CHAMBRE DES DÉPOTÉS
ONZIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 1916
FEUILLETON
N0 239
ORDRE DU JOUR
Du Mercredi 13 Décembre 1916
A TROIS HEURES
SEAXCfi PUBLIQUE
1. — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des
Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant acceptation
définitive des donations consenties à l'État par M. Auguste Rodin
(n00 2684-763. — M. Simyan, rapporteur).
2. — Suite de la discussion du projet de loi portant : l'ouverture,
sur l'exercice 1917, des crédits provisoires applicables au premier
trimestre de 1917 ; 2° autorisation de percevoir pendant la même
période les impôts et revenus publics (11" 2655-2701 et annexe- 27^0.
— M. Raoul Péret, rapporteur).
8. — Discussion du projet de loi ayant pour objet : 111 d'approuver
la convention intervenue entre le Ministre des Travaux publics, d'une
La séance du mercredi 13 décembre est la 113e de la session ordi-
naire de 1916; des billets hors série sont valables pour cette séance.
Les billets distribués pour le jeudi 14 décembre comprennent :
GALERIES : Depuis M. FRANKLIN-BOUILLON, jusques et y compris
M. GIACOBBI. -
TRIBUNES s Depuis M. SIBUBT, jusques et y compris M. J. THIERRY.
ONZIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 1916
FEUILLETON
N0 239
ORDRE DU JOUR
Du Mercredi 13 Décembre 1916
A TROIS HEURES
SEAXCfi PUBLIQUE
1. — Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des
Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant acceptation
définitive des donations consenties à l'État par M. Auguste Rodin
(n00 2684-763. — M. Simyan, rapporteur).
2. — Suite de la discussion du projet de loi portant : l'ouverture,
sur l'exercice 1917, des crédits provisoires applicables au premier
trimestre de 1917 ; 2° autorisation de percevoir pendant la même
période les impôts et revenus publics (11" 2655-2701 et annexe- 27^0.
— M. Raoul Péret, rapporteur).
8. — Discussion du projet de loi ayant pour objet : 111 d'approuver
la convention intervenue entre le Ministre des Travaux publics, d'une
La séance du mercredi 13 décembre est la 113e de la session ordi-
naire de 1916; des billets hors série sont valables pour cette séance.
Les billets distribués pour le jeudi 14 décembre comprennent :
GALERIES : Depuis M. FRANKLIN-BOUILLON, jusques et y compris
M. GIACOBBI. -
TRIBUNES s Depuis M. SIBUBT, jusques et y compris M. J. THIERRY.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.52%.
- Collections numériques similaires Simond Paul Simond Paul /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Simond Paul" or dc.contributor adj "Simond Paul")Simond Henry Simond Henry /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Simond Henry" or dc.contributor adj "Simond Henry")
- Auteurs similaires Simond Paul Simond Paul /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Simond Paul" or dc.contributor adj "Simond Paul")Simond Henry Simond Henry /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Simond Henry" or dc.contributor adj "Simond Henry")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/4
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k65368604/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k65368604/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k65368604/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k65368604/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k65368604
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k65368604
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k65368604/f1.image × Aide