Presse et revues
4 pages
Titre : Le Constitutionnel : journal du commerce, politique et littéraire
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1849-01-14
Contributeur : Véron, Louis (1798-1867). Rédacteur
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32747578p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 14 janvier 1849 14 janvier 1849
Description : 1849/01/14 (Numéro 14). 1849/01/14 (Numéro 14).
Description : Collection numérique : Grande collecte... Collection numérique : Grande collecte d'archives. Femmes au travail
Description : Collection numérique : La Grande Collecte Collection numérique : La Grande Collecte
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 06/02/2011
DlM&NCflE, A4 JANVIER 4849.
M j MMIO Al.
race ss VAxtoNXZsaxsrr •
ETRANG.
. 14 F.
| PARIS. DEPART.
TROIS MOIS. «• j 8F." 11 11.
SIXMOIS I 16 22 1 28
HOT AJi.......I 32 , L 44 I 86
L.es aLannemens datent des î" et 16 de chaque molf*
BUREAU*: A TARIS:
Ruts du 24 Février^; io (ci-devant do Yaloi»)
On s'abonne dans 1/ a dtoartemem, an* mesngertes M
aux directions des pr,stw.—■ A Londres, chez JHf. Cooit «I
im. — A Strasbourg, chez Abxiiulre, pour l'Allemagne.
S'adreif er franco, pour larédaction,
A m. mjeiuiuab, jérant.
ei articl'j» dsposéj ne teronlpa* rendu!
JJL. _ÈJL
JOURNAL POLITIQUE, LITTÉRAIRE, UNIVERSEL.
TAIUS.
DÉTAllT.
ÉTRANG,
8 F.
11 F.
14 F.
1G
22
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TROIS MOIS.
BIX MOIS1 .
UN AN . r. i
' l« aboiinemens datent des 1" et 16 dé chiqua mol»,
BUREAUX A I>ARIS:
Sue du 24 Février, 10 (ci-dcTanl de Yaloii).
Lei annonces sont reçues, de 11 à 4 heora
an bnrean du Journal.
» ÎOBle annonce doit ètro agréée par le gtrant.
- S'adresser franco, pour l'administration, >
' à M. DEMAIN,d ireoleor.
. . 1
"PARIS, 1-5 JANVIERS
Nous avons-dit qae le président de l'As
semblée nationale, en faisant connaître le
^résultat * du scrutin concernant la prise en
considération de la proposition de M. Ra
deau, avait annoncé que plusieurs membres
ayant déposé à la fois un billet blanc et un
3>Hiet bleu, il y aurait lieu de procéder à la
vérification des noms avant de prononcer le
résultat définitif dn scrutin; les bulletins ont
été mis hier soir sous le scellé ; la vérifica
tion a été faîte par les secrétaires, et, dé
falcation faite des erreurs, les conclusions
du comité de la justice, opposées à la prise
en considération de la proposition Rateau,
ont été repoussées par400votans contre 396 ;
la majorité eût été de, 401, si l'Assemblée
n'eût pas annulé le vote d'un représentant,
iun bulletin bleu, s'était empressé d'aller dé
clarer au bureau que le bulletin bleu était
3a véritable expression de s son opinion ; les
chiffres qui avaient été proclamés hier, étant
404 contre, et 401 pour les conclusions du
comité de la. justice, on voit que les nouveaux
chiffres ne modifient pas sensiblement le ré
sultat ; ils, ajoutent seulement une voix à la
majorité pour la prise en considération.
L'incertitude qui a régné un moment sur
le résultat d'un scrutin aussi important, doit
faire!! comprendre à l'Assemblée la nécessité
de çi'occuper promptement de la réforme qui
Ira a été proposée par la commission du rè
glement dans le mode de votation ; ce que
l'on reproche au mode actuel, c'est, d'une
j>art, l'absence de contrôle, et, d'autre part,
la facilité des erreurs ; pour obvier à ces in
convénient , la commission du règlement
propose de voter au moyen de deux urnes,
l'une destinée aux boules qui seraient remi
ses par le bureau à chaque votant, au mo
ment du vote, et l'autre destinée aux bulle
tins^ on comprend/en effet, que, les boules
n'étant distribuées par les secrétaires qu'au
'anoment du vote, aucun membre ne pour
rait voter pour des collègues absens; la com
mission pense d'ailleurs que, pour éviter les
pertes de temps, on pourrait diviser le scru
tin en plusieurs sections, qui se distingue
raient par la différence de couleur des bul
letins. * •
Quoi qu'il en soit, la majorité ayant été
Reconnue acquise à la prise en considération
de la proposition de M. Rateau, la question
s'est élevée de savoir si là proposition serait
renvoyée â un comité ou à une commission
^spéciale nommée dans les bureaux; il ne
pouvait y avoir de doute à cet égard; elle
a été renvoyée aux bureaux, pour que la
/ -commission qui seranommée représente au
tant que possible l'opinion de la majorité de
l'Assemblée ; il a été également décid?, sur
via demande de M. Pagnerre, que les bii
reaux seraient saisis en même temps des pro
positions qui ne diffèrent de celle dé M. Ra
(tteau que par la date assignée à la dissolu
tion dé l'Assemblée, et qui deviennent des
~ amende mens à la proposition de M. Rateau.
; On sait que M. Rateau assigne le 19 mars
à la dissolution de l'Assemblée; MM. Pa
gnerre, Rixio, etc., fixent le 15 avril; MM.
Wolowski, F. de Lasteyrie et Léon Girard
^ proposent le 10 avril 5 M. Dépassé voudrait
ique l'Assemblée ne se séparât qu'après avoir
voté le budget et quatre lois organiques ;
MM. Desmolles et Chapot demandent qu'elle
n'en fasse que deux; M. Dabeaux propose
•qu'elle se dissolve aussitôt après le vote de
la loi électorale, qui serait mise immédiate-
mrjit à l'ordre du jour et discutée tonte af
faire cessante. 1
Telles sont les propositions que les bu-
Teaux devront examiner lundi; quant au
jour où elles pourront être discutées en
séance publique, il serait encore assez éloi
gné, si elles suivaient le cours ordinaire ; en
effet, le règlement accorde dix jours pour
1 la rédaction du rapport sur les propositions
prises en considération ; il ordonne ensuite
trois délibérations à des intervalles qui ne
peuvent pas être moindres de cinq jours
la question n'arriverait donc pas à discus
sion avant vingt jours environ, à moins que
l'Assemblée ne décrétât l'urgence»
L 'Assemblée, après avoir réglé ces diffé-
xens points, a repris l'examen de la propo-
' sition relative à la rectification du tarif sur
~ les sels étrangers; il lui a suffi d'une séance
1 pour voter le décret du 28 décembre der
nier qui a porté Je trouble dans nos finan
ces; il lui en a fallu deux pour réparer
l'erreur commise dans l'arlicle qui con
cerne les droits d'importation-.
avons vu que l'Assemblée a été oblir
relever le droit à l'entrée des sels
étrangers, par les ports de l'Océan et de là
Manche, de ; 50 c. à 1 fr. 75 c., c'est-à-dire
de le tripler; ce n'était pas, comme on voit",
une petite erreur ; mais ce n'était pas la
seule ; elle avait encore omis de distinguer
entre le sel brut et le sel raffiné; aujourd'hui
elle a réparé celte omission, et, après le re-
et de plusieurs chiffres, elle a décidé que le
sel raffiné, venant de l'étranger, paierait
2fr. 75 c. par navires français, et 3 fr. 25 c.
par navires étrangers.
Une disposition; présentée par M. Glais-
Bizoiq, avait pour but de ne faire jouir les
marchands de la restitution des droits per
çus avant le 1 er janvier, qu'autant qu'ils
justifieraient avoir fait la remise aux con
sommateurs ; c'était tout simplement impra
ticable; mais il en est résulté qu'on a remis
un moment en question l'art. 6 du décret
du 28 décembre, article qui, contrairement
à ce qui se pratique dans toutes les circons
tances où l'on modifie les tarifs et les im
pôts, a mis à la charge de l'Etat le rem
boursement des droits perçus antérieure
ment sur les marchandises en magasin; M.
e ministre des finances avait même deman
dé l'abrogation de cet'article; c'eût été exo
nérer le trésor de 10 ou 12 millions selon
es uns, de .8 ou 10 millions suivant les au
tres; mais M. Passy a loyalement'renoncé à
sa demande, sur l'observation que des mar
chands avaient pu opérer, depuis le 28 dé
cembre, sur la foi de cet article du décret.
Un article additionnel, qui pourra con
duire à dès enseignemens utiles^ a été adop
té sur la proposition de M. Achille Fould ;
cet article porte qu'il sera fait en 1849 une
enquête parlementaire sur la production et
le commerce du sel en France ; nous sau
rons ainsi au juste ce que les consomma
teurs et ce que l'agriculture ont gagné à une
mesure dont nos finances se ressentiront
long-temps.
Là nouvelle loi sur le sel a été adoptée
dans son ensemble par assis et levé.
Nous n'avons pas besoin de démentir le
bruit absurde qui a couru aujourd'hui d'une
modification ministérielle. Le cabinet, ap
puyé sur l'opinion publique, a hier rendu
un immense service au pays, en obtenant de
l'Assemblée un vote qui rend la dissolution
prochaine et inévitable.- Le ministère,. fai
sant appel à la nation, n'eût pas été ébranlé
par quelques voix qui l'eussent mis en mi
norité; l'Assemblée elle-même aurait en
effet bientôt reconnu son erreur dans l'exa
men de l'une des autres propositions qui lui
sont faites, pour déterminer l'époque de sa
séparation. A plus forte raisonnes ministres,
qui ont derrière eux l'invincible soutien de
la volonté nationale, sont-ils inattaquables,
lorsque, dès son premier vote sur une ques
tion aussi délicate que celle de la dissolu
tion, l'Assemblée elle-même se range à leur
avis. ToUt ce qu'on a dit au sujet,du préten
du appel de M. Rillault par le Président de
la République, est absolument dénué de fon
dement.
LE IS MAI MORAL
Le mouvement d'opinion publique qui a
pour but d'obtenir de l'Assemblée consti
tuante la fixation du jour où elle fera pla.ee
à l'Assemblée législative, est, suivant l'ex
pression de M. Rillault, non pas un 15
mai matériel mais un 15 mai moral.
-r- On poùrrait, à la rigueur, accepter
cette définition employée par M. Rillault
pour caractériser la manifestation; car
cette définition la justifie au lieu de la
condamner. Il y a entre un 45 maï ma
tériel et un 15 mai moral, toute la dif
férence qui existe entre l'abus de la force
et l'usage du droit, entre la violation des lois
et le légitime recours aux moyens qu'autori
sent les lois, entre ce qui est factieux ét ce
qui est constitutionnel, et, pour nous servir
du mot même dé M. Rillault, entre ce qui
n'est pas moral, et ce qui l'est.
Qu'était'dans son origine ou dans son
prétexte le 15 mai matériel qu'on nous
rappelle? C'était le droit de pétition; mais
exercé comment? sous une forme séditieuse,
avec la prétention de s'introduire au sein de
l'Assemblée, prétention illégale aboutissant
bientôt à des actes criminels, l'invasion de
l'Assemblée dlabord, et l'usurpation'de la
souveraineté populaire par une audacieuse
minorité d'insurgés. Otez du 15 mai tout ce
qui en constitue et l'irrégularité et le crime,
c'est-à-dire l'insolence du langage tenu dans
là pétition, les promenades tumultueuses,
'idée coupable de placer la délibération des
représentans sous la pression d'une force;
extérieure, les faits plus coupables encore de
violer l'enceinte législative, et la tentative
impuissante de prononcer la dissolution de
l'Assemblée, que restera-t-il? Une pétition
adressée aux représentans, pétition juste ou
non, sensée* ou non, mais sur laquelle la
chambre aura à délibérer librement ;' c'est-
à-dire qu'il restera l'exercice d'un droit po
litique, incontestable, incontesté, écrit dans
la Constitution. ,
C'est justement le caractère sous lequel se
présente le mouvement d'opinion qui éclate
pour demander à l'Assemblée de fixer elle-
même le jour où expirera son mandat. Ce
mouvement n'a d'antre appui que la puis
sance intellectuelle ; il est dégagé de toutes
les circonstances qui rendent une manifesta
tion irrégulière. II constituel'acteleplus con
forme au texte de la loi, à_ l'esprit des insti
tutions qui nous régissent, un acte empreint '
delà plus parfaite moralité. C'est le droit de
pétition lui-même, c'est le droit de discus
sion ; c'est même le devoir imposé aux ci
toyens sous les régimes libres, d'éclairer le
pouvoir exécutif et les assemblées sur le
véritable vœu de la nation. Le sentiment pu
blic parle par tous ses organes. L'Assemblée
reste juge du degré de crédit qu'elle doit
accorder à ceux qui s'en font les interprètes.
Jamais ce droit n'a été exercé dans des
conditions plus propres à en légitimer l'usage.
La situation est exceptionnelle. L'Assem •
fclée, avec son caractère, constituant, co
existe avec le Gouvernement constitué. Cette
anomalie, dont l'Assemblée elle-même a
prévu les dangers pour l'avenir, a déjà pro
duit quelques-uns des inconvéniens qui en
sont les conséquences naturelles. De tous
côtés des voix s'élèvent pour exprimer des
craintes sur la prolongation de cet état ex
ceptionnel, et pour conjurer l'Assemblée d'y
mettre un terme aussi prochain que possible.
On invoque, pour convaincre l'Assemblée,
sa propre sagesse; on lui rappelle qu'elle a cru
prudent de renfermer, dans les étroites limites
d'une durée de trois mois, les constituantes
futures chargées de réviser la Constitutibn en
face d'un pouvoir constitué. On lui deman
de de s'appliquer à elle-même la sage dis
position qu'elle a décrétée pour l'avenir. Ces
sollicitations, ces conseils, ces avertissemens
lui arrivent par toutes les voies de la publi
cité, parlesjqurnaux, par les représentans,
à des degrés divers, du peuple français, par
toute la hiérarchie élective, par les conseils
généraux, parles conseils municipaux.Nous
demandons à M. Rillault s'il y a quelque
chose de plus respectable. C'est la pression,
non de la violence, mais de l'opinion publi
que, et pour appeler les représentans, devant
qui? devant celte même opinion publique.
Mais tout gouvernement constitutionnel «i
libre, à ce point de vue, est nn 15 mai
moral à l'état permanent. Aussi, cette As
semblée qui a condamné autant qu'elle le
pouvait faire le crime du 15 mai véritable, a
montré librement, par son vote d'hier, en
quelle considération elle prenait les mani
festations régulières, légales, pacifiques de
l'opinion populaire, auxquelles M. Rillault
veut donner le nom odieux ou équivoque
de 15 mai moral.
Les gens qui ont passa leur vie à^onspi-
rer né comprennent pour eux-mêmes et ne
peuvent prêter aux autres qu'une politique
de conspiration. Nous avons dit une chose
toute simple et toute naturelle, c'est que les
anciens partis divisés sous la monarchie par
des questions de principe et de forme mo
narchique , se trouvaient heureusement
rapprochés, et devaient rester unis sous la
République, A cause de ces paroles , tous
les conspirateurs de la veille nous accusent,
par tous leurs organes, d'être les conspira
teurs d'aujourd'hui. Il ne s'agit pas pour
nous de former une union de salut social
sous la République, mais bien contre la
République. Et voyez notre malice ! nous
avons imaginé, pour mieux cimenter
cette union avec d'anciens adversaires, de
travailler ensemble à faire revivre"précisé
ment ce qui nous divisait ; c'est ingénieux.
Que les républicains de naissaiy:e soient
bien tranquilles ; si la République devait pér
rir par des conspirations, ce serait bien
plutôt par les leurs que par les nôtres. Ce
sont des républicains de vieille date qui, de
puis février, ont conspiré ou se sont insur
gés contre la République, apparemment par
habitude. Pour nous, nous l'avons dit cent
fois, nous ne cherchons pas à renverser les
gouvernemens par des complots, par des
sociétés secrètes. Nous neus servons des
droits civiques et des moyens légaux, dans
^espoir et dans, le but honnête de conseiller).
d'avertir, de réformer, d'améliorer, si nous
pouvons, les gouvernemens.
Nous avons vu depuis la dernière révolu
tion, qu'il y avait pour les républicains d'a
vant la,République, une foule dè républi
ques différentes l'une de l'autre. Il y a la
république de la montagne, la république à
mi-côte, et puis au-dessus, ou au-dessous, en
avant, ou en arrière, ou à côté, la républi
que socialiste, qui se divise en une quantité
de sous-espèces. Chacune de ces variétés de
républiques a ses républicains; chacune de
ces variétés de républicains déteste les au
tres; et toutes conspireraient volontiers
contre n'importe laquelle d'entre elles qui
aurait en main le pouvoir. Eh bien ! nous,
nous ne conspirons pas, mais nous combat
tons, et nous engageons les anciens partis à se
réunir ét à combattre toutes ces va riétés de
mauvaises républiques qui sont l'anarchife
à divers degrés, et au dernier terme le bou
leversement universel. C'est par leur union
et sans conspirer que ces partis, dont nous
prêchons l'alliance, ont débarrassé la Fran
ce de la République mi-partie montagnarde
et socialiste, du Gouvernement provisoire ;
c'est par leur union et sans conspirer qu'ils
en ont fini avec la République de la com
mission exécutive, avec la République des
paratonnerres conspirant avec la foudre;
c'est par leur union et sans conspirer, qu'ils
?>nt 'contribué enfin à produire la grande
manifestation du voté de la présiden
ce , manifestation après laquelle les répu
blicains de la veille disaient eux-mê-
mee que le pouvoir était, déféré par le peu
ple aux républicains du lendemain. s
Eh bienl ces républicains du lendemain
n'ont accepté d'autre République que celle
de la Constitution, ce qui signifie la Répu
blique du suffrage universel, la République
de tout le monde, la République modérée ,
c'est-à-dire la nation elle même demandant
/à se reposer de commotions et de change-
mens, dans la stabilité et dans l'ordre. C'est
pour défendre, cette République, contre tou
tes les autres républiques, qui, à nos yeux,
sont les mauvaises, que nous disons à tous
les hommes qui veulent le salut de la socié
té : Restons unis !
La lettre suivante & été adressée au Moniteur:
Monsieur le rédacteur,
Le Hfonitenr publie les noms des représentans qui
ont demandé le scrutin de division au sujet de la
proposition de M. Rateau. v
Comme cette liste peut avoir quelque signification,
je tiens à déclarer que si elle m'eût été présentée,
j'eusse joint moq. nom à celui de mes collègues.
Agréez l'expression de ma considération la plus
distinguée.
LOUIS REYBAUD,
Représentant des Bouches-du-Rhône.
Paris, le 13 janvier 1849.
L'amendement suivant a été présenté sur la
proposition de M. Rateau, tendant à la dissolu-,
tion de l'Assemb'ée nationale constituante, et à
la convocation de l'Assemblée législative, par
MM. Wolowski, F. de Lasteyrie et Léon Gérard.;
« Art. 1 er . L'Assemblée législative est convoquée!
pour le 40 avril 4849. Les pouvoirs de l'Assemblée;
constituante prendront tin le même jour.
» 2. Les élections pour la nomination des 750
membres qui devront composer l'Assemblée législa
tive auront lieu le 25 mars 4849. >
Voici la liste de MM. les représentans qui ont
demandé' le scrutin de division sur la prise en
considération de la proposition de M. Rateau :
De Tinguy, Denjôy, Desèze, Demarest, Toupot de
Bévaux, Lefebvre, de Rancé, Servière, Dariste, Eva-*
riste Bavoux, Chapot v Rouillé, Talon, Guigue de
Champvans, de la Rochette, Prud'homme, Turpin,
Base, Mispoulet, Affre, Boissié, Roux-Carb'onnel,
Boyer, Marliave, Dabeaux, de Fontaine, de Laussat,
de Dampierre, Molé, Bodin, Thiers, Bariyer, Tendret,
Pioger, Marrast (François), Bérard, Julien (Amable),
Leyraud, Bonjean, Léon de Maleville, Morin, Dupin
(Charles), Dupin (de la Nièvre), "Mouton (Tarn), Jo-
bez, de Lasteyrie (Jules), de Puységur, Béchard,
Carayon-Latour, F. de Beaumont, Saint-Vic
tor,' de {Mortemart, Gaultier de Rumilly, Farran,
Guérin (Orne), Rous, Garnier-Keruault, Marion
(J.-L.),Bertin, Dufont, Desjobert, Delarbre, Couvreux,
Minai, Angar, de Vogué, Lafontaine, Vernhette, De-
lattre, Defourment, Granein, de Luppé, Radoult de
Lafosse, A. Fould, Hubert de l'Islè, de Granville,
Bruckner, de la Guibourgère, F. Barrot, Druet-
Desvaux, Thomine Desmasures, Renouard, de Four-
sas aîné, Regnault de Saint-Jean-d'Angely, Ilar-
couet de Saint-Georges, Dahirel, de Montalembert,
Bigot, d'Andigné de la Chasse, Amable Dubois, Fa-
yart, Delaboulie, Germonière, Cazalès, Blin de Bour
don, Reboul, Labrùguière, Baroche, Gouin, Duver-
gier de Hauranne, Bineau, de Rémusat, Bugeaud-
.d'isly, Changarnier, de Montreuil, Tartas, Oudinot,
Louvet, Raudot, P. Gillon Baraguey d'Ililliers, Gas-
londe, Bauchard, Porion, Creton, Denissel, Trédern,
Paul Rabuan,Rodât,Abbal,Frechon,Lassarre.Barail-
ler.Poisle Desgranges,Carré,Dupont;A.),Murat(L,), de
Kerdrel, Remilly,Levavasseur, Bonaparte (Napoléon),
Lemaire (M.), Poujoulat, Malo, Beltegarde, Blavoyer,
• Struch , Heuchel, Stœcklé, Dolfus, Roussel, Doues-
nel, Etcheverry, Sauvaire-Barthélemy, Feuilhade-
Chauvin, d'IIérambault, Dubruel (Aveyron), Tonna'c,
Tixier, Vesin, Sainte-Beuve, Favreau, Champanbet,
Favre (Ferdinand), Desmars, Ilovyn-Tranchère, Ri-
chier, Abbatucci, Bouhier de l'Ecluse, Deslongrais,
de Larochejaquelein, Taschereau, Fresneau, Lebre-
ton (le général), Besnard, de Grammont, Desmolles,
Mathieu Bodet, Parisis, Lélut, Madet, Victor Hugo,
Lebraly.
La commission de l'enseignement s'est occu
pée, dans ses deux dernières séances, de l'orga
nisation delà 2 e section, de l'instruction natio
nale, et voici quelles sont les résolutions aux
quelles elle s'est arrêtée.
Tous les membres de cette section, qui est
celle dite de perfectionnement, seront nommés à
l'élection, lis seront désignés par leg corps qui
peuvent avoir un intérêt plus ou moins direct au
progrès de l'instruction publique, l'Institut, le
Collège de France, l'école Polytechnique, les
Facultés, l'école Normale, les proviseurs des
collèges de Paris, les conseils supérieurs du mi
nistère de l'agriculture et du commerce, l'école'
d'état-major, etc. Ces membres doivent être au
nombre de 25 à 30, et l'on se rappelle qu'ils ne
doivent pouvoir délibérer qu'en s'adjoignant les
membres de la première section, qui sont au
nombre de douze.
Quant aux attributions de cette deuxième sec
tion, elles auront surtout pour objet toutes les
modifications à apporter à l'instruction en géné
ral, aux examens de tout genre et à la rédaction
des programmes. Les décisions de cette section
ne seront d'ailleurs valables qu'avec l'autorisa
tion du ministre de l'instruction publique. La
section de perfectionnement se réunirait au
moins deux fois par an ou plus fréquemmant,
et toujours sur la convocation du ministre.
Quant à la troisième section du conseil de
l'instruction nationale, qui serait appelée section
de l'enseignement privé, la commission n'a pas
encore fixé ses attributions; elle a seulement
décidé que la surveillance confiée plus spéciale
ment à cette section et à la première, serait
exercée au nom de l'Etat, par l'intermédiaire
unique d'un cçrps d'inspecteurs qui aurait mis
sion de surveiller les établissemens de tout or
dre, publics et privés, laïques ou ecclésiastiques.
Ces inspecteurs pourraient indistinctement
être choisis par le ministre dans l'enseignement
de l'Etat, dans l'enseignement privé ou dans
l'enseignement ecclésiastique.
Le comité des finances a entendu la lecture
du rapport de M. Charlemagne relatif à la rete
nue sur les traitemens des fonctionnaires, "de
l'indemnité des représentans. M. Charlemagne
lait l'historique des traitemens donnés aux mem
bres des assemblées législatives. Le rapporteur
conclut au rejetdes propositions. Ses conclusions
ont été adoptées par le comité.
M. Favard a ensuite développé la proposition
qui a pour but la publication d'un contrôle gé
néral indiquant les noms de tous les citoyens
qui touchent un traitememt de l'Etat.
Àprè3 une discussion à laquelle ont pris part
MM. Etienne, Grellet, Sainte-Beuve, Gouin et
Sauvaire-Barthélemy, le principe du projet a été
admis par le comité, et une commission, compo
sée de MM. Barthélémy, Etienne et Sainte-Beu
ve a été chargée d'un examen plus approfondi de
la question.
La commission nommée par le comité des fi
nances pour examiner la question des franchi
ses entre les différens fonctionnaires, a nommé
pour son président M. Luneau et pour son secré
taire M. Grellet.
M. le directeur-général des postes s'est rendu
dans son sein pour lui donner des explications
et répondre à ces deux questions :
1° Si l'on pourrait supprimer la franchise en
tre les fonctionnaires en la remplaçant par une
indemnité proportionnelle au service. ,
2° Quelles seraient les modifications que l'on
pourrait faire qui dispensassent des franchises
existant actuellement, sans nuire aux besoins
du service. 1
Le 1" bureau s'est réuni ce matin pour nom
mer une commission chargée d'examiner les
pièces relatives à l'élection du Sénégal.
Cette commission se compose de MM. Mon
trai, Hennessy et Bourdon. Elle a choisi M.
Montrol pour rapporteur.
ÉLECTIONS.
Nous lisons dans le Messager de la Manche :
« Les élections dans !e département de la Manche,
pour la nomination d'un représentant du peuple, en
remplacement de M. Reibell, démissionnaire, ont eu
les résultans suivans, que nous croyons exacts, quoi
que, au moment de mettre sous presse, les procès-
verbaux du canton de Beaumont ne fussent pas par
venus à Saint-Lô : -
MM. Napoléon Daru, 45,092
Polydor Lemarrois, 9,838
Ilenry, * 3,448
De Tocqueville, 3,066 .
» Le restant des voix s'est réparti sur cinq ou six
candidate. >
, Dans le département de l'Indre, les suffrages
se sont ainsi répartis :
' MM de Barbançoisl" 44,235
■' • de-Lancosme-Brèves, 9,474 >
Boyer Nioche, 5,819
M. de Barbançois a été proclamé.
Aux élections pour la présidence, dans la Man
che, le nombre des votans avait été de plus de
400,000, et dans l'Indre de 55,000.
Les élections du Haut-Rhin viennent d'avoir
un résultat tout à fait inattendu. Le parti modé
ré, se croyant assuré du succès, a négligé de
s'entendre ; on a marché au scrutin sous quatre
ou cinq bannières, et, grâce à cette division,
le préfet récemment destitué, M. Favetier,
?ue repoussait la majorité de la population, a
té élu, quoiqu'il n'ait guère réuni qu'un quart
des suffrages exprimés. Voici le résultat du scru
tin : .
MM. Favetier, 7,500 voix.
Riff, <1,700
Bergheim, 5,000
Juvigny, 4,000
Klein, . 3,000 '
La leçon est bonne, il faut espérer qu'elle
profitera" aux élections prochaines.
On a parlé à la Rourse de l'expédition
d'une division de 7 à° 8,000 hommes à Civi-
ta-Vecchia. La lettre suivante, que nous
recevons de Toulon, fait connaître en eflet
qu'il s'y prépare une expédition de quelque
importance.
« Toulon, le 8 janvier.
» Il règne aujourd'hui dans notre port un
mouvement, une activité'qui contrastent singu- ,
lièrement avec le calme de ces derniers jours-
L'autorité maritime a reçu, par le télégraphe,
l'ordre de disposer le plus grand nombre possi
ble de bâtimens à voiles et à vapeur à prendre la
mer, et d'employer tous les moyens pour que
ces préparatifs soient poussés avec vigueur.
. » Déjà, les frégates à vapeur le Cacique, comr
mandée par M. Filhot Camas, capitaine de vais
seau , et le Magellan, commandée par M. Pe
naud, officier du même grade; la corvette à
vapeur le Caton, commandée par M. Dupouy,
capitaine de frégate, et le petit vapeur le Lia-
mone , commandé par M. Coreil, lieutenant de
vaisseau, ont pris leur patente de santé et sont
sous le coup du télégraphe.
» C'est la troisième fois , depuis l'établisse
ment du Gouvernement républicain en France,
que notre port est le théâtre d'un mouvement
marqué; mais, cette fois, les préparatifs se font
sur une plus vaste échelle, car, outre les va
peurs désignés plus haut, et qui se trouvaient
disponibles , les instruction^ ministérielles em
brassent tous les bâtimens dont l'armement est
complet ou peut être complété en peu de temps. -
Onze vapeurs pourront prendre la mer, nous as-
sure-t-on, avant la fin de la semaine, et ces na
vires s'installent pour recevoir à bord des trou
pes de toutes armes et des chevaux, ce qui fait
supposer qu'il s'agit de jeter un corps d aranée
en Italie. '
» Les navires à vapeur - expédiés embarquent
leur provision de charbon ; on travaillera une
partie de la nuit. . '
» Il est question de faire une levée de marins
dans les quartiers du cinquième arrondissement
maritime. Les marins manquent en ce moment,
et cependant l'on parle de compléter l'armement
du vaisseau à trois ponts, qui vient de congédier
une notable partie de son équipage.
» La frégate à vapeur le Magellan devait par
tir aujourd'hui pour l'Algérie, avec un détache
ment du 43 e de ligne; mais les ordres arrivés de
Paris, et qui ont motivé les mouvemens que je
vous signale, sont si précis, que l'autorité mari
time supérieure n'a pas hésité à retenir ce
steamer, dont la déstinée est changée.
»P.-5. Dix heures du soir .—Les magasins de
la marine ont ordre de rester ouverts toute la
nuit. Il y a encore du mouvement en rade et
dans le port : les vaisseaux complètent leurs
approvisionnemens. -
» On attend d'un,moment à l'autre un grand
personnage que le Gouvernement de la Répu
blique envoie auprès du pape, à Gaiite. Le vais
seau le Caton est mis à sa disposition. »
On assure que des ordres du ministère de
la marine, expédiés à Cherbourg, prescri
vent d'armer, les frégates à voile la Forte,
l'Alceste et la Clorinde, ainsi que la frégate
k vapeur le Gomer.
Les insurgés détenus à bord du Triton
vont être mis dans les forts, et le vaisseau
va être réarmé.
On dit aussi que la corvette là Thisbé , du
port de/Lorient, doit être armée immédiate-
ment.
FEUILLETON DU CONSTITUTIONNEL, 14 JANV-
le cabinet noir.
TROISIEME PARTIE.
LES APOTIVES DE NUREMBERG.
CHAPITRE SVIII.
SUITE ET FIN DU MANUSCRIT —FIN DES APOTRES
- DE ÎNl'BEMDEnG.
« Mme de Nesse 'bourg avait raison, quand
elle disait à Karl : Qui sait l'avenir ?
» Deux ans après les événemens qui viennent
d^être racontés,(le lieutenant de police LaReynie,
adressait à M. de Louvois ; secrétaire-d'Etat dp
la guerre, surintendant général des postes, et le
principal ministre de Louis XIV, un rapport
ainsi conçu :
« Paris, 29 mai 1679.
» Monseigneur,
» Il se passa ce matin en l'église Notre-Dame-
Voir notre numéro du 13 janvier.
Tonte reproduction, même partielle deeetoumge,
est interdite, et «rit! poursuivie comme contrefaçon.
des-Yictoires, un événement des plus extraordi
naires. Une circonstance particulière fait que
j'en dois à Votre Excellence un compte détaillé
et exprès.
» Beaucoup de carrosses stationnaient'pr'ès de
ladite église, où se célébrait le mariage de cette
riche étrangère dont il a été tant parlé en ces
derniers temps, pour la folie qu'elle fait d'épou
ser le gouverneur des enfans de M. le duc de
Yentadour. Etant elle-même femme de qualité
et veuve d'un chambellan de Sa Majesté impé
riale, on aurait cru qu'elle se fût cachée et eût
voulu faire sa mésalliance le soir, à petit bruit,
entre deux cierges; mais elle ne consentit point
en ceci à écouter ses amis, et dit qu'elle se ma -
rierait à midi, à la face du soleil et en invitant
à ses noces tout ce qu'elle connaissait à la cour
et à la ville de gens considérables.
v Ce grand concours d'équipages, de laquais
et surtout de mendians, qui se fait toujours en
ces sortes d'occasions, avait été cause, dés
avant la venue des époux, de quelque scène de
désordre. Un pauvre, qui n'était point accrédité
en cet endroit et qui n'avait point patente pour
y gueuser, s'était pris de querelle avec les autres
mendians qui, ne le connaissant ni de nom ni de
visage, voulaient le contraindre à quitter la place.
Mais comme il ne se sentit pas le plus fort, il
trouva le moyen de se bien mettre avec ses con
çûmes en tirant de sa poche trois ou quatre
poignées depetite monnaie d'outre-Rhin qu'il jeta"
à toute cette canaille, d'où aussitôt elle prit ;
pour lui un grand respect après avoir voulu
l'écharper, car il fallait, selon elle, que ce fût
quelque grand seigneur déguisé ou au moins
quelque pauvre très opulent et faisant le métier
pour son plaisir. -
» Pendant la messe qui suivit la bénédiction
nuptiale, le marié, qu'on dit. né à Hambourg, où
ils sont tous de la religion réformée, ce qui, soit !
"dit en passant, rend encore plus étrange l'entê
tement qu'a mis à l'épouser une femme née et
bonne catholique ; pendant la messe, disais-je
donc, cet hérétique affecta de. ne prendre au
cune part aux cérémonies, et de se tenir assis
dans une grande distraction ; mais cette façon •
d'être ne lui tourna pas bien, car, pendant qu'if :
promenait irrévérencieusement son regard de
côté et d'autre, on ne sait au juste ce que ses
yeux rencontrèrent, mais on le vit tout à coup
pâlir et tourner un visage effaré vers l'entrée
d'une chapelle où chacun regarda après lui,mais,
sans découvrir rien d'extraordinaire.
» Toutefois, par après, son effroi parut bien
justifié, car, la cérémonie terminée, à la descente
du portail de l'église, avant déjà pris possession
de sa femme, comme il la tenait sous le bras et
s'avançait avec elle pour monter «n carrosse, ce ;
même pauvre qui précédemment avait fait scan
dale, s'approcha vivement du marié, et pronon
çant distinctement cette parole, qui fut entendue
par plusieurs: — De lapart des apôtres l —il lui
donna vers la région du cœur, d'un poignard à
long manche qu'il jeta ensuite aux pieds de la vic
time. Au même moment , avec une grande présen
ce d'esprit, il lança autour de lui, comme une
pluie de cette même monnaie qui lui avait déjà
servi, en sorte que, dans l'émoi causé par l'au
dace de ce meurtre et dans le tumulte des men
dians, pages et laquais se précipitant pour ra
masser cette manne sanglante,- il eut le bonheur
d'échapper.
» Le marié ne survécut que quelques heures ;
le coup avait pénétré dans un des poumons, Sur
la lame du poignard, qpi est déposé au Châtelet
comme pièce de conviction, et qu'on reconnaît
facilement pour être de fabrique allemande, on
remarque, gravée, la figure de l'apôtre Saint-
Pierre, avec cette inscription: Messieurs les
apôtres de Nuremberg.
ï » J'ai fait faire aussitôt des recherches, et j'ai
su que, dans une auberge située vers la place
Maubert, était descendu, depuis une quinzaine,
qn homme qu'à son accent on pouvait prendre
pour Anglais ou Allemand, et que cet homme
faisait d'assez grosses dépenses et sortait souvent
déguisé ; de plus, il était fréquemment occupé à
écrire dans sa chambre, où un domestique a pu
reconnaître qu'il travaillait à un Mémoire dout
la suscription était : A M, le marquis de Louvois,
surintendant-général des postes. Sorti le matin
où fut commis le meurtre, ce quidam, qui se
faisait appeler Schwartz, n'a pas reparu et il n'a
laissé à son auberge que des nippes de mince
valeur; quant au Mémoire qu'il semblait desti
ner à Votre Excellence, il n'a pas été retrouvé.
» Les recherches continuent, et avant qu'il ne
soit quelques jours, je ne désespère pas...
y P. S. J'interromps ce rapport pour annoncer
à Votre Excellence que l'homme vient d'être ar
rêté, et je vous ferai aussitôt passer le résultat
de l'interrogatoire auquel il va être soumis.
» Au rapport de M. de La Reynie, il fut ré
pondu par le billet suivant :
« Sitôt le présent reçu, M. le lieutenant de
» poliçe enverra à Versailles, sous bonne escorte,
» l'étranger signalé sous le nom de Schwartz.
» M. le lieutenant de police aura soin que ledit
» étranger ne puisse communiquer avec qui que
» ce soit. »
» Ce billet était signé : Louvois.
» Le nommé Schwartz, comme on s'en doute,
n'était autre que Ilulet l'apôtre. Voici de quelle
manière il avait été amené à devenir l'exécuteur
des vengeances de l'association.
y> Le fils du régicide était de l'école de Crom-
welï. Il appartenait à cette race haineuse qui
aime à contempler les traits d'un ennemi mort.
A la suite de l'exécution de Charles I er , son am-
M. Desmortier, juge d'instruction , poursuit
avec activité l'instruction des faits relatifs à la
commission des récompenses nationales. Le mi
nistre de l'intérieur a limité définitivement au
31 décembre dernier, après plusieurs proroga
tions successives, les distributions de fonds aux
blessés de février. Des treize cent mille francs
auxquels s'élevaient les subventions, il en reste
moins de deux cent mille. Une somme de près
bilieux et farouche successeur avait été le visiter
dans son cercueil. Guéri des suites de l'accident
qui avait amené l'indiscrétion de Karl, Hulet
l'apôtre n'avait pas reculé devant l'idée de satis
faire une curiosité sacrilège, et il avait osé violer
-la sépulture de celui (p'il détestait au double
titre de son dénonciateur et de son rival.
» La tombe du condamné, veuve de son ca
davre, et la disparition du maître des travaux,
que les associés surentbientôt après n'être autre
qu'Adam Kraft, leur donnèrent à connaître la
vérité. La mort, comme disait leur exécrable
Code, fut dénoncée au musicien, à sa fille et à
la victime qui avait échappé. •
» La sentence ne put être exécutée contre
Christiana et contre son père. Partis pour de
lointains pays, jamais on n'entendit plus parler
d'eux.
» Mais on sut que Karl était passé en Fran
ce, et Hulet y fut dépêché (mission ardemment
sollicitée par lui-même), afin d'être le bourreau
de l'indiscret révélateur-partout où il pourrait
être rencontré. ,
» Arrivé à Paris, et s'y trouvant sans moyens
dans une maison que sa grande notoriété mettai.
beaucoup eu évidence. De cette manière, peu
après que Ilulet fut rendu dans la capitale de la
France, non seulement il retrouva la trace de
M j MMIO Al.
race ss VAxtoNXZsaxsrr •
ETRANG.
. 14 F.
| PARIS. DEPART.
TROIS MOIS. «• j 8F." 11 11.
SIXMOIS I 16 22 1 28
HOT AJi.......I 32 , L 44 I 86
L.es aLannemens datent des î" et 16 de chaque molf*
BUREAU*: A TARIS:
Ruts du 24 Février^; io (ci-devant do Yaloi»)
On s'abonne dans 1/ a dtoartemem, an* mesngertes M
aux directions des pr,stw.—■ A Londres, chez JHf. Cooit «I
im. — A Strasbourg, chez Abxiiulre, pour l'Allemagne.
S'adreif er franco, pour larédaction,
A m. mjeiuiuab, jérant.
ei articl'j» dsposéj ne teronlpa* rendu!
JJL. _ÈJL
JOURNAL POLITIQUE, LITTÉRAIRE, UNIVERSEL.
TAIUS.
DÉTAllT.
ÉTRANG,
8 F.
11 F.
14 F.
1G
22
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32
44
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FBXX DI Ii'AËOIffBrESCKBtT i
TROIS MOIS.
BIX MOIS1 .
UN AN . r. i
' l« aboiinemens datent des 1" et 16 dé chiqua mol»,
BUREAUX A I>ARIS:
Sue du 24 Février, 10 (ci-dcTanl de Yaloii).
Lei annonces sont reçues, de 11 à 4 heora
an bnrean du Journal.
» ÎOBle annonce doit ètro agréée par le gtrant.
- S'adresser franco, pour l'administration, >
' à M. DEMAIN,d ireoleor.
. . 1
"PARIS, 1-5 JANVIERS
Nous avons-dit qae le président de l'As
semblée nationale, en faisant connaître le
^résultat * du scrutin concernant la prise en
considération de la proposition de M. Ra
deau, avait annoncé que plusieurs membres
ayant déposé à la fois un billet blanc et un
3>Hiet bleu, il y aurait lieu de procéder à la
vérification des noms avant de prononcer le
résultat définitif dn scrutin; les bulletins ont
été mis hier soir sous le scellé ; la vérifica
tion a été faîte par les secrétaires, et, dé
falcation faite des erreurs, les conclusions
du comité de la justice, opposées à la prise
en considération de la proposition Rateau,
ont été repoussées par400votans contre 396 ;
la majorité eût été de, 401, si l'Assemblée
n'eût pas annulé le vote d'un représentant,
clarer au bureau que le bulletin bleu était
3a véritable expression de s son opinion ; les
chiffres qui avaient été proclamés hier, étant
404 contre, et 401 pour les conclusions du
comité de la. justice, on voit que les nouveaux
chiffres ne modifient pas sensiblement le ré
sultat ; ils, ajoutent seulement une voix à la
majorité pour la prise en considération.
L'incertitude qui a régné un moment sur
le résultat d'un scrutin aussi important, doit
faire!! comprendre à l'Assemblée la nécessité
de çi'occuper promptement de la réforme qui
Ira a été proposée par la commission du rè
glement dans le mode de votation ; ce que
l'on reproche au mode actuel, c'est, d'une
j>art, l'absence de contrôle, et, d'autre part,
la facilité des erreurs ; pour obvier à ces in
convénient , la commission du règlement
propose de voter au moyen de deux urnes,
l'une destinée aux boules qui seraient remi
ses par le bureau à chaque votant, au mo
ment du vote, et l'autre destinée aux bulle
tins^ on comprend/en effet, que, les boules
n'étant distribuées par les secrétaires qu'au
'anoment du vote, aucun membre ne pour
rait voter pour des collègues absens; la com
mission pense d'ailleurs que, pour éviter les
pertes de temps, on pourrait diviser le scru
tin en plusieurs sections, qui se distingue
raient par la différence de couleur des bul
letins. * •
Quoi qu'il en soit, la majorité ayant été
Reconnue acquise à la prise en considération
de la proposition de M. Rateau, la question
s'est élevée de savoir si là proposition serait
renvoyée â un comité ou à une commission
^spéciale nommée dans les bureaux; il ne
pouvait y avoir de doute à cet égard; elle
a été renvoyée aux bureaux, pour que la
/ -commission qui seranommée représente au
tant que possible l'opinion de la majorité de
l'Assemblée ; il a été également décid?, sur
via demande de M. Pagnerre, que les bii
reaux seraient saisis en même temps des pro
positions qui ne diffèrent de celle dé M. Ra
(tteau que par la date assignée à la dissolu
tion dé l'Assemblée, et qui deviennent des
~ amende mens à la proposition de M. Rateau.
; On sait que M. Rateau assigne le 19 mars
à la dissolution de l'Assemblée; MM. Pa
gnerre, Rixio, etc., fixent le 15 avril; MM.
Wolowski, F. de Lasteyrie et Léon Girard
^ proposent le 10 avril 5 M. Dépassé voudrait
ique l'Assemblée ne se séparât qu'après avoir
voté le budget et quatre lois organiques ;
MM. Desmolles et Chapot demandent qu'elle
n'en fasse que deux; M. Dabeaux propose
•qu'elle se dissolve aussitôt après le vote de
la loi électorale, qui serait mise immédiate-
mrjit à l'ordre du jour et discutée tonte af
faire cessante. 1
Telles sont les propositions que les bu-
Teaux devront examiner lundi; quant au
jour où elles pourront être discutées en
séance publique, il serait encore assez éloi
gné, si elles suivaient le cours ordinaire ; en
effet, le règlement accorde dix jours pour
1 la rédaction du rapport sur les propositions
prises en considération ; il ordonne ensuite
trois délibérations à des intervalles qui ne
peuvent pas être moindres de cinq jours
la question n'arriverait donc pas à discus
sion avant vingt jours environ, à moins que
l'Assemblée ne décrétât l'urgence»
L 'Assemblée, après avoir réglé ces diffé-
xens points, a repris l'examen de la propo-
' sition relative à la rectification du tarif sur
~ les sels étrangers; il lui a suffi d'une séance
1 pour voter le décret du 28 décembre der
nier qui a porté Je trouble dans nos finan
ces; il lui en a fallu deux pour réparer
l'erreur commise dans l'arlicle qui con
cerne les droits d'importation-.
avons vu que l'Assemblée a été oblir
relever le droit à l'entrée des sels
étrangers, par les ports de l'Océan et de là
Manche, de ; 50 c. à 1 fr. 75 c., c'est-à-dire
de le tripler; ce n'était pas, comme on voit",
une petite erreur ; mais ce n'était pas la
seule ; elle avait encore omis de distinguer
entre le sel brut et le sel raffiné; aujourd'hui
elle a réparé celte omission, et, après le re-
et de plusieurs chiffres, elle a décidé que le
sel raffiné, venant de l'étranger, paierait
2fr. 75 c. par navires français, et 3 fr. 25 c.
par navires étrangers.
Une disposition; présentée par M. Glais-
Bizoiq, avait pour but de ne faire jouir les
marchands de la restitution des droits per
çus avant le 1 er janvier, qu'autant qu'ils
justifieraient avoir fait la remise aux con
sommateurs ; c'était tout simplement impra
ticable; mais il en est résulté qu'on a remis
un moment en question l'art. 6 du décret
du 28 décembre, article qui, contrairement
à ce qui se pratique dans toutes les circons
tances où l'on modifie les tarifs et les im
pôts, a mis à la charge de l'Etat le rem
boursement des droits perçus antérieure
ment sur les marchandises en magasin; M.
e ministre des finances avait même deman
dé l'abrogation de cet'article; c'eût été exo
nérer le trésor de 10 ou 12 millions selon
es uns, de .8 ou 10 millions suivant les au
tres; mais M. Passy a loyalement'renoncé à
sa demande, sur l'observation que des mar
chands avaient pu opérer, depuis le 28 dé
cembre, sur la foi de cet article du décret.
Un article additionnel, qui pourra con
duire à dès enseignemens utiles^ a été adop
té sur la proposition de M. Achille Fould ;
cet article porte qu'il sera fait en 1849 une
enquête parlementaire sur la production et
le commerce du sel en France ; nous sau
rons ainsi au juste ce que les consomma
teurs et ce que l'agriculture ont gagné à une
mesure dont nos finances se ressentiront
long-temps.
Là nouvelle loi sur le sel a été adoptée
dans son ensemble par assis et levé.
Nous n'avons pas besoin de démentir le
bruit absurde qui a couru aujourd'hui d'une
modification ministérielle. Le cabinet, ap
puyé sur l'opinion publique, a hier rendu
un immense service au pays, en obtenant de
l'Assemblée un vote qui rend la dissolution
prochaine et inévitable.- Le ministère,. fai
sant appel à la nation, n'eût pas été ébranlé
par quelques voix qui l'eussent mis en mi
norité; l'Assemblée elle-même aurait en
effet bientôt reconnu son erreur dans l'exa
men de l'une des autres propositions qui lui
sont faites, pour déterminer l'époque de sa
séparation. A plus forte raisonnes ministres,
qui ont derrière eux l'invincible soutien de
la volonté nationale, sont-ils inattaquables,
lorsque, dès son premier vote sur une ques
tion aussi délicate que celle de la dissolu
tion, l'Assemblée elle-même se range à leur
avis. ToUt ce qu'on a dit au sujet,du préten
du appel de M. Rillault par le Président de
la République, est absolument dénué de fon
dement.
LE IS MAI MORAL
Le mouvement d'opinion publique qui a
pour but d'obtenir de l'Assemblée consti
tuante la fixation du jour où elle fera pla.ee
à l'Assemblée législative, est, suivant l'ex
pression de M. Rillault, non pas un 15
mai matériel mais un 15 mai moral.
-r- On poùrrait, à la rigueur, accepter
cette définition employée par M. Rillault
pour caractériser la manifestation; car
cette définition la justifie au lieu de la
condamner. Il y a entre un 45 maï ma
tériel et un 15 mai moral, toute la dif
férence qui existe entre l'abus de la force
et l'usage du droit, entre la violation des lois
et le légitime recours aux moyens qu'autori
sent les lois, entre ce qui est factieux ét ce
qui est constitutionnel, et, pour nous servir
du mot même dé M. Rillault, entre ce qui
n'est pas moral, et ce qui l'est.
Qu'était'dans son origine ou dans son
prétexte le 15 mai matériel qu'on nous
rappelle? C'était le droit de pétition; mais
exercé comment? sous une forme séditieuse,
avec la prétention de s'introduire au sein de
l'Assemblée, prétention illégale aboutissant
bientôt à des actes criminels, l'invasion de
l'Assemblée dlabord, et l'usurpation'de la
souveraineté populaire par une audacieuse
minorité d'insurgés. Otez du 15 mai tout ce
qui en constitue et l'irrégularité et le crime,
c'est-à-dire l'insolence du langage tenu dans
là pétition, les promenades tumultueuses,
'idée coupable de placer la délibération des
représentans sous la pression d'une force;
extérieure, les faits plus coupables encore de
violer l'enceinte législative, et la tentative
impuissante de prononcer la dissolution de
l'Assemblée, que restera-t-il? Une pétition
adressée aux représentans, pétition juste ou
non, sensée* ou non, mais sur laquelle la
chambre aura à délibérer librement ;' c'est-
à-dire qu'il restera l'exercice d'un droit po
litique, incontestable, incontesté, écrit dans
la Constitution. ,
C'est justement le caractère sous lequel se
présente le mouvement d'opinion qui éclate
pour demander à l'Assemblée de fixer elle-
même le jour où expirera son mandat. Ce
mouvement n'a d'antre appui que la puis
sance intellectuelle ; il est dégagé de toutes
les circonstances qui rendent une manifesta
tion irrégulière. II constituel'acteleplus con
forme au texte de la loi, à_ l'esprit des insti
tutions qui nous régissent, un acte empreint '
delà plus parfaite moralité. C'est le droit de
pétition lui-même, c'est le droit de discus
sion ; c'est même le devoir imposé aux ci
toyens sous les régimes libres, d'éclairer le
pouvoir exécutif et les assemblées sur le
véritable vœu de la nation. Le sentiment pu
blic parle par tous ses organes. L'Assemblée
reste juge du degré de crédit qu'elle doit
accorder à ceux qui s'en font les interprètes.
Jamais ce droit n'a été exercé dans des
conditions plus propres à en légitimer l'usage.
La situation est exceptionnelle. L'Assem •
fclée, avec son caractère, constituant, co
existe avec le Gouvernement constitué. Cette
anomalie, dont l'Assemblée elle-même a
prévu les dangers pour l'avenir, a déjà pro
duit quelques-uns des inconvéniens qui en
sont les conséquences naturelles. De tous
côtés des voix s'élèvent pour exprimer des
craintes sur la prolongation de cet état ex
ceptionnel, et pour conjurer l'Assemblée d'y
mettre un terme aussi prochain que possible.
On invoque, pour convaincre l'Assemblée,
sa propre sagesse; on lui rappelle qu'elle a cru
prudent de renfermer, dans les étroites limites
d'une durée de trois mois, les constituantes
futures chargées de réviser la Constitutibn en
face d'un pouvoir constitué. On lui deman
de de s'appliquer à elle-même la sage dis
position qu'elle a décrétée pour l'avenir. Ces
sollicitations, ces conseils, ces avertissemens
lui arrivent par toutes les voies de la publi
cité, parlesjqurnaux, par les représentans,
à des degrés divers, du peuple français, par
toute la hiérarchie élective, par les conseils
généraux, parles conseils municipaux.Nous
demandons à M. Rillault s'il y a quelque
chose de plus respectable. C'est la pression,
non de la violence, mais de l'opinion publi
que, et pour appeler les représentans, devant
qui? devant celte même opinion publique.
Mais tout gouvernement constitutionnel «i
libre, à ce point de vue, est nn 15 mai
moral à l'état permanent. Aussi, cette As
semblée qui a condamné autant qu'elle le
pouvait faire le crime du 15 mai véritable, a
montré librement, par son vote d'hier, en
quelle considération elle prenait les mani
festations régulières, légales, pacifiques de
l'opinion populaire, auxquelles M. Rillault
veut donner le nom odieux ou équivoque
de 15 mai moral.
Les gens qui ont passa leur vie à^onspi-
rer né comprennent pour eux-mêmes et ne
peuvent prêter aux autres qu'une politique
de conspiration. Nous avons dit une chose
toute simple et toute naturelle, c'est que les
anciens partis divisés sous la monarchie par
des questions de principe et de forme mo
narchique , se trouvaient heureusement
rapprochés, et devaient rester unis sous la
République, A cause de ces paroles , tous
les conspirateurs de la veille nous accusent,
par tous leurs organes, d'être les conspira
teurs d'aujourd'hui. Il ne s'agit pas pour
nous de former une union de salut social
sous la République, mais bien contre la
République. Et voyez notre malice ! nous
avons imaginé, pour mieux cimenter
cette union avec d'anciens adversaires, de
travailler ensemble à faire revivre"précisé
ment ce qui nous divisait ; c'est ingénieux.
Que les républicains de naissaiy:e soient
bien tranquilles ; si la République devait pér
rir par des conspirations, ce serait bien
plutôt par les leurs que par les nôtres. Ce
sont des républicains de vieille date qui, de
puis février, ont conspiré ou se sont insur
gés contre la République, apparemment par
habitude. Pour nous, nous l'avons dit cent
fois, nous ne cherchons pas à renverser les
gouvernemens par des complots, par des
sociétés secrètes. Nous neus servons des
droits civiques et des moyens légaux, dans
^espoir et dans, le but honnête de conseiller).
d'avertir, de réformer, d'améliorer, si nous
pouvons, les gouvernemens.
Nous avons vu depuis la dernière révolu
tion, qu'il y avait pour les républicains d'a
vant la,République, une foule dè républi
ques différentes l'une de l'autre. Il y a la
république de la montagne, la république à
mi-côte, et puis au-dessus, ou au-dessous, en
avant, ou en arrière, ou à côté, la républi
que socialiste, qui se divise en une quantité
de sous-espèces. Chacune de ces variétés de
républiques a ses républicains; chacune de
ces variétés de républicains déteste les au
tres; et toutes conspireraient volontiers
contre n'importe laquelle d'entre elles qui
aurait en main le pouvoir. Eh bien ! nous,
nous ne conspirons pas, mais nous combat
tons, et nous engageons les anciens partis à se
réunir ét à combattre toutes ces va riétés de
mauvaises républiques qui sont l'anarchife
à divers degrés, et au dernier terme le bou
leversement universel. C'est par leur union
et sans conspirer que ces partis, dont nous
prêchons l'alliance, ont débarrassé la Fran
ce de la République mi-partie montagnarde
et socialiste, du Gouvernement provisoire ;
c'est par leur union et sans conspirer qu'ils
en ont fini avec la République de la com
mission exécutive, avec la République des
paratonnerres conspirant avec la foudre;
c'est par leur union et sans conspirer, qu'ils
?>nt 'contribué enfin à produire la grande
manifestation du voté de la présiden
ce , manifestation après laquelle les répu
blicains de la veille disaient eux-mê-
mee que le pouvoir était, déféré par le peu
ple aux républicains du lendemain. s
Eh bienl ces républicains du lendemain
n'ont accepté d'autre République que celle
de la Constitution, ce qui signifie la Répu
blique du suffrage universel, la République
de tout le monde, la République modérée ,
c'est-à-dire la nation elle même demandant
/à se reposer de commotions et de change-
mens, dans la stabilité et dans l'ordre. C'est
pour défendre, cette République, contre tou
tes les autres républiques, qui, à nos yeux,
sont les mauvaises, que nous disons à tous
les hommes qui veulent le salut de la socié
té : Restons unis !
La lettre suivante & été adressée au Moniteur:
Monsieur le rédacteur,
Le Hfonitenr publie les noms des représentans qui
ont demandé le scrutin de division au sujet de la
proposition de M. Rateau. v
Comme cette liste peut avoir quelque signification,
je tiens à déclarer que si elle m'eût été présentée,
j'eusse joint moq. nom à celui de mes collègues.
Agréez l'expression de ma considération la plus
distinguée.
LOUIS REYBAUD,
Représentant des Bouches-du-Rhône.
Paris, le 13 janvier 1849.
L'amendement suivant a été présenté sur la
proposition de M. Rateau, tendant à la dissolu-,
tion de l'Assemb'ée nationale constituante, et à
la convocation de l'Assemblée législative, par
MM. Wolowski, F. de Lasteyrie et Léon Gérard.;
« Art. 1 er . L'Assemblée législative est convoquée!
pour le 40 avril 4849. Les pouvoirs de l'Assemblée;
constituante prendront tin le même jour.
» 2. Les élections pour la nomination des 750
membres qui devront composer l'Assemblée législa
tive auront lieu le 25 mars 4849. >
Voici la liste de MM. les représentans qui ont
demandé' le scrutin de division sur la prise en
considération de la proposition de M. Rateau :
De Tinguy, Denjôy, Desèze, Demarest, Toupot de
Bévaux, Lefebvre, de Rancé, Servière, Dariste, Eva-*
riste Bavoux, Chapot v Rouillé, Talon, Guigue de
Champvans, de la Rochette, Prud'homme, Turpin,
Base, Mispoulet, Affre, Boissié, Roux-Carb'onnel,
Boyer, Marliave, Dabeaux, de Fontaine, de Laussat,
de Dampierre, Molé, Bodin, Thiers, Bariyer, Tendret,
Pioger, Marrast (François), Bérard, Julien (Amable),
Leyraud, Bonjean, Léon de Maleville, Morin, Dupin
(Charles), Dupin (de la Nièvre), "Mouton (Tarn), Jo-
bez, de Lasteyrie (Jules), de Puységur, Béchard,
Carayon-Latour, F. de Beaumont, Saint-Vic
tor,' de {Mortemart, Gaultier de Rumilly, Farran,
Guérin (Orne), Rous, Garnier-Keruault, Marion
(J.-L.),Bertin, Dufont, Desjobert, Delarbre, Couvreux,
Minai, Angar, de Vogué, Lafontaine, Vernhette, De-
lattre, Defourment, Granein, de Luppé, Radoult de
Lafosse, A. Fould, Hubert de l'Islè, de Granville,
Bruckner, de la Guibourgère, F. Barrot, Druet-
Desvaux, Thomine Desmasures, Renouard, de Four-
sas aîné, Regnault de Saint-Jean-d'Angely, Ilar-
couet de Saint-Georges, Dahirel, de Montalembert,
Bigot, d'Andigné de la Chasse, Amable Dubois, Fa-
yart, Delaboulie, Germonière, Cazalès, Blin de Bour
don, Reboul, Labrùguière, Baroche, Gouin, Duver-
gier de Hauranne, Bineau, de Rémusat, Bugeaud-
.d'isly, Changarnier, de Montreuil, Tartas, Oudinot,
Louvet, Raudot, P. Gillon Baraguey d'Ililliers, Gas-
londe, Bauchard, Porion, Creton, Denissel, Trédern,
Paul Rabuan,Rodât,Abbal,Frechon,Lassarre.Barail-
ler.Poisle Desgranges,Carré,Dupont;A.),Murat(L,), de
Kerdrel, Remilly,Levavasseur, Bonaparte (Napoléon),
Lemaire (M.), Poujoulat, Malo, Beltegarde, Blavoyer,
• Struch , Heuchel, Stœcklé, Dolfus, Roussel, Doues-
nel, Etcheverry, Sauvaire-Barthélemy, Feuilhade-
Chauvin, d'IIérambault, Dubruel (Aveyron), Tonna'c,
Tixier, Vesin, Sainte-Beuve, Favreau, Champanbet,
Favre (Ferdinand), Desmars, Ilovyn-Tranchère, Ri-
chier, Abbatucci, Bouhier de l'Ecluse, Deslongrais,
de Larochejaquelein, Taschereau, Fresneau, Lebre-
ton (le général), Besnard, de Grammont, Desmolles,
Mathieu Bodet, Parisis, Lélut, Madet, Victor Hugo,
Lebraly.
La commission de l'enseignement s'est occu
pée, dans ses deux dernières séances, de l'orga
nisation delà 2 e section, de l'instruction natio
nale, et voici quelles sont les résolutions aux
quelles elle s'est arrêtée.
Tous les membres de cette section, qui est
celle dite de perfectionnement, seront nommés à
l'élection, lis seront désignés par leg corps qui
peuvent avoir un intérêt plus ou moins direct au
progrès de l'instruction publique, l'Institut, le
Collège de France, l'école Polytechnique, les
Facultés, l'école Normale, les proviseurs des
collèges de Paris, les conseils supérieurs du mi
nistère de l'agriculture et du commerce, l'école'
d'état-major, etc. Ces membres doivent être au
nombre de 25 à 30, et l'on se rappelle qu'ils ne
doivent pouvoir délibérer qu'en s'adjoignant les
membres de la première section, qui sont au
nombre de douze.
Quant aux attributions de cette deuxième sec
tion, elles auront surtout pour objet toutes les
modifications à apporter à l'instruction en géné
ral, aux examens de tout genre et à la rédaction
des programmes. Les décisions de cette section
ne seront d'ailleurs valables qu'avec l'autorisa
tion du ministre de l'instruction publique. La
section de perfectionnement se réunirait au
moins deux fois par an ou plus fréquemmant,
et toujours sur la convocation du ministre.
Quant à la troisième section du conseil de
l'instruction nationale, qui serait appelée section
de l'enseignement privé, la commission n'a pas
encore fixé ses attributions; elle a seulement
décidé que la surveillance confiée plus spéciale
ment à cette section et à la première, serait
exercée au nom de l'Etat, par l'intermédiaire
unique d'un cçrps d'inspecteurs qui aurait mis
sion de surveiller les établissemens de tout or
dre, publics et privés, laïques ou ecclésiastiques.
Ces inspecteurs pourraient indistinctement
être choisis par le ministre dans l'enseignement
de l'Etat, dans l'enseignement privé ou dans
l'enseignement ecclésiastique.
Le comité des finances a entendu la lecture
du rapport de M. Charlemagne relatif à la rete
nue sur les traitemens des fonctionnaires, "de
l'indemnité des représentans. M. Charlemagne
lait l'historique des traitemens donnés aux mem
bres des assemblées législatives. Le rapporteur
conclut au rejetdes propositions. Ses conclusions
ont été adoptées par le comité.
M. Favard a ensuite développé la proposition
qui a pour but la publication d'un contrôle gé
néral indiquant les noms de tous les citoyens
qui touchent un traitememt de l'Etat.
Àprè3 une discussion à laquelle ont pris part
MM. Etienne, Grellet, Sainte-Beuve, Gouin et
Sauvaire-Barthélemy, le principe du projet a été
admis par le comité, et une commission, compo
sée de MM. Barthélémy, Etienne et Sainte-Beu
ve a été chargée d'un examen plus approfondi de
la question.
La commission nommée par le comité des fi
nances pour examiner la question des franchi
ses entre les différens fonctionnaires, a nommé
pour son président M. Luneau et pour son secré
taire M. Grellet.
M. le directeur-général des postes s'est rendu
dans son sein pour lui donner des explications
et répondre à ces deux questions :
1° Si l'on pourrait supprimer la franchise en
tre les fonctionnaires en la remplaçant par une
indemnité proportionnelle au service. ,
2° Quelles seraient les modifications que l'on
pourrait faire qui dispensassent des franchises
existant actuellement, sans nuire aux besoins
du service. 1
Le 1" bureau s'est réuni ce matin pour nom
mer une commission chargée d'examiner les
pièces relatives à l'élection du Sénégal.
Cette commission se compose de MM. Mon
trai, Hennessy et Bourdon. Elle a choisi M.
Montrol pour rapporteur.
ÉLECTIONS.
Nous lisons dans le Messager de la Manche :
« Les élections dans !e département de la Manche,
pour la nomination d'un représentant du peuple, en
remplacement de M. Reibell, démissionnaire, ont eu
les résultans suivans, que nous croyons exacts, quoi
que, au moment de mettre sous presse, les procès-
verbaux du canton de Beaumont ne fussent pas par
venus à Saint-Lô : -
MM. Napoléon Daru, 45,092
Polydor Lemarrois, 9,838
Ilenry, * 3,448
De Tocqueville, 3,066 .
» Le restant des voix s'est réparti sur cinq ou six
candidate. >
, Dans le département de l'Indre, les suffrages
se sont ainsi répartis :
' MM de Barbançoisl" 44,235
■' • de-Lancosme-Brèves, 9,474 >
Boyer Nioche, 5,819
M. de Barbançois a été proclamé.
Aux élections pour la présidence, dans la Man
che, le nombre des votans avait été de plus de
400,000, et dans l'Indre de 55,000.
Les élections du Haut-Rhin viennent d'avoir
un résultat tout à fait inattendu. Le parti modé
ré, se croyant assuré du succès, a négligé de
s'entendre ; on a marché au scrutin sous quatre
ou cinq bannières, et, grâce à cette division,
le préfet récemment destitué, M. Favetier,
?ue repoussait la majorité de la population, a
té élu, quoiqu'il n'ait guère réuni qu'un quart
des suffrages exprimés. Voici le résultat du scru
tin : .
MM. Favetier, 7,500 voix.
Riff, <1,700
Bergheim, 5,000
Juvigny, 4,000
Klein, . 3,000 '
La leçon est bonne, il faut espérer qu'elle
profitera" aux élections prochaines.
On a parlé à la Rourse de l'expédition
d'une division de 7 à° 8,000 hommes à Civi-
ta-Vecchia. La lettre suivante, que nous
recevons de Toulon, fait connaître en eflet
qu'il s'y prépare une expédition de quelque
importance.
« Toulon, le 8 janvier.
» Il règne aujourd'hui dans notre port un
mouvement, une activité'qui contrastent singu- ,
lièrement avec le calme de ces derniers jours-
L'autorité maritime a reçu, par le télégraphe,
l'ordre de disposer le plus grand nombre possi
ble de bâtimens à voiles et à vapeur à prendre la
mer, et d'employer tous les moyens pour que
ces préparatifs soient poussés avec vigueur.
. » Déjà, les frégates à vapeur le Cacique, comr
mandée par M. Filhot Camas, capitaine de vais
seau , et le Magellan, commandée par M. Pe
naud, officier du même grade; la corvette à
vapeur le Caton, commandée par M. Dupouy,
capitaine de frégate, et le petit vapeur le Lia-
mone , commandé par M. Coreil, lieutenant de
vaisseau, ont pris leur patente de santé et sont
sous le coup du télégraphe.
» C'est la troisième fois , depuis l'établisse
ment du Gouvernement républicain en France,
que notre port est le théâtre d'un mouvement
marqué; mais, cette fois, les préparatifs se font
sur une plus vaste échelle, car, outre les va
peurs désignés plus haut, et qui se trouvaient
disponibles , les instruction^ ministérielles em
brassent tous les bâtimens dont l'armement est
complet ou peut être complété en peu de temps. -
Onze vapeurs pourront prendre la mer, nous as-
sure-t-on, avant la fin de la semaine, et ces na
vires s'installent pour recevoir à bord des trou
pes de toutes armes et des chevaux, ce qui fait
supposer qu'il s'agit de jeter un corps d aranée
en Italie. '
» Les navires à vapeur - expédiés embarquent
leur provision de charbon ; on travaillera une
partie de la nuit. . '
» Il est question de faire une levée de marins
dans les quartiers du cinquième arrondissement
maritime. Les marins manquent en ce moment,
et cependant l'on parle de compléter l'armement
du vaisseau à trois ponts, qui vient de congédier
une notable partie de son équipage.
» La frégate à vapeur le Magellan devait par
tir aujourd'hui pour l'Algérie, avec un détache
ment du 43 e de ligne; mais les ordres arrivés de
Paris, et qui ont motivé les mouvemens que je
vous signale, sont si précis, que l'autorité mari
time supérieure n'a pas hésité à retenir ce
steamer, dont la déstinée est changée.
»P.-5. Dix heures du soir .—Les magasins de
la marine ont ordre de rester ouverts toute la
nuit. Il y a encore du mouvement en rade et
dans le port : les vaisseaux complètent leurs
approvisionnemens. -
» On attend d'un,moment à l'autre un grand
personnage que le Gouvernement de la Répu
blique envoie auprès du pape, à Gaiite. Le vais
seau le Caton est mis à sa disposition. »
On assure que des ordres du ministère de
la marine, expédiés à Cherbourg, prescri
vent d'armer, les frégates à voile la Forte,
l'Alceste et la Clorinde, ainsi que la frégate
k vapeur le Gomer.
Les insurgés détenus à bord du Triton
vont être mis dans les forts, et le vaisseau
va être réarmé.
On dit aussi que la corvette là Thisbé , du
port de/Lorient, doit être armée immédiate-
ment.
FEUILLETON DU CONSTITUTIONNEL, 14 JANV-
le cabinet noir.
TROISIEME PARTIE.
LES APOTIVES DE NUREMBERG.
CHAPITRE SVIII.
SUITE ET FIN DU MANUSCRIT —FIN DES APOTRES
- DE ÎNl'BEMDEnG.
« Mme de Nesse 'bourg avait raison, quand
elle disait à Karl : Qui sait l'avenir ?
» Deux ans après les événemens qui viennent
d^être racontés,(le lieutenant de police LaReynie,
adressait à M. de Louvois ; secrétaire-d'Etat dp
la guerre, surintendant général des postes, et le
principal ministre de Louis XIV, un rapport
ainsi conçu :
« Paris, 29 mai 1679.
» Monseigneur,
» Il se passa ce matin en l'église Notre-Dame-
Voir notre numéro du 13 janvier.
Tonte reproduction, même partielle deeetoumge,
est interdite, et «rit! poursuivie comme contrefaçon.
des-Yictoires, un événement des plus extraordi
naires. Une circonstance particulière fait que
j'en dois à Votre Excellence un compte détaillé
et exprès.
» Beaucoup de carrosses stationnaient'pr'ès de
ladite église, où se célébrait le mariage de cette
riche étrangère dont il a été tant parlé en ces
derniers temps, pour la folie qu'elle fait d'épou
ser le gouverneur des enfans de M. le duc de
Yentadour. Etant elle-même femme de qualité
et veuve d'un chambellan de Sa Majesté impé
riale, on aurait cru qu'elle se fût cachée et eût
voulu faire sa mésalliance le soir, à petit bruit,
entre deux cierges; mais elle ne consentit point
en ceci à écouter ses amis, et dit qu'elle se ma -
rierait à midi, à la face du soleil et en invitant
à ses noces tout ce qu'elle connaissait à la cour
et à la ville de gens considérables.
v Ce grand concours d'équipages, de laquais
et surtout de mendians, qui se fait toujours en
ces sortes d'occasions, avait été cause, dés
avant la venue des époux, de quelque scène de
désordre. Un pauvre, qui n'était point accrédité
en cet endroit et qui n'avait point patente pour
y gueuser, s'était pris de querelle avec les autres
mendians qui, ne le connaissant ni de nom ni de
visage, voulaient le contraindre à quitter la place.
Mais comme il ne se sentit pas le plus fort, il
trouva le moyen de se bien mettre avec ses con
çûmes en tirant de sa poche trois ou quatre
poignées depetite monnaie d'outre-Rhin qu'il jeta"
à toute cette canaille, d'où aussitôt elle prit ;
pour lui un grand respect après avoir voulu
l'écharper, car il fallait, selon elle, que ce fût
quelque grand seigneur déguisé ou au moins
quelque pauvre très opulent et faisant le métier
pour son plaisir. -
» Pendant la messe qui suivit la bénédiction
nuptiale, le marié, qu'on dit. né à Hambourg, où
ils sont tous de la religion réformée, ce qui, soit !
"dit en passant, rend encore plus étrange l'entê
tement qu'a mis à l'épouser une femme née et
bonne catholique ; pendant la messe, disais-je
donc, cet hérétique affecta de. ne prendre au
cune part aux cérémonies, et de se tenir assis
dans une grande distraction ; mais cette façon •
d'être ne lui tourna pas bien, car, pendant qu'if :
promenait irrévérencieusement son regard de
côté et d'autre, on ne sait au juste ce que ses
yeux rencontrèrent, mais on le vit tout à coup
pâlir et tourner un visage effaré vers l'entrée
d'une chapelle où chacun regarda après lui,mais,
sans découvrir rien d'extraordinaire.
» Toutefois, par après, son effroi parut bien
justifié, car, la cérémonie terminée, à la descente
du portail de l'église, avant déjà pris possession
de sa femme, comme il la tenait sous le bras et
s'avançait avec elle pour monter «n carrosse, ce ;
même pauvre qui précédemment avait fait scan
dale, s'approcha vivement du marié, et pronon
çant distinctement cette parole, qui fut entendue
par plusieurs: — De lapart des apôtres l —il lui
donna vers la région du cœur, d'un poignard à
long manche qu'il jeta ensuite aux pieds de la vic
time. Au même moment , avec une grande présen
ce d'esprit, il lança autour de lui, comme une
pluie de cette même monnaie qui lui avait déjà
servi, en sorte que, dans l'émoi causé par l'au
dace de ce meurtre et dans le tumulte des men
dians, pages et laquais se précipitant pour ra
masser cette manne sanglante,- il eut le bonheur
d'échapper.
» Le marié ne survécut que quelques heures ;
le coup avait pénétré dans un des poumons, Sur
la lame du poignard, qpi est déposé au Châtelet
comme pièce de conviction, et qu'on reconnaît
facilement pour être de fabrique allemande, on
remarque, gravée, la figure de l'apôtre Saint-
Pierre, avec cette inscription: Messieurs les
apôtres de Nuremberg.
ï » J'ai fait faire aussitôt des recherches, et j'ai
su que, dans une auberge située vers la place
Maubert, était descendu, depuis une quinzaine,
qn homme qu'à son accent on pouvait prendre
pour Anglais ou Allemand, et que cet homme
faisait d'assez grosses dépenses et sortait souvent
déguisé ; de plus, il était fréquemment occupé à
écrire dans sa chambre, où un domestique a pu
reconnaître qu'il travaillait à un Mémoire dout
la suscription était : A M, le marquis de Louvois,
surintendant-général des postes. Sorti le matin
où fut commis le meurtre, ce quidam, qui se
faisait appeler Schwartz, n'a pas reparu et il n'a
laissé à son auberge que des nippes de mince
valeur; quant au Mémoire qu'il semblait desti
ner à Votre Excellence, il n'a pas été retrouvé.
» Les recherches continuent, et avant qu'il ne
soit quelques jours, je ne désespère pas...
y P. S. J'interromps ce rapport pour annoncer
à Votre Excellence que l'homme vient d'être ar
rêté, et je vous ferai aussitôt passer le résultat
de l'interrogatoire auquel il va être soumis.
» Au rapport de M. de La Reynie, il fut ré
pondu par le billet suivant :
« Sitôt le présent reçu, M. le lieutenant de
» poliçe enverra à Versailles, sous bonne escorte,
» l'étranger signalé sous le nom de Schwartz.
» M. le lieutenant de police aura soin que ledit
» étranger ne puisse communiquer avec qui que
» ce soit. »
» Ce billet était signé : Louvois.
» Le nommé Schwartz, comme on s'en doute,
n'était autre que Ilulet l'apôtre. Voici de quelle
manière il avait été amené à devenir l'exécuteur
des vengeances de l'association.
y> Le fils du régicide était de l'école de Crom-
welï. Il appartenait à cette race haineuse qui
aime à contempler les traits d'un ennemi mort.
A la suite de l'exécution de Charles I er , son am-
M. Desmortier, juge d'instruction , poursuit
avec activité l'instruction des faits relatifs à la
commission des récompenses nationales. Le mi
nistre de l'intérieur a limité définitivement au
31 décembre dernier, après plusieurs proroga
tions successives, les distributions de fonds aux
blessés de février. Des treize cent mille francs
auxquels s'élevaient les subventions, il en reste
moins de deux cent mille. Une somme de près
bilieux et farouche successeur avait été le visiter
dans son cercueil. Guéri des suites de l'accident
qui avait amené l'indiscrétion de Karl, Hulet
l'apôtre n'avait pas reculé devant l'idée de satis
faire une curiosité sacrilège, et il avait osé violer
-la sépulture de celui (p'il détestait au double
titre de son dénonciateur et de son rival.
» La tombe du condamné, veuve de son ca
davre, et la disparition du maître des travaux,
que les associés surentbientôt après n'être autre
qu'Adam Kraft, leur donnèrent à connaître la
vérité. La mort, comme disait leur exécrable
Code, fut dénoncée au musicien, à sa fille et à
la victime qui avait échappé. •
» La sentence ne put être exécutée contre
Christiana et contre son père. Partis pour de
lointains pays, jamais on n'entendit plus parler
d'eux.
» Mais on sut que Karl était passé en Fran
ce, et Hulet y fut dépêché (mission ardemment
sollicitée par lui-même), afin d'être le bourreau
de l'indiscret révélateur-partout où il pourrait
être rencontré. ,
» Arrivé à Paris, et s'y trouvant sans moyens
dans une maison que sa grande notoriété mettai.
beaucoup eu évidence. De cette manière, peu
après que Ilulet fut rendu dans la capitale de la
France, non seulement il retrouva la trace de
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