Presse et revues
2 pages
Titre : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Sénat : compte rendu in-extenso
Éditeur : Journal officiel (Paris)
Date d'édition : 1887-12-02
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34363182v
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 90598 Nombre total de vues : 90598
Description : 02 décembre 1887 02 décembre 1887
Description : 1887/12/02 (A1887). 1887/12/02 (A1887).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6558667h
Source : Bibliothèque du Sénat, 2012-23800
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/11/2013
» SUPPLEMENT
1 AI.. -. -
DÉBATS PARLEMENTAIRES .OA__!_- [SÉNAT]
--.ItW, Vw-el du 3 Décembre 1887.
SÉNAT
frwtoB extraoïdinaire de 1S87.
COUjji |lh
gû« SlAHCB
c, Vendr®«, 2 décembre 1887.
AIRB
t 'erbal
r ^ph^és*ent' d'une lettre de M.
égidant de la République, don-
nant sa démission de Président de la Rêpubli.
1.011\ &" se.
Communication, Par M. le président, relative à
réulliort le président, relative à
Iç/ II. Uli Congrès pour demain à Versail.
Fixation de la prochaine séance du Sénat au
mardi 6 décembre.
G bAI> ..;ebr6.
* Barbey, ministre de la marine et
fin» i!oloniea„
'nces et au nom de M. le ministre des
cèfa e5' d'un « J,e ministre des affaires étran-
6 des clé prOjet de loi, adopté par la Cham-
CllraphtUtés, POl'tant approbation des tarifs
tlJ 1 es ta lis par la convention con-
Sm. 1® Il ®a.i 1887 entre la France et la
, Pa envoi aux bureaux.
40 r farbey, ministre de la marine, au
l'iiM M ministre du commerce et de
ile etrf
Qn projet dt de, M. le ministre des finances,
Ir PtUés ,,, e lOI, adopté par la Chambre des
avanL tpour ®bJet d'ouvrir au minis-
coami? o et d'a l'industrie, sur l'exer-
hon Po un crédit supplémentaire de un
tiiin ?û Pour i«. ®acotirag0ments aux pêches j
maritimes. wenv»i à la commission des
., Pa
rojet d AI. e Monnier, d'un rapport sur le
teQdanVa„?°Pt* par la Chambre des dé-
¡j. rdellnes) nt à alltoriser la ville de Sedan
& « PrUBter 600,000 fr.
t'i deI ordre du jour.
"br la ProchaiM séance au mardi 6 dé-
r.- ngDnNCIC DI M. LU ROYER -
i aitttee es, ouverte à deux heures.
détll, i',,,. des secrétaires, donne
i i procès-verbal de la précédente
le PrOCè est adopté.
- adopté.
Von DE M. H PRÉSIDENT DE LA
'l. RÉPUBLIQUE
ï 'aflll"aldeDt. Messieurs, je donne lec-
S1^ at, communication suivante,
6 ftJiîï? adreuée par M. le Prési-
AePUbliqxie :
I, 'SItura les léDlteurs,
11 qtl
1'6a , e Je n)ai été aux prises qu'avec les
iccDm«mu ees en ces derniers temps
sur ma route : les attaques de la presse, l'abs-
tention des hommes que la voix de la Répu-
blique appelait à mes côtés, l'impossibilité
croissante de constituer un ministère, j'ai Iutié
et je suis resté où m'attachait mon devoir.
« Mais au moment où l'opinion publique
mieux éclairée accentuait son retour et me
rendait l'espoir de former un Gouvernement,
le Sénat et la Chambre des députés viennent
de voter une doable résolution qui, 80US la
forme d'un ajournement à heura fixe pour
attendre un message promis, équivaut à une
mise en demeure au Préaident de la Républi-
que de résigner son pouvoir.
« Mon devoir et mon droit seraient de résis-
ter; mais, dans les circonstances où nous som
mes, un conflit entre le pouvoir exécutif et la
Parlement pourrait entraîner des conséquen-
ces qui m'arrêtent. La sagesse et le patrio-
tisme me commandent de céder.
« Je laisse à esux qui l'assument la respon-
sabilité d'un tel précédent et des événements
qui pourront le suivre. » (Légers murmures i
gauche.)
« Je descends donc sans regret, mais ion
sans tristesse, du pouvoir où j'ai été élevé
deux fois sans le demander et où j'ai la con-
science d'avoir fait mon devoir.
« J'en appelle i la France.
« Elle dira que Ipendant neuf années mon
Gouvernement lui a assuré la paix, l'ordre et
la liberté; qu'il l'a fait respecter dans le monde;
qu'il a travaillé sans relâche à son relève-
ment, et qu'au milieu de l'Europe armée il la
laisse en état de défendre son honneur et ses
droits ; qu'enfin, à l'intérieur il a su maintenir
la République dans la voie sage que tracent
devant elle l'intérêt et la volonté du pays.
e Elle dira qu'en retour j'ai été enlevé au
poste où sa confiance m'avait placé.
« En quittant la vie politique je ne forme
qu'un vœu, c'est que la République ne soit pas
atteinte par les coups dirigés contre moi, et
qu'elle sorte triomphante des dangers qu'on
lui fait courir.
« Je dépose sur le bureau du Sénat ma dé-
mission des fonctions de Président de la Ré-
publique française. » (Un membre applaudis à
gauche. — Protestations sur un grand nombre
de bancs.)
« Le Président de la République française,
« Signé : JULES GRÉVY,
« 1" décembre 1887. »
Acte est donné de la communication qui
vient d'être faite au Sénat. Elle sera insérée
au procès-verbal et déposée aux archives du
Sénat.
Messieurs, en vertu de l'article 7 de la loi
sur l'organisation des pouvoirs publics, ainsi
conçu :
« En cas de vacance par décès ou pour
toute autre cause, les deux Chambres réunies
procèdent immédiatement à l'élection d'un
nouveau Président.
c Dans l'intervalle, le conseil des ministres
est investi du pouvoir exécutif J,
(Séssion extraordinaire de 1887.) lu ô Id
Le Sénat se réunira à la Chambre des dé-
putés pour former l'Assemblée nationale qui
doit élire un noaveaa Président de la Répu
blique.
La réunion de l'Assemblée nationale aura
lieu, conformément à l'article 3 de la loi du
22 juillet 1879, à Versailles.
La réunion est fixée à demain samedi 3 dé-
cembre, à deux heures.
Je propose au Sénat de fixer sa Proebaine
séance à mardi deux heures, avec l'ordre du
jour d'aujourd'hui.
Il n'y a pas d'opposition?. (Non! non f)
L'ordre du jour est ainsi réglé.
DÉPÔT DB PROJETS DE LOIS
M. Barbey, ministre de la marina et dot
colonies. J'ai l'honneur de déposer sur le bu-
reau du Sénat deux projets de lois, adoptés
par la Chambre des députés :
Le fer, au nom de MM. les ministres des
finances et des affaires étrangères, portant
approbation des tarifs ° établis
par la convention conclue, le 11 mai 1887,
entre la France et la Suisse ;
Le 2e, au nom de MM. les ministres des
finances et du commerce et de l'indul'arie..
ayant poar objet d'ouvrir au ministre du !
merce et de l'industrie, sur l'exercice f887. un
crédit supplémentaire de 1 million de francs
pour les encouragements aux pêches mari.
times.
M. le président. Le premier nm;.î est
la commission des finances.
renvoyé aux bureaux ; le lecond est renvoyé &
Ces projets seront imprimés et distribués.
DÉPÔT D'UN RAPPORT
M. Le JI onnler. J'ai l'honneur de déposer
sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom
de la 711 commission d'intérêt local chargée
d'examiner le projet de loi, adopté par la
Chambre des députés, ayant pour objet d'au..
toriser la ville de Sedan à emprunter 600,000
francs.
IMI. le président. Le rapport sera imprimé
et ~distribué.
M. le président, Personne ne demande
plus la
La séance est levée.
(Li séance est levée à deux heures un
quart.)
Ordre da jour du mardi 6 décembre.
A deux heures, séance publique.
Discussion de la proposition de loi, adoptée
par la Obambre des députés, concernant Je
cumul et les incompatibilités parlementaires.
(N°s 21 et 50, session extraordinaire 1887. -
M. Chalamet, rapporteur.) - (Urgence dé,
clarée. )
s XI* fiXTESfb. Paris. — Imprimerie des Journaux officiels, quai Voltaire, M. 109
< 102
1 AI.. -. -
DÉBATS PARLEMENTAIRES .OA__!_- [SÉNAT]
--.ItW, Vw-el du 3 Décembre 1887.
SÉNAT
frwtoB extraoïdinaire de 1S87.
COUjji |lh
gû« SlAHCB
c, Vendr®«, 2 décembre 1887.
AIRB
t 'erbal
r ^ph^és*ent' d'une lettre de M.
égidant de la République, don-
nant sa démission de Président de la Rêpubli.
1.011\ &" se.
Communication, Par M. le président, relative à
réulliort le président, relative à
Iç/ II. Uli Congrès pour demain à Versail.
Fixation de la prochaine séance du Sénat au
mardi 6 décembre.
G bAI> ..;ebr6.
* Barbey, ministre de la marine et
fin» i!oloniea„
'nces et au nom de M. le ministre des
cèfa e5' d'un « J,e ministre des affaires étran-
6 des clé prOjet de loi, adopté par la Cham-
CllraphtUtés, POl'tant approbation des tarifs
tlJ 1 es ta lis par la convention con-
Sm. 1® Il ®a.i 1887 entre la France et la
, Pa envoi aux bureaux.
40 r farbey, ministre de la marine, au
l'iiM M ministre du commerce et de
ile etrf
Qn projet dt de, M. le ministre des finances,
Ir PtUés ,,, e lOI, adopté par la Chambre des
avanL tpour ®bJet d'ouvrir au minis-
coami? o et d'a l'industrie, sur l'exer-
hon Po un crédit supplémentaire de un
tiiin ?û Pour i«. ®acotirag0ments aux pêches j
maritimes. wenv»i à la commission des
., Pa
rojet d AI. e Monnier, d'un rapport sur le
teQdanVa„?°Pt* par la Chambre des dé-
¡j. rdellnes) nt à alltoriser la ville de Sedan
& « PrUBter 600,000 fr.
t'i deI ordre du jour.
"br la ProchaiM séance au mardi 6 dé-
r.- ngDnNCIC DI M. LU ROYER -
i aitttee es, ouverte à deux heures.
détll, i',,,. des secrétaires, donne
i i procès-verbal de la précédente
le PrOCè est adopté.
- adopté.
Von DE M. H PRÉSIDENT DE LA
'l. RÉPUBLIQUE
ï 'aflll"aldeDt. Messieurs, je donne lec-
S1^ at, communication suivante,
6 ftJiîï? adreuée par M. le Prési-
AePUbliqxie :
I, 'SItura les léDlteurs,
11 qtl
1'6a , e Je n)ai été aux prises qu'avec les
iccDm«mu ees en ces derniers temps
sur ma route : les attaques de la presse, l'abs-
tention des hommes que la voix de la Répu-
blique appelait à mes côtés, l'impossibilité
croissante de constituer un ministère, j'ai Iutié
et je suis resté où m'attachait mon devoir.
« Mais au moment où l'opinion publique
mieux éclairée accentuait son retour et me
rendait l'espoir de former un Gouvernement,
le Sénat et la Chambre des députés viennent
de voter une doable résolution qui, 80US la
forme d'un ajournement à heura fixe pour
attendre un message promis, équivaut à une
mise en demeure au Préaident de la Républi-
que de résigner son pouvoir.
« Mon devoir et mon droit seraient de résis-
ter; mais, dans les circonstances où nous som
mes, un conflit entre le pouvoir exécutif et la
Parlement pourrait entraîner des conséquen-
ces qui m'arrêtent. La sagesse et le patrio-
tisme me commandent de céder.
« Je laisse à esux qui l'assument la respon-
sabilité d'un tel précédent et des événements
qui pourront le suivre. » (Légers murmures i
gauche.)
« Je descends donc sans regret, mais ion
sans tristesse, du pouvoir où j'ai été élevé
deux fois sans le demander et où j'ai la con-
science d'avoir fait mon devoir.
« J'en appelle i la France.
« Elle dira que Ipendant neuf années mon
Gouvernement lui a assuré la paix, l'ordre et
la liberté; qu'il l'a fait respecter dans le monde;
qu'il a travaillé sans relâche à son relève-
ment, et qu'au milieu de l'Europe armée il la
laisse en état de défendre son honneur et ses
droits ; qu'enfin, à l'intérieur il a su maintenir
la République dans la voie sage que tracent
devant elle l'intérêt et la volonté du pays.
e Elle dira qu'en retour j'ai été enlevé au
poste où sa confiance m'avait placé.
« En quittant la vie politique je ne forme
qu'un vœu, c'est que la République ne soit pas
atteinte par les coups dirigés contre moi, et
qu'elle sorte triomphante des dangers qu'on
lui fait courir.
« Je dépose sur le bureau du Sénat ma dé-
mission des fonctions de Président de la Ré-
publique française. » (Un membre applaudis à
gauche. — Protestations sur un grand nombre
de bancs.)
« Le Président de la République française,
« Signé : JULES GRÉVY,
« 1" décembre 1887. »
Acte est donné de la communication qui
vient d'être faite au Sénat. Elle sera insérée
au procès-verbal et déposée aux archives du
Sénat.
Messieurs, en vertu de l'article 7 de la loi
sur l'organisation des pouvoirs publics, ainsi
conçu :
« En cas de vacance par décès ou pour
toute autre cause, les deux Chambres réunies
procèdent immédiatement à l'élection d'un
nouveau Président.
c Dans l'intervalle, le conseil des ministres
est investi du pouvoir exécutif J,
(Séssion extraordinaire de 1887.) lu ô Id
Le Sénat se réunira à la Chambre des dé-
putés pour former l'Assemblée nationale qui
doit élire un noaveaa Président de la Répu
blique.
La réunion de l'Assemblée nationale aura
lieu, conformément à l'article 3 de la loi du
22 juillet 1879, à Versailles.
La réunion est fixée à demain samedi 3 dé-
cembre, à deux heures.
Je propose au Sénat de fixer sa Proebaine
séance à mardi deux heures, avec l'ordre du
jour d'aujourd'hui.
Il n'y a pas d'opposition?. (Non! non f)
L'ordre du jour est ainsi réglé.
DÉPÔT DB PROJETS DE LOIS
M. Barbey, ministre de la marina et dot
colonies. J'ai l'honneur de déposer sur le bu-
reau du Sénat deux projets de lois, adoptés
par la Chambre des députés :
Le fer, au nom de MM. les ministres des
finances et des affaires étrangères, portant
approbation des tarifs ° établis
par la convention conclue, le 11 mai 1887,
entre la France et la Suisse ;
Le 2e, au nom de MM. les ministres des
finances et du commerce et de l'indul'arie..
ayant poar objet d'ouvrir au ministre du !
merce et de l'industrie, sur l'exercice f887. un
crédit supplémentaire de 1 million de francs
pour les encouragements aux pêches mari.
times.
M. le président. Le premier nm;.î est
la commission des finances.
renvoyé aux bureaux ; le lecond est renvoyé &
Ces projets seront imprimés et distribués.
DÉPÔT D'UN RAPPORT
M. Le JI onnler. J'ai l'honneur de déposer
sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom
de la 711 commission d'intérêt local chargée
d'examiner le projet de loi, adopté par la
Chambre des députés, ayant pour objet d'au..
toriser la ville de Sedan à emprunter 600,000
francs.
IMI. le président. Le rapport sera imprimé
et ~distribué.
M. le président, Personne ne demande
plus la
La séance est levée.
(Li séance est levée à deux heures un
quart.)
Ordre da jour du mardi 6 décembre.
A deux heures, séance publique.
Discussion de la proposition de loi, adoptée
par la Obambre des députés, concernant Je
cumul et les incompatibilités parlementaires.
(N°s 21 et 50, session extraordinaire 1887. -
M. Chalamet, rapporteur.) - (Urgence dé,
clarée. )
s XI* fiXTESfb. Paris. — Imprimerie des Journaux officiels, quai Voltaire, M. 109
< 102
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
- Collections numériques similaires Bibliothèque Rosalis (Toulouse) Bibliothèque Rosalis (Toulouse) /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "RsAlis000"Nouveau guide de l'étranger à Toulouse (3e édition augmentée) / par François Gimet /ark:/12148/bd6t54206462m.highres Histoire générale de Languedoc : avec des notes et les pièces justificatives, composée sur les auteurs et les titres originaux.... T. 9 / par dom Claude de Vic et dom Vaissète,... ; commentée et continuée jusqu'en 1830, et augmentée d'un grand nombre de chartes et de documens inédits par M. le chev. Al. Du Mège... /ark:/12148/bpt6k7063165p.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/2
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6558667h/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6558667h/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6558667h/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6558667h/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6558667h
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6558667h
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6558667h/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest