Titre : Table perpétuelle des textes législatifs... : publication trimestrielle de mise au courant...
Éditeur : Bureau des lois nouvelles (Paris)
Date d'édition : 1920-07-01
Contributeur : Schaffhauser, Émile (1857-19..). Éditeur scientifique
Contributeur : Chevresson, Henri. Éditeur scientifique
Contributeur : Lefrançois, Eugène. Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328753595
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 14017 Nombre total de vues : 14017
Description : 01 juillet 1920 01 juillet 1920
Description : 1920/07/01 (N3)-1920/07/31. 1920/07/01 (N3)-1920/07/31.
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6526221p
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-1122
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 05/07/2013
No 3
Juille \9&Xp
TABLE PERPÉTUELLE
DES TEXTES LÉGISLATIFS
PAR
E. LEFRANÇOIS
Docteur en Droit
Avocat à la Cour d'Appel de Grenoble
Publication trimestrielle de mise au courant paraissant
en janvier, avril, juillet et octobre
PAR
E. SCHAFFHAUSER v
Docteur en droit
Directeur des Lois Nouvelles
A NOS ARONXÉ8
Une nouvelle édition de la Table perpétuelle des Textes législatifs
est actuellement en préparation.
De nombreuses modifications doivent, en effet, être apportées à la
Table.
Le mot Guerre comprend de nombreux textes abrogés qu'il importe
de supprimer; d'autre part, il y a lieu de créer plusieurs mots et
d'ajouter des références aux textes publiés tardivement par certains
recueils.
Cette nouvelle édition est destinée à remplaoer complètement la
Table en cours : elle sera fournie aux abonnés dans des conditions de
prix très favorables.
Le présent service de fiches met la législation à jour jusqu'au
mois de mai et partie de juin 190 (inclus). Les références aux
périodiques régulièrement dépouillés et cités, s'arrêtent aux numéros
suivants (inclus) : Lois Nouvelles 1920, n) i5 juin (inclus) ; Dalloz
1919, no II ; Sirey 1920, no 2 : Journal officiel, partie juin 1920.
Voir à la deuxième page de la couverture la liste des fiches envoyées
et ci-incluses.
PARIS
AUX BUREAUX DES LOIS NOUVELLES
9, Rue Bleue — Téléph. Central 30-10
1920
Juille \9&Xp
TABLE PERPÉTUELLE
DES TEXTES LÉGISLATIFS
PAR
E. LEFRANÇOIS
Docteur en Droit
Avocat à la Cour d'Appel de Grenoble
Publication trimestrielle de mise au courant paraissant
en janvier, avril, juillet et octobre
PAR
E. SCHAFFHAUSER v
Docteur en droit
Directeur des Lois Nouvelles
A NOS ARONXÉ8
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est actuellement en préparation.
De nombreuses modifications doivent, en effet, être apportées à la
Table.
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de supprimer; d'autre part, il y a lieu de créer plusieurs mots et
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1919, no II ; Sirey 1920, no 2 : Journal officiel, partie juin 1920.
Voir à la deuxième page de la couverture la liste des fiches envoyées
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