Titre : Journal officiel de Madagascar et dépendances
Auteur : Madagascar. Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie nationale (Tananarive)
Date d'édition : 1946-03-02
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34425284n
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Langue : malgache
Format : Nombre total de vues : 94347 Nombre total de vues : 94347
Description : 02 mars 1946 02 mars 1946
Description : 1946/03/02 (A62,N3159). 1946/03/02 (A62,N3159).
Description : Collection numérique : BIPFPIG976 Collection numérique : BIPFPIG976
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse... Collection numérique : Bibliographie de la presse française politique et d'information générale
Description : Collection numérique : Publications officielles... Collection numérique : Publications officielles étrangères ou intergouvernementales
Description : Collection numérique : Protectorats et mandat... Collection numérique : Protectorats et mandat français
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Zone géographique :... Collection numérique : Zone géographique : Afrique centrale et océan indien
Description : Collection numérique : Histoire et géographie Collection numérique : Histoire et géographie
Description : Collection numérique : Océan indien Collection numérique : Océan indien
Description : Collection numérique : Thème : L'histoire partagée Collection numérique : Thème : L'histoire partagée
Description : Collection numérique : Bibliothèque Francophone... Collection numérique : Bibliothèque Francophone Numérique
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65152836
Source : Bibliothèque Interuniversitaire Cujas, 2012-252722
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 01/08/2013
- Aller à la page de la table des matières199
- SOMMAIRE.
- PARTIE OFFICIELLE.
- AVIS OFFICIELS.
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- .......... Page(s) .......... 212
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- PARTIE NON OFFICIELLE.
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A.
- *
,.- S- — No 3159.
Samedi 2 Mars 1946.
JOURNAL OFFICIEL
l FI C I E-,l L-i. 1 - ~zÏ"
DE
MADAGASCAR ET DEPENDANCES
-
------
BONNEMENTS
h. (t Partielle Complète
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an 13" 270
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!« ;S.. 26" 540
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th 15(1 270
ln an, 350 700
t.:. Il 180 350
se : 5 francs
HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE SAMEDI
PRIX OU NUMÉRO
Edition complète : 10 francs. — Edition partielle : 5 francs
L'édition complète comprend : 1° L'édition partielle : Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 2° Deuxième partie : Réquisitions domaniales ; états des
exploitations minières. — Seule l'édition partielle est vendue séparément..
Adresser le montant des abonnements et commandes
au Directeur de l'Imprimerie Officielle, à Tananarive.
Compte chèque postal : Tananarive N' t 075.
POUR TOUTE PUBLICITÉ
DANS LE
JOURNAL OFFICIEL
S'ADRESSER AU
DIRECTEUR
DE
L'IMPRIMERIE OFFICIELLE
TANANARIVE
Niaire.
M|ii
L Oî IIClI I.I C.
- , LE
8'l'lt\1'10X (;.ÉXEH.A
S ''(¡\tU'I\J>LEI:'i DROIT A LA QUALITÉ DE Pages.
200
'1 :"r/" AÇAIS. , ,
lHJt¡\ à' -- Al\l\ÊTÉ aut-orisant la for-
r"I¡(: a, district du dit,
elation POP tive dite : «Sport 200
enab
V'lfty6 200
rapportant celui
Purlant réglemen- 200
V archés H0 bwtianx.. 200
ï^ie.^ s t i a u x. 200
lIsTe, Pour l'année 1946,
1 article 1er de
JI\' On evrier î ffr^1Xant les 1
"•'* r de 1931 fixan lIes règ es
l'(;s cas de Contestations sur la
'tiiv^Uii el la mw aiLlté ou la valeur
et obipt« Ou la valeur
I, Q: jets du cru soumis à
• or Sommatj dans la colo-
(ej 80 alion, dans la 200
- Dépcndances. 200
196
lit" IIÈTÉ Promulguant le
-186 du13 fevrier 1946
tpplicablP aux territoires
relev lit du Ministère de la
l q 1" rn.er, autres que les An-
Sir? *aaaiu,^'es que les An-
\'il8l«'8.permetti0r l'inscription,
t '"I¡I électoral 'nscription, 201
H; (;s> dcs fonction-
^Uté» aPrèsc?lô,ture de celles-ci. 201
: fevrlcl' 1946. , SOI
-lis, Il' 5'2398 ~e~ 201
! V*W vrieplM® soi
19
,'Ih q u-r le salaire et
l" IIS ré l'e,nlIlent attribués aux
:I:¡tl" qtllsitio rnés et aux bour-
:' rtt¡r'Qt Orts ®1®668 Par voie de
uni par VOle
"1\ ot¡llel et ^au transport
t du matériel adminis- 201
5 >jrh,
,' A
du Portant modifica-
J 'V^lO* ^ud»f». Hdécembre 1945
è A :r' 'r du salaire minimum
y!t!'!K ;5 0ncs dans les 202
tcon CtiPtion nsdJela Colonie.. 202
,. :'tl :J, Q Il A
4. '-;l rf eert¡¡. l\l{trt fixant le prix
î > , r) irl t roduits à l'exporta-
i I Nu ?l le prélèvement à
"'1 de la taxe de
du rajustement des 202
1 202
Í coi0OnQiauxi) 202
ADMINISTRATION RÉGIONALE
ET COMMUNAL!:.
Pages.
7 janvier 1946. — MODIFICATIF à l'arrêté mu-
nicipal du 6 novembre 1944 créant, dans
la commune de Tananarive, des centimes
additionnels : 1° sur les patentes (droits
fixe et proportionnel) ; 2° sur les droits
fixe et supplémentaire aflérents aux
patentes des Asiatiques et Africains ;
3° sur l'impôt personnel (taxe fixe et
majoration au titre de l'A. M. I. et taxe
additionnelle) ; 4" impôt sur les bœufs.. 204
8 janvier 1946. — DÉCISION autorisant M. Ran-
driamaro Jean à détenir l'ancienne
fabrique de beurre et de fromage de
M. Ratsimandresy Petera, sise à Antom-
botokana, Manjakandriana,.,. 204
17 janvier 1946. — DÉCISION autorisant M. Mar-
tin Jérémie à installer une sécherie de
poissons salés à l'ouest d'Andreba, Amba-
tondrazaka , , 204
19 janvier 1946. — DÉCISION autorisant le
frère Clément à construire une beurre-
rie sur le terrain de la ferme Saint-
Joseph à Andafiatsimo, Ambatolampy-
ville, , , , , 204
19 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL fixant
les droits de place sur les marchés de
la commune de Nossi-Bé 204
/9 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL modi-
fiant celui du 20 novembre 1944 insti-
tuant une contribution foncière dite
«impôt sur la propriété bâtie et non
batio) dans la commune de Tananarive. 204
23 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL modi-
fiant le taux de la taxe d'abatage dans
la commune de Diégo-Suarez.,. 205
16 février 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL portant
désaffectation de l'ancien cimetière d'An-
tsirane, Diégo-S uarez , , 205
19 février 1946. — RECTIFICATIF à l'arrêté du
7 janvier 1946 modifiant les droits de
place et les tarifs des taxes à percevoir
sur les marchés de la commune de Tana-
narive 206
CHEMINS DE FER.
8 février 1946. — ARRÊTÉ déclarant d'utilité
publique l'installation, par le service des
chemins de fer, d'un chantier de fabri-
cation de briques et de tuiles au
Km. 8+500 du T. C E., portant expro-
priation des propriétés dites : Ambohi-
pihàonana III, Ambalabe et Ambalabe II,
sises aux abords d'ilaika, village compris
dans le district de Tananarive-urbain,
nécessaires à l'établissement du dit chan-
tier, et constituant acte de cessibilité et
de prise de possession d'urgence. 206
DOMAINES.
Pages.
4 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant M. Jean-
mamod Hiridjee à utiliser une partie
des eaux de la rivière Kabatomena pour
l'irrigation de la propriété dite : Domaine
de Tsaramandroso, située à Ankabato-
mena, district de Morondava. 207
4 février 1946. — ARRÊTÉ portant dotation,
à la commune de Tananarive, d'un ter-
rain situé à Antanimena, Tananarive-
ville, comprenant la totalité de la pro-
priété dite : Dotation communale, et une
partie de la propriété dite : Quartier
d'Antanimena.,..,. 207
13 et 16 février 1946. — ARRÊTÉS portant an-
nulation de divers titres de vente et
procès-verbaux d'adjudication.,. 207
23 février 1946. -.ARRÊTÉ relatif à la pres-
cription des coupons, intérêts et divi-
dendes. , , , , 208
ENSEIGNEMENT.
18 février 1946. — ARRÊTÉ modifiant celui du
26 décembre 1930 portant réorganisation
de l'enseignement professionnel des in-
'digènes dans la colonie de Madagascar
et Dépendances 208
19 février 1946. — ARRÊTÉ modifiant celui
du 20 décembre 1934, modifié par les ar-
rêtés des 10 avril 1937, 12 juillet 1938,
11 juillet 1939 et 8 mai 1944, qui fixe les
effectifs du personnel des cadres spé-
ciaux de la direction de l'enseignement 208
FINANCES ET COIPTAIULITÉ.
18 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant un vire-
ment de crédits au budget de la chambre
de commerce, d'industrie et d'agri-
culture de Fianarantsoa (exercice 1945). 208
18 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant une
ouverture de crédit- supplémentaire au
budget de la région centrale (exer-
cice 1946).,.,. 209
19 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 de Fianarantsoa 209
20 février 1946. — ARRÊTÉ portant de 250.000
à 350.000 francs le montant de l'avance
renouvelable consentie au régisseur de
la caisse d'avances de l'arrondissement
des travaux publics de Majunga 209
20 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant un vire-
ment de crédit au budget de la chambre
de commerce, d'industrie et d'agricul-
ture de Tananarive (exercice 1945) 209
A.
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,.- S- — No 3159.
Samedi 2 Mars 1946.
JOURNAL OFFICIEL
l FI C I E-,l L-i. 1 - ~zÏ"
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MADAGASCAR ET DEPENDANCES
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ln an, 350 700
t.:. Il 180 350
se : 5 francs
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PRIX OU NUMÉRO
Edition complète : 10 francs. — Edition partielle : 5 francs
L'édition complète comprend : 1° L'édition partielle : Lois, décrets,
arrêtés, etc. ; 2° Deuxième partie : Réquisitions domaniales ; états des
exploitations minières. — Seule l'édition partielle est vendue séparément..
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200
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V archés H0 bwtianx.. 200
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1 article 1er de
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'tiiv^Uii el la mw aiLlté ou la valeur
et obipt« Ou la valeur
I, Q: jets du cru soumis à
• or Sommatj dans la colo-
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- Dépcndances. 200
196
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-186 du13 fevrier 1946
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du rajustement des 202
1 202
Í coi0OnQiauxi) 202
ADMINISTRATION RÉGIONALE
ET COMMUNAL!:.
Pages.
7 janvier 1946. — MODIFICATIF à l'arrêté mu-
nicipal du 6 novembre 1944 créant, dans
la commune de Tananarive, des centimes
additionnels : 1° sur les patentes (droits
fixe et proportionnel) ; 2° sur les droits
fixe et supplémentaire aflérents aux
patentes des Asiatiques et Africains ;
3° sur l'impôt personnel (taxe fixe et
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additionnelle) ; 4" impôt sur les bœufs.. 204
8 janvier 1946. — DÉCISION autorisant M. Ran-
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fabrique de beurre et de fromage de
M. Ratsimandresy Petera, sise à Antom-
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frère Clément à construire une beurre-
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19 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL fixant
les droits de place sur les marchés de
la commune de Nossi-Bé 204
/9 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL modi-
fiant celui du 20 novembre 1944 insti-
tuant une contribution foncière dite
«impôt sur la propriété bâtie et non
batio) dans la commune de Tananarive. 204
23 janvier 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL modi-
fiant le taux de la taxe d'abatage dans
la commune de Diégo-Suarez.,. 205
16 février 1946. — ARRÊTÉ MUNICIPAL portant
désaffectation de l'ancien cimetière d'An-
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19 février 1946. — RECTIFICATIF à l'arrêté du
7 janvier 1946 modifiant les droits de
place et les tarifs des taxes à percevoir
sur les marchés de la commune de Tana-
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CHEMINS DE FER.
8 février 1946. — ARRÊTÉ déclarant d'utilité
publique l'installation, par le service des
chemins de fer, d'un chantier de fabri-
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Km. 8+500 du T. C E., portant expro-
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dans le district de Tananarive-urbain,
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de prise de possession d'urgence. 206
DOMAINES.
Pages.
4 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant M. Jean-
mamod Hiridjee à utiliser une partie
des eaux de la rivière Kabatomena pour
l'irrigation de la propriété dite : Domaine
de Tsaramandroso, située à Ankabato-
mena, district de Morondava. 207
4 février 1946. — ARRÊTÉ portant dotation,
à la commune de Tananarive, d'un ter-
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ville, comprenant la totalité de la pro-
priété dite : Dotation communale, et une
partie de la propriété dite : Quartier
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13 et 16 février 1946. — ARRÊTÉS portant an-
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procès-verbaux d'adjudication.,. 207
23 février 1946. -.ARRÊTÉ relatif à la pres-
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ENSEIGNEMENT.
18 février 1946. — ARRÊTÉ modifiant celui du
26 décembre 1930 portant réorganisation
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et Dépendances 208
19 février 1946. — ARRÊTÉ modifiant celui
du 20 décembre 1934, modifié par les ar-
rêtés des 10 avril 1937, 12 juillet 1938,
11 juillet 1939 et 8 mai 1944, qui fixe les
effectifs du personnel des cadres spé-
ciaux de la direction de l'enseignement 208
FINANCES ET COIPTAIULITÉ.
18 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant un vire-
ment de crédits au budget de la chambre
de commerce, d'industrie et d'agri-
culture de Fianarantsoa (exercice 1945). 208
18 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant une
ouverture de crédit- supplémentaire au
budget de la région centrale (exer-
cice 1946).,.,. 209
19 février 1946. — ARRÊTÉ autorisant un
virement de crédit au budget communal
1945 de Fianarantsoa 209
20 février 1946. — ARRÊTÉ portant de 250.000
à 350.000 francs le montant de l'avance
renouvelable consentie au régisseur de
la caisse d'avances de l'arrondissement
des travaux publics de Majunga 209
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ment de crédit au budget de la chambre
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ture de Tananarive (exercice 1945) 209
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