Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1945-12-08
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 08 décembre 1945 08 décembre 1945
Description : 1945/12/08 (A61,N3145). 1945/12/08 (A61,N3145).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6522085p
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 27/05/2013
- Aller à la page de la table des matières813
- SOMMAIRE.
- Partie officielle.
- .......... Page(s) .......... 829
- Avis officiels.
- .......... Page(s) .......... 830
- .......... Page(s) .......... 830
- .......... Page(s) .......... 831
- .......... Page(s) .......... 831
- .......... Page(s) .......... 831
- .......... Page(s) .......... 831
- .......... Page(s) .......... 832
- .......... Page(s) .......... 832
- .......... Page(s) .......... 833
- .......... Page(s) .......... 833
- .......... Page(s) .......... 834
- .......... Page(s) .......... 834
- .......... Page(s) .......... 834
- .......... Page(s) .......... 834
- Partie non officielle.
61* Année. — N. S. — No 314o.
Samedi 8 Décembre i9~
JOURNAL OFFICIEL
DE
i MADAGASCAR ET DÉPENDAIS
ABONNEMENTS-
Edition Edition
partielle complète
f Un a ■ ■ 100 fr* 175 fr.
KViitfsi|nmi!6iip r. 1 Sii moiS f 65 90
Irinct it Un an 120 200
MBS. ( Six mois.. 65 110
Un an. 150 250
MuanIBr. t Six mois.. 80 130
Changement d'adresse : 2 francs
HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE SAMEDI
PRIX DU NUMÉRO
Edition complète : 3 fr. 50. — Edition partielle : 2 francs
L'édition complète comprend : 1* L'édition partielle r Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 21 Deuxième partie : Réquisitions domaniales ; états des
exploitations minières. — Seule l'édition partielle est vendue séparément.
Adresser le montant des abonnements et commandes
au Directeur de l'Imprimerie Officielle, à Tananarive.
Compte chèque postal : Tananarive N° 1075.
POUR TOUTE PUBLICITE
DANS LB
JOURNAL OFFICIEL
S'ADRESSER AU
DIRECTEUR
DE
L'IMPRIMERIE OFFICIELLE
TANANARIVE
SOMMAIRE.
Partie officielle.
Administration générale.
Pages.
NATURALISATION. 814
le" décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
, l'ordonnance n" 45-2059 du 8 septembre
1945 qui porte extension, à l'Algérie et
aux territoires relevant du Ministère
des Colonies, de la législation sur la
reconstruction aux dommages causés
par la guerre 814
ORDONNANCE n" 45-2059 du 8 septembre 1945 814
lel décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
le décret n° 45-2741 du 3 novembre 1945
qui modifie l'article 14 du décret du
18 juillet 1944 portant création du cadre
des stagiaires de l'administration colo-
niale. 814
DÉCRET n° 45 2741 du 3 novembre 1945. 815
lel décembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant la
formation, à Tananarive, d'une associa-
tion dite : «Union sportive des plan-
tons». 815
#
Administration régionale et communale.
6 novembre 1945. — DÉCISION portant proro-
gation des effets de celle, en date du
22 août 1945, déclarant contaminé de rage,
pendant une période de deux mois, le
territoire du district d'Andevoranto. 815
29 novembre 1945. — DÉCISION RÉGIONALE por-
tant ouverture de la pêche à la truite
dans la région de Tananarive. 815
3 décembre 1945. — DÉCISION portant institu-
tion d'un quartier dénommé «Quartier
d'Ampasamadinika» dans le canton d'Iso-
raka 815
Domaines.
5 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service des travaux publics,
d'un terrain situé à Ampamakiambato,
Fort.Dauphin. 815
? novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, aux services d'administration géné-
rale, d'un terrain sis à Fort-Dauphin-
ville 815
10 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du sommet du
Rova situé à Fianarantsoa-vjlle. 815
i
Pages.
10 novembre 1945i — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'agriculture, d'un
terrain sis au lieu dit Namometraka,
canton d'Ambila (Manakara) 815
14 novembre 1945. — ARRÊTÉ approuvant les
cahiers des charges, annexés au présent
arrêté, réglementant la vente des ter-
rains domaniaux urbains dans la ville
de Mananjary et de diverses localités
du district de Mananjary. 816
CAHIER des charges du 14 novembre 1945,
réglementant la vente des terrains do-
maniaux de divers centres du district
de Mananjary 816
CAHIER des charges du 14 novembre 1945,
réglementant la vente des terrains do-
maniaux urbains de la ville de Manan-
jary. 818
14, 15 et 19 novembre 1945. — ARRÊTÉS por-
tant annulation de divers titres de vente
et procès-verbaux d'adjudication 822
15 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du sile dit
«Mont Papango et Forêt primitive» situé
à proximité de Befotaka (Midongy-Sud) 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du gisement de
subfossiles d'Andrahomana, sis à An-
drahomana,, Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), de la baie
historique de Sainte-Luce, située au
nord de Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de renseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du terrain dit
«Pic Saint-Louis» situé au nord de
Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant recon-
naissance de propriété définitive, au
profit de Rafaralahy et Razafindratiana,
de la propriété dite : Ambohimiadana,
sise à lhosy-ville. 822
19 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'agriculture, d'un
terraiQ situé au nord d'Ambohimahasoa 822
Finances et comptabilité.
15 octobre 1945. — ARRÊTÉ allouant des com-
pléments de solde aux ingénieurs et
ingénieurs-adjoints des cadres locaux des
travaux publics et des mines de Mada-
gascar et Dépendances 823
Pages.
24 novembre 1945. — DÉCISION nommant
M. Coppens, adjoint principal hors classe
des services civils, gérant de la caisse
d'avances des transports civils de Tana-
narive. 823
26 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget du bureau
d'assistance sociale des Comores (exer-
cice 1945)\ 823
26 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget régional
de Morondava (exercice 1945). 823'
30 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 d' Antalaha. 823
1" décembre 1945. — ARRÊTÉ portant ouver-
ture de crédits supplémentaires aux
chapitres Ier et III du budget local de
l'exercice 1945. 823
4 décembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 de Tananarive. 823
5 décembre 1945. — ARRÊTÉ complétant celui -
• du 3 septembre 1945 qui fixe, pour
compter du 15 avril 1945, les soldes du
personnel des cadres locaux de Mada-
gascar et Dépendances. 824
Forêts.
30 novembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
le décret du 20 août 1945 qui accorde à
une société, un permis d'exploiter pour
un lot forestier de 155 hectares, sis dans
le district de Befanddana. 825
DÉCRET du 20 août 1945.,. 825
Justice.
4 décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant le
decret n° 45-2484 du 20 octobre 1945 qui
porte adaptation aux colonies, autres
que les Antilles et la Réunion, des
dispositions de la loi du 12 avril 1945
sur le divorce et la séparation de corps 826
DÉCRET n° 45-2484 du 20 octobre 1945. 826
Prix.
29 novembre 1945. — DÉCISION habilitant cer-
tains agents pour les opérations prévues
à l'article 8 du décret du 14 avril 1943. 827
30 novembre. 1945. — ARRÊTÉ fixant les prix
F. O. B. de certains produits, conformé-
ment aux dispositions de l'arrêté du
28 novembre 145. 827
lef décembre 1945. — DÉCISION portant com-
position de la commission consultative
pour la fixation des prix F. O. B. des
produits destinés à l'exportation vers
la Métropole. 828
Samedi 8 Décembre i9~
JOURNAL OFFICIEL
DE
i MADAGASCAR ET DÉPENDAIS
ABONNEMENTS-
Edition Edition
partielle complète
f Un a ■ ■ 100 fr* 175 fr.
KViitfsi|nmi!6iip r. 1 Sii moiS f 65 90
Irinct it Un an 120 200
MBS. ( Six mois.. 65 110
Un an. 150 250
MuanIBr. t Six mois.. 80 130
Changement d'adresse : 2 francs
HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE SAMEDI
PRIX DU NUMÉRO
Edition complète : 3 fr. 50. — Edition partielle : 2 francs
L'édition complète comprend : 1* L'édition partielle r Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 21 Deuxième partie : Réquisitions domaniales ; états des
exploitations minières. — Seule l'édition partielle est vendue séparément.
Adresser le montant des abonnements et commandes
au Directeur de l'Imprimerie Officielle, à Tananarive.
Compte chèque postal : Tananarive N° 1075.
POUR TOUTE PUBLICITE
DANS LB
JOURNAL OFFICIEL
S'ADRESSER AU
DIRECTEUR
DE
L'IMPRIMERIE OFFICIELLE
TANANARIVE
SOMMAIRE.
Partie officielle.
Administration générale.
Pages.
NATURALISATION. 814
le" décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
, l'ordonnance n" 45-2059 du 8 septembre
1945 qui porte extension, à l'Algérie et
aux territoires relevant du Ministère
des Colonies, de la législation sur la
reconstruction aux dommages causés
par la guerre 814
ORDONNANCE n" 45-2059 du 8 septembre 1945 814
lel décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
le décret n° 45-2741 du 3 novembre 1945
qui modifie l'article 14 du décret du
18 juillet 1944 portant création du cadre
des stagiaires de l'administration colo-
niale. 814
DÉCRET n° 45 2741 du 3 novembre 1945. 815
lel décembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant la
formation, à Tananarive, d'une associa-
tion dite : «Union sportive des plan-
tons». 815
#
Administration régionale et communale.
6 novembre 1945. — DÉCISION portant proro-
gation des effets de celle, en date du
22 août 1945, déclarant contaminé de rage,
pendant une période de deux mois, le
territoire du district d'Andevoranto. 815
29 novembre 1945. — DÉCISION RÉGIONALE por-
tant ouverture de la pêche à la truite
dans la région de Tananarive. 815
3 décembre 1945. — DÉCISION portant institu-
tion d'un quartier dénommé «Quartier
d'Ampasamadinika» dans le canton d'Iso-
raka 815
Domaines.
5 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service des travaux publics,
d'un terrain situé à Ampamakiambato,
Fort.Dauphin. 815
? novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, aux services d'administration géné-
rale, d'un terrain sis à Fort-Dauphin-
ville 815
10 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du sommet du
Rova situé à Fianarantsoa-vjlle. 815
i
Pages.
10 novembre 1945i — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'agriculture, d'un
terrain sis au lieu dit Namometraka,
canton d'Ambila (Manakara) 815
14 novembre 1945. — ARRÊTÉ approuvant les
cahiers des charges, annexés au présent
arrêté, réglementant la vente des ter-
rains domaniaux urbains dans la ville
de Mananjary et de diverses localités
du district de Mananjary. 816
CAHIER des charges du 14 novembre 1945,
réglementant la vente des terrains do-
maniaux de divers centres du district
de Mananjary 816
CAHIER des charges du 14 novembre 1945,
réglementant la vente des terrains do-
maniaux urbains de la ville de Manan-
jary. 818
14, 15 et 19 novembre 1945. — ARRÊTÉS por-
tant annulation de divers titres de vente
et procès-verbaux d'adjudication 822
15 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du sile dit
«Mont Papango et Forêt primitive» situé
à proximité de Befotaka (Midongy-Sud) 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du gisement de
subfossiles d'Andrahomana, sis à An-
drahomana,, Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'enseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), de la baie
historique de Sainte-Luce, située au
nord de Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de renseignement (con-
servation des sites et monuments
naturels de la Colonie), du terrain dit
«Pic Saint-Louis» situé au nord de
Fort-Dauphin. 822
16 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant recon-
naissance de propriété définitive, au
profit de Rafaralahy et Razafindratiana,
de la propriété dite : Ambohimiadana,
sise à lhosy-ville. 822
19 novembre 1945. — ARRÊTÉ portant affecta-
tion, au service de l'agriculture, d'un
terraiQ situé au nord d'Ambohimahasoa 822
Finances et comptabilité.
15 octobre 1945. — ARRÊTÉ allouant des com-
pléments de solde aux ingénieurs et
ingénieurs-adjoints des cadres locaux des
travaux publics et des mines de Mada-
gascar et Dépendances 823
Pages.
24 novembre 1945. — DÉCISION nommant
M. Coppens, adjoint principal hors classe
des services civils, gérant de la caisse
d'avances des transports civils de Tana-
narive. 823
26 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget du bureau
d'assistance sociale des Comores (exer-
cice 1945)\ 823
26 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget régional
de Morondava (exercice 1945). 823'
30 novembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 d' Antalaha. 823
1" décembre 1945. — ARRÊTÉ portant ouver-
ture de crédits supplémentaires aux
chapitres Ier et III du budget local de
l'exercice 1945. 823
4 décembre 1945. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 de Tananarive. 823
5 décembre 1945. — ARRÊTÉ complétant celui -
• du 3 septembre 1945 qui fixe, pour
compter du 15 avril 1945, les soldes du
personnel des cadres locaux de Mada-
gascar et Dépendances. 824
Forêts.
30 novembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant
le décret du 20 août 1945 qui accorde à
une société, un permis d'exploiter pour
un lot forestier de 155 hectares, sis dans
le district de Befanddana. 825
DÉCRET du 20 août 1945.,. 825
Justice.
4 décembre 1945. — ARRÊTÉ promulguant le
decret n° 45-2484 du 20 octobre 1945 qui
porte adaptation aux colonies, autres
que les Antilles et la Réunion, des
dispositions de la loi du 12 avril 1945
sur le divorce et la séparation de corps 826
DÉCRET n° 45-2484 du 20 octobre 1945. 826
Prix.
29 novembre 1945. — DÉCISION habilitant cer-
tains agents pour les opérations prévues
à l'article 8 du décret du 14 avril 1943. 827
30 novembre. 1945. — ARRÊTÉ fixant les prix
F. O. B. de certains produits, conformé-
ment aux dispositions de l'arrêté du
28 novembre 145. 827
lef décembre 1945. — DÉCISION portant com-
position de la commission consultative
pour la fixation des prix F. O. B. des
produits destinés à l'exportation vers
la Métropole. 828
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.32%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.32%.
- Collections numériques similaires Arts de la marionnette Arts de la marionnette /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Pam1"Paris, Sèvres, Saint-Cloud, Versailles, Saint-Germain, Fontainebleau, Saint-Denis, Chantilly : avec la liste des rues de Paris / par Paul Joanne... /ark:/12148/bd6t5774757r.highres La comédie à la cour : les théâtres de société royale pendant le siècle dernier, la duchesse du Maine et les grandes nuits de Sceaux, Mme de Pompadour et le théâtre des petits cabinets, le théâtre de Marie-Antoinette à Trianon / Adolphe Jullien /ark:/12148/bd6t5773930r.highres
- Auteurs similaires Arts de la marionnette Arts de la marionnette /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "Pam1"Paris, Sèvres, Saint-Cloud, Versailles, Saint-Germain, Fontainebleau, Saint-Denis, Chantilly : avec la liste des rues de Paris / par Paul Joanne... /ark:/12148/bd6t5774757r.highres La comédie à la cour : les théâtres de société royale pendant le siècle dernier, la duchesse du Maine et les grandes nuits de Sceaux, Mme de Pompadour et le théâtre des petits cabinets, le théâtre de Marie-Antoinette à Trianon / Adolphe Jullien /ark:/12148/bd6t5773930r.highres
-
-
Page
chiffre de pagination vue 1/26
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6522085p/f1.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6522085p/f1.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6522085p/f1.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6522085p/f1.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6522085p
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6522085p
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6522085p/f1.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest