Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1909-07-19
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 19 juillet 1909 19 juillet 1909
Description : 1909/07/19 (N400,T4). 1909/07/19 (N400,T4).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65115407
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 27/05/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
NEUVIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 1909
FEUILLETON
W 400
ORDRE DU JOUR
Du Lundi 19 Juillet 1909
A DEUX HEURES
SEAMCE PUBLIQUE
1. Discussion du projet de loi tendant à fixer, pour l'exer-
cice 1910, le montant des subventions accordées aux budgets locaux,
le chiffre de la contribution des colonies aux dépenses militaires
qu'elles occasionnent à l'Etat, le montant de la contribution des colo-
nies aux dépenses d'entretien de l'École coloniale (nos 2650-2668 -J
M. Messimy, rapporteur).
2. Suite de la discussion des conclusions de la Commission
chargée de procéder à une enquête sur la marine (n° 2554 et annexe.
- M. Henri Michel, rapporteur).
3. –Discussion du projet de résolution présenté par la Commis-
La séance du lundi 19 juillet est la 106° de la session ordinaire
de 1909: les billets portant la date dudit jopr et valables pour cette
séance comprennent :
GALERIES: Depuis M. GUYOT DE VILLENEUVE, jusques et y compris
M. LA FERRONNAYS (le marquis de).
TRIBUNES : Depuis M. GAVINI, jusques et y compris M. HALUSGUEN.
NEUVIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 1909
FEUILLETON
W 400
ORDRE DU JOUR
Du Lundi 19 Juillet 1909
A DEUX HEURES
SEAMCE PUBLIQUE
1. Discussion du projet de loi tendant à fixer, pour l'exer-
cice 1910, le montant des subventions accordées aux budgets locaux,
le chiffre de la contribution des colonies aux dépenses militaires
qu'elles occasionnent à l'Etat, le montant de la contribution des colo-
nies aux dépenses d'entretien de l'École coloniale (nos 2650-2668 -J
M. Messimy, rapporteur).
2. Suite de la discussion des conclusions de la Commission
chargée de procéder à une enquête sur la marine (n° 2554 et annexe.
- M. Henri Michel, rapporteur).
3. –Discussion du projet de résolution présenté par la Commis-
La séance du lundi 19 juillet est la 106° de la session ordinaire
de 1909: les billets portant la date dudit jopr et valables pour cette
séance comprennent :
GALERIES: Depuis M. GUYOT DE VILLENEUVE, jusques et y compris
M. LA FERRONNAYS (le marquis de).
TRIBUNES : Depuis M. GAVINI, jusques et y compris M. HALUSGUEN.
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