Titre : Feuilleton / Assemblée nationale
Auteur : France. Assemblée nationale (1871-1875). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1873-01-23
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45131993h
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 23 janvier 1873 23 janvier 1873
Description : 1873/01/23 (A1873,N400,T5). 1873/01/23 (A1873,N400,T5).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6510967z
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 27/05/2013
ASSEMBLÉE NATIONALE
ANNÉE 1873.
FEUILLETON
o 400
ORDRE DU JOUR
Du jeudi 23 janvier 1873.
A UNE HEURE
RÉUNION DANS LES BUREAUX.
Nomination d'une Commissiun pour l'examen du projet de
loi sur les allumettes chimiques. (N°1540. — Urgence décla-
rée)
Nomination d'une Commission pour l'examen du projet de
loi sur les contributions indirectes. (NG 1539. — Urgence dé-
clarée)
La série des billets à distribuer aujourd'hui pour la séance qui
suivra celle du 23 janvier, comprendra : *
Depuis M. CORBON, jusques et y compris M. DESCAT.
ANNÉE 1873.
FEUILLETON
o 400
ORDRE DU JOUR
Du jeudi 23 janvier 1873.
A UNE HEURE
RÉUNION DANS LES BUREAUX.
Nomination d'une Commissiun pour l'examen du projet de
loi sur les allumettes chimiques. (N°1540. — Urgence décla-
rée)
Nomination d'une Commission pour l'examen du projet de
loi sur les contributions indirectes. (NG 1539. — Urgence dé-
clarée)
La série des billets à distribuer aujourd'hui pour la séance qui
suivra celle du 23 janvier, comprendra : *
Depuis M. CORBON, jusques et y compris M. DESCAT.
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