est si grande quand il leur plaît
d'en user, soient bien déterminées à ne
plus laisser exhiber devant elles de jeu-
nes enfants, et les industriels qui se li-
vrent à cette exploitation barbare y re-
nonceront bien vite. Une se trouvera
plus ni des parents dénaturés pour vjen-
dre leurs enfants malgré la loi, ni des
marchands de chair humaine pour les
acheter,
( IHARLKS BIGOT
■
Puisque-nôug parions de la protection de
l'enfance, signalons un £ note excellente.
adressée récemment au chef Je - !a police
municipale de Paris et transmise par lu.,
aux officiers et aux gardiens de la paix.
Elle est relative aux fardeaux trop lourds
imposés parfois aux entants, et prescrit a
cet égard une attentive surveillance. E11
voici le texte :
Les enfants, depuis l'âge de duuze ans jus-
qu'à celui de quatorze ans j'évohli-'!'lIc pourront
être chargés sur la tête ou sur le dos au-delà
du poids de dix kilog.
Les enfants, depuis l'âge de quatorze ans
jusqu'à celui de seize uns révolus, ne pourront"*
dans les mûmes conditions, recevoir une char-
ge supérieure à quinze kilog. ;
Il est interdit de faire traîner aux enfantde
douze à seize ans des charges exigeant des ef-
forts supérieurs à ceux qui correspondent aux
poids sus-iudiqués.
De nombreuses intïaotiuus à ces prescrip-
tions étant commises et un tel étal de choses
pouvant nuire essentiellement au développe-
ment physique de l'enfance, M. le ministre de
l'agriculture et du commerce est d'avis qu'il
serait désirable que les cont ravpnUons. de cette
nature puissent être constatées, non seulement
par les inspecteurs du. travail des enfants,
mais encore par les gardiens de la paix que
leur service appelle sur la Voie publique.
En conséquence, M. le chef de la police mu-
nicipale est prié de donner les instructions né-
cessaires pour que, chaque fois qu'il sera
constant pour eux que des entants de douze
à quinze ans portent des charges au-delà de 10
ou de 15 kilogl',,. les gardiens de la paix cons-
tatent par des rapports les infractions com-
mises. -
Il serait à souhaiter que des prescriptions
analogues fussent adressées à la police dans
toutes les villes de France. L'intérêt dont il
s'agit est un intérêt général, et l'on voit trop
souvent des patrons, durs ou avides, abuser
des forces de leurs jeunes apprentis. A
Paris des poursuites ont déjà eu lieu, et un
sieur Florentin, maroquinier, vient d'être
condamné pour une contravention de ce
genre à 25 francs d'amende. ,.
»
LÀ COMMISSION DU BUDGET
M. le ministre des affaires étrangères a
été entendu hier par la commission.
Avant d'entrer dans la discussion de di-
vers articles sur lesquels la commission a
opéré des réductions qu'il conteste, M. le
ministre a donné quelques indications sur
l'état de la question d'Orient et. le rôle qu'a
joué la diplomatie française dans les der-
niers événements qui ont si vivement in-
quiété les esprits en Europe-
La France n'a cessé de faire entendre le
langage de la conciliation ; elle s'est efforcée
d'apaiser l'ardeur des compétitions et d'a-
mener une entente acceptable par les diver-
ses puissances intéressées dans la question
d'Orient.
M. le ministre des affaires étrangères est
heureux d'annoncer que cette sage et paci-
fique politique a prévalu, et qu'un armistice
vient d'être signé. La France n'avait rien à
redouter pour elle-même de la guerre qui
pouvait être engagée, car, dans ce cas ex-
trême, son gouvernement était bien décidé
à conserver une neutralité absolue. M. le
ministre espère donc que la paix européenne
ne sera pas troublée, mais, dans tous les
cas, la France conservera le rôle réservé
et conciliant qui a été le sien dans les der-
niers événements et dont elle n'entend pas
se départir.
Après cet exposé, M. Proust demande à
M. le ministre où en sont les négociations
au sujet des réclamations adressées au gou-
vernement des Etats-Unis par nos natio-
naux qui ont été victimes de la guerre de
sécession.
M. le ministre répond que les négocia-
tions se poursuivent, mais que, malheureu-
sement, le Parlement s'est sépal'é.ttne fois
encore sans avoir statué sur les proposi-
tions que lui a faites le gouvernement des
Etats-Unis. ..-
M. Proust demande ensuite s'il ne serait
pas utile de fondre ensemble la direction
des archives et celle de la comptabilité,
puis de créer une division du contentieux.
M. le ministre ne croit pas à la possibilité
de réunir les deux divisions des archives et
celle de la comptabilité. Quant à la création
d'une division du contentieux, il y verrait
de sérieux avantages, car, en l'état actuel, il
est obligé de poursuivre l'étude des affaires
par les deux voies parallèles de la diplo-
matie et des affaires commerciales.
Passant ensuite à la discussion de divers
articles du budget sur lesquels portent des
réductions de crédit votées par la commis-
sion, M. le ministre demande le rétablisse-
ment de plusieurs de ces crédits.
A la suite d'un long échange d'observa-
tions entre M. le ministre et M. Albert
Grévy, rapporteur, la commission vote au
chapitre Ier une allocation supplémentaire
de trente mille francs pour gratifications
aux employés de l'administration centrale
avec réduction correspondante au cha-
pitre XI.
Elle alloue également 87.000 fr. de plus
pour le service des chancelleries, chapi-
tre III.
Une demande de 24.000 fr. pour les trai-
tements d'inactivité, chapitre IV, est re-
poussée.
Sur le chapitre VI1, la commission ac-
corde :
1° 10,000 fr. pour les frais d'installation et
d'entretien de notre ambassadeur auprès du
roi d'Italie à Rome. »
2° 16,000 francs pour l'entretien des chan-
celleries ;
, 3° Enfin, 100,000 francs pour les frais de
correspondance. -
Sur le dernier article, M. le ministre
fournit d'intéressants détails : les télégram-
mes diplomatiques, ont pris un tel dévelop-
pement qu'ils se sont élevés pendant le 1er
semestre 1876 à 109.810, tandis qu'ils ne
se sont élevés qu'à H,211 pendant toute
l'année 1875. ,
Le chapitre XI est réduit de 50,000 francs
pour gratifications portées au chapitre Ier.
M. le ministre demandait le rétablis-
sement d'une autre somme de 50,000 francs
retranchée sur le crédit affectés aux agents
extérieurs ; la commission n'a pas accédé à
cette demande.
M. le président Gambetta. à propos de ce
chapitre, dit à M. le ministre que le recru-
tement de nos agents diplomatiques s'opère
dans des condit ions déplorables et qu'il se-
rait urgent de le modifier. Au lieu de jeunes
gens sans instruction solide qui vont para-
der îi l'étranger et auxquels l'on ne donne
le plus souvent que des traitements déri-
soires, ne serait-il pas préférable de n'admet-
tre que des jeunes gens ayant fait des étu-
des sérieuses et reconnus par le concours ap-
tes à remplir la haute et délicate mission de
représenter leur pays à l'étranger, et qui
seraient suffisamment rémunérés ?
M. le président estime qu'il est aussi né-
cessaire de transformer et d'améliorer l'or-
ganisation d-e notre service dipk»i««tiqu©
qu'il l'a été de transformer notre organisa-
tion militaire. Il engage vivement M. le mi-
nistre à s'occuper de cette réforme-pour la-
quelle les crédits ne lui feraient pas défaut".
.J'IL le ministre répond qu'il reconnaît
l'utilité du concours et son efficacité, et que
déjà il est exclusivement adopté pour les
élèves-consuls : mais en ce qui concerne
les agents diplomatiques, il voit des diffi-
cultés qui ne lui paraissent pas facilement
surmontabjes.. Le ministre, visiblement
embarrassé, ne donne aucune raison appré-
ciable.
M. Gambetta lui rappelle qu'un program-
me de concours et des conditions d'admis-
sion a été fait en 1849-1850 et qu'il suffirait.
sauf de légères modifications, de le, mettre
en vigueur. - «.
La séanee est levée à 6 heures.
: —
La gauche républicaine s'est réunie hier
à deux heures ; toute la séance a été consa-
crée à l'examen de la discussion de la pro-
position Gatineau. La réunion a adopté l'ar-
ticle 1er du projet rédigé parles bureaux des
gauches. Ce projet dispose qu'à partir du 1er
janvier aucune poursuite ne pourra être ex-
cercée pour faits relatifs à l'insurrection du
18 Mars, sauf pour assassinat, incendie,
vol, pillage, etc. La juridiction n'est point
changée, mais la cessation des poursuites
s'étendrait ainsi aux contumax.
Les trois présidents des gauches, MM.
Lepére, Albert Grévy et Germain, ont dû
encore conférer hier soir à ce sujet avec M.
le garde des sce aux.
—: , ---
'1 - -
LES AMES DES MORTS
Je vous ai déjà parlé du livre d'E-
douard Tylor, qui a pour titre : la Civi-
lisation prÙnitive,' et de sa théorie des
survivances. Le premier volume seul
est traduit ; la traduction du second va
bon train et ne tardera guère à être pu-
bliée chez Reinwald. En attendant
qu'elle paraisse, je n'ai pu me tenir de
lire l'ouvrage anglais, et j'y ai trouvé sur
le culte des morts quelques réflexions
philosophiques qui m'ont semblé nou-
velles, et que j'ai crues propres à inté-
resser lès lecteurs du XIXe Sièclt, El-
les sont de circonstance aujourd'hui.
Je ne'sais si vous vous rappelez ce que
le philosophe anglais entend par survi-
vance.
Il appelle de ce nom toutes les épaves
d'idées, de préjugés, de mœurs, d'habi-
tudes, de rites, qui n'ont pas été englou-
ties dans le naufrage d'une civilisation
disparue, qui ont surnagé, qu'une autre
civilisation a recueillies et qu'elle garde,
sans même s'informer de leur origine.'
Ces débris n'ont plus aucun rapport
avec le nouveau milieu où le hasard les
a en quelque sorte enclavés. Us choque-
raient les yeux, si l'accoutumance ne
nou les avait rendus familiers. Le
philosophe les observe curieusement :
ils sont pour lui les témoins des étapes
qu'a franchies l'humanité, avant d'arri-
ver au degré de civilisation où elle
est parvenue. Ils lui montrent que
dans l'Europe de 1876, il y a encore
de nombreux vestiges de cet anthro- ■
poïdequi, après avoir vécu des centai-
nes de siècles, sans autre préoccupation
que de satisfaire ses besoins naturels,
s'est élevé par un lent travail à la dignité
d'homme pensant.
Survivance ou superstition, c'est tout
un. Superstition, c est cê qui persiste
(stat super) dés anciens âges et s'infiltre
par des canaux souterrains à travers les
âges nouveaux.
J'ai donné dans un précédent article
quelques exemples de ces survivances
que j'avais empruntés à l'ouvrage de
Tylor; c'est dans les premiers chapitres
de son second volume qu'il arrive a trai-
ter des cérémonies qui composent ce que
l'on appelle le culte des morts. .,
A Dieu ne plaise qu'il m'échappe ja-
mais un mot contre ce culte, qui est'
aussi fondé en raison qu'il est tou-
chant.
Il est tout naturel que nous regrettions
ceux qui nous ont précédés dans la vie
et qui nous en ont ouvert les voies, ceux
qui nous ont aidés à en supporter les
misères et qui sont partis avant nous.
Nous ne pouvons y songer sans cesse :
car il faut bien, dans ce struggle for life.
que nous regardions toujours devant
nous, sans nous attarder aux malheu-
reux tombes-derrière. Mais il est de
Sixième Année - Nô 1789 Prix du Numéro à Paris : 15 Centimes — Départements : 20 Centimes
Vendredi-Samedi 3-4 Novembre 1876
JOURNAL" RÉPUBLICAIN CONSERVATEUR
--- - RÉDACTION
S'adresser au Secrétaire de la -, Rédaction
de 2 heures à minuit
6:5 ru.e de Lafayette
Les Lettres non affranchies seront refusées.
:. ABONNEMENTS
PARIS
-Trois mois .-.. ira fr.
Six mois 25 »
Un an. 50 »
DEPARTEMENTS
Trois mois
Six mois.:t -
Six m o s .Y. ^sà- »
Un an
A1ÎH0HCES: Chez MM-. LAGRANGE, rit
- ,¡ ; plttco de in Hourte, < t '.èè" r '3 c.
1ft. t., !adrr. l' t, ,-' ,,, -"
ADMINISTRATION
Adresser les Lettres et Mandats à l'Administrateur
rue de Lafayette, 53
-- r4,
LesîManuscrits non insérés ne seront pus rendus.
'------ >. ; ;:!t
ABONNEMENTS * ,
PARIS
Trois mois lîifr.
Six mois. îîî» »
Un an. 50 »
DEPARTEMENTS
Trois mois ..:,, IGfr.
Six mois. 32 »
Un an. 62 »
ANHOHCES : Chez MM. LAGRANGE. CERF et Cie
0. place de la .IIo.e, 6
.: - ", - J
BIJLLÉTIN ; ;
Partis, le 3 novembre 1876.,
Le Journal officié d'hier matin publie
un décret aux termes duquel les conseils
municipaux des communes du département
'de Tarn-et-Garonne sont convoqués pour le
dimanche 12 novembre, à l'effet de nom-
mer leurs délégués pour l'élection d'un sé-
nateur, en remplacement de M. de Limay-
£ ac,' décédé. Cétté élection est fixée elle-
même au dimanche 17 décembre. -
- >> ; : ; ,: o lil," -
Les dernières dépêches de Constantino-
ple nous. apprennent que la Porte a cédé
devant les menaces de la Russie et qu'elle
<3 çonsenti à conclure, un armistice de deux
mois, sans conditions, et impliquant la ces-
sation immédiate des hostilités. Cette ac-
ceptation n'a encore été communiquée
qu'officieusement aux ambassadeurs des
l'ûissances, mais la notification officielle
Les dépêches de Constantinople n'entrent
Jusqu'à présent dans aucun détail. Elles ne
MOUS disent pas notamment quel effet a
produit, sur la populatiofl, la conclusion de
, cet armistice. Elles ne nous disent pas
non plus quelles sont les prétentions de la
Russie au sujet de la ligne de démarcation.
La question est d'autant plus intéressante
uè les troupes ottomanes en Serbie, dont
îes mouvements avaient "été jusqu'à présent
si lents, ont cette fois profité de leurs vic-
toireè. Une dépêche du JYme nous apprend
que les vainqueurs ont pénétre à Krusj e-
watz et ont incendié cette, ville.; D'après
d'autres dépêches, Alexinatz etDeligrad se-
raient aussi tombés entre leurs mains. Il y
« donc lieu de se demander si la Russie
voudra laisser pendant-deux- mois ces im-
portantes positions au pouvoir des Turcs.
Espérons toutefois que cette question de la
,délimitation ne soulèvera pas dé nouveaux
orages et que l'Europe aura un délai assez
Jkmg pour s'occuper tranquillemenl.de trou-
ver la solution équitable du problème qui lui
.st posé ; le rétablissement d'une paix du-
rable dans la presqu'ile des Balkans. ;
On peut se demander aussi quelle influen-
ce va avoir la conclusion de cet armistice
sur les dispositions de la Roumanie et de la
Gréée. On écrivait, il y a quelques jours, de
Bwcharest à la Correspondance autriçhienne
au sujet de la convocation pour le 2 novem-
bre de la législature roumaine, alors que,
^d'après là constitution, la session ne devait
*' -
commencer que le 27 novembre, que cette
convocation -prématurée ne saurait étonner
personne. Tout porte à croire, ajoutait le
correspondant, que le cabinet Bratiano juge
le moment propice pour proclamer l'indé-
pendance de la Roumanie. Une pareille dé-
marche impliquerait forcément une viola-
tion du traité de Paris de la part de la Rou-
manie, qui, par ce fait, renoncerait à la pro-
tection commune des puissances signataires.
Il semblerait donc que le gouvernement
roumain compte d'avance sur l'alliance
avec la Russie et peut-être aussi sur l'appui
éventuel de l'Allemagne.
.Qu. sait d'autre part que la Grèce fait ac-
tivement des préparatifs extraordinaires.
Tous ces bruits vont-ils s'apaiser ou som-
mes-nous à la veille de voir éclater une
question roumaine -et une question grec-
que? C'est ce qu'un avenir prochain nous
apprendra.
- .- -, ; ;
M. le duc Deaczes a fait hier devant la
commission du budget une importante décla-
ration relativement à la politique extérieure
de la France. On trouvera le résumé de
cette déclararation dans le compte-rendu de
la-séance de la commission du budget. -
; :—— ♦ ——— -
Bourse cL ie Paris
ir; ,'t', •' UJ:"' I. • -,.
Clôture Ici 31 octob. le 2 nov. Hausse Baisse
30/0
Comptant.. "0 71 li'r »,.»/.
Fin cour 69 93 70 75 80
00
Çomptant;. 08 95 99 ?5 30 .f^
5.0/0' -,' , .', t5 -
Comptant.. 105 50 105 10 40.
Fin cour 105 45 104 95 50
PETITE BOURSE DU SOIR
Emprunt 3 0/0. 70 fr. 95, 71 fr. 35,
l'UJlt 5 6/0, • • 105fr.05,10490, 105 261/4.
o~(5[0 tur.c 11 fr. 60,75.
feantfue ret t a n e 370 fr., 371 25.
Extérieure. » 13 fi*. 1/16.
Egyptien. 207 fr. 50, 208 75, 208 12.
— *
Aujourd'hui commence à Versailles
la discussion de la proposition Gatineau.
On en a beaucoup parlé depuis trois se-
maines ; sait-on bien au juste de quoi il
s'agit? Les feuilles hostiles à la cons-
titution ont fait tous leurs efforts pour
égarer le public et lui donner à penser
qu'en définitive la proposition Gatineau
n'était autre chose qu une amnistie dé-
guisée. Il importe de ne point s'y*trom-
per ; et nous croyons devoir rappeler en
même temps que les termes mêmes de
la proposition Gatineau, les circonstan-
ces qui l'ont précédée et motivée..
L'Assemblée était saisie, on s'en sou-
vient, d'un grand nombre de proposi-
tions aboutissant toutes, en des termes
et par des voies différentes, à une am
nistie pléniére. C'est alors que M. Gati-
neau déposa la proposition suivante :
Art. 1er — Toutes poursuites pour faits re-
latifs à l'insurrection de la Commune sont et
demeurent interdites à partir de la promul-
gation de la présente loi.
Art. 2. — La liste de toutes les condamna-
tions prononcées par contumace pour crimes
ou délits commis à l'occasion de t'insurrection
de la Commune, sera publiée au Journal officiel
m
i.F ':OB
dans les trente jours de la publication de la
présente loi, par .les soins du ministère de la
Justice.. <
Versailles, le 17 mai 1876. £
L'honorable M. Gatineau, compre-
nant que cette proposition, si elle venait
à être adoptée, dispenserait la Chambre
de se prononcer sur les projets plus
larges dont elle était saisie, et enterre-
rait, en réalité, la question de l'amnis-
tié, retira sa proposition, et ne la repro-
duisit qu'après les votes successifs de la
Chambre, rejetant l'amnistie sous tou-
tes ses ibrmes. - - - - v- - -
La proposition ûatineau suivit alors
la filière ordinaire ; renvoyée à- la com-
mission d'initiative, elle fut examinée
sans retard, et c'est à M. SpuHer qu'é-
chut la tâche dé présenter à la Chambre
un rapport concluant à la prise en con-
sidération.. , -' -
C'est le 10 juin que la Chambre se pro-
nonça dans lé , même sens que la com-
mission d'initiative, et décida queia pro-
position serait envoyée à l'examçn des
bureaux. Les commissaires furent aus-
sitôt nommés, et, cette fois, c'est" M.
Lisbonne qui fut nommé rapporteur.
Que se passa-t-il, à ce moment, dàiis
ce qu'on appelle les sphères gouverne-
mentales? [Nous l'ignorons. Toujours
est-il qu'au moment où l'on apprit que la
commission se proposait de faire accueil
à la proposition Gatineau, le Journal
officiel publia la fameuse lettre de M. le
président de la République à M. le garde
des sceaux, en date du 27 juillet. EJn voi-
ci les principaux passages :
« Monçher ministre, -
..f" ..,"- +nr';::'t"" ,., -' ."-.r f' -' :1 :1':'. ("
» Un grand nombre de personnes, ayant pris
» part à l'insurréction de 1871, et n'ayant pas
» été-condamnées, ont vécu jusque ce jour
» dans la crainte d'être dècouVèrtés et pour-
"V •
« Il ressort évidemment de ces chiffres q-ue
» l'œuvre de la justice militaire, en ce qui con-
» cerne la i-' o. iiisurrecti
» cerne la répression de l'insurrection de 1871,
» peut être considérée comme terminée, sauf
» en ce qui concerne les contumax. Désormais,
» aucune poursuite ne doit avoirlieu, si -' elle
» n'est commandée en quelque sorte par le
» sentiment unanime de tons les honnêtes gens
» à quelque Opinion qu'ils appartiennent. ■
s » La conscience publique s'alarmerait avec
» raison de voir reparaître aux grand jouivoeux
» qui. n'oiit respecté ni la vie ni la liberté des
> personnes, ni les propriétés, pour satisfaire
» leur vengeance ou leur ciipidité, ou ceux qui
» ont préparé, organisé et dirigé le mouvement
» insurrectionnel, alors que d'autres moins cri-
» minels ont été sévèrement frappés. Mais en
» dehorsdeeescasexceptionnelsqu uneloipour-
» raît difficilement déterminer à l'avance, je
» pense que nous devons laisser tomber dans
» l'oubli tous les faits qui se rattachent à la fa-
» taie insurrection de 1871. » ,-,:
• •••t • ••••••« • H.
Les mots que nous venons de souli-
gner contiennent l'explication de la let-
tre et du moment où elle a paru. La
commission, ainsi que nous l'avons dit,
se préparait à adopter les vues de l'ho-
norable M. Gatineau ; il n'était pas dou-
teux que la Chambre ne votât les conclu-
sions du rapport de M. Lisbonne; c'est
ce qui décida le gouvernement à frapper
un grand coup destiné, suivant lui, à
écraser dans l'œuf la proposition Gati-
neau. Que demandait-on, en effet ? La
cessation des poursuites pour tous les
faits concernant la Commune, à l'excep-
tion des crimes d'assassinat, d'incendie
et de vol. Or, M. le' garde des sceaux,
ainsi qu'il l'a déclaré aux délégués des
gauches qu'il a reçus mardi dernier,
« croit difficile, sinon impossible, de
catégoriser suffisamment les exceptions
par une loi ». Il estime « qu'une loi pour-
rait difficilement détermirter à l'avance »
les cas exceptionnels sommairement
énumérés par la proposition Gatineau.
Son avis serait donc de s'en tenir à la
déclaration malheureusement bien va-
gue contenue dans la lettré présiden-
tielle. V - '.-
La commission, au contraire, pense
avoir trouvé une rédaction qui ne laisse
prise à aucune interprétation, et elle per-
sisté à soutenir le projet suivant, qui re-
produit, en le précisant, le projet de M.
Gatineau : , - : ," -
9 f- -.
Article Ier. - partir de la promulgation
delà préserite loi, les faits se Rattachant à l'in-
surrection de 1871 ne pourront, soit à Paris,
soit dans les départements, donner lieu à de
nouvelles poursuites ni autoriser la continua-
tion des poursuites commencées qu'à rencon-
tre des individus inculpés, -- comme auteurs
principaux ou comme cp-auteurs, du crime
d'assassinat, du crime d'incendie ou du crime
de vol. - -.,"
Art. 2. — Les accusés seront traduits devant
la cour d'assises, conformément aux disposi-
tions du droit commun. La procédure sera
reprise a partir du dernier acte utile de l'in-
formation déjà ouverte. : ,;.
La cour d'assises sera saisie, eri vertu de
l'ordre de mise en jugement, s'il a été déjà
prononcé conformément à l'article 108 du code
de justice militaire, et de l'art. 1er, paragraphe
5, de la loi du 7 août 1871. • : v -
Dans le cas contraire, la cour d'assises sera
saisie par l'arrêt de renvoi do la chambre des
mises en accusation.. c t'\,.,
Art. 3. — Les individus condamnés par con-
tumace comme auteurs principaux, co-auteurs
ou complices pour crimes politiques ou de droit
commun, à raison des faits énoncés en l'arti-
cle 1er de la présente loi, purgeront leur Con-
tumace devant le jury, s ils se présentent où
s'ils sont arrêtés avant que la prescription ait
éteint la peine prononcée contre eux. Il sera
procédé à leur égard, conformément à l'article
précédent et aux articles 178 du code de jus-
tice militaire, 476 et suivants du code d'ins-
truction criminelle. ':, :
Tel est l'état de la question.
, En somme,, accord complet sur le
fond entre le gouvernement et la majo-
rité ; ce n'est que sur les voies et moyens
que l'on diffère. Dès lors il est impossi-
ble de he point trouver une transaction,
et-& est à quoi M. Dufaure travaille au
risque de se voir accusé d'être dupe des
moaérés ou complice des violents.
Il faut reconnaître tout d'abord que
ta lettre présidentielle, «i rassurante
quïelle paraisse, ne peut en aucune fa-
çon remplacer un texte de loi clair, pré-
cis, formel, et à l'abri du bon plaisir de
tel ou tel ministre venant à succéder à tel
autre. On ne peut naturellement savoir
combien de fugitifs sont rentrés en France
depuis la publication de la lettre du ma-
réchal à'i'OjJtciel; mais ils doivent être
peu nombreux, ceux dont elle a suffi
à calmer les inquiétudes. Que demain,
par. un de ces revirements que la Dé-
fense et le Français appellent de leurs
voeux, l'excellent M. Depeyre vienne à
remplacer M. Dufaure, et la lettre prési-
dentielle du 27 juillet sera bientôt jugée
bonne à mettre. où Alceste envoyait le
sonnet d'Oronte.. Le 23 mai 1873, r M.
Dufaure était garde des sceaux et M.
Ranc se promenait tranquillement sur
le boulevard ; quarante - huit heures
après, M. Dufaure était remplacé par un
«honnêtes gens », et M. Ranc; traqué
par la police, fuyait en Belgique pour
échapper aux conseils de guerre, qui
l'ont condamné à mort.
Là-dessus, point de difficulté. Il faut
une loi.. Mais c'est ici que commence
l'hésitation. On ne s'entend pas sur les
exceptions à stipuler *>u du moins sur
la manière de les désigner légalement
et sans erreur possible. Cela vient de
ce que M. Dufaure ne trouve pas suffi-
sant d'excepter du bénéfice de la loi les
-auteurs ou complices des crimes d'as-
sassinat, de vol ou d'incendie. Il est bien
possible, en effet qu'en dehors deS
trois grandes "catégories de coupables,
il en existe quelques autres assez peu
dignes de pitié. Mais puisqu'il est si diffi-
cile d'en dresser l'inventaire exact, n'est-
ce pas ici le cas de dire qu'il vaut mieux
pardonner à quelques coupables que
de condamner plus longtemps aux an-
goisses cî& la peur ou aux tortures de
l'exil dés milliers de pauvres diables,
véritables innocents, si on les compare
aux scélérats qualifiés que la loi prend
soin de désigner. ',.;
Tout; récemment un homme a été
condamné par les conseils de guerre à
la déportation. Pourquoi ? Pour avoir
participé a la Commune ? Oh ! que non
pas. Le ministère public a abandonné
ce chef d'accusation. Mais alors, pour-
quoi ? Pour avoir participé à une arres-
tation illégale. N'est-ce pas une amére
dérision ? - -
Reste la question des contumaces.
Les scrupules de M. le garde des
sceaux s'expliquent sans peine. Il est,
en effet, contraire aux principes de sub-
stituer, dans une même affaire, une ju-
ridiction à une autre ; mais c'est tout
justement à cause de cela qu'on propose
une loi. C'est pour déroger à un prin-
cipe. Toute la question est de savoir s'il
est, à cette dérogation ; plus d'avantages
que d'inconvénients. Or, le doute n'est
pas permis, et la preuve, c'est que M. le
garde des sceaux n'invoque, à vrai dire,
qu'un motif sérieux pour repousser cette
substitution. Il craint de le voir inter-
préter d'une façon malveillante pour la
juridiction militaire. Eh bien, peut-être
va-t-on dire que nous injurions l'armée,
mais il nous semble qu'on ne saurait lui
donner de meilleur témoignage d'estime
que de lui dire : « Assez et trop, long-
temps nos discordes civiles ont détourné
les meilleurs d'entre vous des préoccu-
pations et des travaux dont les malheurs
de la France, en 1870, font un devoir à
quiconque porte une épée. Retournez
parmi vos frères d'armes, et nous som-
mes sûrs qu'après avoir rempli avec zèle
votre douloureuse mission de justiciers,
vous allez reprendre avec joie votre noble
métier de soldat ! »
Au total, nous nous plaisons à le ré-
péter, ce qui divise le gouvernement et
la majorité républicaine est une pure
question de forme ; avec de la bonne vo-
lonté de part et d'autre on réussira donc
certainement à s'entendre, et il y aura
encore quelque beaux jours pour la réac-
tion catholique, mais peu chrétienne, qui
cohtinue: à demander tous les jours la
mort dés pécheurs au nom du Dieu de
miséricorde.
E. SCHNENB.
1
———— ♦ — -
L'ARMISTICE
L'agence Havas nous communiqué la dépê-
che survante, relative à la conclusion de l'ar-
mistice : <
Constantinople, 2 novembre..
La Sublime-Porte a avisé officieusement
les ambassadeurs des grandes puissances
qu'elle adhérait purement et simplement
aux demandes formulées par la Russie.
- Notification officielle de cette acceptation
dé l'armistice doit être faite aujourd'hui au
général Ignatiefï. ; :
L'armistice avait été accepté par la Ser-
bie avant qu'il le fût par la Turquie.,
On dit que, la veille, le général avait fait
transporter à bord d'un bateau russe les ar-
chives de l'ambassade.
Nous croyons devoir placer sous les yeux
de nos lecteurs les dépêches qui nous étaient
arrivées antérieurement à celles qu'on vient
de lire : • ':' - ",,, :
ç. Pesth, 2 novembre.
11 résulte des derniers avis de Constantinople
que la Porte à consenti à l'armistice après
avoir reçu la garantie des puissances que la
Serbie -l'accepterait.
- '-' - <'-;bu..
? - L Constantinople, 2 novembre.
L'armistice a été sigué hier soir.
Constantinople, 1er novembre, soir.
- Le général Ignatiefï a demandé hier un.ar-
mistice de-deux mois sans aucune condition et
la cessation immédiate des hostilités. 11 a fixé le
2 novembre comme dernier délai pour une ré-
ponse de la Porte.
Le conseil des ministres s'est de nouveau
réuni aujourd'hui.
Les ambassadeurs se sont réunis, ce soir,
chez le général Ignatieff.
i- La réponse de la Porte aux demandes formu-
lées hier par le général Ignatieff, au sujet de
l'armistice, n'est pas encore connue; mais on
a l'espoir qu'une rupture sera évitée.
Le bruit court-ici de la prise de Deligrad par
Titres. >
M. le comte £ !ortir ministre d'Italie, a remis
aujourd'hui an. sultan ses lettres de créance.
Le ministre d'Espagne, M. de Corti, remet-
tra les siennes demain.
Belgrade, 1er 110 veinbre.
On assure que la Porte a accepté l'armistice
et qu'elle a ordonné aux généraux de ses. ar-
mées de suspendre pendant deux mois les hos-
tilités à partir d'aujourd'hui.
Londres, 2 novembre.
• Le Times publie la dépêche suivante de (Bel-
grade : ;
o fi se confirme que l'accord est fait pour un
armistice de deux mois : la levée en masse est
eontremanclée. >
Les Turcs sont, outrés à KruëchewaU et'
l'ont brûlé, -
Lé Morning-Post croit savoir que l'ultimatum.
russe est rédigé en termes péremptoires et
irrités.
- - Le sultan y est requis de signer un armistice
pour six ou huit semaines; la Porte est infor-
mée que sa conduite, en taisant continuer les
hostilités pendant que des négociations pour
un armistice étaient, pendantes, a excité une
vive indignation. : :
.,. 0'"
Vienne. Ie1' novembre.
", D'après le TagblaU, la Porté aurait déclaré
qu'elle acceptait l'armistice, mais seulement
un armistice garantissant la paix et non pas
un armistice aboutissant à la guerre.
!i
ENCORE LES PETITS ACROBATES
Cette fois c'est d'enfants français qu'il
s'agit.
La loi de 1844, vous le savez, punit
les entrepreneurs qui font travailler,
- tel est le mot consacré, - comme
acrobates les enfants àgés de moins de
seize ans : elle punit aussi les parents
qui livrent leurs enfants à ceux qui se
proposent dé les exploiter ainsi. Si ja-
mais il y eut loi sage et faite pour être
approuvée par les honnêtes gens de
bous les partis, c'est bien celle-là,
C'est en vertu de cette loi que com-
paraissaient l'autre jour devant le tri-
bunal correctionnel de la Seine le sieur
Gautier, saltimbanque, et les époux De-
nizot. Les époux Denizot ont livré au
sieur Gautier, en bonne et due forme,
leurs deux enfants, âo és le premier de
dix ans, et le second de six; le sieur
Gautier s'est engagé à les garder avec
lui l'un pendant dix ans, l'autre pendant
douze, et à leur enseigner dans tous ses
détails le métier d'acrobates, à en faire
des artistes comme lui-même.
Ce qu'il leur en a enseigné jusqu'ici,
c'est surtout l'art de recevoir les coups.
Celui-là, il le leur a appris consciencieu-
sement. Les enfants n'ont pas encore
paru en public ; il les y préparait par
des exercices aussi continuels que vio-
lents, destinés à leur assouplir les mus-
cles et- à leur révéler les secrets de la
dislocation.
Quand ils manquaient un de ces exer-
cices, les mauvais traitements se char-
geaient de les rendre une autre fois plus
dociles, et de leur inoculer la bonne vo-
lonté. ,'
p Quant aux époux Denizot. ils sont fort
peu intéressants : les renseignements re-
cueillis sur leur compte par le com-
missaire de police du quartier sont dé-
testables. On pouvait s'y attendre. La
voix du sang ne doit pas parler bien im-
périeusement aux parents qui font de
tels marchés.
Les trois prévenus ont été condam-
nés à 100 fr. d'amende chacun. Ils ne
l'ont pas volé.
Il faut applaudir à la justice toutes les
fois qu'elle fait son devoir, et nous nous
réjouissons de voir la police de plps en
plus zélée à veiller à l'exécution de la
loi de 1874. Mais si la justice et la police
ont leur devoir à remplir, nous devons
dire que le public a le sien aussi.
L'enfance est si naturellement aima-
ble et faite pour plaire qu'elle plaît jus-
que dans les exercices violents auxquels
on la soumet. Il y a une grâce incontes-
table dans les mouvements agiles, et
souples que pèuvent exécuter les en-
fants dans un cirque, et leurs tours sont
de ceux qui font vite battre des mains.
Mais quand on sait bien, et il n'est per-
sonne aujourd'hui qui ne le sache, de
quel prix sont achetés pour eux, de quel
martyre; pour dire le vrai mot, les exer-
cices auxquels il se livrent, combien ces
exercices sont périlleux souvent pour
la vie, funestes presque toujours à la
santé, ce qu'il y a inévitablement de bru-
talités subies, de coups endurés, de lar-
mes versées dans chacun de ces tours
qui viennent divertir le spectateur du-
rant quelques minutes, il y a une vérita-
ble inhumanité à consentir à ce divertis-
sement. Il n'est pas d'amusement des
yeux qui vaille la torture d'un être, et
surtout la torture infligée à un être inno-
cent et faible.
Que le public soit bien résolu à ne
plus se laisser montrer de pauvres
petits acrobates qui souvent portent
sous leur maillot la trace des lanières ou
qui tout à l'heure n'auront pas à souper,
s'ils ont mal réussi un de leurs exerci-
ces; que les femmes surtout, qui ont tou-
tes la piété de l'enfance, et dont la puis-
sance est si grande quand il leur plaît
d'en user, soient bien déterminées à ne
plus laisser exhiber devant elles de jeu-
nes enfants, et les industriels qui se li-
vrent à cette exploitation barbare y re-
nonceront bien vite. Une se trouvera
plus ni des parents dénaturés pour vjen-
dre leurs enfants malgré la loi, ni des
marchands de chair humaine pour les
acheter,
( IHARLKS BIGOT
■
Puisque-nôug parions de la protection de
l'enfance, signalons un £ note excellente.
adressée récemment au chef Je - !a police
municipale de Paris et transmise par lu.,
aux officiers et aux gardiens de la paix.
Elle est relative aux fardeaux trop lourds
imposés parfois aux entants, et prescrit a
cet égard une attentive surveillance. E11
voici le texte :
Les enfants, depuis l'âge de duuze ans jus-
qu'à celui de quatorze ans j'évohli-'!'lIc pourront
être chargés sur la tête ou sur le dos au-delà
du poids de dix kilog.
Les enfants, depuis l'âge de quatorze ans
jusqu'à celui de seize uns révolus, ne pourront"*
dans les mûmes conditions, recevoir une char-
ge supérieure à quinze kilog. ;
Il est interdit de faire traîner aux enfantde
douze à seize ans des charges exigeant des ef-
forts supérieurs à ceux qui correspondent aux
poids sus-iudiqués.
De nombreuses intïaotiuus à ces prescrip-
tions étant commises et un tel étal de choses
pouvant nuire essentiellement au développe-
ment physique de l'enfance, M. le ministre de
l'agriculture et du commerce est d'avis qu'il
serait désirable que les cont ravpnUons. de cette
nature puissent être constatées, non seulement
par les inspecteurs du. travail des enfants,
mais encore par les gardiens de la paix que
leur service appelle sur la Voie publique.
En conséquence, M. le chef de la police mu-
nicipale est prié de donner les instructions né-
cessaires pour que, chaque fois qu'il sera
constant pour eux que des entants de douze
à quinze ans portent des charges au-delà de 10
ou de 15 kilogl',,. les gardiens de la paix cons-
tatent par des rapports les infractions com-
mises. -
Il serait à souhaiter que des prescriptions
analogues fussent adressées à la police dans
toutes les villes de France. L'intérêt dont il
s'agit est un intérêt général, et l'on voit trop
souvent des patrons, durs ou avides, abuser
des forces de leurs jeunes apprentis. A
Paris des poursuites ont déjà eu lieu, et un
sieur Florentin, maroquinier, vient d'être
condamné pour une contravention de ce
genre à 25 francs d'amende. ,.
»
LÀ COMMISSION DU BUDGET
M. le ministre des affaires étrangères a
été entendu hier par la commission.
Avant d'entrer dans la discussion de di-
vers articles sur lesquels la commission a
opéré des réductions qu'il conteste, M. le
ministre a donné quelques indications sur
l'état de la question d'Orient et. le rôle qu'a
joué la diplomatie française dans les der-
niers événements qui ont si vivement in-
quiété les esprits en Europe-
La France n'a cessé de faire entendre le
langage de la conciliation ; elle s'est efforcée
d'apaiser l'ardeur des compétitions et d'a-
mener une entente acceptable par les diver-
ses puissances intéressées dans la question
d'Orient.
M. le ministre des affaires étrangères est
heureux d'annoncer que cette sage et paci-
fique politique a prévalu, et qu'un armistice
vient d'être signé. La France n'avait rien à
redouter pour elle-même de la guerre qui
pouvait être engagée, car, dans ce cas ex-
trême, son gouvernement était bien décidé
à conserver une neutralité absolue. M. le
ministre espère donc que la paix européenne
ne sera pas troublée, mais, dans tous les
cas, la France conservera le rôle réservé
et conciliant qui a été le sien dans les der-
niers événements et dont elle n'entend pas
se départir.
Après cet exposé, M. Proust demande à
M. le ministre où en sont les négociations
au sujet des réclamations adressées au gou-
vernement des Etats-Unis par nos natio-
naux qui ont été victimes de la guerre de
sécession.
M. le ministre répond que les négocia-
tions se poursuivent, mais que, malheureu-
sement, le Parlement s'est sépal'é.ttne fois
encore sans avoir statué sur les proposi-
tions que lui a faites le gouvernement des
Etats-Unis. ..-
M. Proust demande ensuite s'il ne serait
pas utile de fondre ensemble la direction
des archives et celle de la comptabilité,
puis de créer une division du contentieux.
M. le ministre ne croit pas à la possibilité
de réunir les deux divisions des archives et
celle de la comptabilité. Quant à la création
d'une division du contentieux, il y verrait
de sérieux avantages, car, en l'état actuel, il
est obligé de poursuivre l'étude des affaires
par les deux voies parallèles de la diplo-
matie et des affaires commerciales.
Passant ensuite à la discussion de divers
articles du budget sur lesquels portent des
réductions de crédit votées par la commis-
sion, M. le ministre demande le rétablisse-
ment de plusieurs de ces crédits.
A la suite d'un long échange d'observa-
tions entre M. le ministre et M. Albert
Grévy, rapporteur, la commission vote au
chapitre Ier une allocation supplémentaire
de trente mille francs pour gratifications
aux employés de l'administration centrale
avec réduction correspondante au cha-
pitre XI.
Elle alloue également 87.000 fr. de plus
pour le service des chancelleries, chapi-
tre III.
Une demande de 24.000 fr. pour les trai-
tements d'inactivité, chapitre IV, est re-
poussée.
Sur le chapitre VI1, la commission ac-
corde :
1° 10,000 fr. pour les frais d'installation et
d'entretien de notre ambassadeur auprès du
roi d'Italie à Rome. »
2° 16,000 francs pour l'entretien des chan-
celleries ;
, 3° Enfin, 100,000 francs pour les frais de
correspondance. -
Sur le dernier article, M. le ministre
fournit d'intéressants détails : les télégram-
mes diplomatiques, ont pris un tel dévelop-
pement qu'ils se sont élevés pendant le 1er
semestre 1876 à 109.810, tandis qu'ils ne
se sont élevés qu'à H,211 pendant toute
l'année 1875. ,
Le chapitre XI est réduit de 50,000 francs
pour gratifications portées au chapitre Ier.
M. le ministre demandait le rétablis-
sement d'une autre somme de 50,000 francs
retranchée sur le crédit affectés aux agents
extérieurs ; la commission n'a pas accédé à
cette demande.
M. le président Gambetta. à propos de ce
chapitre, dit à M. le ministre que le recru-
tement de nos agents diplomatiques s'opère
dans des condit ions déplorables et qu'il se-
rait urgent de le modifier. Au lieu de jeunes
gens sans instruction solide qui vont para-
der îi l'étranger et auxquels l'on ne donne
le plus souvent que des traitements déri-
soires, ne serait-il pas préférable de n'admet-
tre que des jeunes gens ayant fait des étu-
des sérieuses et reconnus par le concours ap-
tes à remplir la haute et délicate mission de
représenter leur pays à l'étranger, et qui
seraient suffisamment rémunérés ?
M. le président estime qu'il est aussi né-
cessaire de transformer et d'améliorer l'or-
ganisation d-e notre service dipk»i««tiqu©
qu'il l'a été de transformer notre organisa-
tion militaire. Il engage vivement M. le mi-
nistre à s'occuper de cette réforme-pour la-
quelle les crédits ne lui feraient pas défaut".
.J'IL le ministre répond qu'il reconnaît
l'utilité du concours et son efficacité, et que
déjà il est exclusivement adopté pour les
élèves-consuls : mais en ce qui concerne
les agents diplomatiques, il voit des diffi-
cultés qui ne lui paraissent pas facilement
surmontabjes.. Le ministre, visiblement
embarrassé, ne donne aucune raison appré-
ciable.
M. Gambetta lui rappelle qu'un program-
me de concours et des conditions d'admis-
sion a été fait en 1849-1850 et qu'il suffirait.
sauf de légères modifications, de le, mettre
en vigueur. - «.
La séanee est levée à 6 heures.
: —
La gauche républicaine s'est réunie hier
à deux heures ; toute la séance a été consa-
crée à l'examen de la discussion de la pro-
position Gatineau. La réunion a adopté l'ar-
ticle 1er du projet rédigé parles bureaux des
gauches. Ce projet dispose qu'à partir du 1er
janvier aucune poursuite ne pourra être ex-
cercée pour faits relatifs à l'insurrection du
18 Mars, sauf pour assassinat, incendie,
vol, pillage, etc. La juridiction n'est point
changée, mais la cessation des poursuites
s'étendrait ainsi aux contumax.
Les trois présidents des gauches, MM.
Lepére, Albert Grévy et Germain, ont dû
encore conférer hier soir à ce sujet avec M.
le garde des sce aux.
—: , ---
'1 - -
LES AMES DES MORTS
Je vous ai déjà parlé du livre d'E-
douard Tylor, qui a pour titre : la Civi-
lisation prÙnitive,' et de sa théorie des
survivances. Le premier volume seul
est traduit ; la traduction du second va
bon train et ne tardera guère à être pu-
bliée chez Reinwald. En attendant
qu'elle paraisse, je n'ai pu me tenir de
lire l'ouvrage anglais, et j'y ai trouvé sur
le culte des morts quelques réflexions
philosophiques qui m'ont semblé nou-
velles, et que j'ai crues propres à inté-
resser lès lecteurs du XIXe Sièclt, El-
les sont de circonstance aujourd'hui.
Je ne'sais si vous vous rappelez ce que
le philosophe anglais entend par survi-
vance.
Il appelle de ce nom toutes les épaves
d'idées, de préjugés, de mœurs, d'habi-
tudes, de rites, qui n'ont pas été englou-
ties dans le naufrage d'une civilisation
disparue, qui ont surnagé, qu'une autre
civilisation a recueillies et qu'elle garde,
sans même s'informer de leur origine.'
Ces débris n'ont plus aucun rapport
avec le nouveau milieu où le hasard les
a en quelque sorte enclavés. Us choque-
raient les yeux, si l'accoutumance ne
nou les avait rendus familiers. Le
philosophe les observe curieusement :
ils sont pour lui les témoins des étapes
qu'a franchies l'humanité, avant d'arri-
ver au degré de civilisation où elle
est parvenue. Ils lui montrent que
dans l'Europe de 1876, il y a encore
de nombreux vestiges de cet anthro- ■
poïdequi, après avoir vécu des centai-
nes de siècles, sans autre préoccupation
que de satisfaire ses besoins naturels,
s'est élevé par un lent travail à la dignité
d'homme pensant.
Survivance ou superstition, c'est tout
un. Superstition, c est cê qui persiste
(stat super) dés anciens âges et s'infiltre
par des canaux souterrains à travers les
âges nouveaux.
J'ai donné dans un précédent article
quelques exemples de ces survivances
que j'avais empruntés à l'ouvrage de
Tylor; c'est dans les premiers chapitres
de son second volume qu'il arrive a trai-
ter des cérémonies qui composent ce que
l'on appelle le culte des morts. .,
A Dieu ne plaise qu'il m'échappe ja-
mais un mot contre ce culte, qui est'
aussi fondé en raison qu'il est tou-
chant.
Il est tout naturel que nous regrettions
ceux qui nous ont précédés dans la vie
et qui nous en ont ouvert les voies, ceux
qui nous ont aidés à en supporter les
misères et qui sont partis avant nous.
Nous ne pouvons y songer sans cesse :
car il faut bien, dans ce struggle for life.
que nous regardions toujours devant
nous, sans nous attarder aux malheu-
reux tombes-derrière. Mais il est de
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