Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Accueil
Consultation
52 Numéros trouvés page 1 sur 4
Consultation
Numéros disponibles
Numéros disponibles
Numéros disponibles
Consultation

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1929
1930
1931
1932

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

40 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1931-02-15

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344

Description : 15 février 1931 15 février 1931

Description : 1931/02/15 (A63,N39). 1931/02/15 (A63,N39).

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k65429964

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 07/10/2013

Aller à la page de la table des matières1961
SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
  - Ministère de la justice.
    .......... Page(s) .......... 1962
    Décret portant nominations dans la magistrature (p.
    .......... Page(s) .......... 1962
    Décret nommant des officiers publics et des officiers ministériels, supprimant des offices et conférant l'honorariat (p.
    .......... Page(s) .......... 1963
  - Ministère des affaires étrangères.
    .......... Page(s) .......... 1963
    Décrets portant nominations dans la Légion d'honneur (p.
    .......... Page(s) .......... 1963
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 1964
    Décret approuvant une délibération du conseil municipal de Paris tendant à la prorogation de la taxe municipale sur l'énergie électrique (p.
    .......... Page(s) .......... 1964
  - Ministère des finances.
    .......... Page(s) .......... 1964
    Décret autorisant l'échange de titres d'annuités 6 p. 100 émis en payement de dommages de guerre contre des titres portant intérêt à un taux moindre (p.
    .......... Page(s) .......... 1964
    Décret fixant les conditions de nomination à la classe exceptionnelle des commis d'ordre et de comptabilité de la cour des comptes (p.
    .......... Page(s) .......... 1964
    Décret fixant les salaires des agents auxiliaires du service des laboratoires (p.
    .......... Page(s) .......... 1964
    Décret complétant le décret du 21 août 1930 relatif à l'admission par voie de concours des commis titulaires au grade de contrôleur des contributions directes suivi d'un arrêté fixant les conditions de ce concours (p.
    .......... Page(s) .......... 1965
  - Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.
    .......... Page(s) .......... 1966
    Arrêté portant nominations au cabinet du ministre (p.
    .......... Page(s) .......... 1966
    Décret relatif au diplôme d'ingénieur docteur (p.
    .......... Page(s) .......... 1966
  - Ministère des travaux publics.
    .......... Page(s) .......... 1967
    Décret autorisant l'imputation de dépenses au compte " avances à régulariser " (p.
    .......... Page(s) .......... 1967
    Décret déclarant urgents les travaux de construction de la ligne de chemin de fer de Marcq-Saint-Juvin à Dun-Doulcon et raccordements (p.
    .......... Page(s) .......... 1968
    Décret maintenant l'autorisation d'exploitation d'un outillage public au port de Nantes (p.
    .......... Page(s) .......... 1968
    Nominations dans le personnel des travaux publics (p.
    .......... Page(s) .......... 1968
  - Ministère de la marine marchande.
    .......... Page(s) .......... 1969
    Décret portant approbation, pour l'exercice 1931, des budgets des caisses d'assurances gérées par l'établissement national des invalides de la marine et du fonds de dépenses d'administration de cet établissement (p.
    .......... Page(s) .......... 1969
  - Ministère de l'air.
    .......... Page(s) .......... 1973
    Décrets portant promotions et nominations dans la Légion d'honneur (p.
    .......... Page(s) .......... 1973
    Décret et décisions portant rappel à l'activité, affectations, promotions, nominations (aéronautique militaire) (p.
    .......... Page(s) .......... 1973
    Liste des officiers désignés pour suivre un cours de tir et bombardement aériens (rectificatif) (p.
    .......... Page(s) .......... 1973
  - Ministère de l'agriculture.
    .......... Page(s) .......... 1967
    Tableau d'avancement du personnel des écoles nationales vétérinaires pour l'année 1931 (p.
    .......... Page(s) .......... 1967
  - Ministère du travail et de la prévoyance sociale.
    .......... Page(s) .......... 1973
    Décret nommant les membres de la commission de répartition des avances aux sociétés coopératives et unions de sociétés coopératives d'artisans et aux banques populaires (p.
    .......... Page(s) .......... 1973
    Arrêté déclarant applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle les dispositions du décret du 1^er septembre 1926 modifiant le décret du 12 décembre 1919 appliquant la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures dans les industries du vêtement (p.
    .......... Page(s) .......... 1974
    Arrêté portant enregistrement en matière de sociétés d'assurances sur la vie (p.
    .......... Page(s) .......... 1974
    Arrêtés portant agrément d'un service d'allocations familiales (p.
    .......... Page(s) .......... 1974
  - Ministère DE la santé publique.
    .......... Page(s) .......... 1967
    Arrêté approuvant les statuts d'une société d'habitations à bon marché (p.
    .......... Page(s) .......... 1967
    Médaille d'honneur des épidémies (p.
    .......... Page(s) .......... 1967
  - Ministère de la guerre.
    .......... Page(s) .......... 1974
    Décrets portant nominations dans la Légion d'honneur, conférant la médaille militaire et annulant des concessions de la médaille militaire (p.
    .......... Page(s) .......... 1974
    Décrets et décisions portant nominations, mutations, affectations:
    Infanterie (p.
    .......... Page(s) .......... 1974
    Cavalerie (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
    Troupes coloniales (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
  - Décision modifiant des brigades de gendarmerie (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
  - Ministère de la marine militaire.
    Décisions portant affectations, nominations,
    Officiers de marine (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
    Officiers des équipages de la flotte (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
    Constructions navales (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
  - Liste d'admissibilité à l'emploi de surveillant militaire des arsenaux (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
  - Circulaire relative aux congés administratifs (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
  - Ministère des colonies.
    .......... Page(s) .......... 1976
    Arrêté nommant l'officier d'ordonnance du ministre (p.
    .......... Page(s) .......... 1976
    Décret modifiant le décret du 23 décembre 1911 organisant le personnel secondaire du service colonial dans les ports du Havre, de Nantes, de Bordeaux et de Marseille en ce qui concerne le recrutement, l'avancement et la discipline (p.
    .......... Page(s) .......... 1977
    Décret approuvant le mode d'assiette et les règles de perception des taxes téléphoniques en Indochine (p.
    .......... Page(s) .......... 1977
    Décret modifiant le régime du sel en Indochine (p.
    .......... Page(s) .......... 1977
    Décret portant relèvement du maximum des centimes ordinaires qui peuvent être affectés aux communes dans la colonie des îles Saint-Pierre et Miquelon (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Décret approuvant des arrêtés du gouverneur général de l'Indochine portant modifications du budget général, des budgets annexes des chemins de fer et du territoire de Kouang-Tchéou-Wan pour l'exercice 1930 (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Décret approuvant en partie une délibération de la commission permanente du conseil de gouvernement de l'Indochine tendant au maintien des droits de douane inscrits au tarif spécial indochinois sur le froment, l'épeautre, le méteil et leurs dérivés (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Décret plaçant hors cadres un inspecteur des colonies (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Arrêté nommant le vice-président du comité consultatif du contentieux des colonies (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Arrêté nommant un membre du comité supérieur de l'instruction publique des colonies (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Décision nommant un membre de:a commission de surveillance des banques coloniales d'émission (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Réintégrations et mutations dans le personnel colonial (p.
    .......... Page(s) .......... 1978
    Liste des candidats admis à l'emploi de chiffreur (p.
    .......... Page(s) .......... 1979
- Naturalisations et réintégrations (p.
  .......... Page(s) .......... 1979
- Pensions. - Concession de pensions civiles (p.
  .......... Page(s) .......... 1991
- Nominations à des emplois réservés (p.
  .......... Page(s) .......... 1991
- PARTIE NON OFFICIELLE
  - Sénat. - Ordre du jour. - Convocation de commission (p.
    .......... Page(s) .......... 1992
  - Chambre des députés. - Ordre du jour. - Convocation de commission (p.
    .......... Page(s) .......... 1992
  - AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
- Académie française (p.
  .......... Page(s) .......... 1996
- Académie des sciences (p.
  .......... Page(s) .......... 1996
- Académie de marine (p.
  .......... Page(s) .......... 1996
- Annonces (p.
  .......... Page(s) .......... 1998

C* O!;'{ante-t.ro.
Soixante-troisième année. — NO 39. Le Numéro : 60 centimes. Dimanche 15 Février 1931.

JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
l\I\T' LOIS ET DÉCRETS
JSSX^^SS> CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES

'- ABONNEMENTS LOIS Eir É 1 DÉBATS È
ABONNEMENTS lois ET décrets PARLEMENTAIRES édition complète
franc chèque POSTAL: 10.097, Paris - UN AN SIX MOIS TROIS MOI UN AN UN AN SIX MOIS TROIS mois
e, COlon! --- 65 fr.
'W Colonies „♦ PayS de Protectorat français 150 fr. 80 fr. 45 fr. 30 fr. 240 fr. 125 fr. 65 fr.
y. l pavs acc<>rdant 50 sur les tarifs postaux.. 260 » 135 » 75 » 90 » 450 » 230 » 120 »
»%, geP "f AuV, es Pays 365 » 1 185 » 100 » 145 9 645 » 1 325 » 1 170»
fL. t'Edl'-

H dea«UN ^T DECRETS » comprend la partie officielle
des « LOIS ET DECRETS D comprend la partie officielle
¡tions: RrrètéS, circulaires) et la partie non officielle (avis, com-
h a info~ t annonces)
I:' EDITION et annonces).

L'Edition des « DEBATS PARLEMENTAIRES » comprend le compte
rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des députés ainsi
que les questions écrites et les réponses des ministres à ces questions.

"'lle t -. vUlTlt'LtTE
1 parl' t. Comprend : /0 l'Édition des « Lois ET DECRETS M; — 20 VÉdition des « DÉBATS PARLEMENTAMES »; — 3° tous les
n ares et administratifs publiés en annexes; — 40 les Tables annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an.

tjj. c T 7 7^=========
^5°UvelleB> EllNlÈIlE BANDE
et réclamations

DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
QUAI VOLTAIRE, N. 31, PARIS 7*

POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE
AJOUTER 1 FR. 50

SOMMAIRE
4"'tU: OFFICIELLE
--
bécrel ttlinistère de la jU8ti 9.

^Ci"e( t!' r!re nOminations dans la magis-
érrel 110 p. 1962).

a t desOlfficiers r, blies et des
et su, rimant des
c \SnE et c°nféna^nt t 1 f,!h' onor. iat (p. 1963).

Pet IU^LtERlE nru région: d'honneur
fli10ll^ur nomInation dans la Légion
eUr (P. 1963).

"'i 11 iatè
•éc C'hp0r''int „* affaires étrangères.

J,Jntleur dans la Légion
t, Mii"8tère -
de, l'iltérieur.

tf\:lilkir '{',It une déllbérati'Ûn du conseil
8 /lo Pari3ton à la proro-
e (p. rnunicÎ¡pale sur l'éner-
'tique (P. l.Q6i).

Finistère
Jurant P finances-
e de utrcs d'an-
Jlfl¡II\1cre})' d émis en Payement de
trH gut^pp des titres
bCiCt P. l,rjci) il un taux moindre
k' ÏH ie> moindre
V S dedes cc)mmis
de la cour
el "l'S (p 1' )
fixant les {p- '.96?K e d° 14 «"«
tl des au-xi-
jv^uum,.. laboratoires (p.

ïretu 21 août 1930
(je lr (le' Ür]I¡I:;:'lun par Yolc de COll-
i6 cn r'|"13 pnr n s au grade
S'J'vi^'uii "1'0'* fix'mi Vtions directes
ce CO:1"o!'('fé fixant lcs conditions
f.) s (Il. 1905} conditions

Ministère de l'instruction publique
et des beaux-arts.

Arrêté portant nominations au cablnct du
ministre (p. 1966).

Décret relatif au diplôme d'ingénieur doc-
teur (p. 1966).

Ministère des travaux publics.

Décret autorisant l'imputation de dépenses
au compte « avances à régulariser »
(p. 1967).

Décret déclarant urgents les travaux de cons-
truction de la ligne de chemin de fer
de Marcq-Saint-Juvin à Dun-Doulcon et
raccordements (p. 1968).

Décret maintenant l'autorisation d'exploita-
tion d'un outillage public au port de
Nantes (p. 19(8).

Nominations dans le personnel des travaux
publics (p. 1968).

Ministère de la marine marchande.

Décret portant approbation, pour l'exercice
1931, des budgets des caisses d'assuran-
ces gérées par l'établissement national
des invalides de la marine et du fonds
de dépenses d'administration de cet éta-
blissement (p. 1969).

Ministère de l'air.

Décrets portant promotions et nominations
dans la Légion d'honneur (p. 1973).

Décret et décisions portant rappel à l'activité,
affectations, promotions, nominations
(aéronautique militaire) (p. 1973).

Liste des officiers désignés pour suivre un
cours de tir et bombardement aériens
(rectificatif) (p. 1973).

Ministère de l'agriculture.

Tableau d'avancement du personnel des écoles
nationales vétérinaires pour l'aidée
1931 (p. 1967|„

Ministère du travail et de la prévoyance
sociale.

Décret nommant les membres de la commis-
sion de répartition des avances aux
sociétés coopératives et unions de so-
ciétés coopératives d'artisans et aux
banques populaires (p. 1973)..

Arrêté déclarant applicables dans les dépar-
tements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et
de la Moselle les dispositions du dé-
cret du 1er septembre 1926 modifiant
le décret du 12 décembre 1919 appli-
quant la loi du 23 avril 1919 sur la
journée de huit heures dans les in-
dustries du vêtement (p. 1974).

Arrêté portant enregistrement en matière
de sociétés d'assurances sur la vie
(p. 1974).

Arrêtés portant agrément d'un service d'al-
locations familiales (p. 1974).

Ministère de la santé publique.

Arrêté approuvont les statuts d'une société
d'habitattons à bon marché (p. 1967).

MédaiUe d'honneur des épidémies (p. 1967).

Ministère de la guerre.

Décrets portant nominations dans la Ltglom
d'honneur, conférant la médaille mili-
taire et annulant des concessions de
la médaille militaire (p. 1974J.

Décrets et décisions portant nominationt, m.

tations, affectations: -
Infanterie (p. 1974).

Cavalerie (p. 1976).

Troupes coloniales (p. 1976).

Décision modifiant des brigades de ¡end..-
merie (p. 1976). -

Ministère de la marine militaire.

Décisions portant affectations, nominations.

Officiers de marine (p. 1976).

Offleiers des équipages de la flotte (f.

Constructions navales (p. 1976).

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.5%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.5%.

Collections numériques similaires
France France
L'Apiculteur (Paris) Le Moniteur de la Lozère : journal d'annonces

Page

chiffre de pagination vue 1/40

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide