Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1946-05-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 18 mai 1946 18 mai 1946
Description : 1946/05/18 (A62,N3170). 1946/05/18 (A62,N3170).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65152940
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 01/08/2013
- Aller à la page de la table des matières411
- SOMMAIRE.
- PARTIE OFFICIELLE.
- .......... Page(s) .......... 412
- .......... Page(s) .......... 414
- .......... Page(s) .......... 415
- .......... Page(s) .......... 417
- 9 mai 1946. - DÉCISION portant transfert du bureau des postes de 5e classe d'Amparihy-Est à Befotaka.......... Page(s) .......... 417
- .......... Page(s) .......... 417
- .......... Page(s) .......... 418
- .......... Page(s) .......... 419
- AVIS OFFICIELS.
- .......... Page(s) .......... 430
- .......... Page(s) .......... 432
- .......... Page(s) .......... 433
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 434
- .......... Page(s) .......... 435
- .......... Page(s) .......... 435
- PARTIE NON OFFICIELLE.
née. - N. S. - No 3170.
Ê9. 4nu6e. - N. S. - N- 3170.
9857
Samedi 18 Mai 1946.
JOURNAL OFFICIEL
, v-:" Jf tf
- DE ,. ¡JE" ,
MADAGASCAR ET DEPENDANCES)
ABONNEMENTS
Edition Edition
V. r partielle complète
n an. 250 fr. 530 fr.
^li., r®0"- 130 270
5,7 J1 M. 260 540
II. «mois.. 130 270
.qnr.{Unan. 350 700
tan oU-- 180 350
resse : 5 francs
HEBDOMADAIRE PAUAISSANT LE SAMEDI
PRIX DU NUMÉRO
Edition complète : 10 francs. — Edition partielle : 5 francs
L'édition complète comprend : 1' L'édition partielle : Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 2° Deuxième partie : Réquisitions domaniales; états des
exploitations minières. — Seule l'édition partielle est vendue séparément.
Adresser le montait des abonnements et commandes
au Directeur de l'Imprimerie Officielle, à Tananarive.
Compte chèque postal : Tananarive NI t 075.
POUR TOUTE PUBLICITÉ
DANS LE
JOURNAL OFFICIEL
S'ADRESSER AU
DIRECTEUR
, DE
L'IMPRIMERIE OFFICIELLE
TANANARIVE
SOMMAIRE.
I-AU'I'IE OFFICIELLE.
Ah\III'fnATIU GÉNÉRALE.
Pagel,
4 ON AUX n DROITS DE CITOYEN FRANÇAIS., 412
W 412
CIT°ÎEN IRNL'LELN °ROLT A LA QUALITÉ DE
1946. d. l
n" 46 ,- ARRbi promulguant le décret
dée -891 du 2 mai 1946 qui complète le
les l'et no 4,6-791 du 23 avril 1946 fixant
0 alités d'application de la loi
d, du 13 avril 1916 relative à
ction des dépulés des terrltou'es.
d°utre-mer députés des territoires 412
« 412
tù m 1, -891 du 2 mai 1946., 412
1" itint
— A «t complétant celui du
da tA»Certains nAUl - fixe les prix F- °- IL
PlûiDant à l'exportation et
COIn lnant le prélèvement à verser a Il
corî?^pte «ProdnM 1 de la taxe de sortie
f!rod?nt du rajustement lies prix des 1.1
ff s COloniaux))..,.-
tQi 19'6
Çj, M AfeTfe promulguant le dé-
ilUgOle u 7 novembre 1945 qui porte
•fteM^tetionK i de gendarmerie de Madagascar et
fltc 1\£r dances. , , , , , , 13
CttEr 4«7n °Vem^ei94o 413
t3 'lit, "e '*" , , , , ,
Au 1946
n?mmanl un expert
tnent dece du Contrôle du conditionne-
**'946 8 produits d'origine animale. 413
Sucj8 ^etpitoria?imodi'iant les divi-
SSlons te "1 Aoi
'3*. gouvernement du
t3'11t, , , , , , 413
ARIttTé eorplétant celui du
16Ian\'ie- ARRbi complétant celui du
le la]QV': 146 Jixant, poU.[ le premier
!orlilion e 1946I les npourcentages de ma-
tableau Il à appliquer aux tarifs du
ttBn ««SïcrpetduJ.ll t décembre 1935 413
qt 1946
epl'ésenianl DiclSION désignanl trois
eU Cadre lsc S Provisol: es du personnel
(me ?Cal de la pollco administrative
et Udi Cl- aire àl, 00 mrnlision de ré-
dîavrilîo?UePariwini de la loi du
l'a8 pelHe siA P°rtan1 i'i^f» ormQ du régime
e
civiiea et militaires et par
PUbliqueUd l'èglelnenl d'administra-
thtciurt edubliqu 6 du 2 septeulbre 1924 rendu
a On di celle loI. ,.. 414
Pages
14 mai 1946. — ARRÊTÉ promulguant le dé-
cret n° 46-929 du 4 mai 1946 qui
détermine les pouvoirs particuliers tem-
poraires des Hauts Commissaires de la
République dans les territoires relevant
du Ministre de la France d'Outre-mer,
autres que l'Indochine 414
DÉCRET n° 46-929 du 4 mai 1946. 414
AIUII ISTnATIU RÉGIONALE
> ET COMMUNALE.
13 mai 1946. — DÉCISION autorisant M. Jules
Rajaspera à installer une tannerie de
peaux à l'écorce de mimosa et à la chaux
sur sa propriété sise à Ambohitrarahaba,
Tananarive-suburbain 414
*
CHEMINS DE FER.
Il mai 1946. — ARRÊTÉ promulguant l'arrêté
ministériel du 27 décembre 1945 relatif
aux Contributions à verser par les bud-
gets locaux des chemins de fer et destiné
à couvrir les dépenses de la régie. géné-
rale des chemins de fer coloniaux, pour
l'année 1946 414
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL du 27 décembre 1945. 414
FINANCES ET COMPTAIULITÉ.
3 mai 1946. — ARRÊTÉ fixant le tarif des
indemnités de vacation acquises par les
médecins experts civils libres accrédités
auprès des centres de réforme de Mada-
gascar 415
7 mai 1946. — ARRÊTÉ autorisant un vire-
ment de crédit au budget régional de
Diégo-Suarez (exercice 1946).,.,.. 415
S mai 1946. — ARRÊTÉ abrogeant et rem-
plaçant l'article 3 du règlement de la
chambre de commerce, d'industrie
et d'agriculture de Majunga, en date
du 15 février 1939, relatif au fonction-
nement et aux tarifs de l'entrepôt des
* matières inflammables de cette compa-
gnie. 415
S mai 1946. — ARRÊTÉ désignant les localités
du gouvernement du Sud où doivent
être appliquées la taxe sur les terrains
et sites à bâtir en bordure des voies
publiques et la taxe sur les terrains
bâtis ou non 115
JUSTICE.
Pages.
13 mai 1946. — ARRÊTÉ rendant exécutoire
la réforme de la justice européenne et
de la justice indigène à Madagascar. 415
13 mai 1946. — ARRÊTÉ instituant des jus-
tices de paix à compétence étendue à
Madagascar 416
13 mai 1946. — ARRÊTÉ fixant le ressort des
tribunaux de première instance,^ des
justices de paix à compétence étendue et
des cours criminelles à Madagascar et
Dépendances 416
13 mai 1946.—ARRÊTÉ rattachant les tribunaux
indigènes du premier degré aux tribu-
naux de première instance et aux justices
de paix à compétence étendue, dans les
conditions fixées par l'article 2 du décret
du 13 novembre 19:;. 416
13 mai 1946. — ARRÊTÉ concernant l'admi-
nistration de la justice indigène à Tana-
narive et fixant le ressort du tribunal
indigène du premier degré. 417
POSTES ET TÉLÉGRAPHES. -
9 mai 1946. — DÉCISION portant transfert du
bureau des postes de 5' classe d'Am-
parihy-Est à Befotaka,..,..,.., .',. 417
PRIX.
6 mai 1946. — ARRÊTÉ portant fixation de
nouveaux prix limites maxima, pour la
vente en gros, des alcools industriels et
neutres, ainsi que d'un taux.de marge
de détail pour les mêmes produits 417
7 mai 1946. — DÉCISION rapportant celle, en
date du 13 février 1946, qui a fixé les
prix limites maxima des bœufs et des
porcs sur pied, rendus à Tananarive. 417
9 mai 1946. — DÉCISION rapportant celle, en
date du 8 février 1946, qui a fixé les
prix limites- maxima des bœufs et des
porcs sur pied, rendus à Tananarive et
à Anlrabe..,.,..,.,.,., 417
13 mai 1946. — ARRÊTÉ portant fixation des
prix de vente maxima des conserves de
viande en boites, charcuteries conservées,
charcuteries fraîches et conserves de
légumes en bottes fabriquées par les usines
Roucbyet Puscault.,..,.,.,. 417
SE W VIC E M ÉTÉOI»OLOGIOt E.
3 mai 1946. — ARRÊTÉ modifiant l'article 1" x
de l'arrêté du 30 décembre 1937 qui fixe
le taux et les modalités d'attribution
de l'indemnité pour les messages météo-
rologiques émis par les navires en mer. 41*
Ê9. 4nu6e. - N. S. - N- 3170.
9857
Samedi 18 Mai 1946.
JOURNAL OFFICIEL
, v-:" Jf tf
- DE ,. ¡JE" ,
MADAGASCAR ET DEPENDANCES)
ABONNEMENTS
Edition Edition
V. r partielle complète
n an. 250 fr. 530 fr.
^li., r®0"- 130 270
5,7 J1 M. 260 540
II. «mois.. 130 270
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tan oU-- 180 350
resse : 5 francs
HEBDOMADAIRE PAUAISSANT LE SAMEDI
PRIX DU NUMÉRO
Edition complète : 10 francs. — Edition partielle : 5 francs
L'édition complète comprend : 1' L'édition partielle : Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 2° Deuxième partie : Réquisitions domaniales; états des
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I-AU'I'IE OFFICIELLE.
Ah\III'fnATIU GÉNÉRALE.
Pagel,
4 ON AUX n DROITS DE CITOYEN FRANÇAIS., 412
W 412
CIT°ÎEN IRNL'LELN °ROLT A LA QUALITÉ DE
1946. d. l
n" 46 ,- ARRbi promulguant le décret
dée -891 du 2 mai 1946 qui complète le
les l'et no 4,6-791 du 23 avril 1946 fixant
0 alités d'application de la loi
d, du 13 avril 1916 relative à
ction des dépulés des terrltou'es.
d°utre-mer députés des territoires 412
« 412
tù m 1, -891 du 2 mai 1946., 412
1" itint
— A «t complétant celui du
da tA»Certains nAUl - fixe les prix F- °- IL
PlûiDant à l'exportation et
COIn lnant le prélèvement à verser a Il
corî?^pte «ProdnM 1 de la taxe de sortie
f!rod?nt du rajustement lies prix des 1.1
ff s COloniaux))..,.-
tQi 19'6
Çj, M AfeTfe promulguant le dé-
ilUgOle u 7 novembre 1945 qui porte
•fteM^tetion
fltc 1\£r dances. , , , , , , 13
CttEr 4«7n °Vem^ei94o 413
t3 'lit, "e '*" , , , , ,
Au 1946
n?mmanl un expert
tnent dece du Contrôle du conditionne-
**'946 8 produits d'origine animale. 413
Sucj8 ^etpitoria?imodi'iant les divi-
SSlons te "1 Aoi
'3*. gouvernement du
t3'11t, , , , , , 413
ARIttTé eorplétant celui du
16Ian\'ie- ARRbi complétant celui du
le la]QV': 146 Jixant, poU.[ le premier
!orlilion e 1946I les npourcentages de ma-
tableau Il à appliquer aux tarifs du
ttBn ««SïcrpetduJ.ll t décembre 1935 413
qt 1946
epl'ésenianl DiclSION désignanl trois
eU Cadre lsc S Provisol: es du personnel
(me ?Cal de la pollco administrative
et Udi Cl- aire àl, 00 mrnlision de ré-
dîavrilîo?UePariwini de la loi du
l'a8 pelHe siA P°rtan1 i'i^f» ormQ du régime
e
civiiea et militaires et par
PUbliqueUd l'èglelnenl d'administra-
thtciurt edubliqu 6 du 2 septeulbre 1924 rendu
a On di celle loI. ,.. 414
Pages
14 mai 1946. — ARRÊTÉ promulguant le dé-
cret n° 46-929 du 4 mai 1946 qui
détermine les pouvoirs particuliers tem-
poraires des Hauts Commissaires de la
République dans les territoires relevant
du Ministre de la France d'Outre-mer,
autres que l'Indochine 414
DÉCRET n° 46-929 du 4 mai 1946. 414
AIUII ISTnATIU RÉGIONALE
> ET COMMUNALE.
13 mai 1946. — DÉCISION autorisant M. Jules
Rajaspera à installer une tannerie de
peaux à l'écorce de mimosa et à la chaux
sur sa propriété sise à Ambohitrarahaba,
Tananarive-suburbain 414
*
CHEMINS DE FER.
Il mai 1946. — ARRÊTÉ promulguant l'arrêté
ministériel du 27 décembre 1945 relatif
aux Contributions à verser par les bud-
gets locaux des chemins de fer et destiné
à couvrir les dépenses de la régie. géné-
rale des chemins de fer coloniaux, pour
l'année 1946 414
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL du 27 décembre 1945. 414
FINANCES ET COMPTAIULITÉ.
3 mai 1946. — ARRÊTÉ fixant le tarif des
indemnités de vacation acquises par les
médecins experts civils libres accrédités
auprès des centres de réforme de Mada-
gascar 415
7 mai 1946. — ARRÊTÉ autorisant un vire-
ment de crédit au budget régional de
Diégo-Suarez (exercice 1946).,.,.. 415
S mai 1946. — ARRÊTÉ abrogeant et rem-
plaçant l'article 3 du règlement de la
chambre de commerce, d'industrie
et d'agriculture de Majunga, en date
du 15 février 1939, relatif au fonction-
nement et aux tarifs de l'entrepôt des
* matières inflammables de cette compa-
gnie. 415
S mai 1946. — ARRÊTÉ désignant les localités
du gouvernement du Sud où doivent
être appliquées la taxe sur les terrains
et sites à bâtir en bordure des voies
publiques et la taxe sur les terrains
bâtis ou non 115
JUSTICE.
Pages.
13 mai 1946. — ARRÊTÉ rendant exécutoire
la réforme de la justice européenne et
de la justice indigène à Madagascar. 415
13 mai 1946. — ARRÊTÉ instituant des jus-
tices de paix à compétence étendue à
Madagascar 416
13 mai 1946. — ARRÊTÉ fixant le ressort des
tribunaux de première instance,^ des
justices de paix à compétence étendue et
des cours criminelles à Madagascar et
Dépendances 416
13 mai 1946.—ARRÊTÉ rattachant les tribunaux
indigènes du premier degré aux tribu-
naux de première instance et aux justices
de paix à compétence étendue, dans les
conditions fixées par l'article 2 du décret
du 13 novembre 19:;. 416
13 mai 1946. — ARRÊTÉ concernant l'admi-
nistration de la justice indigène à Tana-
narive et fixant le ressort du tribunal
indigène du premier degré. 417
POSTES ET TÉLÉGRAPHES. -
9 mai 1946. — DÉCISION portant transfert du
bureau des postes de 5' classe d'Am-
parihy-Est à Befotaka,..,..,.., .',. 417
PRIX.
6 mai 1946. — ARRÊTÉ portant fixation de
nouveaux prix limites maxima, pour la
vente en gros, des alcools industriels et
neutres, ainsi que d'un taux.de marge
de détail pour les mêmes produits 417
7 mai 1946. — DÉCISION rapportant celle, en
date du 13 février 1946, qui a fixé les
prix limites maxima des bœufs et des
porcs sur pied, rendus à Tananarive. 417
9 mai 1946. — DÉCISION rapportant celle, en
date du 8 février 1946, qui a fixé les
prix limites- maxima des bœufs et des
porcs sur pied, rendus à Tananarive et
à Anlrabe..,.,..,.,.,., 417
13 mai 1946. — ARRÊTÉ portant fixation des
prix de vente maxima des conserves de
viande en boites, charcuteries conservées,
charcuteries fraîches et conserves de
légumes en bottes fabriquées par les usines
Roucbyet Puscault.,..,.,.,. 417
SE W VIC E M ÉTÉOI»OLOGIOt E.
3 mai 1946. — ARRÊTÉ modifiant l'article 1" x
de l'arrêté du 30 décembre 1937 qui fixe
le taux et les modalités d'attribution
de l'indemnité pour les messages météo-
rologiques émis par les navires en mer. 41*
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